DG/2004/091 Original : français POUR L’EDUCATION, LA ... ?· DG/2004/091 – Page 1 Excellences,…

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DG/2004/091 Original : franais

ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR LEDUCATION, LA SCIENCE ET LA CULTURE

Discours de

M. Kochiro Matsuura

Directeur gnral de

lOrganisation des Nations Unies pour lducation, la science et la culture

(UNESCO)

loccasion de la runion dinformation avec les dlgations permanentes auprs de lUNESCO

sur la prparation de lavant-projet de Convention sur la diversit des expressions culturelles

UNESCO, le 21 juin 2004

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Excellences, Mesdames et Messieurs les Ambassadeurs,

Je suis trs heureux de vous compter si nombreux ce matin, et de pouvoir ainsi vous tenir informs, comme je my suis engag, de lavancement de notre travail concernant llaboration de lavant-projet de Convention sur la protection de la diversit des contenus culturels et des expressions artistiques.

Jestime quavec les travaux de la troisime runion du groupe dexperts, qui sest runi du 28 au 31 mai dernier, sachve une premire phase de llaboration de cette Convention. Les quinze experts que jai chargs, dans le cadre du mandat qui ma t confi par la 32e session de la Confrence gnrale, de prparer un canevas davant-projet ont accompli un travail absolument remarquable, dont personne naurait pu anticiper la richesse et la clairvoyance.

Ces experts, qui, je vous le rappelle, proviennent dhorizons culturels divers et ont des profils professionnels complmentaires, se sont runis trois fois au Sige de notre Organisation. La premire fois du 17 au 20 dcembre 2003, la deuxime du 30 mars au 3 avril 2004, et enfin la dernire fois la fin du mois de mai, nhsitant pas sacrifier le long week-end ensoleill de la Pentecte pour apporter les derniers ajustements au canevas de convention quils ont labor au cours de ces six derniers mois.

Nous nous apprtons ainsi entrer dans la seconde phase de prparation de lavant-projet, celle qui vous tient beaucoup cur, qui va permettre aux experts gouvernementaux de prendre le relais.

Excellences, Mesdames, Messieurs,

Lorsque le 7 avril dernier, je partageais avec vous les rsultats de la seconde runion dexperts, je vous annonais demble ce qui pour moi tait une vidence : il tait fort peu probable que, dans un laps de temps si bref et sur des questions si complexes, les experts parviennent un texte consensuel. Jtais donc prt vous prsenter un texte options , proposant, ici o l, des alternatives refltant les divergences de vues sur tel ou tel point.

Je suis nanmoins trs heureux de vous annoncer que le travail des experts a port des fruits au-del de nos esprances, et que le rsultat de cette premire phase de rflexion se solde par un canevas davant-projet largement consensuel. Je dois ici redire toute ma gratitude aux experts, qui se sont consacrs avec enthousiasme, srieux et comptence ce pari difficile, quils ont relev avec beaucoup dintelligence et de pertinence.

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Ce texte, les experts ne lont pas labor en restant sourds aux propositions, commentaires, questions et parfois mme inquitudes manifests par vous-mmes, les dlgus permanents, par les organisations professionnelles, les agences intergouvernementales, ou encore les organisations internationales. La troisime runion a t la chambre dchos de tous les changes qui se sont exprims au cours des derniers mois, et le texte tel quil se prsente aujourdhui reflte cette richesse. Il aborde par exemple la question des droits et des liberts individuelles, du droit dauteur et des droits voisins, du rle des institutions de service public, du pluralisme des mdias, de la diversit linguistique ou encore des nouvelles technologies de linformation et de la communication.

Le Rapport de la troisime runion dexperts, qui vous est distribu aujourdhui, dcrit dans le dtail comment les experts sont parvenus un texte finalis de canevas. Je ne vous en ferai donc ici quune prsentation succincte. Ce texte constitue, je crois, une excellente base de travail. Il aborde de manire complte et prcise tant les objectifs de la Convention que ses mcanismes de mise en uvre et dapplication.

Il se subdivise en sept chapitres : Prambule , Objectifs et principes directeurs , Champ dapplication et dfinitions , Droits et obligations des Etats parties , Relation aux autres instruments , Organes et mcanismes de suivi et Dispositions finales .

Des notions importantes sont prsentes dans le prambule, telles que la reconnaissance de la double nature culturelle et conomique des biens et services culturels, la ncessit du respect des droits des artistes, le lien entre diversit culturelle et dveloppement, ou encore la question du dialogue entre les cultures et du pluralisme culturel, compris la fois comme panouissement de la diversit culturelle dans un cadre dmocratique et dans sa capacit douverture aux autres cultures. Car les experts ont souhait placer lhumain au cur de la problmatique de cet avant-projet, lacte crateur et le rle irremplaable des crateurs au service du dialogue et de lthique tant la vritable cible de cette Convention beaucoup plus encore que lobjet de la cration, qui nen est que lexpression tangible.

