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EXERCICES CORRIGES DES TRAVEAUX DIRIGES DE
COMPTABELITE GENERALE II
PREPARE PAR :
MUSTAPHA NYARI
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L E S P R O V I S I O N S
Dfinition : La constatation comptable dun amoidrissement
probable mais non dfinitif de la valeur
du patrimoin. I - LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES ELEMENTS
DACTIF :
A - Provisions pour dprciation des immobilisations : Elles
consernnent en gnrale des immobilisations non amortissables
(incorporelles,
corporelles, financires). Exercice 1 : A la fin de lexercice
correspondant lanne civile 1999, lentreprise BETA a constat les
dprciations suivantes : 50.000 DH pour le fonds commercial la
suite dvnements exceptionnels ; 200.000 DH pour un terrain non bti
du fait de la modification du plan durbanisme ; 30 DH sur chacun
des 500 titres de participation suivant le cours boursier enregistr
la
date de clture des comptes. T.A.F : Enregistrer les critures
ncessaires au journal gnral.
31/12/99
6596 D.N.C aux provisions dprciation 50.000
pour
50.000
2920 Provisions p. dprc. des immobil. incorporelles
Dprciation de valeur du fonds commercial
31/12/99
6194 D.E. aux provisions
200.000
pour dprc. des immobilisations
200.000
2930 Provisions p. dprc. des immobil. corporelles
Dprciation de la valeur des terrains
31/12/99
6392
des immob. Financires 15.000
D. aux provisions pour dprc.
15.000
2951 Provisions p. dprc. des titres de participation
Dprciation des TP (500 30)
B - Provisions pour dprciation des stocks : Exercice 2 :
Lentreprise BETA a galement constat que ltat des stocks finaux,
ncessite les
dprciations suivantes : Nature Brut Dprciation 3111 Marchandises
50.000 10%
3121 Matires premires 260.000 12.000
3151 Produits finis 730.000 85.000 T.A.F : Comptabiliser les
provisions se rapportant aux stocks finanx.
31/12/99
6196 D.E. aux provision p. dprc. de lactif circulant 8.000 3911
Provisions p. dprc. des marchandises
3912 Provisions p. dprc. des matires et fourni.
3915 Provisions p. dprc. des produits finis
Daprs linventaire extra-comptable
5.000 12.000 85.000
A la fin de chaque exercice, les provision constitues sur les
stocks initiaux sont annuls
enutilisant le compte 7196 Reprise sur provisions pour
dprciation de lactif circulant
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31/12/N+1
391_ Provision pour
***
dprciation __
7196 Reprise sur prov. p. dprc. de lactif circulant ***
C - Provision pour dprciation des crances : Au moment de
linventaire, lentreprise doit distinguer entre les clients
ordinaires (jugs
sans problmes), et ceux qui prsentent des difficults de paiement
( reclasser parmi les
clients douteux ou litigieux) et ceux qui sont dfinitivement
insolvables ( solder). Exercice 3 : Nouvelle crance douteuse ou
litigieuse Au 31/12/98 date de clture de lexercice, deux de nos
clients sont en difficults : - Abbas qui nous doit 36.000 DH, nous
payera vrai semblablement 30 % de sa dette ; - Notre perte probable
sur Driss serra de lordre de 60 %, celui-ci est dbiteur dans nos
comptes
de 96.000 DH. T.A.F : Calculer et enregistrer les provisions
ncessaires (TVA 20%)
36.000
- Abbas : Crance HT = 1,20 = 30.000 Perte probable = 30.000 70 %
= 21.000
96.000
- Driss : Crance HT = 1,20 = 80.000 Perte probable = 80.000 60 %
= 48.000
3424
31/12/98
132.000
Clients douteux
3421 Client 132.000
Reclassement des crances (36.000+96.000)
31/12/98
6196 D.E.P p. dprc. circulant 69.000
de lactif
3942 Prov. p. dprc. des clients et C.R 69.000
Constatation de la prov. (21.000+48.000)
Le montant de la provision est toujours calcul partir de la
valeur hors taxe de la crance,car la TVA nest pas dprciable. Elle
nest exigible quen cas de paiement . Exercice 4 : Crance
irrcouvrable la mme date que lexercice 3, notre client Zakaria qui
nous doit 60.000 DH, est devenu
totalement insolvable. T.A.F : Passer les lcriture ncessaire au
journal.
60.000
Crance HT = 1,20 = 50.000 TVA = 60.000 50.000 = 10.000
6182 31/12/98
50.000
Pertes sur crances
4455 Etat TVA facture 10.000
3421 Clients 60.000 Crance devenue irrcouvrable dun seul
coup
Pour les crances devenues totalement irrcouvrables, la prte est
certaine, par consequent ilest inutile de crer une provision. Si
les crances devenues irrcouvrables, ont un caractre non courant, on
utilise alors le
compte 6585 Crances devenues irrcouvrables au lieu du compte
6182 Prte sur crances
irrcouvrables.
