Bilan social 2015 - Immobilière Podeliha · Bilan Social 2015 13 - Les mouvements du personnel 13.1 - Les Embauches - En CDI embauchés en CDI. - En CDD ... 15 - Handicapés CDI

Bilan social 2015

Direction des Ressources Humaines

I - EMPLOI

11 – Effectif CDI/CDD 1

11.1 - Effectif total au 31 décembre 1

11.2 - Effectif en équivalence temps plein au 31 décembre 2

11.3 - Effectif annuel en équivalence temps plein 2

11.4 - Evolution de l’effectif 3

11.5 - Comparatif logements gérés / effectif équivalent temps plein 3

11.6 - Répartition Hommes/Femmes au 31 décembre 4

11.7 - Taux d’emploi 4

11.8 - Répartition par âge 5

11.9 - Répartition par ancienneté 6

12 - Travailleurs extérieurs 7

12.1 - Stagiaires Ecole 7

13 - Les mouvements du personnel 7

13.1 - Les Embauches 8

13.2 - Les Départs 9

14 – Promotions 10

15 – Handicapés CDI/CDD 10

II - LES ABSENCES

21 - Répartition de l’absentéisme 11

21.1 - Nombre d’heures d’absence 12

21.2 - Répartition de la maladie selon la durée de l’absence 13

21.3 - Répartition de la maladie par catégorie socioprofessionnelle 14

21.4 - Répartition de la maladie par Direction 15

SOMMAIRE

III - REMUNERATION ET CHARGES ACCESSOIRES

31 - Hiérarchie des rémunérations 16

32 - Montant des rémunérations 17

32.1 - Masse salariale annuelle brute mensualisée par catégorie socioprofessionnelle 17

33 - Charges et accessoires 18

34 - Charges salariales globales 19

35 - Intéressement des salariés à l’Entreprise 19

35.1 - Montant global de l’intéressement 19

35.2 - Montant moyen par salarié bénéficiaire 19

36 - Situation comparée Hommes/Femmes 20

36.1 - Situation comparée par catégorie socioprofessionnelle 20

36.2 - Comparaison de la rémunération mensuelle moyenne des hommes et des femmes par rapport à la moyenne de la classification 21

37 - Coût de la masse salariale 23

37.1 - Coût de la masse salariale ramené au nombre de logements gérés 23

37.2 - Coût de la masse salariale par Direction 24

IV - CONDITIONS D’HYGIENE ET DE SECURITE

41 - Nombre d’accidents de travail et de trajet 25

42 - Nombre de journées de travail perdues 26

V - AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL

51 - Durée et Aménagement du Temps de Travail 27

52 - Médecine du travail 28

52.1 - Nombre d’examens cliniques 28

52.2 - Nombre d’examens complémentaires 28

VI - LA FORMATION

61 - Formation Professionnelle Continue 29

61.1 - Pourcentage de la masse salariale brute consacré à la formation continue 29 61.2 - Montant consacré à la formation 29

62 - Détail du Plan de Formation 30

62.1 - Nombre de stagiaires 30

62.2 - Nombre d’heures de formation 30

62.3 - Nombre d’heures de formation par type de stage 31

63 - C.I.F. 31

64 - Contrats par alternance/Contrats aidés 31

VII - LES RELATIONS PROFESSIONNELLES

71 - Représentants du Personnel 32

71.1 - Participation aux dernières élections professionnelles 32

71.2 - Réunions avec les Représentants du Personnel 33

VIII - AUTRES CONDITIONS DE VIE RELEVANT DE L’ENTREPRISE

81 - Répartition des dépenses de l’Entreprise 34

82 - Autres charges sociales 35

Immobilière Podeliha 1

Bilan Social 2015

11 - Effectif CDD / CDI

12 - Travailleurs extérieurs

13 - Les mouvements du personnel

14 - Promotion CDI uniquement

15 - Handicapés CDI / CDD

11 - Effectif CDI / CDD

11.1 – Effectif total au 31 décembre (en nombre)

L’effectif au 31 décembre

2015 est de 342 salariés

contre 339 en 2014.

