CCTP Parking Et Terrain Multisport

MARCHÉS PUBLICS

Mairie de PORT-MORT F.27940

N°10-11-001 Travaux d’aménagement parking et terrain multi sport.

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Maître d’Ouvrage : Mairie de PORT-MORT Objet : AMENAGEMENT D’UN PARKING ET D’UN TERRAIN MULTI SPORT RUE DE FALAISE Remise des Offres : Samedi 19 novembre 2011 avant 12 heures

PROCEDURE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE (conformément aux articles 28 et 71 du nouveau Code des Marchés Publics).

Cahiers des Clauses Techniques Particulières, page 1 sur 13

MAIRIE DE PORT-MORT, 87 Grande Rue 27940 PORT-MORT. Tél: 02.32.52.61.46./ Fax : 02.32.77.23.16 [email protected] http://www.port-mort.com

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Sommaire

Sommaire.......................................................................................................................................................................2 ARTICLE 1 : OBJET DE LA PRESTATION.......................................................................................................... 3 ARTICLE 2 : PLAN DE SITUATION..................................................................................................................... 3 ARTICLE 3 : PLANS ............................................................................................................................................ 4

3.1) Courbes de niveaux actuels...................................................................................................................... 4 3.2) Projet parking et terrain multi sport. .......................................................................................................... 5 3.3) Trottoir Grande Rue entre Mairie et Boulangerie...................................................................................... 6

ARTICLE 4 : PRESTATIONS............................................................................................................................... 6 4.1) Lot n°1 : Aménagement parking et terrain multi sport .............................................................................. 6

4.1.1) Aménagement du parking (Programme 33).........................................................................................................6 4.1.2) Aménagement terrain multi sport (Programme 34) ..............................................................................................8 4.1.3) Option enrobé trottoir Grande Rue (Hors programme) ......................................................................................10

4.2) - Lot n°2 : Fourniture et pose équipement plateau multi sport. (Programme 34) ................................... 11 4.2.1) Plan du projet.....................................................................................................................................................11 4.2.2) Descriptif :..........................................................................................................................................................12

4.3) - Lot n°3 : Fourniture et pose équipement skate board. (Programme 34) .............................................. 12 4.4) - Lot n°4 : Modification clôture existante. (Programme 34) .................................................................... 12

ARTICLE 5 : OBLIGATIONS DU PRESTATAIRE.............................................................................................. 13



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ARTICLE 1 : OBJET DE LA PRESTATION

Situation actuelle : Le parking actuel est non aménagé et peu ou pas utilisable par le personnel de l’école par temps de pluie. Le plateau sportif actuel ne permettant pas l’accès aux plus jeunes, le conseil municipal a décidé d’aménager sur le morceau de terrain situé entre ce plateau sportif et l’école maternelle, un terrain multi sport et une piste de skate board. Cet ensemble sera directement accessible de la future Maison pour tous, et donc facilement utilisable par la garderie et le centre de loisirs.

ARTICLE 2 : PLAN DE SITUATION

L’aménagement prévu est situé rue de Falaise, parking devant le plateau sportif existant et le terrain multi sport derrière le parking à réaliser, entre le plateau sportif existant et les bâtiments de l’école maternelle.

L’accès ne pourra se faire que par la rue de Falaise. L’utilisation de celle-ci sera aménagée, durant les travaux, en concertation avec l’entreprise ou les entreprises attributaires du marché.



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ARTICLE 3 : PLANS Pour plus de définitions, voir les plans en annexe au format A3, l’échelle indiquée sur les plans correspond au format A3.

3.1) Courbes de niveaux actuels



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3.2) Projet parking et terrain multi sport.



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3.3) Trottoir Grande Rue entre Mairie et Boulangerie

ARTICLE 4 : PRESTATIONS. Ce projet comprend :

4.1) Lot n°1 : Aménagement parking et terrain multi sport Préambule : La signalisation du chantier et la fermeture à la circulation de la rue de Falaise sera mise en place par les services municipaux.

4.1.1) Aménagement du parking (Programme 33) Descriptif :

- 1101/DECAPAGE 50 cm : Décapage pour fondation sur ensemble de la surface sur 50 cm en fonction des courbes de niveaux, déblaiement en décharge.

