Audit Comptable Et Financier Du Professeur Mme Kaoutar El Menzhi

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  • Audit comptable et financier

    1

    P ro f e s seu r : Mme Kaou ta r E l Menzh i

    Facult des Sciences Juridiques, Economiques

    et Sociales Rabat

  • 2Les normes de laudit financier

    Prof. K. EL MENZHI

  • 3Prof. K. EL MENZHI

    Trois grandes normes

    Dfinissent les principes fondamentaux

    Dfinissent les procdures essentielles

    Rappellent les obligations lgales ou rglementaires

    Prcisent les modalits dapplication et les conditions de mise en uvre

  • 4Prof. K. EL MENZHI

    Trois grandes normes

    Normes gnrales

    Normes de travail

    Normes de rapport

  • 5Prof. K. EL MENZHI

    Les normes gnrales

    Comptence

    Indpendance

    Secret professionnel

    Qualit de travail

    Acceptation et maintien de la

    mission

  • 6Prof. K. EL MENZHI

    Norme 110,la comptence

    tre expert comptable inscrit lordre des experts

    comptables (loi 15/89)

    Formation permanente et perfectionnement

    professionnel

    - au moins 40h de formation par an

    - notamment dans les domaines

    comptable, juridique, fiscal, de gestion

    et de la pratique des affaires dune

    manire gnrale

  • 7Prof. K. EL MENZHI

    Norme 111,lindpendance

    tre indpendant

    Paratre indpendant

    Objectif (attitude

    impartiale)

    Intgre (garantir la confiance)

    Lindpendance sapprcie la fois par rapport un

    comportement et un tat desprit.

    Pas de participation significative au capital

    Pas de relations financires

    Faire attention aux relations familiales ou personnelles

  • 8Prof. K. EL MENZHI

    Norme 112,la qualit du travail

    Conscience professionnelle

    et diligence

    Bonne planification et programmation des missions

    Dlgation sans transfert

    de responsabilit

    Supervision adapte la nature des

    travaux dlgus

    Documentation approprie des

    travaux effectus

    Procds de contrle de la qualit adapts aux caractristiques

    du cabinet

  • 9Prof. K. EL MENZHI

    Norme 113,le secret professionnel

    Confidentialit

    Respect de la valeur et de la proprit des informations

    Faire attention aux conversations

    dans les lieux publics

  • 10

    Prof. K. EL MENZHI

    Norme 114,acceptation et maintien des missions

    Dmarche dacceptation dune mission

    o prise de connaissance globale de lentreprise

    o apprciation de lindpendance et de labsencedincompatibilits,

    o examen de la comptence disponible pour le typedentreprise concerne,

    o contact avec le commissaire aux comptes prcdent,sil y a lieu,

    o dcision dacceptation du mandat,

    o respect des autres obligations professionnellesdcoulant de lacceptation du mandat.

  • 11

    Prof. K. EL MENZHI

    Norme 114,acceptation et maintien des missions

    Maintien des missions

    o survenance dlments susceptibles de porter

    atteinte son indpendance et/ou contraires aux

    rgles dincompatibilits

    o rserves rptes ou refus de certifier rsultant

    notamment :

    - dirrgularits graves

    - dhonoraires insuffisants sans espoir dvolution,

    - de refus de lentreprise daccepter lapplication

    de certaines normes

  • 12

    Prof. K. EL MENZHI

    Les normes de travail

    Dfinition de la stratgie de rvision et plan de mission

    valuation du contrle interne

    Dlgation et supervision

    Obtention des lments probants

    Tenue des dossiers de travail

    Utilisation des travaux effectus par dautres

    personnes

    Coordination des travaux entre co-CAC

    Application des normes de travail aux

    PE

  • 13

    Prof. K. EL MENZHINorme 2101,dfinition de la stratgie de rvision et plan de mission

    Prise de connaissance

    gnrale de lentreprise

    Dtermination

    des domaines significatifs

    Rdaction dun programme gnral

    de travail ou plan de mission

  • 14

    Prof. K. EL MENZHINorme 2102,valuation du contrle interne

    Comprendre les procdures de traitement des

    donnes et les contrles internes manuels ou

    informatiss mis en place dans l'entreprise.

    Vrifier le fonctionnement des contrles internes

    sur lesquels le CAC a dcid de s'appuyer afin de

    s'assurer qu'ils produisent bien les rsultats

    escompts tout au long de la priode examine.

  • 15

    Prof. K. EL MENZHINorme 2103,obtention des lments probants

    Inspection physique et observation

    Examiner les actifs Examiner les comptes Observer la faon dont uneprocdure est applique

    Confirmation directe obtenir directement, auprs destiers qui entretiennent desrelations commerciales oufinancires avec la socit, desinformations sur le solde de leurscomptes avec l'entreprise ou surdes oprations effectues avec elle

    Examen de documents reus par lentreprise

    factures fournisseurs, relevsbancaires, etc.

  • 16

    Prof. K. EL MENZHINorme 2103,obtention des lments probants

    Examen de documents crspar lentreprise

    copie de factures clients, comptes,balances, rapprochements, etc.

