eecn.files.wordpress.com file · Web viewEditions Publibook. 14, rue des Volontaires – 75015 PARIS. Tél : 01 53 69 65 55 – Fax : 01 53 69 65 27. Le guide des Editions Ecole Centrale

Editions Publibook14, rue des Volontaires – 75015 PARISTél : 01 53 69 65 55 – Fax : 01 53 69 65 27

LE GUIDE DES EDITIONS ECOLE CENTRALE DE NANTES

Les Editions Ecole Centrale de Nantes (EECN) ont été créées en partenariat avec un éditeur / prestataire de services, Publibook.

Publibook est un éditeur spécialisé dans plusieurs domaines, dont l’édition universitaire. Pour chaque presse universitaire créée en collaboration avec Publibook, Publibook est, d’un point de vue juridique, le véritable éditeur. L’établissement universitaire est le « directeur de collection » chez Publibook (voir contrats en annexe).

Les EECN publient :

des ouvrages universitaires sur des sujets en lien avec la recherche des laboratoires de l’Ecole Centrale de Nantes ;

des ouvrages pédagogiques sur des sujets susceptibles d’intéresser les élèves de l’Ecole Centrale de Nantes ;

des ouvrages de vulgarisation des sciences et technologies.

Grâce à sa collaboration avec Publibook, les EECN sont en mesure d’éditer les ouvrages de l’Ecole et de fournir aux auteurs les services suivants :

mise en page (sous forme électronique et livre imprimé) ; diffusion, promotion et commercialisation des ouvrages (par les réseaux FNAC, AMAZON,

Publibook et grandes librairies nationales).

Par ailleurs, un accord a été conclu avec Publibook, nous permettant de mettre une version pdf de nos ouvrages, gratuitement sur le "Serveur Pédagogique". Il va sans dire que la gratuité de ce système implique le renoncement aux droits d’auteurs pour les ouvrages diffusés au sein de l’école.

Les ouvrages publiés aux EECN sont regroupés sur une page du site Publibook : http://eecn.publibook.com

Éditions PublibookSiège social : 14, rue des Volontaires – 75015 Paris / Tél : 01 53 69 65 55 – Fax : 01 53 69 65 27 – e-mail : [email protected] – Internet : http://www.publibook.com

S.A.S. au capital de 50 000 € – R.C.S. PARIS B 453 879 306 – SIRET : 453 879 306 000 18 – Code NAF : 221A

INTRODUCTION

LISTE DE PUBLICATIONS

http://eecn.publibook.com/

Ces ouvrages sont consultables, dans leur totalité sur le "Serveur Pédagogique".

Directeur de collection : Alain Bernard et Paco Chinesta

Responsable de la communication : Christine Evain

Publibook : Olivier Petot à partir de l’étape 3 (voir tableau ci-dessous)

Voici quelques points de repères :

Soumettre un projet au directeur de collection (comprenant les éléments suivants : titre, auteur, labo de recherche ou affiliation, table des matières, résumé, cible de l’ouvrage, date de publication prévisionnelle) ;

Soumettre l’ouvrage au directeur de collection pour validation par le comité de lecture correspondant au domaine de recherche ;

A partir de l’étape 3 (voir tableau ci-dessous), votre interlocuteur est Publibook. Lire attentivement :

ce document notre contrat-type avec Publibook les devis types correspondants

Eventuellement, pour plus d’information sur notre prestataire de service Publibook, voir également : http://publibook.com/editions/univ/index.php

Enfin, pour le respect de la chartre graphique des EECN, voir le modèle de couverture : http://eecn.publibook.com.

Le processus d’édition est résumé par le schéma suivant et explicité ci-dessous.



INTERLOCUTEURS PRINCIPAUX

COMMENT PUBLIER AUX EDITIONS ECOLE CENTRALE DE NANTES (EECN) ?

PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT DES EDITIONS ECOLE CENTRALE DE NANTES


Centrale Nantes + prestataire variable Publibook

Etape 1 : projet d’ouvrage

Etape 2 : comité de lecture EECN

Etape 3 : édition de l’ouvrage

Etape 4 : diffusion

L’auteur soumet un projet au directeur de collection (comprenant les éléments cités ci-dessus)

L’ouvrage est soumis au comité de lecture correspondant au domaine de recherche

Publibook se charge de la mise en page et de l’édition des ouvrages.L’auteur communique directement avec Publibook mais se charge de faire signer le BAT par le directeur de collection.

