Upload
hajaritta92
View
211
Download
23
Embed Size (px)
Citation preview
Audit comptable et financier
1
P ro f e s seu r : Mme Kaou ta r E l Menzh i
Facult des Sciences Juridiques, Economiques
et Sociales Rabat
2Les normes de laudit financier
Prof. K. EL MENZHI
3Prof. K. EL MENZHI
Trois grandes normes
Dfinissent les principes fondamentaux
Dfinissent les procdures essentielles
Rappellent les obligations lgales ou rglementaires
Prcisent les modalits dapplication et les conditions de mise en uvre
4Prof. K. EL MENZHI
Trois grandes normes
Normes gnrales
Normes de travail
Normes de rapport
5Prof. K. EL MENZHI
Les normes gnrales
Comptence
Indpendance
Secret professionnel
Qualit de travail
Acceptation et maintien de la
mission
6Prof. K. EL MENZHI
Norme 110,la comptence
tre expert comptable inscrit lordre des experts
comptables (loi 15/89)
Formation permanente et perfectionnement
professionnel
- au moins 40h de formation par an
- notamment dans les domaines
comptable, juridique, fiscal, de gestion
et de la pratique des affaires dune
manire gnrale
7Prof. K. EL MENZHI
Norme 111,lindpendance
tre indpendant
Paratre indpendant
Objectif (attitude
impartiale)
Intgre (garantir la confiance)
Lindpendance sapprcie la fois par rapport un
comportement et un tat desprit.
Pas de participation significative au capital
Pas de relations financires
Faire attention aux relations familiales ou personnelles
8Prof. K. EL MENZHI
Norme 112,la qualit du travail
Conscience professionnelle
et diligence
Bonne planification et programmation des missions
Dlgation sans transfert
de responsabilit
Supervision adapte la nature des
travaux dlgus
Documentation approprie des
travaux effectus
Procds de contrle de la qualit adapts aux caractristiques
du cabinet
9Prof. K. EL MENZHI
Norme 113,le secret professionnel
Confidentialit
Respect de la valeur et de la proprit des informations
Faire attention aux conversations
dans les lieux publics
10
Prof. K. EL MENZHI
Norme 114,acceptation et maintien des missions
Dmarche dacceptation dune mission
o prise de connaissance globale de lentreprise
o apprciation de lindpendance et de labsencedincompatibilits,
o examen de la comptence disponible pour le typedentreprise concerne,
o contact avec le commissaire aux comptes prcdent,sil y a lieu,
o dcision dacceptation du mandat,
o respect des autres obligations professionnellesdcoulant de lacceptation du mandat.
11
Prof. K. EL MENZHI
Norme 114,acceptation et maintien des missions
Maintien des missions
o survenance dlments susceptibles de porter
atteinte son indpendance et/ou contraires aux
rgles dincompatibilits
o rserves rptes ou refus de certifier rsultant
notamment :
- dirrgularits graves
- dhonoraires insuffisants sans espoir dvolution,
- de refus de lentreprise daccepter lapplication
de certaines normes
12
Prof. K. EL MENZHI
Les normes de travail
Dfinition de la stratgie de rvision et plan de mission
valuation du contrle interne
Dlgation et supervision
Obtention des lments probants
Tenue des dossiers de travail
Utilisation des travaux effectus par dautres
personnes
Coordination des travaux entre co-CAC
Application des normes de travail aux
PE
13
Prof. K. EL MENZHINorme 2101,dfinition de la stratgie de rvision et plan de mission
Prise de connaissance
gnrale de lentreprise
Dtermination
des domaines significatifs
Rdaction dun programme gnral
de travail ou plan de mission
14
Prof. K. EL MENZHINorme 2102,valuation du contrle interne
Comprendre les procdures de traitement des
donnes et les contrles internes manuels ou
informatiss mis en place dans l'entreprise.
Vrifier le fonctionnement des contrles internes
sur lesquels le CAC a dcid de s'appuyer afin de
s'assurer qu'ils produisent bien les rsultats
escompts tout au long de la priode examine.
15
Prof. K. EL MENZHINorme 2103,obtention des lments probants
Inspection physique et observation
Examiner les actifs Examiner les comptes Observer la faon dont uneprocdure est applique
Confirmation directe obtenir directement, auprs destiers qui entretiennent desrelations commerciales oufinancires avec la socit, desinformations sur le solde de leurscomptes avec l'entreprise ou surdes oprations effectues avec elle
Examen de documents reus par lentreprise
factures fournisseurs, relevsbancaires, etc.
16
Prof. K. EL MENZHINorme 2103,obtention des lments probants
Examen de documents crspar lentreprise
copie de factures clients, comptes,balances, rapprochements, etc.
Contrles arithmtiques
Vrification de certains calculs (+,X, -, /), TVA, etc.
