Compte rendu de l’assemblée générale ordinaire

SO.F.C.O.T. Réunion Annuelle, novembre 2004 © Masson, Paris, 2005(suppl. au no5, Rev. Chir. Orthop. 2005, 91, 2S16-2S30

Compte Rendu de l’Assemblée Générale Extraordinaire

Jeudi 11 novembre 2004

Changement des statutsModification de l’article 3, paragraphe B :

B) Des Membres Associés.

1. Des Membres Associés Français

Ils doivent être Français, Docteurs en médecine et justifier soit de la qualification de chirurgienet de la compétence en orthopédie, soit de la qualification en chirurgie orthopédique et traumatologique,soit être qualifiés en chirurgie infantile et exerçant une activité exclusive en chirurgie orthopédiqueet traumatologique.

Ils font acte de candidature et doivent être présentés par deux parrains, Membres Titulaires fran-çais de la Société. Les chirurgiens militaires, qui ne peuvent exciper de la compétence en orthopé-die, doivent être parrainés par deux chirurgiens militaires, Membres Titulaires de la SO.F.C.O.T.,qui répondent de leur pratique quasi-exclusive de la chirurgie orthopédique.

Ils sont élus par l’Assemblée Générale sur proposition du Bureau.

Compte Rendu de l’Assemblée Générale Ordinaire

Jeudi 11 novembre 2004

Allocution du PrésidentM. MANSAT (Toulouse)

Mesdames, Messieurs

Mes chers confrères,

Qu’il me soit permis tout d’abord de vous remercier pour m’avoir élu pour cette année 2004 à laPrésidence de la SO.F.C.O.T. Cela a été pour moi un très grand honneur mais aussi une lourde res-ponsabilité. La SO.F.C.O.T. est devenue une Société savante majeure, très sollicitée, particulière-ment dans cette période difficile que traverse la profession.

Je voudrais mettre l’accent sur le travail remarquable effectué par le Bureau avec beaucoup dedisponibilité, de compétence et de professionnalisme, avec pour seul objectif le maintien de la spé-cialité au plus haut niveau en terme de qualité des soins et d’évaluation de nos pratiques.

Nous sommes confrontés à des problèmes multiples, à l’évolution vers une nouvelle conceptionde l’activité chirurgicale à laquelle il faut s’adapter. Des dossiers décisifs sont en cours de discus-

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE D’OUVERTURE DE LA 79e RÉUNION ANNUELLE DE LA SO.F.C.O.T. 2S17

sion concernant l’avenir de notre profession. Plus que jamais il nous paraît indispensable de resterunis derrière la SO.F.C.O.T. de manière à s’exprimer d’une seule voix et avoir un maximum d’effi-cacité envers les tutelles et administrations diverses.

Mais que doit être exactement une société savante ? Une définition a récemment été proposéedans une enquête sur la typologie des Sociétés savantes françaises parue dans la presse médicaleaprès étude de 129 organisations.

Groupe dont les adhérents ont pour objectifs :— de rendre compte de leur travaux ;— d’améliorer la connaissance dans leur domaine ;— d’assurer la formation et la recherche ;— de diffuser les résultats de leur activité ;— de soutenir et de promouvoir la discipline.

La SO.F.C.O.T. joue parfaitement ce rôle. De nombreux groupes de travail et commissions ontété créés de manière à s’adapter à cette nouvelle « gouvernance » et aux nouvelles contraintes.

Trois axes principaux ont été privilégiés :— la qualité des soins et l’évaluation ;— la formation et la recherche ;— la communication et l’information.

La démarche qualité reste un des axes prioritaires

Une cellule de veille scientifique a été constituée de manière à assurer un encadrement méthodo-logique de nos symposia, à en suivre régulièrement l’avancement de manière à aboutir à des recom-mandations de pratique clinique et des référentiels.

Le registre des PTH va enfin voir le jour. Comme cela existe déjà dans d’autres pays européenset notamment en Suède, il permettra de combler une certaine carence en matériovigilance, le butétant d’obtenir une traçabilité des différents implants utilisés et d’en valider le choix. Bien entendu,le succès dépendra de l’exhaustivité et de la précision des données.

Une commission de veille sanitaire travaille aussi en étroite collaboration avec l’ANAES et legroupe d’évaluation des pratiques professionnelles sur les comptes rendus opératoires génériques,notamment pour les PTH de première intention. Deux dossiers de traumatologie sur les fracturesdu poignet chez l’enfant et chez l’adulte sont en cours de validation.

Une cellule de gestion et de prévention du risque a aussi été mise en place de manière à obtenirun bilan exact de la sinistralité. Un laboratoire national sinistralité et qualité permettra de centrali-ser les sinistres inhérents à notre spécialité et d’avoir des données objectives et des éléments de dis-cussion avec les juges et les compagnies d’assurance professionnelle.

Il faut absolument dans ce domaine rétablir un climat de confiance, une culture positive del’erreur de manière à étudier les différentes situations sans crainte de jugement ou de sanction. Lachirurgie est et restera encore longtemps un pari probabiliste certes de plus en plus sûr, mais avectoujours une part aléatoire. Le patient a certes le droit de savoir, mais nous avons le droit à l’erreur,et il ne faut pas aboutir à une judiciarisation paralysante.

La formation et la recherche

La SO.F.C.O.T. s’est aussi particulièrement investie dans la recherche avec une commissiond’interface SO.F.C.O.T./INSERM et le projet de développement d’« instituts sans murs » associantdifférentes équipes labellisées sur une thématique commune. Le but est d’orienter la recherchemédicale dans le domaine de l’appareil locomoteur avec une double mission de veille scientifiqueet d’identification des problèmes de santé. Le thème retenu pour 2005 est « la fragilité osseuse ».

La commission de formation médicale continue composée de représentants du bureau du Col-lège et des Syndicats travaille en étroite collaboration avec les organismes de FMC, au sein de3 conseils nationaux tels qu’ils ont été définis par le décret de novembre 2003. Ainsi, laSO.F.C.O.T., en s’appuyant sur la Fédération des Spécialités Médicales, pourra présenter des dos-

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siers d’agrément et ce dans les 2 types de programme permettant de remplir l’obligation, (plutôtl’incitation) à la formation : programmes à finalité pédagogique et programmes d’évaluation orien-tés vers l’amélioration des pratiques.

Cet aspect incitatif nous paraît aller dans le bon sens pour des professionnels sérieux et responsables.

