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KBH – Etampes – 51 logements – indice 0 26 octobre 2006

KAUFMAN & BROAD HOMES 127, avenue Charles de Gaulle 92207 NEUILLY – SUR – SEINE Cedex

ETAMPES *

« Le Jardin des Peintres »

Boulevard Henri IV 91150 ETAMPES

51 LOGEMENTS COLLECTIFS

NOTICE DESCRIPTIVE Prévue par l’article R 261.13 du CCH

Suivant l’arrêté du 10 mai 1968

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NOTICE DESCRIPTIVE CARACTERISTIQUES GENERALES CHAPITRE 1 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE CHAPITRE 2 - LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS CHAPITRE 3 - ANNEXES PRIVATIVES CHAPITRE 4 - PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’IMMEUBLE CHAPITRE 5 - EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE CHAPITRE 6 - PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS

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CARACTERISTIQUES GENERALES La présente opération « Le Jardin des Peintres », située sur le boulevard Henri IV est composée d’un ensemble de deux immeubles mitoyens comprenant au total 51 logements collectifs en R + 2 + combles sur Rez-de-Jardin. Les deux bâtiments sont édifiés sur un niveau de sous-sol total dans lequel sont intégrés des parkings, l’ensemble de la résidence étant clôturé par un mur ou un grillage selon plan de masse. LES EXTERIEURS − Un accès piétons depuis le boulevard Henri IV, − L’accès des véhicules au parking situé en sous-sol sous les bâtiments, se fera depuis le boulevard

Henri IV, − Des espaces verts communs clos accessibles depuis le Rez-de-Jardin et des jardins à usage

privatif, − Un escaliers de secours venant du parking en sous-sol, − Un bassin de rétention des eaux pluviales. AU SOUS-SOL − Des emplacements de parkings, − Un local vélo sous le bâtiment 1, − Un local voiture d’enfants sous le bâtiment 2, − Deux escaliers de sortie avec accès extérieur au rez-de-chaussée, − Un escaliers de sortie de secours donnant sur l’extérieur, − Deux cages d’ascenseurs. AU REZ-DE-JARDIN DES BATIMENTS 1 ET 2 − Un accès au jardin commun, − Un local voiture d’enfants sous le bâtiment 1, − Un local entretien bâtiment 2, − Un escalier d’accès au sous-sol, − Des appartements avec circulations communes, − Des jardins et terrasses à usage privatif, − Un escalier d’accès a l’étage, − Un ascenseur, − Des caves, − Des gaines techniques. AU REZ-DE-CHAUSSEE DES BATIMENTS 1 ET 2 − Un hall d’entrée des bâtiments 1 et 2 depuis le boulevard Henri IV − Des appartements avec circulations communes, − Des terrasses et des jardins à usage privatif, suivant plans, − Une cage d’ascenseur par bâtiments, − Un escalier d’accès aux étages par bâtiment, − Des gaines techniques palières,

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− Un local poubelles, − Des balcons, suivant plans. AUX ETAGES DES BATIMENTS ET NIVEAUX COMBLES − Des appartements avec circulations communes, − Un escalier d’accès aux étages par bâtiment, − Une cage d’ascenseur par bâtiment, − Des balcons, suivant plans, − Des gaines techniques palières. DANS LES COMBLES PERDUS DES BATIMENTS − Ventilation mécanique, − Gaines de la cage d’ascenseur des bâtiments. ASPECT EXTERIEUR SELON PLANS ARCHITECTE − Sur la hauteur des bâtiments, les façades sont revêtues d’un enduit d’aspect gratté ou lissé, dans

les tons pierre claire selon plans de l’architecte, − Les façades sont ponctuellement marquées par des bandeaux en béton peint et/ou des corniches,

localisés selon plans de l’architecte. − Une corniche haute formant chéneau ou supportant la gouttière souligne l’aspect architectural du

bâtiment, − La couverture est réalisée en tuiles terre cuite, selon plans de l’architecte, − Les menuiseries extérieures sont en PVC, selon plans de l’architecte, − Les volets roulants sont en PVC, les volets battants sont en bois, teinte et localisation selon

plans de l’architecte. − Suivant plans, jardins privatifs avec terrasses, balcons ou loggias en béton avec garde-corps en

acier laqué, selon plans de l’architecte.

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1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DES IMMEUBLES

1.1. INFRASTRUCTURE 1.1.1. Fouilles

Excavations pour exécution du sous-sol. Rigoles pour fondations par semelles filantes et isolées pour charges ponctuelles. Enlèvement des terres excédentaires aux décharges publiques.

1.1.2. Fondations

Par semelles filantes et isolées en béton armé, mises en oeuvre sous les murs porteurs en façades, pignons et refends. Suivant les résultats de l’étude de sol, il pourra être exécuté un autre type de fondation, tel que pieux, puits, etc.

1.2. MURS ET OSSATURE 1.2.1. Murs du sous-sol

1.2.1.1. Murs périphériques Parois en béton armé, épaisseur suivant étude de structure, coffrage courant pour face intérieure destinée à rester apparente, ou maçonneries d’agglomérés. Protection de la face contre terre par application d’une peinture bitumineuse ou par incorporation d’hydrofuge pour les voiles coulés directement contre terre.

1.2.1.2. Murs de refends Voiles en béton armé, épaisseur suivant étude de structure, coffrage courant pour faces destinées à rester apparentes, ou maçonneries d’agglomérés.

1.2.1.3. Ossature porteuse Réalisée par poteaux et poutres en béton armé avec coffrage courant pour faces destinées à rester apparentes.

1.2.2. Murs de façades Au rez-de-chaussée : − Partie courante et allège par voiles en béton armé de 15 cm d’épaisseur minimum,

revêtu d’un enduit projeté, finition grattée ou lissée. Localisation selon plans. − Trumeaux en béton armé. − Complexe isolant en polystyrène expansé à hautes performances, d’épaisseur suivant

réglementation en vigueur, associé à une plaque de plâtre, collée directement à l’intérieur sur les parois à isoler.