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Exercice 5 : Ajustement des provisions Au 31/12/99, la cituation
du client Driss sest agrave, il convient de porter la provision
80%.
Par contre, pour Abbas qui a pay 12.000 DH au courant de
lexercice, on dcide de ramener la
provision 50% T.A.F : Enregistrer au journale les critures
ncessaires.
- Driss : Perte probable fin 99 : 80.000 80% = 64.000
Provision dj existante fin 98 : 48.000 Il faut augmenter la
provision de 64.000 48.000 =16.000
31/12/99 6196 D.E.A.P pour dprc. dactif circulant 3942 Prov.
pour dprc. des clients et C.R
Augmentation de la provision
- Abass : Crance fin 99 : 36.000 12.000 = 24.000 24.000
Crance HT : 1,2 = 20.000 Provision ncessaire fin 99 : 20.000 50%
= 10.000
Il faut diminuer la provision de : 21.000 10.000 =11.000
31/12/99
3942 Prov. pour dprc. des clients et C.R 7196 Reprises sur prov.
pour dp. de lA.C
Diminution de la provision
16.000 16.000
11.000 11.000
Quand une partie de la provision devient inutile, on la intgre
en faisant jouer un
compte deproduit de mme nature que celui de la dotation.
Exercice 6 : Utilisation des provisions Le 20/06/2000, le client
Driss paie pour solde de tout compte 9.600 DH en spces. T.A.F :
comptabiliser les oprations ncessaires : Crance aprs rglement :
96.000 9.600 = 86.400
86.400
Crance HT = 1,2 = 72.000 20/06/00
5161 Caisse 9.600
9.600
3424 Clients douteux ou litigieux
Encaissement du
rglement pour tout compte
20/06/00
6182 Pertes sur crances irrcouvrables 72.000
4455 Etat TVA facture 14.400
86.400
3424 Clients douteux ou litigieux
Client Driss devnu totalement insolvable
20/06/00
3942 Prov. pour dp. des clients et C.R 64.000
64.000
7196 Reprises sur prov. pour dp de lactif circulant
Provision devenue sans objet
D - Provisions pour dprciation des T.V.P : A la clture de
lexercice, on compard la valeur dentre des titres (prix dachat,
valeur dorigine)
avec leurs valeurs dinventaire (cot boursier, valeur probable de
ngociation). En vlin du principe de prudence, les mois-valeurs sont
prisent en compte (VO > VI)
donc constitution dune provision, mais les plus-values (VE <
VI) sont ignores.
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La compensation entre plus-values et moins-values de titres de
natures diffrentes, nest pas
permise. En revanche, pour les titres de mme nature, mais achets
des dates diffrentes et des
cots diffrents ; cette compensation peut exister. Exercice 7 : A
la clture des exercices au 31/12/98 et 31/12/99, ltat des TVP
dtenus par
lentreprise TYPETEX se prsente ainsi :
T.V.P Quantit P.U dachat V.I au 31/12/98 V.I au 31/12/94 Actions
X 80 400 380 370 Actions Y 50 480 440 450
Actions Z 60 300 320 292
T.A.F : Comptabiliser les oprations au 31/12/98 Comptabiliser
les oprations au 31/12/99
a- Comptabilisation au 31/12/98 :
- Actions X : V.E > V.I -value Provision = (400 380) 80 =
1.600
- Actions Y : V.E > V.I -value Provision = (480 440) 50 =
2.000
- Actions Z : V.E < V.I +value Rien faire
31/12/98 6392 D.A.P pour charges financiers 3.600
risques et
3.600
3950 Prov. pour dprc. des titres et V.P
Constitution de provision sur actions X et Y
b- Comptabilisation au 31/12/99 :
- Actions X : V.E > V.I -value Provision
Provision ncessaire = (400 370) 80 = 2.400 Provision fin 98 =
1.600
Il faut augmenter la provision de : 2.400 1.600 = 800
- Actions Y : V.E > V.I -value Provision
Provision ncessaire (480 450) 50 = 1.500 Provision fin 98 =
200
Il faut diminuer la provision de : 1.500 200 = 500
- Actions Z : V.E > V.I -value Provision Provision ncessaire
= (300 232) 60 = 480
6394
31/12/99
800
D.A.P pour dprciation des TVP
800
3950 Prov. pour dprc. des titres et V.P
Augmentation de la provision des actions X
31/12/99 3950 Prov. pour dprc.