    Contrles arithmtiques

    Vrification de certains calculs (+,X, -, /), TVA, etc.

    analyses, estimations,

    rapprochements et recoupements

    entre les informations obtenues etdocuments examins et tousautres indices recueillis

  • 17

    Prof. K. EL MENZHINorme 2103,obtention des lments probants

    Examen analytique

    faire des comparaisons entre lesdonnes rsultant des tats desynthse et des donnesantrieures, postrieures etprvisionnelles de l'entreprise oud'entreprises similaires et tablirdes relations entre elles ;

    analyser les fluctuations et lestendances ;

    tudier et analyser les lmentsinhabituels rsultant de cescomparaisons

    Information verbales obtenues des

    dirigeants et salaris de l'entreprise

  • 18

    Prof. K. EL MENZHINorme 2104,dlgation et supervision

    Dlgation taille et la complexit des entreprises

    volume des travaux ncessaires pourpouvoir certifier et dlais respecter

    nombre dentreprises clturant lamme date qui entrane laconcentration dune partie importantedes travaux sur une courte priode

    complexit des problmes rsoudrequi oblige le commissaire aux comptes faire parfois appel un spcialiste

  • 19

    Prof. K. EL MENZHINorme 2104,dlgation et supervision

    Excution personnelle

    arrt du programme gnral detravail pour lexercice

    dsignation du chef de mission et descollaborateurs qui lui sont adjoints

    supervision de lexcution de lamission

    apprciation des grandes optionsprises par la socit au moment delarrt final des comptes en matiredvaluation et de dprciationnotamment

  • 20

    Prof. K. EL MENZHINorme 2105,tenue des dossiers de travail

    fiche signaltique

    bref historique de la socit

    organigrammes

    personnes engageant la socit

    tats de synthse des derniers exercices

    notes sur lorganisation, le secteur

    dactivit, la production, etc.

    note sur les statuts

    procs-verbaux des conseils

    dadministration et des assembles

    gnrales

    liste des actionnaires

    structure du groupe

    contrats, assurances

    Dossier permanent

  • 21

    Prof. K. EL MENZHINorme 2105,tenue des dossiers de travail

    planification de la mission

    supervision des travaux

    apprciation du contrle interne

    obtention des lments probants

    Dossier de lexercice

  • 22

    Prof. K. EL MENZHINorme 2106,utilisation des travaux effectus par dautres personnes

    tendue des travaux, objectifs,champ dapplication, priodecouverte

    programme de travail

    dossiers de travail : valuationdu contrle interne, tests,sondages, documentation detravail

    conclusions et rapports : liensavec les rsultats des travauxeffectus

    suivi des recommandationsproposes

    Utilisation des travaux des auditeurs internes

  • 23

    Prof. K. EL MENZHINorme 2106,utilisation des travaux effectus par dautres personnes

    rapport daudit ou compte rendude mission

    dossier de travail

    lettres dobservations et derecommandations

    documents comptables

    observations ou recommandationsorales

    Utilisation des travaux de lexpert comptable

  • 24

    Prof. K. EL MENZHINorme 2107,coordination des travaux entre CAC

    prparation du programme de travail

    rpartition des travaux

    information rciproque sur les travaux effectus et lesconclusions en tirer

    constitution et contenu des dossiers de travail

    rapport

  • 25

    Prof. K. EL MENZHI

    Les normes de rapport

    Pas d'audit comptable sans rapport d'audit

    Document final

    tendue de sa mission,

    rserves ventuelles,

    son opinion sur les tats de synthse et les

    informations diffuses au tiers

    Prsentation pralable aux audits

  • 26

    Prof. K. EL MENZHI

    Les normes de rapport

    Les normes de rdaction Les normes de diffusion

    Doit tre crit

    Tacher d'tre concis

    viter d'utiliser le

    conditionnel

    viter de donner des

    jugements sur les

    hommes

    Doit tre dat et

    sign par un ou

    plusieurs CAC

    Informer toute la

    hirarchie au-dessus de

    l'audit

    viter de transmettre

    l'information en dehors de

    cette ligne

  • 27

    Prof. K. EL MENZHI

    Les normes de rapport

    OPINION SIGNIFICATION

    Sans RserveL'auditeur met une opinion sans rservelorsqu'il est satisfait des lments audits,dans tous leurs aspects significatifs,

    Avec Rserve

    Limitation de ltendue, Incertitudes sur des vnements futurs, Prcision de la nature des erreurs, limitationset incertitudes Impact sur le rsultat et de la situation nette,

    Refus de Certification

    Erreurs, anomalies, irrgularits danslapplication des rgles comptablessuffisamment importantes pour affecter lavalidit des tats de synthse

  • 28

    Mthodologie gnrale de

    l'ACF

    Prof. K. EL MENZHI

  • 29

    Dmarche gnraleProf. K. EL MENZHI

    Orientation et planification de la

    mission

    Apprciation du contrle interne

    Contrle des comptes

    Finalisation

    Assertions

    Objectifs

    Techniques et outils

    Moyens

    Rfrentiels

    Contraintes

    Normes dexercice

    professionnel Code de

    dontologie

  • 30

    Les objectifs de laudit financier,assertionsProf. K. EL MENZHI

    Ce sont les critres dont la ralisation

    conditionne la rgularit, la sincrit et limage

    fidle des comptes.

    Proposition quon avance et quon soutientcomme vraie.

    Dictionnaire de lacadmie franaise

    Leur violation rend les comptes annuels nonconformes au rfrentiel

  • 31

    Les objectifs de laudit financier,assertionsProf. K. EL MENZHI

    DSCG4 SupFoucher

    Assertions Flux doprations et

    vnements survenus

    au cours de la priode

    Soldes des

    comptes en fin de

    priode

    Prsentation des

    comptes et informations

    fournies dans lannexe

    Ralit X

    Ralit et droits et

    obligations

    X

    Exhaustivit X X X

    Mesure X

    Mesure et

    valuation

    X

    Sparations des

    exercices

    X

    Classifications X

    Existence X

    Droits et

    obligation

    X

    Evaluations et

    imputation

    X

    Prsentation et

    intelligibilit

    X

  • 32

    Orientation et planification de la mission

    Prof. K. EL MENZHI

    Etape 1

  • 33

    Orientation et planification,... schma gnral

    Diagnostic d'audit

    Prise de connaissance

    gnrale

    Note d'orientation

    gnrale

    Budget dtaill

    Lettre de mission Planification

    Prof. K. EL MENZHI

    identification des domaines significatifs

    Pla

    n d

    e

    mis

    sio

    n

  • 34

    Diagnostic d'auditProf. K. EL MENZHI

    apprciation de la possibilit

    d'accepter la mission

    Disponibilit du personnel

    Dlais ?

    Comptences Techniques ?

