Cours de Comptabilite Privee

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Cours de comptabilité privée

Séance 1

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Pourquoi la comptabilité ?• La comptabilité recense en premier lieu toutes les

opérations économiques découlant de l’activité del’entreprise grâce aux flux qu’elles génèrent.

• La comptabilité recense et classe les différents flux.

• CES FLUX PEUVENT ETRE SORTANT OU ENTRANT DEBIENS ET/OU SERVICES OU FINANCIERS;

• Les flux financiers peuvent être des dettes, des créances,

des virements, des chèques, des espèces, desprélèvements.

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Illustration des fluxTransaction Flux

sortantFlux entrant F

lux de biens

Flux deservices

Fluxmonétaire

Achat de timbrespostauxTransport facturé par le fournisseur Paiement du client enespècesVersement TVA autrésor public

Vente 4 paires dechaussures Acquisition lampe debureauLocation d’unperforateur (1 jour)

Facturation transportau client

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

XX

X

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Les interlocuteurs de l’entrepriseLe personnel salarié Ensembles des individus ayant un contrat de travail et

accomplissant des tâches pour l’E

Les clients L’E peut leur vendre des marchandises et des services

Les fournisseurs L’E peut leur acheter des matières premières ,marchandises, services

Les administrationspubliques

L’E lui paye les taxes et impôts

Les banques Établissement qui permet à l’E de gérer les entrées etsorties d’argent

Organismes sociaux L’E verse des cotisations à des caisses, mutuelleschargées de gérer les fonds et protéger ses adhérents

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4/6/12 L’identification des partenairesdans les comptes de l’entreprise

Opérations effectués par l’entreprise

Nom dupartenaire

Client Fournisseur de bien

Fournisseur de services

autres

Achat timbres Acompte sur salaire Avis BNP pour

versement compte ERetrait banque du N

Vente de 4 paires dechaussures M. X

Acquisition bureauBuropro

Location perforateur Bricoland Avis BNP frais bancairesFacturation transport àclient Marin

Tabac gareMme BBNP

Banque du NM. X

Buropro

Bricoland

BNP

M Marin

X

X

X

X

X

SalariéEtab

financier Etabfinancier

Etabfinancier

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A quoi sert la comptabilité ?• Elle permet de comprendre et d’analyser les différentes

opérations d’une entreprise

• C’est une obligation légale :toute personne ayant la qualitéde commerçant doit procéder à l’enregistrementcomptable des mouvements affectant le patrimoine de sonentreprise

• Patrimoine :ensemble des biens des droits et des dettes del’entreprise.

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4/6/12

• Le rôle de la comptabilité

• Elle fournit une information de nature financière à

l’extérieur de l’entreprise :clients, investisseurs, Etat..

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introduction

L'objet du cours de comptabilité privée est de vous permettrede dialoguer efficacement avec les financiers, lescomptables et les contrôleurs de gestion avec lesquels vous

pourrez être en relation.

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introduction

L’objectif est de vous donner une connaissance suffisantedes principes et des mécanismes comptables pour que ledialogue évoqué ci-dessus devienne possible.

Une telle connaissance est nécessaire en particulier parceque l'information d'origine comptable est souvent la seule quisoit pratiquement disponible sous forme cohérente etprécise dans l'entreprise.

Par ailleurs, le modèle comptable défini par le Plan

Comptable Général est obligatoire, en raison de diverseslois et réglementations, et ne peut être dès lors ignoré

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4/6/12 Chapitre 1 :L’ histoire et lanormalisation de la comptabilitéLe modèle comptable est le résultat d'une longue histoiremarquée par des enjeux successifs différents qui ont ensuitecoexisté au fur et à mesure de leur émergence. Sa formeactuelle traduit une certaine forme de compromis – en

constante évolution – entre ses divers utilisateurs,• entreprises, actionnaires, prêteurs, investisseurs, analystes

financiers, fisc, etc.