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En étage des bâtiments : − Partie courante et allège par voiles en béton armé de 15 cm d’épaisseur minimum,

revêtu d’un enduit projeté, finition grattée ou lissée. Localisation selon plans. − Trumeaux en béton armé. − Complexe isolant en polystyrène expansé à hautes performances, d’épaisseur suivant

réglementation en vigueur, associé à une plaque de plâtre, collée directement à l’intérieur sur les parois à isoler.

1.2.3. Murs pignons

− Dito article 1.2.2 ci-avant.

1.2.4. Murs mitoyens − Voiles en béton armé de 0.18m d’épaisseur minimum avec parements soignés

destinés à recevoir une peinture, ou murs en maçonnerie de blocs en béton de granulats courants de 0.15m ou 0.20m d’épaisseur.

− Suivant destination, doublages éventuels par complexe isolant thermique ou acoustique, épaisseur suivant réglementation en vigueur.

1.2.5. Murs extérieurs divers (loggias - séchoirs) - Néant 1.2.6. Murs porteurs à l’intérieur des locaux (refends)

− Voiles en béton armé, épaisseur suivant étude de structure, ou murs en maçonnerie de blocs creux en béton de granulats courants de 15 cm d’épaisseur.

− Dans le parc de stationnement au sous-sol : coffrages courants pour faces destinées à rester apparentes.

− Dans les logements et circulations communes : parements destinés à recevoir une peinture avec préparation soignée dans le cas de voiles en béton, ou un doublage de plaques de plâtre sur les murs en maçonneries.

1.2.7. Murs ou cloisons séparatifs

Entre locaux privatifs contigus : − Voiles en béton armé, de 18 cm d’épaisseur minimum, avec parements soignés

destinés à recevoir une peinture, ou murs en maçonnerie de blocs creux en béton de granulats courants de 20 cm d’épaisseur.

− Suivant destination, doublages éventuels par complexe isolant thermique ou acoustique, épaisseur suivant réglementation en vigueur.

Entre locaux privatifs et autres locaux : − Voiles en béton armé de 18 cm d’épaisseur, ou murs en maçonnerie de blocs creux

en béton de granulats de 20 cm d’épaisseur. − Ponctuellement adjonction d’un isolant thermique ou acoustique afin de répondre

aux exigences de la réglementation en vigueur, entre parties habitables, escaliers, ascenseurs, gaines techniques, etc.

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1.3. PLANCHERS 1.3.1. Planchers sur étage courant

− Dalle pleine en béton armé, épaisseur suivant calcul, −−−− Surfaçage soigné pour les parties devant recevoir un revêtement de sol mince collé,

ou surfaçage courant pour les parties devant recevoir un carrelage. Dans ce cas, interposition d’un matériau absorbant acoustique préalablement à la pose du carrelage.

−−−− Réalisation d’une chape flottante sur isolation thermique dans l’emprise de la partie habitable au-dessus du parc de stationnement.

1.3.2. Planchers sous combles ou sous terrasses

Plancher sous combles : − Faux-plafond en plaques de plâtre lisse, fixées sur ossature métallique sous la

charpente. − Isolation par laine de verre ou de roche, épaisseur suivant étude thermique et

phonique. Plancher sous terrasses accessibles et inaccessibles: − Dalle dito article 1.3.1. − Isolation thermique au droit des locaux chauffés en panneaux de mousse

polyuréthane posés sous l’étanchéité. 1.3.3. Planchers sur locaux collectifs, sociaux, techniques, entrées, circulations et locaux divers chauffés

− Dalle en béton armé, épaisseur suivant calcul. 1.3.4. Planchers sur locaux non chauffés ou ouverts

− Dalle en béton armé, épaisseur suivant calcul. − Isolation par projection de laine de roche ou par panneaux en fibres minérales en

sous-face, recouverts ou non de plaques de plâtre, suivant destination. 1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION 1.4.1. Entre pièces principales

− Plaques de plâtre associées à une structure alvéolaire type « PLACOPAN » ou équivalent

− Epaisseur 50 mm 1.4.2. Entre pièces principales et pièces de service

− Plaques de plâtre associées à une structure alvéolaire type « PLACOPAN » ou équivalent

− Epaisseur 50 mm ou 70 mm selon plans.

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1.5. ESCALIERS 1.5.1. Escaliers

− Escaliers intérieurs des Parties Communes : marches et contre-marches en béton armé préfabriqué ou coulé en place.

1.5.2. Escaliers de secours

− Dito article 1.5.1. du sous-sol vers l’extérieur et des étages vers le rez-de-chaussée. 1.6. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION 1.6.1. Conduits de fumée des locaux - Néant

1.6.2. Conduits de ventilation des locaux

− Dans les cuisines, salles de bains, salles d’eau et WC : ventilation mécanique par conduits souples ou métalliques disposés dans les gaines techniques des logements, reliés à des groupes d’extraction collectifs situés sous combles et au-dessus des parties communes, compris souche hors toiture pour rejet,

− Ventilation naturelle du parc de stationnement fermé en sous-sol, − Ventilation mécanique ou naturelle des locaux poubelles et des caves.

1.6.3. Conduits d’air frais

− Arrivée d’air frais par entrées d’air situées en façades ou dans les menuiseries des pièces sèches.

− Amenée d’air frais naturel dans le parc de stationnement fermé et dans les locaux poubelles.

1.6.4. Conduits de fumée de chaufferie - Néant 1.6.5. Ventilation haute de chaufferie - Néant 1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS 1.7.1 Chutes d’eaux pluviales

− Descentes intérieures ou extérieures en P.V.C. ou zinc, selon localisation et choix de l’architecte.

1.7.2. Chutes d’eaux usées

− Descentes intérieures en P.V.C. 1.7.3. Canalisations en sous-sol

− Canalisations, des divers réseaux, enterrées ou en sous-face du plancher haut du parc de stationnement, en P.V.C.

1.7.4. Branchements aux égouts

− Evacuations sur réseau urbain suivants instructions des Services Techniques de la Ville.

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1.8. TOITURES 1.8.1. Charpente, couverture et accessoires

− Charpente : En bois type Fermette industrialisée, en sapin du Nord traité, pour combles perdus des bâtiments.

− Couverture : Réalisée en tuiles terre cuite, teintes selon plans de l’architecte, − Désenfumage de la cage d’escalier par châssis situé en partie haute avec commande

par système électrique, pneumatique, hydraulique, électropneumatique ou électromagnétique depuis le rez-de-chaussée, selon réglementation.

