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SARL Capital de 24 000 Siret 350 521 316 00025 NAF 741G cre en 1989 1bis rue Marcel PAUL - 91742 MASSY Cedex Adresse postale : 6 rue SORET 91600 Savigny sur Orge Tl : 33 (0)1 69 44 20 33 Fax : 33 (0)826 166 747 URL : http://www.doucetconseil.fr ou http://www.qualite-info.net e-mail : [email protected]

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FICHE PRATIQUE

Comparaison entre les exigences des normes ISO 9001, 14001 et OHSAS 18001

par Christian DOUCET

Les fiches pratiques sont des guides simples sur les sujets traits. Si vous les rutilisez, merci de citer la source.

Mise jour du 10/01/2009

La colonne de droite rsume linterprtation fonctionnelle de la norme, avec les commentaires utiles. Elle ne prtend pas reprendre les dtails des exigences de la norme, notamment les aspects formels, mais les interprte sur le fond .

P/S = Produits et ou Services fournis aux clients. SMQ : Systme de Management de la Qualit SME : Systme de management environnemental SMHS : Systme de management, dHygine et Scurit (c'est--dire de la sant et de la scurit au travail)

Assurance de la qualit

ISO 9001 : 2000 Environnement

ISO 14001 : 2004 Hygine et Scurit

OHSAS 18001 0- Introduction 0.1. Gnralits

LObjectif des SMQ : mettre en place une organisation qui assure la satisfaction des clients et des exigences rglementaires.

La norme est complmentaire des spcifications techniques relatives aux P/S.

1 Domaine dapplication

Mise en place dun SME confirm par une auto-valuation ou une certification

1 Domaine dapplication

Mise en place dun SMHS

0- Introduction 0.2. Approche processus

La dmarche qualit doit sorganiser autour des diffrents processus.

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Assurance de la qualit ISO 9001 : 2000

Environnement ISO 14001 : 2004

Hygine et Scurit OHSAS 18001

0- Introduction 0.3. ISO 9004

La norme ISO 9004 est cohrente et donne des indications complmentaires en matire de qualit interne.

0- Introduction 0.4. Compatibilit

LISO 9001 : 2000 est compatible avec lISO 14001 (Environnement), et avec les normes relatives lhygine et la scurit du travail, permettant un management intgr.

1- Domaine dapplication Seules peuvent tre exclues les exigences de larticle 7 concernant

des activits ninfluant pas sur la qualit des P/S. Les trois modles de la version 94 sont supprims.

2- Rfrences normatives Renvoi lISO 9000-2000 (terminologie).

2 Rfrences normatives nant

2 Publications de rfrences OHSAS 18002 BS 8800

3- Termes et dfinitions Renvoi lISO 9000-2000 (terminologie).

3 Dfinitions prcise dans la norme

3 Dfinitions

4- SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE 4- SYSTEME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL

4- SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA SANTE ET DE LA SECURITE AU TRAVAIL

REUSSI 4.1. Exigences gnrales

Lorganisme doit : Lister et identifier les processus et leur enchanement. Faire en sorte que ces processus fonctionnent de faon efficace et

matrise. Mesurer et surveiller ces processus et les amliorer en tant que de

besoin. Tous les processus sont concerns, en fonction de leur importance pour la qualit des produits et/ou services.

4.1. Exigences gnrales

Existence dun Systme de management environnemental

4.1. Exigences gnrales

Existence dun Systme de management de la sant et de la scurit au travail

4.2. Exigences relatives la documentation 4.2.1. Gnralits

Doit exister : La documentation ncessaire pour le bon travail. La documentation supplmentaire requise par la norme. Cette documentation doit tre adapte aux besoins (comptence du personnel, complexit du travail, besoins de loprateur).

4.4.6 Matrise oprationnelle Des procdures doivent dfinir dans le dtail tous les aspects en relation avec la protection de lenvironnement

4.4.6 Matrise oprationnelle Des procdures doivent dfinir dans le dtail tous les aspects en relation avec la prvention des risques pour la sant et la scurit au travail.

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4.2.2. Manuel qualit Un manuel qualit doit dcrire le systme qualit.