    Risquesacceptables

    Contraintes Du cabinet

    Situation de Lentreprise

    Respect desrgles

    dontologiques

    1

  • 35

    Diagnostic d'auditProf. K. EL MENZHI

    laboration d'une lettre de proposition zones de risques,

    budget proposetc.

    2

    Techniques et outils utiliss

    * Entretien avec les responsables

    * Examen de certains documents internes

  • 36

    Prise de connaissance gnrale

    et identification des domaines significatifs

    Prof. K. EL MENZHI

    collecte d'informations1

    Informations gnrales

    o Identification de la socito Bref historique de l'entrepriseo Situation de l'entreprise dans sa branche d'activit conomiqueo Politique du personnelo Organigramme et administration de l'entreprise

    Caractristiquestechniques

    o Les problmes d'approvisionnemento Les problmes de stockage o Etude de la capacit de productiono Moyens mis en uvre pour l'exploitation

    Caractristiques commerciales de

    lentreprise

    o La clientle et son volutiono La concurrenceo Examen des procdures de tarification

  • 37

    Prof. K. EL MENZHI

    collecte d'informations1

    Caractristiques juridiques de lentreprise

    o Examen des statutso Structure du capitalo Les principaux contrats et conventionso Les aspects fiscaux

    Caractristiques comptables de lentreprise

    o Description gnrale du systmeo Volume des oprationso Les options comptables

    Caractristiques financires de lentreprise

    o Etude de la rentabilit o Etude de lquilibre financier

    Prise de connaissance gnrale

    et identification des domaines significatifs

  • 38

    Prof. K. EL MENZHI

    Traitement des informations2

    analyse des organigrammes, tudes des

    pouvoirs des diffrents responsables,

    tablissement du tableau des

    incompatibilits de fonctions..

    Techniques et outils utiliss

    * Documents internes (organigramme, manuel des procdures, notes de service, rapport des auditeurs internes, tats financiers antrieurs, budgets)

    * Visite des installations (bureaux, ateliers,)

    * Interview des dirigeants* Examen analytique,* Questionnaire de prise de connaissance* Dtermination des seuils de signification

    Prise de connaissance gnrale

    et identification des domaines significatifs

  • 39

    Prof. K. EL MENZHI

    Prise de connaissance gnrale, cas SA ABC

    La socit SA ABC emploie 30 salaris : 1 PDG, Monsieur D, ingnieur de formation qui a cr lasocit il y a 20 ans ; 1 assistante de direction ; 3 commerciaux qui se rpartissent la totalit du territoire ; 1 assistante commerciale qui assure le suivi des contrats etdes commandes, et en labsence des commerciaux, lesrelations avec les clients ; 1 comptable, Monsieur Z, qui enregistre toutes les criturescourantes ; 1 chef datelier qui prvoit les plannings de production,assure le contrle de la qualit et effectue les achats dematires premires et de consommables ; 1 mcanicien qui assure lentretien des machines et desvhicules ; 1 magasinier qui gre le stock et effectue linventairephysique en fin danne ; 20 ouvriers affects la fabrication des chariots.

    Source DSCG 4

    Organisation de la socit

  • 40

    Prof. K. EL MENZHI

    Prise de connaissance gnrale, cas SA ABC

    Source DSCG 4

    Un expert-comptable intervient pour prparer les crituresdinventaire, tablir les comptes annuels et la liasse fiscaleainsi que toutes les dclarations fiscales de cette socit. Ilassure le secrtariat juridique.Il a galement la charge dtablir les fiches de paie et toutesles dclarations sociales et fiscales y affrentes.Un avocat est consult pour la rdaction de certains contratset en matire de droit du travail.

  • 41

    Prof. K. EL MENZHI

    Prise de connaissance gnrale, cas SA ABC

    Source DSCG 4

    Organisation informatique et comptable

    La SA ABC utilise un logiciel informatique pour la tenue dela comptabilit. Les factures sont tablies laide dun tableuret enregistres manuellement en comptabilit.

    Lexpert-comptable envoie lcriture des salaires avec lesfiches de paie, tous les montants sont globaliss.

    La gestion des stocks est suivie grce un logiciel spcifiquequi nest pas reli la comptabilit.

    La socit est quipe de 10 micro-ordinateurs. Sont relisen rseau les ordinateurs du PDG, du personnel administratif,des commerciaux et du chef datelier.

    Tout le matriel est rcent, la socit possde toutes leslicences dexploitation des logiciels utiliss. Des procduresde sauvegardes ont t mises en place avec un prestataireextrieur, qui assure galement la maintenance du parcinformatique.

  • 42

    Prof. K. EL MENZHI

    Prise de connaissance gnrale, cas SA ABC

    Source DSCG 4

    TAF :

    1. En fonction des informations qui vous sont fournies,dresser lorganigramme de la socit SA ABC :

    2. Indiquer comment les grandes fonctions delentreprise sont rparties.

    3. Faites toutes les remarques que vous jugerez utilessur lorganisation de cette socit et la rpartition desresponsabilits.

  • 43

    Prof. K. EL MENZHI

    Plan de mission

    PRESENTATION DE LENTREPRISE

    o Dnomination

    o Structure

    o Historique

    o Activit et comparaison avec les concurrents

    o Localisations

    o Noms connatre

    o Date de clture

    INFORMATIONS COMPTABLES

    o Budgets et comptes prvisionnels

    o Ralisations, comparaisons pluriannuelles

    o Particularits du systme comptable

    o Principes comptables suivis

    DEFINITION DE LA MISSION

    o Nature de la mission (comptes annuels, consolids, documents prvisionnels,.)

    o Autres auditeurs et confrres

  • 44

    Prof. K. EL MENZHI

    Plan de mission

    SYSTEMES ET DOMAINES SIGNIFICATIFS

    o Fonctions et comptes significatifs

    o Zones de risques identifies

    o Contrles significatifs sur lesquels le Commissaire aux comptes peut sappuyer

    DETERMINATION DU SEUIL DE SIGNIFICATION

    ORIENTATIONS DU PROGRAMME DE TRAVAIL

    o Apprciation du contrle interne

    o Travaux particuliers

    o Confirmations directes

    o Inventaires physiques

    o Assistance de spcialistes (informatique, fiscal, etc.)