Le champ dapplication de la convention est rest le mme : la convention sapplique aux politiques culturelles et aux mesures adoptes par les Etats parties pour assurer la promotion et la protection de la diversit des expressions culturelles. Il faut ici souligner que dans la liste non exhaustive annexe larticle sur les biens et services culturels figurent des lments tombant dans le champ dapplication de plusieurs conventions de lUNESCO, en particulier celle de 1972 sur la protection du patrimoine mondial et celle de 2003 sur la sauvegarde du patrimoine immatriel. Il sera bien entendu essentiel de prciser les relations entre le champ dapplication de la prsente convention et ces autres instruments, en veillant viter toute duplication

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avec des instruments dj existant, tout en laissant aux organes de suivi de la Convention le soin den formuler les critres dtaills.

Les objectifs nont pas t modifis, mais les dfinitions ont fait lobjet dajustements, notamment le terme expressions culturelles , que les experts ont jug plus appropri pour englober tout la fois les notions de contenus culturels et d expressions artistiques . Ils ont estim prfrable demployer ce terme tout au long du texte de la Convention, y compris dans son titre, et de le substituer lexpression, plus longue et somme toute quivalente, de contenus culturels et expressions artistiques qui figurait dans le texte de la rsolution de la Confrence gnrale. Il ne modifie en rien, bien entendu, lobjet de la Convention.

La troisime runion a aussi permis de clarifier les principes directeurs de la Convention, dont la force prescriptive a t mise en avant. Ils sont maintenant ordonns en principes fondamentaux et principes oprationnels. Parmi les premiers figurent, ct du principe du respect des droits de lhomme et des liberts fondamentales, en particulier la libert dexpression, dinformation et de communication, ainsi que la possibilit pour les individus de choisir librement leurs expressions culturelles, les principes de libre accs et de participation, dgale dignit de toutes les cultures, le principe de complmentarit des aspects conomiques et culturels du dveloppement, celui de solidarit et de coopration internationale, ainsi que celui de durabilit.

Quant aux principes oprationnels, ils se fondent sur lquilibre, louverture, la proportionnalit et la transparence, visant viter que les Etats, lorsquils protgent leurs propres formes dexpressions culturelles, ne se ferment aux autres cultures.

Les droits et obligations des Etats parties afin de protger et promouvoir la diversit des expressions culturelles lchelle nationale et internationale ont t enrichis et prciss. Les experts, qui au dpart ne partageaient pas les mmes approches cet gard, sont parvenus lissue des dbats convenir dune position commune. Ils nont eu de cesse en laborant ces articles de veiller la ncessit de prserver lquilibre entre le droit souverain des Etats dadopter des mesures pour protger et promouvoir la diversit des expressions culturelles sur leur territoire, et lobligation faite ces mmes Etats de protger et de promouvoir la diversit des expressions culturelles aussi bien sur leur territoire qu lchelle internationale.

A lchelle nationale, les droits des Etats parties ont t prciss. Le droit dadopter des mesures qui soutiennent et encouragent les institutions de service public a t affirm. Le texte prvoit par ailleurs une nouvelle disposition pour les Etats parties, qui ont lobligation dintervenir en faveur des expressions culturelles considres comme vulnrables ou soumises une menace entranant un risque dextinction ou de srieux affaiblissement. Ce concept de vulnrabilit est un point

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fondamental de la Convention. La dfinition des critres permettant didentifier les menaces et la vulnrabilit constituera certainement lune des tches prioritaires au lendemain de ladoption de la Convention.

A lchelle internationale et cest l un des apports significatifs de la troisime runion , ce qui figurait jusqualors dans un chapitre consacr la coopration a t intgr dans les droits et obligations des Etats parties, qui mentionnent la fois les objectifs gnraux de la coopration internationale et les dispositions spcifiques la coopration pour le dveloppement. Le texte propose des mcanismes novateurs de coopration, de mme que plusieurs outils de mise en uvre, tel quun Observatoire de la diversit culturelle et des facilits pour le dveloppement de partenariats dynamiques, qui se dmarquent dune simple logique de soutien.

