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Service d’études sur les transports, les routes et leurs aménagements www.setra.developpement-durable.gouv.fr Date : 14 janvier 2010 Lieu : CETE Méditerranée  Association des Directeurs de Services Techniques Départementaux Journées techni ques « Construire des Ouvrages d’Art en BétoPrescriptions sur le matériau béton et contrôles d’exécution des travaux Rappels sur le Management de la Qualité F. EDON (Conseil ral 13)

Beton Rappels Sur Le Management de La Qualité

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Management de la qualité des bétons.

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Service d’études sur les transports, les routes et leurs aménagements

www.setra.developpement-durable.gouv.fr 

Date : 14 janvier 2010 Lieu : CETE Méditerranée

 Association des

Directeurs de

Services

Techniques

Départementaux

Journées techniques

« Construire des Ouvragesd’Art en Béton »

Prescriptions sur le matériau bétonet contrôles d’exécution

des travaux

Rappels sur leManagement de la Qualité

F. EDON (Conseil Général 13)

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SOMMAIRE 

Textes

de référence Principes généraux

 Rôle des acteursContrôles

 EpreuvesTraitement des non-conformités

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Management de la qualité

Textes de référence

Documents généraux :

Recommandations du GPEM-T (T1-87, T1-89)(http://www.btp.equipement.gouv.fr)

Circulaire du 7 janvier 2008 fixant les modalités d’instructiondes opérations d’investissement sur le Réseau Routier National

(2008) et son futur guide d’application

Documents spécifiques Ouvrages d’Art : Guide SETRA – Mise en œuvre des PAQ – Exécution des

ouvrages en BA et BP (1991) Fascicule 65 du CCTG (2008) (http://www.btp.equipement.gouv.fr)

Fiches MEMOAR (2005 + révisions) (http://memoar.setra.i2 ouaccessible sur abonnement via http://dtrf.setra.equipement.gouv.fr)

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Management de la qualité

Principes généraux

La qualité vise :

la sécurité de l’ouvrage en service dans les conditionsd’exploitation prévues, la durabilité de l’ouvrage dans son environnement, l’esthétique,

la facilité d’entretien.

Avec les enjeux suivants : la maîtrise des délais (construction),

la maîtrise des risques (construction, exploitation), la maîtrise des coûts (construction, perte d’exploitation,

maintenance et gestion).

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Management de la qualité

Principes généraux

Le management de la qualité a pour objectif l’obtention des

 performances requises par la mise en place d’une démarcheméthodologique structurée en ce qui concerne : l’organisation de la réalisation, la maîtrise des risques,

le contrôle de l’exécution, la correction éventuelle des défauts, la maîtrise des documents et des enregistrements.

Principe du management de la qualité :→ il est de prévenir les défauts plutôt que d’avoir à les corriger (on privilégie l’anticipation et la préparation au contrôle a posteriori).

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Management de la qualité

Principes généraux

Le management de la qualité s’attache en outre à définir :

l’organisation du contrôle, les rôles respectifs de l’entrepreneur et du Moe dans cecontrôle,

les dispositions prévues pour le traitement des éventuels

écarts entre exigences et réalisations.

Le management de la qualité repose sur une collaborationefficace entre l’entrepreneur et le maître d’oeuvre (Moe).

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Management de la qualité

Principes généraux

L’entrepreneur établit pour ce faire un plan qualité qui décritl’organisation générale du chantier, les interactions entre lesdifférent(e)s parties/intervenants ainsi que les fonctions etmissions de ses collaborateurs et qui formalise tout ce qui relève : de la planification de la réalisation (affectation des tâches,

moyens en personnel et en matériel), de la maîtrise des documents, de la maîtrise de la conception et des études, de la maîtrise des achats (fournitures et sous-traitance), de la maîtrise des procédures d’exécution ( points sensibles), du contrôle, de la maîtrise des non-conformités éventuelles,

de la réception.

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Management de la qualité

Principes généraux

Le plan qualité a un statut identique à celui des documentsd’études d’exécution et est soumis au visa du Moe.En ce qui concerne les enregistrements de contrôle, seul leur cadre est soumis au visa du Moe.

Le plan qualité est constitué : d’un document d’organisation générale, de procédure(s) de maîtrise de la qualité, de procédure(s) d’exécution,

des cadres des documents de suivi, des plans qualité des sous-traitants.

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Management de la qualité

Rôle de l’entrepreneur

L’entrepreneur doit réaliser l’ouvrage objet du marché selon leniveau de qualité spécifié par le maître d’ouvrage.

Pour assurer ce niveau de qualité requis, l’entrepreneur doit : organiser son contrôle intérieur selon un plan qualité,

réaliser ce contrôle intérieur et s’assurer de son efficacité, rendre compte au maître d’œuvre en temps réel des résultats

de ce contrôle intérieur, et donc du niveau de qualité deréalisation de l’ouvrage,

traiter les éventuels défauts en cours de réalisation.