analyses, estimations,
rapprochements et recoupements
entre les informations obtenues etdocuments examins et tousautres indices recueillis
17
Prof. K. EL MENZHINorme 2103,obtention des lments probants
Examen analytique
faire des comparaisons entre lesdonnes rsultant des tats desynthse et des donnesantrieures, postrieures etprvisionnelles de l'entreprise oud'entreprises similaires et tablirdes relations entre elles ;
analyser les fluctuations et lestendances ;
tudier et analyser les lmentsinhabituels rsultant de cescomparaisons
Information verbales obtenues des
dirigeants et salaris de l'entreprise
18
Prof. K. EL MENZHINorme 2104,dlgation et supervision
Dlgation taille et la complexit des entreprises
volume des travaux ncessaires pourpouvoir certifier et dlais respecter
nombre dentreprises clturant lamme date qui entrane laconcentration dune partie importantedes travaux sur une courte priode
complexit des problmes rsoudrequi oblige le commissaire aux comptes faire parfois appel un spcialiste
19
Prof. K. EL MENZHINorme 2104,dlgation et supervision
Excution personnelle
arrt du programme gnral detravail pour lexercice
dsignation du chef de mission et descollaborateurs qui lui sont adjoints
supervision de lexcution de lamission
apprciation des grandes optionsprises par la socit au moment delarrt final des comptes en matiredvaluation et de dprciationnotamment
20
Prof. K. EL MENZHINorme 2105,tenue des dossiers de travail
fiche signaltique
bref historique de la socit
organigrammes
personnes engageant la socit
tats de synthse des derniers exercices
notes sur lorganisation, le secteur
dactivit, la production, etc.
note sur les statuts
procs-verbaux des conseils
dadministration et des assembles
gnrales
liste des actionnaires
structure du groupe
contrats, assurances
Dossier permanent
21
Prof. K. EL MENZHINorme 2105,tenue des dossiers de travail
planification de la mission
supervision des travaux
apprciation du contrle interne
obtention des lments probants
Dossier de lexercice
22
Prof. K. EL MENZHINorme 2106,utilisation des travaux effectus par dautres personnes
tendue des travaux, objectifs,champ dapplication, priodecouverte
programme de travail
dossiers de travail : valuationdu contrle interne, tests,sondages, documentation detravail
conclusions et rapports : liensavec les rsultats des travauxeffectus
suivi des recommandationsproposes
Utilisation des travaux des auditeurs internes
23
Prof. K. EL MENZHINorme 2106,utilisation des travaux effectus par dautres personnes
rapport daudit ou compte rendude mission
dossier de travail
lettres dobservations et derecommandations
documents comptables
observations ou recommandationsorales
Utilisation des travaux de lexpert comptable
24
Prof. K. EL MENZHINorme 2107,coordination des travaux entre CAC
prparation du programme de travail
rpartition des travaux
information rciproque sur les travaux effectus et lesconclusions en tirer
constitution et contenu des dossiers de travail
rapport
25
Prof. K. EL MENZHI
Les normes de rapport
Pas d'audit comptable sans rapport d'audit
Document final
tendue de sa mission,
rserves ventuelles,
son opinion sur les tats de synthse et les
informations diffuses au tiers
Prsentation pralable aux audits
26
Prof. K. EL MENZHI
Les normes de rapport
Les normes de rdaction Les normes de diffusion
Doit tre crit
Tacher d'tre concis
viter d'utiliser le
conditionnel
viter de donner des
jugements sur les
hommes
Doit tre dat et
sign par un ou
plusieurs CAC
Informer toute la
hirarchie au-dessus de
l'audit
viter de transmettre
l'information en dehors de
cette ligne
27
Prof. K. EL MENZHI
Les normes de rapport
OPINION SIGNIFICATION
Sans RserveL'auditeur met une opinion sans rservelorsqu'il est satisfait des lments audits,dans tous leurs aspects significatifs,
Avec Rserve
Limitation de ltendue, Incertitudes sur des vnements futurs, Prcision de la nature des erreurs, limitationset incertitudes Impact sur le rsultat et de la situation nette,
Refus de Certification
Erreurs, anomalies, irrgularits danslapplication des rgles comptablessuffisamment importantes pour affecter lavalidit des tats de synthse
28
Mthodologie gnrale de
l'ACF
Prof. K. EL MENZHI
29
Dmarche gnraleProf. K. EL MENZHI
Orientation et planification de la
mission
Apprciation du contrle interne
Contrle des comptes
Finalisation
Assertions
Objectifs
Techniques et outils
Moyens
Rfrentiels
Contraintes
Normes dexercice
professionnel Code de
dontologie
30
Les objectifs de laudit financier,assertionsProf. K. EL MENZHI
Ce sont les critres dont la ralisation
conditionne la rgularit, la sincrit et limage
fidle des comptes.
Proposition quon avance et quon soutientcomme vraie.
Dictionnaire de lacadmie franaise
Leur violation rend les comptes annuels nonconformes au rfrentiel
31
Les objectifs de laudit financier,assertionsProf. K. EL MENZHI
DSCG4 SupFoucher
Assertions Flux doprations et
vnements survenus
au cours de la priode
Soldes des
comptes en fin de
priode
Prsentation des
comptes et informations
fournies dans lannexe
Ralit X
Ralit et droits et
obligations
X
Exhaustivit X X X
Mesure X
Mesure et
valuation
X
Sparations des
exercices
X
Classifications X
Existence X
Droits et
obligation
X
Evaluations et
imputation
X
Prsentation et
intelligibilit
X
32
Orientation et planification de la mission
Prof. K. EL MENZHI
Etape 1
33
Orientation et planification,... schma gnral
Diagnostic d'audit
Prise de connaissance
gnrale
Note d'orientation
gnrale
Budget dtaill
Lettre de mission Planification
Prof. K. EL MENZHI
identification des domaines significatifs
Pla
n d
e
mis
sio
n
34
Diagnostic d'auditProf. K. EL MENZHI
apprciation de la possibilit
d'accepter la mission
Disponibilit du personnel
Dlais ?
Comptences Techniques ?
Risquesacceptables
Contraintes Du cabinet
Situation de Lentreprise
Respect desrgles
dontologiques
1
35
Diagnostic d'auditProf. K. EL MENZHI
laboration d'une lettre de proposition zones de risques,
budget proposetc.