1.8.2. Etanchéité et accessoires

Débords de parking, suivant plans : − Terrasses jardins exécutées en complexe bicouche élastomère, type « GRAVIPHANE

JARDIN BA 84 » ou équivalent. − Protection par couche drainante et interposition d’un feutre filtrant avec la terre

végétale. − Protection de l’étanchéité des terrasses accessibles situées aux rez-de-chaussée, par

dalles gravillonnées posées sur plots, suivant plans. − Dans les zones circulables (piétons, etc.), protection par dalles de gravillons lavés ou

béton désactivé ou enrobé ou pavés, selon plans. − Tous relevés et retombées conformes au D.T.U. et compatibles avec l’étanchéité en

partie courante.

Terrasses étages, suivant plans : − Etanchéité par complexe multicouche élastomère, avec isolation thermique pour les

terrasses situées au-dessus des locaux chauffés. − Tous relevés et retombées conformes au D.T.U. et compatibles avec l’étanchéité en

partie courante.

1.8.3. Souches de cheminées, ventilations et conduits divers − Sortie en toiture des ventilations primaires de chute. − Souche(s) métallique(s) ou maçonnée(s) pour la ventilation mécanique des

logements.

2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1. SOLS ET PLINTHES 2.1.1. Sols et plinthes des pièces principales

Dans séjour, Chambres et placards attenants : − Revêtement de sol en tapis velours coupé à dominante fibres synthétiques sur couche

isolante mousse alvéolée, de type « RESIDENTIEL » de chez BALSAN ou similaire. Pose collée en plein. Coloris suivant gamme d’échantillons KAUFMAN & BROAD,

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− Plinthes en bois à peindre. 10 x 70 mm. 2.1.2. Sols et plinthes des pièces de service

Cuisine, salle de bains, salle d’eau (suivant plans), WC : − Carrelage, 20 x 20, en grés émaillé de chez MARRAZI, France ALPHA, ou

équivalent. Pose à la colle spéciale et sur sous-couche isolante aux bruits d’impact à tous les étages. Coloris suivant gamme d’échantillons KAUFMAN & BROAD,

− Plinthes en carrelage assorties. Pose à la colle. 2.1.3. Sols et plinthes des entrées, dégagements:

Entrées : − Equipements dito séjour décrites dans l’article 2.1.1. ci-avant.

Dégagements : − Equipements dito chambres et placards attenants décrites dans l’article 2.1.1. ci-

avant.

2.1.4. Sols et plinthes des dressings, rangements et celliers : − Equipements dito chambres et placards attenants décrites dans l’article 2.1.1. ci-

avant.

2.1.5. Sols des balcons, loggias − Loggias : béton brut avec surfaçage soigné, suivant plans. − Balcons : béton brut avec surfaçage soigné, suivant plans.

2.2. REVETEMENTS MURAUX (AUTRES QUE ENDUITS, PEINTURES,

PAPIERS PEINTS ET TENTURES) 2.2.1. Revêtements muraux des pièces de service

Salle de bains, salle d’eau et cuisine (suivant plans) : − Miroir de 1,00 m de hauteur au droit de la vasque. − Faïence alignée sur la partie haute de l’huisserie de la porte au droit de la baignoire

avec listel frise indépendant. − Faïence alignée sur la partie haute de l’huisserie de la porte, au droit du bac à douche

avec listel frise indépendant. 2.2.2. Revêtements muraux dans les autres pièces – Néant 2.3. PLAFONDS (SAUF PEINTURES, TENTURES) 2.3.1. Plafonds des pièces intérieures

− Dalle en béton armé, destinée à recevoir une peinture, en étage courant et sous terrasses,

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− Plaques de plâtre avec isolation en laine de roche ou de verre rapportée dans les combles perdus, destinées à recevoir une peinture, pour les logements situés au dernier niveau sous combles,

− Localement, suivant dispositions techniques, faux plafonds ou caissons suspendus en plaques de plâtre.

2.3.2. Plafonds des séchoirs à l’air libre – Néant 2.3.3. Plafonds des loggias. (Sans objet) 2.3.4. Sous-face des balcons et des loggias

− Dalle en béton armé, destinée à recevoir une peinture, teinte au choix de l’Architecte.

2.4. MENUISERIES EXTERIEURES 2.4.1. Menuiseries extérieures des pièces principales

− Croisées et portes croisées ouvrant à la Française, en P.V.C. blanc, − Châssis ouvrant à la Française en P.V.C. blanc suivant plans, − Quincaillerie de teinte blanche, − Double vitrage type « BIVER » 4 + 1 6 + 4, étanchéité à l’air classe A3, − Châssis de toit type VELUX , en bois lasuré ou peint, − Vitrage acoustique suivant exigences du Permis de Construire, − Les châssis de la façade donnant sur le boulevard Henri IV sont composées de simple

ou double fenêtres afin de répondre aux exigences acoustique en vigueur, − Les fenêtres et portes-fenêtres au rez-de-chaussée (seulement coté boulevard Henri

IV) et au rez-de-jardin uniquement seront équipées de vitrage isolant retardateur d’effraction 1 face 44/2,

− Une porte-fenêtre par appartement possédant un jardin à jouissance privative ou une terrasse, à rez-de-chaussée coté boulevard Henri IV et à rez-de-jardin coté jardin, sera équipée d’une serrure et d’un canon type européen.

2.4.2. Menuiseries extérieures des pièces de service

Croisées et portes croisées dito des pièces principales décrites dans l’article 2.4.1. ci-avant.

2.4.3. Menuiseries extérieures des parties communes

− Croisées en acier laqué, suivant plans de façades. 2.5. FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS,

PROTECTION ANTISOLAIRE 2.5.1. Pièces principales : Séjours, chambres : suivant plans

− Volets roulants avec lames en P.V.C., avec coffres de volets roulants intégrés aux menuiseries extérieures et manœuvre individuelle par tringle, localisation selon plans,

− Volets battants en bois, faux persiennés partiellement ou en totalité et/ou à lames verticales, teintes au choix de l’architecte. Localisation selon plans,

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− Stores d’occultation intérieurs et extérieurs pour châssis de toit type « VELUX ». 2.5.2. Pièces de service : Cuisines, salles de bains, salles d’eau, suivant plans

− Au rez-de-chaussée : dito fermetures des pièces principales décrites dans l’article 2.5.1.