4.4.4 Documentation du SME Politique environnementale Domaine dapplication du SME Dfinition du SME (analogue du manuel qualit) Documentation utile pour sa mise en uvre

4.4.4 Documentation du SMHS Dfinition du SME (analogue du manuel

qualit) Information du personnel Mise disposition de la documentation utile

4.2.3. Matrise des documents Les documents doivent tre grs de faon rigoureuse (y compris les documents venant de lextrieur) : Identification. Validations et approbations. Disponibilit pour les intresss. Tenue jour, retrait des exemplaires prims

4.4.5 Matrise de la documentation Similaire la qualit

4.4.5 Matrise de la documentation Similaire la qualit

4.2.4. Matrise des enregistrements relatifs la qualit Les enregistrements relatifs la mise en uvre des mesures dcides doivent tre conservs, notamment afin que les auditeurs puissent le

vrifier.

4.5.3 Enregistrements Similaire la qualit

4.5.3 Enregistrements et gestion des enregistrements

Similaire la qualit

5 - RESPONSABILITE DE LA DIRECTION 5.1. Engagement de la Direction

La Direction doit sengager clairement sur la qualit : Management orient vers la satisfaction des clients et des

exigences rglementaires et lgales. Dfinition et mise en uvre de la politique et des objectifs qualit. Revues de direction. Mise en uvre des moyens ncessaires.

5.2. Ecoute client Dterminer les besoins et attentes des clients et traduire en

exigences internes. Inclure les exigences rglementaires.

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5.3. Politique qualit 5.4.1. Objectifs qualit

Dfinir une stratgie et des objectifs qualit cohrents avec : les besoins et attentes des clients les finalits de lorganisme, la rglementation applicable

La dcliner aux diffrents niveaux de lorganisation et pour les diffrents processus en objectifs prcis.

Mobiliser le personnel autour de ces objectifs. Tenir jour le tout et lamliorer en tant que de besoin.

4.2 : Politique environnementale 4.3.1 Objectifs et cibles

Dfinir une politique environnementale incluant le respect de la rglementation et une amlioration continue

Dfinir des objectifs mesurables Le reste similaire la qualit

4.2 Politique de sant et de scurit au travail Dfinir une politique et des objectifs incluant

le respect de la rglementation et une amlioration continue

Le reste similaire la qualit

4.3.2 Exigences lgales et autres exigences Tenue jour, communication et mise disposition du personnel des exigences lgales et autres relatives lenvironnement

4.3.2 Exigences lgales et autres exigences Tenue jour, communication et mise disposition du personnel des exigences lgales et autres relatives lHS.

4.3.1 Aspects environnementaux Identification des pollutions Fixation dobjectifs damlioration (notamment

en prenant en compte la rglementation)

4.3.1 planification de lidentification des dangers, de lvaluation et de la matrise du

risque 4.3.3 Objectifs

Identification des risques et des dangers (en suivant la mthodologie prconise) pour : Activits normales et ponctuelles Fournisseurs et sous-traitants Installations utilises

Fixation dobjectifs damlioration (notamment en prenant en compte la rglementation) pour toutes les fonctions et tous les niveaux de lorganisation

Surveillance de mise en uvre 4.4.6. Matrise oprationnelle / 4.4.7.

Prparation et rponse aux situations durgence

/Mettre en place les moyens, personnels et procdures ncessaires pour bien matriser la prvention des pollutions, les situations durgences et les accidents

Passer en revue et tester priodiquement ces procdures

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5.4. 5.4.2. Planification du SMQ A partir de la stratgie et des objectifs prcdents, dfinir : Lorganisation et les moyens mettre en uvre. La faon den vrifier les rsultats et de grer le tout pour le

maintien de la qualit.

4.3 : Planification 4.3.4 Programme(s) de management

environnemental Dfinition des responsabilits Planification de la mise en uvre

4.3 : planification 4.3.4 Programme(s) de sant et de scurit au

travail Dfinition des responsabilits Planification de la mise en uvre

5.5. Responsabilit, autorit et communication 5.5.1. Responsabilit et autorit

Lorganisation doit tre dfinie. 4.3.4 Programme(s) de management

environnemental 4.4.1 : structure et responsabilit

Dfinition des responsabilits Mise en place des ressources

4.4.1 : structure et responsabilit Dfinition des responsabilits Mise en place des ressources

5.5.2. Reprsentant de la Direction La qualit doit tre gre et pilote au plus haut niveau de

lentreprise, par la Direction, qui doit veiller au maintien de la qualit des P/S.

Le Responsable Qualit doit agir en liaison directe avec la Direction. Il doit sassurer que : - le fonctionnement est dfini et efficace - le personnel est motiv.