Pour la première fois cette année, notre Congrès va être soumis à un Comité d’Evaluation, suivid’un rapport critique permettant d’obtenir une labélisation de qualité et par là même l’agrémentnécessaire pour répondre aux critères de la FMC.

La SO.F.C.O.T. doit rester la référence, et se comporter comme un véritable « filtre » des nou-velles acquisitions et technologies, en évaluer les risques et mesures préventives, mais aussi pro-mouvoir les nouvelles technologies.

Notre coopération avec l’industrie orthopédique est indispensable aussi bien dans le domaine dela formation que dans la recherche et l’innovation technologique.

Ne nous laissons pas embarquer dans des démarches de « marketing » orientées et condamna-bles, mais comportons nous comme des professionnels responsables et respectueux des principesd’éthique et de déontologie.

Plusieurs réunions ont eu lieu entre la SO.F.C.O.T. et le SNITEM (Syndicat National de l’Industriedes Technologies Médicales) de manière à évaluer la contribution de la chirurgie orthopédique àl’économie française en terme de « valeur ajoutée » et d’emplois, mais aussi, de manière à établirdes règles concernant la contribution des entreprises aux programmes de formation de la professiondans le strict respect d’un code d’éthique commun.

Communication et information

Nous subissons la crise de démographie médicale et la perte d’attractivité des spécialités chirur-gicales. Il faut mieux faire connaître notre spécialité, ses différentes facettes et sa spécificité qui enfont une des plus belles spécialités chirurgicales. La SO.F.C.O.T. a eu dans ce domaine un rôleexemplaire par sa cellule de communication : diffusion d’une monographie « grand public » sur lecorps réparé, un livre blanc de la spécialité qui sera publié dans les prochains mois.

La société Imagine le futur a rédigé une plaquette destinée aux enfants de 8 à 11 ans sur lethème : « demain je veux être chirurgien ».

N’oublions pas par ailleurs que nos patients doivent être associés dans cette démarche. Rien nepourra se faire sans une collaboration avec les « usagers ».

Des fiches d’information des patients, validées par la SO.F.C.O.T. vont être diffusées, maisl’entretien entre le médecin et son patient est indispensable et doit aboutir à une prise de décision« éclairée » et « personnalisée ». Les aspects communicationnels et relationnels de notre profes-sion deviennent une composante primordiale de la compétence clinique globale.

Je souhaiterais pour terminer, remercier un certain nombre de personnes.

J.-P. Cahuzac pour son amitié et son aide efficace dans l’organisation du Congrès.

L’ensemble des Membres du Bureau pour le travail remarquable qu’ils effectuent avec une men-tion spéciale pour notre Secrétaire Général Jean Barthas et notre Trésorier Christian Delaunay. Ilsfinissent leur mandat, leur aide a été sans faille et ils ont considérablement facilité mon rôle de Pré-sident. Leur compétence, leur dévouement, leur disponibilité ont été tout à fait exemplaires. Ilsméritent nos sincères remerciements.

Je n’oublierai pas nos secrétaires Mme Patte et Mme Plo pour leur organisation et leur efficacitéet bien entendu Mme Keller pour son aide et ses conseils toujours précieux. Elle sait tout de laSO.F.C.O.T., c’est notre « mémoire », et nous avons eu le grand plaisir de fêter récemment ses40 ans au service de notre Société. Elle mérite notre reconnaissance et nos applaudissements.

Il me reste maintenant à transmettre cette médaille symbole de la Présidence de notre Société ànotre futur Président J.-Y. Nordin.

Vive la SOFCOT,

Vive le futur Président.


Rapport du Secrétaire Général

J. BARTHAS (Paris)

Messieurs les Présidents, mes chers Collègues,

En tant que Secrétaire Général de la Société, je me dois de vous rapporter les actions qui ont étéentreprises par notre Société et ce Bureau au cours de l’année écoulée.

J’aborderai successivement les points suivants :— tout d’abord le congrès actuel et ceux à venir ;— le fonctionnement interne et les actions de la SO.F.C.O.T. ;— nos rapports avec les institutionnels ;— les relations avec les sociétés internationales d’orthopédie.

Notre congrès et les congrès futurs

Notre 79e réunion annuelle présidée par Jean-Philippe Cahuzac a débuté comme il se doit lelundi 8 après midi par les conférences d’enseignement qui ont toujours autant de succès.

Notre Président M. Mansat a invité R. Cofield qui nous a fait part de son expérience de la chirur-gie dans l’épaule rhumatoïde. On remercie les docteurs Morrey et Neer d’avoir accepté aussi cetteinvitation.

Mardi matin, vous avez pu assister à une table ronde originale. Les innovations technologiquesavec ses conséquences philosophiques et juridiques et éthiques, bien orchestrée par Jean-LouisHusson.

Notre séance inaugurale très toulousaine a été marquée par les allocutions de nos présidents, duProfesseur Guiraud-Chaumeil, directeur de l’ ANAES, de notre ministre de la Santé P. Douste-Blazy et en présence du Pr. Ducloux, Président du Conseil de l’Ordre. Le pac toulousain a brillam-ment transformé son essai. Comme l’année dernière, nous avons maintenu la Journée des Spécia-lités le mercredi au milieu du Congrès pour faciliter l’organisation et la possibilité de faire uncongrès court pour certains collègues. La nouveauté de ces journées de spécialité est l’apparitiondu GETRAUM, groupe d’étude en traumatologie ostéo-articulaire avec une démonstration techni-que concernant plusieurs types de matériels dans l’enclouage du tibia.

Le mercredi, comme d’habitude, c’est la journée des infirmiers et infirmières avec le matin lesconférences ; l’après-midi, nous avons rajouté un sujet, en l’occurrence, la traçabilité des prothèseset codages à barre fait par Mr Schroeder, secrétaire du SNITEM. Ce programme d’après-midi per-met de faciliter la prise en charge de la formation continue des panseuses.

Comme l’année dernière, nous terminons la réunion le vendredi midi par un symposium. Justeavant ce symposium, les prix seront distribués aux candidats.

Vingt-deux candidats ont postulé pour les prix Orthopaedics Today, ARAO, Générale de Santé.Il faut ajouter le prix du meilleur poster. L’année prochaine sera décerné un prix audio visuelfinancé par l’APCORT.