Pour bien comprendre les fondements de la comptabilité, il

est donc utile d'analyser ce processus historique, commenous allons tenter de le faire ci-après.

1010



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1 histoire rapide de la comptabilité• 1-1 L’origine de la comptabilité à partie double

Il existe les premières trace s de la comptabilité chez lesEgyptiens, les Grecs, les Romains . Cette comptabilité étaitréalisée par des propriétaires terriens, des marchands, desadministrateurs des temples, des banquiers et plus près denous par les commerçants de la fin du Moyen Age et de laRenaissance.

Les comptes déjà assez sophistiqués pour tenir desinventaires d'objets, en termes physiques ou monétaires,suivre des comptes bancaires (l'équivalent du virementexistait dans l'antiquité), suivre des paiements de salaires, et

surtout tenir des comptes de caisse de

1111



4/6/12 1-1 L’origine de la comptabilité àpartie doubleLes croisades provoquèrent un développement deséchanges, des marchands s'associèrent et eurent recours àdes mandataires pour négocier à distance. La répartition desbénéfices et le contrôle des mandataires nécessitaient une

technique comptable plus évoluée qui consista d'abord enune comptabilité de caisse de type recettes-dépenses ainsiréinventée.

Le crédit, peu développé jusque vers 1250, ne donnait lieu

qu'à de simples aide-mémoire extra comptables. Mais sonaccroissement donna naissance aux "comptes depersonnes", correspondant aux créanciers et aux débiteurset qui constituaient le germe de notre moderne comptabilitéà parties doubles.

1212



4/6/12 1-1 L’origine de la comptabilité àpartie doubleLorsqu'un tiers devait de l'argent au marchand, on inscrivaitla somme dans une colonne

"doit". lorsque c'était l'inverse dans une colonne "avoir".C'est là l'origine des colonnes débit (je dois) et crédit (jecrois)des comptes d'une comptabilité : A retenir : unecréance est un débit !

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4/6/12 1-1 L’origine de la comptabilité àpartie double

Au XVIème siècle apparaît la notion de bilan d'abordprésenté comme le simple état récapitulatif des balancesdes comptes puis comme un état où apparaît le souci deprévision. C'est la notion de réserve qui donna naissance

peu à peu à celle de capital social : sur le bénéfice, sommequi apparaissait disponible au commerçant au travers dubilan comptable, on réservait les sommes qui paraissaientnécessaires pour le maintien ou le développement del'activité sociale. Plus tard le capital apparut également

comme une garantie constituée au profit des créanciers del'entreprise.

1414



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1-2 L’évolution des normes légales

Dès le XIVème siècle, les marchands de nombreuses villesdevaient aller à un bureau des marchands exposer lesrègles qu'ils suivaient pour la tenue de leurs comptes et faireapposer

un visa spécial sur la première page de leurs registres,lesquels étaient fréquemment montrés aux partenairescommerciaux pour faire preuve de bonne gestion.

1515

4/6/12 1616



4/6/12

1-2 L’évolution des normes légales

L'ordonnance de Colbert en 1673 institua officiellementl'usage des livres de commerce et fut reprise presquetextuellement dans le code de commerce de 1808, ancêtredu code actuel.

De là date l'obligation stricte faite aux commerçants de tenir un "livre qui contiendra tout leur négoce, leurs lettres dechange, leurs dettes actives et passives et leurs deniersemployés à la dépense de leur maison".

Ils étaient tenus également de faire tous les 2 ans"l'inventaire de tous leurs effets mobiliers et immobiliers etde leurs dettes actives et passives" c'est-à-dire d'établir leur bilan. Cette obligation légale correspondait au souci deréglementer l'information entre commerçants et de disposer de preuves en cas de litige judiciaire, de succession, de

1616

4/6/12 1717



4/6/12 1-2 L’évolution des normes légalesau 19ème siècleC'est en effet au cours de ce siècle que se multiplièrent lessociétés par actions, et que la séparation entre propriété ducapital et direction des entreprises s'institua de plus en plus :il en résulta un nouveau besoin d'information périodique des

associés par l'analyse de l'évolution de leur patrimoine et deleur revenu, besoin qui se traduisit par les prescriptions de laloi française de 1867 sur les sociétés anonymes.

