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www.cdc-grands-lacs.fr Biscarrosse Gastes Luë Parentis-en-Born Sainte-Eulalie-en-Born Sanguinet Ychoux Journal communautaire # 09 / Mai 2016 Dossier : Budget 2016 : quelle feuille de route ?

Dossier : Budget 2016 : quelle feuille de route ? 09.pdf · Changement de conseillère communautaire Entretien avec Sébastien PIETS ... Confucius. A sourire des anecdotes de ta

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Biscarrosse Gastes Luë Parentis-en-Born Sainte-Eulalie-en-Born Sanguinet Ychoux

Journal communautaire # 09 / Mai 2016

Dossier : Budget 2016 : quelle feuille de route ?

Le Schéma Départemental de Coopération Intercommunal, défini au mois de mars, ne change pas le périmètre de notre Communauté

de Communes. En revanche, la loi NOTRe relative à la Nouvelle Organisation Territoriale de la République impose des transferts

obligatoires des communes vers la Communauté : La promotion touristique dès le 1er janvier 2017

La gestion de l’eau potable et de l’assainissement au 1er janvier 2020

Simultanément, des pistes de mutualisation de services sont étudiées. Parmi celles évoquées dans ce document, le projet d’une unité de production de repas pour la restauration collective s’avère le plus avancé. Néanmoins, la diversité actuelle d’approvisionnement et de fonctionnement des cantines scolaires sur notre territoire ne facilite pas la prise de décision.

Malgré les contraintes budgétaires auxquelles notre collectivité se trouve soumise, comme les autres, nous sommes parvenus à équilibrer notre budget 2016 sans toucher à la fiscalité. Nos dépenses de gestion toujours limitées libèrent une bonne capacité d’investissement au service des communes membres. Le réseau communautaire de voiries et de pistes cyclables reste le premier bénéficiaire du financement de nos travaux.

L’exercice de nos compétences s’étend aussi aux domaines sociaux, environnementaux et économiques. Nos interventions dans chacun de ces secteurs participent à une meilleure offre de services publics aux habitants de la Communauté, quelle que soit leur position géographique sur le territoire.

Nous avançons progressivement à la recherche de sources d’économies, à l’échelle de la Communauté. Le résultat de nos efforts n’est pas immédiat, notre volonté de parvenir à nos fins reste, elle, constante.

Alain DUDONPrésident de la Communauté de Communes des Grands Lacs

Communauté de Communes des Grands Lacs136, rue Jules Ferry - B.P. 64 - 40161 Parentis en Born CedexTél. : 05 58 78 54 63 - www.cdc-grands-lacs.frDirecteur de la publication : Alain DUDONCoordination et rédaction : Service CommunicationConception, réalisation : [email protected] : CAP COLLECTIF IMPRIMERIE - ZI Maignon - 45 route de Pitoys - 64 600 Anglet Labellisée Imprim’Vert - Encres à base végétaleCrédit photos : Communauté de Communes des Grands Lacs - Shutterstock - aslysunNombre d’exemplaires : 13 600 - Distribution : La Poste Dépôt légal à parution - N°ISN : 2117-3451

03

-02-

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14

Vie de la communauté Hommage à Daniel LAFUMA Bienvenue aux nouveaux agents Changement de conseillère communautaire Entretien avec Sébastien PIETS

Dossier Budget 2016 : quelle feuille de route ?

Actualités communautaires Schéma de mutualisation Mobilier le réseau d’entreprises Requalifier et étendre les Z.A. La Mountagnotte et Altaïr Uniformiser et renforcer l’identité des zones d’activités Une technique végétale pour protéger les berges des lacs Quand le niveau des lacs augmente… Quatre associations engagées dans la biodiversité Bilan 2015 du site Natura 2000 Travaux en images

Libre expression Regards

Rencontre avec une délégation allemande de la ville de Forchheim BD « Les secrets de la forêt océane » Grands Lacs à vélo 2015 Les CIGL ont fêté leur première décennie Débat sur le P.A.D.D. du SCOT du Born Journée mondiale des zones humides Forum de l’emploi saisonnier Faîtes de la création et reprise d’entreprises

Une offre de services publics bien répartie sur

notre territoire

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Vie de la communauté

-03-

Hommage à Daniel LAFUMATout ceci pour dire ô combien nous regrettons d’avoir eu un ensemble de nombres infinis aussi réduits à passer à te connaître. A rire de tes citations dont tu attribuais bon nombre d’entre elles à ton auteur préféré, Confucius. A sourire des anecdotes de ta carrière militaire, de tes origines corses. A servir de cobayes (bien volontai-res) pour déguster tes pâtisseries et autres gourmandises. A t’écouter parler des prouesses entre ton sécateur et tes pieds de vigne. A voir tes yeux briller de fierté à la simple évocation de ton petit-fils… Bref une infinité de petits moments qui s’en sont allés avec toi.

Mais rassures toi, Daniel, le temps qui passe n’altèrera jamais ton souvenir.

Alors laisse-nous conclure ce petit hommage par une véritable citation, née de l’imagination fertile de Confucius, et qui te ressemble tant :

« Celui qui déplace la montagne, c’est celui qui commence à enlever les petites pierres ».