Quatre cent dix communications ont été proposées en orthopédie traumatologie adulte, ce quireprésente 50 communications de plus par rapport à l’année dernière, 222 d’entre-elles ont étéretenues.

En ce qui concerne l’orthopédie infantile, il y a eu 54 propositions comme l’année dernière,24 ont été retenues comme l’année dernière.

Quatre-vingt-six posters ont été retenus.

La vidéothèque s’est enrichie cette année de 12 nouveaux films. Nous présentons 31 vidéos.

Nous avons reçu un certain nombre de communications sur la chirurgie mini-invasive de lahanche. Nous avons pensé que ce sujet innovant et polémique devait être traité en dehors descommunications et nécessitait une séance controverse d’une heure avec un expert métho-dologiste.

2S20 SO.F.C.O.T. 2004

Statistiques de notre Congrès— nombre total de chirurgiens : 3014 ;— nombre de participants français : 2199 ;— participants membres : 954 ;— participants non membre : 1668 ;— participants étrangers : 815 ;— participants juniors (moins de 35 ans) : 269 ;— participation des panseuses et infirmières : 1123 ;— soit un total de 4760 personnes.

Notre congrès ne serait pas ce qu’il est sans les exposants. Toutes les places ont été louées. Ilssouhaiteraient démonter leur stand le vendredi matin, nous avons résisté jusqu’à aujourd’hui, desstatistiques de fréquentations des stands le vendredi matin vont être faites et en fonction du résultat,le démontage aura lieu ou pas ce vendredi matin.

Ils sont inquiets de la nouvelle tarification T2A qui si celle-ci inclut dans l’enveloppe le prix desimplants va sûrement avoir des répercutions sur l’innovation technologique mais aussi des consé-quences financières sur leur budget. Pour ce qui est de leur budget commercial, qui semble t’il serestreint de plus en plus, ils souhaiteraient que la SO.F.C.O.T. labellise les congrès afin de lesdécharger de certaines réunions exotiques. Ils vont sûrement avoir un rôle à jouer dans la formationmédicale continue.

Le Congrès de novembre 2005 aura lieu du 7 au 11 novembre 2005.

Le Président de la Société sera alors Jacques-Yves Nordin et le Président du Congrès seraPhilippe Beaufils, puisque Philippe Segal s’est retiré de cette fonction.

Les Argentins nous avaient invités à leur congrès de décembre 2003. Ils avaient organisé un con-grès franco-argentin à Buenos Aires. Il est prévu de les inviter en novembre 2005 et de les faire par-ticiper à un certain nombre de communications et de conférences.

Je vous rappelle que le symposium d’orthopédie 2005 est « Ostéochondrite du genou et ostéoné-crose chez l’enfant et l’adulte » dont les directeurs sont Gérard Lefort et Bernard Moyen. Le sym-posium prospectif de traumatologie 2005 est « Fracture périprothétique de la hanche et du genou »dont les directeurs sont Thierry Bégué et Hervé Thomazeau.

Le symposium traumatologie 2006 est « les lésions méniscales et ligamentaires chez l’enfant »directeur Christian Bonnard et Franck Chotel.

Le résultat des votes a donné pour le choix du symposium d’orthopédie de 2006 :« L’omarthrose excentrée » et pour la traumatologie en 2007 : « Fracture cervicale vraie du col dufémur après 50 ans ».

Le fonctionnement interne de la SO.F.C.O.T.

Le Bureau

Nous sommes 18 à siéger au Bureau. Cette année nous serons 7 à en sortir. A côté de moi-même,de Christian Delaunay, de notre past Président Daniel Goutallier, de notre Président de CongrèsJean-Philippe Cahuzac, 3 membres du Bureau sont sortants : Pierre Chrestian, Claude Vielpeau,Daniel Molé.

Nous vous proposons donc au vote les élections du 2e Vice Président, notre proposition estBernard Toméno qui serait Président en 2007.

Pour l’élection du Président du Congrès 2005, on vous propose Philippe Beaufils car PhilippeSegal, comme je vous l’ai dit plus haut, peu de temps après son élection pour des raisons person-nelles a souhaité quitter le Bureau et laisser donc vacant le poste de président de Congrès 2005.

Pour 2006, on vous propose au vote les candidats suivants : comme Président du Congrès,Claude Vielpeau (Jean-Luc Lerat sera alors Président de la SOFCOT 2006) ; comme SecrétaireGénéral : Thierry Bégué ; comme Secrétaire Général Adjoint : C. Garreau de Loubresse ; commeTrésorier : Jean-Marie Postel ; et comme Trésorier Adjoint : Philippe Landreau.


Et pour les 3 membres sortants, les membres proposés par le Bureau sont : Jean-Luc Clément(Nice), Guy Pietu (Nantes) et Jean North (Sélestat).

Nous allons également procéder aux votes des membres d’honneur au nombre de 5, des mem-bres postulants au nombre de 6 comme l’année dernière. Des membres associés au nombre de48 comme l’année dernière et des membres Titulaires au nombre de 86 alors qu’ils étaient 24 en2003. Ceci vient du fait que l’on a envoyé un mailing à tous les membres associés qui pouvaientdevenir titulaire. Il y a eu donc de nombreuses réponses, les dossiers étaient certes complets, maisde qualité très inégale. Ceci nous a fait réfléchir sur les conditions de la titularisation. Il est fort pro-bable qu’au prochain congrès on modifiera les conditions de cette titularisation et que l’on exigeraune communication ou un article dans la Revue de Chirurgie Orthopédique.

Bourses

Six Français se sont rendus aux Etats-Unis, au Canada et en Angleterre pour des durées de6 mois à 1 an.

Huit étrangers en provenance : du Brésil (2), d’Argentine (1), de Belgique (1), du Portugal (2),de Serbie Monténégro (1) et de Chine (1) pour des durées de 3 mois à 1 an.

Deux bourses DEA et 1 bourse traumatologie du sport.

Cinq boursiers roumains de Bucarest pour 7 mois à 1 an.

Le site Internet

Comme l’année dernière, les tables rondes et les symposia ainsi que la Journée des Infirmièressont mis en ligne sur notre site Internet 15 jours après la date de notre congrès.

L’année dernière nous avions passé un contrat avec la société OVID, cette année nous avons aug-menté la bibliographie en passant un contrat avec la société Science Direct, filiale d’Elsevier. Nousavons ainsi à disposition 24 revues en ligne.