LObservatoire a pour mission de collecter, analyser et diffuser toute information pertinente sur la diversit des expressions culturelles, ainsi que de constituer une banque de donnes concernant les bonnes pratiques pour la protection et promotion de celle-ci. Les donnes ainsi rassembles seraient prsentes sous forme de rapport annuel ou biennal. En mme temps, lObservatoire tiendrait jour une banque de donnes concernant tous les secteurs partenaires dsireux de sengager dans une coopration. Cette coopration devrait se concrtiser grce des programmes et partenariats novateurs, runissant une varit dacteurs (organisations internationales, gouvernements, industriels, organismes but non lucratif, etc.) afin de mettre en relation les pays demandeurs avec tous les partenaires potentiels. Elle devra bnficier prioritairement, mais pas exclusivement, aux pays qui nont pas dindustries culturelles fortes, et particulirement aux pays en dveloppement. Le rle du Comit intergouvernemental prvu dans la Convention sera notamment de faciliter ces partenariats et didentifier les sources potentielles de financement pour des projets de coopration novateurs.

La troisime runion a galement t loccasion daffiner considrablement les mcanismes de suivi de la Convention, sur lesquels les experts staient peu concerts jusque-l. Ces mcanismes ont pour but dassurer une mise en uvre cohrente et efficace de la Convention. Trois organes complmentaires de suivi sont envisags dans la proposition faite par les experts : une Assemble gnrale des Etats parties, un Comit intergouvernemental et un Groupe consultatif dexperts.

Si les deux premires entits rappellent les mcanismes de suivi de nombreuses conventions, le Groupe consultatif dexperts est une innovation. Il sagirait de permettre un organe indpendant, la fois ractif et proactif, de rpondre aux demandes du Comit intergouvernemental ou du Directeur gnral, et de conseiller, alerter ou inciter les Etats parties prendre des mesures adquates en matire de protection et de promotion de la diversit des expressions culturelles. La mise en

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place de cet organe, de nature purement consultative, rpond la ncessit danticiper et danalyser lvolution constante de la diversit des expressions culturelles.

Les mcanismes de rglement des diffrends ont galement t affins. Ils proposent plusieurs tapes, au cours desquelles les Etats Parties sont invits saccorder de bonne foi : la ngociation, les bons offices ou la mdiation, puis larbitrage ou le recours la Cour internationale de justice si les tapes de la ngociation et de la mdiation nont pas abouti et si les deux Etats parties en font conjointement la demande. Il est noter que dans cette hypothse, la sentence arbitrale aura force excutoire, mme si elle ne saurait en aucun cas tre assortie de sanctions. Enfin, si les Etats parties nont pu sentendre sur aucun de ces moyens, un mcanisme de conciliation est prvu linstar de ce qui existe dans le cadre de la Convention sur la biodiversit. L encore, il est entendu que la sentence de la Commission de conciliation devra tre applique de bonne foi.

Les relations de la Convention aux autres instruments juridiques internationaux sont en fait le seul point sur lesquels les experts ont prfr conserver deux variantes. La premire, loption A , tout en affirmant que la Convention ne modifie en rien les droits et obligations des tats parties dcoulant de leurs engagements internationaux contracts au titre dautres traits, propose une clause de rserve, si lexercice de ces droits ou le respect de ces obligations causait de srieux dommages la diversit des expressions culturelles ou constituait pour elle une menace , reprenant ainsi textuellement la formule adopte dans la Convention sur la biodiversit. La seconde, loption B , ne comporte aucune rserve, et affirme que la Convention ne modifie en rien les droits et obligations des Etats parties dcoulant de leurs engagements internationaux contracts au titre dautres traits.

Excellences, Mesdames, Messieurs,

Voici, brivement prsents, les points essentiels de cet avant-projet, rsultat dapproches et de sensibilits diverses. Je suis certain quil pourra donner aux ngociations qui vont souvrir un premier cadre cohrent de rflexion. Il ne se situe ni en-de ni au-del du mandat qui ma t confi pour la prparation de lavant-projet de Convention.

Tel quil se dessine aujourdhui, il sinscrit dans une dmarche complmentaire des autres instruments internationaux labors par lUNESCO dans le domaine culturel. Il se situe galement dans le droit fil de son Acte constitutif qui assigne, entre autres buts, lUNESCO de recommander les accords internationaux quelle juge utiles pour faciliter la libre circulation des ides, par le mot et par limage , et lui donne comme mandat dassurer le respect de la fconde diversit des cultures .

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Lavant-projet de Convention fait galement siens les principes noncs dans la Dclaration universelle de lUNESCO sur la diversit culturelle, mme sil sapplique un segment bien particulier : la diversit des expressions culturelles.

Tout en reconnaissant la double nature conomique et culturelle des expressions culturelles, lavant-projet procde dune logique culturelle, qui ne le place pas de ce fait en position antinomique par rapport dautres instruments internationaux.

