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1 Bonjour à tous et bienvenue à ce deuxième séminaire la classification des brevets. La semaine dernière, nous avions vu la structure et l’utilisation de la CIB. Aujourd’hui, il sera question des avantages de la classification des brevets. En d’autres termes, ce qui fait de la classification des brevets un instrument unique par rapport à d’autres méthodes de recherche de technologies. Je m’appelle Elangi Botoy Ituku et je suis administrateur de Projets à la Section de l’appui à l’innovation et à la technologie de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

Bonjour à tous et bienvenue à ce deuxième séminaire … · La Section G regroupe les inventions qui touchent au domaine de la ... concernant le domaine de l’informatique, les

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Bonjour à tous et bienvenue à ce deuxième séminaire la classification des brevets.

La semaine dernière, nous avions vu la structure et l’utilisation de la CIB.

Aujourd’hui, il sera question des avantages de la classification des brevets. En

d’autres termes, ce qui fait de la classification des brevets un instrument unique par

rapport à d’autres méthodes de recherche de technologies. Je m’appelle Elangi

Botoy Ituku et je suis administrateur de Projets à la Section de l’appui à l’innovation

et à la technologie de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

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Avant de commencer, voyons comment vous pouvez poser des questions pendant

ce séminaire en ligne.

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Tapez votre question dans le cadre indiqué en rouge ...

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... puis cliquez sur “Send”.

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Vos questions et les réponses correspondantes s’affichent dans le cadre indiqué en

rouge.

Introduction: Récapitulation: Selon la Classification Internationale des Brevets (CIB), les

inventions c’est-à-dire les technologies sont classifiées en 8 Sections. La Section A regroupe

les inventions du domaine alimentaire, médical, pharmaceutique, et cosmétique. Toutes

ces inventions sont des solutions techniques aux nécessités courantes de la vie. La Section

B regroupe toutes les inventions qui touchent aux techniques industrielles ou aux moyens

de transports (qu’il s’agisse, par exemple, de toutes sortes de machines et de toutes sortes

d’outils utilisés dans toutes sortes d’usines, ainsi que les véhicules, les chemins de fer, les

navires, l’aéronautique et leur équipement). La Section C regroupe les inventions qui

touchent au domaine de la Chimie et la Métallurgie. La Section D concerne les inventions

relatives au domaine textile et au papier (imprimerie). Quant à la Section E, elle regroupe

les technologies relatives aux Constructions fixes (les bâtiments, les routes, les ponts, les

barrages, etc.). Par rapport à la Section F, elle regroupe les inventions qui concernent la

Mécanique, l’Eclairage, le Chauffage, l’Armement, le Sautage (la dynamite, les explosions,

etc.). La Section G regroupe les inventions qui touchent au domaine de la Physique

(aujourd’hui, on y trouve aussi les inventions concernant le domaine de l’informatique, les

nouvelles technologies de l’information, TIC). Enfin, la Section H regroupe les inventions qui

concernent le domaine de l’électricité. Toutes ces technologies sont gratuites et peuvent

être exploitées par les PVD et les PMA pour développer tous les secteurs précités! Dans le

cadre du Projet de l’OMPI sur l’établissement des Centres d’Appui à la Technologie et à

l’Innovation, les Etats bénéficiaires de ce Projet peuvent diviser leurs CATI nationaux en 8

secteurs spécifiques suivant la répartition sur l’écran (de la CIB). Ainsi, les CATI spécifiques

s’occuperont de chaque Section de la CIB, au lieu d’embrasser tous les domaines à la fois.

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S’il existe 8 Sections, il y a, comme vous le voyez, 129 Classes, 638 Sous-Classes,

7 391 Groupes/ Principaux, et 64 046 Sous-Groupes. Le nombre total des groupes

(groupes principaux et sous-groupes est de 71 437).

Lorsqu’ils classifient les inventions, un très petit nombre de pays s’arrêtent aux

sous-classes tandis que d’autres (aussi un très petit nombre) s’arrêtent aux groupes

principaux. Il s’agit des offices qui ne disposent pas d’assez de ressources

humaines (en l’occurrence d’examinateurs). Pour eux, ils ne vont pas plus loin.

