COMMUNE DE SAINT-LOUP / SEMOUSE 7 rue Henry … · ... 03 84 94 24 05 Fax : 03 84 94 24 06 p. 2/2 10 – PRESCRIPTIONS GENERALES 10.1 PREAMBULE Le présent ... 20.1 OBSERVATIONS GENERALES

__________________________________________________________________________________________________________ ARCHITECTE : Thierry BELLONCLE - Architecte d.p.l.g.

15 avenue de Magnoncourt - 70800 SAINT-LOUP / SEMOUSE Tél. : 03 84 94 24 05 - Fax : 03 84 94 24 06 – Email : [email protected]

BET :

CONTROLE :

COMMUNE DE SAINT-LOUP / SEMOUSE

7 rue Henry Guy 70800 SAINT-LOUP / SEMOUSE

* * * * *

AMENAGEMENT D’UN BATIMENT COMMUNAL EN SALLE DE BOXE

Rue Pasteur

SAINT-LOUP / SEMOUSE – 70800

* * * * *

- Septembre 2010 -

* * * * *

C.C.T.P. Cahier des Clauses Techniques et Particulières

LOT N° 02 – METALLERIE

- PRO - DCE - Indice 1

Commune de Saint-Loup /Semouse – Aménagement d’une salle de boxe – 70800 SAINT-LOUP /SEMOUSE – Lot n°02 – METALLERIE ____________________________________________________________________________________________________________________________________

____________________________________________________________________________________________________________________________________Th. BELLONCLE - Architecte d.p.l.g. - 15 av de Magnoncourt 70800 ST-LOUP / SEMOUSE Tél. : 03 84 94 24 05 Fax : 03 84 94 24 06 p. 2/2

10 – PRESCRIPTIONS GENERALES 10.1 PREAMBULE

Le présent dossier est destiné à la consultation des entreprises en vue de la réalisation des travaux du lot :

N°02 – METALLERIE

nécessaire à l’aménagement d’un bâtiment communal en salle de boxe à SAINT-LOUP / SEMOUSE 70800, située rue Pasteur, pour le compte de La Commune de Saint-Loup / Semouse.

10.2 DESCRIPTION SOMMAIRE DU PROJET

Le présent projet comprend la rénovation et la modification du bâtiment existant pour y aménager une salle de sport (boxe) et des vestiaires. Le bâtiment comprend un niveau plein + combles non aménagés. Les murs porteurs sont en parpaings creux maçonnés, la charpente est métallique et la toiture à un pan est recouverte de panneaux ondulés fibrociment. Le doublage endommagé sera remplacé et des cloisons intérieures en plaques de plâtre seront démolies. Un mur de refend en béton sera ouvert et une porte élargie pour permettre l’aménagement des douches. Les ouvertures extérieures seront en partie refermées en maçonnerie, les menuiserie sont remplacées et protégées par un habillage en tôle perforée.

LOCALISATION DE L’OUVRAGE

L’ouvrage est situé : Commune : SAINT-LOUP / SEMOUSE Département : Haute-Saône - 70

Neige Région 2A, site normal Altitude du T.N. = 245m environ

Vent Zone 1 Site normal

Séismes Zone à sismicité Ia

ETENDUE DES TRAVAUX Les travaux à réaliser par l’entreprise dans le cadre de son marché sont essentiellement les suivants : Fourniture et pose de cadres aciers, Fourniture et pose de tôles perforées, Fourniture et pose de structures pour l’aménagement intérieur, suivant besoins des utilisateurs.



L’offre de l’entreprise inclut notamment : - la reconnaissance des lieux et de l’existant, - la protection des locaux et mobiliers existants avec tout moyen adéquat, - les nettoyages journaliers et l’évacuation des gravats à la décharge publique, - la diffusion des documents à la maîtrise d’œuvre, suivant les besoins du chantier, L’entreprise devra tous les travaux nécessaires pour un parfait achèvement des ouvrages même ceux non explicitement décrits mais nécessaires suivant les Règles de l’Art, les Normes en vigueur et les documents graphiques. 10.3 PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE CONSULTATION Pièces écrites Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Bordereaux de Décomposition des Prix Globale et Forfaitaire (DPGF) Calendrier prévisionnel des travaux Liste de lots de travaux :

LOT 01 DEMOLITION - GROS-ŒUVRE – V.R.D. LOT 02 METALLERIE LOT 03 MENUISERIES EXTERIEURES LOT 04 MENUISERIES INTERIEURES LOT 05 DOUBLAGES – ISOLATION - CLOISONS LOT 06 PLOMBERIE - SANITAIRES LOT 07 ELECTRICITE LOT 08 CARRELAGE - FAÏENCES LOT 09 PEINTURES

