LARCIER TABLE DES MATIÈRES 455

T A B L E D E S M A T I È R E S

Introduction 7

PART IE I

Approche théorique et juridique des relations internationales

CHAP ITRE 1

La théorie des relations internationales 11

Sect ion I L’approche réaliste et néoréaliste . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12

§ 1 Aux sources de la théorie réaliste : Thucydide et Hobbes 12

§ 2 La théorie réaliste contemporaine : Hans Joachim Morgenthau et Raymond Aron 13

§ 3 L’approche néoréaliste : Kenneth Waltz 14

Sect ion I I L’approche coopérative et fonctionnaliste . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15

§ 1 La réflexion sur la paix à l’âge des Lumières : l’Abbé de Saint-Pierre et Kant 15

§ 2 L’ambition d’établir la « paix par le droit » et la créationde la Société des Nations : Woodrow Wilson et Léon Bourgeois 16

§ 3 La conciliation de l’approche coopérative avec la reconnaissance du caractèreanarchique des relations internationales : Hedley Bull 17

§ 4 L’approche fédéraliste et la « méthode Jean Monnet » 18

§ 5 L’approche constructiviste : les relations internationales comme fait social 20

Sect ion I I I L’approche marxiste . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21

§ 1 L’analyse des phénomènes internationaux par Marx et Engels 21

§ 2 Les théories de l’impérialisme 22

§ 3 Les théories de la domination d’inspiration marxiste 23

Sect ion IV L’approche transnationale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24

§ 1 L’inadéquation du « modèle westphalien » aux relations internationalescontemporaines 24

§ 2 L’affaiblissement des États et l’émergence des flux et acteurs transnationaux 26

CHAP ITRE 2

Le droit des relations internationales : notions générales 29

Sect ion I La notion d’ordre juridique international . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30

§ 1 L’évolution des doctrines 30A L’école du droit naturel 30B L’école positiviste 32C Le volontarisme juridique ou le positivisme classique 33D Les nuances du positivisme 33

§ 2 La spécificité de l’ordre juridique international 34A Absence de Constitution 35B Absence de pouvoir législatif 35

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TABLE DES MATIÈRES Relations internationales456

C Absence de pouvoir exécutif 36D Absence de juridiction obligatoire 36

§ 3 Droit international et droit interne 36A Le monisme 37B Le dualisme 38

Sec t ion I I Les sources du droit international public . . . . . . . . . . . 38

§ 1 Les traités 39A Définition 39B Classification 39C Élaboration et conclusion 40

§ 2 La coutume internationale 41A Les éléments constitutifs de la coutume 41B Les relations entre la coutume et les traités 41

§ 3 Les principes généraux de droit 42

§ 4 La jurisprudence, le rôle de la Cour internationale de justice 43A Composition et fonctionnement de la CIJ 43B Compétence de la Cour 44

§ 5 Actes unilatéraux des États, actes des organisations internationales et actes concertés non conventionnels 48

A Les actes unilatéraux des États 48B Les actes des organisations internationales 48C Les actes concertés non conventionnels 49

Sec t ion I I I Les relations diplomatiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 50

§ 1 Historique des relations diplomatiques 52

§ 2 Le droit de légation 52

§ 3 Le statut des missions diplomatiques 53A Privilèges et immunités des agents diplomatiques 53B Privilèges et immunités des locaux diplomatiques 53

§ 4 Les fonctions des missions diplomatiques 54

PART IE I I

L’État

CHAPITRE 1

Les éléments constitutifs de l’État 59

Sec t ion I Le territoire étatique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 59

§ 1 Les enjeux du territoire pour les relations internationales 60A Les caractéristiques physiques du territoire 60B La notion de frontière 61

§ 2 Le statut des espaces maritimes 64A Sources du régime juridique des espaces maritimes 64B Règles applicables aux différents espaces maritimes 64

§ 3 L’espace aérien 68

Sec t ion I I La population . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 69

§ 1 Définition de la population 69A Une notion juridique 69

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LARCIER TABLE DES MATIÈRES 457

B Une notion identitaire : le « fait social de rattachement » 70

§ 2 Les habitants non nationaux 72

A Les étrangers 73

B Les apatrides 73

C Les réfugiés 74

§ 3 Les États et leur démographie 75

A L’inégalité des populations et des rythmes de croissance démographique 75

B La difficile gestion des migrations internationales 78

Sect ion I I I L’organisation politique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 79

§ 1 La question de l’effectivité du gouvernement 79

§ 2 La forme du gouvernement : indifférence traditionnelle du droit international et nouvel enjeu politique 80