- 1102/ COMPACTAGE DES FONDS DE FORME : sur parking nouvellement créé, compactage des fonds de forme de chaussée comprenant le réglage suivant les pentes prescrites.



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- 1103/ GEOTEXTILE : sur parking nouvellement créé fourniture transport et mise en œuvre de géotextile

de classe 6 en nappe comprenant le déroulage soigné en fond de forme de chaussée, la liaison, le recouvrement des lés et le découpage.

- 1104/ POSE DE BORDURETTES P1 : Le long de la clôture existante avec la cours de l’école, fourniture

et pose de bordurettes préfabriquées type P1 béton classe S norme européenne NF EN 1340, comprenant le terrassement en rigole supplémentaire sur fondation nouvelle ou existante toutes fournitures pour la semelle de 0,10 m d’épaisseur et de l’épaulement béton, les manutentions, le jointement au mortier de ciment tiré au fer, le réglage en altitude, en alignements.

- 1105/ POSE DE BORDURETTES P2 : Le long de la clôture existante avec le plateau sportif, fourniture

et pose de bordurettes préfabriquées type P2 béton classe S norme européenne NF EN 1340, comprenant le terrassement en rigole supplémentaire sur fondation nouvelle ou existante toutes fournitures pour la semelle de 0,10 m d’épaisseur et de l’épaulement béton, les manutentions, le jointement au mortier de ciment tiré au fer, le réglage en altitude, en alignements.

- 1106/ POSE DE CANIVEAU CC2 : A la jonction avec la rue de Falaise et le parking suivant plan,

fourniture et pose de caniveaux préfabriquées type CC2 béton classe T norme européenne NF EN 1340, comprenant le terrassement en rigole supplémentaire sur fondation nouvelle ou existante toutes fournitures pour la semelle de 0,10 m d’épaisseur et de l’épaulement béton, les manutentions, le jointement au mortier de ciment tiré au fer, le réglage en altitude, en alignements et en courbes.

- 1107/ POSE CANIVEAU CS2 : A la jonction de la rue de Falaise de chaque côté des caniveaux CC2

sur une longueur de 3 mètres parking, pose de caniveaux CS2 préfabriqués de béton classe U norme européenne NF EN 1340, comprenant le terrassement en rigole supplémentaire sur fondation nouvelle ou existante toutes fournitures pour la semelle de 0,10 m d’épaisseur et de l’épaulement béton, les manutentions, le jointement au mortier de ciment tiré au fer, le réglage en altitude, en alignements et en courbes.

- 1108/ POSE BORDURE T2 : A la jonction de la rue de Falaise de chaque côté des caniveaux CC2 sur

une longueur de 3 mètres parking, pose de bordure T2 préfabriqués de béton classe T norme européenne NF EN 1340, comprenant le terrassement en rigole supplémentaire sur fondation nouvelle ou existante toutes fournitures pour la semelle de 0,10 m d’épaisseur et de l’épaulement béton, les manutentions, le jointement au mortier de ciment tiré au fer, le réglage en altitude, en alignements et en courbes.

- 1109/ POSE DE BORDURE T1 : Sur pourtour de l’emplacement surélevé de 10 cm pour le garage à

vélo et sur le bord gauche du parking pour 5 m, fourniture et pose de bordures préfabriquées type T1 béton classe T norme européenne NF EN 1340, comprenant le terrassement en rigole supplémentaire sur fondation nouvelle ou existante toutes fournitures pour la semelle de 0,10 m d’épaisseur et de l’épaulement béton, les manutentions, le jointement au mortier de ciment tiré au fer, le réglage en altitude, en alignements et en courbes.

- 1110/ POSE DE BORDURE T4 : 1 bordure centrée sur chaque bout des emplacements de parking,

fourniture et pose de bordures préfabriquées type T4 béton classe T norme européenne NF EN 1340, comprenant le terrassement en rigole supplémentaire sur fondation nouvelle ou existante toutes fournitures pour la semelle de 0,10 m d’épaisseur et de l’épaulement béton, les manutentions, le jointement au mortier de ciment tiré au fer, le réglage en altitude, en alignements.

- 1111/ F.T. ET M.O. GRAVE 0/80 : sur parties parking nouvellement créées fourniture, transport et mise

en œuvre de grave 0/80 en couche de forme sur une épaisseur de 0,25 m mesurée après compactage comprenant le réglage suivant les pentes prescrites.