Nous avons ajouté récemment un lien avec le site de l’AAOS, nous avons obtenu 50 mots de pas-ses. Ceux-ci ont été distribués à ceux qui le demandaient, l’année prochaine on fera une évaluationde ce site avant une éventuelle diffusion plus importante. Le site héberge la fiche du registre desprothèses dont Christian Delaunay vous fera une présentation en fin de séance.

Nous avons également un lien avec la société Persomed de Pascal Gleyze afin d’avoir accès auxfiches d’informations et d’explications aux patients. Le Bureau a en effet pensé qu’il était impor-tant que les membres de la SO.F.C.O.T. puissent disposer de fiches d’informations dans un langagesimple. Ces fiches sont labellisées SO.F.C.O.T. après lecture par certains membres experts duBureau.

Nos actions de communications sont soutenues et aidées par notre agence B.V. Conseil

Notre livre blanc de la chirurgie orthopédique et traumatologique est terminé, il est en cours derelecture, on aurait souhaité l’avoir dans les pochettes, il sera je pense disponible d’ici 3 à 4 mois.

Nous avons fait éditer un livre dans la collection Imagine le Futur qui est une collection sur lesmétiers destinés aux enfants de 8 à 11 ans, sur le thème : « Demain je veux être chirurgien ». Cecinous a paru être une bonne initiative pour faire connaître notre métier, faire naître des vocationsmais être aussi un document d’information pour nos jeunes patients.

Nous avons fait faire par la société EVAL une enquête sur le poids économique de la chirurgieorthopédique. Il ressort ce document que la chirurgie orthopédique ne se résume pas à un coût pourl’assurance maladie mais peut être génératrice de richesse et est un moteur de l’économie. Cetteenquête est diffusée dans vos sacoches où vous trouverez un résumé mais aussi a fait l’objet d’uneconférence de presse le mardi 9 de 10 h 30 à 11 h 30 avec Michel Mansat, Jacques Caton, et le Pré-sident du SNITEM. Notre agent de communication avait convoqué des journalistes de la presseéconomique.

A côté du numéro spécial du Quotidien du Médecin, nous avons inauguré pour essai un journaldu Congrès lien@sofcot distribué les mardi, mercredi et jeudi, dans lequel on peut lire des édito-riaux et des interviews. Nous continuons à éditer des fiches santé destinées à la presse grand-

2S22 SO.F.C.O.T. 2004

public, les dernières fiches étaient sur l’ostéoporose, les déformations vertébrales et la luxationcongénitale de hanche.

Nous travaillons également assez régulièrement avec les associations de malades, nous avonsfait des réunions avec plus ou moins de succès mais nous pensons qu’il faut travailler ensemble etque peut être un jour au moment du Congrès on envisagera un forum public.

Le problème des infections nosocomiales nous a mobilisé à la suite d’accusations itérativesparues dans la presse écrite et audiovisuelle. Ceci a fait l’objet de réponses dans les journaux et sur-tout d’un manifeste que nous avons fait reproduire dans un encart publicitaire du Figaro et dontnous vous avons adressé dans un format A3 pouvant éventuellement être affiché dans nos salles deconsultations.

Enfin, je ne pourrais passer à côté du marketing outrancier de la société Zimmer sur la prothèsetotale de hanche par voie mini-invasive. De nombreux collègues nous ont fait part de leur mécon-tentement. (diffusion d’une technique non validée, labellisation par la société Zimmer de la com-pétence de certains chirurgiens orthopédistes dans l’utilisation de cette technique), contrairementaux assertions de la Société Zimmer, la SO.F.C.O.T. n’a jamais été sollicitée pour un avis concer-nant cette campagne. Les membres du Bureau à titre individuel comme tous les chirurgiens ortho-pédistes ont reçu une plaquette publicitaire.

Nous avons fait un communiqué de presse insistant sur le fait qu’une technique nouvelle néces-site une validation, que le principe de précaution et devoir de prudence s’impose et qu’il ne faudraitpas qu’une amélioration immédiate et plus rapide cache un résultat moins durable.

Les Commissions

Nous avons créé cette année une commission de veille scientifique dans le but d’améliorer la qua-lité des symposia, de faciliter la prise en charge logistique avec notamment un encadrement métho-dologique des symposiums prospectifs pour la traumatologie et rétrospectifs pour l’orthopédie.Cette commission s’est attribuée un laboratoire d’épidémiologie. Le but est donc d’améliorer laqualité des symposia, d’en tirer des recommandations de pratiques cliniques et de faire des référen-tiels qui seront utiles pour l’évaluation des pratiques professionnelles.

Nous avons eu connaissance cette année de la création de 4 sociétés : le groupe GETO-GSF, laSociété Française de Chirurgie Rachidienne, le CAOS (Chirurgie Orthopédique assistée parOrdinateur) et la SOS (Société du Sud).

Nous avons comptabilisé nos sociétés filles elles sont actuellement au nombre de 10. Nous avonsétabli une convention dans laquelle la Société Fille s’engage à ce que les membres titulaires chirur-giens de cette société soient membres de la SO.F.C.O.T.

Dans le cadre de la Fédération nous avons créé :

La Commission d’Evaluation des pratiques professionnelles qui a établi et finalisé le compterendu opératoire de mise en place d’une prothèse totale de hanche. Ce document a été validé parl’ANAES. Sont en cours « La fracture de l’extrémité inférieure du radius » et « La douleur de han-che chez l’enfant ».

La Commission de la Formation Médicale Continue s’est mise en place et aujourd’hui notam-ment un audit externe assiste à notre congrès dans le but d’en faire une évaluation. A l’heureactuelle, la méthodologie est en train de se mettre en place.

La SO.F.C.O.T. participe également à une cellule de gestion et de prévention des risques en chi-rurgie orthopédique en association avec des assureurs et des professionnels du droit en lien directavec la responsabilité civile professionnelle. Le but étant d’évaluer et de chiffrer la sinistralité enchirurgie orthopédique.

Rapport avec les institutionnels

L’ANAES qui nous sollicite très régulièrement pour nous demander des listes de collègues pourcorriger, modifier et amender des actes de nomenclature. Je vous remercie d’avoir accepté cesmissions.


Dans les thématiques de 2005, le programme de travail d’évaluation technique et de recomman-dations professionnelles porte sur 3 points : prévention et dépistage de la luxation congénitale dehanche prise en charge par Rémi Kholer, dépendance et handicap adulte et enfant par Philippe deNormandie, traitement préventif de la fracture chez un fracturé ostéoporotique par Jean-MarcFéron.

