INFORMATIONS PRATIQUES

Sceaux

www.universite-paris-saclay.fr

Responsable• Pierre SIRINELLI, pierre.sirinelli@univ-paris1.fr

CONTACT

MES NOTES...

Conc

eptio

n gr

aphi

que

: Uni

vers

ité P

aris

-Sud

- D

écem

bre

2014

Site de Sceaux : Faculté Jean Monnet (Université Paris-Sud)

LIEU D’ENSEIGNEMENT

DROIT ET SCIENCE POLITIQUE

Droit du numériqueSCHOOL MASTER

Droit du numérique

L’entrée dans ce parcours est sélective.Les critères pris en compte sont notamment lecursus universitaire antérieur, les stages dans ledomaine de l’IP/IT, les engagements divers dansle milieu (réseau, etc.) et l’appétence pour lesnouvelles techniques.

PRÉREQUIS

PARCOURS : Droit de la création et numérique

Le Master 2 Droit de la création et numérique est la continuité du Master 2 Droit des créations numériques (mention DI2C - Droit, Innovation, Communication, Culture, Faculté Jean Monnet, UPSud). Il s’inscrit dans l’offrede formation de l’Université Paris-Saclay, au titre de la double mention Droit de la propriété intellectuelle / Droit du numérique. L’idée est ici de former des juristes de haut niveau, spécialisés en propriété littéraire et artistique et en droit du numérique et également rompus à l’analyse des techniques de l’informationet de la communication. Aussi, à côté de cours généraux, de socle, les étudiantsreçoivent des enseignements de spécialité, par des universitaires et desprofessionnels, français et étrangers, ainsi que des enseignements techniques.Le parcours pourra bénéficier du réseau des anciens étudiants du Master DI2C(Droit, Innovation, Communication, Culture) de l’Université Paris-Sud.

Site Internet de la formation : www.master-di2c.org

À l’issue de la formation, les étudiants disposent :• de l’ensemble des connaissances théoriques en droit de la propriétélittéraire et artistique, au regard des nouvelles techniques etnouveaux médias,• de connaissances portant sur le droit international et américain de lapropriété littéraire et artistique,• de connaissances pratiques portant sur le droit de la propriété littéraire etartistique,• de connaissances dans les autres branches de la propriétéintellectuelle en lien avec les activités numériques, en droit de laconcurrence, commerce électronique, droit des contrats et de laresponsabilité, droit pénal, libertés publiques et droit des donnéespersonnelles...

OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES

L’objectif de ce parcours est de former des juristes spécialisés dansles secteurs juridiques de pointe, adaptés aux dernières évolutionstechniques comme juridiques, et capables de comprendre et de traduireles attentes des « hommes de l’art ».Les compétences ainsi acquises offrent des débouchés vers les métierssuivants :• avocats dans des cabinets spécialisés ou des départements IP/IT,• juristes d’entreprise, notamment dans les secteurs des médias, des pres-tataires techniques de l’internet, des opérateurs de télécommunication,• juristes dans des établissements à caractère culturel, des associationsou sociétés de gestion de droits,• juristes auprès d’organismes publics, collectivités territoriales, minis-tères, AAI…

DÉBOUCHÉS

Le Master 2 Droit de la création et numérique bénéficie dusoutien d’un laboratoire de recherche spécialisé, le CERDI (Centre d’Etudeset de Recherche en Droit de l’Immatériel).Le lien entre la recherche et la formation est multiple. Il existe une identité des axes thématiques entre la pédagogie (le master) et la recherche (lelaboratoire) : les matières abordées en Master 2 correspondent auxchamps d’étude du laboratoire. Les étudiants du parcours sont en lienpermanent avec les chercheurs attachés à ce centre, puisque ceux-cienseignent dans le dispositif, et avec les doctorants, au centre dedocumentation spécialisé du CERDI auquel ils ont un accès privilégié.Le Master est associé aux manifestations scientifiques du laboratoire,aux projets collectifs auxquels participent à la fois des doctorants et desétudiants de la mention.

RECHERCHE

PARTENAIRES SOCIO-ÉCONOMIQUES

LABORATOIRE

CERDI, www.cerdi.u-psud.frLe parcours Droit de la création et numé-rique bénéficient d’un réseau d’anciens très importants.Le Master 2 a en outre déjà établi de nom-breux liens plus formels avec le monde socio-économique.Des partenariats existent avec : le Barreau de l’ordre des avocats de Paris, l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), l’Institut National de l’Audiovisuel (INA), des groupes audiovisuels, opérateurs de télécommunications, et d’entreprises et institutions culturelles.La mention s’appuie sur ces partenariats par : des contrats de professionnalisation, dans le parcours dédié, des enseigne-ments dispensés par des personnels de ces partenaires, des collaborations scienti-fiques avec l’appui du CERDI.