VILLE D’ARGELES SUR MER (Pyrénées -Orientales) SAISON 2015 DATE DE DEPÔT EN MAIRIE N° DE LA DEMANDE

MARCHE NOCTURNE - DEMANDE D’EMPLACEMENT 1 – Je soussigné (e) : NOM, PRENOM

Tél : Fax : e-mail :

DATE DE NAISSANCE

LIEU DE NAISSANCE

ADRESSE NUMERO SIRET : ASSURANCE :

Demande un emplacement pour la saison 2015, (de fin juin à fin août), pour le marché suivant :

MARCHE NOCTURNE JUILLET AOÛT

Quais du port

MARDI

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VENDREDI

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MARDI

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VENDREDI

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2 –TYPE DE VENTE :

3 - Dimensions de l’étalage

Larg Long Plan souhaité de l’étalage Tréteau 1 : Tréteau 2 : Tréteau 3 : Nombre de parasols :

Branchement E.D.F : ���� OUI ���� NON Commerçants abonnés en 2014: ���� OUI ���� NON

Observations : NOM :

Date et signature :

Pour que votre demande soit prise en compte, vous devez nous faire parvenir avant le 31 MARS 2015 , les pièces suivantes :

- carte de commerçant ambulant ; - extrait Kbis du registre du commerce (- de 3 mois) ; - Assurance responsabilité civile pour l’année 2015 ;

Les attributions ne seront validées par la Mairie q u’après vérification des documents cités ci-dessus par le Service Intérieur.

LES DROITS DE PLACE SONT PAYABLES EN DEUX FOIS : MI -JUILLET ET MI-AOÛT.