2
Techniques et outils utiliss
* Entretien avec les responsables
* Examen de certains documents internes
36
Prise de connaissance gnrale
et identification des domaines significatifs
Prof. K. EL MENZHI
collecte d'informations1
Informations gnrales
o Identification de la socito Bref historique de l'entrepriseo Situation de l'entreprise dans sa branche d'activit conomiqueo Politique du personnelo Organigramme et administration de l'entreprise
Caractristiquestechniques
o Les problmes d'approvisionnemento Les problmes de stockage o Etude de la capacit de productiono Moyens mis en uvre pour l'exploitation
Caractristiques commerciales de
lentreprise
o La clientle et son volutiono La concurrenceo Examen des procdures de tarification
37
Prof. K. EL MENZHI
collecte d'informations1
Caractristiques juridiques de lentreprise
o Examen des statutso Structure du capitalo Les principaux contrats et conventionso Les aspects fiscaux
Caractristiques comptables de lentreprise
o Description gnrale du systmeo Volume des oprationso Les options comptables
Caractristiques financires de lentreprise
o Etude de la rentabilit o Etude de lquilibre financier
Prise de connaissance gnrale
et identification des domaines significatifs
38
Prof. K. EL MENZHI
Traitement des informations2
analyse des organigrammes, tudes des
pouvoirs des diffrents responsables,
tablissement du tableau des
incompatibilits de fonctions..
Techniques et outils utiliss
* Documents internes (organigramme, manuel des procdures, notes de service, rapport des auditeurs internes, tats financiers antrieurs, budgets)
* Visite des installations (bureaux, ateliers,)
* Interview des dirigeants* Examen analytique,* Questionnaire de prise de connaissance* Dtermination des seuils de signification
Prise de connaissance gnrale
et identification des domaines significatifs
39
Prof. K. EL MENZHI
Prise de connaissance gnrale, cas SA ABC
La socit SA ABC emploie 30 salaris : 1 PDG, Monsieur D, ingnieur de formation qui a cr lasocit il y a 20 ans ; 1 assistante de direction ; 3 commerciaux qui se rpartissent la totalit du territoire ; 1 assistante commerciale qui assure le suivi des contrats etdes commandes, et en labsence des commerciaux, lesrelations avec les clients ; 1 comptable, Monsieur Z, qui enregistre toutes les criturescourantes ; 1 chef datelier qui prvoit les plannings de production,assure le contrle de la qualit et effectue les achats dematires premires et de consommables ; 1 mcanicien qui assure lentretien des machines et desvhicules ; 1 magasinier qui gre le stock et effectue linventairephysique en fin danne ; 20 ouvriers affects la fabrication des chariots.
Source DSCG 4
Organisation de la socit
40
Prof. K. EL MENZHI
Prise de connaissance gnrale, cas SA ABC
Source DSCG 4
Un expert-comptable intervient pour prparer les crituresdinventaire, tablir les comptes annuels et la liasse fiscaleainsi que toutes les dclarations fiscales de cette socit. Ilassure le secrtariat juridique.Il a galement la charge dtablir les fiches de paie et toutesles dclarations sociales et fiscales y affrentes.Un avocat est consult pour la rdaction de certains contratset en matire de droit du travail.
41
Prof. K. EL MENZHI
Prise de connaissance gnrale, cas SA ABC
Source DSCG 4
Organisation informatique et comptable
La SA ABC utilise un logiciel informatique pour la tenue dela comptabilit. Les factures sont tablies laide dun tableuret enregistres manuellement en comptabilit.
Lexpert-comptable envoie lcriture des salaires avec lesfiches de paie, tous les montants sont globaliss.
La gestion des stocks est suivie grce un logiciel spcifiquequi nest pas reli la comptabilit.
La socit est quipe de 10 micro-ordinateurs. Sont relisen rseau les ordinateurs du PDG, du personnel administratif,des commerciaux et du chef datelier.
Tout le matriel est rcent, la socit possde toutes leslicences dexploitation des logiciels utiliss. Des procduresde sauvegardes ont t mises en place avec un prestataireextrieur, qui assure galement la maintenance du parcinformatique.
42
Prof. K. EL MENZHI
Prise de connaissance gnrale, cas SA ABC
Source DSCG 4
TAF :
1. En fonction des informations qui vous sont fournies,dresser lorganigramme de la socit SA ABC :
2. Indiquer comment les grandes fonctions delentreprise sont rparties.
3. Faites toutes les remarques que vous jugerez utilessur lorganisation de cette socit et la rpartition desresponsabilits.
43
Prof. K. EL MENZHI
Plan de mission
PRESENTATION DE LENTREPRISE
o Dnomination
o Structure
o Historique
o Activit et comparaison avec les concurrents
o Localisations
o Noms connatre
o Date de clture
INFORMATIONS COMPTABLES
o Budgets et comptes prvisionnels
o Ralisations, comparaisons pluriannuelles
o Particularits du systme comptable
o Principes comptables suivis
DEFINITION DE LA MISSION
o Nature de la mission (comptes annuels, consolids, documents prvisionnels,.)
o Autres auditeurs et confrres
44
Prof. K. EL MENZHI
Plan de mission
SYSTEMES ET DOMAINES SIGNIFICATIFS
o Fonctions et comptes significatifs
o Zones de risques identifies
o Contrles significatifs sur lesquels le Commissaire aux comptes peut sappuyer
DETERMINATION DU SEUIL DE SIGNIFICATION
ORIENTATIONS DU PROGRAMME DE TRAVAIL
o Apprciation du contrle interne
o Travaux particuliers
o Confirmations directes
o Inventaires physiques
o Assistance de spcialistes (informatique, fiscal, etc.)
