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BULLETIND’INFORMATIONSMUNICIPALES

Éditorial p. 1Fleurissement p. 1

Le nouveau Conseil Municipal p. 2 - 3

Finances p. 4Fonctionnement p. 4Investissement p. 4

Som

mai

re

ÉditorialInstallé offi ciellement le vendredi

14 mars 2008, le nouveau Conseil Municipal s’est immédiatement

mis au travail pour accompagner les évolutions en cours et se montrer à l’écoute des préoccupations exprimées par vous toutes et tous. Celles-ci ne manquent pas notamment dans le domaine de la sécurité sur les routes ou encore pour assurer un nécessaire soutien de la vie associative.

Notre commune vit au rythme de chantiers importants dont ceux du Collège du secteur de Ceyzériat et son ouverture reste bien confi rmée pour la prochaine rentrée de septembre 2008. Le Conseil Général suit très activement cette réalisation qui va venir modifi er sensiblement la vie de notre village à partir de la fi n de l’été. Il sera desservi quotidiennement par sept cars de ramassage scolaire et son amplitude d’ouverture ira de 8 heures à 17 heures. D’ici la mise en service de cet établissement, la route de Jasseron, du carrefour de Moland à celui de la rue Charles Guillon, sera entièrement reprofi lée et sécurisée. Le Conseil Municipal a validé, au cours de sa séance du 24 avril la création d’une zone 30 sur l’ensemble de ce secteur.À la même date, les associations spor-tives disposeront également d’un nou-vel équipement. En effet le gymnase construit par la Communauté de com-munes de la Vallière pourra être mis à la disposition des collégiens la semaine et sera opérationnel le week- end pour nos sportifs.

D’autre part, nous avons conscience des perturbations causées par le chantier de la réhabilitation de la ligne du Haut Bugey. Aussi souhaitons-nous fermement que ces désagréments soient pris en compte à leur pleine mesure par les acteurs concernés. C’est le sens que nous donnons aux rencontres régulières que nous avons avec les responsables de Réseau Ferré de France afi n que, notamment les désordres causés à la voirie communale, fassent l’objet d’une remise en état aussi complète que possible.

À l’écoute de l’Association des Riverains nous ferons en sorte également que leurs préoccupations soient entendues. Sensibles à la relocalisation de notre passerelle des vendangeurs sur le site du mont July, « ce bel arbre ne devra pas cacher la forêt » et occulter des conséquences fâcheuses et visibles de l’ensemble de leurs travaux sur de nombreux axes communaux.

Forts de la confi ance accordée par la population au cours du scrutin du 9 mars dernier, vos élus se sont en-gagés avec passion au service de notre commune avec la volonté de préserver cette qualité de vie à laquelle nous tenons tous.

Le Maire

J.Y. Flochon

Fleurs : plantez à volonté

Le fl eurissement est par-tie intégrante d’une poli-tique de préservation et d’embellissement du ca-dre de vie des habitants de notre village.Porté par le Comité

de Fleurissement et les municipalités successives celui-ci a conduit notre village a être labellisé village première fl eur, par la Région Rhône-Alpes, en 2006 .Mais la promotion d’un cadre de vie de qualité est aussi l’affaire du plus grand nombre et nous remercions tous ceux qui, par l’entretien de leurs abords et la réalisation de décors fl oraux, participent, à quelque échelle que ce soit, à cet effort collectif.

JUIN 2008

Collège : l’ouverture se fera bien à la rentrée 2008

Nuisances

Respectez votre voisinage

(bruit, propreté, fumée...)

Horaires tolérés :

En semaine : 8h - 12h et 14h - 19h30

Samedi : 8h - 12h et 14h - 19h

Dimanche et jours fériés : 10h à 12h

Arrêté préfectoral du 10 avril 1990

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Les conseillers

Les adjointsJean-JacquesBOURGIER

Yves CORNIER1er adjoint

Économie et fi nancesEnvironnement

Gestion de l’espace - ForêtCommissions :

Suivi du personnel communalEnvironnementIntercommunalité

Adjoint chargé de la voirie et des réseaux

Commissions :Économie, Finances

Suivi du personnel communal

Christian POMMERUELAdjoint chargé de l’urbanisme

Commissions :Suivi du personnel communal

Économie et fi nancesUrbanisme

Communication

Jean-Yves FLOCHONMaire et Conseiller GénéralMembre de droit de l’ensemble des commissions

Pascal BRANCHEEnvironnementVie associative

Pascal BERTEAUXÉconomie, FinancesVoirieUrbanisme

Le nouveau Conseil Municipal

Danielle CHIVALScolaireVie associative

Edith DEPRESSuivi du personnelCCASScolaireVie associative

Marie-Jo RICHONNIERCCASÉconomie, FinancesScolaire

Maxime TERRIERVoirieUrbanismeVie associative

Cécile TAVELCCASEnvironnementScolaire

A noter !

Mardi 17 juin à 18 h 30

Fête de la musique

Buffet - Buvette

Place du 19 mars

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Les conseillers

Les adjointsChristian POMMERUELAdjoint chargé de l’urbanisme

Commissions :Suivi du personnel communal

Économie et fi nancesUrbanisme

Communication

Claudine TRENTESAUXAdjointe chargée des affaires scolaires et périscolaires et de la petite enfance

Commissions :Suivi du personnel communal

Économie et fi nances

Robert EUDOAdjoint chargé de l’information,

de la Jeunesse et des Associations

CommunicationCommissions :

Suivi du personnel communalÉconomie, Finances

CCAS

Jean-Yves FLOCHONMaire et Conseiller GénéralMembre de droit de l’ensemble des commissions

Le saviez-vous ?Ceyzériat a adopté ses armoiries le 26 octobre 1987.