Publibook se charge de la diffusion numérique et d’une édition imprimée par l’intermédiaire de son site Internet1.

Le processus d’édition est sous-traité à Publibook pour l’édition de l’ouvrage ainsi que pour sa diffusion. Cependant deux étapes précèdent l’édition Publibook :

la sélection de l’ouvrage la finition de l’ouvrage.

Pour la finition de l’ouvrage, l’auteur peut faire appel à un prestataire extérieur qui ne soit pas Publibook. Publibook peut éventuellement nous fournir une prestation dans les domaines de traduction, relecture, graphisme, etc (demander devis). Or il se peut que l’on souhaite faire appel à des spécialistes pour ces services qui se situent en amont de la mise en page et de l’impression. Différents freelances ou cabinets (pour la traduction, la relecture, les photographies ou le graphisme) peuvent alors intervenir.

C’est seulement à partir du moment où l’ouvrage est complet et parfaitement relu et corrigé que le processus de publication chez Publibook peut se mettre en place.

Chaque laboratoire gère ses propositions et sélection de projets d’ouvrages.

Grâce à ce manuel, Publibook peut être contacté directement par les chercheurs de l’Ecole Centrale de Nantes au moment de l'étape 3.

L’enveloppe budgétaire pour chaque ouvrage doit être inférieure ou égale à 1500 euros. Ce budget est préétabli pour certains postes et libre pour d’autres, selon la logique suivante :

Postes fixes (fournisseur : Publibook) :

Frais de publication 660 euros (hors corrections) 25 exemplaires de l'ouvrage (de 200 pages environ) 470

1 Pour une diffusion d’ouvrages auprès de cibles spécifiques (BU, etc.), le prestataire collabore avec l’Ecole et les laboratoires concernés. Par exemple, la bibliothèque de l’Ecole peut se charger de diffuser des exemplaires imprimés de l’ouvrage ou de la collection à toutes les bibliothèques universitaires.



LOGIQUE BUDGÉTAIRE

Postes variables (prestataires de service au choix)

Frais de relecture, de graphisme ou photographie ou services complémentaires chez Publibook (voir ci-dessous) sur devis

Total 1130 + frais variables

Ainsi, le budget se divise en deux parties :

1071 euros, correspondant aux frais de publication chez Publibook + 25 exemplaires de l’ouvrage ;

enveloppe variable permettant de couvrir les frais variables (c’est à l’auteur de l’ouvrage de demander des devis à son ou ses prestataires de service).

Un supplément de budget est à prévoir pour financer un service complémentaire chez Publibook (voir ci-dessous) ou bien pour couvrir un supplément dans le devis (frais de corrections imprévues, supplément pour excédent de pages de l’ouvrage, ou impression supplémentaires de l’ouvrage).

Notre contact chez Publibook est :

Olivier PetotEditions Publibook14 rue des Volontaires - 75015 ParisTél. : +33 (0)1 53 69 65 55 - Fax : +33 (0)1 53 69 65 27

[email protected]

publibook.com

Olivier Petot nous répond pour tout devis et information complémentaire. C’est également lui qui fait l’interface entre Publibook et l’École Centrale de Nantes.

Publibook peut être contacté sitôt que l’ouvrage a été accepté pour publication par l’école. Il s’agit alors de demander à Publibook deux devis (voir modèles types):

devis d’édition devis d’impression



ET SI JE N’AI PAS BESOIN DE FAIRE APPEL À UN PRESTATAIRE EXTÉRIEUR TYPE TRADUCTEUR OU RELECTEUR ?

QUI FAUT-IL CONTACTER CHEZ PUBLIBOOK ?

A QUEL MOMENT DU PROCESSUS FAUT-IL CONTACTER PUBLIBOOK ?

mailto:[email protected]

mailto:[email protected]

Les deux devis devraient être de montants identiques aux modèles fournis, sauf si l’ouvrage demandé est plus conséquent que notre ouvrage-type de moins de 200 pages au format Publibook. C’est pourquoi il est important de préciser à Publibook la longueur de votre ouvrage.