o Documents obtenir
45
Prof. K. EL MENZHI
Plan de mission
EQUIPE ET BUDGET
PLANIFICATION
o Rpartition des travaux avec les autres auditeurs et confrres
o Dates dintervention par tape
o Listes des rapports et documents mettre avec leurs dates limites
Le seuil de signification,...dterminationProf. K. EL MENZHI
46
critres quantitatifs
o Capitaux propreso Rsultat neto Rsultat couranto Autres postes significatifsde lentit audite
Gnralement
5% 10% du rsultat courant avant impt
0,5% 1% de lactif
1% 2% des capitaux propres
0,5% 1% du chiffre daffaires
critres qualitatifs
o Exigences contractuelles, lgales, statutaireso Variation importante de certains posteso Capitaux propres ou rsultats anormalement baso Jugement professionnel
Le seuil de signification,...lectureProf. K. EL MENZHI
47
Aprs analyse des comptes annuels des 4 derniersexercices et du projet de comptes annuels soumis contrle, le CAC de la socit ABC retient commeseuil de signification 7,27% du rsultat dexploitation.
En millions en % de la base
Seuil de significationTotal net bilanSituation netteChiffre daffairesProduits dexploitationCharges dexploitationRsultat dexploitation
404 0001 0005 0005 7005 150550
100%1%4%
0,8%0,7%
0,78%7,27%
DSCG4 SupFoucher
Le seuil de signification,...utilisationProf. K. EL MENZHI
en dbut de mission
en cours de mission
en fin de mission
dterminer les domaines et systmes
significatifs
adapter les programmes de travail auxrisques et mieux dfinir leschantillons contrler
apprcier si les erreurs constatesdoivent tre corriges ou faire l'objetd'une mention dans le rapport lorsquel'entreprise refuse de les corriger
48
49
La notion danomalie significativeProf. K. EL MENZHI
vnements
Fait comptable
Fait non comptable
Non Comptabilis
Comptabilis
IncorrectementImputation ou prsentation incorrectes
ANOMALIE
Affecte les assertions:Sur les fluxSur les soldesSur prsentation
DSCG4 SupFoucher
50
La notion danomalie significativeProf. K. EL MENZHI
ANOMALIE significative
information comptable ou financire inexacte, insuffisante ou omise, en raison derreurs ou de fraude pouvant
influencer le jugement de lutilisateur de cette information
> au seuil de signification
montant partir duquel une ou plusieurserreurs, inexactitudes ou omissions cumules,peuvent affecter la rgularit et la sincrit descomptes annuels ainsi que l'image fidle dursultat des oprations, de la situationfinancire et du patrimoine de l'entreprise.
51
Relation anomalie - assertionsProf. K. EL MENZHI
Exemple :
Lentreprise XYZ tablit et adresse systmatiquement au client,
ds rception de sa commande, une facture de demande
dacompte . Cette facture est immdiatement comptabilise
par le comptable dans le journal des ventes au crdit du
compte 7111 ventes de marchandises, et du compte 4455-
Etat, TVA facture et au dbit du compte 3421 clients.
TAF:
1. Lopration en question est-elle un fait comptable?
2. Quelles sont les assertions affectes par cette
criture?
52
Risque dauditProf. K. EL MENZHI
le risque que lauditeur exprime une opinion diffrente
de celle quil aurait mise sil avait identifi toutes les
anomalies significatives dans les comptes
CNCC
Propre lentit
Propre lintervention
de laudit
Risque danomalies significatives
Risque de non-dtection
Risque inhrent
Risque Li au contrle
53
Risque inhrentProf. K. EL MENZHI
Orientation et planification de
la mission
Risque danomalies significatives
Risque inhrent estim
Prise de connaissance gnralesystmes significatifs
Plan de mission
Faible Moyen lev
< SS = SS > SS
40% 50% 60%
(Institut Canadien des Comptables Agrs)
54
Risque inhrentProf. K. EL MENZHI
Risque inhrent
estim
Risques gnraux
lis lentreprise
Risques lis la nature
des oprations comptables
55
Risque inhrentProf. K. EL MENZHI
Risques gnraux
lis lentreprise
Lis lactivit Pressions concurrentielles Stocks de produits rapidement prissables ou obsolescents Insolvabilit dun client Oprations en monnaie trangres Source dapprovisionnement Rglementation spcifique
Lis lorganisation Insuffisance du personnel admnistratif Insuffisance du systme dinformation Organisation des pouvoirs et responsabilits
56
Risque inhrentProf. K. EL MENZHI
Risques gnraux
lis lentreprise
Lis la structure du capital
Risque li lexistence dun dirigent associ majoritaire Risque dabus de biens
Lis la politique gnrale de lentreprise
Politique financire : sources et modalits de financement Politique commerciale : lancement dun nouveau produit Politique sociale: conflits sociaux
57
Risque inhrentProf. K. EL MENZHI
Risques lis la nature
des oprations comptables
Oprations inhabituelles
Oprations complexes
Evaluations techniques ou dlicates
Actifs risque
58
Apprciation du contrle interne
Prof. K. EL MENZHI
Etape 2
59
processus mis en uvre par le conseil dadministration,
les dirigeants et le personnel dune organisation quelque
niveau que ce soit, destin leur donner en permanence une
assurance raisonnable que :
- les oprations sont ralises, scurises, optimises et
permettent lorganisation datteindre ses objectifs de
base, de performance, de rentabilit et de protection du
patrimoine ;
- les informations financires et oprationnelles sont
fiables ;
- les lois, rglementations et les directives de
lorganisation sont respectes.