    o Documents obtenir

  • 45

    Prof. K. EL MENZHI

    Plan de mission

    EQUIPE ET BUDGET

    PLANIFICATION

    o Rpartition des travaux avec les autres auditeurs et confrres

    o Dates dintervention par tape

    o Listes des rapports et documents mettre avec leurs dates limites

  • Le seuil de signification,...dterminationProf. K. EL MENZHI

    46

    critres quantitatifs

    o Capitaux propreso Rsultat neto Rsultat couranto Autres postes significatifsde lentit audite

    Gnralement

    5% 10% du rsultat courant avant impt

    0,5% 1% de lactif

    1% 2% des capitaux propres

    0,5% 1% du chiffre daffaires

    critres qualitatifs

    o Exigences contractuelles, lgales, statutaireso Variation importante de certains posteso Capitaux propres ou rsultats anormalement baso Jugement professionnel

  • Le seuil de signification,...lectureProf. K. EL MENZHI

    47

    Aprs analyse des comptes annuels des 4 derniersexercices et du projet de comptes annuels soumis contrle, le CAC de la socit ABC retient commeseuil de signification 7,27% du rsultat dexploitation.

    En millions en % de la base

    Seuil de significationTotal net bilanSituation netteChiffre daffairesProduits dexploitationCharges dexploitationRsultat dexploitation

    404 0001 0005 0005 7005 150550

    100%1%4%

    0,8%0,7%

    0,78%7,27%

    DSCG4 SupFoucher

  • Le seuil de signification,...utilisationProf. K. EL MENZHI

    en dbut de mission

    en cours de mission

    en fin de mission

    dterminer les domaines et systmes

    significatifs

    adapter les programmes de travail auxrisques et mieux dfinir leschantillons contrler

    apprcier si les erreurs constatesdoivent tre corriges ou faire l'objetd'une mention dans le rapport lorsquel'entreprise refuse de les corriger

    48

  • 49

    La notion danomalie significativeProf. K. EL MENZHI

    vnements

    Fait comptable

    Fait non comptable

    Non Comptabilis

    Comptabilis

    IncorrectementImputation ou prsentation incorrectes

    ANOMALIE

    Affecte les assertions:Sur les fluxSur les soldesSur prsentation

    DSCG4 SupFoucher

  • 50

    La notion danomalie significativeProf. K. EL MENZHI

    ANOMALIE significative

    information comptable ou financire inexacte, insuffisante ou omise, en raison derreurs ou de fraude pouvant

    influencer le jugement de lutilisateur de cette information

    > au seuil de signification

    montant partir duquel une ou plusieurserreurs, inexactitudes ou omissions cumules,peuvent affecter la rgularit et la sincrit descomptes annuels ainsi que l'image fidle dursultat des oprations, de la situationfinancire et du patrimoine de l'entreprise.

  • 51

    Relation anomalie - assertionsProf. K. EL MENZHI

    Exemple :

    Lentreprise XYZ tablit et adresse systmatiquement au client,

    ds rception de sa commande, une facture de demande

    dacompte . Cette facture est immdiatement comptabilise

    par le comptable dans le journal des ventes au crdit du

    compte 7111 ventes de marchandises, et du compte 4455-

    Etat, TVA facture et au dbit du compte 3421 clients.

    TAF:

    1. Lopration en question est-elle un fait comptable?

    2. Quelles sont les assertions affectes par cette

    criture?

  • 52

    Risque dauditProf. K. EL MENZHI

    le risque que lauditeur exprime une opinion diffrente

    de celle quil aurait mise sil avait identifi toutes les

    anomalies significatives dans les comptes

    CNCC

    Propre lentit

    Propre lintervention

    de laudit

    Risque danomalies significatives

    Risque de non-dtection

    Risque inhrent

    Risque Li au contrle

  • 53

    Risque inhrentProf. K. EL MENZHI

    Orientation et planification de

    la mission

    Risque danomalies significatives

    Risque inhrent estim

    Prise de connaissance gnralesystmes significatifs

    Plan de mission

    Faible Moyen lev

    < SS = SS > SS

    40% 50% 60%

    (Institut Canadien des Comptables Agrs)

  • 54

    Risque inhrentProf. K. EL MENZHI

    Risque inhrent

    estim

    Risques gnraux

    lis lentreprise

    Risques lis la nature

    des oprations comptables

  • 55

    Risque inhrentProf. K. EL MENZHI

    Risques gnraux

    lis lentreprise

    Lis lactivit Pressions concurrentielles Stocks de produits rapidement prissables ou obsolescents Insolvabilit dun client Oprations en monnaie trangres Source dapprovisionnement Rglementation spcifique

    Lis lorganisation Insuffisance du personnel admnistratif Insuffisance du systme dinformation Organisation des pouvoirs et responsabilits

  • 56

    Risque inhrentProf. K. EL MENZHI

    Risques gnraux

    lis lentreprise

    Lis la structure du capital

    Risque li lexistence dun dirigent associ majoritaire Risque dabus de biens

    Lis la politique gnrale de lentreprise

    Politique financire : sources et modalits de financement Politique commerciale : lancement dun nouveau produit Politique sociale: conflits sociaux

  • 57

    Risque inhrentProf. K. EL MENZHI

    Risques lis la nature

    des oprations comptables

    Oprations inhabituelles

    Oprations complexes

    Evaluations techniques ou dlicates

    Actifs risque

  • 58

    Apprciation du contrle interne

    Prof. K. EL MENZHI

    Etape 2

  • 59

    processus mis en uvre par le conseil dadministration,

    les dirigeants et le personnel dune organisation quelque

    niveau que ce soit, destin leur donner en permanence une

    assurance raisonnable que :

    - les oprations sont ralises, scurises, optimises et

    permettent lorganisation datteindre ses objectifs de

    base, de performance, de rentabilit et de protection du

    patrimoine ;

    - les informations financires et oprationnelles sont

    fiables ;

    - les lois, rglementations et les directives de

    lorganisation sont respectes.