Ensuite, lorsque les tâches en amont de l’édition ont été effectuées par vous-même ou par un prestataire extérieur (relecture, corrections, etc.), votre ouvrage est prêt à être mis en page selon les normes de Publibook, et le processus est lancé !

Une fois l'ouvrage approuvé par le comité de lecture, contractuellement, Publibook prévoit 3 mois pour la mise en page et l'impression. Cependant, les étapes et délais sont généralement les suivants :

Mise en page (Publibook) : 3 semaines Accord de l’auteur à l’École Centrale de Nantes (relecture) : quelques jours (tout dépend de

votre rapidité en tant qu'auteur) Corrections éventuelles + vérification ECN : 1 semaine Signature du BAT (par le directeur de collection) : 1 semaine Impression: 5 semaines Total (minimum) : 10 semaines

En parallèle sont traitées les tâches suivantes : la préparation de la couverture, la demande d'ISBN.

Lorsqu’il s’agit d’un ouvrage collectif, vous pouvez être amenés à soumettre l’ouvrage mis en page à vos partenaires. N’oubliez pas d’intégrer leurs délais de réponse à votre estimation des délais de l’édition de l’ouvrage.

Publibook peut s’occuper :

de nous aider à chercher un prestataire pour un service spécifique qui se situerait en amont de l’édition elle-même.

de mettre en page et d’imprimer dépliant pour la promotion de l'ouvrage: 10-12 jours. d’imprimer des exemplaires supplémentaires de l’ouvrage (pour diffusion auprès d’une cible

de partenaires plus large).

Si vous souhaitez avoir recours à ces services supplémentaires, demandez un devis complémentaire et faites en sorte qu’il s’intègre dans l’enveloppe budgétaire globale des 1500 euros !

Par ailleurs, si votre ouvrage comprend plus de 200 pages (format Publibook), n’oubliez pas de chiffrer le supplément de frais d’édition

Les postes suivants sont à passer en revue :



QUELS SONT LES ÉTAPES ET LES DÉLAIS POUR L’ÉDITION DE L’OUVRAGE ?

QUELS SONT LES SERVICES COMPLÉMENTAIRES CHEZ PUBLIBOOK ?

POUR RÉSUMER , QUELS SONT LES ÉLÉMENTS À FAIRE CHIFFRER EN DEHORS DU BUDGET MINIMUM ?

les services de traduction ou de relecture (extérieurs à Publibook) une réalisation graphique spécifique ou les droits pour une photographie (en dehors de la

banque de données d’images de Publibook) des exemplaires supplémentaires de l’ouvrage ; des corrections imprévues un ouvrage de plus de 200 pages (format Publibook). supplément pour insertion de graphiques (voir éléments financiers ci-dessous)

Pour l’édition imprimée

Publibook, pour une somme de 1071 euros (voir devis ci-joint de 606+465 euros), prend en charge les éléments suivants :

préparation de l’ouvrage (mise en page, couverture2, épreuves), le référencement et la diffusion de l’ouvrage (sur Amazon, Fnac, Dilicom est en librairie). l’impression de 25 exemplaires de l’ouvrage.

Le système d’impression de Publibook est le POD (print on demand).

Pour l’édition numérique

L'ouvrage est aussi mis en vente sur Internet en numérique (fichier PDF) à un prix public inférieur à la version papier et téléchargeable après paiement via le site.

L’Ecole est considérée comme un directeur de collection et Publibook reste l’éditeur d’un point de vue contractuel (bien que nos ouvrages apparaîtront sous le label : EECN).

Pour l’édition imprimée

L’accord entre Publibook et l’Ecole prévoit de reverser 9% du produit de la vente à l’auteur et 5% au directeur de collection c’est-à-dire à l’Ecole (voir contrats de distribution et de directeur de collection en annexe).

Pour l’édition numérique (hors Serveur Pédagogique)

18% du produit de la vente est reversé à l’auteur 5% au directeur de collection c’est-à-dire à l’Ecole (voir contrats de distribution et de directeur de collection en annexe).

Publibook est un partenaire de la FNAC ce qui lui donne une bonne visibilité sur le marché. Publibook est également bien introduit dans le réseau de libraires en ligne (voir détails sur la distribution sur leur site).

2 Pour la couverture, une charte graphique est à respecter (logo, mentions spécifiques, collections, etc.) : voir exemple de couverture sur http://eecn.publibook.com.