Le principe de libre circulation des mots et des ides dfendu par lUNESCO est raffirm dans lavant-projet, qui rappelle le droit de chaque individu et de chaque culture sa propre expression culturelle et la ncessaire ouverture de chaque culture aux expressions culturelles des autres.

Je tiens vous prciser, car cela a t la proccupation de plusieurs dentre vous, que les objectifs de lavant-projet et ceux poursuivis par de nombreux autres instruments juridiques existant se rvlent la fois compatibles et complmentaires. L encore, nous ne sommes ni en-de ni au-del du cadre du mandat qui nous a t confis.

Jai bien entendu veill, comme la Confrence gnrale my a invit, mener des consultations avec lOrganisation mondiale du commerce (OMC), la Confrence des Nations Unies sur le commerce et le dveloppement (CNUCED) et lOrganisation mondiale de la proprit intellectuelle (OMPI).

Outre les rapports des trois runions que jai rgulirement transmis aux Directeurs gnraux des trois organisations, nous avons men des consultations la semaine dernire au Sige des Secrtariats de ces organisations Genve. La CNUCED tenant cette poque sa Confrence gnrale au Brsil, nous avons d diffrer notre rencontre avec les responsables de cette organisation.

Tant lOMC que lOMPI ont flicit lUNESCO pour avoir entrepris des consultations interagences trs tt dans le processus dlaboration dun nouvel instrument normatif, et ont soulign leur disponibilit pour poursuivre des changes informels entre Secrtariats dans les mois qui viennent.

Les reprsentants du Secrtariat de lOMPI ont accueilli avec intrt les orientations et les objectifs dun texte prliminaire, qui reconnat toute limportance de la protection des droits de proprit intellectuelle. Ils ont promis denvoyer leurs observations dtailles, bien quencore prliminaires, lUNESCO dans les semaines qui viennent.

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Quant lOMC, le Secrtariat ma demand si je lautorisais faire circuler auprs de ses diffrents Conseils lavant-projet prliminaire que je lui avais fait parvenir dans le cadre de la consultation. Jai prfr lui demander dattendre dtre en possession de lavant-projet que jenverrai aux Etats membres de lUNESCO la mi-juillet. Il sest engag le faire circuler auprs de tous ses Conseils spcialiss, puis de le transmettre, avec leurs commentaires, son Conseil gnral. LUNESCO serait ainsi en mesure de connatre la position officielle de lOMC avant la fin de lanne. Jespre bien que des consultations interministrielles seront engages sans tarder de faon que les dlgations nationales lUNESCO et lOMC soient en mesure de dfendre des positions cohrentes.

Jai t frapp par ailleurs par lintrt manifest par lOMPI et lOMC, deux organisations principalement charges de faire respecter les accords conclus, lgard dune initiative qui vise surtout inciter les Etats dvelopper des mesures novatrices de soutien et de coopration lchelle nationale et internationale.

Ces premires ractions permettent de penser que le canevas tel quil se prsente constitue une approche complmentaire aux autres instruments normatifs. Il peut donc, comme je vous le disais linstant, constituer une base solide de ngociations entre vous.

Cette deuxime phase commencera la mi-juillet, conformment aux dlais statutaires. Je vous transmettrai cette date un rapport prliminaire accompagn dun avant-projet de convention, en vous invitant prsenter vos commentaires et observations sur les deux documents au plus tard la mi-novembre 2004.

Vous recevrez bientt la lettre circulaire dinvitation la premire runion dexperts intergouvernementaux, qui sera convoque entre le 20 et le 25 septembre 2004. Les reprsentants de plusieurs organisations internationales y seront galement invits titre dobservateurs, dont ceux de lOMC, de lOMPI et de la CNUCED, ainsi que ceux de nombreuses ONG, conformment lautorisation que le Conseil excutif ma accorde cet gard lors de sa dernire session. Je tiens remercier chaleureusement les autorits franaises qui ont accept dassurer le financement de cette premire runion, ainsi que les autres pays, comme le Canada, qui ont dores et dj annonc leur intention de financer les runions ultrieures, que je serai trs probablement amen convoquer dici la Confrence gnrale de 2005.

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Le calendrier, il est vrai, est extrmement serr. Mais si les experts gouvernementaux dmontrent autant de motivation, denthousiasme et desprit constructif que lont fait les experts indpendants, je suis confiant quil sera respect afin de donner le jour cet instrument trs attendu, car rpondant un vritable besoin.

Je suis prsent prt, si vous le souhaitez, rpondre vos questions.

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