8/14/2019 Chapitre 3 L'autorit de la constitution

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Droit constitutionnel

Chapitre 3 : Lautorit de laconstitution

Def : sa valeur jurique que l'on tire son autoirit (juridique au sein de l'etat deroit).La consitution est plac au sommet de la pyramide des normes , elle commandele contenu de snormes , des regles de droit qui lui sont inferieurs.Il faut qu'lle soit sanctionn (atteinte port a la consitution par les rgles de droits ,il faut que ces atteintes puissent etre sanctionn)Organne charg de s'assurer qu'aucune regles de droit ne vient viol la consition

-Controle de constitutionalit

Section I /La hierarchie des Normes

L'ide que les regles de droits sont hierarchisi entre elles ,surbordones lesunes des autres , du fait qu'elles nont pas les memes valeurs juridiques.

A) Paragraphe 1 : la suprematie constitutionelle

LA constitution , norme supreme , signifique que lon reconnait aucune regles dedroit superieur a la constitution.

Kelsen a present sous la forme d'une pyramide des normes au sommet placde la constitution.chaque normes conditione la validit juridique de la norme inferieur.

B)Paragraphe 2 : la teorie de la supra-constitutinalit

On la trouve dans la constituion elle -meme , car certaine constitution interdiseau pouvoir de revision de modifier certaine de leurs disposition ( la formerepublicaine en france).Proteg ces principes , les droits naturels de l'homme du pouvoir constituant( lintervention de l'etat ) , principe preserv par l'intervention de l'etat.Formation d'un bloc de principe plsu consitutionels que les autres que personnetouchent.

l'etat peut modifier pourvue qu'lle ne portent pas atteintes au principes des plusintangibles de la nature meme.

ex : le conseil constitutionnel a toujours refus de controler les lois de revisions ,il ne veut pas soumettre la volont du peuple a la decision d'un juge , ca serait

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oppos a la volont du peuple , de l'etat a un juge .La constituion est superieur au trait international.

Droit a la vie comme un droit supra constitutionelle , alors on condamne toutepossiblit de concililier des droit fondammentaux( le droit d'une femme de

dispose de son corps ).On ne peut donc hierachiser les normes constitutionelles.

Le pouvoir constituant peut introduire des dispositions nouvelles qui deroge aune regles ou un principe . Il peut tous faire et revis la consitutipour qu'ekkeneon.Aucune regles n'est superieur mais si on veut lui donner du mouvement , les loisordinaires soient controle.

Section 2 : la sanction de la hierarchie des normes : Le control deconstitutionalit.

Comment le definir : ce controle consiste dans la verification de la conformit desnormes inferieurs a la norme superieur a la constitution.Les lois ordinaires sont bien conformes aux dispositions de la constitution .Dans le cadre d'une constitution ecrite ,cad uen constitution ou l'on retrouve unevaleur supra-legislative.A) Paragphe 1 ) La jsutification du controlele controle de la constitutionalit a parti li avec la hierarchie des normes.principes de subordinations des regles inferieurs et superieurs .

Condition de l'etat de droit : soumet les organnes inferieurs de l'etat .

il faut bien un organne s'assure que les reglements et les lois ne meconnaisentpas la constitution .

C'est une condition au respect de la libert dans la mesure ou il soumet lesnormes inferieurs ( les lois , les reglements ) ennonc par la consitution.le conseil d'etat en france s'assure que leslois prises par le gouvernement sontconforme. conseil supreme !

La loi elle meme puisse etre control en cas de contrarit avec la constitution.Il doit exister une juge pour controle que les lois elle-meme respecte laconstituion .ex(1815-1840 : aucun controle n'existait , 3 eme republique).

1ere tentative en 1946 : sold par un echeccontrole de la constitutionalit des lois ne date que de la 5 eme republique(1958)etats unis :1803

pk si long ?

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Ce controle sucite 2 series critique :-la nature meme du controle de la loi :Les adversaires de ce control font valoir que la loi est un acte spcial car elle estl'oeuvre d'assemble lue et representative et qu'elle est cens exprim lavolont gnrale.La loi ne peut etre qu'infaillible , elle est absolu .

-Cet argument mconnait la Hierarchie des normes ( fondement de notre ordrejuridique),remet en cause le principe de la constitution.La loi posterieur emporte sur la loi anterieur.-Depuis j.j rousseau : loi est la volont de l'expression general mais en realit laloi exprime la volont du pouvoir majoritaire et par lequel le gouvernement meten place son projet des elections legislatives .Protection des abus de la majorit , hegemonique qui forte de sa victoire auxelection pourait prendre des ides contraires a celles des elections.Elle desacralise la loi car elle n'est pas un acte sacr , ele est un moyend'execution d'un programme politique

-au pouvoir de l'organne charg du controle(les modalites)Confi au juge ,ce juge va devoir interepreter la consitution car elle ne pose quedes regles generals , imprecises or le risque le juge en definitif fasse prevaloir=sont pt de vue sur les repsentants de la nation !Lorsquil verifie , il peut interpreter la volont du pouvoir constituant et interpreterla volont du legislateur , il peut en faire prevaloir son opinion personnelle.

