Conseil scientifique du CNRS les 19-20 janvier 2015 Compte rendu des élus du conseil

La composition du conseil scientifique est disponible ici :

http://www.cnrs.fr/comitenational/contact/annuaire.php?inst=116

Résumé

- Autorisation à concourir, le conseil scientifique met à jour sa recommandation sur le sujet et demande sa diffusion à tous les chargés de recherche

- Jury d’admission des concours directeur de recherche – proposition acceptée - Expert de la section 12 pour le concours 16/01 – proposition acceptée - Présentation et discussion sur le contrat d’objectif entre l’Etat et le CNRS, où personne, pas même

le président, n’est satisfait - Projet de loi numérique et Information Scientifique et Technique, un groupe de travail se met en

place pour préparer un « livre blanc » des « valeurs » de la communauté scientifique - Présentation de l’INSU et avis sur les nominations à son conseil scientifique - Finalisation de la liste de membres du conseil scientifiques prêts à suivre les divers conseils

d’instituts - Constitution de 5 premiers groupes de travail : information scientifique et technique ; énergie ; très

grands équipements de recherche ; Europe et horizon 2020 ; Transmission, éducation et culture scientifique.

- Communication du CNRS orientée « climat » en 2015 pour être en accord avec la conférence mondiale sur le climat de Paris (COP21)

Prochaine réunion du conseil le 6 mars 2015 avec comme ordre du jour unique l’avis du conseil sur le contrat d’objectif entre l’Etat et le CNRS. Autorisations à concourir pour contribution notoire à la recherche en vue d’un recrutement en qualité de directeur de recherche pour la campagne de recrutement 2015 6 dossiers de candidats au concours de directeur de recherche, actuellement chargés de recherche et n’ayant pas le nombre d’années requises dans le grade, sont transmis pour avis. Après discussion sur les critères à adopter et l’analyse des dossiers, le conseil autorise 5 d’entre eux à concourir. Le conseil vote une recommandation concernant les critères utilisés pour ces autorisations à concourir. Autorisations à concourir pour contribution notoire à la recherche en vue d’un recrutement en qualité de directeur de recherche En raison du statut du CNRS, les candidats au concours de Directeurs de Recherche doivent remplir une condition d’ancienneté de trois ans dans le grade de CR1 pour se présenter au concours de DR2. Le conseil scientifique peut autoriser une dérogation à cette condition statutaire pour des candidats ayant : - soit un « retard de carrière » manifeste par rapport aux collègues de domaine de spécialité scientifiques comparables (objectivable par l’âge au recrutement au CNRS) - soit un dossier témoignant d’une « contribution exceptionnelle » manifeste à la recherche, évaluée sur les critères habituels des sections (production scientifique, contrats, animation collective, formation et encadrement doctoral…) Le conseil scientifique du CNRS veillera à ce que ces dérogations respectent l’égalité des traitements des candidatures et l’égalité des chances entre femmes et hommes dans la carrière. Le conseil demande que cette information soit accessible à l’ensemble des chargés de recherche du CNRS. Recommandation votée à l’unanimité Propositions de nominations au jury d’admission des directeurs de recherche Le conseil approuve à l’unanimité la proposition de jury d’admission des concours 2015 pour les postes de directeurs de recherche. La liste officielle sera probablement disponible à l’adresse suivante http://www.dgdr.cnrs.fr/drhchercheurs/concoursch/jury/default-fr.htm Titulaires : Ph. Ackerer, M.-Ch. Andraud, B. Bacroix, Ch. Barillot, Ph. Biane, P. Capy, M.-H. Chedotal Verlhac, G. Di Scala, B. Dubrulle, J.-P. Lees, Ch. Weber Suppléants : F. Bassino, N. Chaumerliac, M. Cornu, G. Dambrine, J. Gascon, C. Goldstein, J. Lebreton, M. Lefranc, R. Macchiarelli, F. Rappaport, J. Traas

