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Universit Abdelmalek Essadi Anne universitaire : 2013/2014

Facult des Sciences et Techniques - Tanger Prof. : M. ABRAHAL Filires : Master IGEL 1 S2

Cours de Comptabilit gnrale

La comptabilit gnrale est une technique permettant de codifier et de conserver une trace des

oprations ralises par une entreprise dans le cadre de son activit. Elle permet ainsi de produire des

informations adaptes aux diffrents utilisateurs.

Toute entreprise cherche avoir continuellement des donnes propos de sa situation patrimoniale et

financire. De ce fait, la fin de chaque exercice comptable, on tablit un ensemble de documents

comptables, appels "tats de synthse", qui fournissent des informations fiables et pertinentes sur le

patrimoine et les rsultats de lentreprise. Parmi ces tats de synthse, on peut retenir principalement le Bilan et le Compte de produits et charges (C.P.C).

I/- Les fondements de la comptabilit gnrale :

1)- La comptabilit gnrale comme systme juridiquement obligatoire :

La comptabilit gnrale est une comptabilit de synthse exige par lEtat. Juridiquement obligatoire pour toute entreprise, la comptabilit gnrale est destine aussi bien aux dirigeants quaux utilisateurs externes tels que ladministration des impts et les banques. Il sagit donc dune comptabilit de situation but juridique et financier.

2)- Les mthodes utilises en comptabilit gnrale :

Au niveau des mthodes utilises, la comptabilit gnrale est base sur la notion dexercice comptable annuel (anne dactivit). De mme, elle procde au classement des charges et des produits par nature et retient la totalit des charges et des produits pour la dtermination du rsultat de

lexercice.

3)- Objet de la comptabilit gnrale :

La comptabilit gnrale joue trois rles principaux : instrument de gestion, outil dinformation et moyen de preuve.

a- La comptabilit gnrale est un instrument de gestion :

Lentrepreneur utilise la comptabilit gnrale afin de mieux comprendre le fonctionnement de son entreprise pour pouvoir prendre des dcisions appropries. Elle est considre donc comme une

technique la disposition de lentrepreneur lui permettant de bien grer son entreprise.

b- La comptabilit gnrale est un outil dinformation :

Dans la plupart des cas, les diffrents partenaires de lentreprise (fournisseurs, banques, compagnies dassurance, administrations de lEtat, etc.) se rfrent la comptabilit gnrale de celle-ci pour avoir les informations dont ils ont besoin (comme sa situation financire). La comptabilit gnrale constitue

ainsi une source dinformation importante susceptible de reflter une image synthtique de lentreprise concerne.

c- La comptabilit gnrale est un moyen de preuve :

Certains partenaires de lentreprise peuvent avoir besoin de moyens justifiant quelle a rempli une fonction, une promesse ou des obligations fiscales. De ce fait, la comptabilit gnrale est utilise

comme un moyen de preuve.

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II/- Le Bilan :

1)- Dfinition :

Le Bilan est un tat de synthse qui permet de dcrire, en termes demplois et de ressources, la situation patrimoniale de lentreprise une date donne. Il se traduit donc en un tableau dont la partie ressources (partie droite) sappelle Passif et celle des emplois (partie gauche) sappelle Actif .

2)- la structure du Bilan :

Le bilan est un tableau dtermin partir des comptes de situation, cest--dire les comptes des classes 1, 2, 3, 4 et 5 du plan comptable marocain.

a- Le Passif du Bilan :

Il reflte lorigine des ressources dont dispose lentreprise. Le Passif du Bilan est compos de trois masses principales :

- La classe 1 : Financement permanent :

Cette classe englobe lensemble des fonds propres et trangers mis la disposition de lentreprise pour une dure suprieure 12 mois. Elle regroupe cinq rubriques diffrentes savoir :

11 Capitaux propres 13 Capitaux propres assimils 14 Dettes de financement 15 Provisions durables pour risques et charges 17 Ecarts de conversion passif (lments durables).

- La classe 4 : Passif circulant hors trsorerie :

Elle reflte le montant des fonds dorigine externe (dettes) ou interne (provisions) mis la disposition de lentreprise pour une dure infrieure 12 mois. De mme, cette classe regroupe les dettes lies aux cycles dexploitation quel que soit leur dlai dexigibilit (dlai de remboursement). Elle comporte trois rubriques principales :

44 Dettes du Passif circulant 45 Autres provisions pour risques et charges 47 Ecart de conversion passif (lments circulants).