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- 1112/ F.T. ET M.O. GRAVE 0/31,5 BASE : sur parties parking nouvellement créées fourniture, transport

et mise en œuvre de grave 0/31,5 en couche de base sur une épaisseur de 0,20 m mesurée après compactage comprenant le réglage suivant les pentes prescrites.

- 1113/ F.T. ET M.O. GRAVE 0/31,5 SUP. SUR PLATEFORME GARAGE A VELO : sur l’emplacement

surélevé de 10 cm pour le garage à vélo, fourniture, transport et mise en œuvre de grave 0/31,5 en couche de base sur une épaisseur de 0,10 m mesurée après compactage comprenant le réglage suivant les pentes prescrites.

- 1114/ CONFECTION D’UNE IMPREGNATION : Confection d’une imprégnation d’émulsion à 65 % de

bitume constituée de 10 litres de gravillons 10/14b de silex sur 2 kg de liant résiduel comprenant fournitures, épandage, gravillonnage, cylindrage et protection des bordures, caniveaux contre les projections de bitume.

- 1115/ F.T. & M.O. DE B.B. 0/10 QUARTZ : Fourniture, transport et mise en œuvre (température

d’épandage > 135°) de béton bitumeux 0/10 quartz en couche de roulement (épaisseur minimum de 0,05 m) comprenant la mise en œuvre au finisseur, le compactage, le réglage suivant les pentes prescrites, les découpages soignés pour raccordement éventuel au revêtement existant. (120 kg/m2).

- 1116/ DECOUPE DE CHAUSSEE : Le long de la route de Falaise pour raccordement travaux caniveau

avec la chaussée existante, découpe de la chaussée.

- 1117/ ARRACHAGE CHAUSSEE : Le long de la route de Falaise pour raccordement travaux caniveau, après découpe arrachage sur 0.70 m de largeur chaussée pour raccord travaux avec voirie existante.

- 1118/ F.T. & M.O. DE B.B. 0/10 QUARTZ POUR RACCORD : Fourniture, transport et mise en œuvre

(température de répandage > 135°) de béton bitumeux 0/10 quartz en couche de roulement (épaisseur minimum de 0,05 m) comprenant la mise en œuvre au finisseur, le compactage, le réglage suivant les pentes prescrites, les découpages soignés pour raccordement éventuel au revêtement existant. (120 kg/m2).

- 1119/ JOINT D’EMULSION : Réalisation d’un joint d’émulsion en jonction nouveau béton bitumeux 0/10

quartz et chaussée existante.

- 1120/ MARQUAGE PEINTURE ACRYLIQUE : Marquage à la peinture blanche pour délimitation places de stationnement Peinture au norme NF 2

- 1121/ MARQUAGE AU SOL EMPLACEMENT HANDICAPE : Marquage à la peinture bleue de

l’emplacement réservé pour les personnes handicapées et à mobilité réduite, pochoirs 100 x 120.

4.1.2) Aménagement terrain multi sport (Programme 34) Descriptif :

- 1201/DECAPAGE SABLE COUR ECOLE : Décapage dans la cour de l’école de l’emplacement sable sur 20 cm, déblaiement en décharge.

- 1202/DECAPAGE TALUS : Décapage pour mise à niveau terrain sur côté gauche avec façon petit talus

de 50 cm environ de dénivelé, déblaiement dans la cour de l’école en remplacement du sable.



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- 1203/DECAPAGE EMPLACEMENT TERRAIN : Décapage pour fondation sur ensemble de la surface

sur 20 cm en fonction des courbes de niveaux, déblaiement en décharge.

- 1204/RABOTAGE ALLEES EXISTANTES : Rabotage allées existantes et conservées sur 5 cm en fonction des courbes de niveaux, balayages et déblaiement en décharge.

- 1205/CREUSEMENT BASSIN : Façon bassin pour eaux pluviales suivant les courbes de niveaux sur

plan, déblaiement dans la cour de l’école en remplacement du sable.

- 1206/ETALAGE TERRE COUR DE L’ECOLE : Etalage terre sur environ 300 m2.