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Management de la qualité

Rôle du maître d’œuvre

Le Moe veille, après acceptation du plan qualité, à l'applicationdu marché et au respect des exigences réglementaires par le biaisd’actions de contrôle extérieur consistant à : vérifier que l’entrepreneur s'est effectivement organisée pour

respecter les exigences du contrat,

surveiller l'application et l'efficacité du contrôle intérieur del’entrepreneur, contrôler directement les étapes clefs de la construction en

levant des points d'arrêt dans les délais prévus, effectuer les contrôles supplémentaires qu’il estime

nécessaires.

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Rôle du maître d’œuvre

La nature et la fréquence des actions de ce contrôle extérieur sont modulées en fonction du niveau de confiance résultant du

 plan qualité et des risques vis à vis de l’obtention des exigencesspécifiées (sondage, essais croisés).

Ces actions sont effectuées soit directement par le Moesoit, à sa demande, par un prestataire de services mandaté.

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Management de la qualité

Rôle du maître d’ouvrage

Le maître d’ouvrage doit valider et commander les prestationsd’essai ou de contrôle relevant du programme de contrôleextérieur qui sont généralement proposées par le Moe.

Il doit s’assurer au cours du chantier auprès du Moe que ce

 programme est bien adapté et le réajuster le cas échéant defaçon à obtenir la qualité d’ouvrage visée.

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Contrôle intérieur

Il appartient à l’entrepreneur de définir dans son plan qualité, eten particulier dans ses procédures d’exécution, l’organisation etles missions de son contrôle intérieur , qui s’exerce de façon

 permanente et à tous les échelons de l’exécution, sous l’autoritéde la personne désignée qui dirige le chantier.

Le contrôle intérieur a pour but de s’assurer de la maîtrise desressources et des moyens mis en oeuvre pour respecter lesexigences du marché au plus près du terrain et de façon

opérationnelle.

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Contrôle intérieur

Le contrôle intérieur s’applique : aux études et à la maîtrise de la conception, aux méthodes et processus d’exécution, aux matériaux et composants mis en oeuvre sur le chantier, à la propriété du client,

au produit final.

Les résultats du contrôle intérieur effectué par l’entrepreneur sontreportés en temps réel sur les documents de contrôle ou de suivi

annexes aux procédures d’exécution; ils sont tenus à ladisposition du Moe au fur et à mesure qu’ils sont obtenus.

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Contrôle intérieur

CONTRÔLE INTÉRIEUR 

- contrôle interne contrôle par l’exécutantde ses propres tâches

(autocontrôle)- contrôle externe surveillance et

assistance du contrôleinterne, indépendantde la chaîne deproduction (chantier)

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Contrôle extérieur

Le plan qualité de l’entrepreneur, et en particulier les procéduresd’exécution, précisent les modalités du contrôle extérieur etnotamment celles du contrôle effectué par le Moe.

L’intervention du contrôle extérieur porte sur :

la surveillance de l’application du plan qualité, les actions de visa, de contrôle ou d’approbation des procéduresd’exécution,

si requise, le contrôle de l’exécution d’épreuves de convenance

ou de conformité, la levée des points d’arrêts matérialisés sur les documents de

contrôle ou de suivi sur chantier, les opérations préalables à la réception, l’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la réception.

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Contrôles

CONTRÔLEEXTÉRIEUR 

CONTRÔLEINTERNE

PLAN DE CONTRÔLEPLAN DE CONTRÔLE

CONTRÔLECONTRÔLEEXTERNEEXTERNE

MAÎTRED’OEUVRE

CONTRÔLE INTÉRIEUR CONTRÔLE INTÉRIEUR 

++

ENTREPRISE

MAÎTRISED’OUVRAGE

+ bureaud’études /

laboratoire

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Epreuves

Les épreuves d'étude sont confiées à l'entrepreneur et leursrésultats sont soumis au Moe.

Les épreuves de convenance et les épreuves de conformité sontnormalement effectuées par le contrôle intérieur ; la poursuite de

l’exécution de l’ouvrage est assujettie à l'obtention de résultatsconformes ou à la levée du point d’arrêt.

Les épreuves d'information sont effectuées par l'entrepreneur et

leurs résultats sont mis à disposition ou communiqués au Moesuivant la nature du point de contrôle.

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Traitement des non-conformités

En cas d’observation ou de non-conformité décelée par lecontrôle de l’entrepreneur ou du Moe, l’entrepreneur soumet àl’acceptation du Moe les actions curatives qu’il propose de mener 

 pour traiter le produit non conforme, assorties le cas échéantd’actions correctives.

Le traitement des observations et des non-conformités fait l’objetd’enregistrements et de suivi des actions.

L’instruction d’une non-conformité débouche sur : la mise en œuvre d’une action curative (réparation), ou l’acceptation en l’état avec réfaction de prix, ou la démolition de l’ouvrage.