L’AFSSAPS : à la suite d’une enquête menée par son nouveau directeur général, nous lui avonsfait part de nos difficultés de travail et d’échanges malgré la création d’un groupe de liaison qu’estle GEDIM. Nous souhaiterions travailler de façon plus étroite et plus régulière ensemble, avoir desrapports plus clairs.

L’APCORT a décidé le maintien du cd-rom et sa distribution gratuite aux membres. Le Bureau aadmis le principe de l’adjonction à la Revue de Chirurgie Orthopédique d’un numéro spécial pourla SFA et d’un autre pour les Annales de l’Ouest, ces numéros seront financés directement par cessociétés.

Enfin, il faut signaler l’ouverture aux sociétés filles de la SO.F.C.O.T. de 160 pages par an pourl’ensemble des sociétés qui en auraient fait la demande. Il s’agirait de publications type« morceaux choisis », ces publications contrairement à celles de la SFA et de la SOO ne compor-tent aucune charge financière pour les sociétés concernées.

Les actions internationales

L’AOLF

Son 9e congrès s’est déroulé à Montpellier du 12 et 15 mai 2004, il a réuni 383 participants de21 pays différents. La qualité de ce congrès organisé par Yves Allieu a été très appréciée. Le pro-chain congrès aura lieu à Montréal entre les 12 et 17 septembre 2006 et en mai 2008 à Marrakech.

L’EFORT

Cinq mille participants sont attendus à Lisbonne, 3700 abstracts ont été envoyés. Le lieu de con-grès de 2007 a été voté, il se passera à Florence. On votera en juin 2005 du lieu du Congrès de 2009jusqu’à présent sont déclarés Vienne et Istanbul, nous devons décider de la candidature en France.

Michel Mansat et Hervé Olivier ont pris leurs fonctions de représentants français, Hervé Oliviersiège à la commission des finances.

Manifestement, nous dit Frantz Langlais, Secrétaire Général, il y a une forte poussée del’EFORT vers les sociétés nationales. C’est ainsi que l’on nous a proposé un forum commun pournotre Congrès de 2006. Frantz Langlais pense que notre Société ne s’investit pas suffisamment àl’EFORT. Trente-cinq nations sont membres de l’EFORT et un bon nombre de celles-ci s’oriententde plus en plus vers un congrès annuel EFORT.

SICOT

Notre délégué français Laurent Sedel a assisté au congrès annuel de Cuba où il y avait 1030 par-ticipants représentant 68 pays. Les prochaines réunions auront lieu en 2005 à Istanbul, en 2006 àBuenos Aires, en 2007 à Marrakech et en 2008 à Hong Kong. Laurent Sedel présentera sa candida-ture comme futur Président en 2008.

Bone and Joint Decade

J.N. Argenson en est notre représentant, il s’en occupe activement, il transmet régulièrement à laBone and Joint Decade les fiches d’informations pratiques que nous faisons.

Un poster électronique représentait la SO.F.C.O.T. à la conférence mondiale annuelle de la Boneand Joint Decade qui s’est tenue à Pékin. Ce poster regroupait les actions de notre Société avec unemention particulière pour la prévention et le traitement des accidents de la voie publique. Il parti-cipe aux réunions que nous avons avec les sociétés de malades.

2S24 SO.F.C.O.T. 2004

Rapport du Trésorier

C. DELAUNAY (Paris)

Résultat comparé

À l’analyse du compte de résultat, il ressort une diminution de l’excédent de 105 388 euros parrapport au 30 juin 2003.

Le congrès annuel

Le 78e congrès a dégagé un résultat bénéficiaire de 722 524 euros. Le 77e congrès avait dégagéun résultat bénéficiaire de 812 923 euros.

Les dépenses d’organisation du congrès annuel ont progressé de 129 700 euros et les recettes de39 301 euros.

Cette dernière variation résulte pour l’essentiel d’une progression des droits d’inscription(28 136 €).

En outre, le congrès franco-argentin a généré une dépense nette de 25 264 euros.

Le fonctionnement

L’excédent des frais de fonctionnement sur les recettes de l’association est de 826 816 euros.

Il enregistre une augmentation de 73 980 euros. Les principales variations se répartissent commesuit :

— relations publiques, communication : 29 239 euros ;— acquisitions d’ouvrages : 43 384 euros ;— honoraires (traducteur) : 15 290 euros ;— bourses versées aux étudiants : 33 940 euros ;— salaires et charges sociales : 15 218 euros ;— participations financières versées à l’AOLF et à l’effort : 53 550 euros ;— affranchissement : 6 559 euros ;— abonnement Internet accès membres (OVID) : 37 208 euros.

Le résultat financier

Le résultat financier de l’exercice est bénéficiaire de 99 614 euros.

Il varie en fonction du résultat réalisé sur les cessions de valeurs mobilières de placement.

Le portefeuille montre au 30 juin 2004 ; une plus-value latente de 215 726 euros, non compta-bilisée d’une part, et une moins value latente de 89 215 euros, provisionnée dans les comptesd’autre part.

Produits de l’exercice

Cotisations

Les cotisations sont appelées par année civile. Les comptes sociaux couvrent la période du1er juillet de l’année au 30 juin de l’année suivante.

Au compte de résultat, le poste cotisations correspond à la moitié des cotisations de chacune desdeux années civiles, elles sont calculées comme suit.

Au 30 juin 2004, les cotisations de l’année 2004 sont évaluées à partir du nombre de membres etdes tarifs fixés par famille de cotisants.

Seuls 90 % de la moitié de ce montant sont comptabilisés en produits de l’exercice, soit60 998 euros.

Le solde des cotisations de l’année 2003 représentent la différence entre :


— la totalité des cotisations 2003 encaissées jusqu’au 30 juin 2003, soit 120 515 euros ;

— et le résultat du calcul indiqué ci-dessus, effectué l’année précédente soit, 63 694 euros.

Enfin, les cotisations antérieures, encaissées avec un retard de plus d’un an et demi, sont égale-ment enregistrées dans ce poste. Ces cotisations s’élèvent à 8 895 euros au 30 juin 2004.

Abonnements à la revue

Les abonnements à la revue sont comptabilisés en achats de marchandises, pour les montantsappelés par les Éditions Masson et en produits pour les montants reçus des cotisants. La TVA estcalculée au taux spécial de 2,10 %.