LE SERVICE PUBLIBOOK (CORRESPONDANT AUX POSTES BUDGÉTAIRES FIXES)

QUELS SONT LES TERMES DU CONTRAT AVEC PUBLIBOOK ?


Publibook gère non seulement l’ensemble des commandes de nos ouvrages, mais également la promotion de nos ouvrages auprès des distributeurs. Les référencements se font auprès de Dilicom, Amazon, la FNAC ainsi que toutes les librairies universitaires (voir liste sur le site Publibook : http://www.publibook.com/editions/librairies-universitaires-partenaires.php). Par ailleurs, les ouvrages sont en vente sur le site même de Publibook (voir leur catalogue en ligne : http://www.publibook.com/boutique2006/index_universitaire.html).

Les bibliothèques universitaires reçoivent un mailing pour la parution de chaque ouvrage ainsi qu’un catalogue annuel Publibook.

En plus du travail promotionnel de Publibook, il peut être intéressant de faire des actions sur des cibles spécifiques, en proposant nos fichiers à Publibook. Peu de temps avant l’impression de l’ouvrage, le service presse de Publibook prendra systématiquement contact avec nous pour nous demander de lui transmettre les listes :

des médias susceptibles d’être intéressés par la sortie de notre ouvrage, de nos prescripteurs éventuels, des bibliothèques universitaires en France ou à l’étranger qui ne figurent pas sur la liste

que nous transmettra Publibook.

Des actions presse et mailings seront effectués sur ces cibles. Par exemple, pour un ouvrage sur la littérature canadienne, si l’on dispose du fichier de tous les magazines littéraires au Canada, on peut le transmettre au service presse de Publibook qui se chargera d’envoyer un document ou un exemplaire de l’ouvrage à notre cible. Le réseau des bibliothèques universitaires à l’étranger ou bien d’autres cibles spécifiques peuvent être définies à l’École Centrale de Nantes en collaboration avec Marie-Hélène Baron.

Les trois postes qui correspondent au devis-type de 606 sont indiqués dans le tableau ci-dessous. A cela, il faut ajouter le coût d’impression de 25 exemplaires de l’ouvrage qui est de 465 euros.

Participation aux frais d’édition pour un premier ouvrage

Corps du texte

Saisie :

A prévoir si vous ne possédez pas de fichier numérique de votre livre nous vous établirons un devis de saisie

Mise en page :

Mise en page confiée à Publibook

Insertions d’images, de tableaux, de graphiques : (facturées uniquement si en dehors du fichier fourni)

- 23 € par insertion

- sur devis au-delà de 10 insertions



QUI S’OCCUPE DE LA PROMOTION DE L’OUVRAGE ?

QUELS SONT LES POSTES IMPORTANTS DANS LE DEVIS PUBLIBOOK ?

http://www.publibook.com/boutique2006/index_universitaire.html

http://www.publibook.com/editions/librairies-universitaires-partenaires.php

Numérisation :

- 23 € par numérisation

- sur devis au-delà de 10 numérisations

Couverture

- Couverture standard (Couverture blanche avec caractères noirs)

- Couverture avec insertion d’une illustration de l’auteur

- Couverture avec insertion d’une image fournie par Publibook

TOTAL 660 €

Des suppléments sont à prévoir pour les tâches suivantes :

Epreuves

Envoi des épreuves :

- par e-mail au format PDF gratuit (25 € à partir du 3ème envoi)

- par voie postale sous disquette ou CD-Rom 16 €

- par voie postale imprimées 40 €

Corrections sur épreuves :

Frais fixe de 20 € puis :

- corrections orthographiques et grammaticales 1,50 € par correction

- corrections éditoriales (modification du texte) 3 € par correction

Référencement de l’ouvrage

- Sur Amazon et la base de données des libraires Dilicom gratuit

- Sur la Fnac (livre disponible sur simple commande dans toutes les Fnac) 50 €

Le BAT nous est envoyé par mail par Publibook (sous forme électronique) et il doit être approuvé par le directeur de collection et également par l’auteur de l’ouvrage qui se charge de transmettre cette double accord à Publibook (par mail).

Le devis pour l’impression de l’ouvrage varie selon le nombre de pages :

Par exemple : 150-200 pages : 24-26 € et 300 pages : 34 €



QUI SIGNE LE BAT (BON À TIRER) ?