Pièces graphiques Plans généraux Architecte : GE 00 - VUE EXISTANT EN PLANS, FACADES + COUPE - Ech. 1/100 GE 01 - VUE EN PLAN TOITURE + RESEAUX - Ech. 1/100 GE 02 - VUE PROJET EN PLAN, FACADES + COUPES - Ech. 1/50 GE 03 – VUE EN PLAN DE RESEAUX - Ech. 1/100 10.4 NORMES REGLEMENTS Chaque entrepreneur sera tenu responsable, en ce qui concerne la non-conformité de l’ouvrage projeté aux lois, décrets, arrêtés, réglementations et normes en vigueur au moment de l’exécution, propres à cet ouvrage. L’entrepreneur est réputé connaître parfaitement, et dans son intégralité, toute cette législation et cette réglementation et s’engage à les respecter. Le cas échéant, il fait part, avant le commencement des travaux et par écrit au Maître d’Oeuvre, de la non conformité du projet.



L’entrepreneur déclare connaître et respecter notamment les textes contenus dans les publications suivantes (cette énumération n’étant pas exhaustive) : les règles de calcul, les normes de l’AFNOR (Association Française de Normalisation), les DTU (Documents Techniques Unifiés), les prescriptions techniques du CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment) et du CTBA, les spécifications des services officiels de sécurité et de prévention des incendies, les prescriptions d’hygiène et de sécurité sur le chantier dans le cadre de la législation en vigueur, le règlement sanitaire départemental, applicable au lieu de construction ou, en l’absence de ce document,

le règlement sanitaire départemental type modifié par les circulaires des 9 août 1978 et 26 avril 1982. 10.5 DEFINITION DES PRESTATIONS L’entrepreneur devra prévoir : les plans d’atelier, plans d’exécution et de détails de mise œuvre des éléments de structure en bois, la fourniture, le transport à pied d’œuvre, le stockage, la mise en œuvre, la pose, le réglage de tous

matériaux et matériels nécessaires à l’exécution des travaux, la réfection des ouvrages défectueux constatés soit en cours d’exécution, soit à la réception des travaux,

la réparation de ces défauts avec toutes les conséquences en découlant, la protection des ouvrages avant la mise en service, la participation autant que besoin à tous les travaux de contrôle, de coordination et de réception, la réalisation de ces propres installations de chantier, l’amenée de tous les matériels nécessaires à l’exécution des travaux et le repli des matériels d’entreprise en

fin de travaux, les fixations mécaniques de ses propres ouvrages sur les ouvrages existants, tous les essais réalisés sur les matériaux à la demande du Maître d’Oeuvre, les nettoyages journaliers et l’évacuation des gravats à la décharge publique, la diffusion des documents à la maîtrise d’œuvre, et en particulier les détails techniques d’ancrage des

éléments du présent lot Structure Bois. 10.6 ETUDES ET PLANS D’ATELIER ET DE CHANTIER L’entrepreneur établira à ses frais, à partir des plans Architecte joints au présent dossier, les études, les plans d’atelier et de chantier et tous documents indispensables pour la réalisation des ouvrages. L’entrepreneur prendra la responsabilité de la vérification des cotes sur place des ouvrages à réaliser. Ces documents seront transmis pour agrément préalable avant exécution à la maîtrise d’œuvre en respectant les délais prévus au planning. Aucune exécution ne pourra commencer sans ce visa. L’inobservation de cette clause engagerait la responsabilité de l’entreprise pour tous travaux modificatifs ou supplémentaires consécutifs à l’exécution des dispositions figurées sur les documents non visés. Ils seront constamment tenus à jour sur toute la durée du chantier.



10.7 MISE A JOUR DES PLANS - DOE L’entreprise aura à sa charge la fourniture et la mise à jour des plans et détails d’exécution, en fonction des modifications survenues au cours des travaux. Les travaux ne seront pas considérés comme terminés tant que l’entrepreneur n’aura pas effectué le travail de mise à jour. L’entrepreneur devra présenter, à la réception de chantier, un dossier des ouvrages exécutés en 2 exemplaires papier. 10.8 DECLARATION DE TRAVAUX – AUTORISATION - DEMARCHES L’entrepreneur du présent lot devra toutes démarches nécessaires auprès des concessionnaires, de la Mairie et des autres organismes éventuellement concernés pour l’obtention des autorisations et permis nécessaires à la réalisation de ses travaux. 10.9 DELAIS D’EXECUTION Les travaux seront réalisés suivant le calendrier prévisionnel des travaux joint au présent dossier.



