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FIQ RAD 020 (FR) Révision J Page

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Fiches d’instructions EXIGENCES QUALITE POUR LES FOURNISSEURS DE RADIALL

INTRODUCTION Le fournisseur est responsable en permanence de la conformité à la procédure FIQ RAD 020 et aux conditions générales d'achat (CGA). Cette responsabilité s'applique également aux sous-traitants du fournisseur. Sur demande, le fournisseur doit démontrer à Radiall sa conformité à la procédure FIQ RAD 020 et aux conditions générales d'achat. Le fournisseur doit immédiatement signaler par écrit à Radiall les écarts importants ou les lacunes dans sa capacité à se conformer à la FIQ RAD 020 et les CGA. Toutes ces clauses Qualité s'appliquent à toutes les commandes, sauf indication contraire par l'acheteur Radiall. DEFINITIONS OEM: (Original Equipment Manufacturer) – Fabricant d’équipement d’origine OCM: (Original Component Manufacturer) – Fabricant de composant d’origine CGA : conditions générales d’achat COMMANDE(S) ou COMMANDE(s) D’ACHAT : se référer aux CGA FOURNISSEUR : : se référer aux CGA PRODUIT : : se référer aux CGA FAI: (First Article Inspection) – Revue du premier article

EXIGENCES FOURNISSEURS Q1 Le système de management de la qualité (SMQ) du fournisseur doit se conformer aux

exigences des normes EN 9100, AS 9100, JISQ 9100 à la dernière édition. La certification n'est pas requise.

Q2 Revue du Premier Article (FAI) Pour les pièces fabriquées selon un plan Radiall ou une spécification, une revue du premier article est requise avant la livraison de la première production de série. La FAI se fait par rapport au plan Radiall et les exigences spécifiées sur le bon de commande. La FAI couvre 100 % des exigences. La présente exigence ne s’applique pas aux produits catalogue (COTS :commercial off-the -shelf ) et aux produits conçus par le fournisseur.

A) Une revue premier article est nécessaire :

1. A la première livraison de la première production de série 2. Si cette référence n'a pas été fournie à Radiall au cours des deux dernières années 3. Si Radiall a émis une révision depuis la dernière FAI (une delta FAI est acceptable

dans ce cas) 4. S'il y a eu un changement industriel tel que défini dans la clause Q19

B) Le fournisseur doit effectuer une revue premier article couvrant toutes les exigences Radiall avant la livraison de la première production série. Le premier article doit être identifié comme " Premier Article" et être inclus à la première livraison. En cas de pièces nécessitant la réalisation de procédés secondaires par un sous-traitant du fournisseur (traitement de surface, traitement thermique ou tout procédé spécial), le fournisseur doit fournir tout certificat de conformité du sous-traitant indiquant la conformité aux exigences du plan Radiall.


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C) Une revue premier article montrant des non-conformités peut être soumis pour revue, mais la FAI n'est pas considérée comme complète tant que toutes les non- conformités ne sont pas résolues.

D) Une première production acceptée par dérogation ne constitue pas une acceptation de la revue du Premier Article E) Il est recommandé d’utiliser le format défini des normes EN 9102, AS 9102, JISQ 9102 à la dernière version. Au minimum, la revue premier article doit inclure les éléments suivants :

1. Référence du plan 2. Indice du plan 3. Dessin avec bulles d’identification des caractéristiques - 100 % des

caractéristiques du dessin représentées, y compris les notes du plan 4. Caractéristiques du plan 5. Notes du plan, si applicable 6. Résultat obtenu pour chaque caractéristique et chaque note 7. Date de la revue du premier article 8. Approbation de l'inspection du fournisseur 9. Certificats matériels 10. Certificats pour tous les procédés spéciaux, tels que le traitement de surface

et le traitement thermique

Q3 Un certificat de conformité signé de l’OEM ou l’OCM doit être inclus avec chaque livraison. Cela comprend toutes les livraisons approvisionnées par les distributeurs auprès des OEM ou OCM. Si cette déclaration est mentionnée sur le bordereau d'expédition, une copie supplémentaire du bordereau d'expédition ou la déclaration doit être fournie avec chaque livraison. Chaque certificat doit être lié aux exigences de la commande et doit assurer la traçabilité avec le(s) lot(s) auquel(s) les pièces achetées appartiennent.

Le Certificat de Conformité doit préciser au minimum: • Nom de l'entreprise et la formule d’engagement de la déclaration de conformité • Numéro de la commande d’achat Radiall • Référence Radiall de la fourniture incluant l’indice • Quantité de produit livré • Données contractuelles de la fourniture livrée • La référence de la fourniture du fournisseur, si différente de celle de Radiall • Le nom du fabricant, si autre que le Fournisseur • Traçabilité par l'identification du lot et les relevés d'inspection / essai. • Le nom, la fonction, la signature des personnes autorisées.


