Année universitaire 2015-2016

DROIT CONSTITUTIONNEL : Les institutions de la V° R épublique

LICENCE 1 – SEMESTRE 2

Groupe B

Pauline TURK, Professeur

Chapitre introductif

Les leçons de l’histoire constitutionnelle

Section 1 - L’installation du régime de la Vème République

- L’élaboration de la Constitution du 4 octobre 1958

- L’ « esprit » et la nature du régime politique

Section 2 - Les réformes constitutionnelles et l’adaptation de la pratique politique, sous

l’influence du Conseil constitutionnel

- L’évolution des institutions (1958 -2016)

- La révision constitutionnelle du 23 juillet 2008

TITRE 1 : LES POUVOIRS PUBLICS CONSTITUTIONNELS : A LA RECHERCHE

D’UN EQUILIBRE INSTITUTIONNEL

Chapitre 1 – Le Président de la République : la « clef de voûte des institutions » ?

Section 1 - Le statut présidentiel

Section 2 - Les pouvoirs présidentiels

Chapitre 2 – Le gouvernement : un simple « exécutant »?

Section 1 - La composition et le fonctionnement du gouvernement

Section 2 - Les attributions du gouvernement

Chapitre 3 – Le Parlement : un contrepouvoir encore insuffisant ?

Section 1 - Les parlementaires et leurs structures de travail

Section 2 - Les fonctions législative, de contrôle et d’évaluation

TITRE 2 : VERS UNE DEMOCRATIE MODERNISEE : QUELS DROITS POUR

LES CITOYENS ?

Chapitre 1 – L’association des citoyens à la décision politique

Section 1 - La souveraineté et ses modes d’expression (démocratie représentative,

participative, délibérative, réflexive..)

Section 2 – La place du référendum dans la Ve République

Chapitre 2 – La garantie de la Constitution et des droits fondamentaux

Section 1 – La Justice constitutionnelle et ses évolutions

Section 2 - Le Défenseur des droits