Conversion Licences Conversion Licences ATO ATO Yves BLONDE: Michel JACQUEMIN: Fédération Française de Vol à Voile Réunions sécurité en régions 2013/2014

•Conversion LicencesConversion Licences• ATO ATO

Yves BLONDE: Yves BLONDE: Michel JACQUEMINMichel JACQUEMIN::

Fédération Française de Vol à Voile

Réunions sécurité en régions 2013/2014

Conversion des licencesConversion des licences



LicencesLicencesPréambule:Préambule:

La réglementation Européenne AIRCREW, travaille à minima, mais avec un programme approuvé.

SPL: Sailplane Pilot Licence (Licence de pilote de planeur)oclasse2oTravail professionneloValide dans tous les paysoPermet d’être instructeur et examinateur

LAPL(S): Light Aircraft Pilote Licence (sailplane) (licence de pilote d’aéronef léger (planeur))

oMédical par un généraliste ( non autorisé actuellement)ou classe 2 light (même prix)oValide uniquement en Europe

FI(S): Flight Instructor (sailplane) (instructeur de vol planeur)

FE(S): Flight Examinator(sailplane) (examinateur de vol planeur)

FIE(S): Flight Instructor Examineur(sailplane) (Examinateur d’instructeur planeur)



Le rapport de ConversionLe rapport de ConversionDGAC à l’EASADGAC à l’EASA

Le droit du GRAND-PÈRE Le droit du GRAND-PÈRE



BPP en SPL ou LAPL(S)BPP en SPL ou LAPL(S)

BPP SPL / LAPL(S)8 heures d’instruction en DC 15 heures mini d’instruction

Dont 10h mini en DC

2 heures de vol en solo supervisé dont un vol 1 heures

2 heures de vol en solo supervisé

20 vols dont 10 en solo 45 lancements et atterrissages

BPP Circuit50kms solo ou 100kms avec instructeur

CAMPAGNE SPL ou LAPL(S)

5 heures mini d’instruction en DC 15h, 45 vols 2h solo et 50kms

Circuit50kms solo ou 100kms avec instructeur

15h, 20 vols 2h solo et 50kms

LicencesLicences

En plus du programme



BPP avec autorisation campagne:

BPP sans campagne:

LicencesLicencesBPP en SPL ou LAPL(S)BPP en SPL ou LAPL(S)

conversionconversion


conversion SPL

conversion SPL (restreint) La restriction sera : vol en local


ITP en FI(S)ITP en FI(S)

ITP (après avril2010) FI(S)18 ans et 200h en Cdb dont 30 heures dans les 12 mois 18 ans et 100h ou 200lancement en Cdb

Epreuve Pré-admission théorique valide 24 mois

Epreuve Pré-admission en vol valide 24 mois Epreuve Pré-admission en vol 6 mois avant la formation

25 heures d’enseignement pratique 25 heures d’enseignement pratique

30 heures d’instruction théorique 30 heures d’instruction théorique

6 heures ou 20 vols 6 heures ou 20 vols

Prorogation:2/3•30h ou 60 vols•Stage actu dans la période de validité(2j)•Évaluation de compétence instructeur (obligatoire 3em renouvellement)

Prorogation:2/3•30h ou 60 vols•Stage actu dans la période de validité(2j)•Évaluation de compétence instructeur (obligatoire 3em renouvellement)

LicencesLicences


Suite



ITP formé à partir d’avril 2010:

ITP formé avant avril 2010 + module ITP campagne:

ITP formé avant avril 2010:

LicencesLicencesITP en FI(S)ITP en FI(S)conversionsconversions


conversion FI(S)

conversion FI(S)

conversion FI(S)(limité)

Restriction: ne pas enseigner la campagnevalidité de 3 ans à partir d’avril 2015 (avril 2018 avoir le module)


ITV en FE(S)ITV en FE(S)ITV FE(S)

18 ans , après ITP, 100heures Cdb dont 50h en instruction en vol

18 ans , 300heures Cdb dont 150h ou 300lancement en instruction en vol

Evaluation théorique Être FI(S)

Evaluation pratique Casier judiciaire vierge de 3 ans

Formation:•théorie8h mini•En vol , adapté au niveau de compétence

Cours de standardisation:1 jour miniThéoriqueConduire 2 examens pratique (sous supervision ou simulé)Une instruction sur le passage de l’examenUne séance sur les procédures administratives

Évaluation finale

Prorogation: mêmes conditions que l’ITP plus Conduire 2 contrôles par an

Prorogation: Mêmes conditions que le FI et •Stage actu FE dans la période de validité(1j) la dernière année•Conduire 2 contrôles par an•Dernière année, un contrôle supervisé par un PINS ou unexaminateur expérimenté et désigné autorisé par dgac