QUELS SONT LES COÛTS POUR L’IMPRESSION ?

Dans tous les cas, pour une commande de 25 livres, la remise auteur est de 25 % et les frais de port 15 €

Bien entendu, l'ensemble de ces coûts est évolutif.



CONTRAT

Entre les soussignés :

L’Ecole Centrale de Nantes, 1 rue de la Noë - BP 92101 44321 Nantes cedex 3, représentée par son Directeur, le Professeur Patrick CHEDMAIL,Ci-après dénommés le Directeur de collection

d’une part,

et

Editions Publibook, SAS au capital de 120 000 € dont le siège social est 14 rue des Volontaires - 75015 PARIS, immatriculée au RCS de Paris sous le n° B 453 879 306 et représentée par son Président Monsieur Gérard Brodin,

ci-après dénommé l’Éditeur,

d’autre part.

Il a été convenu ce qui suit :



ARTICLE 1 : OBJET

L’Éditeur accepte le projet de nouvelle collection qui lui est proposé par l’Ecole Centrale de Nantes.

Cette collection prendra place dans le catalogue de l’Éditeur sous le nom de : Editions Ecole Centrale de Nantes

La collection sera sous la responsabilité du Directeur de collection qui en concède l’exploitation exclusive à l’Éditeur pour la durée du présent contrat.

Toutefois il est expressément convenu que la présentation de la collection et ses éventuels signes distinctifs seront la propriété de l’Éditeur.

Les contrats relatifs à la propriété littéraire et artistique des œuvres publiées dans la collection seront directement conclus entre l’Éditeur et les auteurs.

ARTICLE 2 : RÔLES DU DIRECTEUR DE COLLECTION

Le directeur de collection présentera à l’Éditeur des projets de livres susceptibles d’être publiés dans la collection.

Il garantit l’Éditeur contre tout trouble, revendication et éviction relative aux livres dont il propose la publication.

Le Directeur de collection apportera tous ses soins à la concertation avec les auteurs de la collection et à la recherche de nouveaux auteurs afin d’assurer à la collection le développement le plus satisfaisant.

L’Éditeur demandera au Directeur de collection, pour chaque ouvrage, son visa sur le bon à tirer.

Le Directeur de collection pourra apporter son aide dans les opérations de promotion.

Son nom figurera sur chaque livre de la collection publié en application du présent contrat, sauf cas exceptionnel où l’auteur refuserait.

ARTICLE 3 : ATTRIBUTIONS RESPECTIVES DU DIRECTEUR DE COLLECTION ET DE L’ÉDITEUR

Les orientations futures de la collection, le choix des titres et des auteurs à publier et la présentation des ouvrages seront déterminés en accord entre l’Éditeur et le Directeur de collection.

L’Éditeur assurera seul la charge et la responsabilité des opérations postérieures à la décision de publier.

Il décidera seul :

- du chiffre des tirages ;

- des dates de mises en vente ;

- des opérations de promotion ;

- du prix de vente et de son évolution.

ARTICLE 4 : CONTREPARTIE FINANCIERE

Le Directeur de collection bénéficiera à titre gratuit d’un exemplaire de chaque livre publié dans la collection en application du présent contrat.

Il sera versé au Directeur de collection une commission sur les ventes de livres générées par les ouvrages de sa collection, selon le barème suivant :

1 à 4 999 € : 5 % sur le montant net des ventes hors taxes

5000 à 9 999 € : 7 % sur le montant net des ventes hors taxes

A partir de 10 000€ : 9 % sur le montant net des ventes hors taxes

Il est expressément convenu que l’Éditeur aura le droit de solder ou de pilonner à tout moment tout ou partie des ouvrages de la collection. Dans ce cas, aucun droit ne sera dû au directeur de collection.



Le Directeur de collection s’engage à ne céder aucun des ouvrages en cause à titre onéreux.

ARTICLE 5 : DURÉE DU CONTRAT ET RUPTURE ÉVENTUELLE

La présente convention pourra être revue chaque année à la date anniversaire du contrat.

Chaque partie pourra y mettre fin en observant un préavis de trois mois à date de réception de la lettre recommandée avec demande d’avis de réception.

La rupture du contrat ne donnera lieu à aucune indemnité de part et d’autre.

