FRANCE ET AUX HANDICAPES

L'objectif principal en France dans l'intégration d'invalidité est l'éducation et d'emploi grâce à des services économiques et l'assistance à toutes les personnes handicapées quel que soit la nature et l'origine du handicap.

Pas trouvé dans les textes juridiques n'existe pas de définition générale du handicap. Prendre en compte des critères différents selon les services et le soutien demandé par la personne handicapée. Dans le domaine de l'emploi, le Code du travail considère travailleur handicapé »désigne une personne dont les perspectives d'obtenir un emploi sont effectivement réduites par suite d'une panne ou une baisse de leur physique ou mentale."

La demande de reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH appelé) est volontaire. Ce statut donne droit à l'ensemble de l'assistance-emploi qui sont réservées aux personnes handicapées. Pour la Commission technique d'orientation et de réadaptation professionnelle (COTOREP) le statut de travailleur handicapé question en fonction de trois catégories de handicap définies par le droit du travail Catégorie A correspond à une incapacité légère et / ou temporaires, catégorie B , une incapacité modérée et / ou durable, et de catégorie C en invalidité grave et / ou permanent, qu'elle nécessite une adaptation importante de l'emploi.

La COTOREP fournit des conseils, de formation et de suivi. En collaboration avec l'antenne nationale de l'emploi (ANPE), le projet de COTOREP deversa ouvrier travaillant modes: soit par le placement dans un travail ordinaire, dans ce cas, le travailleur jouit de tous les aides de l'obligation l'emploi, ou en plaçant dans l'environnement protégé. La loi ne prévoit aucune méthode explicite pour évaluer la capacité de travail, ou de la correspondance avec les différentes catégories A, B et C de l'invalidité. La COTOREP décider de leur propres critères.

En France il existe deux types d'ateliers protégés, les ateliers protégés et centres d'assistance-emploi. L'objectif du secteur protégé en vertu de la loi française est de permettre aux travailleurs d'effectuer toute activité lucrative, et se préparer pour le marché libre.«Les ateliers protégés ou AP (et la répartition des centres de télétravail, CDTD) embaucher des travailleurs avec une capacité de travail de moins d'un tiers de la capacité normale. Ils peuvent également engager jusqu'à 20% de travailleurs handicapés. Le statut des travailleurs dans les ateliers est de salariés. Les ateliers sont des unités de production qui fonctionnent comme des entreprises. centres de télétravail, qui suivent les mêmes lois du travail que les ateliers, de recevoir leurs ordres auprès des entreprises et distribués aux personnes travaillant à domicile.

Les ateliers protégés peuvent être définis par les autorités locales, des établissements publics ou sociétés privées qui peuvent demander le soutien à l'départemental, régional ou local. Le ministère fournira un soutien spécifique pour gérer et financer des ateliers.Il existe également des aides aux travailleurs, à promouvoir la formation professionnelle pour la transition vers le marché libre: le test peut être conclu des contrats pour une période de 6 mois, renouvelable pour un autre 6, le salaire minimum ne peut être inférieure à 35% SMIC et la mise en œuvre de la réglementation du travail en matière de discipline et les motifs de licenciement est plus

souple."Les centres d'assistance-emploi (TAC) ont une vocation différente. les mesures d'adaptation dont la capacité de gain est atteint moins de 33% ou psychologiques ou de santé, et ils n'ont pas une capacité suffisante pour continuer à travailler dans un atelier.La plupart des CAT a été créé par des associations de parents d'enfants handicapés, qui ont été fusionnées en une seule association nationale (SNAPEI). Les trois quarts de ceux qui travaillent dans les CAT sont des handicapés mentaux. CAT sont des institutions sociales qui appartiennent à la vie sociale et médico-sociaux. Mais comme le travail des entreprises, et de recevoir des subventions de l'Etat. Bien accomplir un travail productif qui permet en théorie de la transition vers l'environnement de travail régulières, les employés n'ont pas le statut de travailleur, s'ils sont des employés (le salaire minimum ne peut être inférieure à 5% du SMIC). Le niveau de la transition à des ateliers protégés ou le marché libre est inférieure à 1%.