500
des titres et V.P
500
7394 Reprises sur prov. pour dp. TVP
Partie de la provision pour actions X devenue inutile
6394
31/12/99
480
D.A.P pour dprciation des TVP
480
3950 Prov. pour dprc. des titres et V.P
Constatation dune provision sur les actions Z
E - Les cessions des lments provisionns : 1- Cession dune
immobilisation provisione :
-
Produits de cession des immobilisations__ et VNA des
immoblilisations__cdes. Ainsi les
comptes de provisions et de reprises sur provisions relatifs aux
immobilisations cdes. Exercice 8 : Le 10/05/00, lentreprise BETA a
cd les 500 titres de participation sur lesquelles elle avait
constitu une provision la fin de lanne 99 (voir ex1) au prix
global de 80.000 DH, payable
par virement bancaire. Le prix dacquisition tait de 100.000 DH.
T.A.F : Enregistrer les oprations ncessaires :
10/05/00
5141 Banque
80.000 80.000
7514 P.C des immobilisations financires
10/05/00
6514
cdes 100.000
V.N.A des immobilisations 100.000
2510 Titres de participation
10/05/00
2951 Provison pour des TP 15.000
dprciation
15.000
7392 Reprises sur prov. pour dp. des immob cdes
2- Cession des T.V.P : La cession des T.V.P na pas un caractre
exeptionnel comme pour les immobilisations, car elle
a un caractre financier : Une plus-value : on utilise le compte
7385 produits nets sur cessions de T.V.P. Une moins-value : on
utilise le compte 6385 charges nettes sur cessions de T.V.P. Les
provisions quant elles, sont annules par un compte de reprises.
Exercice 9 : Le 20/06/00, lentreprise TYPETEX (voir ex7) vent tous
ses titres X au prix unitaire de 350
DH, et tous ses titres Z au prix unitaire de 370 DH. Le paiement
se fait le jour mme par
virement bancaire. T.A.F : Passer les critures ncessaires :
5141 20/06/00
28.000
Banque
6385 Charges nettes sur cessions des T.V.P 4.000
32.000
3500 Titres et valeurs de placement
Cession des actions X
20/06/00
3950 Prov. pour dprc. des titres et V.P 2.400
2.400
7394 Reprises sur prov. pour dp. TVP
Annulation de la provision existante
20/06/00
5141 Banque 18.600 600
7385 Produits nets sur cession des T.V.P
3500 Titres et valeurs de placement 18.000
Cession des actions Z
20/06/00
3950
titres et V.P 480
Prov. pour dprc. des
480
7394 Reprises sur prov. pour dp. TVP
Annulation de la provision existante
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II - Les provisions pour risques et charges : Se sont des
provisions dstines couvrir des risques et des charges que des
vnements
survenuent ou en cours rendent probables, nettement prcis quand
leur objet, mais dont la
ralisation est insertainne. Lorsque le dlai de ralisation du
risque ou de la charge est stim suprieur un an, il sagit de
Provision durable pour risques et charges. Si ce dlai est
infrieur ou gal un an, il sagit
Dautre provision pour risques et charges. Exercice 10 :
Lentreprise DELTA accorde des garanties de 3 ans ses clients sur
les ventes de ses
produits Appareils mnagers. Au 31/12/98, la provision est stime
5% du chiffre daffaires qui sest lev 3.600.000
DH, au courant de cet exercice. Un litige est n avec un salari
la suite dun licenciment. La ralisation du risque est
suppose infrieur un an. Lentreprise envisage galement la
rnnovation de ses btiments, effectuer en 2001, pour
un montant approximatif de 450.000 DH elle dcide dtaler la
charge future sur les exercices
antrieurs raison dune provision annuelle de 150.000 DH. T.A.F :
Passer les critures ncessaires :
31/12/98
6195 D.E aux prov. pour charges 180.000
risques et 180.000
1512 Prov. pour garanties donnes aux clients
31/12/98
6195
90.000
D.E aux prov. pour risques et charges 90.000
4501 Provisions pour litiges
31/12/98
6195 D.E aux prov. pour charges 150.000
risques et
150.000
1555 Prov. pour charges rpartir sur plusieurs exercices
Remarques : Suivant le caractre de la charge ou du risque, on
utilise lun des comptes de
dotations suivants : - 6195 Dotations dexploitation aux
provisions pour risques et charges. - 6393 Dotations aux provisions
pour risques et charges financiers. - 6595 Dotations non courantes
aux provisions pour risques et charges. Les provisions pour risques
et charges sinscrivent au passif du bilan. Il y a reprise sur
provision quand il sagit de la diminuer ou de lannuler. On utilise
alors
lun des comptes de produits : - 7195 Reprises sur provisions
pour risques et charges. - 7393 Reprises sur provisions pour
risques et charges. - 7595 Reprises non courantes sur provisions
pour risques et charges.
