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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

March de prestations de maintenance March de prestations de maintenance March de prestations de maintenance March de prestations de maintenance pour le remplacement pour le remplacement pour le remplacement pour le remplacement des filtres des quipements de traitement dairdes filtres des quipements de traitement dairdes filtres des quipements de traitement dairdes filtres des quipements de traitement dair

de lAccorHotels Arenade lAccorHotels Arenade lAccorHotels Arenade lAccorHotels Arena

ARTICLE 1ARTICLE 1ARTICLE 1ARTICLE 1 : : : : DEFINITIONSDEFINITIONSDEFINITIONSDEFINITIONS Les termes et expressions commenant par une majuscule non dfinis dans le prsent

cahier des clauses techniques particulires (le CCTPCCTPCCTPCCTP ) ont le sens qui leur est

attribu dans le rglement de la consultation pour la passation du prsent March de

prestations de maintenance pour le remplacement des filtres des quipements de

traitement dair de lAccorHotels Arena (le MarchMarchMarchMarch ), ainsi que dans le cahier des

clauses administratives particulires (le CCAPCCAPCCAPCCAP ) du March.

ARTICLE 2 : ARTICLE 2 : ARTICLE 2 : ARTICLE 2 : OBJET DU MARCHEOBJET DU MARCHEOBJET DU MARCHEOBJET DU MARCHE

Le prsent CCTP a pour objet la ralisation de la maintenance pour le remplacement

des filtres des quipements de traitement dair de lAccorhotels Arena, situe dans le

12me arrondissement de Paris.

La prise en charge des prestations dfinies dans le prsent document constitue un

march avec obligation de rsultats et mise en uvre de moyens minimaux au moins

quivalents ceux dfinis par le Titulaire dans le mmoire quil joint son offre.

ARTICLEARTICLEARTICLEARTICLE 3 3 3 3 PERIMETREPERIMETREPERIMETREPERIMETRE DE LOPERATIONDE LOPERATIONDE LOPERATIONDE LOPERATION Les installations concernes par le prsent march sont :

les filtres et pr-filtres des caissons de traitement dair simple et double flux ; les filtres et pr-filtres des caissons de compensation dair de cuisine ; les pr-filtres des armoires de climatisation et des pompes chaleur.

Option 1Option 1Option 1Option 1 : : : :

les filtres charbon actifs des caissons dextraction dair de cuisine.

Option 2Option 2Option 2Option 2 : : : :

les filtres charbon actifs des caissons dextraction dair de cuisine, rechargeables en vrac.

Les filtres des quipements terminaux (ventilo-convecteurs, cassettes) ne sont pas

concerns par le prsent March.

Les quipements sont pour la plus grande partie neufs, seuls quelques caissons ont

t conservs.

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Les filtres inclus dans les quipements sont issus de plusieurs fabricants. Dans la

mesure du possible les lments filtrants proposs seront issus dun ou deux

fournisseurs diffrents afin de permettre une standardisation maximale des produits.

Les quipements sont installs pour la plupart dans des locaux techniques .Des plans

de reprage seront fournis, en annexe du march, lors de la visite obligatoire du site,

pour permettre aux soumissionnaires de se reprer dans le btiment.

AAAARTICLE 4 RTICLE 4 RTICLE 4 RTICLE 4 NATURE DES PRESTATIONSNATURE DES PRESTATIONSNATURE DES PRESTATIONSNATURE DES PRESTATIONS

Le Titulaire assure sous sa responsabilit pour les installations, objet du prsent

march, le renouvellement des filtres des quipements de traitement dair raison

dun remplacement par an minimum et garantit celui-ci pendant la dure du march.

4.1 Dtail des Prestations4.1 Dtail des Prestations4.1 Dtail des Prestations4.1 Dtail des Prestations Le Titulaire assure sous sa responsabilit pour les diffrents postes, objet du

March, les Prestations suivantes :

les oprations de remplacement des filtres pendant les jours et heures ouvrs (du lundi au vendredi de 08h 12 h et de 13h 16 h) ;

le transport sur site du matriel et du personnel ; la dpose des lments filtrants usags et emballage des dchets ; le nettoyage des compartiments filtres laspirateur ; la manutention et vacuation des lments dposs des locaux et le transfert

des dchets vers un centre agr pour leur traitement ;

la manutention, fourniture et pose des nouveaux filtres ; la fourniture dun stock supplmentaire dau moins 10 % de la quantit fournie

dans chaque rfrence (voir le dtail des quantits dans le bordereau de prix) ;

le rapport de traabilit des interventions y compris les mesures de pertes de charge initiales.

Le Titulaire doit tenir son chantier en parfait tat de propret et doit faire place nette

de tous les dchets, matriaux et immondices qui se trouveraient sur celui-ci aprs

excution de sa prestation.

Le Titulaire doit mettre en uvre les moyens daccs aux filtres dans le respect des

rgles de lart.