Au 30 juin 2004, ces produits, calculés selon le même principe que les cotisations (cf. II.1),s’élèvent :

— au titre des abonnements de 2004 à 80 341 euros ;— au titre du solde des abonnements de 2003 à 72 038 euros ;— au titre des abonnements antérieurs à 11 482 euros.

Impôt sur les sociétés

Je vous rappelle, que suite à la réponse de l’administration fiscale, l’association est assujettie auximpôts commerciaux depuis le début de l’exercice clos le 30 juin 2000.

L’impôt sur les bénéfices des sociétés s’élève à 2 842 euros au titre de l’exercice clos le 30 juin2004.

Par ailleurs, le contrôle réalisé par l’administration fiscale sur les exercices clos au 30 juin 2001et au 30 juin 2002, n’a donné lieu à aucun redressement.

Questions diverses

INSERM

(Norbert PASSUTI)

Le point à propos de la matériovigilance

L’AFSSAPS a renouvelé la Commission nationale de matériovigilance et, parmi les titulaires,il existe trois membres de notre société, les professeurs N. Passuti, J. Puget et S. Terver, parailleurs la commission technique « Implants et tissus osseux » est actuellement constituée deHenri Connes, Jean-Marc Feron, Pierre Lecestre, Norbert Passuti (président de la commission)et Daniel Schmitt. Cette commission a toujours un rôle et une mission de vigilance à partir desfiches d’alerte envoyées par nos collègues ; cette activité permet de dépister les problèmes quinécessitent des investigations plus poussées et ainsi informer les confrères en cas d’incidentsgraves.

Actuellement, nous pouvons signaler une surveillance étroite des cotyles dits « sandwich » pourlesquels nous avions faits une mise au point lors de la réunion de la SFHG durant le congrès 2003.Cette activité de veille sanitaire se fait par une liaison forte avec le GEDIM et la SFHG. Cette der-nière société, fille de la SO.F.C.O.T. nous permet chaque année de développer un thème particulierde matériovigilance posant des problèmes pratiques à nos collègues, ainsi cette année le problèmedes implants obsolètes a donné lieu à une table ronde de la SFHG.

Par ailleurs, la Commission nationale de matériovigilance s’oriente vers un travail d’évaluationqui doit permettre de traiter de problèmes de fond alimentés par la vigilance mais qui implique unlien plus formel avec la SO.F.C.O.T. pour générer des études cliniques à grande échelle ; par exem-ple cette année 2004 les incidents observés sur les clous verrouillés ont suscité des réflexions par leGEDIM débouchant sur une table ronde lors du congrès 2004 avec une étude clinique prospectivemulticentrique.

2S26 SO.F.C.O.T. 2004

La CNM a créé des groupes de travail par champs thématiques, un groupe s’intéresse à l’impu-tabilité d’un incident à un dispositif médical et un autre groupe traite de l’information des patientsface à un risque nouveau identifié ; une autre mission importante demeure la liaison avec les autrescommissions en particulier la CEPP (Commission d’Evaluation des Produits et Prestations) quidonne un avis à propos du service médical rendu et indirectement émet un avis essentiel pour latarification et le remboursement d’un dispositif médical.

Un autre domaine concerne le contrôle des produits et des DM ainsi l’agence actuellements’interroge sur le problème de l’élévation de la cobaltemie avec les PTH de type métal-métal.

L’évaluation plus générale des bénéfices-risques est un domaine d’intérêt de l’actuelle CNM.

Au total, la CNM va provoquer des travaux d’évaluation et une liaison plus formelle avec laSO.F.C.O.T. apparaît nécessaire, d’autre part les membres de la Commission technique souhaite-raient que lors de chaque congrès deux communications soient réservées pour faire le point sur desproblèmes de matériovigilance survenus durant l’année afin de maintenir une mission d’informa-tion de nos collègues, il serait sûrement possible de réaliser une session dédiée aux problèmesd’incidents avec des DM parmi l’ensemble des communications proposées (session problèmes etcomplications avec des implants).

Le point à propos de la recherche

La recherche demeure un secteur relativement faible de notre discipline par comparaison àd’autres nations telles que les Etats-Unis ou le Japon ; à l’heure actuelle il existe un nombre limitéd’équipes de recherche labellisées par un grand organisme (INSERM ou CNRS). Par ailleurs laparticipation industrielle strictement française est faible ce qui limite les investissements en recher-che-développement, néanmoins la formation à la recherche est tout à fait accessible par l’obtentiond’un DEA et dès à présent d’un Master, l’intérêt essentiel réside dans le fait qu’un interne peutactuellement réaliser un DEA durant une année-recherche ce qui permet de faire une année supplé-mentaire de formation en ayant la possibilité de continuer à prendre des gardes et suivre les activi-tés et réunions du service clinique.

Jusqu’à présent, nous disposions d’un Comité d’interface Inserm orthopédie-rhumatologie(coordinateur actuel N. Passuti) qui se réunissait deux fois par an et organisait un séminaire scien-tifique chaque année ; auparavant, ce comité gérait une réunion thématique durant le congrès de laSO.F.C.O.T. qui permettait de faire le point sur un sujet d’actualité.

Dernier élément le GRECO (société fille de la SO.F.C.O.T.) était un groupe, assurant lors de saréunion annuelle, une vulgarisation des données de la recherche fondamentale applicable en prati-que clinique, la réunion conjointe avec le GESTO depuis deux ans permet de maintenir cette phi-losophie mais il apparaît obligatoire à ce jour de bien préciser le rôle et la place du GRECO au seinde la SO.F.C.O.T., son président actuel P. Merloz pourrait faire partie d’un groupe ad hoc de quatreà cinq personnes qui seraient un véritable groupe scientifique missionné auprès du bureau de laSO.F.C.O.T.

L’évolution actuelle : depuis un an, l’INSERM a mis en place un programme national de recher-che sur les maladies ostéo-articulaires (PROA), intitulé au départ « Institut sans mur » qui réunit etfédère les laboratoires impliqués dans le domaine ostéo-articulaire. Chaque année, ce PROA lanceun appel d’offre pour aider et financer des projets de recherche ; la SO.F.C.O.T. est représentée auComité d’orientation stratégique afin de discuter des axes à soutenir et participer éventuellement aufinancement de ce PROA en fonction des thèmes choisis.