A L’indifférence traditionnelle du droit international 80

B Un nouvel enjeu politique 80

CHAP ITRE 2

La souveraineté de l’État 83

Sect ion I La souveraineté de l’État et ses conséquences . . . . . . . . . . . . . . . . . . 83

§ 1 La notion de souveraineté 84

A Une souveraineté limitée par le droit international 84

B L’indépendance, corollaire de la souveraineté 84

C Le principe de l’égalité souveraine des États 85

§ 2 L’État, sujet de droit international 85

A La personnalité internationale de l’État et le principe de continuité 85

B Les capacités internationales de l’État 86

C Le cas particulier du Saint-Siège 86

Sect ion I I Les limitations de la souveraineté . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 87

§ 1 Les limitations résultant du droit international 87

A Le respect de l’ordre juridique international 87

B L’interdiction du recours à la force armée et l’illicéité des représailles armées 87

C La possibilité d’un recours à des mesures de contraintes non militaires pour imposer le respect d’un droit ou du droit international 89

D L’obligation du règlement pacifique des différends 90

E Le principe de non-ingérence dans les affaires intérieures d’un État et ses atténuations 91

§ 2 Les limitations résultant de l’appartenance à une organisation internationale 97

A L’application des obligations contenues dans le traité constitutif 98

B L’application des décisions des organisations internationales 98

Sect ion I I I Les attributs de la souveraineté étatique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 99

§ 1 Les compétences territoriales de l’État 99

A Sur son territoire 99

B Hors de son territoire 102

§ 2 La compétence personnelle de l’État 106

A Compétence de l’État sur les personnes physiques 106

B Compétence de l’État sur les personnes morales 107

C Compétence de l’État sur les biens 108

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TABLE DES MATIÈRES Relations internationales458

CHAPITRE 3

Les modifications territoriales 109

Sec t ion I La naissance de l’État . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 109

§ 1 La décolonisation et le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes 109

§ 2 La sécession 111

§ 3 La dissolution 113

§ 4 Association pacifique d’États, réunification 113

Sec t ion I I L’acquisition d’un territoire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 114

§ 1 Acquisition d’un territoire non étatique 114

§ 2 Acquisition d’un territoire étatique 115A Modes conventionnels 115B Conquête 116

Sec t ion I I I La reconnaissance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 116

§ 1 La reconnaissance d’État 116A La conception « constitutive » de la reconnaissance 117B La conception « déclarative » de la reconnaissance 117C Les caractères de la reconnaissance 117D Les formes de la reconnaissance 120

§ 2 La reconnaissance de gouvernement 121A La nature et les formes de la reconnaissance de gouvernement 122B Les conséquences juridiques de la reconnaissance de gouvernement 122C Les dimensions politiques de la reconnaissance de gouvernement 123

Sec t ion IV La succession d’États . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 126

§ 1 La notion de succession d’États 126

§ 2 Succession d’États et personnes privées 126

§ 3 Succession d’États et domaine public 127

§ 4 Succession d’États et ordre juridique international 128

PART IE I I I

Les organisations internationales

CHAPITRE 1

Les organisations interétatiques 133

Sec t ion I Création et composition . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 135

§ 1 Création et évolution des organisations internationales 135A Le traité constitutif 135B Un développement institutionnel « à la carte » 136

§ 2 Participation à une organisation internationale 137A La qualité de membre 138B La qualité d’associé 141C La qualité d’observateur 141

Sec t ion I I Statut juridique des organisations internationales . . . . . . . . . . . . . . . . 142

§ 1 Personnalité juridique des organisations internationales 142A Capacité juridique interne 142B Personnalité juridique internationale 143

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LARCIER TABLE DES MATIÈRES 459

§ 2 Contenu de la personnalité juridique internationale 144A Autonomie financière 144B Droit de conclure des traités 144C Droit de légation 145D Privilèges et immunités des organisations internationales 145E Responsabilité internationale des organisations internationales 145

§ 3 Compétences des organisations internationales 146A La théorie des compétences implicites 146B Compétences normatives 147C Compétences opérationnelles 148D Compétences de contrôle et de sanction 148

Sect ion I I I La structure des organisations internationales . . . . . . . . . . . . . . . . . . 149

§ 1 Les organes interétatiques 149A Les organes pléniers 150B Les organes restreints 150C Les modalités de prise de décision 151D La question de la représentation parlementaire 152

§ 2 Organes indépendants des États membres 154A Organes administratifs 154B Organes juridictionnels 155

CHAP ITRE 2

L’Organisation des Nations unies 163

Sect ion I Les fondements juridiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 163