L’effectif mensuel moyen

est passé de 341 en 2014 à

346 salariés en 2015.

I - EMPLOI


Bilan Social 2015

11.2 – Effectif en équivalence temps plein au 31 décembre (en nombre)

11.3 – Effectif annuel en équivalence temps plein (moyenne sur l’année)

Effectif en E.T.P Part des effectifs dont le salaire est

récupérable

Part des effectifs dont le salaire est non récupérable

Ouvriers de Régie

2014 318,05 24,06 % 63,80 % 12,14 %

2015 325,04 22,40 % 66,05 % 11,56 %

Soit un effectif total

de 331,44 salariés au

31/12/2015

Le calcul des équivalences temps plein est réalisé à partir

des heures payées, y compris les congés payés.


Bilan Social 2015

11.4 – Evolution de l’effectif (en nombre)

11.5 – Comparatif logements gérés / effectif équivalent temps plein

2014 2015

Nombre de logements gérés (hors foyers) 19 070 19 048

Nombre de groupes gérés 1 080 1 092

Nombre d’administratifs (en E.T.P) 199,47 210,52

Ratio : Nombre de logements gérés -------------------------------- Nombre d’administratifs

(Cadres, Agents de Maîtrise et Employés)

95,60 90,48


Bilan Social 2015

11.6 – Répartition Hommes/Femmes au 31 décembre (en nombre)

11.7 – Taux d’emploi (en %)

2014 Total salariés = 339

2

2015 Total salariés = 342

Comme les années précédentes, le nombre de femmes est supérieur au nombre d’hommes :

53,5 % en 2015

54 % en 2014


Bilan Social 2015

11.8 – Répartition par âge

- Répartition par catégorie pour 2015

- Pyramide des âges 2015

- Moyenne d’âge par catégorie sur les deux dernières années

Moyenne d’âge :

2015 : 44 ans

2014 : 44 ans


Bilan Social 2015

11.9 – Répartition par ancienneté

- Répartition par catégorie pour 2015

- Moyenne d’ancienneté par catégorie sur les deux dernières années

Moyenne d’ancienneté :

2015 : 12 ans

2014 : 13 ans


Bilan Social 2015

12 - Travailleurs extérieurs

12.1 – Stagiaires Ecole (en nombre d’heures de stage)

12.2 – Travail Intérimaire

En 2015, l’entreprise a

accueilli 24 stagiaires.

En 2015 :

24 259 heures effectuées par du personnel en contrat de travail temporaire

Ce qui représente 13,33 salariés en équivalence temps plein sur l’année


Bilan Social 2015

13 - Les mouvements du personnel

13.1 - Les Embauches

- En CDI

- En CDD

- Proportion des moins de 25 ans sur les embauches (en nombre)

Un même salarié qui

effectue plusieurs

remplacements en

CDD est compté

autant de fois que de

contrats signés.

Au cours de l’année

2015, 17 salariés ont été

embauchés en CDI.

Les Personnels de

Proximité sont

remplacés pendant les

congés d’été, ce qui

explique le nombre

important de CDD

conclus (59 en 2015).


Bilan Social 2015

13.2 - Les Départs

- Fin de contrat CDI

- Fin de contrat CDD

Total des départs :

129 salariés

Rappel : Les

Personnels de

Proximité sont

remplacés

pendant les

congés d’été.