4.4.1 : structure et responsabilit Dsignation dun reprsentant de la Direction,

exigences similaires la qualit

4.4.1 : structure et responsabilit Dsignation dun reprsentant de la Direction,

exigences similaires la qualit

5.5.3. Communication interne Chacun doit recevoir les informations ncessaires pour faire un bon

travail, sans erreurs.

4.4.3 : Communication Communication interne Traitement des demandes extrieures Communication vers lextrieur

4.4.3 : Consultation et communication Communication interne et information

concernant le SMHS Consultation organise du personnel en cas

de changement ayant des incidences HS 5.6. Revues de Direction

La Direction doit sassurer de lefficacit globale de ses objectifs, de lorganisation et des mthodes vis--vis de la qualit.

4.6 Revue de direction similaire la qualit

4.5.1 Surveillance et mesurage valuation priodique de la conformit la

rglementation

4.6 Revue de direction similaire la qualit

4.3.3 Objectifs Les objectifs HS doivent tre passs en revue

ainsi que le respect de la rglementation

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6 LE MANAGEMENT DES RESSOURCES 6.1. Mise disposition des ressources

6.3. Infrastructure 6.4. Environnement de travail

Les moyens ncessaires pour assurer la qualit doivent tre mis en place, notamment en ce qui concerne : Les personnels (cf. ci-aprs). Les moyens matriels. Les infrastructures. Lenvironnement de travail (conditions dambiance, propret), y compris en anticipant les problmes prvisibles.

4.4.1 : structure et responsabilit Mise en place des ressources ncessaires pour

atteindre les objectifs environnementaux

4.4.1 : structure et responsabilit Mise en place des ressources ncessaires

pour atteindre les objectifs environnementaux

6.2. Personnel Les comptences des personnels doivent tre suffisantes :

formation initiale et continue, exprience, savoir-faire Pour les postes exigeant des comptences spcifiques :

- les besoins en formation, apprentissage doivent tre identifis - ils doivent tre satisfaits - lefficacit des formations, apprentissages doivent tre vrifie.

4.4.2 : Formation, sensibilisation et comptence Formation des personnels : la politique et au SME de l'entreprise aux pollutions et risques associs leurs

activits,

4.4.2 : Formation, sensibilisation et comptence Formation des personnels : la politique et au SMHS de l'entreprise aux risques associs leurs activits la prvention et aux procdures durgence

7 REALISATION DU PRODUIT 7.1. Planification de la ralisation du produit

Les diffrents processus ncessaires lobtention des produits doivent tre matriss de faon organise : Identification des objectifs qualit atteindre. Mise en place des travaux, des moyens, de la documentation

ncessaires. Validation puis vrifications du processus. Traabilit.

4.4.6 Matrise oprationnelle identification des oprations concernes par

lenvironnement mise en place des procdures ncessaires indication des critres opratoires mise en uvre des exigences associes vis--

vis des fournisseurs et sous-traitants

4.4.6 Matrise oprationnelle identification des oprations concernes par

lenvironnement mise en place des procdures ncessaires indication des critres opratoires mise en uvre des exigences associes vis-

-vis des fournisseurs et sous-traitants

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7.2. Processus relatifs aux clients Cet article concerne lactivit commerciale et le traitement des commandes : Identifier de faon prcise les exigences et attentes des clients

relatives la demande exprime, les informer sur les contraintes et tous les aspects utiles pour eux.

Examiner la conformit de loffre par rapport ces attentes et vrifier sa faisabilit, valider loffre.

Vrifier la conformit de la commande loffre et confirmer sa faisabilit.

Informer le client (produits, contrats, problmes). Traiter les rclamations et litiges.

4.4.7 prvention des situations durgence identification et traitement des accidents

potentiels et des situations durgence test et maintien des procdures associes

4.4.7 tat dalerte et rponse une situation durgence

identification et traitement des accidents potentiels et des situations durgence

test et maintien des procdures associes 7.3. Conception et dveloppement

Les tudes et dveloppements doivent tre organiss et matriss : - phasage, revues et vrifications - dfinition des responsabilits.

Les donnes dentre, cest--dire notamment la caractrisation prcise des objectifs et des contraintes (besoins clients notamment), doivent tre compltes et valides.

Des revues seront effectues la fin de chaque tape, en impliquant tous les acteurs concerns.

Les donnes de sortie, soit les quipements, logiciels dvelopps, doivent tre qualifis par rapport aux exigences initiales. Les documents de sortie doivent tre valids.

Les modifications doivent tre gres.

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7.4. Achats Les achats doivent approvisionner des produits de qualit, comme

ncessaire pour la qualit du produit final et en fonction de leur criticit vis--vis delle.