§ 1 La paix comme objectif fondateur 164

§ 2 Le principe de l’égalité des États 164

§ 3 Le principe du règlement pacifique des différends 164

§ 4 Le principe de l’interdiction de recourir à la menace ou à l’emploi de la force 165

§ 5 Le principe de la non-ingérence dans les affaires intérieures des États 165

§ 6 Une révision de la Charte possible mais difficile 166

Sect ion I I Les institutions de l’ONU . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 166

§ 1 Les organes principaux 167A Le Conseil de sécurité 167B L’Assemblée générale 169C Le Secrétariat 170D La Cour internationale de justice 172E Le Conseil économique et social (ECOSOC) 172F Le Conseil de tutelle 174

§ 2 Les institutions spécialisées 174

§ 3 Les organes subsidiaires 175

Sect ion I I I L’ONU et les défis du monde contemporain . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 175

§ 1 L’ONU et la sécurité internationale 176A Les moyens d’action coercitifs du Conseil de sécurité 177B Les opérations de maintien de la paix 186

§ 2 L’ONU et le développement durable 198A Les Objectifs du Millénaire pour le développement 198B La préoccupation du développement durable 200

§ 3 L’ONU et les droits de l’homme 202

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TABLE DES MATIÈRES Relations internationales460

A Les documents élaborés par l’ONU en matière de droits de l’homme 203B Les principales instances de l’ONU chargées de la défense

des droits de l’homme 204

CHAPITRE 3

Les entités non gouvernementales : entreprises transnationales et ONG 207

Sec t ion I Les entreprises transnationales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 208

§ 1 Caractéristiques des entreprises transnationales 209

§ 2 Les efforts de régulation des activités des entreprises transnationales 210A Les mesures unilatérales des États 211B L’élaboration de règles et de codes de bonne conduite au plan international 211

Sec t ion I I Les organisations non gouvernementales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 213

§ 1 Définition et principales caractéristiques 214

§ 2 Statut juridique 214

§ 3 Fonction des ONG dans le système international 215

§ 4 Evolution du rôle des ONG 216

PART IE IV

Les relations internationales de 1945 à nos jours

CHAPITRE 1

1945-1985 : Une stabilité fondée sur l’équilibre des blocs 221

Sec t ion I La formation des blocs et leur affrontement (1945-1956) . . . . . . . . . . 221

§ 1 L’état du monde après la Seconde Guerre mondiale 222A La supériorité de deux puissances et leur entente provisoire 222B Le nouvel ordre politique mondial établi par les vainqueurs 224C La nouvelle organisation de l’économie internationale 226

§ 2 L’émergence des blocs 228A La division de l’Europe 229B L’Allemagne : une nation partagée 233

§ 3 L’institutionnalisation des blocs 235A Les premières formes d’antagonisme idéologique : Kominform, mouvement européen

et Conseil de l’Europe 235B La constitution d’alliances militaires 238C La constitution d’alliances économiques 240D La naissance des Communautés européennes 241

§ 4 L’extension du conflit Est-Ouest 244A La zone Pacifique (Extrême-Orient, Asie du Sud-Est) 244B Le Moyen-Orient et le conflit israélo-arabe 247

Sec t ion I I Coexistence pacifique et concurrence entre les blocs (1956-1985) . . . 250

§ 1 La politique de détente 251A Deux conceptions de la détente 251B Le statu quo territorial européen 252C Les limites de la détente 255

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LARCIER TABLE DES MATIÈRES 461

D Le Moyen-Orient : un conflit israélo-arabe contenu par l’équilibre Est-Ouest 260

§ 2 Les difficultés du maintien de la cohésion des blocs 264A L’ordre communiste et la dissidence chinoise 264

B Les désaccords franco-américains et leurs conséquences 267

§ 3 La décolonisation 271A Les facteurs de la décolonisation 271

B Les étapes de la décolonisation 272

§ 4 L’attrait du non-alignement et l’émergence politique du Sud 279A La conférence de Bandung 280

B La conférence du Caire 280

C La conférence de Belgrade 281

D La conférence d’Alger 281

§ 5 Le tournant économique des années 70 282A La crise du système monétaire mondial (1971) 282

B La crise pétrolière 283

§ 6 L’équilibre de la terreur et ses aménagements 284A Les doctrines de la dissuasion 285

B Maîtrise des armements ou désarmement ? La notion d’Arms Control 287

C Les traités et accords internationaux de désarmement et de maîtrise des armements nucléaires 288

D La course aux armements des années 1980 291

CHAP ITRE 2

1985-2014 : Vers un monde multipolaire 293

Sect ion I La fin de l’affrontement des blocs et les transformations géopolitiques du continent européen . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 294