Committee Of Sponsoring Organizations of the treadway commission 1992
Prof. K. EL MENZHI
Gnralits sur le systme de contrle interne
60
1. Scurit des actifs (actifs corporels, actifs
incorporels : savoir-faire, image, rputation)
2. Qualit des informations
o Pertinentes
o Exhaustives
o Fiables et vrifiables
o Disponibles
3. Respect des directives
4. Optimisation des ressources
Prof. K. EL MENZHI
Objectifs du systme de contrle interne
61
organisation
permanence
intgration
la qualit du personnel
informationsparation
des fonctions
universalit
harmonie
indpendance
PRINCIPES
GENERAUX
DU CI
Prof. K. EL MENZHI
Principes du systme de contrle interne
62
Services concerns
Initiateurs de la commande
Achats
Rception
Stocks
Comptable
Trsorerie
Fonctions
Emission de la demande dachat
tablissement des bons de commande
Ngociation des prix
Slection des fournisseurs
Surveillance des dlais de livraison
Conformit de la livraison avec la commande (qualit et quantit)
Entre de la marchandise en stock
Enregistrement pour suivi quantitatif
Enregistrement de la facture aprs son approbation
Rglement des factures aprs contrle
Principales tapes
(1) Dclenchement
de la commande
(2) Acceptation et
traitement
(3) Enregistrement
(4) Paiement des
factures
Exemple de cycle : achats-fournisseurs
Prof. K. EL MENZHI
Exemple de cycle : achats-fournisseurs
63
Prof. K. EL MENZHI
Objectifs du contrle
interne
achat rpond aux besoins de lentreprise
les quantits commandes sont optimales
les personnes qui le dclenchent sont autorises le faire
valuation des risques
achats excessifs (cots de stockage levs, pertes dues au vieillissement et dtrioration des produits)
achats insuffisants
Activits de contrle
Etape 1 : dclenchement de la commande
demande dachat doit tre tablie par services initiateurs et transmise au service achat
bon de commande tabli, par le service achat, en plusieurs exemplaires pr numrots partir des demandes dachat
sparation des fonctions relatives aux commandes avec la rception, le stockage, lexpdition, lenregistrement et le paiement
mission des bons de commande par des personnes autorises, par crit, avec montant maximum dfini
choix du fournisseur sur la base du rapport qualit/prix
64
Prof. K. EL MENZHI
Objectifs du contrle
interne
dlais de livraison prvus sont respects
livraisons acceptes sur la base dune demande existante
livraisons conformes la commande
valuation des risques
rception de marchandises non conformes
rception de marchandises en mauvais tat
Activits de contrle
Etape 2 : acceptation et traitement des livraisons
tablissement dun bon de rception pour chaque rception (pr numrots)
existence dun contrle de rception
- contrle de spcification (type de marchandise) et de quantit (rapprochement bon de commande et bon de rception)
- contrle de qualit (fait par un technicien)
Exemple de cycle : achats-fournisseurs
65
Prof. K. EL MENZHI
73
Objectifs du contrle
interne
dettes constates au fur et mesure de la rception des marchandises
Organisation correcte de la comptabilit
valuation des risques
perte de facture
absence de suivi des factures
litiges avec fournisseur (car confusion dans la tenue des comptes fournisseurs)
retards de rglement et donc versements dindemnits
double enregistrement des factures
Activits de contrle
Etape 3 : enregistrement des dettes
numrotation des factures ds leur rception
les dater pour mmoriser leur date darrive
tamponner duplicata ne pas enregistrer pour viter le double comptabilisation
rapprochement de la facture, du bon de rception et du bon de commande pour sassurer que la facture correspond une rception effective, accepte et lgitime
vrification de la facture :additions, multiplications, prix unitaire, calcul de la TVA
affectation comptable des montants figurant sur la facture
approbation de la facture par une personne responsable
classement de la facture selon un chancier
Exemple de cycle : achats-fournisseurs
66
Prof. K. EL MENZHI
Objectifs du contrle
interne
factures contrles avant paiement
paiement autoris
factures non payes plusieurs fois
valuation des risques
factures payes plusieurs fois
Activits de contrle
Etape4: paiement des factures
comparaison des lments figurant sur la facture (prix, quantit, qualit) avec bon de rception et bon de commande
porter mention bon payer sur loriginal
annulation de la facture paye par mention pay avec rfrence du paiement
Exemple de cycle : achats-fournisseurs
67
Apprciation du contrle interne,schma gnral
Prof. K. EL MENZHI
67
Prise de connaissance des procdures
Evaluation prliminaire des
procdures
Contrle du fonctionnement des
procdures
Evaluation dfinitive des procdures
Etapes dapprciation du contrle interne
68
Prof. K. EL MENZHI
Diagrammes de circulation, mmorandums, manuels
des procdures
Suivi de quelques transactions pour sassurer de la comprhension et de
la ralit du systme
Points forts du systme
Faiblesses du systme
Tests pour sassurer que les points forts sont
appliqus
Points forts du systme
Faiblesses de conception
1. Saisie des procdures
2. Tests de conformit
3. Evaluation prliminaire du contrle interne
4. Tests de permanence
5. Evaluation dfinitive du systme
69
Prise de connaissance des procdures
Prof. K. EL MENZHI
69
Quelles sont les procdures ?