Élargissement des jurys d’admissibilité à des experts Le conseil approuve à l’unanimité la proposition de participation de BELMONT Philippe de la section 12 comme expert pour le concours 16/01 Contrat d’objectifs entre l’Etat et le CNRS 2014-2018 Discussion en présence d’Alain Fuchs (AF) président du CNRS, Philippe Baptiste (PhB) directeur général délégué à la science et Xavier Inglebert (XI) directeur général délégué aux ressources. Le document a été transmis sous forme papier aux membres du conseil fin décembre. Il est constitué d’un texte de 35 pages puis de 24 « objectifs mesurables » destinés à servir pour le suivi du contrat d’objectif. Ce n’est pas un contrat au sens d’un engagement mutuel entre l’Etat et le CNRS car s’il engage le CNRS en terme d’objectifs à atteindre, il n’engage pas l’Etat sur les moyens à mettre à disposition. Alain Fuchs demande à ce que les discussions ne soient pas enregistrées pour que ces paroles n’aient pas de valeur juridique. Les notes qui suivent n’engagent donc que les rédacteurs. Les principaux commentaires d’Alain Fuchs :

- Ce document ne doit pas être considéré comme une contribution du CNRS [même si il est élaboré sur la base d’une contribution du CNRS] car il a été profondément modifié par le ministère.

- Les objectifs sont tempérés d’une notion de « pertinence » qui si elle est rédigée de façon complexe signifie que le CNRS ne saurait être rendu responsable du non respect des objectifs si les moyens mis à disposition par l’Etat ne sont pas en accord.

- Le document a peu à voir avec la science telle qu’elle se fait sur le terrain et à l’international, en cela c’est un document sans grand impact.

- Il a été négocié avec la direction générale à la recherche et l’innovation qui est distincte de l’enseignement supérieur et qui a une tendance à souhaiter que le CNRS se plie à ses ordres.

Quelques questions-réponses : Q – Ce texte manque de souffle. AF – Certes. Q – Le texte envisage de nouvelles missions (valorisation et transfert) mais pas de moyens. AF – Ce ne sont pas des missions vraiment nouvelles. Q – L’Etat ne s’engage à rien. XI – Mais nous avons introduit le concept de pertinence. On a travaillé sur la base de ressources constantes, c’est mieux que de travailler avec des ressources en baisse. Q – La valorisation occupe une part prépondérante du document. PhB – Il est important d’expliquer comment on se place sur ces sujets alors que le cadre de travail a fortement évolué. Q – Si la politique de site du CNRS est si importante, où sera-t-elle discutée ? PhB – Le rôle du comité national reste entier. AF – Notre but c’est de convaincre les acteurs locaux que la recherche de base c’est important. Q – Qui représente le CNRS localement ? Comment les décisions sont prises ? AF – Je ne souhaite pas que cette question soit figée dans le contrat d’objectifs. Q – Si c’est un document imposé par le ministère est-ce raisonnable de nous demander notre avis ? Peut-on l’influencer ? XI – On peut demander à réécrire quelques phrases si on arrive à convaincre qu’elles sont dangereuses pour la science. Q – Valorisation et politique de site sont deux aspects redondants dans ce document. Tout tourne autour des SATT (Sociétés d’accélération de transfert technologique, structures régionales dont le CNRS est « actionnaire »). AF – Nous ne voulons pas de politique scientifique régionale. Q – Le texte sous-entend que la recherche disciplinaire est terminée (« maitrisé ») et que ce serait foncièrement négatif (enfermé dans des « frontières »). Q – Pourquoi réduire l’international à des questions de « visibilité » et de « rayonnement » ? Quid de la coopération ? AF – Le contrat d’objectif est sans saveur mais n’est pas dangereux. Le ministère se sent obligé d’en écrire un mais le fait sans volonté de nous embêter plus que cela. Q – Contrat d’objectif sans moyen où il est même dit que pour travailler les chercheurs doivent aller chercher l’argent ailleurs (Europe en particulier). Q – Quel est l’équilibre entre politique de site et excellence scientifique ? AF – Il y a des institutions où l’on en discute. Q – Vu de l’étranger, ce type de document serait très utile s’il montrait que les chercheurs et l’Etat peuvent s’accorder sur des objectifs et des moyens. AF – Ce n’est malheureusement pas le cas.