Adishatz Daniel

Bienvenue aux NOUveAUx AGeNTS

Philippe TORReS Gestionnaire des gens du voyage

Mathieu GOMeZ Responsable Travaux et Entretien

En b

ref !

«

»

Il existe un nombre infini entre 0 et 1. evidemment l’ensemble des nombres infinis compris entre 0 et 2 ou 0 et 1 000 000 est encore plus important. Certains infinis sont plus vastes que d’autres.

Changement de CONSeILLèRe COMMUNAUTAIRe

Christine GARDON Adjointe au maire de Sainte-Eulalie-en-Born remplace Guénaëlle GUÉGAN, démissionnaire de son siège de conseillère communautaire.

Tes collègues Camille, Chloé, Christine, Claire, Denis, Gilles, Hervé, Jean-François, Jean-Maxime, Kévin, Laurent, Magalie, Marie-Claude, Mathieu, Sandra, Stéphane, Sylvie, Thomas. Merci à John Green pour la libre adaptation des mots de son roman.

-04-

Vie de la communauté

vous occupez le poste de technicien rivières au sein du S.M.B.v.L.B. depuis le 1er juillet 2015. Ce syndicat est relativement récent. en quoi cela représentait-il un challenge ?

En s’organisant en syndicat, les Communautés de Com-munes des Grands Lacs, de Mimizan, de la Haute Lande et la commune de Liposthey ont clairement affirmé leur engagement en faveur d’une résolution concertée des pro-blématiques liées à la gestion des cours d’eau. Participer à ce projet était, dès lors, une véritable opportunité profes-sionnelle.

Quelles sont les grandes orientations du S.M.B.v.L.B. pour 2016 ?

La feuille de route proposée aux élus lors du comité syndical du 7 avril dernier établit les objectifs suivants :

Définir une stratégie de gestion des cours d’eau sur la base d’une analyse hydraulique, écologique, économi-que et sociale de l’ensemble du bassin versant. Le rendu de cette étude aboutira à la validation du Plan Plurian-nuel de Gestion des Cours d’Eau, ce qui permettra au S.M.B.V.L.B. d’entrer dans une phase opérationnelle en matière de programmation de travaux.

Poursuivre les actions déjà menées depuis ces dernières années notamment en matière d’entretien du lit et des berges des cours d’eau. L’accumulation de végétaux est certes nécessaire au bon fonctionnement écologique car ils constituent une zone d’habitat pour la faune aquatique. Pour autant, en fonction de leur im-portance et de leurs emplacements, ces embâcles peu-vent occasionner des dégâts (inondation, érosion…). Le syndicat sera donc amené à procéder à l’enlèvement des embâcles mettant en péril la sécurité publique ou des biens d’intérêt général.

Entretien avec Sébastien PIeTS,

du Syndicat Mixte du Bassin

Versant des Lacs du Born

(S.M.B.V.L.B.)

Restaurer une zone humide annexe du ruisseau du Nasseys. Ces anciennes prairies humides constituaient un lieu privilégié pour la reproduction de certaines espèces piscicoles comme le brochet. L’abandon du pâ-turage ainsi que des travaux d’ordre hydraulique sur le Nasseys comme le curage et l’élargissement du lit ont peu à peu détérioré les fonctionnalités écologiques de ce milieu : celui-ci s’est déconnecté du cours d’eau et s’est refermé suite au développement de la végétation arborée. La restauration de la continuité écologique du milieu étant un enjeu majeur, il est prévu de remettre en connexion cette zone de marais par la réalisation d’un ou plusieurs chenaux le reliant au Nasseys, des travaux d’entretien de la végétation seront également program-més. L’aménagement devra ainsi garantir un niveau d’eau suffisant pour la reproduction et la croissance de la population piscicole.

On entend parler de GeMAPI à l’aube 2018. Que pou-vez-vous nous dire à ce sujet ?

L’Etat a intégré aux dernières réformes territoriales (Loi MAPTAM1, Loi NOTRE2), une nouvelle compétence « Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inon-dations ». Cette compétence sera transférée aux E.P.C.I. comme la Communauté de Communes des Grands Lacs à partir du 1er janvier 2018. Cette compétence rend obligatoire les éléments suivants :

L’entretien et l’aménagement des cours d’eau, canaux, lacs ou plans d’eau

La défense contre les inondations et contre la mer

La protection et la restauration des écosystèmes aquatiques, zones humides et des formations boisées riveraines des cours d’eau

Cette compétence fait suite aux catastrophes naturelles liées aux inondations ou la submersion marine ayant sévi ces dernières années, faisant apparaître des défauts d’entretien des digues et des réseaux hydrographiques.

La Communauté de Communes des Grands Lacs pourra donc décider, à compter du 1er janvier 2018, de transférer tout ou partie de la compétence GEMAPI à une structure gestionnaire des milieux aquatiques comme le S.M.B.V.L.B..

1 Loi de Modernisation de l’Action Publique Territoriale et d’Affirmation des Métropoles2 Loi portant Nouvelle Organisation Territoriale de la Republique

L’autofinancement dégagé par le budget de fonction-nement finance en premier lieu le remboursement d’emprunts pour 915 000 €. De ce fait, la capacité d’autofinancement nette de 1 699 000 € permet d’établir des programmes d’investissement confortables.