    Committee Of Sponsoring Organizations of the treadway commission 1992

    Prof. K. EL MENZHI

    Gnralits sur le systme de contrle interne

  • 60

    1. Scurit des actifs (actifs corporels, actifs

    incorporels : savoir-faire, image, rputation)

    2. Qualit des informations

    o Pertinentes

    o Exhaustives

    o Fiables et vrifiables

    o Disponibles

    3. Respect des directives

    4. Optimisation des ressources

    Prof. K. EL MENZHI

    Objectifs du systme de contrle interne

  • 61

    organisation

    permanence

    intgration

    la qualit du personnel

    informationsparation

    des fonctions

    universalit

    harmonie

    indpendance

    PRINCIPES

    GENERAUX

    DU CI

    Prof. K. EL MENZHI

    Principes du systme de contrle interne

  • 62

    Services concerns

    Initiateurs de la commande

    Achats

    Rception

    Stocks

    Comptable

    Trsorerie

    Fonctions

    Emission de la demande dachat

    tablissement des bons de commande

    Ngociation des prix

    Slection des fournisseurs

    Surveillance des dlais de livraison

    Conformit de la livraison avec la commande (qualit et quantit)

    Entre de la marchandise en stock

    Enregistrement pour suivi quantitatif

    Enregistrement de la facture aprs son approbation

    Rglement des factures aprs contrle

    Principales tapes

    (1) Dclenchement

    de la commande

    (2) Acceptation et

    traitement

    (3) Enregistrement

    (4) Paiement des

    factures

    Exemple de cycle : achats-fournisseurs

    Prof. K. EL MENZHI

  • Exemple de cycle : achats-fournisseurs

    63

    Prof. K. EL MENZHI

    Objectifs du contrle

    interne

    achat rpond aux besoins de lentreprise

    les quantits commandes sont optimales

    les personnes qui le dclenchent sont autorises le faire

    valuation des risques

    achats excessifs (cots de stockage levs, pertes dues au vieillissement et dtrioration des produits)

    achats insuffisants

    Activits de contrle

    Etape 1 : dclenchement de la commande

    demande dachat doit tre tablie par services initiateurs et transmise au service achat

    bon de commande tabli, par le service achat, en plusieurs exemplaires pr numrots partir des demandes dachat

    sparation des fonctions relatives aux commandes avec la rception, le stockage, lexpdition, lenregistrement et le paiement

    mission des bons de commande par des personnes autorises, par crit, avec montant maximum dfini

    choix du fournisseur sur la base du rapport qualit/prix

  • 64

    Prof. K. EL MENZHI

    Objectifs du contrle

    interne

    dlais de livraison prvus sont respects

    livraisons acceptes sur la base dune demande existante

    livraisons conformes la commande

    valuation des risques

    rception de marchandises non conformes

    rception de marchandises en mauvais tat

    Activits de contrle

    Etape 2 : acceptation et traitement des livraisons

    tablissement dun bon de rception pour chaque rception (pr numrots)

    existence dun contrle de rception

    - contrle de spcification (type de marchandise) et de quantit (rapprochement bon de commande et bon de rception)

    - contrle de qualit (fait par un technicien)

    Exemple de cycle : achats-fournisseurs

  • 65

    Prof. K. EL MENZHI

    73

    Objectifs du contrle

    interne

    dettes constates au fur et mesure de la rception des marchandises

    Organisation correcte de la comptabilit

    valuation des risques

    perte de facture

    absence de suivi des factures

    litiges avec fournisseur (car confusion dans la tenue des comptes fournisseurs)

    retards de rglement et donc versements dindemnits

    double enregistrement des factures

    Activits de contrle

    Etape 3 : enregistrement des dettes

    numrotation des factures ds leur rception

    les dater pour mmoriser leur date darrive

    tamponner duplicata ne pas enregistrer pour viter le double comptabilisation

    rapprochement de la facture, du bon de rception et du bon de commande pour sassurer que la facture correspond une rception effective, accepte et lgitime

    vrification de la facture :additions, multiplications, prix unitaire, calcul de la TVA

    affectation comptable des montants figurant sur la facture

    approbation de la facture par une personne responsable

    classement de la facture selon un chancier

    Exemple de cycle : achats-fournisseurs

  • 66

    Prof. K. EL MENZHI

    Objectifs du contrle

    interne

    factures contrles avant paiement

    paiement autoris

    factures non payes plusieurs fois

    valuation des risques

    factures payes plusieurs fois

    Activits de contrle

    Etape4: paiement des factures

    comparaison des lments figurant sur la facture (prix, quantit, qualit) avec bon de rception et bon de commande

    porter mention bon payer sur loriginal

    annulation de la facture paye par mention pay avec rfrence du paiement

    Exemple de cycle : achats-fournisseurs

  • 67

    Apprciation du contrle interne,schma gnral

    Prof. K. EL MENZHI

    67

    Prise de connaissance des procdures

    Evaluation prliminaire des

    procdures

    Contrle du fonctionnement des

    procdures

    Evaluation dfinitive des procdures

  • Etapes dapprciation du contrle interne

    68

    Prof. K. EL MENZHI

    Diagrammes de circulation, mmorandums, manuels

    des procdures

    Suivi de quelques transactions pour sassurer de la comprhension et de

    la ralit du systme

    Points forts du systme

    Faiblesses du systme

    Tests pour sassurer que les points forts sont

    appliqus

    Points forts du systme

    Faiblesses de conception

    1. Saisie des procdures

    2. Tests de conformit

    3. Evaluation prliminaire du contrle interne

    4. Tests de permanence

    5. Evaluation dfinitive du systme

  • 69

    Prise de connaissance des procdures

    Prof. K. EL MENZHI

    69

    Quelles sont les procdures ?