− En étage courant : −−−− Cuisines : Occultation de certaines cuisines par volets battants en bois, faux

persiennés, teintes au choix de l’architecte. Localisation selon plans. −−−− Salles de bains et salles d’eau (suivant plans): Sans Objet.

2.6. MENUISERIES INTERIEURES 2.6.1. Huisseries et bâtis

− Huisseries métalliques pour toutes les portes. − Bâtis en bois ou métalliques pour les trappes de visite des gaines techniques.

2.6.2. Portes intérieures

− Portes planes opaques à recouvrement, à âme alvéolaire, deux faces laquées en usine, conformes aux NF et Label de qualité CTB.

− Ferrage par paumelles doubles mixtes. − Serrure bec de canne à mortaiser. − Serrures à clé sur toutes les portes de chambres. − Quincaillerie et butées de porte en nickel mat de chez SOFOC ou similaire. − Condamnation pour salles de bains, salles d’eau et WC.

2.6.3. Impostes en menuiseries - Néant 2.6.4. Portes palières

− Porte palière isolante, un vantail, en bois à âme pleine destinée à être peinte ou revêtue de stratifié.

− Ferrage par paumelles. − Joint au pourtour pour isolation phonique et étanchéité à l’air renforcée. − Seuil à la suisse − Serrure encastrée 5 points classe A2P**, avec canon sur organigramme, type RADIAL

de chez VACHETTE. − Microviseur − Quincaillerie intérieure et butée de porte en nickel mat de chez SOFOC ou similaire. − Pommeau de tirage extérieur finition chromée, de marque SOFOC ou similaire.

2.6.5. Portes de placards

− Pour une largeur supérieure à 80 cm : façades coulissantes, toute hauteur, avec : • armatures en profils métalliques, • rails hauts et bas, • système de réglage,

− Pour une largeur inférieure ou égale à 80 cm : porte pivotante, toute hauteur. − Finition mélaminé blanc cassé dans la gamme du fabricant (SOGAL, ROLLER ou

équivalent) au choix du Maître d’Oeuvre.

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2.6.6. Portes de locaux de rangements (dressings, celliers) − Dito article 2.6.2.

2.6.7. Moulures et habillages – Néant 2.7. SERRURERIE ET GARDE-CORPS 2.7.1. Garde-corps et barres d’appui

− Garde-corps des balcons constitués d’une ossature en serrurerie fixée sur la maçonnerie et / ou allège en maçonnerie surmontée d’un garde-corps en serrurerie ou acier laqué, teinte au choix de l’Architecte et selon plans de façades.

− Mains-courantes et garde-corps métalliques peints sur escaliers intérieurs des parties communes, teinte au choix de l’Architecte.

2.7.2. Grilles de protection des baies

− Garde-corps et barres d’appuis métalliques peints ou en acier laqué, teinte au choix de l’Architecte.

2.7.3. Ouvrages divers

− Pare-vues vitrés dans ossature métallique peinte, teinte au choix de l’Architecte, suivant plans.

2.8. PEINTURES, PAPIERS, TENTURES 2.8.1. Peintures extérieures

2.8.1.1. Sur menuiseries

− Sur menuiseries P.V.C.: néant. − Sur menuiseries bois : deux couches de peinture glycérophtalique ou

équivalent, teinte au choix de l’Architecte.

2.8.1.2. Sur fermetures et protections − Sur menuiseries P.V.C. : néant.

2.8.1.3. Sur serrurerie − Brossage et application de deux couches de peinture anti-corrosion, teinte

au choix de l’Architecte.

2.8.1.4. Sur sous-faces des balcons et des loggias − Deux couches de peinture pliolite ou équivalent, teinte au choix de

l’Architecte. 2.8.2. Peintures intérieures

2.8.2.1. Sur menuiseries − Sur menuiseries P.V.C. : néant.

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− Sur menuiseries bois ou métalliques : impression et deux couches de peinture glycérophtalique blanche ou équivalent, satinée ou mate suivant destination.

2.8.2.2. Sur murs

− Pièces sèches : deux couches de peinture blanche acrylique ou équivalent, finition mate.

− Pièces humides : deux couches de peinture blanche acrylique ou équivalent, finition satinée.

2.8.2.3. Sur plafonds

− Pièces sèches : sur enduit, deux couches de peinture blanche acrylique ou équivalent, finition mate.

− Pièces humides : sur enduit, deux couches de peinture blanche acrylique ou équivalent, finition satinée.

2.8.2.4. Sur canalisations, tuyauteries, chutes et divers

− Deux couches de peinture glycérophtalique blanche satinée ou équivalent sur parties apparentes des canalisations.

2.8.3. Papiers peints - Néant 2.8.4. Tentures (tissus, toiles plastifiées, etc.) - Néant 2.9. EQUIPEMENTS INTERIEURS 2.9.1. Equipements ménagers

2.9.1.1. Bloc-évier, robinetterie : suivant plans

− Evier 1 bac – un égouttoir, en acier inoxydable de 0,90 m de largeur, sur meuble en mélaminé blanc avec portes, localisation selon plans.

− Evier 1 bac - un égouttoir ou 2 bacs - un égouttoir en acier inoxydable de 1,20 m ou 1,40 m de largeur, sur meuble en mélaminé blanc avec portes, localisation selon plans.

− Robinetterie mitigeuse

2.9.1.2. Appareils et mobilier Pour les appartements studio n° : 144, 146, 241 et 243 (selon plans)

Equipement des cuisines ouvertes sur 1.80m environ de longueur comprenant : − En partie basse : Un meuble bas en stratifiés blanc série AZUR sous

évier avec emplacement machine à laver et un meuble une porte sous cuisson,

− Un plan de travail postformé de teinte blanche. − En partie haute : 3 éléments hauts avec une porte et emplacement micro

ondes,

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− Passe plat de 40cm de largeur environ en stratifié avec chants plaqués de teinte blanche reposant sur tête de cloisons.