20 – SPECIFICATIONS TECHNIQUES DETAILLEES 20.1 OBSERVATIONS GENERALES Il est fourni, dans le présent dossier, les plans généraux Architecte. L’entrepreneur devra donc établir son offre sur la base de ces plans et prendre connaissance des dispositions constructives concernant les lots, Structure & Charpente Bois, Menuiseries extérieures et Doublages Intérieurs afin d’apprécier les incidences sur les ouvrages du présent lot. Il ne pourra se prévaloir d’aucune plus-value en cours d’exécution pour omission ou défaut d’information. Surcharges dans les bâtiments surcharges climatiques : suivant règlement de la zone (règles NV 65 et N 84) surcharges d’exploitation sur dallage et planchers : suivant la norme P 06.001 et indications sur plans Incendie Néant Séisme Zone de séismicité 0 Flèche admissible Selon les règles usuelles DTU et CB71 Le titulaire du présent lot aura à sa charge la réalisation et la pose de protection devant les vitrages, avec cadre acier et remplissage en tôle perforée. L’entreprise devra également la fourniture et la pose de structure métalliques pour la fixations des équipements sportif.



20.2 GRILLES DE PROTECTION

Fourniture et pose de grilles de protection pour les vitrages compris : - Cadre en tube carré acier 30x30mm, - Fixation par tire-fond dans maçonnerie, - Tôle perforé type 200284 c10u12 de chez Gantois ou produit similaire, - Thermolaquage, couleur a définir par l’architecte, - équerres, pattes de fixation + réglages, équilibrage + raccords et toute sujétion mise en œuvre.

Localisation : - devant les ouvertures de la grande salle et des vestiaires Voir plans : - GE 02 : Vue en Plan, Coupe et façades

20.3 SUPPORTS (à définir)

Fourniture et pose de supports métallique pour les équipements sportifs, compris : - Structure en acier thermolaqué, - équerres, pattes de fixation + réglages, équilibrage + raccords et toute sujétion mise en œuvre.

Localisation : - dans la grande salle de boxe Voir plans : - GE 02 : Vue en plan et coupes



30 – PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES 30.1 DOCUMENTS DE REFERENCE

Les ouvrages du présent lot devront répondre aux conditions et prescriptions des documents techniques qui lui sont applicables à la date de la signature du marché, dont notamment les suivants. DTU / NORMES

DTU 34.1 : - Ouvrages de fermetures pour baies libres – NF P25-201-1 DTU 37.1 : - Menuiseries métalliques– NF P24-203 et NF P24-301 DTU 39 : - Travaux de miroiterie – Vitrerie – NF P23-305, NF P85-530 et NF P85-560 Règles de calcul et autres règles

- Règles NV 65 avec règles N 84 : règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions et annexes,

- Règles P.S. 92 : règles de construction parasismique, applicables aux bâtiments, normes NF N6-013, - Aux règles de sécurité contre l’incendie des bâtiments d’habitation ou des établissements recevant

du public. - Aux normes et règlements acoustique (juin1969 et ses annexes). - Aux règles TH de calcul de déperditions de base des bâtiments. - Aux règles THK 77. - Aux règles THG 77. - Aux certificats d’agrément et avis techniques du CSTB. Normes NF

Toutes les normes françaises et en particulier celles énumérées aux annexes "Textes normatifs" des différents DTU cités ci-avant, ou dans le CCT de ces DTU. Les surcharges à considérer sont celles de la Norme NF P 06-001. Au sujet des DTU/CCTG et normes, le cas échéant, visés ci-dessus, il est bien précisé qu’en cas de discordance entre les spécifications, prescriptions et descriptions ci-après du présent document, et celles des DTU/CCTG et normes, l’ordre de préséance sera celui énoncé aux "Clauses communes".

30.2 NATURE ET QUALITE DES MATERIAUX

Les matériaux et fournitures à mettre en œuvre devront répondre aux conditions et prescriptions suivantes. Menuiseries Métalliques Les caractéristiques technologiques, physiques, d’aspect et dimensionnelles, des éléments de menuiseries à mettre en œuvre devront répondre aux spécifications des DTU cités ci-dessus et à celles des normes qui y sont mentionnées. Elles respecteront également les documents publiés par le CSTB ainsi que les normes AFNOR et toutes autres normes françaises applicables aux travaux de menuiseries, accessoires et produits entrant dans la composition du présent marché