Objectifs Techniques utilises
Description des procdures
o Interview
o Questionnaires descriptifs
o Diagrammes de circulation (flow-charts)
Vrification de lexistence du systme
o Tests de conformit (confirmation verbale, tude de quelques oprations)
70
Prof. K. EL MENZHI
Technique 1 Prise de connaissance des documents existants
Documents internes Documents externes
Organigrammes
Diagrammes
Circuits de documents
Description de postes
Manuels de procdure
Rapports des auditeurs internes
Anciens rapports de CAC
Rapports rdigs par dautres professionnels
Prise de connaissance des procdures
71
Prof. K. EL MENZHI
Technique 2 Conversation dapproche
Lauditeur demande, au cours dun ou de plusieurs entretiens,au personnel de dcrire les systmes en place.
Difficult : synthse des entretiens quand la masse desinformations recueillies oralement est difficile exploiter.
Technique 3 Questionnaires et guides opratoires
Prise de connaissance des procdures
72
Prof. K. EL MENZHI
Technique 4 Analyse de circuits par diagrammes
Est la reprsentation graphique, laide de symbolesnormaliss, des oprations relatives une procdure.
o visualiser le cheminement complet des informations depuis leur origine jusqu leur destination finale
o faciliter la comprhension dun processus complexe
o mettre en vidence les faiblesses dune procdure
o visualiser les discontinuits dans les flux doprations (rupture dans les remontes dinformation)
o viter doublier des documents ou des tapes dans le processus
o identifier les lourdeurs du processus et les documents superflus
Intrt
Prise de connaissance des procdures
73
Prof. K. EL MENZHI
73
Service A Service B Service C Service D
Flow chart horizontal
Flow chartvertical
Description narrative Description graphique
Avantages Inconvnients
o permettent une connaissanceapprofondie des circuits
o obligent la rigueur et vitent lesoublis
o permettent, par simplevisualisation, danalyser tous lesaspects dune opration
o mettent en vidence les forces etles faiblesses du systme de contrleinterne
o sont longs tablir
o ne permettent pas toujours desaisir lintgralit des procduresexistantes
o sont statiques car ne prennentpas en compte la notion detemps
Prise de connaissance des procdures
74
Prof. K. EL MENZHI
Technique 5 Tableau des incompatibilits de fonctions
Tableaux double entre effectuant linventaire des diffrentesoprations ralises et permettant de reprer le cumul defonctions.
Objectifs
o Visualiser la rpartition des tches entre les diffrentsacteurs dune unit de travail ou dun processus.
o Permettre lanalyse critique de cette rpartition(incompatibilit des tches, incohrences).
o Fournir des pistes pour une recherche des solutions quiseront proposes sous forme de recommandations.
Prise de connaissance des procdures
75
Prof. K. EL MENZHI
Exemple
1. Rception de la facture
2. Enregistrement de la facture
3. Rapprochement facture/bon de commande
4. Rapprochement facture/bon de livraison
5. Vrification de la facture : date, montant, conditionsde rglement
6. Comptabilisation
7. Ordonnancement du paiement
8. tablissement du chque
9. Signature du chque
10.Envoi du chque
Prise de connaissance des procdures
76
Prof. K. EL MENZHI
Quelques lments de la prise de connaissance du processus
La facture est reue par le service courrier o elle esttamponne de la date de rception. Le service courrierapporte les factures au service achats 2 fois par jour.
Le responsable des achats (qui a sign la commande)extrait des dossiers en attente les bons de commandeet bons de livraison. Il vrifie la conformit delensemble des pices.
La facture approuve est alors transmise au servicecomptable qui passe les critures ncessaires.
Le document est adress au gestionnaire, responsabledu budget, qui appose son visa pour ordonnancementet la retourne la comptabilit.
Le comptable tablit le chque et le signe, puis lenvoiau fournisseur.
Prise de connaissance des procdures
77
Acteurs du processus
Courrier Achats Comptable GestionnaireFond
de pouvoir
Non ralis
Rception de la facture X
Enregistrement de la facture
X
Rapprochement facture/bon de
commandeX
Rapprochement facture/bon de
livraisonX
Vrification de la facture
X
Comptabilisation X
Ordonnancement du paiement
X
tablissement du chque
X
Signature du chque X
Envoi du chque X
Prof. K. EL MENZHI
78
Prof. K. EL MENZHI
78
Tests de conformit ou dexistence
ont pour but de sassurer de lexistence effective des procdures et de lorganisation dcrites
doivent tre mens paralllement ladescription des procdures
lauditeur doit vrifier la ralit du droulementdes oprations suivant la procdure depuis ledbut jusqu la fin
Prise de connaissance des procdures
79
Prof. K. EL MENZHI
79
Tests de conformit ou dexistence
ont pour but de sassurer de lexistence effective des procdures et de lorganisation dcrites
doivent tre mens paralllement ladescription des procdures
lauditeur doit vrifier la ralit du droulementdes oprations suivant la procdure depuis ledbut jusqu la fin
Prise de connaissance des procdures
80
Prof. K. EL MENZHI
80
Tests de conformit ou dexistence
sont faits sur la base :
de lobservation physique des supports matriels(documents, fichiers informatiques, journauxcomptables)
de la connaissance de leur contenu
de la confirmation verbale ou crite des oprationsauprs des diffrentes personnes excutant lesoprations
Prise de connaissance des procdures
81
Prof. K. EL MENZHI
81
Tests de conformit ou dexistence
Procdure Observations
1. Commande
2. Fichier client
3. Fichier stock
4. Bon de commande
5. Bon de livraison
6.