Le Directeur de collection reste propriétaire des ouvrages qu’il a lui-même écrits. Les auteurs publiés dans cette collection, à l’exception de son Directeur, resteront propriétaires de leurs droits et continueront à être distribués par les Editions Publibook sauf en cas de rupture de contrat. Cette dernière sera traitée sans l’intervention du directeur de Collection.

L’Éditeur pourra garder le titre de la collection pour une autre collection une fois le contrat rompu.

Il retirera, en cas de réimpression ou de réédition des livres de la collection, le nom du Directeur.

ARTICLE 6 : COÛT DE LA PUBLICATION

Le coût de publication de chaque ouvrage publié dans le cadre de cette collection est déterminé comme suit :

Participation aux frais d’édition 449 €

Mise en page confiée à Publibook 77 €

Couverture avec insertion d’une image fournie par Publibook 80 €

Si l’ouvrage comporte des illustrations, tableaux ou graphiques, l’Editeur se réserve le droit d’envoyer un devis complémentaire au directeur de collection.

Chaque ouvrage sera publié suite à la signature d’un devis d’édition signé entre l’Editeur et le directeur de collection (voir annexe 1, devis d’édition).

ARTICLE 7 : DISTRIBUTION DES OUVRAGES

Chaque ouvrage sera publié suite à la signature d’un contrat de distribution signé entre l’Editeur et l’auteur (voir annexe 2, Contrat de distribution).

ARTICLE 8 : ATTRIBUTION DE JURIDICTION Le Tribunal de Grande Instance de Paris sera seul compétent pour connaître de tout litige qui pourrait naître de l'interprétation ou de l'application du présent contrat.

Fait et signé à Paris, en deux exemplaires, le .............................

L’éditeur Le Directeur de collection

Editions Publibook Pour l’Ecole Centrale de Nantes, son Directeur, le Professeur P. CHEDMAIL.



Annexe 1 – Devis d’édition

Paris, le

Editions Publibook14, rue des Volontaires75 015 Paris

Devis d’édition standard – Format 140x225 – 1 seul tome (moins de 550 pages)Ouvrage intitulé : « ………………………………………………. »

Participation aux frais d’édition ................................................................................................................ 449 €

Couverture : Couverture avec insertion d’une image fournie par Publibook................................................................ 80 €

Une couverture vous sera proposée. Pas plus de trois propositions possibles.

Mise en page du texte : Mise en page confiée à Publibook............................................................................................................ 77 €

Cochez cette case si vous souhaitez confier la mise en page de votre texte à notre maquettiste

Préparation & envoi des épreuves Par e-mail (format PDF)....................................................................................................................... Gratuit

Référencement de l’ouvrage Sur Amazon, Fnac et la base de données des libraires Dilicom........................................................... Gratuit

5 exemplaires du livre imprimés et 50 cartes promotionnelles ............................................................ Gratuit Après avoir coché les cases correspondantes à votre choix, faites le total du coût d’édition :Total Edition.............................................................................................................................606 € TTC(Corrections sur épreuves des fautes d’orthographe, de grammaire et de typographie non comprises)

Conditions de paiement : 100 % à la commande.Signature précédée de la mention Fait à Paris, le« Bon Pour Accord »

Éditions Publibook

Siège social : 14, rue des Volontaires – 75015 Paris / Tél : 01 53 69 65 55 – Fax : 01 53 69 65 27 – e-mail : [email protected] – Internet : http://www.publibook.com



Conditions générales de distributionPréambule : -------------- ci-après « L’Auteur » a écrit un manuscrit ---------------- ci-après « L’Ouvrage », dont il souhaite donner aux Editions Publibook la charge de l’impression et la distribution. Cet ouvrage est dans la collection EECN (Editions Ecole Centrale de Nantes). L’Auteur reste propriétaire de l’ensemble des droits afférents audit ouvrage. Le présent contrat ayant pour objet l’impression à la demande, les parties conviennent que l’exigence de la mention d’un tirage minimum ne s’applique pas entre elles, les Editions Publibook assurant l’impression des livres au fur et à mesure des commandes reçues.

Objet : L’Auteur confie par le présent contrat aux Editions Publibook la composition, l’impression, et la distribution en Vente à Distance sur tous supports, papier ou numérique de son ouvrage, ci-après « L’Ouvrage ».