- 1207/TRANCHEE AVEC FOURREAU : Fourniture et pose de fourreau PVC de diamètre 56/60 aiguillés comprenant la confection de la tranchée à une profondeur moyenne de 0,60 m, la confection du lit de pose en sable avec une couverture de 0,10 m, la pose du fourreau, la fourniture du grillage avertisseur, sous terrain multi sport, remblaiement avec les terres extraites, le compactage et l’évacuation des matériaux de démolition à la décharge laissée à l’initiative de l’entrepreneur des terres en excès.

- 1208/MURET SOUTENEMENT : Façon d’un muret de soutènement de hauteur 0,30 m, le long de la

clôture du plateau sportif existant, le tout sur fondations semelles filantes, finition enduit ton pierre.

- 1209/REGARD À GRILLE : Façon d’un regard avec grille dans angle du plateau sportif actuel, pour évacuation des eaux pluviales vers bassin créé.

- 1210/TRANCHEE AVEC EVACUATION EP : Façon d’une tranchée sous terrain skate board reliant le

regard au bassin eaux pluviales, avec tuyau PVC 200mm. Réglage de la pente.

- 1211/ COMPACTAGE DES FONDS DE FORME : sur terrain nouvellement créé, compactage des fonds de forme comprenant le réglage suivant les pentes prescrites.

- 1212/ GEOTEXTILE : sur terrain multi sport nouvellement créé, fourniture transport et mise en œuvre

de géotextile de classe 6 en nappe comprenant le déroulage soigné en fond de forme de chaussée, la liaison, le recouvrement des lés et le découpage.

- 1213/ POSE DE BORDURETTES P1 : Le long du bassin d’eaux pluviales créé, sur les côtés terrain

multi sport, fourniture et pose de bordurettes préfabriquées type P1 béton classe S norme européenne NF EN 1340, comprenant le terrassement en rigole supplémentaire sur fondation nouvelle ou existante toutes fournitures pour la semelle de 0,10 m d’épaisseur et de l’épaulement béton, les manutentions, le jointement au mortier de ciment tiré au fer, le réglage en altitude, en alignements.

- 1214/ CONFECTION AVALOIR : A l’emplacement matérialisé sur le projet, réalisation d’un avaloir pour

diriger les eaux pluviales du terrain multi sport dans le bassin d’eaux pluviale, fond cimenté pour éviter l’érosion et côtés bordurés en pente adéquate.

- 1215/ F.T. ET M.O. GRAVE 0/31,5 BASE : sur parties terrain multi sport nouvellement créées

fourniture, transport et mise en œuvre de grave 0/31,5 en couche de base sur une épaisseur de 0,20 m mesurée après compactage comprenant le réglage suivant les pentes prescrites.

- 1216/ CONFECTION D’UNE IMPREGNATION : Sur terrain et allées, confection d’une imprégnation

d’émulsion à 65 % de bitume constituée de 10 litres de gravillons 10/14b de silex sur 2 kg de liant résiduel comprenant fournitures, épandage, gravillonnage, cylindrage et protection des bordures, caniveaux contre les projections de bitume.



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- 1217/ F.T. & M.O. DE B.B. 0/6 QUARTZ : Sur terrain et allées, fourniture, transport et mise en œuvre (température d’épandage > 135°) de béton bitumeux 0/6 quartz épaisseur de 0,05 m comprenant la mise en œuvre au finisseur, le compactage, le réglage suivant les pentes prescrites, les découpages soignés pour raccordement éventuel au revêtement existant. (120 kg/m2).

4.1.3) Option enrobé trottoir Grande Rue (Hors programme) Descriptif :

- 1301/BALLISSAGE CHANTIER : Ballissage et protection du chantier sur le tronçon de la Grande Rue concerné, avec mise en circulation alternée lorsque nécessaire.

- 1302/RABOTAGE: Rabotage du trottoir sur 5 cm en fonction des niveaux, déblaiement en décharge. - 1303/BALAYAGE: Balayage de l’ensemble du trottoir, déblaiement en décharge.

- 1304/DEPOSE CANIVEAU ET BORDURE : Dépose soignée de bordures à la jonction avec la voirie de

la Grande rue, comprenant la démolition de la semelle béton et l’évacuation des matériaux de démolition à la décharge laissée à l’initiative de l’entrepreneur.