-05-

dossier

Quelle feuille de route ?Budget 2016 :

Le budget 2016 de la Communauté de Communes des Grands Lacs s’inscrit dans un cadre de contraintes budgétaires généralisées. Parmi elles, le plan d’austérité de l’Etat tend à diminuer les dotations à destination des collectivités territoriales.

Investissement

8 041 898 €

Fonctionnement

11 624 204 €

Budget

principal 2016

19 666 102 € Diminution des dotations- 496 628 € entre 2010 et 2016

Année Montant DGF Soit une diminution

2010

2011

2012

2013

2014

2015

estimation 2016

1 196 628 €

1 088 833 €

1 062 914 €

997 431 €

946 903 €

846 806 €

700 000 €

-

9,01%

2,38%

6,16%

5,07%

10,57%

17,34%

Grâce à une gestion rigoureuse, la Communauté de Communes des Grands Lacs a décidé, lors du conseil communautaire du 3 mars dernier, de ne pas augmenter la fiscalité pour 2016.

Taxe d’habitation : 9,20 % Taxe sur le foncier non bâti : 2,70 % Contribution Foncière des entreprises : 28,26 %

F.P.I.C. (Fonds de péréquation intercommunale et communale)

Créé en 2012, le F.P.I.C. consiste à prélever une partie des ressources de certaines intercommunalités et communes pour la reverser à des intercommunalités et communes moins favorisées. La communauté est contributrice depuis 2013. Sa contribution augmente chaque année puisqu’elle était de 17 478 € en 2013. Pour l’année 2016, elle a été estimée à 65 000 €.

F.N.G.I.R. (Fonds national de garantie individuelle de ressources)Il s’agit d’un mécanisme de redistribution hori-zontale des ressources entièrement alimenté

par les collectivités locales et les regroupements « gagnants » du fait de la réforme de la taxe professionnelle. Depuis 2011, les ressources fisca-les de chaque communauté sont, chaque année, soit diminuées d’un prélèvement au bénéfice du F.N.G.I.R., soit augmentées d’un reversement des ressources provenant de ce fonds. La communauté contribue à hauteur de 1 346 911 € par an.

Financement du CIAS des Grands Lacs à hauteur de 500 000 €/an

Contribution au Syndicat Mixte du Bassin versant des Lacs du Born pour 95 000 €

Participations diverses de la Communauté de Communes des Grands Lacs

Quelles seront les dépenses de fonctionnement de l’intercommunalité ?

DOSSIER

-06-

Les recettes de fonctionnement proviennent principalement de la fiscalité directe locale,

des recettes fiscales indirectes, des dotations versées par l’Etat et des produits financiers.

D’où proviennent les ressources de la Communauté de Communes ?

Tous les chiffres sont indiqués à l’euro arrondi

Impôts et taxes (TH, TFNB, CFE)

8 259 000 €

Dotations et subventions

1 524 500 €

Soit

9 783 500 €

Reversement de produits

4 617 000 €

Autofinancement dégagé et reversé à la section d’investissement

2 614 359 €

Soit11 624 204 €

Participations diverses

1 703 600 €

Charges à caractère général (dépenses

d’entretien et de fourniture)

1 338 840 €

Charges de personnel (frais de rémunération du personnel)

899 500 €

Charges financières

350 000 €

Amortissement

100 905 €

Quelles seront les dépenses de fonctionnement de l’intercommunalité ?

-07-

D’où proviennent les ressources de la Communauté de Communes ?

LeS DéPeNSeS D’INveSTISSeMeNT De 2016 S’ARTICULeNT eN DeUx AxeS :

les projets structurants (renforcement de voirie, aménagement de pistes cyclables, création de voies nouvelles, futur siège de la communauté de communes) les achats et travaux (aires des gens du voyage, animaux errants)

Un plan d’investissement soutenu

SeCTIONFONCTIONNeMeNT

AéRODROMe DeS GRANDS LACS

GeSTION DeS RIvIèReS

GeNS DU vOyAGe

R.e.O.M.*

Z.A. ALTAïR (BISCARROSSe)

Z.A. ALDeBARRAN (PAReNTIS-eN-BORN)

Z.A. ALheNA (SANGUINeT)

Z.A. ACheRNAR (yChOUx)

ReMBOURSeMeNT De CAPITAL D’eMPRUNTS

ReNFORCeMeNT De vOIRIe

AMéNAGeMeNT De PISTeS CyCLABLeS

CRéATION De vOIeS NOUveLLeS

SIèGe De LA COMMUNAUTé De COMMUNeS

AIReS DeS GeNS DU vOyAGe

ANIMAUx eRRANTS

915 000 €

1 105 015 €

651 385 €

3 014 541 €

25 155 €

74 000 €

27 300 €

LeS ReCeTTeS D’INveSTISSeMeNT PROvIeNNeNT :

De l’excédent de fonctionnement permettant de financer la section d’investissement du budget 2015 : 2 614 386 €

Du recours à l’emprunt : 1 168 286 €

De la récupération de la T.v.A. : 913 000 €

Des amortissements : 100 905 €

De subventions d’investissement : non connue pour l’instant

Budgets annexes

SeCTIONINveSTISSeMeNT

213 065 €

169 660 €

156 410 €

6 062 100 €

1 751 479 €

33 501 €

2 899 651 €

812 533 €

330 807 €

82 247 €

170 112 €

- €

3 574 972 €

312 473 €

2 858 395 €

1 928 406 €

*Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères

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Le Schéma de mutualisationde la Communauté de CommunesLa mutualisation des services est une disposition issue de la loi du 16 décembre 2010 portant réforme des collectivités territoriales.