Durée : Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée. Chaque partie pourra y mettre fin en observant un préavis de 3 (trois) mois à date de réception de la lettre recommandée avec accusé de réception.

Prix : L’Ouvrage a fait l’objet d’un devis prenant en compte l’état des éléments fournis, le nombre d’illustrations à scanner et insérer, le nombre de pages et le nombre de notes de bas de page, le nombre de signes à saisir… L’accord préalable de L’Auteur sur ce devis est requis avant tout lancement d’opérations de composition. La composition sera réputée achevée lorsque L’Auteur aura donné son Bon à Tirer sur l’épreuve transmise par les Editions Publibook.

Vente de l’ouvrage : L’Auteur accorde aux Editions Publibook le droit de distribution exclusif dudit ouvrage, et ce pendant toute la durée du présent contrat. Cette distribution est concédée pour le monde entier. Les Editions Publibook s’engagent à assurer dans tous les cas la vente à distance de l’ouvrage. Au titre de la Distribution de l’ouvrage, les Editions Publibook se chargeront de :

-la prise de commande et l’information clients et notamment particuliers, associations, entreprises, librairies-la facturation et l’encaissement-la logistique et l’acheminement des exemplaires commandés à l’adresse de livraison précisée par le client

Prix de vente : Le prix Public de Vente de L’Ouvrage est fixé par les Editions Publibook. Il est convenu que les frais de port seront à la charge du client final. L’absence d’accord sur le Prix Public de Vente est un motif de résiliation du présent contrat, le droit d’entrée, les frais de composition et de pré-presse évalués sur le devis au recto du présent contrat resteront dus aux Editions Publibook. Les Editions Publibook garantissent à l’auteur une réduction de 15 % sur le prix public TTC de l’ouvrage pour ses achats personnels.

Rétrocession de chiffre d’affaires : Les Editions Publibook rétrocéderont à L’Auteur sur toutes ventes du livre effectuées en direct par les Editions Publibook et nettes des retours un montant correspondant à 18 % du Prix Public de Vente HT sur le format papier, de 36 % sur le format numérique. Publibook rétrocédera à L’Auteur sur toutes ventes effectuées via des tiers et nettes des retours un montant correspondant à 9 % du Prix Public de Vente HT sur le format papier, de 18 % sur le format numérique. Les comptes de l’ensemble des ventes, décomptés des charges sociales en vigueur, seront arrêtés le 31 décembre de chaque année et déclarés à l’auteur au 30 avril de l’année suivante.

Les rétrocessions d’une année d’un montant net inférieur à 5 € par ouvrage donneront lieu à paiement lorsque la somme cumulée des rétrocessions sur plusieurs années sera au moins égale à 5 €. Dans tous les cas, l’auteur recevra une note de droits récapitulative par courrier électronique ou postal.

Garanties : L’Auteur garantit d’une manière générale qu’il est titulaire de l’intégralité des droits nécessaires à la conclusion du contrat et de ses avenants ainsi qu’à l’exécution des obligations que ledit contrat comporte pendant toute sa durée, et qu’il a acquitté ou acquittera toute somme due à un tiers titulaire de droits sur tout ou partie de l’Ouvrage, notamment droits d’auteur et droits voisins des droits d’auteur.

L’Auteur s’engage à ce que le contenu de L’Ouvrage ne soit en aucun cas contraire aux bonnes mœurs ou diffamatoire, et ne contienne ni élément publicitaire ni élément de nature à nuire à l’exploitation.

Résiliation : En cas de manquement par une partie à ses obligations contractuelles, non réparé dans un délai de trente jours à compter de la réception d’une lettre recommandée avec accusé de réception notifiant les manquements, et adressée par l’autre partie, cette dernière pourra résilier le contrat sans préjudice de tous les dommages et intérêts auxquels elle pourrait prétendre.

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Clause d’exclusivité : L’Auteur garantit aux Editions Publibook, pendant une période de trois mois suivant la date de signature du présent contrat, l’exclusivité portant sur l’ouvrage objet du présent contrat avec les Editions Publibook. Au-delà de cette période de trois mois, la clause d’exclusivité sera levée de plein droit.

Fait à ………………………………………………, le / /

Les Editions Publibook L’Auteur Le Directeur de Collection.

Pour l’Ecole Centrale de Nantes,

son Directeur le Professeur P. CHEDMAIL.

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Documents

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