§ 1 L’URSS : des tentatives de réforme à l’éclatement 294A La glasnost 295

B La perestroïka 296

C Une nouvelle politique étrangère 296

D L’implosion de l’URSS 299

§ 2 L’émancipation de l’Europe de l’Est et des Balkans 305A La Pologne 305

B La Hongrie 306

C La disparition de la RDA et la réunification de l’Allemagne 306

D La constitution des États tchèque et slovaque 307

E La Bulgarie 308

F La Roumanie 309

G L’Albanie 309

§ 3 L’éclatement de la Yougoslavie 310A L’accession à l’indépendance de la Slovénie, de la Croatie et de la Macédoine 311

B La difficile stabilisation de la Bosnie-Herzégovine 312

C La constitution de la Serbie et du Monténégro en États séparés 316

Sect ion I I L’espoir déçu d’un ordre mondial coopératif . . . . . . . . . . 316

§ 1 L’âge d’or des Nations unies (1988-1992) 317

§ 2 La guerre du Golfe de 1991 318

§ 3 Somalie, Rwanda : les échecs du maintien de la paix 318

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TABLE DES MATIÈRES Relations internationales462

Sec t ion I I I La relance du désarmement et le défi de la prolifération nucléaire 322

§ 1 Le renforcement des dispositifs de désarmement et de contrôle des armements 323A Le désarmement bilatéral 323B Le désarmement multilatéral 327

§ 2 La lutte contre la prolifération nucléaire 330A Le bilan mitigé de la mise en œuvre du traité de non-prolifération (TNP) 330B La question de l’interdiction complète des essais nucléaires 332C Le développement des zones dénucléarisées 333D Les activités nucléaires de la Corée du Nord 335E La question nucléaire iranienne 336

Sec t ion IV Les efforts d’organisation de l’espace européen . . . . . . . . 341

§ 1 L’Europe de l’Union européenne 342A L’approfondissement de la construction européenne 343B L’élargissement de l’Union 352C La consolidation de la zone euro 354

§ 2 Le Conseil de l’Europe : la constitution d’un espace juridique paneuropéen fondé sur les droits de l’homme ? 357

§ 3 Repenser les alliances 358A L’OSCE 358B De l’UEO à la PSDC (politique de sécurité et de défense commune) 360C L’OTAN à la recherche d’une nouvelle raison d’être ? 363

Sec t ion V La recherche d’une meilleure régulation économique et financière 371

§ 1 Les structures de régulation informelles : G8 et G20 372A Le G8 372B Le G20 373

§ 2 L’Organisation mondiale du commerce (OMC) 374A Structure de l’OMC 374B Rôle de l’OMC 374C Le mécanisme de règlement des différends 375

§ 3 Le nouveau rôle du FMI 376

§ 4 La Banque mondiale 378

Sec t ion V I Prééminence américaine et réalité multipolaire . . . . . . . . 380

§ 1 L’accession du Kosovo à l’indépendance : une solution occidentale ? 382

§ 2 Les attentats terroristes du 11 septembre 2001 et leurs conséquences 384A La coopération internationale dans la lutte contre le terrorisme 385B La deuxième guerre d’Afghanistan 386C L’intervention américaine en Irak 392

§ 3 Israël, Palestine, Liban : des conflits endémiques ? 397A L’impasse du « processus de paix » israélo-palestinien 397B Liban : une stabilité précaire 406

§ 4 Les conséquences des transformations politiques arabes 412A Tunisie : une transformation démocratique réussie 412B Libye : une stabilisation difficile après la chute de Mouammar Kadhafi 413C Égypte : le retour à l’ordre ? 414D Syrie, l’enlisement dans la guerre civile 415

§ 5 L’Afrique subsaharienne est-elle condamnée aux troubles ? 417A Le rôle des Nations unies et de l’Union africaine dans le maintien

de la sécurité internationale en Afrique 417

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LARCIER TABLE DES MATIÈRES 463

B Mali, République centrafricaine : la contribution de la France à la sécurité de l’Afrique francophone 418

C Les conflits du Soudan 420D La difficile recherche de la stabilité dans l’Est de la République démocratique du Congo (RDC) 424

§ 6 Autour de quels pôles le monde peut-il s’organiser? 424A Le centre de gravité des relations internationales se déplace-t-il vers le Pacifique ? 425B Le dynamisme croissant des politiques étrangères du Brésil et de l’Inde 427C Assiste-t-on à un effacement de l’Europe sur la scène internationale ? 428

ANNEXE Charte des Nations unies 431

Bibliographie générale 447

Index 449

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