    Objectifs Techniques utilises

    Description des procdures

    o Interview

    o Questionnaires descriptifs

    o Diagrammes de circulation (flow-charts)

    Vrification de lexistence du systme

    o Tests de conformit (confirmation verbale, tude de quelques oprations)

  • 70

    Prof. K. EL MENZHI

    Technique 1 Prise de connaissance des documents existants

    Documents internes Documents externes

    Organigrammes

    Diagrammes

    Circuits de documents

    Description de postes

    Manuels de procdure

    Rapports des auditeurs internes

    Anciens rapports de CAC

    Rapports rdigs par dautres professionnels

    Prise de connaissance des procdures

  • 71

    Prof. K. EL MENZHI

    Technique 2 Conversation dapproche

    Lauditeur demande, au cours dun ou de plusieurs entretiens,au personnel de dcrire les systmes en place.

    Difficult : synthse des entretiens quand la masse desinformations recueillies oralement est difficile exploiter.

    Technique 3 Questionnaires et guides opratoires

    Prise de connaissance des procdures

  • 72

    Prof. K. EL MENZHI

    Technique 4 Analyse de circuits par diagrammes

    Est la reprsentation graphique, laide de symbolesnormaliss, des oprations relatives une procdure.

    o visualiser le cheminement complet des informations depuis leur origine jusqu leur destination finale

    o faciliter la comprhension dun processus complexe

    o mettre en vidence les faiblesses dune procdure

    o visualiser les discontinuits dans les flux doprations (rupture dans les remontes dinformation)

    o viter doublier des documents ou des tapes dans le processus

    o identifier les lourdeurs du processus et les documents superflus

    Intrt

    Prise de connaissance des procdures

  • 73

    Prof. K. EL MENZHI

    73

    Service A Service B Service C Service D

    Flow chart horizontal

    Flow chartvertical

    Description narrative Description graphique

    Avantages Inconvnients

    o permettent une connaissanceapprofondie des circuits

    o obligent la rigueur et vitent lesoublis

    o permettent, par simplevisualisation, danalyser tous lesaspects dune opration

    o mettent en vidence les forces etles faiblesses du systme de contrleinterne

    o sont longs tablir

    o ne permettent pas toujours desaisir lintgralit des procduresexistantes

    o sont statiques car ne prennentpas en compte la notion detemps

    Prise de connaissance des procdures

  • 74

    Prof. K. EL MENZHI

    Technique 5 Tableau des incompatibilits de fonctions

    Tableaux double entre effectuant linventaire des diffrentesoprations ralises et permettant de reprer le cumul defonctions.

    Objectifs

    o Visualiser la rpartition des tches entre les diffrentsacteurs dune unit de travail ou dun processus.

    o Permettre lanalyse critique de cette rpartition(incompatibilit des tches, incohrences).

    o Fournir des pistes pour une recherche des solutions quiseront proposes sous forme de recommandations.

    Prise de connaissance des procdures

  • 75

    Prof. K. EL MENZHI

    Exemple

    1. Rception de la facture

    2. Enregistrement de la facture

    3. Rapprochement facture/bon de commande

    4. Rapprochement facture/bon de livraison

    5. Vrification de la facture : date, montant, conditionsde rglement

    6. Comptabilisation

    7. Ordonnancement du paiement

    8. tablissement du chque

    9. Signature du chque

    10.Envoi du chque

    Prise de connaissance des procdures

  • 76

    Prof. K. EL MENZHI

    Quelques lments de la prise de connaissance du processus

    La facture est reue par le service courrier o elle esttamponne de la date de rception. Le service courrierapporte les factures au service achats 2 fois par jour.

    Le responsable des achats (qui a sign la commande)extrait des dossiers en attente les bons de commandeet bons de livraison. Il vrifie la conformit delensemble des pices.

    La facture approuve est alors transmise au servicecomptable qui passe les critures ncessaires.

    Le document est adress au gestionnaire, responsabledu budget, qui appose son visa pour ordonnancementet la retourne la comptabilit.

    Le comptable tablit le chque et le signe, puis lenvoiau fournisseur.

    Prise de connaissance des procdures

  • 77

    Acteurs du processus

    Courrier Achats Comptable GestionnaireFond

    de pouvoir

    Non ralis

    Rception de la facture X

    Enregistrement de la facture

    X

    Rapprochement facture/bon de

    commandeX

    Rapprochement facture/bon de

    livraisonX

    Vrification de la facture

    X

    Comptabilisation X

    Ordonnancement du paiement

    X

    tablissement du chque

    X

    Signature du chque X

    Envoi du chque X

    Prof. K. EL MENZHI

  • 78

    Prof. K. EL MENZHI

    78

    Tests de conformit ou dexistence

    ont pour but de sassurer de lexistence effective des procdures et de lorganisation dcrites

    doivent tre mens paralllement ladescription des procdures

    lauditeur doit vrifier la ralit du droulementdes oprations suivant la procdure depuis ledbut jusqu la fin

    Prise de connaissance des procdures

  • 79

    Prof. K. EL MENZHI

    79

    Tests de conformit ou dexistence

    ont pour but de sassurer de lexistence effective des procdures et de lorganisation dcrites

    doivent tre mens paralllement ladescription des procdures

    lauditeur doit vrifier la ralit du droulementdes oprations suivant la procdure depuis ledbut jusqu la fin

    Prise de connaissance des procdures

  • 80

    Prof. K. EL MENZHI

    80

    Tests de conformit ou dexistence

    sont faits sur la base :

    de lobservation physique des supports matriels(documents, fichiers informatiques, journauxcomptables)

    de la connaissance de leur contenu

    de la confirmation verbale ou crite des oprationsauprs des diffrentes personnes excutant lesoprations

    Prise de connaissance des procdures

  • 81

    Prof. K. EL MENZHI

    81

    Tests de conformit ou dexistence

    Procdure Observations

    1. Commande

    2. Fichier client

    3. Fichier stock

    4. Bon de commande

    5. Bon de livraison

    6.

