MAIRIE DE NOE

CAHIER DES CHARGES

MARCHE PUBLIC A BONS DE COMMANDE

Acquisition de documents pour la médiathèque municipale de Noé

Maître d’ouvrage :

Mairie de Noé

1 esplanade Abolin

31410 Noé

05.61.87.40.13

Lieu de réception des offres :

Mairie de Noé

1 esplanade Abolin

31410 Noé

accueil@mairie-noe.fr

SOMMAIRE

Article I : Objet de la consultation ........................................ 1

Article II : Allotissement ...................................................... 1

Article III : Durée du marché ................................................ 1

Article IV : Spécification technique par lot ........................... 1

4.1 Lot 1 : ouvrages de fiction et de documentaires adultes. (min.2500.00€ HT max.5000.00€ HT) . 1

4.2 Lot 2 : ouvrages de fiction et documentaires jeunesse (min.3000.00€ HT, max.6200.00€ HT) ... 2

4.3 Lot 3 : bandes dessinées de tous genres adultes et jeunesse. (min.2000.00€ HT, max.3300.00€ HT) ....................................................................................................................................................... 2

4.4 Lot 4 : Documents sonores pour tous publics (min.1000.00€ HT, max.1500.00€ HT) .................. 3

4.5 Lot 5 : fourniture de DVD avec droit de prêt et /ou de consultation acquis / films documentaires et de fiction pour les adultes et les enfants. (min.1000.00€ HT, max.2000.00€ HT) . 3

Article V : Procédures d’approvisionnement ........................ 4

5.1 : Commande directe .................................................................................................................. 4

5.2 : Achat sur place ........................................................................................................................ 4

Article VI : Suivi des commandes ......................................... 4

Article VII : Modalités d’achat .............................................. 4

Article VIII : Clause de non-exclusivité ................................. 4

1

Article I : Objet de la consultation

Le présent marché a pour objet la fourniture de documents : livres, documents sonores, DVD

pour la médiathèque de Noé, ainsi que la fourniture de prestations telle que la consultation de

documents dans les locaux du titulaire du marché.

Article II : Allotissement

Le marché se compose de 5 lots. Les candidats proposeront des offres pour un ou plusieurs lots.

Lot.1 : ouvrages de fiction et documentaires adultes.

Lot.2 : ouvrages de fiction et documentaires jeunesse.

Lot.3 : bandes dessinées adultes et jeunesse

Lot.4 : documents sonores pour tous publics

Lot.5 : DVD pour tous publics, fiction et documentaires.

Article III : Durée du marché

Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter de sa signature.

Article IV : Spécification technique par lot

Ce marché à bons de commande définit par lot les montants d’acquisition minimum et

maximum pour une année.

4.1 Lot 1 : ouvrages de fiction et de documentaires adultes. (min.2500.00€ HT max.5000.00€ HT)

Ce lot concerne la fourniture de livres tels que les romans toutes littératures (littérature

générale, policier, science-fiction, biographie, récits et témoignages, théâtre, poésie…), les usuels,

les livres en gros caractères, les éditions régionales, les petits éditeurs et les ouvrages documentaires

de toutes catégories. Ce lot comprend également la fourniture des ouvrages en langue étrangère, les

livres enregistrés et les livres professionnels qui incluent les éditions de Cercle de la Librairie.

Prestations complémentaires demandées :

Accueil des bibliothécaires dans un espace spécifique contenant une offre documentaire

accessible et importante, pour consultation et choix sur place.

Présentation des nouveautés par un personnel permanent, compétent et disponible, qualifié

pour le conseil et la recherche documentaire.

Fourniture régulière de catalogues d’éditeurs

2

Mise à disposition d’offices thématiques ponctuels correspondant à des sujets ou des

évènements choisis par la médiathèque (salons du livre, évènement régional ou national,

etc.).

Fourniture d’un exemplaire de remplacement dans l’éventualité d’un exemplaire défaillant.

Obtention d’une réponse rapide à toute question relative aux commandes, par mail ou

téléphone.

4.2 Lot 2 : ouvrages de fiction et documentaires jeunesse (min.3000.00€ HT, max.6200.00€ HT)

Ce lot concerne la fourniture de livres tels que les textes lus, les romans, les documentaires,

les albums, les livres-objets, les contes…pour des enfants de 0 à 15 ans.

Prestations complémentaires demandées :

Accueil des bibliothécaires dans un espace spécifique contenant une offre documentaire

accessible et importante, pour consultation et choix sur place.

Présentation des nouveautés par un personnel permanent, compétent et disponible, qualifié

pour le conseil et la recherche documentaire.

Fourniture régulière des catalogues d’éditeurs

Mise à disposition d’offices thématiques ponctuels correspondant à des sujets ou des

évènements choisis par la médiathèque (salons du livre, évènement régional ou national,

etc.).

Fourniture d’un exemplaire de remplacement dans l’éventualité d’un exemplaire

Obtention d’une réponse rapide à toute question relative aux commandes, par mail ou

téléphone.

4.3 Lot 3 : bandes dessinées de tous genres adultes et jeunesse. (min.2000.00€ HT, max.3300.00€ HT)

L’offre en ouvrages doit donc être riche et diversifiée pour répondre aux besoins de tout type

de lecteurs (jeune public, adolescents, adultes…). Mangas et comics peuvent être acquis également.

Prestations complémentaires demandées :

Accueil des bibliothécaires dans un espace spécifique contenant une offre documentaire

accessible et importante, pour consultation et choix sur place.