D’autres pays (la majorité d’offices) descendent jusqu’aux sous-groupes, à l’instar

des pays industrialisés. Cela signifie, dans ce cas, qu’une demande de brevet pour

une même invention dans trois pays qui utilisent les trois différents niveaux de

classification aura aussi trois différents numéros (la première demande aura

seulement un numéro de sous-classe, la deuxième aura seulement un numéro du

groupe-principal et la troisième demande aura un numéro du sous-groupe c’est-à-

dire qu’elle sera complète par rapport aux deux premières demandes). Lorsqu’on

veut retrouver la famille de brevets en rapport avec cette même invention, on

considérera alors les trois différents numéros dans la mesure où ils se complètent

car les deux premiers trouvent leur précision scientifique dans le troisième (c’est-à-

dire dans le sous-groupe). C’est la raison pour laquelle les examinateurs

recherchent les documents/inventions jusqu’au niveau du sous-groupe, et à défaut

de documents ici, ils remontent la pente jusqu’au plus haut niveau. Par ailleurs,

lorsqu’une même invention fait l’objet d’une demande de brevet dans trois pays qui

appliquent une classification différente (par exemple le premier office applique la

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classification américaine, le deuxième la classification européenne et le troisième la

CIB, la même invention recevra trois numéros différents de classification. Que faire

alors dans ce cas là? Les offices ont résolu ce problème en mentionnant les numéros

de classification de la même invention selon d’autres systèmes à côté du numéro

attribué à la même invention selon leur propre classification. On voit cela notamment

dans la base de données de l’USPTO!

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Comme on l’a vu plus haut, les 8 Sections sont représentées par 8 lettres (de A à H), les

Classes par des chiffres, les Sous-Classes par des lettres, les Groupes par des chiffres et les

Sous-groupes par des chiffres.

Comme on peut le voir sur cette diapositive, la combinaison donne A61K31/616. La

première lettre A indique la Section (Nécessités courantes de la vie), le chiffre 61 la

Classe (Sciences médicales ou vétérinaire; Hygiène), la lettre K la Sous-Classe

(Préparation à usage médical, dentaire ou pour la toilette), le chiffre 31/00 le

Groupe principal (Préparation médicale contenant des ingrédients actifs

organiques) et le chiffre 616 le Sous-Groupe (Kpar des acides carboxiliques, par exemple acide acétylsalicylique). Cet exemple résume comment est classifiée l’invention

intitulée «Composition pharmaceutique contenant de l’aspirine, cette dernière

contenant de l’acide acetylsalicylique.

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Une autre remarque à propos de la CIB est qu’une même invention peut appartenir à une

ou plusieurs Sections différentes. L’exemple sur l’écran illustre ce que nous venons de dire.

On voit que l’aspirine est classée dans la Section A (nécessités courantes de la vie), mais

aussi dans la Section C (Chimie) et G (Physique). Cet exemple pratique nous montre qu’une

invention peut toucher plusieurs aspects dont chacun sera classifié différemment. En

l’espèce, l’aspirine est classée A parce qu’elle constitue une nécessité courante de la vie;

l’aspirine constitue aussi une composition chimique. C’est la raison pour laquelle elle est

aussi classée dans la Section C. Par rapport à la classe G (Physique), j’ai été voir le titre

d’une invention et j’ai vu qu’il est question d’une invention qui concerne un procédé

permettant de surveiller et détecter des concentrations non-thérapeutiques, thérapeutiques

et toxiques d'aspirine chez des individus qui utilise le rapport entre l'acide salicylique et

l'acide salicylurique des urines. Il s’agit donc d’un procédé qui permet de détecter des

concentrations de dose d’aspirine, ce qui explique la Section G (Physique, dans cette

Section, on classifie aussi les nouvelles technologies de l’information), ce qui explique le

lein entre l’aspirine (Section A) et la Physique (Section G). Cet exemple montre qu’une

même invention peut avoir plusieurs applications différentes, ce qui implique aussi

plusieurs Sections d’appartenance. Lorsqu’on se retrouve devant autant de Sections, il

faudrait alors sélectionner, en fonction de ses besoins, celles qui sont connexes ou

pertinentes. Nous allons maintenant passer aux avantages de la Classification des brevets.

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Rappelons brièvement les avantages de l’utilisation de la classification

internationale des brevets :

• elle est appliquée de manière uniforme aux documents de brevet par la plupart

des offices de brevets du monde; (100 pays appliquent la CIB);

• Appliquée de manière uniforme signifie qu’elle ne tient pas compte de langues

(ex. un même numéro de CIB peut alors se retrouver dans plus de 100 pays)

• elle s’applique à la quasi-totalité des documents de brevet; et

• elle s’applique même aux documents de brevet anciens pour lesquels il n’existe

que peu ou pas de textes se prêtant à la recherche.

• La CIB est la base des autres classifications (notamment la classification

européenne). Aujourd’hui, les Etats-Unis et l’OEB ont mis au point une même

classification, appelée le CPC (Cooperative Patent Classification, Classification

Coopérative des Brevets, depuis le 1er janvier 2013), qui s’appuie en particulier

sur la CIB. Dans ce cas, pour nous, la CIB est considérée comme la

classification-mère. On passe dans les diapositives suivantes aux exercices.

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Ici, c’est un mot-clé «aspirine» qu’on a introduit dans la base de données PATENTSCOPE.

Celui-ci nous donne un résultat de 172 documents. D’autres mots-clés peuvent nous

donner des milliers de documents. On va voir comment l’utilisation de la CIB fait la

différence dans les diapositives suivantes. On va utiliser l’exemple du numéro A61K31/616

qu’on a vu lors du séminaire sur la CIB la semaine passée.