Objectif : protéger les actionnaires contre une mauvaise

gestion de leur capital.

1717

4/6/12 1818



4/6/12 L’évolution des normes légales au20ème siècle• Les besoins financiers de la guerre de 1914-1918

entraînèrent la naissance (en 1916 en France) de l'impôtglobal sur le revenu et la nécessité d'une informationcomptable sur les bénéfices industriels et commerciaux.

• Le souci croissant d'information statistique des Etats et àl'organisation de la profession comptable.

• La normalisation des entérinée : jusque là les entreprisesdisposaient d'une très grande liberté pour établir leurs

comptes.

1818

4/6/12 1919



4/6/12 1-3 La comptabilité analytique(interne) d’origine plus récente.Nous avons vu comment historiquement l'évolution ducontexte socio-économique a façonné l'outil comptable par l'apparition successive d'usages différents.

Ces usages sont essentiellement externes, juridiques

puis fiscaux.

La comptabilité de gestion à usage interne appeléecomptabilité analytique se développe d’abord aux Etats-Unis

avant de s’étendre à l’Europe.

1919

4/6/12 2020



4/6/12 1-3 les origines de la comptabilitéanalytique

Axées tout d'abord vers la connaissance des prix de revientcomplets des produits par la méthode des sectionshomogènes, inventée en 1928 par un militaire et promue par le plan comptable de 1947, les entreprises se tournèrent à

partir de 1960 vers des systèmes destinés au contrôle àcourt terme, de type gestion budgétaire. Parallèlement desméthodes de comptabilité en coûts partiels ("directs" ou"variables") apparurent pour parer aux difficultés d'usagedes coûts complets dans une optique de contrôle et d'aide à

la décision.

2020

4/6/12 2121



4/6/12

1-3 La comptabilité analytique

Comme pour la comptabilité générale, les plans comptablessuccessifs de 65 et de 82 et la diffusion des conceptsthéoriques ont abouti actuellement à une certainestabilisation du vocabulaire et à l'émergence d'un

langage commun qui constituent un progrès indéniable par rapport

à la confusion qui semblait régner auparavant dans lesentreprises quand il s'agissait de définir des notions telles

que coût de production, coûts directs, marge, etc. Mais lacomptabilité analytique n‘est pas obligatoire et il existeplusieurs approches possibles.

2121

4/6/12 2222



4/6/12

2 Une normalisation croissante

Le début de l'effort

de normalisation dela comptabilité dateen France de là

seconde guerre

2222

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4/6/12 Les conséquences de cettenormalisation

La mise en œuvre de ce nouveau planest obligatoire pour toutes les

entreprises industrielles etcommerciales.

2323

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4/6/12

2 Une normalisation croissante

Le PCG actuel, qui s’applique à toutes les entreprisesindustrielles et commerciales, ainsi qu’à toute structure dèslors qu’il y a obligation légale de comptes annuels,correspond à la version de 1999, mise à jour par des

règlements divers d’un nouvel organisme, le CRC (Conseilde la règlementation comptable).

2424

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4/6/12

Une normalisation croissante

Nous verrons plus loin le poids de l’harmonisation comptableinternationale dans les évolutions à venir des normescomptables françaises.

Sous l'angle du droit commercial, le Code de Commerce,quant à lui, ne fait pas référence au PCG, mais les règlesqu'il contient sont identiques, depuis les modificationsintroduites par la

loi du 20 avril 1983.