- La classe 55 : Trsorerie Passif : Cette classe englobe gnralement les crdits offerts par les banques lentreprise pour une dure trs courte tels que : crdit descompte, dcouvert bancaire, facilit de caisse, etc. Elle se dcompose en trois rubriques :

552 Crdit descompte 553 Crdits de trsorerie 554 Banques (soldes crditeurs).

b- LActif du Bilan :

Il traduit la manire dont lentreprise a utilis ses ressources du Passif. LActif du Bilan est divis en trois grandes masses :

- La classe 2 : Actif immobilis :

Cette clase englobe tous les biens et valeurs destins rester durablement dans lentreprise, cest--dire pour une dure suprieure 12 mois, sauf les lments lis au cycle dexploitation (stocks, clients, etc.). Elle regroupe cinq rubriques principales savoir :

21 Immobilisation en non valeurs 22 Immobilisations incorporelles 23 Immobilisations corporelles 24 / 25 Immobilisations financires 27 Ecarts de conversion actif (lments durables). Il faut signaler que les immobilisations en non valeurs (rubrique 21) prsentent un caractre particulier car cette rubrique ne comporte ni bien ni valeur. En effet, les immobilisations en non valeurs sont des charges et frais que lentreprise dcide dimmobiliser puisquils se rattachent plusieurs exercices comptables tels que le cas des frais de constitution de lentreprise.

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- La classe 3 : Actif circulant hors trsorerie :

Cette classe reprsente lensemble des biens et valeurs lis lactivit dexploitation tels que les stocks, les crances dexploitation quel que soit leur dlai de recouvrement et autres. Elle se dcompose en rubriques suivantes :

31 Stocks 34 Crances 35 Titres et valeurs de placement 37 Ecarts de conversion actif (lments circulants).

- La classe 51 : Trsorerie Actif : Cette classe reflte les mouvements des valeurs en espces, chques, virements et les oprations avec

les banques qui prsentent des soldes dbiteurs chez lentreprise. Elle se compose de : 511 Chques et valeurs encaisser 514 Banques, trsorerie gnrale et chques postaux 516 Caisse, rgies davances et accrditifs.

Exemple dapplication :

Au 31/12/2009, la situation patrimoniale de lentreprise ESSAFI se prsente comme suite (en DH) : - Capital social : 250 000

- Subventions dinvestissement : 60 000 - Dettes de financement : 95 000

- Fonds commercial : 60 000

- Constructions : 200 000

- Matriel de transport : 120 000

- Prt immobilis : 30 000

- Stock de marchandises : 70 000

- Crances : 35 000

- Dettes envers les fournisseurs de marchandises : 150 000

- Autres provisions pour risques et charges (moins dun an) : 25 000 - Avoir en banque : 50 000 - Avoir en caisse : 15 000

Travail faire : Etablir le Bilan de lentreprise ESSAFI au 31/12/2009.

Corrig :

Bilan de lentreprise ESSAFI au 31/12/2009 :

Actif Montant Passif Montant

2. Actif immobilis :

22- Immobilis. Incorporelles :

223. Fonds commercial

23- Immobilis. Corporelles :

232. Constructions

234. Matriel de transport

24- Immobilis. Financires :

241. Prt immobilis

3. Actif circulant hors trsor. :

31- Stocks.

311. Marchandises

34- Crances de lactif circulant 342. Clients & comptes Ratt.

5. Trsorerie Actif :

514. Banques

516. Caisse

410 000

60000

200000

120000

30000

105 000

70000

35000

65 000

50000

15000

1. Financement permanent :

11- Capitaux propres

13- Capitaux propres assimils

14- Dettes de financement

4. Passif circulant hors trsor. :

44- Dettes du Passif circulant

45- Autres prov. pour risques & ch.

405 000

250000

60000

95000

175 000

150000

25000

Total - Actif 580 000 Total - Passif 580 000

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La comptabilit gnrale est une discipline qui soccupe de la collecte, du traitement et de lanalyse des donnes chiffres au sein de lentreprise. Elle permet de dcrire toute lactivit de lentreprise au cours dune priode annuelle appele exercice comptable .

