1

Click here to load reader

DROIT ET PRATIQUE BANCAIRE DANS L’ESPACE … · Manuel Roland Tcheumalieu Fansi DROIT ET PRATIQUE BANCAIRE DANS L’ESPACE OHADA DROIT ET PRATIQUE BANCAIRE DANS L’ESPACE OHADA

  • Upload
    ledan

  • View
    212

  • Download
    0

Embed Size (px)

Citation preview

Page 1: DROIT ET PRATIQUE BANCAIRE DANS L’ESPACE … · Manuel Roland Tcheumalieu Fansi DROIT ET PRATIQUE BANCAIRE DANS L’ESPACE OHADA DROIT ET PRATIQUE BANCAIRE DANS L’ESPACE OHADA

Manuel R

ola

nd T

cheum

alieu F

ansiDROIT ET PRATIQUE BANCAIRE

DANS L’ESPACE OHADA

DR

OIT

ET

PR

AT

IQU

E B

AN

CA

IRE

DANS

L’ES

PACE

OHA

DA

Manuel Roland Tcheumalieu Fansi

Avant-propos du Professeur Alain Kenmogne Simo

Préface du Professeur Michel Storck

ISBN : 978-2-343-01591-0

44 euros

L’industrie bancaire de l’espace OHADA est celle en vigueur dans les espaces

sous-régionaux CEMAC et UEMOA. En l’absence d’une législation uniforme

ohadienne sur l’activité bancaire, seules les normes édictées au gré des réformes

par les organes de contrôle et de supervision en CEMAC et en UEMOA constituent

l’essentiel de la réglementation. La pratique bancaire actuelle dans cet espace

ohadien est également caractérisée par une absence d’homogénéité des normes

et des sources. Or, pour susciter l’investissement, les investisseurs aussi bien

locaux qu’étrangers ont besoin d’un appareil bancaire qui réponde aux standards

des systèmes bancaires internationaux avec les exigences combinées de célérité

et de sécurité propres aux affaires. La modernisation de l’appareil bancaire est

indispensable à toute renaissance de la confi ance au sein de la population après les crises bancaires à répétition. Cet ouvrage est une contribution qui regroupe

non seulement l’ensemble des règles élaborées mais également les us et pratiques

bancaires qui ont cours dans l’espace OHADA.

Docteur en droit des affaires de l’Université de Strasbourg et de Yaoundé II, Manuel Roland TCHEUMALIEU FANSI est chercheur au Centre du droit de l’entreprise de l’Université de Strasbourg. Il enseigne depuis une décennie le droit bancaire dans les cycles professionnels (BTS, licence et master) au sein des formations professionnelles universitaires à Yaoundé

(Cameroun). Il est par ailleurs titulaire d’un certifi cat d’aptitude à la profession d’avocat (CAPA) obtenu à l’École régionale des avocats du Grand-Est (ERAGE) à Strasbourg.

DROIT ET PRATIQUE BANCAIRE

DANS L’ESPACE

OHADA OHADA