Q – On peut s’accorder que ce document n’est pas très utile, mais il pourrait au moins permettre d’afficher un positionnement, par exemple que les centres de recherche mixtes c’est mieux que les structures artificiellement créées par le programme d’investissement d’avenir. AF – Nous avons eu la plume initialement mais ce n’est plus le cas. Difficile d’améliorer ce texte. AF – Je vous propose que l’on élabore un autre texte. Q – La liste des objectifs mesurables donne une vision très réduite de ce qu’est le CNRS. On voit là surtout une liste de ce qui est disponible dans les bases de données mais rien sur la formation par et pour la recherche, rien sur le débat scientifique démocratique … Et pourquoi pas proposer des indicateurs négatifs du type nombre de contractuels ? XI – Un objectif se doit d’être mesurable. PhB – Bonne idée de mettre quelque chose sur les bonnes pratiques au sein des UMR AF – OK pour dire que des choses relèvent d’objectifs non mesurables mais sans figer cela dans ce type de texte. Q – Est-ce que vous attendez de nous des propositions d’objectifs ? Des réécritures de phrases ? Par exemple on peut vous dire tout de suite qu’il y a un problème avec « l’intéressement personnel » qui est inscrit en lien avec les contrats européens. AF – Certes on peut retirer cela et garder la « reconnaissance en termes de carrière ». Q – Pas d’engagement de l’Etat sur l’emploi scientifique. AF – On aimerait bien qu’il y en ait. Q – On semble se réjouir que certaines choses ne sont pas dites dans ce document, mais cela n’empêchera pas un gouvernement hostile d’utiliser ces objectifs pour nuire au CNRS. AF – En effet, pour éviter cela, un document alternatif, validé avec nos partenaires, qui parle réellement de la recherche, serait utile. Q – Doit-on se réjouir que le document ne parle pas du tout de l’enseignement supérieur ? AF – Ce serait bien de parler de l’engagement du CNRS dans l’enseignement supérieur, mais le ministère distingue les deux, et cela pose problème. Q – Aucun objectif sur les thèmes de recherche à développer. AF – Oui contrairement au précédent contrat d’objectif très controversé. La direction du CNRS demande aux membres du conseil de proposer des reformulations d’ici le 13 février. Le bureau du conseil propose de recueillir les diverses contributions d’ici le 6 février et de les assembler avant de les transmettre. Projet de loi numérique et Information Scientifique et Technique Présentation : Renaud Fabre (Directeur de l’IST) et Sara Lenoir du cabinet Benssoussan et Nicolas Castoldi Le gouvernement prépare une loi « sur le numérique ». La direction de l’information scientifique et technique est sollicitée pour faire des contributions. L’objectif est de faire émerger des réponses aux problèmes liés à la science : règles de diffusion des connaissances et des données de la science, questions de la paternité, de l’antériorité. Actuellement ce qui régit la production scientifique ce sont les règles de copyright et de droit d’auteur. Il est proposé de créer un groupe de travail du conseil scientifique qui avec l’assistance de la DIST préparerait un « livre blanc » exposant les « valeurs » de la communauté scientifique que l’on souhaite voir apparaître dans le projet de loi. L'idée serait de favoriser la circulation des données et des productions scientifiques, tout en maintenant l'indication de leur paternité. Ce groupe de travail doit produire un document d’ici la fin mars. Membres du groupe de travail : Pierre Binetury, François Bonnarel, Bruno Chaudret, Claire Lemercier, François Tronche La discussion porte sur : la diffusion des données et des quelles ; questions de stockage des données à long terme (que faire si Amazon est le seul offreur pas cher, etc.) ; recommandations du G8, de Horizons 2020, etc. sur la diffusion des données produites sur fonds publics ; possibilité pour les auteur.e.s de demander aux maisons d'édition la conservation de leur copyright sur leurs textes ; question des contrats CIFRE prévoyant l'abandon de toute propriété intellectuelle sur les résultats ; les incitations pour la publication en libre accès ; l’outil HAL et la plate-forme OpenEdition qui placent la France en bonne position sur la question du libre accès ; le droit d’auteur qui actuellement est quasiment entièrement cédé aux éditeurs ; attention aux outils tels que Academia ou ResearchGate qui sont de plus en plus utilisés pour la diffusion de la recherche … Présentation de l’Institut national des sciences de l’univers Invitée : Pascale Delecluse (Directrice de l’INSU) Pour rappel, lors du CS précédent l’avis sur les nominations au conseil scientifique de l’institut a été reporté.