- 1305/ POSE DE CANIVEAU CC2 : A la jonction avec la Grande Rue, pour accès du trottoir aux

personnes handicapées et à mobilité réduite, devant Mairie, Boucherie &Cabinet d’infirmières et passage protégé Boulangerie suivant plan. Fourniture et pose de caniveaux préfabriquées type CC2 béton classe T norme européenne NF EN 1340, comprenant le terrassement en rigole supplémentaire sur fondation nouvelle ou existante toutes fournitures pour la semelle de 0,10 m d’épaisseur et de l’épaulement béton, les manutentions, le jointement au mortier de ciment tiré au fer, le réglage en altitude, en alignements et en courbes.

- 1306/ POSE DE CANIVEAU CC1 : Face au passage protégé Boulangerie, dans le prolongement de la

gouttière du riverain, suivant plan. Fourniture et pose de caniveaux préfabriquées type CC1 béton classe T norme européenne NF EN 1340, comprenant le terrassement en rigole supplémentaire sur fondation nouvelle ou existante toutes fournitures pour la semelle de 0,10 m d’épaisseur et de l’épaulement béton, les manutentions, le jointement au mortier de ciment tiré au fer, le réglage en altitude, en alignements.

- 1307/ POSE DE BORDURE T1 : Sur pourtour de la plate bande vers parking deux place, fourniture et

pose de bordures préfabriquées type T1 béton classe T norme européenne NF EN 1340, comprenant le terrassement en rigole supplémentaire sur fondation nouvelle ou existante toutes fournitures pour la semelle de 0,10 m d’épaisseur et de l’épaulement béton, les manutentions, le jointement au mortier de ciment tiré au fer, le réglage en altitude, en alignements et en courbes.

- 1308/ DECOUPE DE CHAUSSEE : Le long de la Grande Rue pour raccordement travaux caniveau

avec la chaussée existante, découpe de la chaussée.

- 1309/ ARRACHAGE CHAUSSEE : Le long de la Grande Rue pour raccordement travaux caniveau, après découpe arrachage sur 0.70 m de largeur chaussée pour raccord travaux avec voirie existante.

- 1310/ DEPOSE GARGOUILLE FONTE : Dépose vieilles gargouilles en vue de leur remplacement à

droite de la Boucherie et à gauche du Cabinet d’infirmières.



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- 1311/ F.O. ET POSE GARGOUILLE FONTE : Remplacement des gargouilles à droite de la Boucherie et à gauche du Cabinet d’infirmières, réglage pente.

- - 1312/ F.T. & M.O. DE B.B. 0/10 QUARTZ: Fourniture, transport et mise en œuvre (température de

répandage > 135°) de béton bitumeux 0/10 quartz en couche de roulement (épaisseur minimum de 0,05 m) comprenant la mise en œuvre au finisseur, le compactage, le réglage suivant les pentes prescrites, les découpages soignés pour raccordement éventuel au revêtement existant. (120 kg/m2).

- 1313/ F.T. & M.O. DE B.B. 0/10 QUARTZ POUR RACCORD : Fourniture, transport et mise en œuvre

(température de répandage > 135°) de béton bitumeux 0/10 quartz en couche de roulement (épaisseur minimum de 0,05 m) comprenant la mise en œuvre au finisseur, le compactage, le réglage suivant les pentes prescrites, les découpages soignés pour raccordement éventuel au revêtement existant. (120 kg/m2).

- 1314/ JOINT D’EMULSION : Réalisation d’un joint d’émulsion en jonction nouveau béton bitumeux 0/10

quartz et chaussée et trottoir existants.

- 1315/ POSE BARRIERE : Pose de barrière fournie par le client aux emplacements désignés sur plan plus 3 autres devant l’Auberge des Pécheurs.

- 1316/ POSE PLOT : Pose de plot fourni par le client aux emplacements désignés sur plan.

4.2) - Lot n°2 : Fourniture et pose équipement plateau multi sport. (Programme 34)

4.2.1) Plan du projet

Terrain multi sport, en scellement direct (prévoir réservations) ou sur platine, de dimensions 25 m par 11,50m ; L’équipement doit être conforme à la norme NF EN 15312 et code du sport. Jeux : Basket – Hand – Hockey –

Volley.