Dans le même temps, ce programme national absorbe en son sein le Comité d’interface qui vadisparaître en fin d’année ; ainsi l’avenir réside dans le développement de ce PROA avec la parti-cipation des grands organismes de recherche et des industriels. D. Mainard et moi-même défen-drons les intérêts et les particularités de notre discipline. Ce PROA organisera un séminairescientifique chaque année ce qui permettra de maintenir une bonne lisibilité des axes de rechercheen cours (prochaine réunion en janvier 2005 sur le thème de la « fragilité osseuse »).


Les objectifs que nous souhaitons proposer dans l’avenir seraient de créer un appel d’offre spé-cifique de la SO.F.C.O.T. sur des thèmes de la spécialité qui permettrait de financer des travaux derecherche originaux, pour cela il est nécessaire de créer un Conseil scientifique missionnée par lebureau de la SO.F.C.O.T. qui pourrait prendre en charge cet appel d’offre.

Nous rappelons enfin que l’INSERM propose très tôt dans le cursus des études médicales despostes dans le cadre de l’école de l’INSERM et qu’il existe toujours des postes d’accueil pour lesinternes et les praticiens hospitaliers sur des contrats de trois à cinq ans.

Ainsi, la recherche en orthopédie doit permettre aux internes d’acquérir un esprit critique et desconnaissances scientifiques qui devraient leur permettre de mieux aborder les innovations théra-peutiques, ceci en particulier devrait leur assurer des choix judicieux pour les nouveaux matériauxet les implants innovants. Par ailleurs, ces connaissances deviendront indispensables compte tenudu rôle croissant de la biologie en orthopédie et du fait que la gestion de l’innovation et de l’infor-mation qui l’accompagne appartiennent de plus en plus aux industriels.

ÉLECTIONS

Résultats des élections à bulletins secrets.

Ont été élus à la majorité.

Membres du Bureau— Élection du deuxième Vice-Président : B. TOMENO (Paris) ;

— Élection du Président du Congrès 2005 : P. BEAUFILS (Versailles) ;

— Élection du Président du Congrès 2006 : C. VIELPEAU (Caen) ;

— Élection du Secrétaire Général : T. BEGUE (Bobigny) ;

— Élection du Secrétaire Général Adjoint : C. GARREAU DE LOUBRESSE (Garches) ;

— Élection du Trésorier : J.-M. POSTEL (Paris) ;

— Élection du Trésorier Adjoint : P. LANDREAU (Paris) ;

— Élection des membres au Bureau : J.-L. CLEMENT (Nice), G. PIETU (Nantes), J. NORTH

(Sélestat).

Membres d’Honneur

Français : Étrangers :

Y. ALLIEU (Montpellier) R. AMOR (Argentine)

J.-J. COMTET (Lyon) A. ISMAEL (Maroc)

I. DINULESCU (Roumanie)

Membres Associés Français

AIHONNOU Thierry (Lille)

C. Fontaine, H. Migaud

ALONSO Fabrice (Montpellier)

G. Asencio, D. Mailhé

BACHOUR Mouness (Langon)

G. Tourdias, J.M. Vital

BADET Roger (Bourgoin)

P. Chambat, P. Neyret

BALABAUD Laurent (Illkirch)

J.-L. Husson, P. Kehr

BENICHOU Michel (Montpellier)

B. Fassio, D. Mailhé

2S28 SO.F.C.O.T. 2004

BONFAIT Henri (Saint-Nazaire)

C. Delaunay, F. Gaucher

CADU Christine (Compiègne)

J.-L. Husson, L. Pidhorz

CHAUMEIL Géraud (Albi)

A. Apoil, P. Moinet

CHOTEL Franck (Lyon)

R. Kohler, J.-L. Lerat

CRONIER Patrick (Angers)

J.L. Husson, G. Raimbeau

DE BELENET Hubert (Marseille)

M. Di Schino, F.-M. Grimaldi

DE BILLY Benoit (Besançon)

J.-M. Clavert, D. Mouliès

DEMORTIERE Eric (Marseille)

M. Di Schino, F.-M. Grimaldi

DURANTHON Louis-Denis (Paris)

B. Augereau, O. Gagey

EZZAHOUI Abdelilah (Argenteuil)

H. Bensahel, J.-C. Moati

FABIE Franck (Toulouse)

P. Chiron, J. Puget

FERON Franck (Rennes)

C. Delaunay, P. Triclot

FIERE Vincent (Lyon)

P. Chambat, G. Walch

GALOIS Laurent (Nancy)

D. Mainard, N. Passuti

GHIAMPHY Karim (Cayenne)

P. Kehr, Y. Moui

GIUDICELLI Pascal (Montpellier)


GLAS Pierre-Yves (Lyon)

J.P. Carret, J. Caton

GRAFF Wilfrid (Paris)

T. Judet, P. Piriou

GUILLAUME Jean-Marc (Marseille)

G. Bollini, G. Poitout

JEUNET Laurent (Monfaucon)

P. Vichard, F. Watelet

LAPORTE Cédric (Meaux)

L. Doursounian, G. Saillant

LE CORRE Noël (Paris)

S. Herman, M. Kerboull

LE MOUEL Stéphane (Créteil)

D. Goutallier, B. Tomeno

METAIS Pierre (Nancy)

H. Coudane, D. Molé

MOREAU Pierre-Etienne (Montpellier)


MUKISI MUKAZA Martin (Pointe-à-Pitre)

Y. Catonne, P. Hernigou

NGUYEN DUONG Tuan (Athis-Mons)

J.-M. Féron, B. Tomeno

NIZARD Rémy-Simon (Paris)

J. Witvoet, J.-Y. Nordin

PICARD Frédéric (Fontenaibleau)

H. Judet, D. Saragaglia

RACHIDI Assaad (Crest)

P. Merloz, D. Saragaglia

RAGUSA Mathieu (Grenoble)

G. Asencio, F. Diebold

RAZANABOLA Fredson (Bordeaux)

A. Durandeau, J. Puget

REDJIMI Mourad (Paris)

J. Barthas, S. Wolff

ROISIN Alain (Paris)

T. Bégué, H. Judet

SADER Ziad (Belfort)

J.-C. Febvey, I. Kempf

SCHLATTERER Bernard (Nice)

J.-H. Jaeger, J.-M. Vital

SIGUIER Thierry (Garches)