7.
8.
9. Facture
10. Journal des ventes
11.
X
X
X
X
X
X
X
Vu commande client ABC
Vu consultation du fichier
Vu mise jour pour commande client ABC
VU bon de commande 1277
Vu bon de livraison 253
Vu facture n123456
Facture pointe sur journal
Prise de connaissance des procdures
82
Prof. K. EL MENZHI
82
Les procdures sont-elles bonnes ?
Objectifs Techniques utilises
Identification des points forts du systme FO (scurits du contrle interne) et des points
faibles FA (dfaillances du contrle interne)
o Etude visuelle
o Questionnaire de contrle interne
Evaluation prliminaire des procdures
83
Le QCI est une grille danalyse dont la finalit est de
permettre lauditeur de faire une apprciation du niveau du
contrle interne de la socit audite en dgageant les points
forts et les points faibles thoriques
Les QCI sont souvent ferms
les rponses aux diffrentes questions se font par un oui ou par un non
Prof. K. EL MENZHI
Evaluation prliminaire des procdures
Questionnaire de contrle interne
Prof. K. EL MENZHI
Evaluation prliminaire des procdures
84
N Libell OUI N/A NON
a
b
c
d Un rapprochement global est-il effectu entre les
quantits livres et les quantits factures ?
e Les prix de vente sont-ils relevs sur le tarif gnral
approuv par la direction ?
f Tout cart par rapport aux conditions des prix de
vente normaux est-il autoris par une personne
ayant autorit pour cela ?
g Les factures sont-elles vrifies arithmtiquement ?
Toutes les marchandises livres correspondent-elles
des marchandises commandes ?
Un document de sortie est-il tabli pour chaque
marchandise livre ?
Toutes les marchandises livres sont-elles
factures ?
85
OUI Il sagit dune force thorique pour lentreprisecar il existe une procdure de contrle internepermettant datteindre lobjectif de contrleinterne identifi prcdemment
NON Il sagit dune faiblesse pour lentreprise. Maiselle peut tre compense par lexistence duneprocdure suppltive
N/A Non applicable : la procdure na pas de raisonde sappliquer lentreprise car sa structureorganisationnelle ne sy prte par exemple pas
Prof. K. EL MENZHI
Evaluation prliminaire des procdures
86
Prof. K. EL MENZHI
86
Objectifs Techniques utilises
Elaboration de la feuille des points de
contrle
Mthode des points de contrle (feuille des points de contrle)
recensement des objectifs prioritaires du contrle interne
description des moyens pour atteindre ces objectifs
valuation prliminaire de la manire dont les objectifs sont atteints
Les procdures sont-elles bonnes ?
Evaluation prliminaire des procdures
87
Prof. K. EL MENZHI
87
Evaluation prliminaire des procdures
1. Recenser les objectifs
dfinition des points de contrle pour chaque procdure tudie
2. Dcrire les diffrents moyens
recherche des diffrents moyens dont dispose lentreprise pour atteindre les objectifs (sur la base du flow chart)
3. Evaluation prliminaire
apprciation des objectifs sur la base des moyens existants
La mthode des points de contrle
88
Prof. K. EL MENZHI
88
Evaluation prliminaire des procdures
Points trs forts
Lentreprise possde plusieurs moyens pour atteindre les objectifs fixs
Points forts
Lentreprise ne possde quun seul moyen pour parvenir aux objectifs retenus
Points faibles
Correspondent un objectif non atteint mais dont lobtention demeure possible
Points trs faibles
Concernent des dfaillances importantes des procdures : les contrles sont impossibles raliser (documents dtruits)
89
Prof. K. EL MENZHI
89
Evaluation prliminaire des procdures
Quest ce qui assure que toutes les marchandises livres sont factures ?
Points trs forts
Rapprochement global entre les quantits livres et les quantits factures
Rapprochement des quantits mentionnes sur chaque bon de livraison avec la facture correspondante
Points forts
Rapprochement global entre les quantits livres et les quantits factures
Points faibles
Les documents existent mais aucune vrification nest effectue
Points trs faibles
Pas de bon de livraison ou destruction de BL ds que la facturation est termine
90
Prof. K. EL MENZHI
90
Les procdures sont-elles appliques ?