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4.2.2) Descriptif :

- 2001/ CLOTURE 1,20 m : Fourniture et pose clôture en treillis soudé coloris vert, panneau de hauteur 1,20 mètre sur la longueur des deux fois 25 mètres.

- 2002/ CLOTURE 3,00 m : Fourniture et pose clôture en treillis soudé coloris vert, panneau de hauteur

3,00 mètres sur la largeur des deux fois 11,50 mètres, y compris forme obliques. - 2003/ F.O.ET POSE DES JEUX : Fourniture et pose des jeux de Basket, hand et volley. Pose scellée

ou avec platine.

- 2004/ TRACÉ PEINTURE JEUX AU SOL : Peinture au sol des différents tracés correspondant aux jeux. Peinture à la norme NF 2.

4.3) - Lot n°3 : Fourniture et pose équipement skate board. (Programme 34) Descriptif : L’espace disponible est de 170 m2 (17 x 10 mètres). Matériel à la norme EN 14-974-2006. Libre sujétion spécificités techniques, qui devront être explicites dans le dossier d’appel d’offre, ce dossier entrera dans les critères de choix du candidat retenu. Les fixations devront être en Inox et l’ensemble du matériel garantie 10 ans sans entretien. Les dimensions indiquées sont autorisées à un écart de quelques centimètres.

- 3001/ FOURNITURE D’UN LANCEUR COURBE : Lanceur Hauteur 1,20 m, largeur 1,50 m, longueur 3,20 m et profondeur de la plate forme 1,20 m.

- 3002/ FOURNITURE D’UNE TABLE A SAUT : Table à saut Hauteur 0,40 m, largeur 3,00 m, longueur

4,15 m et largeur de la plate forme 1,00 m.

- 3003/ FOURNITURE D’UN TROTTOIR : Trottoir Hauteur 0,20 m, largeur 1,60 m, longueur 3,00 m et hauteur de la barre de glisse 0,40 m.

- 3004/ FOURNITURE D’UNE POUTRE : Poutre juxtaposée à la table Hauteur 0,80 m, largeur 0,60 m,

longueur 4,15 m.

- 3005/ POSE DE L’ENSEMBLE : Pose scellée ou avec platine. - 3006/PANNEAU DE REGLEMENTATION : Fourniture et pose panneau de réglementation de la zone

de jeux.

4.4) - Lot n°4 : Modification clôture existante. (Programme 34) Descriptif :

- 4001/ DEPOSE CLOTURE EXISTANTE : Dépose d’un morceau de clôture existante sur 5,50 mètres, dépose soignée en vue de la repose.

- 4002/ REPOSE CLOTURE : Repose d’un morceau de 4 mètres de clôture, en coordination avec lot n° 1

pour raccord avec enrobé. (Pose poteaux avant opération finale enrobé).




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N°10-11-001


Travaux d’aménagement parking et terrain multi sport.

- 4003/ CREATION SAS : Création d’un sas de 2,50 m par 1 mètre, ouvert sur un grand côté et sur le second de bout de 0.50 m pour ouverture portail de 1,50 m. Pose en coordination avec lot n° 1 pour raccord avec enrobé. (Pose poteaux avant opération finale enrobé).

- 4004/ F.O. ET POSE D’UN PORTILLON : Fourniture et pose d’un portillon sur sas, hauteur 2,00 mètres

largeur 1,50 mètre. Avec serrure et accessoires.

- 4005/ F.O. ET POSE BARRIERE ACCES SELECTIF : Barrière pour limiter l’accès des équipements uniquement aux piétons, aux poussettes et aux personnes à mobilité réduite. Pose en coordination avec lot n° 1 pour raccord avec enrobé. (Pose poteaux avant opération finale enrobé).

ARTICLE 5 : OBLIGATIONS DU PRESTATAIRE. Le ou les titulaires du Marché s’engagent à respecter l’ensemble des obligations prévues par la réglementation en vigueur ainsi que toute nouvelle réglementation relative aux fournitures et prestations du présent contrat. Le titulaire du Marché s’engage à fournir toutes les assurances nécessaires pour assurer la couverture de la responsabilité qu’il peut encourir soit de son fait, soit du fait des agents qui travaillent sous ses ordres, à l’occasion des actes de toute nature accomplis dans l’exercice de son activité.

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