2014

Total des départs

= 18 salariés

2015

Total des départs

= 23 salariés


Bilan Social 2015

14 - Promotions (CDI uniquement)

15 - Handicapés CDI / CDD

2014 2015

Effectif d'assujettissement 18 18

Nombre de bénéficiaires dans l'année 20 25

Nombre de bénéficiaires en équivalence temps plein 14,83 14,61

Contrats signés avec des entreprises adaptées 1,04 0,77

Majoration au titre de l'âge (+50 ans et - 26 ans) 3,5 4,5

Embauche de chômeurs longue durée 0 0

TOTAL 19,37 19,88

Définition de la promotion (cf. R.S.E) :

La promotion interne correspond à la mobilité d’un collaborateur déjà présent dans l’entreprise en

CDI, sur un poste qui correspond à une évolution de l’emploi, des responsabilités, un changement

de classification et une évolution de la rémunération.

Suite à la fusion, des salariés ont évolué sur

un nouveau métier.

Montant de la contribution versée en 2015 : 0 €


Bilan Social 2015

21 – Répartition de l’absentéisme

21 – Répartition de l’absentéisme

Le total des heures d’arrêt pour maladie, maternité,

paternité, accidents et maladies professionnelles

(41 151 heures en 2015) correspond à 5 646 jours

d’absence, soit environ 22,5 personnes sur la

totalité de l’année, en sachant qu’un salarié est

payé 261 jours par an (y compris les congés).

La durée moyenne des arrêts

maladie est de 13,75 jours (13,5 en

2014), soit 2 semaines ½ en

moyenne.

Une hausse du taux d’absentéisme (maladie,

accident du travail et maladie professionnelle) est constatée en

2015 : 6,31 % pour 5,59 % en 2014.

II – LES ABSENCES


Bilan Social 2015

21.1 - Nombre d’heures d’absence

34 déclarations pour accident du travail ont été enregistrées en 2015

(32 en 2014).

De ces déclarations, 20 ont généré un arrêt de travail.

2014 38 096 heures d’absence

(maladie, AT-MP, maternité, paternité)

2015 41 151 heures d’absence

(maladie, AT-MP, maternité, paternité)


Bilan Social 2015

21.2 - Répartition de la maladie selon la durée de l’absence (hors congés maternité,

paternité, accidents du travail/trajet et maladies professionnelles)

288 arrêts maladie, soit 19 de plus qu’en 2014,

enregistrés pour 165 collaborateurs, soit en

moyenne 1,7 arrêt par personne, comme en 2014.

Taux d’absentéisme par tranche d’âge :

de nombreux écarts par rapport à 2014

Pour les moins de 25 ans : de 2,58

Pour les 25 – 34 ans : de 2,10



Pour les 55 ans et plus : de 1,72

Les 149 arrêts maladie d’une

durée inférieure ou égale à

3 jours concernent

103 collaborateurs.


Bilan Social 2015

21.3 - Répartition de la maladie par catégorie socioprofessionnelle (hors congés

maternité, paternité, accidents du travail/trajet et maladies professionnelles)

2014

2015


Bilan Social 2015

2014 2015

Direction Générale /

Secrétariat Général22 733 38 453 0,92 1,91

Direction des Ressources

Humaines6 700 11 171 0,35 6,27


Financières25 196 48 203 1,93 0,41

Direction de la Clientèle et

du Patrimoine101 7 116 180 176 4,26 3,95

Direction du

Développement et de la

Maîtrise d'Ouvrage

34 1 285 57 704 1,37 2,23

Direction de la Proximité et

des Travaux154 28 039 267 316 8,70 10,49

TOTAUX 342 38 069 603 024 5,59 6,31

+ 4 683 heures par

rapport à 2014

+ 5 778 heures par

rapport à 2014

Taux absentéisme

(hors maternité/paternité)Directions Heures théoriques

Heures absences

(hors mat./pat.)

Effectif au

31.12

Le taux d'absentéisme a

augmenté de 0,72 points entre

2015 et 2014

21.4 - Répartition de la maladie par Direction

SYNTHESE DE L’ANNEE 2015

Une hausse du taux d’absentéisme (maladie, accident du

travail et maladie professionnelle) est constatée entre 2014 et 2015.

38 069 heures d’absence maladie, accident du travail et maladie professionnelle, contre 33 386 heures en 2014, soit 14 % d’augmentation.