La liste proposée soulevait des réticences et personne de l’institut n’était disponible pour donner des explications. Une nouvelle liste de nomination a été proposée et a été présentée par P. Delecluse. La liste qui suit est adoptée à l’unanimité : Nabilla Aghanim, Isabelle Benezeth, Philippe Bougeault, Fabienne Casoli, François Chabaux, Martine De Mazière, Andrea Moscariello, Cyril Moulin, Henri-Claude Nataf, Jean Surdej, Marie-Hélène Tusseau-Vuillemin, Jérôme Viers Politique scientifique de l’INSU Explorer l’univers et système terre pour comprendre et éventuellement prédire Science ciblée sur des objets et qui nécessite des observations Spécificité INSU : 4 commissions spécialisées inter-organismes qui réalisent une prospective, analysent les besoins et programment les moyens en coopération avec le CNES. Les très grands équipements représentent 40% des dépenses de l’institut. Les services nationaux d’observation réalisent le recueil des données transmises internationalement aux scientifiques mais aussi utilisées pour la surveillance des risques naturels. Les personnels CNRS sont 60% des ingénieurs et techniciens, 40% des chercheurs. Le départ non renouvelé actuellement des IT pose de graves problèmes. Les discussions portent sur :

- L’articulation en prospectives et moyens alloués aux projets. - Les pertes de compétences avec les départs d’ingénieurs et techniciens et la question de faire un

choix entre recrutements de chercheurs ou d’ingénieurs et techniciens. - L’impossibilité de lancer de nouveaux projets (forcément sur plusieurs dizaines d’années)

connaissant les faiblesses de financement et la volatilité des compétences. - Les liens avec l’industrie du spatial qui trouve dans ces projets l’occasion de développer des

compétences et des hautes technologies. - La faiblesse des liens avec les autres instituts du CNRS. - Les réussites des programmes du CNRS qui s’ils coûtent peu rapportent beaucoup scientifiquement - L’organisation de l’INSU autour de 4 « objets » (astronomie-astrophysique, surface et interface

continentale, terre solide, océan-athmosphère) qui est ancienne et qui pourrait bien évoluer avec des questionnements tels que climat, environnement, interfaces…

Participation des membres du conseil scientifique aux conseils d’institut Finalisation de la liste des membres du conseil scientifique prêts à participer aux conseils d’institut. Le choix de la personne invitée se fera par le bureau du conseil d’institut et dépendra des agendas et des ordres du jour. IN2P3 – Pierre Binetruy, François Bonnarel INC – Bruno Chaudret, Alexandre Zimmer INEE – Philippe Davy INP – Jean Dalibard, Bernadette Charleux INS2I – Valérie Berthe, Dimitri Peaucelle INSB – François Tronche, Francis-André Wollman INSHS – Sylvain Allano, Catherine Delcroix, Claire Lemercier, Sophie Pochic INSMI – Peggy Cenac-Guesdon, Maria Esteban INSU – Sylviane Chaintreuil, Philippe Davy INSIS - Marie-Christine Record, Guy Marin Constitution de groupes de travail Information scientifique et technique - Edition scientifique Renaud Fabre de la DIST co-organise avec François Bonnarel Membres : Pierre Binetruy, François Bonnarel, Bruno Chaudret, Claire Lemercier, François Tronche, Questions d’énergie Philippe Sautet organise Membres : Bruno Chaudret, Jean Dalibard, Marie-Christine Record, Philippe Sautet, Hélène Valade, Francis André Wollman Très grands équipements de recherche Pierre Binetury organise Membres : Pierre Binetury, François Bonnarel, Sylviane Chaintreuil, Luisa Cifarelli Europe et Horizon 2020