Appareils électroménagers

− 1 plaque vitro 4 radiants, de chez WHIRLPOOL ou équivalent, − 1 hotte à visière, 1 moteur de chez WHIRLPOOL ou équivalent. NOTA : la marque des appareils électroménagers est donnée à titre indicatif et est susceptible d’être remplacés par des équipements équivalents.

2.9.1.3. Evacuation des déchets - Néant

2.9.1.4. Armoire sèche-linge - Néant 2.9.2. Equipements sanitaires et plomberie

2.9.2.1. Distribution d’eau froide − Colonnes montantes en P.V.C. pression, dans les gaines des logements. − Distribution en cuivre ou en tube souple sous fourreau, encastrée dans le

plancher. − Raccordements apparents des appareils (non fournis). − Isolation acoustique suivant normes en vigueur.

2.9.2.2. Distribution d’eau chaude collective et comptage - Néant

2.9.2.3. Production et distribution d’eau chaude individuelle − Chauffe-eau électrique à accumulation, alimentation électrique par ligne

« pilote ». Contenance : • Studios 100 litres • Deux pièces 150 litres • Trois pièces 200 litres • Quatre pièces 250 litres

− Distribution en cuivre ou tube souple, incorporée dans le plancher et apparente pour le raccordement des ballons.

2.9.2.4. Evacuations

− Réseaux collecteurs en P.V.C.

2.9.2.5. Distribution du gaz – Néant

2.9.2.6. Branchements en attente − Pour les studios : 1 branchement en attente pour machine à laver

(appareil non fourni). − Pour les 2 pièces et plus : 2 branchements en attente pour machines à

laver (appareils non fournis). Localisation en cuisine et / ou dans la salle de bains pour le lave-linge, selon plans.

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2.9.2.7. Appareils sanitaires − Baignoire blanche, en acier de 0,70 par 1,60 m ou 1, 70 m suivant plans,

série CONTESSA de chez ROCA ou équivalent. − Vasque à recouvrement en porcelaine blanche, série SULLY 2 de chez

SELLES ou équivalent sur un plan posé sur un meuble en mélaminé blanc de 0,80 m ou 1,40 m de largeur avec portes.

− Cuvette de WC en grés émaillé blanc, série SULLY 2 de chez SELLES ou similaire, avec réservoir bas et abattant en P.V.C. blanc.

− Bac à douche en grés émaillé blanc, série SULLY 2 de chez SELLES ou équivalent, suivant plans.

2.9.2.8. Robinetterie

− Mitigeur avec disques céramiques.

2.9.2.9. Accessoires divers − Tablier droit d’habillage de façade de baignoire revêtu de faïence. − Bandeau lumineux au droit du meuble vasque avec ampoules à

incandescence. − Flexible et douchette chromés avec support mural dans la salle de bain et

barre de douche dans la salle d’eau. − Robinet de puisage pour les jardins privatifs au rez-de-chaussée.

2.9.3. Equipements électriques

2.9.3.1. Type d’installation − Nature du courant fourni : monophasé 220 volts. − Installation conforme à la C 15-100. − Installation conforme aux prescriptions VIVRELEC.

2.9.3.2. Puissance à desservir − Suivant besoins et recommandations EDF. − Comptage pour chaque logement situé dans gaine technique. − 6 à 12 kW suivant type d’appartements. − Tableau d’abonné : type semi-encastré avec portillon. − Appareillage : type ESPACE de chez ARNOULD ou équivalent :

encastré dans les appartements et circulations palières ; apparents dans le parking, locaux et autres circulations communes.

2.9.3.3. Equipement de chaque pièce Entrée : − 1 ou 2 plafonniers (ou sorties de fils) sur simple allumage ou en va-et-

vient − 1 prise 10 A + T − 1 conjoncteur téléphone dans le studio uniquement − 1 sonnette − 1 combiné interphone

Cuisine : − 1 plafonnier et 1 sortie de fil commandés par double interrupteur

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− 1 sortie de fil en applique (pour hotte ou appareil de classe II non fournis) − 1 boîte de connexion de 32 A + T − 3 prises 16 A + T pour four, lave-vaisselle et lave-linge (cette dernière

peut être prévue dans la salle de bain suivant plans) − 6 prises 10 A + T, dont 4 au-dessus du plan de travail − 1 conjoncteur téléphone − 1 alimentation pour convecteur (sauf dans cuisine ouverte sur séjour)

Dégagement : − 1 ou 2 plafonniers (ou sorties de fils) sur simple allumage ou en va-et-

vient − 1 prise 10 A + T WC : − 1 sortie de fil en applique au-dessus de la porte ou plafonnier.

Salle de bain et salle d’eau : − 1 sortie de fil en plafond et 1 sortie de fil en applique au-dessus du

meuble vasque sur double interrupteur − 1 prise 10 A + T à hauteur − 1 alimentation pour convecteur − Liaisons équipotentielles des huisseries et canalisations

Séjour : − 1 ou 2 plafonniers sur simple allumage ou en va-et-vient − 5 prises 10 A + T − 1 conjoncteur téléphone − 1 prise TV-FM − 1ou 2 alimentations pour convecteurs suivant étude thermique

Chambres : − 1 plafonnier sur simple allumage − 3 prises 10 A + T − 1 conjoncteur téléphone −−−− 1 prise TV-FM dans la chambre principale uniquement − 1 alimentation pour convecteur Rangement : − 1 sortie de fil en applique au-dessus de la porte ou centre au plafond

Dressing : - 1 sortie de fil en applique au-dessus de la porte ou centre au plafond

Cellier : - 1 sortie de fil en applique au-dessus de la porte ou centre au plafond Terrasses Accessibles ( Hors balcons ) : − 1 prise 10 A + T étanche − 1 sortie de fil et applique.(au choix du Maître d’œuvre).

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2.9.3.4. Sonnerie de porte palière − Sonnette de marque ARNOULD ou équivalent.

2.9.4. Chauffage, cheminées, ventilations

2.9.4.1. Type d’installation − Chauffage électrique direct, individuel conforme aux prescriptions

VIVRELEC. − Ventilation mécanique contrôlée collective.

2.9.4.2. Températures intérieures résultant au centre des pièces − 19 °C assurée pour la température minimale extérieure de base de - 7 °C.