H. Judet, T. Judet

UZEL André-Pierre (Pointe-à-Pitre)

Y. Catonné, J.-L. Rouvillain

VAN NIEUWENHUYSE Nicolas (Annemasse)

P. Merloz, D. Saragaglia

VIX Nicolas (Châlons-en-Champagne)

B. Llagonne, P. Ségal

WEPIERRE Gilles (Epinal)

J.-P. Delagoutte, D. Molé

YANNOU Jean-Marc (Pontivy)

J.-L. Husson, F. Langlais


Membres Associés Étrangers

BELGIQUE

SCHUIND Frédéric (Bruxelles)

J.-Y. Alnot, F. Langlais

BÉNIN

HANS MOEVI AKUE Aristote (Cotonou)

J.-F. Kempf, P. Simon

CÔTE D’IVOIRE

GOGOUA Raphaël (Abidjan)

R. Babin, J.-F. Kempf

ÉGYPTE

EL ZAHER Hassan (Le Caire)

T. Bégué, J. Witvoet

LIBAN

CHAMOUN Moussa (Montpellier)

G. Asencio, F. Bonnel

MAROC

DERDABI Yahia (Tetouan)

J.-Y. Alnot, D. Huten

Membres Postulants

DE ABREU Lidia (Créteil)

D. Goutallier

DIEBOLT Marc (Hayange)

F.-M. Gabet

GIRARD Damien (Nancy)

D. Mainard

MARMORAT Jean-Luc (Garches)

T. Judet

VARGAS BARRETO Bernardo (Grenoble)

P. Merloz

VIEHWEGER Elke (Marseille)

G. Bollini

Membres Titulaires Français

ALLIZARD Michel (Bordeaux)

AVET Georges (Saint-Étienne)

BATTIKHA Michel (Nemours)

BLANQUART Didier (Metz)

BOABIGHI André (St Germain en Laye)

BOILEAU Pascal (Nice)

BONNIN Michel (Lyon)

BONNOMET François (Strasbourg)

BRONFEN Corinne (Caen)

BRUNEL Alain (Laon)

BURGOT Denis (Blois)

CADOT Bernard (Sceaux)

CALAS Philippe (Aix-en-Provence)

CATIER Philippe (Cessons Sévigné)

CAZENAVE Alain (Berck-sur-Mer)

CHAMPION Philippe (Vendôme)

CHATELET Jean-Christophe (Arnas-Villefranche)

CHENIN Pascal (Chartres)

COURANT Christophe (Béziers)

CREPIN Bruno (Barbentane)

CRONIER Benoît (Compiègne)

DAKPE-BOCOGNONVI Jean (Amiens)

DALZOTTO Georges (Saint-Avold)

DE PERETTI Fernand (Nice)

DESCHAMPS Gérard (Dracy-le-Fort)

DESPORTES Gilles (Paris)

DJIAN Patrick (Paris)

DUJARDIN Franck (Rouen)

FABRE AUBRESPY Loïc (Chalon-sur-Saône)

FABRE Jean-Luc (Clermont-Ferrand)

FASSINOU Charles (Auxerre)

FAVIER Thierry (Manosque)

FAVREUL Emmanuel (Lyon)

FINET Pierre (Grenoble)

GARREAU DE LOUBRESSE Christian (Garches)

GASTAUD François (Strasbourg)

GLASSON Jean-Marc (Nîmes)

GLORION Christophe (Paris)

GOUIN François (Nantes)

2S30 SO.F.C.O.T. 2004

GRAF Patrice (Brest)

GROBOST Jérôme (Clermont-Ferrand)

HECHARD Patrick (Romorantin)

HERLIN Pierre (Béthune)

HERNIGOU Philippe (Créteil)

HUBERT Laurent (Montargis)

HUC Henri (Chatellerault)

HULET Christhophe (Caen)

JORGE Juan-José (Chaumont)

JOUVE Jean-Luc (Marseille)

KABA Arnaud (Dunkerque)

KASPI Laurent (Mareuil-les-Meaux)

LANDREAU Philippe (Paris)

LE HUEC Jean-Charles (Bordeaux)

LIVERNEAUX Philippe (Rochefort-sur-Mer)

MAHIEU Charles (Angoulême)

MASCARD Eric (Paris)

MASMEJEAN Emmanuel (Paris)

MASSIN Philippe (Angers)

MATHEVON Henri (Dunkerque)

MATSOUKIS Jean (Le Havre)

MIGNOT Michel (Chatou)

OGER Philippe (Le Chesnay)

OUAHES Mahdi (Levallois-Perret)

PERE Christian (Tours)

PEYROUX Louis-Marie (Dunkerque)

PHILIPPE Michel (Cavaillon)

PONCELET Thierry (Saint-Dizier)

RAGUET Marc (Chalons en Champagne)

RIVAT Paul (Guilherand-Granges)

ROBERT Henri (Mayenne)

ROCHE Olivier (Nancy)

ROZENBLUM Benoît (Longjumeau)

SALENGRO Stéphane (Le Perreux)

SALES DE GAUZY Jérôme (Toulouse)

SENLECQ François (Dunkerque)

STAHL Philippe (Hénin-Beaumont)

TALHA Abdelhafid (Angers)

TEILLET Jean (Besançon)

TROPIANO Patrick (Marseille)

TURCAT Yves (Aix-en-Provence)

VANDENBUSSCHE Eric (Paris)

VINCENT Patrick (Décines)

VOGT Frédéric (Cannes)

WATIN-AUGOUARD Luc (Suresnes)

WOESTELANDT Thierry (Saint-Cère)

ZAHMOUL Faouzi (Saint-Flour)

Membres Titulaires Étrangers

ALGÉRIE

MAKHLOUFI Hachemi (Batna)

BELGIQUE

MOMMENS Jean-Pierre (Liège)

ISRAËL

SOUDRY Michael (Haifa)

LIBAN

JAWISH Roger (Hazmieh)

MAROC

HAFDI Chakib (Casablanca)

LAQBAQBI Abdelaziz (Casablanca)

REFASS Abdelouahed (Casablanca)

PORTUGAL

MORAIS NEVES José (Porto)

ROUMANIE

FIRICA Andrei (Bucarest)

POPESCU Mihai-Viorel (Bucarest)

SERBIE

KRAJCINOVIC Jovan (Radnicka)

Documents

Compte rendu de l’assemblée générale ordinaire