Dans l’année qui suit son élection, le président de la Communauté de Communes doit présenter un rapport relatif aux mutualisations entre les services de l’éta-blissement public de coopération intercommunale et ceux des communes membres pendant la durée de son mandat (2020).

Cette mutualisation vise plusieurs objectifs :

Rationaliser la dépense publique en permettant la réduction des coûts à moyen terme,

Optimiser la gestion interne des services de la com-munauté avec ses communes membres en évitant les éventuels doublons,

Améliorer l’offre de services sur le territoire en créant, maintenant ou renforçant les compétences des personnels et des services.

En 2015, 2360 actes tout confondu (permis, certificats, déclarations) ont été traités, dont 1030 pour Biscarrosse.

LeS MUTUALISATIONS eN 2015

Création du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS)

Depuis le 1er janvier 2015, le CIAS des Grands Lacs est chargé de l’aide à domicile prestataire et mandataire, du transport de jour Alzheimer auprès de 900 usagers. Au cours de l’année 2015, le CIAS a déjà assuré une augmentation d’activité de plus de 3 000 heures comparé à 2014 (soit + 2,6 %) tout en respectant les contraintes budgétaires définies dans le processus de transfert.

Il emploie à ce jour 122 agents publics et 35 agents de droit privé sous mandat de gestion.

Au deuxième semestre, des restructurations ont été menées au sein des personnels auxiliaires de vie et de coordination afin d’adapter le service aux besoins des populations les plus dépendantes.

entente intercommunale pour l’instruction mutualisée du Droit des Sols

Le 23 décembre 2014, les élus des 7 communes de la Communauté de Communes des Grands Lacs ont décidé de s’engager dans la mutualisation du service d’instruction des autorisations du droit des sols (A.D.S.) pour pallier au désengagement de l’etat.

L’entente intercommunale représentait alors la mutualisation la plus appropriée. Ainsi, en prenant appui et en renforçant le service préexistant à Biscarrosse, le service mutualisé permet d’ins-truire les demandes d’autorisation du droit du sol pour l’ensemble des sept communes (Biscarrosse, Gastes, Luë, Parentis-en-Born, Sainte-eulalie-en-Born, Sanguinet et ychoux).

actualités communautaires

-09-

Les pistes de mutualisation(Adoptées en conseil communautaire, le 10 décembre 2015)

Création d’une unité de restauration collective

Dans trois communes des Grands Lacs, il est apparu que les outils de restauration collective devaient évoluer soit pour répondre aux nécessités de production, soit pour anticiper un changement d’organisation. À noter qu’à l’échelle du territoire, la restauration collective représente l’équivalent de 2300 repas par jour !

Une étude de faisabilité a donc été lancée en juillet 2015 avec le cabinet spécialisé CFR2C. L’objectif consiste à établir un état des lieux, et, sur la base de ces résul-tats, mettre en œuvre un scénario de mutualisation par la création d’une unité intercommunale de restauration. À noter qu’à l’échelle du territoire, la restauration collec-tive représente l’équivalent de 2300 repas par jour !

Promotion du Tourisme dont la création d’offices de Tourisme

L’article 68 loi NOTRe présente un véritable impact pour l’organisation touristique, puisqu’il s’applique à trans-férer aux intercommunalités, à compter du 1er janvier 2017, la compétence « Promotion Touristique dont la création d’offices de tourisme ».

Actuellement, seules les communes de Biscarrosse, Parentis-en-Born et Sanguinet sont dotées d’un office de tourisme.

Une étude stratégique doit donc définir la structuration touristique idéale à l’échelle de la Communauté de Communes des Grands Lacs.

Instruction des dossiers d’aides sociales

Le CIAS des Grands Lacs étudie la possibilité d’har-moniser l’instruction des dossiers d’aides sociales. Il s’agirait de passer une convention avec les C.C.A.S. du territoire. Les dossiers d’aide sociales concerne-raient les demandeurs d’APA, de l’aide à domicile et de l’aide M.D.P.H. (Maison Des Personnes Handicapées). Le volume estimé de dossiers à traiter à l’échelle des 7 communes s’élèverait à 650 par an.

Commande publique

Il s’agirait de regrouper l’ensemble des comman-des des collectivités (travaux, fournitures, matériels, bureautique…) de manière à pouvoir obtenir des tarifs compétitifs et réaliser ainsi des économies financières. La création d’un service mutualisé entre les commu-nes, la Communauté de Communes et le CIAS permet-trait en outre d’apporter une expertise afin de garantir le respect du Code des Marchés Publics.