2.9.4.3. Appareils d’émission de chaleur − Emission de chaleur par convecteurs électriques munis de thermostats

électroniques, à sortie d’air frontale. − Emplacements suivant plans d’exécution du thermicien, y compris

installation d’un programmateur. − Panneau rayonnant dans le séjour uniquement.

2.9.4.4. Conduits de fumée - Néant 2.9.4.5. Conduits et prises de ventilation

− Conduits en tôle acier galvanisé ou conduits souples et bouches d’extraction V.M.C dans les pièces humides.

2.9.4.6. Conduits et prises d’air frais

− Bouches auto-réglables en façades ou dans menuiseries extérieures des pièces principales.

2.9.5. Equipements de télécommunications

2.9.5.1. Radio -TV

− 1 prise dans le séjour. − 1 prise dans la chambre principale.

2.9.5.2. Téléphone Studios : − 1 prise dans l’entrée. − 1 prise dans le séjour.

2 pièces et plus : − 1 prise dans le séjour. − 1 prise dans la cuisine. − 1 prise dans chaque chambre.

2.9.5.3. Commande d’ouverture de la porte principale d’entrée de l’ immeuble − Digicode sur la première porte du hall.

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− Commande actionnant la seconde porte du hall depuis le combiné interphone situé dans l’entrée des appartements.

2.9.6. Autres équipements : dans les bâtiments, suivant plans

− Tablettes passe-plats en mélaminé blanc, hauteur 1.10m environ. − Escaliers des duplex en bois exotique, avec ou sans contre-marches. Garde-corps

avec balustres droits. Finition lazure incolore.

3. ANNEXES PRIVATIVES 3.1. CAVES, CELLIERS (SANS OBJET), GRENIERS (SANS OBJET), 3.1.1. Murs et cloisons

Murs en béton armé et maçonnerie d’agglomérés pour cloisonnement intérieur, destinés à rester bruts. Finition peinture vinylique dans les circulations communes.

3.1.2. Plafonds Béton armé, avec isolation coupe-feu en sous-face, selon réglementation en vigueur.

3.1.3. Sols

- Dallage en béton armé destiné à rester brut. - Peinture anti-poussière dans les circulations communes.

3.1.4. Porte d’accès − Porte d’accès aux caves, en bois à âme pleine, coupe-feu suivant réglementation en

vigueur, blindée 1 tôle avec serrure de sûreté sur organigrame. − Portes des caves, à âme alvéolaire, fermeture par serrure avec canon européen .

3.1.5. Ventilation

Naturelle pour amenée d’air frais et façons de jour au-dessus des portes. Ventilation haute naturelle ou mécanique dans les circulations.

3.1.6. Equipement électrique

Eclairage des circulations communes par boutons poussoirs lumineux sur minuterie et aucun équipement dans les parties privatives.

3.2. BOXES (SANS OBJET) ET PARKINGS COUVERTS Les places de parking sont réputées non boxables, sauf décision des copropriétaires lors d’une assemblée générale après obtention de la conformité du permis de construire et sous réserve de garantir le bon fonctionnement de la ventilation du parking.

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3.2.1. Murs et cloisons − Voiles en béton armé ou maçonnerie d’agglomérés, finition brute.

3.2.2. Plafonds − Béton armé finition brute.

3.2.3. Sols

− Dallage béton sur terre plein (ou dalle en béton armé suivant la nature du sol), surfaçage courant destiné à rester brut.

− Délimitation et numérotage des places de stationnement pour les places situées en sous-sol.

3.2.4. Porte d’accès

− Porte principale d’accès au parc de stationnement : métallique automatique avec commande par émetteur, finition peinture.

− Porte d’accès et de sortie piétons sur l’extérieur, en bois à âme pleine ou métallique, fermeture par serrure à clé sur organigramme côté extérieur et béquille côté intérieur,

3.2.5. Ventilation naturelle

− Par amenées d’air frais et évacuation d’air dans conduit maçonné ou métallique, débouchant en extérieur dans les espaces verts communs à rez-de-chaussée.

3.2.6. Equipement électrique

− Eclairage par luminaires avec tubes fluorescents, au droit des circulations du parking, 1/3 permanent - 2/3 commandés par boutons poussoirs lumineux sur minuterie, conformément à la réglementation en vigueur.

− Eclairage automatique du parc de stationnement à l’ouverture de la porte. − Blocs de sécurité.

3.3. PARKING EXTERIEUR (SANS OBJET)

4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES AUX IMMEUBLES

4.1. HALLS D’ENTREE DES IMMEUBLES 4.1.1. Sols

− Carrelage, dans le SAS du hall, pose scellée sur isolant phonique. − Mise en place d’un tapis brosse au droit de la première porte du SAS.

4.1.2. Parois − Revêtement projeté ou enduit décoratif selon plans de décoration.

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4.1.3. Plafonds − Faux plafond en plaques de plâtre avec 2 couches de peinture acrylique ou

équivalent, finition mate.

4.1.4. Eléments de décoration − Miroir.

4.1.5. Portes d’accès et système de fermeture, appel des occupants de l’immeuble − Ensemble en acier laqué, vitré, fermeture par ventouses électromagnétiques, − Commande par digicode pour la porte extérieure et par interphone pour la porte

intérieure.

4.1.6. Boîte aux lettres et à paquets − Suivant normes P.T.T.

4.1.7. Tableau d’affichage − Sur ensemble de boîtes aux lettres.

4.1.8. Chauffage - Néant

4.1.9. Equipement électrique − Spots dans faux plafond ou appliques commandées par détecteurs de présence.

4.2. CIRCULATIONS DU REZ-DE-CHAUSSEE, COULOIRS ET

PALIERS D’ETAGES 4.2.1. Sols

− Aux rez-de-chaussée : suivant localisation plans architecte − Carrelage, pose collée sur chape isothermique, avec plinthes assorties et

moquette en fibre synthétique collée sur sous-couche mousse classement UPEC conforme à la réglementation, avec plinthes en bois peint.

− En étages : moquette en fibre synthétique, collée sur sous-couche mousse classement

UPEC conforme à la réglementation avec plinthes en bois peint. 4.2.2. Murs

− Revêtement mural vinyl collé décoratif type PREMIER de chez LUTECE ou équivalent suivant plan de décoration.