Présentation des nouveautés par un personnel permanent, compétent et disponible, qualifié

pour le conseil et la recherche documentaire.

Fourniture régulière des catalogues d’éditeurs

Mise à disposition d’offices thématiques ponctuels correspondant à des sujets ou des

évènements choisis par la médiathèque (salons du livre, évènement régional ou national,

etc.).

Fourniture d’un exemplaire de remplacement dans l’éventualité d’un exemplaire

Obtention d’une réponse rapide à toute question relative aux commandes, par mail ou

téléphone.

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4.4 Lot 4 : Documents sonores pour tous publics (min.1000.00€ HT, max.1500.00€ HT)

Le titulaire s’engage à fournir tous les labels pour les genres de musiques suivants : musique

d’influence afro – américaines, rock et variétés internationales, musique classique, musique

électronique, musique fonctionnelle, musique de film, musiques et chansons francophones, musique

du monde, indépendants, CD pour enfants, imports et productions régionales ainsi que les

autoproduits.

La fourniture d’un catalogue ou d’une brochure présentant les nouveautés CD (présentant les

prix et une présentation succincte) sera appréciée.

Prestations complémentaires demandées :

Proposer un fonds représentatif de l’ensemble de la production sonore.

Apporter aide et conseil sur des références particulières.

Fournir un exemplaire de remplacement dans l’éventualité d’un exemplaire défaillant.

Fournir une réponse rapide à toute question relative aux commandes, par mail ou téléphone.

4.5 Lot 5 : fourniture de DVD avec droit de prêt et /ou de consultation acquis / films documentaires et de fiction pour les adultes et les enfants. (min.1000.00€ HT, max.2000.00€ HT)

Il s’agit de l’acquisition de documents destinés à être visionnés sur place ou empruntés à

domicile : films et téléfilms (y compris les séries TV) de fiction, documentaires, émissions de

télévision (dont les archives de l’INA), théâtre et musique filmés, humour, dessins animés, au

format DVD.

Les notices bibliographiques des documents seront fournies gratuitement avec les documents

commandés. Elles seront au format Unimarc, transmises en ligne ou sur support numérique, afin

d’être intégrées au catalogue de la médiathèque. Elles seront libres de droit et pourront être

enrichies de documents tels que la reproduction des jaquettes des DVD, les résumés, la fiche

technique, etc.

Le titulaire s’engage à :

Fournir un catalogue papier et/ou en ligne régulièrement mis à jour, précisant pour chaque

document l’autorisation de prêt et/ou de consultation, et éventuellement de projection. Ce

catalogue devra contenir :

le prix de chaque document (prix H.T. et/ou T.T.C.).

des notices avec résumé sommaire et critique des œuvres proposées,

des avertissements sur le contenu de l’œuvre, interdiction aux mineurs de moins de 12 ans,

aux mineurs de moins de 16 ans et toute éventuelle classification spéciale,

le niveau d’accessibilité de l’œuvre proposée, si celle-ci est destinée à un public spécifique,

notamment pour les œuvres destinées à la jeunesse et ce, par tranche d’âge.

Garantir les droits de prêt et/ou de consultation sur place.

Fournir un exemplaire de remplacement dans l’éventualité d’un exemplaire défaillant.

Fournir une réponse rapide à toute question relative aux commandes, par mail ou téléphone.

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Article V : Procédures d’approvisionnement

5.1 : Commande directe

Les bibliothécaires pourront passer des commandes directes par envoi de bons de commande

et de listes de documents, par courrier postal ou courriel.

5.2 : Achat sur place

La consultation préalable pourra se faire chez le fournisseur, en fonction des possibilités

d’accueil que celui-ci peut offrir.

Article VI : Suivi des commandes

La commune sera attentive à la capacité du fournisseur à fournir l’intégralité des commandes

correspondant à son lot et aux délais de livraison qui doivent être indiqués (ainsi que les conditions

et le coût). Chaque livraison devra être accompagnée d’un bon de livraison ou d’une facture unique.

Le titulaire du marché sera amené à livrer le matériel à la Médiathèque de Noé, située rue du

château d’eau.

Pour chacun des lots, le candidat s’engage à échanger tout produit non conforme ou

présentant un défaut de fabrication ou ayant subi un dommage au cours du transport, y compris les

documents déjà marqués propriété de la Médiathèque. Il s’engage également à reprendre une

commande reçue en double par faute du fournisseur. Toute livraison incomplète doit être

accompagnée, pour chaque titre non servi, de l’explication afférente : indisponible, épuisé…

Article VII : Modalités d’achat

Ce marché, passé selon la procédure « adaptée » est soumis aux dispositions de l’article 28 du

code des marchés publics. Chaque lot sera attribué par marché séparé à une entreprise. Les

entreprises peuvent se présenter pour un ou plusieurs lots. Le présent marché est un marché à bons

de commande.

Il est rappelé qu’en vertu de l’article 35, alinéa 3 du code des marchés publics, l’acquisition

d’ouvrages ou de matériels musicaux et cinématographiques ne pouvant être vendus que par un seul

fournisseur, n’est pas soumise à publicité et à mise en concurrence.

Article VIII : Clause de non-exclusivité

La commune de Noé se réserve le droit d’acheter des fournitures similaires ou de même type

à d’autres fournisseurs si le titulaire est dans l’incapacité d’honorer la commande qui lui a été

adressée ou si le délai de livraison n’est pas respecté.