1

Nomenclature d’exécution 2013

Programme 154

« Économie et développement durable de l’agriculture et des territoires »

Mission ministérielle : AC « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales »

Ministère : 03 « Agriculture, agroalimentaire et forêt »

(Version du 13/05/2013 à 09:40:22 )

3

5

Article « »

Présentation détaillée avec les comptes et les paragraphes

Programme 154 – Économie et développement durable de l’agriculture et des territoires

(chapitre 0154)

Autres titres: autres dépenses (article de prévision 02) Nomenclature

budgétaire par destination

Gestion

Programme Action

Sous-action actifs dans CHORUS

Programme (Chapitre)

applications palier

Article d’exécution applications

palier

Caté-gorie

Compte PCE

(§)

Libellé

6

Programme 154 – Économie et développement durable de l’agriculture et des territoires

(chapitre 0154)

Autres titres: autres dépenses (article de prévision 02) Nomenclature

budgétaire par destination

Gestion

Programme Action

Sous-action actifs dans CHORUS

Programme (Chapitre)

applications palier

Article d’exécution applications

palier

Caté-gorie

Compte PCE

(§)

Libellé

7

154-11 Adaptation des filières à l’évolution des marchés

154-11-01 (0154) (73) Prime nationale supplémentaire à la vache allaitante (PNSVA)

154-11-02 (0154) (76) Fonds pour les investissements stratégiques des industries agro-alimentaires

154-11-03 (0154) (77) Soutien à la production de sucre dans les départements d’outre-mer

154-11-04 (0154) (59) Actions internationales

154-11-06 (0154) (75) Politique de la qualité

154-11-07 (0154) (79) Prêts spéciaux d’élevage et prêts aux productions végétales spéciales (PSE et PPVS)

154-11-08 (0154) (78) Offices : intervention

154-11-09 (0154) (58) Autres actions d’adaptation des filières à l’évolution des marchés

154-12 Gestion des crises et des aléas de la production

154-12-01 (0154) (93) Fonds d’allègement des charges financières des agriculteurs

154-12-02 (0154) (94) Prêts de crise

154-12-03 (0154) (95) Assurance récolte

154-12-04 (0154) (35) Aides en faveur du redressement des exploitations en difficulté (AGRIDIFF)

154-12-05 (0154) (96) Fonds national de gestion des risques en agriculture

154-13 Appui au renouvellement et à la modernisation des exploitations agricoles

154-13-01 (0154) (30) Prêts à l’installation

154-13-02 (0154) (33) Aides à la cessation d’activités

154-13-03 (0154) (38) Stages à l’installation

154-13-04 (0154) (36) Aides au départs (anciens dispositifs)

154-13-05 (0154) (40) Prêts de modernisation

154-13-06 (0154) (32) Dotation aux jeunes agriculteurs

154-13-07 (0154) (31) Fonds d’incitation et de communication pour l’installation en agriculture (FICIA)

154-13-08 (0154) (41) Autres aides à la modernisation des exploitations agricoles

154-13-09 (0154) (43) Plan de relance - Autres aides à la modernisation des exploitations agricoles

154-14 Gestion équilibrée et durable des territoires

154-14-01 (0154) (10) Hydraulique agricole et ouvrages domaniaux

154-14-02 (0154) (13) Formation et information des cadres syndicaux et professionnels de l’agriculture

154-14-03 (0154) (15) Animation et développement rural au niveau national

154-14-04 (0154) (21) Actions en faveur du cheval menées au niveau national

154-14-05 (0154) (34) Appui à la restructuration foncière des exploitations agricoles

154-14-06 (0154) (42) Plan de maîtrise des pollutions d’origine agricole

154-14-07 (0154) (50) Indemnités compensatoires de handicaps naturels

154-14-08 (0154) (52) Mesures agro-environnementales régionales

154-14-09 (0154) (53) Prime herbagère agro-environnementale

154-14-10 (0154) (54) Aides à la diversification des cultures dans l’assolement

154-14-11 (0154) (55) Autres actions environnementales et pastoralisme

154-14-12 (0154) (51) Boisement des terres agricoles

154-14-13 (0154) (12) Actions d’expertise technique (eau et connaissance des sols)

154-14-14 (0154) (14) Autres actions de soutien aux syndicats

154-14-15 (0154) (16) Animation et développement rural au niveau local

154-14-16 (0154) (17) Règlementation et sécurité au travail

154-14-17 (0154) (92) Incitation à l’emploi en agriculture et en milieu rural

154-14-18 (0154) (22) Actions en faveur du cheval menées au niveau local (hors CPER)

154-14-19 (0154) (23) Actions en faveur du cheval menées au niveau local (CPER)

154-15 Moyens de mise en oeuvre des politiques publiques et gestion des interventions

154-15-01 (0154) (20) Institut français du cheval et de l’équitation (IFCE)

154-15-02 (0154) (90) Fonctionnement de l’ASP, de l’ODARC et des ADASEA

154-15-03 (0154) (87) Institut national des appellations d’origine (INAO) et Agence bio

154-15-04 (0154) (88) Offices : fonctionnement

154-15-05 (0154) (91) Préfinancement des aides communautaires et apurement communautaire