4.2.3. Plafonds

− Peinture acrylique ou équivalent, finition mate.

4.2.4. Eléments de décoration - Néant

4.2.5. Chauffage - Néant

4.2.6. Portes − Portes pleines coupe-feu ou pare-flammes suivant réglementation, finition peinture.

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4.2.7. Equipement électrique − Appareils décoratifs commandés par détecteurs de présence. − 1 prise de courant « entretien » par niveau.

4.3. CIRCULATIONS DU SOUS-SOL ( Sas, paliers, escaliers ) 4.3.1. Sols

− Sols en béton des circulations, des SAS, et des marches d’escaliers couverts, finition peinture anti-poussière.

− Sols en béton des circulations, des SAS, et des marches des escaliers non couverts, finition béton brut.

4.3.2. Murs

− En béton ou maçonneries, finition peinture vinylique. 4.3.3. Plafonds

− En béton, finition peinture vinylique.

4.3.4. Portes d’accès − Portes des SAS en bois à âme pleine ou métalliques, ferme-porte automatique,

finition peinture.

4.3.5. Rampes d’accès pour véhicules − En béton balayé laissé brut.

4.3.6. Equipement électrique − Hublots commandés par boutons poussoirs lumineux sur minuterie. − Blocs de sécurité.

4.4. CAGES D’ESCALIERS (en superstructure)

4.4.1. Sols des paliers

− Moquette collée en fibre synthétique sur sous-couche mousse classement UPEC conforme à la réglementation.

4.4.2. Murs − Dito murs des circulations 4.2.2.

4.4.3. Plafonds − Peinture acrylique ou équivalent, finition mate.

4.4.4. Escaliers (marches, contre-marches), limons, plinthes, garde-corps, sous-face de la paillasse

− Escalier en béton, revêtu de moquette collée en fibre synthétique sur sous-couche mousse classement UPEC .

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Sous-face béton peint. − Garde-corps métalliques et mains courantes, finition peinture, teinte au choix de

l’Architecte. . 4.4.5. Chauffage, ventilation – Néant 4.4.6. Eclairage

− Hublots commandés par boutons poussoirs sur minuterie. 4.4. LOCAUX COMMUNS

− Local voitures d’enfants situés dans le hall au rez-de-chaussée des bâtiment 1 et au sous-sol du bâtiment 2 et local vélo sous-sol bâtiment 1.

− Murs : voiles en béton armé ou maçonneries, finition peinture vinylique. − Sol : dallage en béton armé, finition peinture anti-poussière. − Plafond : en béton armé avec isolation thermique en sous-face, selon

localisation. −−−− Porte d’accès en bois à âme pleine ou métallique, ferrage par paumelles,

condamnation par serrure, finition peinture. −−−− Eclairage par hublot commandé par interrupteur temporisé.

4.6. LOCAUX SOCIAUX - Sans Objet

4.6.1. Salle de bricolage - Néant

4.6.2. Salle de jeux et de réunions - Néant

4.7. LOCAUX TECHNIQUES 4.7.1. Locaux de réception des ordures ménagères :

Locaux poubelles situés au rez-de-chaussée des bâtiments 1 et 2, − Murs : voiles en béton armé ou maçonneries, revêtue de faïence hauteur 1.50m et

finition peinture vinylique au-dessus. − Sol : dallage en béton armé, finition carrelage grés cérame, scellé + plinthes. − Porte d’accès en bois à âme pleine ou métallique, ferrage par paumelles,

condamnation par serrure, finition peinture. − Eclairage par hublot étanche commandé par interrupteur temporisé. − Robinet de puisage et siphon de sol.

4.7.2. Chaufferie - Néant 4.7.3. Sous-station de chauffage - Néant

4.7.4. Local des surpresseurs – Néant 4.7.5. Local transformateur EDF - Néant

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4.7.6. Local machinerie d’ascenseur(s)

− Machinerie « embarquée », gaine dans les combles perdus.

4.7.7. Local ventilation mécanique − Extracteur situé dans les combles perdus du bâtiment au-dessus des couloirs ou des

escaliers communs. 4.7.8. Local technique – Néant 4.8. CONCIERGERIE – SANS OBJET

5. EQUIPEMENTS GENERAUX DES IMMEUBLES

5.1. ASCENSEUR

− Ascenseur pour 8 personnes maximum − Charge utile 630 kg. − Vitesse 1 m/s minimum. − Portes palières automatiques, deux vantaux, en acier inox à rez-de-chaussée et à

peindre (teinte au choix de l’Architecte) dans le sous-sol et en étages. − Sol : dito revêtement de sol des circulations du rez-de-chaussée. − Eléments de décoration de la cabine : parois dans gamme du fabricant, éclairage de

sécurité, faux-plafond partiel, miroir toute hauteur, main courante, plinthes. − Liaison phonique entre la cabine et une société de surveillance.

5.2. CHAUFFAGE - EAU CHAUDE - SANS OBJET 5.3. TELECOMMUNICATIONS 5.3.1. Téléphone

− Distribution dans les gaines techniques palières. − Mise en place des conjoncteurs dans les logements (confère article 2.9.5.2.).

5.3.2. Antennes TV et radio − Distribution par fourreaux encastrés dans les dalles. − Mise en place des prises dans les logements (confère article 2.9.5.1.). − Antenne collective hertzienne compatible à la réception de la TNT (décodeur à la

charge de l’acquéreur).

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5.4. RECEPTION, STOCKAGE ET EVACUATIONS DES ORDURES MENAGERES - SANS OBJET

5.5. VENTILATION DES LOCAUX

− Confère article 1.6.2. concernant la VMC des logements. − Confère article 3.2.5. concernant la ventilation du parking. − Ventilation naturelle des autres locaux communs.

5.6. ALIMENTATION EN EAU 5.6.1. Comptages généraux

− Depuis branchement d’eau sur la rue, comptage d’eau froide dans local technique ou citerneau extérieur, selon prescriptions de la Ville.

5.6.2. Surpresseurs, réducteurs et régulateurs de pression, traitement de l’eau

− Surpresseur, réducteur ou régulateur de pression si nécessaire, selon études et enquête concessionnaires.

− Un détendeur général est prévu en sortie de comptage. − Les circuits seront désinfectés conformément à la réglementation en vigueur.