I/- Les notions de ressources et demplois :

Pour toute entreprise, lenregistrement comptable des oprations seffectue en termes de ressources et demplois.

1)- Les ressources :

La ressource est le moyen qui a permis lentreprise de raliser une opration dtermine.

2)- Les emplois :

Lors dune opration effectue par lentreprise, lemploi dsigne lutilisation qui a t faite par un moyen dtermin.

Ainsi, la comptabilisation dune opration ncessite de prciser la ressource et de montrer comment cette ressource a-t-elle t utilise.

Exemple 1 :

Lentreprise X a achet des matires premires en espces pour un montant de 25000 dirhams.

Opration Emplois Ressources

Achat des matires premires Matires premires 2500 Caisse 2500

Exemple 2 :

Lentreprise Y a achet des marchandises pour un montant de 60000 dirhams, payes par chque bancaire.

Opration Emplois Ressources

Achat de marchandises Marchandises 60000 Banque 60000

Exemple 3 :

Vente de marchandises contre chque postal, dune valeur de 40000 dirhams.

Opration Emplois Ressources

Vente de marchandises Chques postaux 40000 Marchandises 40000

II/- Les comptes schmatiques :

Pour toute opration effectue par lentreprise, la comptabilit gnrale prvoit un tableau en forme " T " appel compte schmatique . Ce dernier enregistre les diffrents mouvements et reflte leurs

rsultats.

1)- Le dbit du compte :

La partie gauche du compte, appele dbit , est destine lenregistrement de toutes les valeurs des emplois. Ainsi, dbiter un compte signifie inscrire un montant son dbit.

2)- Le crdit du compte :

La partie droite du compte, appele crdit , est rserve lenregistrement des valeurs des ressources. Crditer un compte signifie linscription dune valeur son crdit.

3)- Le solde du compte :

- Lorsque le total du dbit est suprieur au total du crdit, on dit que le solde du compte est dbiteur.

- Quand le total du dbit est infrieur au total du crdit, on dit que le solde du compte est crditeur.

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- Si le total du dbit est gal au total du crdit, on dit que le compte a un solde dbiteur. On dit aussi

que le compte est sold.

Exemple :

Parmi les oprations effectues par lentreprise OMEGA au cours du mois de novembre 2011, on retient ce qui suit :

- Le 01/11/2011 : avoir en banque 180 000 dirhams

- Le 03/11/2011 : achat de matriel de transport pour une valeur de 120 000 dirhams rgl par chque

bancaire.

- Le 05/11/2011 : vente de marchandises, en espces, pour un montant de 100 000 dirhams

- Le 06/11/2011 : vente de marchandises, par chque bancaire, pour un montant de 40 000 dirhams.

- Le 10/11/2011 : achat de matires premires, crdit, pour une valeur de 30 000 dirhams.

- Le 15/11/2011 : achat de matriel de bureau, pay par chque bancaire pour une valeur de 7000

dirhams

- Le 19/11/2011 : achat de marchandises pour une valeur de 20 000 dirhams, rgl en espces.

Travail faire :

Enregistrons les oprations ci-dessus dans des comptes schmatiques et dterminons le solde de

chaque compte.

-----------------

Dbit Banque Crdit Dbit Matriel de transport Crdit

(01/11) 180 000 120 000 (03/11) (03/11) 120 000

(06/11) 40 000 7 000 (15/11)

S.D. = 93 000 S.D. = 120 000

Dbit Ventes de Marchandises Crdit Dbit Caisse Crdit

100 000 (05/11) (05/11) 100 000 20 000 (19/11)

40 000 (06/11)

S.C. = 140 000 S.D. = 80 000

Dbit Achats de matires premires Crdit Dbit Fournisseurs et comptes ratt. Crdit

(10/11) 30 000 30 000 (10/11)

S.D. = 30 000 S.C. = 30 000

Dbit Matriel de bureau Crdit Dbit Achats de Marchandises Crdit

(15/11) 7 000 (19/11) 20 000

S.D. = 7 000 S.D. = 20 000

4)- Le principe de la partie double :

Lenregistrement de toute opration effectue par lentreprise donne lieu une double criture. La premire criture affecte les dbits des comptes (la valeur des emplois). Quant la deuxime criture,

elle est impute aux crdits des comptes (les ressources). Cette double criture doit seffectuer de sorte que le total des dbits soit gal au total des crdits ; cest ce quon appelle principe de la partie double.