Gestion des payes

La mutualisation des payes serait envisagée entre la Communauté de Communes des Grands Lacs et le CIAS des Grands Lacs, soit environ 150 agents.

Maintenancedes Systèmes d’Information

Le terme « Systèmes d’Information » recouvre l’ensem-ble des moyens informatiques et de télécommunication (salles serveurs, réseaux, postes de travail, photoco-pieurs…) utilisés par une collectivité. La mutualisation de ce service entre l’intercommunalité, ses communes membres et le CIAS des Grands Lacs permettrait aux collectivités de disposer de services et de moyens réservés à des établissements de taille supérieure.

-10-

actualités communautaires

Mobiliser le réseau d’entreprises1ère étape de la stratégie de développement économique

Renforcer sa compétence Développement économique et améliorer sa visibilité auprès des différents acteurs économiques font partie des priorités de la Communauté de Communes.

L’enjeu de l’étude, lancée en octobre 2015, consiste à développer une straté-gie économique :

Partagée sur le territoire par l’ensemble des acteurs

Spatialisée pour disposer d’une organi-sation cohérente et complémentaire sur le territoire

Planifiée en ciblant des priorités

Ambitieuse, claire et communicable pouvant servir de marketing territorial

Cette stratégie devra assurer une cohérence entre les spécificités de chaque commune, les évolutions économiques et les besoins des entreprises.

elle s’articulera autour de 3 axes :

La structuration du réseau d’acteurs économiques pour permettre de coordonner les projets sur l’ensemble du territoire (les deux associa-tions de commerçants de Biscarrosse et le club d’entreprises de la Z.A. La Mountagnotte se sont regroupés en fédération, la TECHNOCOM ; les villes de Parentis-en-Born et Sanguinet disposent chacune d’une association de commerçants pour la première, d’acteurs économi-ques pour la seconde). Cet élément moteur doit impulser la dynamique nécessaire aux deux axes suivants.

La diversité de l’offre en immobilier d’entreprises, adaptée aux besoins des acteurs économiques. Pour l’heure, la CCGL propose uniquement à la vente des terrains en Z.A..

La valorisation de l’aérodrome des Grands Lacs, qui, de par son potentiel et ses ressources foncières1, constitue un axe fort de déve-loppement. Des codes de bonne conduite, mis en place depuis mai 2013, concourent à une bonne gestion de la circulation aérienne tout en limitant la pollution sonore générées par les activités de l’aérodrome.

Cette mission, qui doit se réaliser en parallèle et en complémentarité avec la définition de la stratégie de développement économique, fait l’objet d’une convention d’une durée de 18 mois confiée à la SATEL2.

Cette société d’économie mixte est chargée de coordonner et de suivre les études de définition et de faisabilité relatives à la requalification et l’extension des zones d’activités Altaïr et La Mountagnotte. Ces études consistent à réaliser un diagnostic de l’état initial du site et des contraintes techni-ques (réseaux), physiques, environnementales, foncières et règlementaires. Les objectifs de cette mission sont :

d’établir un schéma d’aménagement global des surfaces à urbaniser repérées sur le projet de PLU de la commune de Biscarrosse.

de définir un programme de requalification des zones d’activités existantes (Altaïr et La Mountagnotte) : aménagement, mobilier urbain, signalétique

de définir une stratégie permettant à la collectivité d’intervenir sur le site dans une cohérence d’ensemble, tout en assurant une perception globale des enjeux techniques, réglementaires et économiques

2 La SATEL est une entreprise publique au service de l’intérêt général. Elle participe au développement économique, touristique et de l’habitat landais, et à l’aménagement urbain du territoire.

Requalifier et étendre les zones d’activités

La Mountagnotte et Altaïr

1 Il existe un secteur AUXi jouxtant l’aérodrome dans le projet de PLU de Biscarrosse.

Ce projet doit répondre aux objectifs de la CCGL quant à la revitalisation du tissu économique local. La Z.A. La Mountagnotte s’étend sur 60 ha environ et pourrait, à terme, se développer sur plus de 140 ha dédiés à des activités commerciales, industrielles et artisanales.

-11-

1ère étape de la stratégie de développement économique

Uniformiser et renforcer l’identité des zones d’activités La rénovation du mobilier urbain de la Z.A. La Mountagnotte s’inscrit dans une opération plus globale visant à dynamiser le territoire en matière de développement économique.

La CCGL s’attache donc depuis plusieurs mois à homogénéiser la signalétique pour l’ensemble des deux zones.

Ce travail collaboratif entre le service Développement économique de la Com-munauté de Communes, le club d’entre-prises et la commune de Biscarrosse a permis de concevoir un mobilier moderne et reconnaissable tout en optimisant son emplacement.

Situées en entrée de zone, de larges bornes regrouperont le plan global de la zone ainsi que le listing des entreprises présentes, identifiées à l’aide d’un numéro et d’un code couleur.

Ce projet constitue une véritable valeur ajoutée pour l’ensemble des acteurs économiques implantés sur les Z.A..

En b

ref !