    7.

    8.

    9. Facture

    10. Journal des ventes

    11.

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    Vu commande client ABC

    Vu consultation du fichier

    Vu mise jour pour commande client ABC

    VU bon de commande 1277

    Vu bon de livraison 253

    Vu facture n123456

    Facture pointe sur journal

    Prise de connaissance des procdures

  • 82

    Prof. K. EL MENZHI

    82

    Les procdures sont-elles bonnes ?

    Objectifs Techniques utilises

    Identification des points forts du systme FO (scurits du contrle interne) et des points

    faibles FA (dfaillances du contrle interne)

    o Etude visuelle

    o Questionnaire de contrle interne

    Evaluation prliminaire des procdures

  • 83

    Le QCI est une grille danalyse dont la finalit est de

    permettre lauditeur de faire une apprciation du niveau du

    contrle interne de la socit audite en dgageant les points

    forts et les points faibles thoriques

    Les QCI sont souvent ferms

    les rponses aux diffrentes questions se font par un oui ou par un non

    Prof. K. EL MENZHI

    Evaluation prliminaire des procdures

    Questionnaire de contrle interne

  • Prof. K. EL MENZHI

    Evaluation prliminaire des procdures

    84

    N Libell OUI N/A NON

    a

    b

    c

    d Un rapprochement global est-il effectu entre les

    quantits livres et les quantits factures ?

    e Les prix de vente sont-ils relevs sur le tarif gnral

    approuv par la direction ?

    f Tout cart par rapport aux conditions des prix de

    vente normaux est-il autoris par une personne

    ayant autorit pour cela ?

    g Les factures sont-elles vrifies arithmtiquement ?

    Toutes les marchandises livres correspondent-elles

    des marchandises commandes ?

    Un document de sortie est-il tabli pour chaque

    marchandise livre ?

    Toutes les marchandises livres sont-elles

    factures ?

  • 85

    OUI Il sagit dune force thorique pour lentreprisecar il existe une procdure de contrle internepermettant datteindre lobjectif de contrleinterne identifi prcdemment

    NON Il sagit dune faiblesse pour lentreprise. Maiselle peut tre compense par lexistence duneprocdure suppltive

    N/A Non applicable : la procdure na pas de raisonde sappliquer lentreprise car sa structureorganisationnelle ne sy prte par exemple pas

    Prof. K. EL MENZHI

    Evaluation prliminaire des procdures

  • 86

    Prof. K. EL MENZHI

    86

    Objectifs Techniques utilises

    Elaboration de la feuille des points de

    contrle

    Mthode des points de contrle (feuille des points de contrle)

    recensement des objectifs prioritaires du contrle interne

    description des moyens pour atteindre ces objectifs

    valuation prliminaire de la manire dont les objectifs sont atteints

    Les procdures sont-elles bonnes ?

    Evaluation prliminaire des procdures

  • 87

    Prof. K. EL MENZHI

    87

    Evaluation prliminaire des procdures

    1. Recenser les objectifs

    dfinition des points de contrle pour chaque procdure tudie

    2. Dcrire les diffrents moyens

    recherche des diffrents moyens dont dispose lentreprise pour atteindre les objectifs (sur la base du flow chart)

    3. Evaluation prliminaire

    apprciation des objectifs sur la base des moyens existants

    La mthode des points de contrle

  • 88

    Prof. K. EL MENZHI

    88

    Evaluation prliminaire des procdures

    Points trs forts

    Lentreprise possde plusieurs moyens pour atteindre les objectifs fixs

    Points forts

    Lentreprise ne possde quun seul moyen pour parvenir aux objectifs retenus

    Points faibles

    Correspondent un objectif non atteint mais dont lobtention demeure possible

    Points trs faibles

    Concernent des dfaillances importantes des procdures : les contrles sont impossibles raliser (documents dtruits)

  • 89

    Prof. K. EL MENZHI

    89

    Evaluation prliminaire des procdures

    Quest ce qui assure que toutes les marchandises livres sont factures ?

    Points trs forts

    Rapprochement global entre les quantits livres et les quantits factures

    Rapprochement des quantits mentionnes sur chaque bon de livraison avec la facture correspondante

    Points forts

    Rapprochement global entre les quantits livres et les quantits factures

    Points faibles

    Les documents existent mais aucune vrification nest effectue

    Points trs faibles

    Pas de bon de livraison ou destruction de BL ds que la facturation est termine

  • 90

    Prof. K. EL MENZHI

    90

    Les procdures sont-elles appliques ?

    Contrle du fonctionnement des procdures

    Objectifs Techniques utilises

    Vrifier lapplication des points forts thoriques

    Matrialiser les points faibles

    o Contrles de permanence (points forts et trs forts) : collationnements, sondages statistiques

    o Contrles rvlateurs (points faibles)

    Indique pour chaque objectif dans les diffrentes colonnes :

    la rfrence la feuille des points de contrle

    les contrles effectuer

    le suivi des temps

    la rfrence aux papiers de travail

  • 91

    o concernent les points rputs forts ou trs forts lorsde lvaluation prliminaire

    o ont pour objet de vrifier que ces points sontrellement appliqus et cela dune faon constante

    Techniques utilises :

    - contrles de cohrence (collationnement de plusieurs documents)

    - sondages orients (auditeur slectionne, par exemple, les documents parmi ceux tablis par du personnel nouvellement recrut ; il est alors impossible dextrapoler lensemble de la population les conclusions tires de ce sondage)

    - sondages statistiques (apprcier la frquence des anomalies concernant lensemble de la population)

    Prof. K. EL MENZHI

    Les contrles de permanence

    Contrle du fonctionnement des procdures

  • 92

    concernent les points faibles : lauditeur doit confirmer que la faiblesse engendre un risque (existence dune

    irrgularit)

    Techniques utilises :