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III/- Le livre journal :

1)- Dfinition et interprtation :

Le journal est un registre sur lequel sont enregistrs, de faon chronologique, toutes les

informations concernant les oprations effectues par lentreprise. En effet, les critures sont passes sous la forme d'un livre journal qui enregistre les oprations soit

jour par jour dans leur dtail, soit sous forme de rcapitulatifs priodiques par type d'opration (achat,

vente, mouvement de trsorerie, etc.) pour lesquels la loi comptable exige qu'ils soient au moins

mensuels et que l'on conserve tous les documents permettant de vrifier ces oprations jour par jour.

Priodiquement, les critures du livre journal sont retranscrites dans un grand livre reprenant, dans

un ordre qui peut tre celui du plan des comptes de l'entreprise, tous les comptes schmatiques du plan

comptable gnral et permettant d'effectuer leur suivi. Ce grand livre na pas forcment la forme matrielle dun livre, mais peut prendre celle dun ensemble de feuillets mobiles, de fiches ou de fichiers informatiques.

2)- Prsentation du journal :

Une criture au journal comprend :

- la date de l'opration ;

- les numros et les intituls des comptes dbits et crdits ;

- les sommes ventiles en deux colonnes, une colonne correspond aux dbits des comptes, l'autre

colonne correspond aux crdit des comptes ;

- le libell: les oprations enregistrer sont en gnral matrialises pour le comptable, par des

documents. Chaque criture est appuye d'une pice justificative date et susceptible d'tre prsente

toute demande.

3)- Lutilisation du livre journal :

La loi a rendue obligatoire le livre journal une fin bien prcise : ce document, quand il est tenu

selon les prescriptions lgales, est un instrument de preuve en justice. Le juge peut en exiger

communication. Lentreprise qui prsente un journal conforme aux exigences du code de commerce peut l'utiliser contre tout litige. L'enregistrement dans le livre journal permet de reconstituer l'ordre

chronologique des oprations.

L'inscription des faits comptables dans un ordre chronologique ne permet pas au comptable

d'intercaler une opration supplmentaire entre deux critures pour viter toute fraude de ce genre.

Le journal est donc un registre comptable o lentreprise (ou le commerant) enregistre, par ordre chronologique, les oprations qu'il effectue dans le cadre de l'exploitation de son activit commerciale.

La tenue du journal est obligatoire pour la tenue d'une comptabilit rgulire.

Application :

Le 1er Janvier 2012, lentreprise OMARI nouvellement cre dispose du patrimoine suivant :

- Terrains btis : 120 000 DH

- Btiments : 200 000 DH

- Matriel de transport : 180 000 DH

- Mobilier de bureau : 50 000 DH

- Banques : 300 000 DH

- Capital social : 850 000 DH

Au cours du mois de Janvier 2012, cette entreprise a effectu les oprations suivantes :

- Le 02/01/2012 : Dpt en caisse dun montant de 100 000 DH retir de la banque. - Le 04/01/2012 : Achat de marchandises pour 35 000 DH rgl en espces.

- Le 07/01/2012 : Paiement par chque bancaire du loyer dun magasin : 2 500 DH - Le 08/01/2012 : Vente de marchandises pour 30 000 DH rgl en espces.

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- Le 15/01/2012 : Rglement des quittances deau (500 DH) et dlectricit (1500 DH) payes en espces.

- Le 21/01/2012 : Recouvrement par chque postal dune crance de 150 000 DH. - Le 28/01/2012 : Versement des salaires en espces : 40 000 DH.

Travail faire :

Enregistrer les oprations ci-dessus au journal de lentreprise OMARI.