Quincailleries Les caractéristiques technologiques, physiques, d’aspect et dimensionnelles, des éléments de quincaillerie à mettre en œuvre devront répondre aux spécifications des DTU cités ci-dessus et à celles des normes qui y sont mentionnées. Elles seront également conformes aux normes NFP et FNQ. Les dimensions, le nombre et le mode de fixation des quincailleries doivent être choisis en fonction des efforts qui les sollicitent. Eléments métalliques : ferrures, organes d’assemblages, etc. Ces articles devront répondre aux conditions de l’article 3.4 et / ou de l’article 3.5 selon le cas, du DTU. 31.1, et à celles des normes qui y sont mentionnées. Tous ces articles devront être protégés contre la corrosion par une couche primaire inhibitrice de corrosion ou par galvanisation à chaud conformément à la norme NF EN ISO 1461. Cette protection doit avoir été appliquée avant mise en place. Devront obligatoirement être protégés par galvanisation à chaud :

- tous les connecteurs en tôle d’acier mince ; - tous les éléments en acier directement scellés dans le béton. - tous les éléments en acier situés à l’extérieur.

La conception et la réalisation des pièces métalliques devront être en conformité avec la norme NF EN ISO 14713 qui précise les précautions nécessaires pour satisfaire une bonne qualité de galvanisation

30.3 EXECUTION ET POSE DES OUVRAGES DE METALLERIE L’exécution de tous les travaux de menuiseries, ainsi que le montage et la pose devront, sauf spécifications particulières explicites ci-après, être réalisés dans les conditions précisées aux DTU. Dans l’exécution de ses travaux, l’entrepreneur devra prévoir et réaliser tous les raccords et autres finitions liées aux éléments particuliers (relevés, naissances et évacuation des EP, etc…). Ces raccords et finitions seront exécutés conformément aux DTU références. Quincailleries La pose des quincailleries courantes sera généralement faite par vis avant pose, les pièces mobiles des articles de quincailleries seront lubrifiées. Les organes de fixation des dormants sont disposés de manière à ce qu’ils n’apparaissent ni sur l’enduit, ni sur le cochonnet du bâti après habillage. Les articles de quincailleries seront posés suivant des spécifications du fabricant.

30.4 IMPLANTATIONS - TOLERANCES L’entreprise du présent lot devra livrer les implantations de ses ouvrages en planimétrie et altimétrie, entrant dans les limites des tolérances admises pour la mise en œuvre des divers matériaux employés à la réalisation des travaux des autres corps d’état. L’entreprise devra contrôler sa propre implantation. En cas d’erreur entraînant des reprises d’ouvrage et retards de planning, celle-ci supportera en totalité les conséquences financières.



30.5 FIXATIONS - SCELLEMENTS

L’entrepreneur aura à sa charge toutes les prestations nécessaires à la fixation des ouvrages de son lot. L’entrepreneur du présent lot devra fournir en temps utile, à l’entrepreneur de gros œuvre :

- les plans et croquis des réservations ; - les pièces métalliques de fixation telles que platines, tiges à scellements, etc.

Les scellements et les bouchages des réservations après fixation seront à la charge du lot gros-œuvre. En ce qui concerne la fixation des ouvrages de charpente, l’entrepreneur du présent lot aura à sa charge :

- le calage de tous ses ouvrages avant scellement et fixation ; - les trous dans le cas ou ceux-ci n’auraient pas été réservés ; - la fourniture et la mise en place de tous les ferrements nécessaires ; - toutes autres sujétions de fixation nécessaires pour assurer la tenue des ouvrages dans les

conditions fixées par la réglementation en vigueur.

30.6 COORDINATION L’entrepreneur doit se mettre en relation avec les autres entrepreneurs dès que ceux-ci lui auront été désignés, pour régler avec eux - et en accord avec le Maître d’Oeuvre -, tous les détails concernant l’exécution de son marché et participer ainsi à l’élaboration du calendrier contractuel d’exécution. Il doit donc fournir aux autres constructeurs et entrepreneurs tous les renseignements concernant ses propres travaux afin que les autres ouvrages et installations soient étudiés et exécutés en fonction des ouvrages qu’il réalisera et en harmonie avec eux. L’entrepreneur demandera au Maître d’Oeuvre tous les renseignements et descriptions concernant les équipements et finitions, notamment sur ceux qui peuvent nécessiter soit un traitement spécial, soit une interdiction d’emploi de certains matériaux ou liants.

30.7 CONTROLES - ESSAIS Les essais seront entièrement à la charge de l’entrepreneur titulaire du présent lot. Pour chaque élément de charpente, il pourra être effectué des essais dans les conditions fixées au DTU.