165 collaborateurs ont eu un ou plusieurs arrêts de travail

ou maladie, contre 158 en 2014, soit 48,2 % de l’effectif présent au 31 décembre 2015.

52,08 % des arrêts maladie ont une durée inférieure ou égale à 3 jours (délai de carence).


Bilan Social 2015

31 - Hiérarchie des rémunérations

32 - Montant des rémunérations

33 - Charges et accessoires

34 - Charges salariales globales

35 - Intéressement des salariés à l’Entreprise

36 - Situation comparée Hommes/Femmes

37 - Coût de la masse salariale

31 – Hiérarchie des rémunérations (CDI uniquement)

Rapport entre la moyenne des 10 rémunérations les plus élevées et la moyenne des 10 rémunérations les moins élevées (salaires bruts en équivalence temps plein des CDI uniquement, hors mandataire social).

2014 : 3,62

III – REMUNERATION ET CHARGES ACCESSOIRES

2015 : 3,79


Bilan Social 2015

32 – Montant des rémunérations (CDI + CDD)

32.1 – Masse salariale annuelle brute mensualisée par catégorie socioprofessionnelle

2014

2015


Bilan Social 2015

33 – Charges et accessoires (CDI + CDD)

2014

2015


Bilan Social 2015

34 – Charges salariales globales (CDI + CDD)

*

35 – Intéressement des salariés à l’entreprise (CDI + CDD)

35.1 – Montant global de l’intéressement (brut)

35.2 – Montant moyen par salarié bénéficiaire (brut)

Comparaison de la masse salariale par rapport au chiffre d'affaires (loyers uniquement*) :

Masse salariale brute (brut + charges patronales) sur le chiffre d'affaires : 18,27 % en 2015 et 17,79 % en 2014

Masse salariale nette (brut + charges patronales - salaires récupérés) sur le chiffre d'affaires : 14,70 % en 2015 et 15,01 % en 2014

* Loyers logements, garages, commerce, …

Montant moyen : 2014 : 2 595 € 2015 : 1 384 €


Bilan Social 2015

Année 2015

1 2 3 4 5 7 9 10 11

Rémunération

(réf : sal. de

base + AN lgt)

CDI CDDTemps

complet

Temps

partiel

Rémunérat°

moyenne

F 17 1 7,22 17 0 7 16,58 0 45 14 3 842

H 20 0 9,19 20 0 2 20,08 0 46,5 16 3 970

F 52 4 7,82 52 0 10 47,18 2,48 41 13 2 170

H 29 5 11,36 28 1 1 29,85 0 47 14 2 305

F 72 52 7,63 56 16 0 62,79 5,88 40 11 1 806

H 27 18 7,74 18 9 0 25,67 0 38 6 1 800

F 39 29 7,41 38 1 0 28,01 7,18 49 13 1 570

H 42 27 8,06 42 0 0 40,88 0,7 48 13 1 679

F 3 2 11,67 2 1 0 2,46 0 23 2 1 713

H 41 17 11,88 31 10 0 35,29 0 45 13 1 754

TOTAL 342 155 304 38 20 308,79 16,24

Personnel de

proximité

Ouvriers régie

Age moyenAncienneté

moyenne

Type de

contrat au

31/12Nombre de

promotions

dans l'année

Agents de maîtrise

Employés

administratifs

8

Durée du travail -

Nombre ETP sur

l'année

Cadres

6

Catégories

professionnellesSexe

Effectif

total au

31/12

Nombre

d'embauches

dans l'année

Nombre

moyen

d'heures de

formation /

an / salarié

sur l'année

36 – Situation comparée Hommes/Femmes (CDI + CDD)

36.1 – Situation comparée par catégorie socioprofessionnelle

S’il apparait des écarts de salaire entre les hommes et les femmes pour un même statut (cf : tableau ci-dessus), une étude par métier devrait démontrer que la parité est respectée.