Groupe à finaliser à la prochaine réunion Transmission, éducation et culture Catherine Delcroix organise et se pose la question de coordonner ce groupe avec la communication du CNRS Membres : Luisa Cifarelli, Catherine Delcroix, Dimitri Peaucelle, Alexandre Zimmer Concernant les autres groupes de travail potentiels évoqués lors du précédent conseil

(voir le compte-rendu des élus à l’adresse suivante : instances.sncs.fr/sites/instances.sncs.fr/IMG/pdf/cr_cs_cnrs_nov_2014_elus_2.pdf)

Il est proposé que ces sujets soient abordés dans la préparation d’un document alternatif au contrat d’objectifs du CNRS. Cette contribution, qu’elle soit ou non approuvée par la direction du CNRS sera diffusée comme émanent du conseil scientifique. Feuille de route 2015 de la Mission pour l’interdisciplinarité Présentation : Anne Renault (Directrice de la MI) Les informations concernant la mission pour l’interdisciplinarité sont disponibles à l’adresse suivante http://www.cnrs.fr/mi/ Quelques sujets qui ont été abordés lors de la discussion :

- Tous les personnels de la recherche publique peuvent candidater aux appels d’offre mais les consortiums doivent comprendre des équipes CNRS.

- Les appels d’offre de site (PEPS de site) sont en général sur des thématiques choisies par les IDEX et évalués par eux. Le CNRS co-finance et parfois participe aux décisions. C’est différent d’un site à l’autre et en tout cas pas très clair.

- L’évaluation au sein du CNRS des financements nationaux type « grands défis » se fait par des experts ad hoc qui sont aussi amenés à suivre les projets. C’est au cas par cas, ce qui compte c’est la « motivation ».

- La mission se présente comme un réservoir à idées qui cherche à faire émerger de nouvelles thématiques qui par la suite doivent être reprises par les instituts.

- L’affirmation de l’interdisciplinarité passe peut-être par une révision du fonctionnement des sections du comité national avec des postes croisés, des critères d’évaluation revus etc.

- L’expérience réussie de deux laboratoires bi-rattachés entre instituts pourrait être étendue, même s’il reste une question à régler concernant les mécanismes d’affectation d’ingénieurs et techniciens.

- L’interdisciplinarité avec les SHS ne doit pas être vue comme un vernis « sociétal ». Les difficultés du défi Genre illustrent cet aspect.

Conférence climat de Paris 2015 - COP21 & Les fondamentales 2015 Présentation : Brigitte Perucca (Directrice de la communication) Présentation rapide du service de communication du CNRS : Une quarantaine de personnes ; Un pôle presse (200 à 250 communiqués par an) ; Un pôle édition-publication (CNRS hebdo + Journal du cnrs + wiki-radio + séminaires + table ronde, etc.) ; Un pôle événement (Médailles, Colloques, Forums, Expressions publiques, etc.) ; Des relations partenariales avec l’entreprise (Lettre “innovation” + réseau des entreprises partenaires) ; Travail conjoint avec CNRS Images. Conférence sur le climat à Paris en 2015 : La communication du CNRS sera colorée de la question environnementale. Le forum public du CNRS « les fondamentales » y sera consacré cette année (13-14 Novembre 2015). Le conseil scientifique est invité à y participer et à proposer des débats, des exposés etc. Voir ici les informations sur les précédentes éditions : http://lesfondamentales.cnrs.fr/ Quelques sujets qui ont été discutés :

- Science participative - Climat et environnement : ne pas paniquer le public sans non plus faire croire que les scientifiques

trouveront bien la solution, penser à impliquer les entreprises pour trouver des solutions pour atténuer les dérèglements climatiques et s’y adapter.

- Participation du CNRS à un espace dédié aux entreprises et au changement climatique qui se tient au grand palais.