Parallèlement, le droit fiscal a également contribué à la

normalisation comptable, particulièrement depuis la

2525

4/6/12 2626



4/6/12

Une normalisation croissante

A cette normalisation d'origine législative et réglementaires'ajoutent les effets de l'élaboration

d'une jurisprudence, les tribunaux étant amenés à préciser les règles quand ils ont à juger de délits, et d'une doctrinecomptable, sans cesse perfectionnée, dont les sources sontdiverses :

Conseil national de la comptabilité, Ordre des expertscomptables, Compagnie nationale des

commissaires aux comptes, Autorité des Marchés Financiers(AMF).

2626

4/6/12 2727



4/6/12

3 les normalisations étrangères

La comptabilité américaine se caractérise, par rapport auxcomptabilités européennes, par des traits très spécifiques :absence de plan de comptes officiel, présentation trèsdifférente du compte de résultat et du bilan, définition très

précise des notions de charge et de produit exceptionnels,vision très « court-termiste » qui se caractérise en particulier par une publication trimestrielle des comptes et par desévaluations fondées sur le concept de « fair value

2727

4/6/12 2828



4/6/12 Chapitre II : LA NOMENCLATURE COMPTABLE,LESECRITURES ET LES DOCUMENTS DE

SYNTHESELes fonctions de la comptabilité générale sont définies par lePlan Comptable Général comme étant de faire apparaîtrepériodiquement, à travers les deux documents desynthèse que sont le bilan et le compte de résultat :

1) la situation active et passive du patrimoine (bilan)

2) le résultat de la période considérée (compte de résultat)

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4/6/12 2929



4/6/12 La situation active et passive dupatrimoineCette fonction est d'ordre juridique : le patrimoine est à ladate considérée l'ensemble des droits et des obligationsvis-à-vis des tiers, d'une entité juridique qui peut être unesociété ou une entreprise individuelle.

2929

4/6/12 3030



4/6/12 Le résultat de la périodeconsidérée

Cette fonction, qui pourrait a priori sembler être d'ordre

économique, est en fait étroitement liée à la première.

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4/6/12

1) Le patrimoine et le bilan

Le patrimoine d'une entreprise recouvre :

- l'ensemble de ses droits de propriétés corporels et

incorporels : terrains, bâtiments, installations, machines,stocks d'une part, fonds de commerce, brevets, licences,actions et créances d'autre part ; l'ensemble de ces droitsconstitue la situation active de l'entreprise

-l'ensemble des droits détenus sur l'entreprise par les tiers,propriétaires et créanciers ; l'ensemble de ces élémentsconstitue la situation passive de l'entreprise.

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4/6/12

1) Le patrimoine et le bilan

Le bilan est la photographie périodique de ce patrimoine,dont les deux colonnes, l'actif à gauche et le passif à droite,recensent respectivement "ce que possède" et "ce que doit"l'entreprise aux tiers (doit aux tiers au sens large car on

inclut dans l'expression les propriétaires).

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1) Le patrimoine

Par définition, les droits des tiers propriétaires sont évaluéscomme étant la différence entre les droits de la société et lesdroits que possèdent vis-à-vis de celle-ci les tiers créanciers.

Il y a donc par principe égalité entre situation active etsituation passive du patrimoine à une

date déterminée. L'inventaire du patrimoine donnera par

exemple l'évaluation globale suivante :

• - droits acquis par l'entreprise : 200 000 000 euro

• - dettes envers les créanciers : 90 000 000 euro

• -

3333

4/6/12 3434



4/6/12 2) La nomenclature des élémentsdu patrimoineEn comptabilité d'entreprise, l'inventaire à une datedéterminée des éléments du patrimoine se fait grâce à unenomenclature qui en permet le classement exhaustif.

Le Plan Comptable Général, dans un but de normalisation, a

défini une terminologie et un mode de regroupement fondéssur des définitions précises.

3434

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2) La nomenclature des élémentsdu patrimoine

Ainsi la nomenclature du PCG distingue 5 classesd'éléments du patrimoine :

- la classe 1 des comptes de capitaux, qui recense lesapports en capital, les bénéfices mis en réserve, tous lesemprunts, que leurs échéances soient à long, moyen oucourt terme ;

- la classe 2 des comptes d'immobilisations, c'est-à-diretous les biens et valeurs destinés à rester durablement sousla même forme dans l'entreprise ;

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2) La nomenclature des élémentsdu patrimoinela classe 4 des comptes de tiers, où sont enregistréesles dettes et les créances autres que celles classées auxvaleurs immobilisées et aux capitaux permanents.