LicencesLicences


Suite



ITV:

LicencesLicencesITV en FE(S)ITV en FE(S)conversionconversion


conversion FE(S)


Calendrier et mode opératoireCalendrier et mode opératoireLicencesLicences

Octobre et décembre 2013 : discussion des conversions

Avant 2015: BPP conversion en SPL

Avant 2015: BPP sans campagne conversion en SPL (restreint)

Avant 2015: ITP conversion en FI(S)

Avant 2015: ITP sans module campagne conversion en FI(S)(limité)

Avant 2015: ITV conversion en FE(S)


RAPPEL: Dernière date pour la conversion 8 avril 2015



Document non contractuel


Info DRONESInfo DRONES

dronesdrones


Un pilote de drone doit avoir un théorique conforme à l’arrêté de 1981

Pour le théorique vol à voile, ce sont les instructeurs ITV de la FFVV qui le font passer (TVV)

Ne pas refuser car la FFVV est délégataire de ce théorique.


Avez-vous des Avez-vous des questions?questions?

LicencesLicences



ATOATO



ATOATO

Définition:L’ATO est un organisme approuvé par l’autorité qui lui permet de dispenser des formations en vue de la délivrance de licences de pilote, ainsi que des qualifications et des autorisations associées

Approved Training Organisation

(organisme de formation approuvé)



ATOATO

Concept de la réglementationConcept de la réglementation

La réglementation AIR CREW permettra à un Lithuanien, un Belge, un Polonais, un Grec, un Français d’avoir :

La même licence de pilote

Le même niveau de délivrance

La même surveillance des écoles de formation et des programmes



ATOATO

Formation en ClubFormation en Club

Chaque association a vocation de devenir ATO pour les formations:

SPL (sailplane pilot licence)

LAPL(S)(Light aircraft pilot licence(sailplane))

TMG (Touring motorglider)

Remorqueur de planeur



ATOATO

Que faut-il faire pour être Que faut-il faire pour être approuvé A.T.O. ?approuvé A.T.O. ?

1) Faire acte de candidature (manuel d’organisation)

2) Rédiger le manuel d’exploitation

3) Rédiger le manuel de formation

4) Rédiger le manuel SGS



ATOATO

Quelle est l’aide apportée par la Quelle est l’aide apportée par la FFVV ?FFVV ?

1) Rédaction d’un guide (février 2014)

2) Rédaction d’un Manuel d’exploitation générique (avril 2014)

3) Rédaction d’un Manuel de formation (avril 2014)

4) Rédaction d’un Manuel SGS générique (avril 2014)

5) Développement d’un outil informatique interfacé avec le logiciel des licences, qui garantira la traçabilité avec la DSAC et assurera l’archivage réglementaire (fin 2014)



ATOATO

Que reste-t-il à faire aux Que reste-t-il à faire aux associations ?associations ?

1) Faire acte de candidature

2) Définir la structure mise en place

3) Personnaliser les manuels d’exploitation, formation et SGS

4) Envoyer tous les documents à la DSAC local

5) Approbation sera obtenue sur une déclaration initiale

6) Audit de conformité est à prévoir dans les 4 ans



ATOATO

Définition de la structure locale, Définition de la structure locale, responsabilitésresponsabilités

Dirigeant responsable (DR) Responsable pédagogique (RP) Responsable SGS Responsable conformité réglementaire de l’ATO (pouvant être le DR)

Formation et autorisations

Une piste Planeur biplace école Une salle de cours


Personnel:

Matériel:

Archivage: ( entre 3 à 5 ans mini)


ATOATO

ATO Formation instructeurATO Formation instructeur

La formation des instructeurs (FI) et Examinateurs (FE) sera sous la responsabilité du CNVV, avec le RPF comme responsable pédagogique des formations.

Mais cette formation continuera à être effectuée indifféremment au CNVV ou en région.Il reste à développer des liens forts pour rendre cette formation homogène.



ATOATO

ATO InstructeurATO Instructeur

ATO unique Homogénéité des formations et du niveau d’exigence

Liens forts entre régions et CNVV Responsabilité des stages FI , FE et Actualisation

Responsable le RPF



ATOATO

Rôle de chacun pour le stage Rôle de chacun pour le stage instructeur !instructeur !

Candidat instructeur

Chef pilote du club

FIE responsable

Après vérification des conditions techniques . Discussion entre les 3 parties pour définir le parcours

Chef pilote du club

Candidat instructeurMise à niveau pour l’évaluation d’entrée en formation

Formation au CNVV, ou en Région, ou CNVV et Région

Archivage au CNVV (logiciel)



l’évaluation théorique et pratique d’entrée en formation

Avez-vous des Avez-vous des questions?questions?

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MerciMerci

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Documents

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