Les dchets doivent tre immdiatement vacus et transports vers un centre de

traitement. Aucun dpt, mme temporaire, ne peut tre effectu sur le site de

lAccorHotels Arena. Le Titulaire doit prendre toutes les prcautions et notamment

employer des vhicules tanches pour viter que les produits ne tombent sur la voie

publique. Un bon de prise en charge des dchets par le centre agr doit tre fourni

par le Titulaire au Pouvoir Adjudicateur.

4.2 Qualit des fournitures4.2 Qualit des fournitures4.2 Qualit des fournitures4.2 Qualit des fournitures Les lments filtrants de remplacement seront dune efficacit quivalente celle

indique dans le tableau dtaill par quipement (cf. annexe).

Les cadres cartons et/ou synthtiques sont proscrits du March.

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Les mdias devront tre obligatoirement lutts dans les cadres.

Une fiche produit dtaille ainsi quune fiche de donnes de scurit seront fournies

pour chaque modle de filtres. Ces documents figureront dans le mmoire technique

joint la proposition.

Les fiches seront des lments contractuels du March et engageront le Titulaire.

Aucun matriel de substitution ne pourra tre install au titre du March sans laccord

formel crit de lAccorHotels Arena.

Pour les Options Pour les Options Pour les Options Pour les Options n n n n 1 et1 et1 et1 et n n n n 2222 ::::

Pour les filtres charbon actif, les fiches devront mentionner explicitement le poids

de charbon par cellule filtrante.

Pour lOption n 2Pour lOption n 2Pour lOption n 2Pour lOption n 2 :::: les candidats proposeront des filtres charbon actifs de type

rechargeable en vrac se montant en lieu et place des cellules mdia imprgnes

actuelles .Ces cellules dites cartouches rechargeables devront sintgrer dans les

quipements actuels. Les modifications ventuellement ncessaires des caissons

(exemple : largeur de glissire) seront incluses dans la plus value de loption sous

forme de poste dtaill.

La qualit des filtres fournis devra permettre un fonctionnement des CTA pendant un

temps d'au moins 1500 heures sans perte de l'intgrit des filtres ni relarguage de

poussire.

4.4.4.4.3333 SSSSuivi et trauivi et trauivi et trauivi et traabilitabilitabilitabilit des prestationsdes prestationsdes prestationsdes prestations Le Titulaire doit proposer au pouvoir adjudicateur :

une notice explicative des mesures prises pour assurer la transparence des circuits dlimination des dchets ;

un modle de bordereau dintervention ; un modle de bordereau de suivi des dchets ; un modle de rapport annuel de suivi de contrat faisant ressortir les lments

principaux et marquants, lvolution de ltat des installations et les solutions

proposes pour liminer les points bloquants.

A la demande du Pouvoir Adjudicateur il sera procd annuellement, lissue des

prestations, un contrle alatoire de ltat des filtres. Le Titulaire mettra

disposition les moyens techniques et humains pour raliser ce contrle (sur la base

dune demi- journe).

ARTICLE 5 ARTICLE 5 ARTICLE 5 ARTICLE 5 MODALITES DEXECUTIONMODALITES DEXECUTIONMODALITES DEXECUTIONMODALITES DEXECUTION

5.1 Plan de prvention5.1 Plan de prvention5.1 Plan de prvention5.1 Plan de prvention Ds la notification du March, un plan de prvention est tabli conformment au

dcret n92-158 du 20 fvrier 1992 compltant le code du travail et fixant les

prescriptions particulires dhygine et de scurit applicables aux Prestations

effectues dans un tablissement par une entreprise extrieure.

Ce plan de prvention doit tre approuv par lAccorhotels Arena. Les mesures

prvues par le plan de prvention comportent au moins des dispositions dans les

domaines suivants :

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la dfinition des phases d'activit dangereuses et des moyens de prvention

spcifiques correspondants ;

l'adaptation des matriels, des installations et des dispositifs la nature des

oprations effectuer ainsi que la dfinition de leurs conditions d'entretien ;

les instructions donner aux agents du Titulaire ;

l'organisation mise en place pour assurer les premiers secours en cas d'urgence

et la description du dispositif mis en place cet effet par le Titulaire.

Pendant toute la dure du march, le Titulaire assure la parfaite adquation du

Plan de Prvention avec les conditions d'excution des prestations susceptibles

d'voluer.

La consignation lectrique et la dconsignation sont effectues par le

reprsentant de lAccorHotels Arena et le Titulaire, conjointement.

5.2 5.2 5.2 5.2 Moyens humains et matMoyens humains et matMoyens humains et matMoyens humains et matrielsrielsrielsriels Le Titulaire dfinit dans son offre les moyens humains et matriels quil compte

affecter pour excuter les Prestations, objet du prsent march. Le personnel du

Titulaire doit disposer de toutes les qualifications, habilitations et comptences

ncessaires la bonne excution des prestations selon les rgles de lart et les normes

en vigueur.