Bilan Social 2015

36.2 – Comparaison de la rémunération mensuelle moyenne des

hommes et des femmes par rapport à la moyenne de la classification

Référence : salaire de base de décembre + avantage en nature

FEMMES HOMMES

- 9,81 € Employés G1

moyenne de la catégorie : 1 577,93 € + 42,49 €

+ 6,26 € Employés G2

moyenne de la catégorie : 1 846,55 € - 19,40 €

- 64,89 € Agents de Maîtrise G3


- 3,84 € Agents de Maîtrise G4


- 50,48 € Cadres G5


- 170,29 € Cadres G6


- 871,48 € Cadre G8


uniquement une femme

Cadre G9


Employés d’Immeubles EE

- 2,15 € Employés d’Immeubles EQ


- 50,39 € Employés d’Immeubles AQ


+ 7,77 € Employés d’Immeubles GQ


Employés d’Immeubles GHQ uniquement un homme

Ouvriers OQ1 uniquement un homme

Ouvriers OQ2

moyenne de la catégorie : 1 609,99 € uniquement des hommes

- 96,19 € Ouvriers OHQ


Ouvriers CE



Bilan Social 2015

Référence : salaire brut hors éléments exceptionnels et ponctuels (astreinte…)

FEMMES HOMMES

- 8,73 € Employés G1


+ 16,92 € Employés G2


- 98,62 € - 81,33 €

Agents de Maîtrise G3 moyenne de la catégorie :

- sans variable : 2 463,03 € - avec variable : 2 506,34 €

+ 210,39 € + 173,50 €

- 41,73 € - 106,34 €

Agents de Maîtrise G4 moyenne de la catégorie :


+ 64,49 € + 164,34 €

- 68,01 € - 98,29 €

Cadres G5 moyenne de la catégorie :


+ 54,40 € + 78,63 €

- 192,27 € Cadres G6


- 944,10 € Cadre G8



Cadre G9


Employés d’Immeubles EE

+ 2,01 € Employés d’Immeubles EQ


- 54,95 € Employés d’Immeubles AQ


+ 8,07 € Employés d’Immeubles GQ


Employés d’Immeubles GHQ uniquement un homme

Ouvriers OQ1 uniquement un homme

Ouvriers OQ2


- 166,87 € Ouvriers OHQ


Ouvriers CE



Bilan Social 2015

TOTAL

2014 2015

en K€Coût aux lgts

gérés (en €)en K€

Coût aux lgts

gérés (en €)

Personnel Administratif

Ouvriers de Régie

Personnel de Proximité 3 362 174,40 3 072 155,06

15 820 820,66 16 985 857,48

10 864 563,57 12 300 620,96

1 594 82,69 1 613 81,45

37 – Coût de la masse salariale (CDI + CDD)

37.1 – Coût de la masse salariale ramené au nombre de logements gérés (coût = masse salariale / nombre de logements gérés)

Logements gérés (y compris foyers) :

19 277 en 2014

19 808 en 2015

Augmentation de 4,49 % de la masse salariale ramenée au nombre de logements gérés