Corrig :

Journal de lentreprise OMARI :

2313

2321

2340

2351

5141

Terrains btis

Btiments

Matriel de transport

Mobilier de bureau

Banques

01/01

Capital social

120000

200000

180000

500000

300000

1300000

5161

5141

Caisse

02/01

Banques

100000

100000

6111

5161

Achat de marchandises

04/01

Caisse

45000

45000

6131

5141

Location et charges locatives

07/01

Banques

2500

2500

5161

7111

Caisse

08/01

Vente de marchandises

30000

30000

6125

5161

Achats non stocks de

matires et de fournitures

15/01

Caisse

2000

2000

5146

3421

Chques postaux

21/01

Clients

150000

150000

6171

5161

Rmunration du personnel

28/01

Caisse

40000

40000

Total 1669500 1669500

HPNote50 000 non pas 500 000

HPNote850 000 non pas 1 300 000

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I/- Notion de C.P.C :

1)- Dfinition et interprtation du C.P.C :

Le compte de produits et charges est un tat de synthse qui dcrit, en termes de produits et de

charges, les composantes du rsultat final de lexercice comptable. Ainsi, le C.P.C. est dtermin partir des comptes de gestion (comptes de classes 6, 7 et 8 du plan

comptable marocain) tenus au cours de lexercice comptable en prenant en considration, la fin, des critures dinventaires telles que les amortissements, les provisions et les rgularisations.

2)- Prsentation

Le compte de rsultat regroupe tous les comptes des classes 6 et 7 du plan comptable. Les comptes

de la classe 6 (comptes de charges) ont normalement un solde dbiteur et figurent au dbit ; les

comptes de la classe 7 (comptes de produits) ont normalement un solde crditeur et figurent au crdit.

Les produits et les charges sont comptabiliss par nature et sont couramment prsents sous trois

rubriques au compte de rsultat : les produits et les charges d'exploitation, les produits et les charges

financiers et les produits et les charges non courants.

Le compte de l'exercice est prsent en quilibre par le jeu du rsultat de l'exercice. Comme pour le

bilan, les entreprises doivent respecter une prsentation normalise pour leur compte de rsultat. Le

C.P.C. permet de dcomposer le rsultat net de lexercice en 3 niveaux savoir : le rsultat dexploitation, le rsultat financier et le rsultat non courant.

Le compte de rsultat est prsent, compar sur deux exercices : l'anne qui vient de se clturer et

l'anne prcdente.

II/- Structure du Compte de produits et charges :

Comme pour le cas du Bilan, le C.P.C. est subdivis en postes. De mme, il comporte un niveau

dexploitation, un niveau financier et un niveau non courant.

1)- Les postes du C.P.C. :

Le compte des produits et charges est tabli partir des comptes de gestion regroups dans les

classes 6, 7 et 8.

- La classe 6 : Comptes de charges :

Cette classe comporte quatre rubriques principales :

61 charges dexploitation 63 charges financires 65 Charges non courantes 67 Impts sur les rsultats Les trois premires rubriques correspondent aux 3 niveaux de C.P.C. Quant la 4

me rubrique, elle est

relative aux impts que lentreprise doit payer sur les rsultats.

- La classe 7 : Comptes de produits :

Cette classe se compose de trois rubriques principales savoir :

71 Produits dexploitation 73 Produits financiers 75 Produits non courants

- La classe 8 : Comptes de rsultats :

A lissue de cette classe, on peut distinguer 6 niveaux de rsultat : 81 Rsultat dexploitation 83 Rsultat financier 84 Rsultat courant 85 Rsultat non courant 86 Rsultat avant impt 88 Rsultat net de lexercice (rsultat aprs impt).

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2)- Les niveaux du rsultat net de lexercice :

Le rsultat net de lexercice est dtermin en cascade. Il sagit dune succession de 3 niveaux de rsultats :

- Le rsultat dexploitation : Il est dfini par la diffrence entre les produit dexploitation et les charges dexploitation. - Le rsultat financier : Cest la diffrence entre les produits financiers et les charges financires. En faisant la somme du rsultat dexploitation et du rsultat financier, on obtient le rsultat courant, cest--dire le rsultat qui dcoule de lactivit normale de lentreprise. - Le rsultat non courant : Il est dtermin par la diffrence entre les produits non courants et les

charges non courantes.