Les fournisseurs doivent tre choisis en fonction de leur capacit satisfaire aux exigences requises.

Les commandes doivent comprendre lensemble des informations ncessaires au fournisseur, compltes, jour et valides (y compris en assurance de la qualit).

Les produits achets doivent tre contrls.

7.5. Production 7.5.1. Matrise de la production Lentreprise doit prvoir : Les caractristiques dtailles du produit. Des instructions de travail claires et adaptes. Les quipements ncessaires, ainsi que leur entretien. Les oprations de matrise et de vrification du processus. Les oprations de fin de production et de livraison.

Ceci est applicable la ralisation, aux stockages, manutentions, emballages, transports, installations, aprs-vente, pour les diffrents

produits et services fournis.

7.5.2. Validation des processus Il faut identifier les procds aux rsultats non contrls, dont les

dfaillances peuvent ne pas tre dceles. Ces procds doivent faire lobjet de prcautions particulires :

Qualification du procd. Qualification et suivi rguliers des quipements et du personnel. Respect des modes opratoires.

7.5.3. Identification et traabilit Les produits et leurs pices doivent tre identifis en tant que de besoin (besoins internes, rglementation, traabilit pour les audits) tout au long du processus.

7.5.4. Proprit du client Prservation des produits appartenant aux clients (pices, bancs de contrle, matriels en SAV).

7.5.5. Prservation du produit Les produits et ses composants doivent tre protgs contre les dtriorations (chocs, manutentions)

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7.6. Matrise des dispositifs de mesure et de surveillance Les besoins en mesure et surveillance doivent tre dtermins. Les appareils de mesure/surveillance (y compris logiciels) doivent

avoir des performances adaptes ces besoins. Ils doivent tre vrifis, calibrs, entretenus, manipuls et stocks

en tant que ncessaire pour garantir leur validit.

4.5.1 Surveillance et mesurage talonnage en entretien des appareils de

mesure

4.5.1 Mesure et surveillance des performances

talonnage en entretien des appareils de mesure

8.3. Matrise des produits non-conformes Les lments non-conformes doivent tre carts de faon ne pas

tre utiliss. La suite donner aux matriels non-conformes doit tre dfinie

(rebuts, retouche, procdure de drogation contractuelle). Les matriels rpars doivent tre vrifis. Les non-conformits dceles aprs livraison doivent faire lobjet

dune procdure adapte aux consquences.

8 MESURES, ANALYSE ET AMELIORATION 8.1. Gnralits

Les besoins en mesure et surveillance doivent tre dtermins de faon vrifier le bon fonctionnement de lorganisation et le maintien de lassurance de la qualit.

8.2. Surveillance et mesure 8.2.1. Satisfaction du client

Lentreprise doit suivre la satisfaction de ses clients, comme mesure de la performance de lorganisation mise en place.

8.2.2. Audits internes Des audits internes doivent tre mens rgulirement de faon vrifier le bon fonctionnement de lorganisation (dont notamment ladaptation et le respect des rgles mises).

4.5.4 Audit du SME Similaire la qualit

4.5.4 Audit Similaire la qualit

8.2.3. Surveillance et mesure des processus Surveillance gnrale du bon fonctionnement des processus.

4.5.1 Surveillance et mesurage surveillance et mesure :

des rejets et sources de pollutions potentielles

de la ralisation des objectifs du respect des consignes du respect de la rglementation

enregistrement des donnes et analyse globale pour amlioration du systme

4.5.1 Mesure et surveillance des performances surveillance et mesure :

des accidents et mises en danger des personnels

de la ralisation des objectifs du respect des consignes du respect de la rglementation

enregistrement des donnes et analyse globale pour amlioration du systme

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8.2.4. Surveillance et Mesures du produit Contrles de la conformit du produit ses spcifications

contractuelles. Contrle final avant livraison vrifiant labsence danomalie.

8.4. Analyse des donnes 8.5. Amlioration

Les donnes qualit recueillies doivent tre analyses. Les problmes rencontrs, ainsi que les risques identifis, doivent

faire lobjet dactions correctives et prsentives de faon viter leur retour.

Un processus damlioration permanente organis doit tre mis en place.

4.5.2 Non-conformit, action corrective et action prventive

analyse des incidents et corrections amlioration du systme, prvention des

risques

4.5.2 Accidents, incidents, non-conformits, actions correctives et actions prventives

analyse des incidents et corrections amlioration du systme, prvention des

risques

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