Titre III: Le Citoyen

Le citoyen est celui qui est appel participer aux affaires de la cit. De Rome la fin du 18me s, les hommes ont t gouverns par des monarchies ou des oligarchies. Des situations o la quasi totalit des individus tait exclue de la conduite des affaires de la cit. La monarchie cest le type de rgime o le pouvoir appartient un seul individu. Elle se caractrise par une transmission hrditaire, de pre en fils du pouvoir. Pendant longtemps la monarchie a t absolue, cest--dire que lexercice du pouvoir par le roi ntait pas partag, ni soumis aucun contrle, sauf Dieu.Loligarchie, il sagit du rgime o le pouvoir appartient un petit nombre, cest une situation intermdiaire entre la monarchie et la dmocratie. Ce pouvoir peut venir de la naissance (laristocratie), ce pouvoir peut venir des fonctions (les prtres, les militaires), cest la fidlit au chef ou a un parti. Exemple: la Rpublique de Venise, la plupart des pays du Tiers monde.Il a fallu attendre le 18me s avec les thories philosophiques pour que les hommes passent de ltat de sujet ltat de citoyen. En France il a fallu attendre 1930 pour que le mot sujet disparaisse des documents officiels. Le citoyen introduit avec lui la notion de dmocratie. Il ny a pas de citoyen sans dmocratie, pas de dmocratie sans citoyen.

Chapitre 1: La dmocratie directe

Cest un systme dans lequel les gouverns sont eux mmes gouvernants. Son application nest envisageable que dans les trs petits Etats (micro Etats) ou dans des collectivits territoriales de petite taille. Lhistoire en rapporte quelques cas. Exemples: Athnes, lassemble des citoyens, lecclsia, se tenait quotidiennement sur la colline Pnyx; la Suisse, la dmocratie directe a t introduite pour la premire fois dans le Canton dUri en 1231, aujourdhui la dmocratie directe en Suisse ne fonctionne que dans deux Cantons: celui de Glaris et celui de Rhodes Appenzell intrieures. Politiquement ce systme est idal mais il comporte des limites:labsence de secret de vote (mains leves) empche une prise sereine de dcisions

labsence de formation politique des citoyens a pour consquences des affrontements virulents, cest ce quon appelle les querelles de clochers

Chapitre 2: La dmocratie reprsentative

La dmocratie reprsentative dsigne la participation des citoyens grce llection de reprsentants qui dcident au nom de la nation. La reprsentation se justifie: dabord pour des raisons pratiques (impossibilit dune dmocratie directe dans un grand Etat)

ensuite pour des raisons politiques (incapacit du peuple se gouverner seul et mfiance son gard)

Mais quel suffrage adopt?

Section 1: Le suffrage restreintLe suffrage restreint a pour objet de limiter le droit de suffrage par largent (suffrage censitaire) ou les capacits intellectuelles (suffrage capacitaire). En France en 1791 seuls les citoyens actifs avaient le droit de vote, c'est--dire ceux qui pouvaient sacquitter dun cens (ce qui valait un salaire de 3 jours de travail).

Section 2: Le suffrage universelLe suffrage universel total nexiste nulle part. Les femmes ont acquis le droit de vote en France en 1944. Par ailleurs lexistence dune capacit lectorale est fonde sur une majorit lectorale, 18 ans en France, 21 aux tats-Unis. Les majeurs incapables sous tutelle ne peuvent voter, certains condamns qui ont perdu leur droit de vote, en plus il y a une condition de nationalit.

Chapitre 3 : La dmocratie semi-directe

La dmocratie semi directe est rsolument moderne. Elle considre que le peuple est suffisamment instruit et quil est en mesure de participer au pouvoir politique dfaut de pouvoir lexercer lui-mme. La dmocratie semi directe vise donc introduire des lments de dmocratie directe dans le rgime reprsentatif. Il y a 3 techniques:le vto populaire

linitiative populaire

le referendum

Section 1: Le vto populaireLe vto populaire autorise le peuple sopposer lentre en vigueur dune loi. Cest le peuple qui accepte ou qui rejette le texte. En revanche ds que le dlai est forclos (cest trop tard) la loi ne peut plus tre conteste, cest ladage qui ne dit mot consent. Ex: larticle 1941 de la Constitution suisse de 1999 prvoit quun rfrendum facultatif peut tre organis si 50000 citoyens et citoyennes ayant le droit de vote ou 8 cantons le demandent dans 100 jours compter de la publication du texte. En France le vto populaire nexiste pas car cela est jug trop dstabilisant.

Section 2: L'initiative populaireIl sagit ici dun nombre de citoyens qui peut tre lorigine dun texte de lois. Ex: en Italieil en faut 50000 ; en Espagne il en faut 500000. En France:On va voquer la rvision constitutionnelle men par E. Balladur. Linitiative est davantage entre les mains du Parlement que dans celles du peuple. En effet, il faut un dixime dlecteurs inscrits et qui soutiennent une proposition de lois labores par un cinquime des parlementaires et pralablement contrl par le Conseil constitutionnel. Cest ce quon appelle le rfrendum parlementaro populaire.

La loi constitutionnelle de 2003 relative lorganisation dcentralise de la Rpublique. Cette loi constitutionnelle a introduit un droit de ptition, en effet les lecteurs de chaque collectivit territoriale peuvent par lexercice du droit de ptition demander linscription lordre du jour de lassemble dlibrante une question traiter.

Section 3: Le rfrendumLe rfrendum consiste soumettre un texte lapprobation du peuple. Article 11 de la Constitution de la V Rpublique, le rgime actuel utilise le rfrendum avec parcimonie ( petites doses) dans des hypothses dtermines:le peuple peut par rfrendum ratifier une rvision constitutionnelle

le peuple peut voter une loi par rfrendum

le peuple peut par rfrendum accepter de ratifier un trait dadhsion dun nouvel Etat membre lUE

Toutefois il y a une mfiance lagar de ce mcanisme car:la France est attache un rgime reprsentatif

le souvenir des plbiscites napolonien reste prsent

Le rfrendum constituait un moyen daccentuer le populisme des gouvernants. Ex: le Gnral de Gaulle a augment ses pouvoirs tout au long de ces deux mandas en retournant frquemment devant le peuple.

Du plus:Dmocratie directe: http://fr.wikipedia.org/wiki/Dmocratie_directe
Dmocratie reprsentative: http://fr.wikipedia.org/wiki/Dmocratie_directe
Dmocratie semi-directe: http://www.wikiberal.org/wiki/Dmocratie_semi-directe