Z.A. ALTAïR (Biscarrosse) vendu // Lot n°8 (1207 m²) : Aquitaine Plomberie

A vendre // Lot n°1 (4063 m²) – 36 € TTC/m²

Z.A. ALheNA (Sanguinet) 8 décembre 2015 : Permis d’aménager accepté

Fin avril/début mai 2016 : Acquisition du foncier et réalisation des travaux d’aménagement

1 Association de loi 1901 gérant et animant l’Aéroparc de l’agglomération bordelaise2 Centre d’Essais et de Services et sur les systèmes Autonomes

Renseignement :

SeRvICe DéveLOPPeMeNT éCONOMIQUe

05 58 78 54 63 – [email protected]

CeSA DRONeSCréé en 2009 sous l’impulsion de Bordeaux Technowest1, la Direction Générale de l’Aviation Civile du Sud Ouest, la région Aquitaine Limousin Poitou-Charentes et le ministère de la Défense, CESA DRONES² est un centre indépendant dédié aux essais en vol, à la qualification et à la formation des télépilotes. Il permet entre autres aux utilisateurs et entreprises d’être en conformité avec la réglementation française et d’évaluer leurs produits dans un environnement adapté.

C’est la raison pour laquelle une convention a été signée entre la Communauté de Communes des Grands Lacs et CESA DRONES pour l’utilisation ponctuelle de la plateforme de l’aérodrome des Grands Lacs.

pour protéger les berges des lacs Une technique végétale

Les berges lacustres sont sensibles à l’érosion, tout particulièrement sous l’effet du vent et de la houle.

Afin de les protéger, des dispositifs simples consti-tués de matériaux végétaux tels que la brande ont été mis en place à titre expérimental sur le secteur du Pipiou (Parentis-en-Born). Ils sont partiellement ou totalement immergés, en retrait de la rive pour permettre ainsi un dépôt de sable vers la berge. Des relevés seront réalisés d’ici l’été 2016 pour évaluer l’efficacité de ces ouvrages.

-12-

Quand le niveau des lacs augmente … le mécontentement des usagers et des riverains aussi

Pour comprendre les phénomènes hydrauliques en jeu, il convient en premier lieu d’expliquer le fonctionnement naturel d’écoulement des lacs.

Le lac de Cazaux/Sanguinet s’écoule à la fois vers le nord et vers le sud.Vers le nord, c’est-à-dire vers le bassin d’Arcachon, il transite via l’ancien canal transaquitain, lequel dispose de deux ouvrages. Ces derniers sont gérés conjointement avec la Base Aérienne 120 de Cazaux.Vers le sud, les eaux du lac s’écoulent par le canal de Navarrosse (via l’écluse de Navarrosse) et le petit étang de Biscarrosse en direction du lac de Parentis/Biscarrosse. Cet étang trouve son exutoire au sud, par le courant de Sainte-Eulalie où deux ouvrages sont installés : Probert et Taffarde. Ce courant fait la jonction avec le lac d’Aureilhan,

lui-même équipé d’un barrage dit des Aiguillons.

La Communauté de Communes des Grands Lacs, de par sa compétence « Protection et mise en valeur de l’environ-

nement », veille à la gestion et à la valorisation des étangs, en assurant, entre autres, le bon fonctionnement des ouvrages (écluse de Navarrosse, Probert et Taffarde). Il convient cependant de souligner que la régu-lation des hauteurs d’eau, surtout lors de phénomènes météorologiques de grande ampleur, n’est pas rendue possible avec les exutoires présents sur le territoire. L’inertie même des

masses d’eau (près de 10 000 ha et 750 M de m3 d’eau) obligerait la CCGL à anticiper ces épisodes climatiques avec plusieurs semaines d’avance.

Plus d’infos sur www.cdc-grands-lacs.fr

Piste cyclable Ychoux / Belin-Beliet

Avenue du Lycée (Parentis-en-Born)

Travauxen images

-13-

Route des campings et piste cyclable (Parentis-en-Born)

Rue des fougères (Sainte-Eulalie-en-Born)Parking du lac (Gastes)

Quatre associations engagées

pour la biodiversité !L’implication des acteurs locaux en faveur du site des zones humides de l’arrière dune des pays de Born et de Buch est essentielle.

Pour les accompagner, la « Charte Natura 2000 » est à leur disposition : une compilation des bonnes pratiques pour respecter l’environnement et les richesses naturelles du site protégé en fonction des milieux et des activités présents. Cet engagement donne droit à des avantages fiscaux tels que l’exonération d’une part de la taxe sur le foncier non bâti. La signature de la Charte Natura 2000 peut également constituer une des garanties de gestion durable requise pour bénéficier de certaines aides publiques ou exonéra-tions fiscales. Pour les forestiers notamment, elle peut leur permettre l’obtention de la Garantie de Gestion Durable sur leur propriété.

Pour les structures de loisirs et de tourisme, les pres-tataires de services,… la Charte devient un label de qualité et permet de com-muniquer sur l’implication dans le respect de l’envi-ronnement local.