Le chevron d’argent symbolise nos coteaux et la grappe de raisin la vigne cultivée sur notre territoire.

La croix est la marque de la Maison de Savoie. Le Duc Emmanuel-Philibert de Savoie qui créa l‘Ordre des Saints Maurice et Lazare en 1573 « bailla Cesiria » à cette Sacrée Religion.

L’aigle d’or évoque les armes de la famille de Rye à laquelle notre village fut inféodé en 1586 et l’aigle d’argent est emprunté aux armes des Coligny.

?

Le nouveau Conseil Municipal

Charles EUVRARDEnvironnementVie associative

Ophélie FARGEOTUrbanisme

Edith DEPRESSuivi du personnelCCASScolaireVie associative

Françoise DUFOURUrbanismeCommunication

Jean HÉNAFFVoirieCommunication

Marc PERROTEnvironnementUrbanismeVie associativeCommunication

Claire PONCÉTYVoirieCommunicationEnvironnement

A noter !

12 juillet

Feux d’artifi ce

Parc de Domagne

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Les comptes administratifs 2007 et le budget 2008 ont été votés le 14 février 2008 avant le début de la nouvelle mandature.Ces états financiers confirment les évolutions constatées sur les années précédentes s’agissant de la section fonctionnement.Les investissements budgétés résultent pour l’essentiel des orientations antérieures et conduiront à contracter de nouveaux emprunts.

Section fonctionnementLa confirmation d’équilibres dégageant une capacité d’autofinancement en accroissement

2006 réelen K€

2007 réelen K€

2008 prév.en K€

Produits de fonctionnement 1 480 1 578 1 580

Charges de fonctionnement 1 027 1 063 1 121

Résultat brut d’exploitation 453 515 459

Charges financières - 142 - 152 - 160

Charges et produits exceptionnels 28

Marge brute d’autofinancement 311 391 309

Dotation aux amortissements 37 34 34

Solde de la section 273 357 275

La capacité d’autofinancement nette détermine la contribution de la section fonctionnement au financement de nouveaux investisse-ments.

Marge brute d’autofinancement 311 391 309

Remboursement d’emprunts - 171 - 146 - 164

Capacité nette d’autofinancement 139 245 145

Section investissement2006en K€

2007en K€

2008en K€

Fonds de concours 21,3 336,3

Études PLU Urbanisme 10,3 23,2

Acquisitions foncières 220,0 55,8 90,0

Voirie 52,5 27,6 110,4

Bâtiments communaux 106,6 17,6 18 ,4

Éclairage public 12,4 68,0 193,6

Travaux forêt 5,0 2,7 6,0

Cimetière 3,8 14,6

Bâtiments ancienne mairie 33,1 203,7 25,0

Salle polyvalente et Domagne 80,12 118,0 20,0

Local CPI (pompiers) 89,0 20,0

École maternelle 1,4 21,3 15,0

Travaux d’équipements Ecole primaire 2,2 20,0

Garderie péri-scolaire 28,2 165,0

Aménagements enseigne-ment de la musique 7,7 74,0

Opération coeur de village (arcades) 40,1

TOTAL 654,4 597,2 1 108,23

Les dépenses d’investissements budgétés en 2008 comprennent au titre des fonds de concours le versement de 36 250 euros au syndicat d’électricité pour l’éclairage public, et de 300 000 euros à la communauté de communes pour contribuer au financement du gymnase du collège. Les acquisitions foncières comprennent notamment une parcelle

chemin du Colombier pour 59 400 euros en vue d’améliorer le stationnement.

Dans le chapitre voirie figure une somme de 75 902 euros rela-tive à l’achat d’un nouveau tracteur et ses équipements, et des sommes budgétées pour la signalétique et l’aménagement de la passerelle.

Le chapitre éclairage public de 193 600 euros concerne l’éclai-rage du collège (RD52) et celui du carrefour du Morillon.

Une somme de 20 000 euros permettra de finaliser l’aménage-ment de la salle polyvalente de Domagne.

La révision de la toiture du local CPI est budgétée pour 20 000 euros.

Des frais d’étude sont budgétées pour les écoles. Les travaux de la garderie périscolaire sont appréhendés pour

165 000 euros et l’aménagement des bâtiments (ancienne école) pour l’enseignement et la pratique musicale pour 74 000 euros.

L’équilibre de la section investissement passe par le recours à de nouveaux emprunts

ÉQUILIBRE DE LA SECTION INVESTISSEMENTS

DÉPENSESen K€

RECETTESen K€

Reports des déficits :- Budget général- Budget camping

Remboursement d’empruntsProvision pour imprévusFonds de concoursInvestissements directs Affectation en réservesVirement de la section fonctionnementFCTVATLEDotation aux amortissementsSubventionsCréancesCessions d’immobilisationsEmprunts nouveaux

245,712,7

164,217,3

336,3772,0

358,5290,0

60,075,034,0

146,917,061,8

505,0TOTAL 1 548,2 1 548,2

Après une réduction de 25 % de l’endettement entre 2001 et 2006 (de 4 178 076 à 3 163 279 euros), une situation stabilisée en 2007 à 3 168 368 euros.Un accroissement progressif est positionné en 2008 pour 341 786 euros (505 000 - 164 214).

Finances

Le comité de rédaction :Marc Perrot ; Robert Eudo ; Françoise Dufour ; Claire Poncéty ; Christian Pommeruel ; Jean Hénaff