La structure gnrale du C.P.C. est prsente comme suit :

Exercice comptable du au :

Niveaux

du rsultat

Produits, charges, rsultats Montant

Exercice N

Montant

Exercice N-1

Niveau

dexploitation

I- Produits dexploitation II- Charges dexploitation

III- Rsultat dexploitation (I II)

Niveau

financier

IV- Produits financiers

V- Charges financires

VI- Rsultat financier (IV V)

VII- Rsultat courant (III + VI)

Niveau

non courant

VIII- Produits non courants

IX- Charges non courantes

X- Rsultat non courant (VIII IX)

XI- Rsultat avant impts (VII + X)

XII- Impt sur le rsultat

XIII- Rsultat net de lexercice (XI XII)

Il faut noter que le rsultat net dgag au niveau du C.P.C. est report au Passif du Bilan, plus

prcisment dans le poste 119 Rsultat net de lexercice , et ce, que ce soit un bnfice ou une perte.

Exemple dapplication :

Pour lexercice 2013, on extrait des critures comptables de lentreprise SAFADI les valeurs suivantes (en dirhams) : Produits dexploitation : 100000 ; Charges dexploitation : 60000 ; Produits financiers : 30000 ; Charges financires : 40000 ; Produits non courants 4000 ; Charges non courantes : 5000.

Travail faire : Etablissez le C.P.C. de lentreprise SAFADI au 31/12/2013 ; lI.S. est de 8700 DH.

Corrig : Exercice comptable du 01/01/2008 au 31/12/2013 :

Niveaux du rsultat Produits, charges, rsultats Montant Ex. 2013

Niveau

dexploitation

I- Produits dexploitation II- Charges dexploitation

100000

60000

III- Rsultat dexploitation (I II) 40000

Niveau

financier

IV- Produits financiers

V- Charges financires

30000

40000

VI- Rsultat financier (IV V) - 10000

VII- Rsultat courant (III + VI) 30000

Niveau

non courant

VIII- Produits non courants

IX- Charges non courantes

4000

5000

X- Rsultat non courant (VIII IX) - 1000

XI- Rsultat avant impts (VII + X) 29000

XII- Impt sur le rsultat 8700

XIII- Rsultat net de lexercice (XI XII) 20300

HPNote29 000 * 30% = 8 700

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La quasi-totalit des oprations effectues par lentreprise sont touches par la taxe sur la valeur ajoute (T.V.A). Cette dernire est un impt indirect qui ne constitue gnralement pas une charge

pour lentreprise. Celle-ci joue seulement un rle dintermdiaire entre lEtat et le consommateur final. Ainsi, la T.V.A na aucun impact sur le rsultat de lentreprise puisque celle-ci collecte pour le compte de lEtat le montant de cette taxe quelle a factur aux consommateurs sur ses ventes en dduisant le montant de la T.V.A quelle a d payer sur ses achats en tant que consommatrice.

I/- La comptabilisation de la T.V.A rcuprable :

Toute entreprise ayant droit la dduction de la T.V.A doit rcuprer le montant de cette taxe quelle a pay sur ses achats. Ce montant constitue une crance sur lEtat titre de la T.V.A paye et il est enregistr au dbit du compte 3455 . Etat - T.V.A rcuprable qui est un compte de crances de

lactif circulant hors trsorerie. Ce compte se dcompose en deux comptes divisionnaires : 34551 . Etat - T.V.A rcuprable sur les immobilisations : il concerne les oprations dinvestissement (acquisition dimmobilisations) ; 34552 . Etat - T.V.A rcuprable sur les charges : il concerne les oprations dexploitation (achat de matires premires, de marchandises, etc.).

Exemple 1 :

Le 10/03/2012, lentreprise ALPHA a acquis un matriel de transport pour 180 000 dirhams (hors taxe) crdit remboursable aprs 5 mois. La T.V.A est de 20%.

Le 14/03/2012, cette entreprise a achet, par chque bancaire, une machine pour 30 000 dirhams (hors

taxe). La T.V.A est de 20%.

Le 16/03/2012, la mme entreprise a achet un matriel de bureau pour une valeur de 19800 dirhams

(toutes taxes comprises) rgl en espces. La T.V.A est de 20%.

Travail faire :

Enregistrez ces oprations dans le livre journal de lentreprise ALPHA.