5.6.3. Colonnes montantes − En acier galvanisé ou P.V.C. pression, dans les gaines techniques palières.

5.6.4. Branchements particuliers Sur colonnes montantes situées dans les gaines techniques palières, avec robinet de barrage, y compris manchette en P.V.C, démontable pour pose éventuelle d’un compteur divisionnaire (fourniture, pose, entretien et relevé à la charge de la copropriété).

5.7. ALIMENTATION EN GAZ – SANS OBJET

5.8. ALIMENTATION EN ELECTRICITE 5.8.1. Comptages des services généraux

Aux rez-de-chaussée du bâtiment, dans gaine technique palière suivant exigences EDF.

5.8.2. Colonnes montantes Dans gaines techniques palières.

5.8.3. Branchements et comptages particuliers

− Compteurs électriques installés par EDF dans les tableaux d’abonnés dans les logements, avec système de télé-report.

− Alimentation du disjoncteur situé dans chaque logement.

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6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES

AUX IMMEUBLES ET LEURS EQUIPEMENTS 6.1. VOIRIE ET PARKINGS

- Confère article 3.3

6.2. CIRCULATIONS DES PIETONS_ SANS OBJET 6.2.1. Chemins d’accès à l’entrée du bâtiment

- Béton désactivé ou enrobé noir, suivant plan de masse.

6.2.2. Chemin piétonnier d’accès au local vélos extérieur - Néant

6.3. ESPACES VERTS Les modelés de terrains sont liés à la pente naturelle du site initial. Lorsqu’un rattrapage de niveau entre plusieurs lots est nécessaire, celui-ci se fera par l’intermédiaire, soit de talus, soit d’éléments de soutènement. Le projet fera l’objet d’une étude particulière, confiée à un architecte paysagiste. 6.3.1. Aires de repos - Néant

6.3.2. Plantations d’arbres, arbustes, fleurs

− Plantation, pendant la période hivernale, d’arbres, d’arbustes et de haies vives, conformément au plan du Permis de Construire.

− Plantation de haies vives en limite des jardins à usage privatif.

6.3.3. Engazonnement − Revêtement des espaces libres en terre arable. − Engazonnement, suivant saison, des espaces plantés, communs et à usage privatif.

6.3.4. Arrosage − Par robinets de puisage sur les espaces communs.

6.4. AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS - SANS OBJET 6.5. ECLAIRAGE EXTERIEUR 6.5.1. Signalisation de l’entrée des immeubles

− Applique décorative ou / et spots dans le faux plafond devant les halls d’entrée. − Eclairage commandé par cellule crépusculaire, sur horloge.

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6.5.2. Eclairage des voiries, espaces verts et autres − Eclairage commandé par cellule crépusculaire sur horloge, suivant destination.

6.6. CLOTURES 6.6.1. Sur le boulevard Henri IV

− Un muret maçonné ou béton enduit dans les tons clair, surmonté d’une grille en serrurerie.

− Un portillon d’accès à chaque bâtiment depuis le boulevard Henri IV, en serrurerie.

6.7. RESEAUX DIVERS 6.7.0. Chauffage Urbain – Sans Objet 6.7.1. Eau

− Branchement sur réseau public sous voirie et alimentation à partir du compteur général.

6.7.2. Gaz – Néant 6.7.3. Electricité

− Desserte pour usage tout électrique depuis poste de transformation situé à l’extérieur de l’opération. Alimentation des immeubles suivant exigences EDF.

6.7.4. Postes d’incendie, extincteurs (suivant réglementation en vigueur)

− Extincteurs dans le parc de stationnement. − Poteaux ou bouches incendies normalisés sur voie publique.

6.7.5. Egouts

− Raccordements à l’égout public suivant les prescriptions de la Ville. 6.7.6. Epuration des eaux

− Fosse à hydrocarbures dans le parc de stationnement enterré, avec pompe de relevage.

6.7.7. Télécommunications

− Raccordement sur réseau public depuis chambre de tirage FRANCE TELECOM. 6.7.8. Drainage du terrain - Néant

6.7.9. Evacuation des eaux de pluie de toiture et de ruissellement sur le terrain, espaces

verts, chemins, aires, cours et jeux − Système de rétention et de régulation des eaux pluviales, dans un bassin de retenue

maçonné ou par infiltration, situé sous les espaces verts commun.

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NOTA

La société peut apporter des modifications, admises de plein droit, de prestations, de structure, d’agencements intérieur et extérieur, dans le but de résoudre un problème technique ou de compléter ou de parfaire soit l’effet architectural, soit l’harmonie de l’opération, ou en cas de force majeure légitime, notamment :

• en cas de réglementation administrative contraignante, • en cas de faillite d’entreprise ou de fournisseur, • en cas de défaut ou retard d’approvisionnement, • en cas d’apparition d’un matériel nouveau en cours de chantier, • si des impossibilités techniques la mettaient dans l’obligation de renoncer à telle ou telle

disposition,

En outre, l’acquéreur ne pourra en aucun cas réclamer l’une des prestations prévues au présent descriptif dans la mesure où les matériels et matériaux de remplacement fournis par le constructeur sont de qualité équivalente. De même, il est précisé que les cotes et surfaces mentionnées dans la présente notice et sur les plans sont indiquées sous réserve des tolérances de construction et que la société pourrait être amenée à les modifier dans les mêmes conditions que ci-dessus. L’implantation des équipements ou appareils est par ailleurs mentionnée dans la présente notice et figurée sur les plans à titre indicatif. Les retombées, canalisations et convecteurs n’y sont pas figurés. Les différentes possibilités de choix de coloris qui seront offertes ne pourront être exercées que dans la limite d’avancement du chantier. En cas de remplacement de la moquette par un sol dur (carrelage, parquet, etc.), il sera nécessaire d’interposer un résilient phonique afin de respecter la réglementation en vigueur. L’acquéreur reconnaît ces clauses comme étant essentielles sans quoi le constructeur n’aurait pas contracté avec lui.

Documents

ETAMPES - audit-solutions.com · Excavations pour exécution du sous-sol. Rigoles pour fondations par semelles filantes et isolées pour charges ponctuelles. Enlèvement des terres