Quatre associations, signataires de la charte Natura 2000, sont donc désormais associées à la Communauté de Communes des Grands Lacs pour valoriser et protéger le patrimoine naturel du site Natura 2000 :

Club de voile de Sanguinet Association des Chasseurs Gestionnaires de l’Environnement Lacustre du Born A.A.P.P.M.A. de Cazaux Amicale Lou Stalet

Signature de la charte Natura 2000

25 février 2016

Plus d’infos : http://zones-humides-born-buch.n2000.fr/ (rubrique Participer à la vie du site/se documenter/COPIL)

Actions Bilan 2015 Perspectives 2016

Amélioration des connaissances

Communication

veille et surveillance de la cohérence des

projets

Animation de lacontractualisation

• Suivi de la Bruyère du Portugal• Réalisation de reportages photographiques• Encadrement d’un projet tutoré sur l’étang

des Forges à Pontenx-les-Forges

• Mettre en place un suivi sur les libellules• Mettre à jour l’inventaire Cistude d’Europe

• Organiser une sortie dédiée aux scolaires du territoire dans le cadre de la journée mondiale des zones humides

• Mettre en place un planning de sortie nature• Former et informer les prestataires de services (O.T.,

kyte surf,…) exerçant sur le lac de Cazaux-Sanguinet,• Créer des affiches informatives des lacs du site Natura 2000

• Journée mondiale des zones humides• Lettre Natura 2000 n°4• Informations au sein des conseils municipaux

• Animation de la charte Natura 2000 et propositions aux signataires de la charte

• Assistance technique• Veille locale sur le terrain• Emissions d’avis et conseils

Bilan 2015 du site Natura 2000

• Réponse aux sollicitations des porteurs

LIBRE EXPRESSION

Schéma de Mutualisation de la Communauté de Communes des Grands LacsAprès un avis de chacun des conseils municipaux, le schéma de mutualisation de la communauté de commune des Grands Lacs est adopté à l’unanimité le 10 décembre 2015.Une étape importante pour notre territoire, nous devions nous doter d’un outil de mutualisation pour développer toutes initia-tives entre nos communes et trouver des solutions concrètes pour les transferts des compétences et des services chargés de leur mise en œuvre.Cette étape impose une forte implication des élus et des agents territoriaux.Pertes de prérogatives, appréhension du changement, modifi-cation des conditions et du lieu de travail sont souvent les motifs de résistance à la mutualisation. Pour réussir ce défi, il faut informer et associer l’ensemble des élus de nos communes. Cette démarche nécessite également d’associer les agents.La valeur ajoutée de la mutualisation se situe d’abord dans l’amé-lioration de l’offre et du fonctionnement des services sur tout le territoire ainsi que dans l’amélioration des conditions de travail des personnels. Ensuite, à moyen et long terme, l’élimination des dou-blons et la mise en commun des moyens produira des économies.

Le schéma qui nous a été présenté comporte six pistes de mutualisation : La création d’une unité de restauration collective (projet qui soulève déjà des objections financières de la commission voirie, travaux et bâtiments –CR 29/02/16)

La compétence « Promotion du Tourisme » déjà engagé et imposée par la Loi pour 2017 Instruction des dossiers sociales - CIAS Commande publique - création d’un service mutualisé Gestion des payes mutualisée CIAS /CDCGL Projet de mutualisation maintenance informatique

La démarche de mutualisation se conçoit dans la durée, pour convaincre les élus et les agents de surmonter les obstacles progressivement pour approfondir la mutualisation.

Notre groupe rend hommage aux victimes des attentats de Bruxelles et s’associe à la douleur des familles.

GROUPe SOCIALISTe, RéPUBLICAIN eT CITOyeN

Patrick Dorville - Laure Nayach.

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L’esprit communautaire est en routeNous voudrions profiter de cette tribune libre pour répondre aux questions qui régulièrement nous sont posées.

Toutes les routes communales sont-elles communautaires ?Non, seulement les voies répondant à des critères précis ont été transférées. A ce jour, environ 50% sont de la compétence de la Communauté de Communes. A terme, c’est l’ensemble du ré-seau, si possible en bon état, qui devra être transféré y compris avec le personnel.D’une route à l’autre, les travaux diffèrent. Pourquoi ?Tout simplement parce que nous devons distinguer les travaux :

liés à l’entretien, qui sont pris en compte à 100% par la Communauté de Communes (bouchages de trous, entretien des fossés, balayage, fauchage), liés au renforcement, qui se traduisent par un renouvelle-ment de la bande de roulement pris en charge à 100% par la Communauté de Communes, liés aux voies et places nouvelles, financés à 50% par la Com-munauté de Communes et à 50% par la commune concernée, liés à l’entretien (pris en charge à 100% par la Communauté de Communes) et à la création de pistes cyclables (financée à 50% par la Communauté de Communes et à 50% par la commune concernée).

D’où proviennent les recettes ?Hormis les aides accordées par le Conseil Régional, le Conseil Départemental, voir l’Etat via des fonds européens, le finance-ment provient du budget de la Communauté de Communes. Mais

lors du transfert des voiries à l’intercommunalité, les communes ont également transféré les recettes permettant de maintenir en bon état le patrimoine transféré.Qui détermine les travaux ?