Corrig :

Journal de lentreprise ALPHA

2340

34551

4481

Matriel de transport

Etat - T.V.A rcuprable sur

les immobilisations

10/03

Dette sur acquisition

dimmobilisation

180000

36000

216000

2332

34551

5141

Matriel et outillage

Etat - T.V.A rcuprable sur

les immobilisations

14/03

Banques

30000

6000

36000

2352

34551

5161

Matriel de bureau

Etat - T.V.A rcuprable sur

les immobilisations

16/03

Caisse

16500

3300

19800

Total 271800 271800

11

Exemple 2 :

Lentreprise SAMAR a effectu les oprations suivantes : - Le 15/05/2013 : achat, par chque bancaire, de marchandises pour un montant de 32000 dirhams

(H.T). La T.V.A est de 20%.

- Le 23/05/2013 : achat crdit, de matires premires pour une valeur de 18000 dirhams (T.T.C). La

T.V.A est de 20%. Le mme jour, lentreprise a rgl, en espces, des frais de transport pour un montant de 1482 dirhams (T.T.C) dont 182 dirhams de T.V.A.

Travail faire :

Enregistrez ces oprations dans le livre journal de lentreprise SAMAR.

Corrig :

Journal de lentreprise SAMAR

6111

34552

5141

Achats de marchandises

Etat - T.V.A rcuprable sur

les charges

15/05

Banques

32000

6400

38400

6121

34552

5141

Achats de matires

premires

Etat - T.V.A rcuprable sur

les charges

23/05

Banques

15000

3000

18000

6142

34551

5161

Transports

Etat - T.V.A rcuprable sur

les charges

Ibid

Caisse

1300

182

1482

Total 57882 57882

II/- La comptabilisation de la T.V.A facture :

Suite toute opration de vente effectue par lentreprise, cette dernire procde la facturation du montant de la T.V.A ses clients pour le compte de lEtat. Ainsi, pour lentreprise, ce montant constitue une dette vis--vis de lEtat et elle lenregistre au crdit du compte 4455 . Etat - T.V.A facture .

Exemple :

Le 06/09/2012, lentreprise OMEGA procde la vente de produits finis pour un montant de 46000 dirhams H.T sachant que le taux de la T.V.A est de 20%. Le rglement est effectu comme suit :

12000 en espces, 37200 par chque bancaire et le reste crdit.

Le 07/09/2012, cette entreprise a factur son client un service de transport pour un montant de 21425

dirhams T.T.C dont 14% de T.V.A.

Travail faire :

Enregistrez ces oprations dans le livre journal de lentreprise OMEGA

.

12

Corrig :

Journal de lentreprise OMEGA

5141

5161

3421

7121

4455

Banques

Caisse

Clients

06/09

Vente de biens produits au Maroc

Etat - T.V.A facture

37200

12000

6000

46000

9200

3421

7127

4455

Clients

07/09

Ventes de produits accessoires

Etat - T.V.A facture

1425

1250

1482

Total 56625 56625

III/- Dtermination de la T.V.A due :

Toute entreprise est appele dclarer, mensuellement ou trimestriellement, la T.V.A et donc verser

lEtat le montant d. Ce dernier est dtermin en faisant la diffrence entre la T.V.A facture et la T.V.A rcuprable en respectant la rgle du dcalage dun mois. Ainsi, le montant de la T.V.A rcuprable sur les charges dun mois donn est retranch de celui de la T.V.A facture du mois suivant.

T.V.A due du mois "m" = T.V.A facture du mois "m"

- T.V.A rcuprable sur les immobilisations du mois "m"

- T.V.A rcuprable sur les charges du mois "m-1"

A ce niveau, 2 cas se prsentent :

- Si T.V.A facture > T.V.A rcuprable, on inscrit le montant de la T.V.A due (qui est positif) au

crdit du compte 4456 . Etat - T.V.A due et reprsente une dette de lentreprise vis--vis de lEtat et donc une somme dcaisser.

- Si T.V.A facture < T.V.A rcuprable, le montant de la T.V.A due (qui est ngatif) est enregistr au

dbit du compte 3456 . Etat Crdit de T.V.A et reprsente une crance de lentreprise sur lEtat titre de la T.V.A. Ce montant doit tre dduit de la valeur de la T.V.A de la prochaine dclaration.

HPNotesi Chiffre d'affaire > 1 000 000 DHs => paiment de TVA chaque mois.si non paiment de TVA chaque trimestre.