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Dans le PATENTSCOPE, vous allez d’abord allez sur «recherche». Une fois que vous appuyez

sur «recherche», vous allez voir indiquées plusieurs sortes de recherches. Vous allez

ensuite appuyer sur «combinaison de champs» et cela va apparaître sur votre écran.

Ensuite, vous allez insérer le numéro de la CIB, par exemple A61K31/616 dans la case

correspondante (classe internationale). Vous allez aussi, par souci de précision et pour

limiter votre recherche, mettre le mot clé «aspirine». Le résultat est en bas, souligné en

jaune. Vous trouverez alors 49 résultats. Vous allez parcourir les documents un à un pour

trouver exactement ce que vous rechercher et écarter ceux qui ne sont pas pertinents.

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Cet exemple nous montre qu’en utilisant un mot clé, ici ASPIRINE, dans le PATENTSCOPE, ce

dernier nous présente un résultat de 703 documents.

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En combinant un numéro de CIB et un mot-clé, on réduit le champs de recherche pour ne

retrouver que les documents pertinents. Ici, grâce à l’utilisation de la CIB, on obtient 25

documents pertinents alors qu’avec le mot clé, on avait 703 documents. On voit ainsi que la

CIB constitue une méthode de recherche de technologies efficace. La CIB réduit la portée

de la recherche. Elle est en outre précise!!!

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Exercice: une entreprise de fabrication de matériaux de construction vous demande

de recenser les technologies relatives à l’isolation thermique des maisons. A

NOTER QU’ICI ON VOUS DEMANDE DE RECENSER LES TECHNOLOGIES (1)

RELATIVES A L’ISOLATION THERMIQUE.

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Dans ce cas, on peut insérer les mots clés en les combinant avec les opérateurs

booléens AND/OR, etc. dans le champ correspondant de l’interface de recherche

“simple” du moteur de recherche PATENTSCOPE.

Veuillez noter que la recherche de ces mots-clés s’effectuera uniquement sur la

“page de couverture” qui, outre les données bibliographiques, comprend le titre et

l’abrégé des documents de brevet figurant dans la base de données

PATENTSCOPE.

Ce faisant, nous augmentons la précision de notre recherche en la limitant aux

parties du document de brevet qui sont le plus à même de contenir les mots-clés

recherchés et en réduisant le taux de retour, c’est-à-dire la portée de notre

recherche, en évitant de chercher dans toutes les parties du document de brevet,

telles que la description et les revendications, qui peuvent contenir ces mots-clés

mais qui ne sont pas nécessairement pertinentes.

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Les Sections de la CIB précitées nous donnent les domaines de technologies relatives à

l’isolation thermique (il y a 153 technologies groupées dans les Sections correspondantes).

Il faudrait alors passer en revue ces différentes sections et ces différents groupes: Ainsi, H

(électricité), C (métallurgie), E (Constructions fixes), H (Electricité), B (Techniques

Industrielles), F (Mécanique, Eclairage, Chauffage, etc.), B (Techniques industrielles). On

peut utiliser d’autres mots-clés, ce qu’on va voir ci-après.

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On peut aussi, lorsqu’on veut recenser toutes les technologies, utiliser des

synonymes lorsque l’on effectue une recherche à l’aide de seuls mots-clés.

Dans ce cas précis, nous avons les synonymes suivants :

• chaleur et température pour le mot-clé thermique;

• isolant pour le mot-clé isolation; et

• bâtiment pour le mot-clé maison. On voit qu’en introduisant le mot clé

« maison », on trouve 17 technologies. C’est exactement ce qu’on recherche. On

va alors passer en revue tous ces différents numéros de CIB (les groupes

principaux): E (constructions fixes), E (Constructions fixes), F (Mécanique,

éclairage, chauffage, etc.), B (Techniques industrielles), C (Chimie, Métallurgie) B

(Techniques industrielles), B (Techniques industrielles).

Nous avons préparé une toute dernière présentation sur la recherche de technologies en utilisant les outils du PATENTSCOPE, à savoir Ce logiciel est un outil

d'aide à la catégorisation destiné à être employé dans le contexte de la Classification

internationale des brevets. Il est essentiellement conçu pour aider l'utilisateur à classer des

brevets aux niveaux des classes, sous-classes et groupes principaux de la CIB.

Le premier s’appelle IPCCAT et est accessible au moyen d’un lien situé en bas de

la colonne de gauche de la page d’accueil de publication officielle de la CIB.

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Recherche par mots-clés

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Sur ce, permettez-moi de conclure cet exposé et de vous remercier de votre

attention.

Je vais prendre quelques minutes pour répondre à certaines questions soulevées

par les participants au cours de ce séminaire en ligne et vous invite à poser toute

autre question qui pourrait vous venir à l’esprit.