Contrle du fonctionnement des procdures
Objectifs Techniques utilises
Vrifier lapplication des points forts thoriques
Matrialiser les points faibles
o Contrles de permanence (points forts et trs forts) : collationnements, sondages statistiques
o Contrles rvlateurs (points faibles)
Indique pour chaque objectif dans les diffrentes colonnes :
la rfrence la feuille des points de contrle
les contrles effectuer
le suivi des temps
la rfrence aux papiers de travail
91
o concernent les points rputs forts ou trs forts lorsde lvaluation prliminaire
o ont pour objet de vrifier que ces points sontrellement appliqus et cela dune faon constante
Techniques utilises :
- contrles de cohrence (collationnement de plusieurs documents)
- sondages orients (auditeur slectionne, par exemple, les documents parmi ceux tablis par du personnel nouvellement recrut ; il est alors impossible dextrapoler lensemble de la population les conclusions tires de ce sondage)
- sondages statistiques (apprcier la frquence des anomalies concernant lensemble de la population)
Prof. K. EL MENZHI
Les contrles de permanence
Contrle du fonctionnement des procdures
92
concernent les points faibles : lauditeur doit confirmer que la faiblesse engendre un risque (existence dune
irrgularit)
Techniques utilises :
- sondages statistiques (sondages rvlateurs ou sondages la dcouverte ou de dpistage)
Prof. K. EL MENZHI
Les contrles rvlateurs
Contrle du fonctionnement des procdures
93
Prof. K. EL MENZHI
Evaluation dfinitive des procdures
tapes Objectifs
Analyse des faiblesses
Dterminer leurs causes, leurs formes, leurs consquences
causes : erreur intentionnelle, accidentelle
formes : erreur arithmtique, dimputation, doubleenregistrement
consquences : erreur sans consquence montaire, deprsentation des comptes pouvant altrer les tats financiers
94
Risque li au contrleProf. K. EL MENZHI
Apprciation du contrle
interne
Risque danomalies significatives
Risque estim li au contrle (existence de descriptifs de procdures, qualit des procdures, respect des procdures)
tude des systmes significatifs
Faible Moyen lev
< SS = SS > SS
20% 50% 80%
(Institut Canadien des Comptables Agrs)
95
Risque de non dtectionProf. K. EL MENZHI
Risque li aux autres procds
Risque li au sondage
Lauditeur a estim le risque li au contrle
Elev Moyen Faible
Lauditeur a estim le risque inhrent
Elev Minimum Faible Moyen
Moyen Faible Moyen Elev
Faible Moyen Elev Maximum
Matrice tablie par lIAASB (International auditing and assurance standard board)
96
Risque li aux autres procdsProf. K. EL MENZHI
Risque li aux autres procds
Faible Moyen lev
< SS = SS > SS
30% 50% 70%
(Institut Canadien des Comptables Agrs)
97
Lauditeur a estim le risque li au contrle
Elev Moyen Faible
Lauditeur a estim le risque inhrent
Elev Minimum Faible Moyen
Moyen Faible Moyen Elev
Faible Moyen Elev Maximum
Consquence pour le programme de travailProf. K. EL MENZHI
Risque li aux autres procds
Faible Renforcer le programme de travail.Mise en uvre de techniques de contrlepuissantes.
lev Allger le programme de travail.Mise en uvre de techniques moinssophistiques.
98
Risque dauditProf. K. EL MENZHI
Risque inhrentRisque de contrle
Risque li aux autres procds
Risque li au sondage
1. Lauditeur se fixe un risque daudit acceptable(gnralement RA = 0,05% au maximum, sinon 1% 2% sil est modr et 3% sil est lev)
2. Lauditeur value chacune des composantes delquation sachant que :
* il y a souvent corrlation entre risque inhrent etrisque li au contrle
* il doit exister une relation inversementproportionnelle entre le degr combin du risqueinhrent et du risque li au contrle et celui du risqueli aux autres procds
99
Risque dauditProf. K. EL MENZHI
Exemple
Soient les donnes ci-aprs :
* Risque inhrent faible
* Risque de non contrle moyen
* Risque daudit acceptable = 1%
TAF : Calculer et interprter le risque li aux autres
procds, le risque li aux sondages et le risque ultime
sachant que ce dernier est gal RA/(RA+confiance
inhrente).
100
Le contrle des comptes
Prof. K. EL MENZHI
Etape3
101
Les diffrents testsProf. K. EL MENZHI
Test de cohrence Test de validation
Vrifier lhomognit des informations
comptables et extra-comptables
Vrifier les donnes de la comptabilit en les
rapprochant de la ralit quelles reprsentent
102
Les tests de cohrenceProf. K. EL MENZHI
Technique 1 Revue de linformation
Lier les informations
comptables et les
informations extra-
comptables
Inspection rapide
des critures
importantes
- Informations se corroborent entre elles (ex : les chiffres figurant dans les documents financiers refltent la situation conomique gnrale, la tendance du secteur)- Informations sont contradictoires(ex : augmentation des stocks alors que la production a t interrompue et que les ventes ont t normales)
(ex : solde dun compte est crditeur alors quil devrait
tre dbiteur)
103
Les tests de cohrenceProf. K. EL MENZHI
Technique 2 Comparaisons par calcul
Vrifications de
vraisemblance ou
contrle indiciaire
- comparer dans le temps et dans lespace :* les montants des dernires annes* les prvisions et les ralisations* les donnes de lentreprise avec des moyennes sectorielles
104
Les tests de validationProf. K. EL MENZHI
Technique Revue de linformation
Examen de
documents internes
Confirmation
extrieure
* Juger le bien fond des critures comptables passes* Valider les soldes des comptes importants slectionns(ex : factures, dossiers, relevs bancaires, bons de commandes, bons de rception, bons de livraison, lettres)
demander un tiers(banquier,fournisseurs, clients,avocat) deconfirmerdirectement desinformations, desoprations, des
soldes outout renseignementncessaire
Inspection
physique
vrifier la ralit desactifs inscrits aubilan(immobilisations,espces en caisse,stocks)
105
Finalisation
Prof. K. EL MENZHI
Etape 4
106
FinalisationProf. K. EL MENZHI
106
Examen des comptes annuels
Travaux de fin de mission
Rdaction du rapport daudit
107
Examen des comptes annuelsProf. K. EL MENZHI
Examen de la prsentation des comptes annuels
Respect des rgles
de prsentation des
tats financiers
Permanence
des mthodes
employes
Bonne classification des
comptes
108
Travaux de fin de missionProf. K. EL MENZHI
Rdaction de la
lettre daffirmation
Permanence
des mthodes
employes
Bonne classification des
comptes
109
Rdaction du rapport dauditProf. K. EL MENZHI
Voir normes
de rapport