Le nombre de logements gérés a augmenté de 2,75 % en 2015

La masse salariale a augmenté de 6,36 % en 2015

L’effectif a augmenté de 3,03 salariés en équivalence temps plein


Bilan Social 2015

1+2+3

20,29 7,28 22,41 8,23 8,12

5,42 2,47 5,84 2,55 3,01

22,66 8,67 23,19 8,92 8,73

96,54 29,61 95,51 29,70 29,39

150,97 38,94 144,34 37,84 37,79

32,19 13,03 33,75 12,77 12,97

328,07 100 325,04 100 100

465 772 €

Direction du

Développement et de la

Maîtrise d'Ouvrage

2 203 042 €

1 378 961 €

511 237 €

2 828 440 €

3 719 997 €

232 060 €

Salaires bruts

& ind. retraite

Charges

patronalesAutres charges

775 719 €

837 112 €

TOTAL SOCIETE 1 897 149 €5 488 953 €

1 205 438 €

9 598 766 €

276 882 €

Direction de la Clientèle

et du Patrimoine

Direction de la Proximité

et des Travaux


Humaines

Direction Générale /

Secrétariat Général


Financières

16 984 868 €

720 722 €

4 991 009 €

137 470 €

126 060 €153 118 €

6 417 973 €

1 482 645 €137 165 €508 368 €

709 178 €

510 394 €1 652 174 €

1 988 798 €

2015

1 2 3 (*) 1 + 2

TOTAL

2015

effectif

en ETPrépartition

2014

effectif

en ETPrépartition

1 + 2

37.2 – Coût de la masse salariale par Direction

(*) compris : charges patronales titres restaurant, provisions pour congés payés, indemnités licenciement, formation, pharmacie, pécules stagiaires, primes et médailles du travail, déduction faite des aides de l'Etat pour les contrats d'avenir.

Un coût en baisse à la Direction de la Clientèle et du Patrimoine (-0,18 %) et à la Direction de la

Proximité et des Travaux (-1,25 %) lié à une baisse

d’effectif sur l’année.

Le coût de la masse salariale reste identique pour la Direction

du Développement et de la Maîtrise d’Ouvrage malgré un

effectif plus important (indemnités de départ versées).

Une légère augmentation pour les

autres Directions.


Bilan Social 2015

41 – Accidents de travail et de trajet

42 – Nombre de journées de travail perdues

41 – Nombre d’accidents de travail et de trajet

Le CHSCT s'est réuni 4 fois

en 2015, comme en 2014.

Dont accidents de trajet :

6 en 2014

IV – CONDITIONS D’HYGIENE ET DE SECURITE

Dont accidents de trajet :

6 en 2014

6 en 2015


Bilan Social 2015

Total des jours perdus :

524 jours en 2014

746 jours en 2015

Effectif formé à la Sécurité :

142 en 2014

222 en 2015

Maladies professionnelles déclarées à la Sécurité Sociale :

4 en 2014

3 en 2015

42 – Nombre de journées de travail perdues

En 2015, aucun accident mortel n’est à déplorer

comme en 2014


Bilan Social 2015

51 - Durée et Aménagement du Temps de Travail

52 - Médecine du travail

51 – Durée et Aménagement du Temps de Travail

Accord Temps de Travail signé le 24 mars 2015

Les Cadres au forfait jour bénéficient de 19 jours de repos supplémentaires par an.

Le Personnel Administratif, soumis à l’horaire variable, doit respecter des plages fixes (de 9h00 à 11h45 et de 14h00 à 16h30) et des plages variables (de 8h00 à 9h00, de 11h45 à 14h00 et de 16h30 à 19h00). La durée du travail doit être de 70 heures sur deux semaines, avec un crédit de 4 heures maximum.

Les Personnels d’Accueil physique et téléphonique sont soumis à un horaire fixe qui est fonction des horaires d’ouverture de la société au public.

Les Ouvriers de la Régie sont soumis à un horaire fixe, variable selon le corps de métier. La durée du travail doit être de 70 heures sur deux semaines.

Le Personnel de Proximité est soumis à un horaire collectif qui fait l’objet d’un planning individualisé en fonction des sites. La durée du travail doit être de 70 heures sur deux semaines.

26 salariés travaillent à temps partiel au

31 décembre 2015, dont 2 hommes.

V – AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL


Bilan Social 2015

52 – Médecine du travail

52.1 – Nombre d’examens cliniques

52.2 – Nombre d’examens complémentaires


Bilan Social 2015

Frais pédagogiques seuls

(en %)

Frais pédagogiques seuls

(en valeur)

Masse salariale brute

(mandataire social inclus)

Coûts pédagogiques + coûts

salariaux + frais annexes +

cotisations OPCA

(en valeur)

2015 1,63% 158 293 € 9 738 309 € 430 309 €

2014 2,95% 280 351 € 9 498 035 € 558 769 €

2015

Versement direct

auprès des organismes

de formation

Coûts salariaux Frais annexes TOTALSubventions reçues par

l'OPCA

Détail Plan de

Formation158 293 € 134 890 € 18 543 € 311 727 € 9 766 €

Contrats de

Professionnalisation12 847 € 59 632 € 0 € 72 478 € 410 €

61 - Formation Professionnelle Continue (Plan de Formation + CIF)

62 - Détail du Plan de Formation

63 – CIF

64 – Contrats par alternance

61 - Formation Professionnelle Continue (Plan de Formation + CIF)

61.1 – Pourcentage de la masse salariale brute consacré à la formation continue

61.2 – Montant consacré à la formation

VI – LA FORMATION


Bilan Social 2015

62 – Détail du Plan de Formation

62.1 – Nombre de stagiaires (plusieurs formations pour un collaborateur = un stagiaire)

62.2 – Nombre d’heures de formation

Total des heures de stage :

6 805 heures en 2014

4 787 heures en 2015


Bilan Social 2015

62.3 – Nombre d’heures de formation par type de stage

63 – C.I.F. (conclus dans l’année pour une durée de 1 ou 2 ans)

64 – Contrats par alternance/Contrats aidés

En 2015 :

Aucune demande de Congé Individuel de Formation n’a été présentée à l’OPCA

Un salarié a bénéficié d'un Congé Individuel de Formation

Nombre de contrats d’apprentissage

conclus en 2015 : 2

Nombre de contrats de professionnalisation

conclus en 2015 : 3

Nombre de contrats d’avenir conclus en

2015 : 0


Bilan Social 2015

71 - Représentants du Personnel

71 - Représentants du Personnel

71.1 – Participation aux dernières élections professionnelles

Elections du 12 mars 2015 :

Inscrits Votants Bulletins blancs

ou nuls

Suffrages valablement

exprimés

COMITE D’ENTREPRISE

Collège Cadres 36 29 1 28

Collège Agents de Maîtrise

76 69 2 67

Collège Employés 213 133 2 131

DELEGUES DU PERSONNEL

Collège Cadres / Agents de Maîtrise

112 98 3 95

Collège Employés / Ouvriers

213 133 1 132

VII – LES RELATIONS PROFESSIONNELLES


Bilan Social 2015

Elections du 13 novembre 2014 :

Inscrits Votants Bulletins blancs

ou nuls

Suffrages valablement

exprimés

COMITE D’ENTREPRISE

Collège Cadres 32 21 3 18

Collège Agents de Maîtrise

76 68 3 65

Collège Employés 217 128 11 117

DELEGUES DU PERSONNEL

Collège Cadres / Agents de Maîtrise

108 90 4 86

Collège Employés / Ouvriers

217 128 7 121

71.2 – Réunions avec les Représentants du Personnel

2014 2015

COMITE D’ENTREPRISE 8 13

DELEGUES DU PERSONNEL 8 12

Les derniers accords ou plans d’action signés dans l’entreprise :

En 2015 :

L’Accord Temps de Travail

L’Accord d’Intéressement pour les exercices 2015, 2016 et 2017

Avenant n°1 à l’Accord d’Intéressement signé le 29 juin 2015


Bilan Social 2015

81 - Répartition des dépenses de l’Entreprise

82 - Autres charges sociales

81 – Répartition des dépenses de l’Entreprise (Œuvres sociales)

Répartition par année des dépenses de l’entreprise :

399 927 € en 2014

426 935 € en 2015

VIII – AUTRES CONDITIONS DE VIE

RELEVANT DE L’ENTREPRISE


Bilan Social 2015

82 – Autres charges sociales

Répartition par année des dépenses de l’entreprise :

572 595 € en 2014

545 108 € en 2015

Documents

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