Edouard Lambert :En 1929 roosvelt veut instaurer la politique du newdeal , impregn duliberalisme par la cour supreme qui s'oppose a cette ide de newdeal , risque

intraseque au fait de confier le controle a un juge .

Ce risque est inherent a la fonction meme de jug ( le juge donne l'interpreationauthentique du texte , tous texte est suceptible de plusieurs interpretations).

le pouvoir constituant peut casser la decision de jugeex : la parit a t censur par le conseil con,stitutionelle , elle remet en causeles principes de la constitution ==> revision de la constitution et donc devenuconstitunionelle.deos des amendements dans l'hemycicle , le CC defend le droit de s'oppose ,et appartient a tous parlementaire en seance ou en comission.

Protection des liberts, expression du pouvoir majoritaire.

Decision marburry contre Madisson rendue en 1803 qui marque la naissance ducontrole de consitutionnalit.Distinction entre le modele americain et le modele europen on la doit au doyenfavoreu .ces 2 controles repose sur un controle juridictionnem.

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Le controle politique place l'organe qui a ete design dans la dependance,modele repose sur les modalit de ce controle

A) Le modele Americain (1803)le canda et l'marique latine se ralie a ce model e, export au japon en 1947.

la cour suprme reconnait le pouvoir de conformit des loi sa la constitution, ellejuge qu'une loi ordinaire est nule .il appartien a tout juge lorsque la constitution etla loi ordinaire de l'ecarte et de faire prevaloire la constitution.Les tribunnaux , lorsque la constitution et la loi ordinaire sont en conflit doitecarte la loi ordinaire et prefere la constitution.

2principes fondamental : nulit de la loi contraire a la constitution , aucunevaleur juridique-Sanction des loi contraire a la constitution consequence du 1er principe !mise en oeuvre par les tribunnaux , saisit d'un litige , reglement de ce dernier , laconstituon et la loi ordinaire sont en conflit , le juge doit ecarte la loi ordinaire !!

Creation Pretorienne : creation du juge puisque la cour supreme s'est arrange areconnaitre le pouvoir de control la conformit des lois ordinaires alors memeque la constitution americaine ne lui reconnait ce pouvoir des 1803.

On peut deduire les caractere principaux de constitutionalit a l'americaine-ce sont toutes les juridictions ordianaires copetentes pour apprecier laconformit des lois a la consitution.-il s'agit d'n controle par voie d'exceptions , concretement que c'est a loccasiondun procs , l'un des justiciable fait valoir l'inconstitutionalit de la loi.Concret car la question de l'inconstitutionalit de la loi est pos de facon precise ,

a loccasion d'un procs , par l'une des partie et regl par le juge invoqu.-ce controle a prosteriri , apres promulgation de la loi deja rentr en vigueurpendant le procs !!-ce moyen est revetue de l'autorit relative c a dire que lorsque le juge statut , cedecision ne s'applique qu'aux partis au procs , inter partes.le juge n'annule pas la loi , reste en vigueur et pourra etre invoqu a l'occasiond'un autre procslorsque en dernier ressort ,la loi est inconstitutionelle , la loi ne sera plus invoqu.

B) Le modele europenplus recent , 1920 , autricheCe controle a ete invent par Hanz Kelsen , thoris ce controle pour en faire leciment de cette hierarchie des normes.Construit et diffus en 2 temps , apres la seconde guerre mondial en europe del'ouest puis en 1990 eneurope de l'est avec la chute des regimes autoritaires.

Quelles sont ces modalits ?- le controle est confi a un juge unique et un juge spcialis , cad a une

juridiction cre specialement , exclusivement et entierement pour connaitre le

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controle de la constitutionnalit des lois .Cette courest d'un genre particulier , on parle de juridiction "sui generis" diffeentde la cour supremeles membre du conseil constitutionnels sont des juristes , pas tous mais ce sontd'anciens regimes politique ( jean louis-debr) ,

-il s'agit d'un controle par voie d'action , le procs est fait a la loi elle-memeex d'une loi deffere par le juge constitutionelle ( la loi penitenciere ) , le controlest dit objectif ou abstrait car il est mise en oeuvre en dehors de tous litigesprecis , la loi n'est pas entr en vigueur.

-Un controle "a priori" exerc avant la promulgation de la loi !! different dumodele americain !on parle d'un controle PREVENTIF .-la decision du juge est revetue de l'autorit absolue de la chose jug ( ladecision prise par le juge , s'impose a tous , aux autorit juridictionel et politiquedu pays).

Il statut "erga omnes" a l'egard de tous