    - sondages statistiques (sondages rvlateurs ou sondages la dcouverte ou de dpistage)

    Prof. K. EL MENZHI

    Les contrles rvlateurs

    Contrle du fonctionnement des procdures

  • 93

    Prof. K. EL MENZHI

    Evaluation dfinitive des procdures

    tapes Objectifs

    Analyse des faiblesses

    Dterminer leurs causes, leurs formes, leurs consquences

    causes : erreur intentionnelle, accidentelle

    formes : erreur arithmtique, dimputation, doubleenregistrement

    consquences : erreur sans consquence montaire, deprsentation des comptes pouvant altrer les tats financiers

  • 94

    Risque li au contrleProf. K. EL MENZHI

    Apprciation du contrle

    interne

    Risque danomalies significatives

    Risque estim li au contrle (existence de descriptifs de procdures, qualit des procdures, respect des procdures)

    tude des systmes significatifs

    Faible Moyen lev

    < SS = SS > SS

    20% 50% 80%

    (Institut Canadien des Comptables Agrs)

  • 95

    Risque de non dtectionProf. K. EL MENZHI

    Risque li aux autres procds

    Risque li au sondage

    Lauditeur a estim le risque li au contrle

    Elev Moyen Faible

    Lauditeur a estim le risque inhrent

    Elev Minimum Faible Moyen

    Moyen Faible Moyen Elev

    Faible Moyen Elev Maximum

    Matrice tablie par lIAASB (International auditing and assurance standard board)

  • 96

    Risque li aux autres procdsProf. K. EL MENZHI

    Risque li aux autres procds

    Faible Moyen lev

    < SS = SS > SS

    30% 50% 70%

    (Institut Canadien des Comptables Agrs)

  • 97

    Lauditeur a estim le risque li au contrle

    Elev Moyen Faible

    Lauditeur a estim le risque inhrent

    Elev Minimum Faible Moyen

    Moyen Faible Moyen Elev

    Faible Moyen Elev Maximum

    Consquence pour le programme de travailProf. K. EL MENZHI

    Risque li aux autres procds

    Faible Renforcer le programme de travail.Mise en uvre de techniques de contrlepuissantes.

    lev Allger le programme de travail.Mise en uvre de techniques moinssophistiques.

  • 98

    Risque dauditProf. K. EL MENZHI

    Risque inhrentRisque de contrle

    Risque li aux autres procds

    Risque li au sondage

    1. Lauditeur se fixe un risque daudit acceptable(gnralement RA = 0,05% au maximum, sinon 1% 2% sil est modr et 3% sil est lev)

    2. Lauditeur value chacune des composantes delquation sachant que :

    * il y a souvent corrlation entre risque inhrent etrisque li au contrle

    * il doit exister une relation inversementproportionnelle entre le degr combin du risqueinhrent et du risque li au contrle et celui du risqueli aux autres procds

  • 99

    Risque dauditProf. K. EL MENZHI

    Exemple

    Soient les donnes ci-aprs :

    * Risque inhrent faible

    * Risque de non contrle moyen

    * Risque daudit acceptable = 1%

    TAF : Calculer et interprter le risque li aux autres

    procds, le risque li aux sondages et le risque ultime

    sachant que ce dernier est gal RA/(RA+confiance

    inhrente).

  • 100

    Le contrle des comptes

    Prof. K. EL MENZHI

    Etape3

  • 101

    Les diffrents testsProf. K. EL MENZHI

    Test de cohrence Test de validation

    Vrifier lhomognit des informations

    comptables et extra-comptables

    Vrifier les donnes de la comptabilit en les

    rapprochant de la ralit quelles reprsentent

  • 102

    Les tests de cohrenceProf. K. EL MENZHI

    Technique 1 Revue de linformation

    Lier les informations

    comptables et les

    informations extra-

    comptables

    Inspection rapide

    des critures

    importantes

    - Informations se corroborent entre elles (ex : les chiffres figurant dans les documents financiers refltent la situation conomique gnrale, la tendance du secteur)- Informations sont contradictoires(ex : augmentation des stocks alors que la production a t interrompue et que les ventes ont t normales)

    (ex : solde dun compte est crditeur alors quil devrait

    tre dbiteur)

  • 103

    Les tests de cohrenceProf. K. EL MENZHI

    Technique 2 Comparaisons par calcul

    Vrifications de

    vraisemblance ou

    contrle indiciaire

    - comparer dans le temps et dans lespace :* les montants des dernires annes* les prvisions et les ralisations* les donnes de lentreprise avec des moyennes sectorielles

  • 104

    Les tests de validationProf. K. EL MENZHI

    Technique Revue de linformation

    Examen de

    documents internes

    Confirmation

    extrieure

    * Juger le bien fond des critures comptables passes* Valider les soldes des comptes importants slectionns(ex : factures, dossiers, relevs bancaires, bons de commandes, bons de rception, bons de livraison, lettres)

    demander un tiers(banquier,fournisseurs, clients,avocat) deconfirmerdirectement desinformations, desoprations, des

    soldes outout renseignementncessaire

    Inspection

    physique

    vrifier la ralit desactifs inscrits aubilan(immobilisations,espces en caisse,stocks)

  • 105

    Finalisation

    Prof. K. EL MENZHI

    Etape 4

  • 106

    FinalisationProf. K. EL MENZHI

    106

    Examen des comptes annuels

    Travaux de fin de mission

    Rdaction du rapport daudit

  • 107

    Examen des comptes annuelsProf. K. EL MENZHI

    Examen de la prsentation des comptes annuels

    Respect des rgles

    de prsentation des

    tats financiers

    Permanence

    des mthodes

    employes

    Bonne classification des

    comptes

  • 108

    Travaux de fin de missionProf. K. EL MENZHI

    Rdaction de la

    lettre daffirmation

    Permanence

    des mthodes

    employes

    Bonne classification des

    comptes

  • 109

    Rdaction du rapport dauditProf. K. EL MENZHI

    Voir normes

    de rapport