5.2.1 Moyens humains

Le Titulaire doit obligatoirement mettre disposition le personnel qualifi et en

quantit suffisante pour ses interventions.

5.2.2 Moyens matriels

Le Titulaire met en place le matriel caractristique ncessaire la ralisation de ses

Prestations :

des Aspirateurs pour nettoyer les glissires et compartiments filtres ;

le matriel de mesure pour contrler les pertes de charge ;

les moyens de levage ou dlvation ncessaires la ralisation de ses

interventions.

5555.3 .3 .3 .3 Planification des PrestationsPlanification des PrestationsPlanification des PrestationsPlanification des Prestations Les oprations de remplacement feront lobjet dune planification dtaille,

tche par tche, en accord avec l AccorHotels Arena. Lattention du Titulaire

est attire sur le fait que lessentiel des Prestations est excuter sur la priode

estivale comprise entre le 15 Juillet et le 25 Aout 2016, priode de moindre

activit pour le site.

En tout tat de cause, la prestation devra tre termine fin septembre.

A partir du 25 aot, le Pouvoir Adjudicateur pourra limiter les interventions du

Titulaire en fonction des programmations de lAccorHotels Arena.

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5.5.5.5.4444 Horaires dInterventionHoraires dInterventionHoraires dInterventionHoraires dIntervention

Les Prestations seront excutes normalement dans un dlai de 6 12 heures en

heures et jours ouvrs :

Du lundi au vendredi de 8h00 12h00 et de 13h00 16h00.

La tranche horaire indique ci-dessus intgre les phases quotidiennes de dploiement

et de repliement de chantier.

Les Prestations peuvent tre excutes d'autres moments avec laccord du Client.

5.5.5.5.5555 CCCConditions daccsonditions daccsonditions daccsonditions daccs Pour les Prestations objet du prsent march, laccs aux diffrents locaux sera assur

par le Client. Le Titulaire devra se prsenter laccueil et contacter le Service

technique. Il lui sera remis un badge contre un justificatif didentit quil devra rendre

la fin de son intervention.

Les cheminements daccs dans le btiment pour les produits neufs et usags seront

soumis laccord de AccorHotels Arena.

5.5.5.5.6666 Responsabilit et assuranceResponsabilit et assuranceResponsabilit et assuranceResponsabilit et assurance Dans le cadre de ses activits de maintenance des filtres, le Titulaire doit souscrire une

police dassurance responsabilit civile.

5.5.5.5.7777 Tenue du personnelTenue du personnelTenue du personnelTenue du personnel Le Titulaire dote son personnel d'excution d'un vtement de travail adapt sa

fonction d'un type et d'une couleur agrs par le Client et des quipements de

protections individuelles (EPI).

Aucun agent du Titulaire ne peut tre admis s'il n'est pas revtu de sa tenue de travail,

s'il est dmuni de l'insigne du Titulaire, l'exclusion de tout marquage dont l'aspect

publicitaire serait considr comme excessif ou s'il prsente une tenue nglige. Les

tenues doivent tre propres et soignes.

Les tenues et badges ou inscriptions sont faire accepter par le Client. Le personnel

d'encadrement porte en permanence un insigne spcifique du Titulaire.

5.5.5.5.8888 Obligations de rserveObligations de rserveObligations de rserveObligations de rserve Le personnel du Titulaire qui, l'occasion de l'excution du march, ont reu

communication titre confidentiel de renseignements, documents ou objets

quelconques, s'engagent ne pas les diffuser.

Ces renseignements, documents ou objets, ne peuvent, sans autorisation du Client,

tre communiqus d'autres personnes que celles qui ont qualit pour en prendre

connaissance. Il en est de mme pour les renseignements parvenus la connaissance

du Titulaire et de son personnel, l'occasion de la fourniture ou de l'excution du

service.

En cas de violation des obligations mentionnes ci-dessus, le march peut tre rsili

aux torts du Titulaire.

5.5.5.5.9999 RRRRglementationglementationglementationglementation Le personnel d'intervention du Titulaire est soumis :

Aux dispositions gnrales prvues par la lgislation du travail,

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Aux rgles qui sont appliques au personnel extrieur intervenant sur le POPB

(interdiction de fumer, interdiction d'introduire toute boisson alcoolise...),

au rglement intrieur tabli par le chef dtablissement.

Le personnel du Titulaire doit faire preuve d'un comportement exempt de tout

reproche l'gard des tiers (usagers ou personnels sur les sites).

5.5.5.5.10101010 Dgradation des btiments ou des installationsDgradation des btiments ou des installationsDgradation des btiments ou des installationsDgradation des btiments ou des installations En cas de dgradation volontaire ou non, par mconnaissance flagrante de lutilisation

dun quipement, le Titulaire est sanctionn du montant de la remise en condition

oprationnelle dudit quipement et des mesures conservatoires quil serait ncessaire

de mettre en uvre afin de palier la dfaillance.

Les dgradations faisant lobjet du prsent chapitre font lobjet dun constat dhuissier

avant toute sanction financire.