VILLE D’ARGELES SUR MER (Pyrénées -Orientales) ANNEE 2016 DATE DE DEPÔT EN MAIRIE N° DE LA DEMANDE

MARCHE DU VILLAGE DEMANDE D’ABONNEMENT

1 – Je soussigné (e) : NOM, PRENOM :

DATE DE NAISSANCE : LIEU DE NAISSANCE :

TELEPHONE FIXE :

TELEPHONE PORTABLE :

ADRESSE MAIL : ……………………………….………………………………………..@..... .......................................................................... ADRESSE :

NUMERO SIRET :

Demande un emplacement pour le marché suivant :

LIEUX A L’ANNEE

MERCREDI

SAMEDI

Rue de la République ����

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Place de la République ����

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Place St Côme et St Damien ����

����

Rue du 14 Juillet ����

����

Avenue de la Libération ����

����

2 –TYPE DE VENTE : (Obligatoire)

3 - Dimensions de l’étalage en ML : 4 - Camion magasin : oui ���� non ���� 5 - Branchement EDF nécessaire : oui ���� non ����

Pièces à joindre impérativement avec votre demande :

- carte de commerçant ambulant ; - extrait Kbis du registre du commerce (- de 3 mois) ; - Assurance responsabilité civile professionnelle pou r l’année 2016. - Si votre dossier est retenu, il faudra joindre une photo d’identité du commerçant, du conjoint

collaborateur ou des employés.

Les demandes d’abonnement sont étudiées par la Comm ission des Marchés qu’après vérification des pièces justificatives à l’exercice de l’activit é.

Observations :

NOM : Date et signature :

A RETOURNER EN MAIRIE – SERVICE « MARCHES ».