- la classe 5 des comptes financiers, qui groupe les droits

et obligations résultant des mouvements de valeurs enespèces, chèques, coupons, et des opérations faites avecles banques, sociétés de bourse, etc. ; par extension y sontinclus les titres de placement.

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Les 5 classes et les comptes depatrimoine: illustration

Classe 1 classe 2 Classe 3 Classe 4 Classe 5Comptes de capitaux(capitaux propres,emprunts et dettesassimilées)10. Capital et réserves11. Report à nouveau12. Résultat de

l'exercice13. Subventionsd'investissement14. Provisionsréglementées15. Provisions pour risques et charges16. Emprunts et dettesassimilées

17. Dettes rattachées àdes participations18. Comptes de liaisondes établissements etsociétés enparticipation

Comptesd’immobilisations20. Immobilisationsincorporelles21. Immobilisationscorporelles22. Immobilisations

mises en concession23. Immobilisations encours26. Participations etcréances rattachées àdes participations27. Autresimmobilisationsfinancières

28. Amortissement desimmobilisations29. Provisions pour dépréciation desimmobilisations

Comptes de stockset encours31. Matières premières(et fournitures)32. Autresapprovisionnements33. En-cours deproduction de biens34. En-cours deproduction de services35. Stocks de produits37. Stocks demarchandises

39. Provisions pour dépréciation des stocks

eten-cours

Comptes de tiers40. Fournisseurs etcomptes rattachés41. Clients et comptesrattachés42. Personnel etcomptes rattachés

43. Sécurité sociale etautres organismessociaux44. Etat et autrescollectivités publiques45. Groupe et associés46. Débiteurs divers etcréditeurs divers47. Comptes transitoires

ou d'attente48. Comptes derégularisation49. Provisions pour dépréciation descomptes de tiers

Comptes financiers50. Valeurs mobilièresde placement51. Banques,établissementsfinanciers et assimilés53. Caisse

54. Régies d'avances etaccréditifs

58. Virements internes

59. Provisions pour dépréciation descomptesfinanciers

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2) La nomenclature des élémentsdu patrimoine

Ainsi est établie une nomenclature précise permettantd'obtenir à une date déterminée une photographie dupatrimoine de l'entreprise. Mais il reste à préciser les règlesd'évaluation et d'enregistrement des faits qui affectent le

patrimoine.

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3) L’enregistrement des faits quiaffectent le patrimoineLa connaissance à une date donnée de la situationpatrimoniale peut soit être obtenue par un inventaire à cettedate de tous les éléments du patrimoine, soit résulter d'unsuivi et d'un enregistrement chronologiques des faits qui ont

modifié successivement ce patrimoine.

4/6/12 3 1 L è l d l t bilité

4040



3.1. La règle de la comptabilité enparties double. Les comptes de

situationPar définition des situations active et passive, nous avons vuqu'il y avait égalité entre elles, l'évaluation des droits despropriétaires de l'entreprise étant déterminée par cetteégalité.

Cela entraîne le principe fondamental que tout fait affectantun élément du patrimoine en affecte au moins un autre.

4/6/12 4141



illustration

Par exemple, l'achat d'un camion de 200 000 € pourra setraduire par l'accroissement de 200 000 € du poste "matérielde transport" (situation active), par la diminution de 50 000 €du poste "banques" (compte bancaire de l'entreprise,

situation active), et par l'augmentation de150 000 € du poste "fournisseurs" (situation passive).

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illustration

Un prêt de 10 000 € consenti à un tiers se traduira par l'augmentation de 10 000 € du poste "prêts" (situation active)et par la diminution de 10 000 € du poste "banques".

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