Cotrim 22 juin 2010 Dr Charles HEMERY 1 PMSI - Tarification Nouveautés 2010 pour le champ MCO Mardi 22 juin 2010

Cotrim 22 juin 2010Cotrim 22 juin 2010 Dr Charles HEMERY Dr Charles HEMERY 11

PMSI - TarificationPMSI - Tarification

Nouveautés 2010Nouveautés 2010pour le champ MCOpour le champ MCO

Mardi 22 juin 2010Mardi 22 juin 2010


PMSI et Tarification : nouveaux textes pour 2010

Arrêté du 10 février 2010 relatif à la classification Arrêté du 27 février 2010 fixant pour l’année 2010

les ressources MCO

Notice technique DHOS du 20 novembre 2009 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2010 : nouveautés PMSI

Notice technique DHOS du 2 mars 2010 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2010 : nouveautés relatives aux prestations

Guide méthodologique de production des informations en MCO - ATIH, janvier 2010


Nouveautés PMSINouveautés PMSI


Nouveautés pour le recueil du PMSI en MCONouveautés pour le recueil du PMSI en MCO

Modification consignes de recueil obstétrique :Modification consignes de recueil obstétrique : précisions recueil âge gestationnel date accouchement obligatoire dans RUM mère conditions de production des RSS des enfants nés

sans vie

Nouveautés radiothérapie : Nouveautés radiothérapie : – recueil de RSS et RSF pour les entités de Rth libérale– nouvelle variable « nombre de faisceaux » (1er mars

2010)– codage des actes nouvelle version du ch 17 CCAM (à

compter de juillet 2010)– création GHM de RCMI– recueil obligatoire dès 2010 => modifs classification en

2011



Consignes d’utilisation de certains codes CIM10 :Consignes d’utilisation de certains codes CIM10 :

modification des libellés « septicémie » en « sepsis » et création de R57.2 pour choc septique

modification de la catégorie N18 : codage de la maladie rénale chronique selon 5 stades

création de codes pour l’obstétrique (HELLP syndrome O14.2,…)

création de 3 extensions dans le chapitre XXI (ATCD personnels ou familiaux)

ajout et modification de notes d’inclusion consignes d’utilisation des codes : anémie post

hémorragique aiguë – dénutrition – insuffisance respiratoire aiguë – cystite aiguë – hypotension



Recueil FICHCOMP :Recueil FICHCOMP :

ajout de l’enregistrement des dialyses péritonéales ajout de l’enregistrement des dialyses péritonéales réalisées en cours d’hospitalisation (en plus de MON réalisées en cours d’hospitalisation (en plus de MON + DMI + PO + PIE)+ DMI + PO + PIE)

ajout nouvelle variable « validation de la prescription ajout nouvelle variable « validation de la prescription initiale, oui / non », relative aux médicaments dits initiale, oui / non », relative aux médicaments dits orphelins (L 162-22-7 du CSS)orphelins (L 162-22-7 du CSS)

Recueil FICHSUP :Recueil FICHSUP :

renseignement par les établissements renseignement par les établissements consommateurs de lait maternel provenant d’un consommateurs de lait maternel provenant d’un lactarium => données producteur et données lactarium => données producteur et données consommateurconsommateur


Évolution de la classification des GHM : V11bÉvolution de la classification des GHM : V11b

V11b à compter du 1er mars 2010 :V11b à compter du 1er mars 2010 :

mise à jour de l’âge comme équivalent de CMA création de GHM en J (1) et en T (65)

– => suppression de plus de 50% des séjours bas associations d’actes : cataracte et glaucome création d’un GHM « douleur chronique rebelle » 3 nouvelles exceptions à la règle 1 GHM = 1 GHS :

– mastectomies élargies avec reconstruction mammaire immédiate

– chirurgie de remplacement valvulaire– allogreffe de cornée



Guide méthodologique de production Guide méthodologique de production des RUM :des RUM :

ajout d’un chapitre consacré à la ajout d’un chapitre consacré à la qualité des informations et aux qualité des informations et aux responsabilités des différents acteursresponsabilités des différents acteurs

importance du règlement intérieur importance du règlement intérieur du DIMdu DIM


Nouveautés tarificationNouveautés tarification


Mesures nouvelles de tarificationMesures nouvelles de tarification

Ré hospitalisation le même jour que le jour Ré hospitalisation le même jour que le jour de sortie dans le même établissement :de sortie dans le même établissement :

arrêté prestations => les 2 séjours sont considérés comme constituant un seul séjour donnant lieu à production d’un RSS unique

« il appartient à chaque établissement d’en mettre en œuvre les conditions pratiques »

cas exceptionnels peuvent être signalés à l’agence le respect de cette disposition pourra donner lieu à

contrôle



Nouvelles modalités de financement des « séjours bas » :Nouvelles modalités de financement des « séjours bas » :

abandon du principe de déclassement des séjours bas des GHM de niveau 1 (et indifférenciés) => financement à la journée

modification des modalités de calcul du tarif journalier (socle incompressible)

modification des règles de calcul de la borne basse

Surveillance continue :Surveillance continue : critères supplément ne sont pas des critères d’admission

en USC mise à jour listes diagnostics et actes (dont cardiologie

interventionnelle) création liste spécifique pédiatrie extension à tous les diagnostics du RUM



Dialyse péritonéale :Dialyse péritonéale :

création d’un supplément « DIP » facturable en sus d’un GHS

2 nouveaux forfaits de dialyse péritonéale (D22 et D23)

Prestations Inter Établissements :Prestations Inter Établissements :

Nouveauté pour le financement des séancesNouveauté pour le financement des séances B (qui réalise la prestation) facture directement à B (qui réalise la prestation) facture directement à

l’assurance maladie (et non plus à A)l’assurance maladie (et non plus à A) A facture sans tenir compte de la prestation réalisée A facture sans tenir compte de la prestation réalisée

en B (A ne code pas la séance de chimio ou en B (A ne code pas la séance de chimio ou radiothérapie ou dialyse en DP, mais code Z75.80 en radiothérapie ou dialyse en DP, mais code Z75.80 en DAS)DAS)



Forfait Annuel Urgences (FAU) :Forfait Annuel Urgences (FAU) :

prévoit le calibrage du FAU sur la totalité des ATU produits et pas seulement ceux facturés (donc aussi ceux au bénéfice de patients non PEC par assurance maladie comme AME, frontaliers)

informations présentes depuis mi 2008 dans fichiers RSF-ACE (RAFAEL)

Forfait Annuel Coordination de Prélèvement Forfait Annuel Coordination de Prélèvement d’Organes (CPO) :d’Organes (CPO) :

Financement pas assez incitatif pour prélèvement cornée et autres tissus

ajout de variables



Mesures de convergence cibléeMesures de convergence ciblée

MIG précaritéMIG précarité

MIG PDSHMIG PDSH

Évolution liste MIGACÉvolution liste MIGAC

Documents

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