Les services techniques communautaires pour ce qui concerne les travaux d’entretien,

La commission voirie soumet au vote du conseil communautaire la programmation des travaux lies au renforcement, aux voies nouvelles et aux pistes cyclables.Arrivez-vous à obtenir une certaine équité entre les différentes communes ?Dans la mesure où toutes les voies n’ont pas été transférées dans le même état d’entretien, il est difficile sur le court terme de parler d’équité. En effet, ce sont les voies les plus dégradées qui en priorité bénéficient de travaux. Une fois ces voies rénovées, ce sera au tour des autres de l’être et ainsi de suite.Quant aux travaux neufs, là aussi il est difficile de parler d’équité, puisque d’une commune à l’autre les besoins diffèrent. Notre mission est de veiller à ce qu’aucune commune à un moment donné ne soit lésée et puisse profiter de la bonne entente communautaire pour réaliser un projet qu’elle ne pourrait pas supporter seule. A mi-mandat, un bilan financier nous permettra éventuellement de corriger les écarts…

Le BUReAU COMMUNAUTAIRe COMPReNANT TOUS LeS MAIReS DeS COMMUNeS MeMBReS

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Rencontre avecUne délégation allemande de la ville de Forchheim // lundi 1er juin 2015

BD « Les secrets de la forêt océane »Pour promouvoir et valoriser cet héritage auprès du grand public, une bande-dessinée a été créée autour de huit histoires. Chacune d’entre elles est précédée d’une carte de situation permettant de se repérer historiquement et géographiquement.

De temps à autre, les langues parlées (dialectes) sont évoquées et traduites.

Chaque histoire correspond à une étape clé de l’histoire du Pays :

La création des lacs qui ont englouti des villages ; L’indépendance des neuf peuples d’Aquitaine ; La Gascogne anglaise et la fin de la guerre de Cent ans ; Le passage du monde pastoral à la sylviculture ; Le gemmage ; L’hydraviation, le chemin de fer ; La Côte d’Argent, ses stations balnéaires et ses traditions.

Une application pour smartphone, téléchargeable gratui-tement, permet d’avoir accès à 2 univers interactifs : les vidéos cachées dans la BD en scannant les qrcodes et les mini-jeux et quiz de manière à découvrir le territoire landais.

Lieux de vente : Office de tourisme de Biscarrosse, Parentis-en-Born et Sanguinet, Musées de l’Hydraviation à Biscarrosse et du Lac à Sanguinet.

regard

Les CIGL ont fêté leur première décennie // décembre 2015Les Chantiers d’Insertion des Grands Lacs, association créée à l’initiative de plusieurs élus de la Commu-nauté de Communes des Grands Lacs en 2005, poursuivent, depuis déjà 10 ans, l’objectif de dé-velopper des actions d’insertion par l’économie, pour un public éloigné de l’emploi. Spécialisés désormais dans tout ce qui touche à l’environnement (arrachage des plantes invasives, chantiers rivières, débroussaillage), les CIGL s’activent également sur tout autre type de chantier. « L’association permet à des personnes éloignées de l’emploi d’acquérir une démarche de travail, de se former et de s’insérer dans le monde du travail » se félicite la présidente, Janine JARNAC.

Plus d’infos - Chantier d’Insertion des Grands Lacs 05 58 78 16 43

// 15 septembre 2015

Départ des arènes de Parentis

Saut sur coussin d’air

Gyropodes

Karting à pédales

Débat surLe Plan de Développement Durable

du SCOT du Born // 21 janvier 2016Le P.A.D.D. du Schéma de Cohérence Territoriale du Born fixe pour les 20 prochaines années les grandes orientations stratégiques d’aménagement. Il s’imposera, à terme, à l’ensemble des documents d’urbanisme des communes de deux communautés des Grands Lacs et de Mimizan. Parmi les objectifs retenus figurent l’accueil de

13 000 habitants supplémentaires d’ici 2035, la construction de 6 835 résidences principales, le renforcement de l’offre de logements locatifs et l’augmentation du parc de logements sociaux plus particulièrement sur les pôles urbains principaux et complémentaires (Biscarrosse, Mimizan, Parentis-en-Born, Sanguinet, Ychoux et Pontenx-les-Forges).

A noter dAns votre AgendA

Samedi 21 mai : Sortie Natur’ A la découverte de la flore du Lac

Dimanche 18 septembre : Grands Lacs à Vélo

www.cdc-grands-lacs.fr

Retrouvez tout l’agenda de la Communauté de Communes sur :

Visite du marais Laouadie

43 entreprises

467 postes

748 visiteurs candidats

Forum de l’emploi saisonnier // Jeudi 17 mars 2016

Journée Mondiale des Zones humides // samedi 23 janvier 2016

Faîtes de la création et reprise d’entreprises // Mardi 5 avril 2016

INFOS SAISONRéouverture de l’internat du lycée de Parentis-en-Born pour l’hébergement saisonnier du 1er juillet au 31 août. Présence de la plateforme NOMAD’ cet été pour informer et orienter saisonniers et employeurs tant sur le registre de l’emploi que de celui de sa gestion de sa saison. Des visites de terrain seront également organisées.

Permanences d’accueil à Biscarrosse Plage : du 9 au 31 août 2016

Plus d’infos :06 02 28 57 81 - [email protected]

www.nomad-saisonniers.com