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Q4 Traçabilité du produit

Le fournisseur doit maintenir une méthode de traçabilité et de configuration qui assure le suivi de la chaîne d'approvisionnement jusqu’aux produits fabriqués. Cette méthode de traçabilité doit identifier clairement le nom et l'emplacement de tous les intermédiaires de la chaîne d'approvisionnement, du fournisseur des composants élémentaires jusqu’au produit, et doit inclure le numéro de lot du fabricant pour le produit (s) tels que les Date Code, N° de lot , N° de série , ou autres identifications de lot . Ces données doivent être disponibles sous 2 jours ouvrables suivant la demande.

Exigence pour les distributeurs Les distributeurs sont tenus d'être franchisés pour toutes les pièces vendues à Radiall, sauf si une lettre d'exemption de Radiall est à sa disposition qui indique le numéro de la pièce (s) à être exemptée(s) de cette exigence ou une exemption à cette règle est expressément spécifiée sur la commande d’achat. Plan de contrôle de la contrefaçon des distributeur s Les distributeurs doivent avoir un plan pour prévenir l’achat de produit/composant/matière contrefaits ou fournir un délai de mise en place d'un tel plan dans les 6 mois de leur notification de cette exigence , sauf si une lettre de dérogation à cette obligation est à la disposition du fournisseur ou si une exemption à cela est expressément spécifiée sur la commande d’achat.

Q5 Les composants de la commande doivent être en mesure de répondre aux exigences de

soudabilité de la norme MIL-STD-202, méthode 208, selon la dernière révision. Q6 Le fournisseur doit conserver les enregistrements pendant 30 ans, sauf indication contraire. Q7 Si le composant expédié est sensible aux décharges électrostatiques (ESD), il doit être

emballé dans un emballage ESD et l'emballage doit être clairement étiqueté pour indiquer la sensibilité aux ESD.

Q8 Les matériaux sensibles à la température doivent avoir la limitation de la température indiquée

sur chaque conteneur. Les produits réfrigérés doivent être expédiés dans un conditionnement capable de supporter la température nécessaire pendant 72 heures avec une marge supplémentaire de 24 heures. Un indicateur de température (par exemple, Thermodot, cube bleu) doit être inclus dans le conteneur d'expédition pour le matériel congelé.

Q9 Si les composants à expédier ont une durée de vie limitée, le fournisseur doit identifier chaque

conteneur de matériel avec la date de fabrication et la durée de vie, le type de matériel, le numéro de lot et toutes autres données pertinentes. Le matériel qui ne présente pas au moins une durée d’utilisation d’au moins 75% par rapport à la date de durée de vie indiquée ne sera pas accepté sauf indication contraire sur la commande d’achat ou sur la spécification produit ou autre approbation écrite claire de l'acheteur.


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Q10 Tous les composants livrés au titre de la présente commande d’achat doivent être

accompagnés de leurs certificats Matière correspondants avec les rapports d'essai Matière et/ou chimique et les certificats de traitement de surface (traitement de surface seulement si applicable) du fournisseur de matière ou de traitement de surface. Les produits catalogue sont exemptés de cette obligation.

Q11 Radiall, les clients de Radiall et les autorités réglementaires se réservent le droit d'accès et

d’inspecter les pièces et les zones dans les installations du fournisseur où le travail est en cours, ou sera effectué. L’Acheteur peut demander toute information applicable aux pièces produites.

Q12 Le Fournisseur doit se conformer aux dispositions du « Department of Defense FAR

Supplement FAR (DFARS) 252,225 à 7009 » "Preference for domestic Specialty Metals", selon la dernière révision au moment de la commande d'achat.

Q13 Le fournisseur doit établir et maintenir un système documenté pour la maitrise des produits et

matières non conformes. Le système doit être conçu pour empêcher la livraison d’un produit détecté non conforme. Le système doit prévoir les dispositions de notification si le produit non conforme est découvert avoir été expédié pour déclarer à Radiall la notification de non-conformité dans les 72 heures maximum.

Pour tous les cas de non-conformité, le fournisseur doit fournir à l'acheteur des actions de confinement dans les deux jours ouvrés, les causes racines et actions correctives dans un rapport 8D dans les dix jours ouvrés.

Q14 Le Fournisseur doit se conformer à la directive RoHS 2011/65EC (Restriction of Hazardous

Substances), selon la dernière révision au moment de la commande d'achat. Cette exigence doit être inscrite sur le certificat de conformité avec chaque livraison. Un des sites utile pour le management de cette directive est http://www.reach-compliance.eu

Q15 Le fournisseur reconnaît que les documents, dessins et données électroniques présentées à

l'appui de cette commande / demande de devis, peuvent constituer des "données techniques" selon la définition de la « US International Traffic in Arms Regulations (ITAR), 22 CFR 120-130 », au dernier indice, et sont soumis aux lois de contrôle des exportations des États-Unis. Le Fournisseur reconnaît aussi qu'il refuse de faire des travaux sur les pièces décrites comme ITAR si il n’est pas familier avec la réglementation ITAR et si il n’a pas des systèmes en place pour contrôler les données ITAR en conformité avec tous les règlements des États-Unis. Les plans étiquetés «ITAR» ou ceux qui incluent une déclaration concernant les contrôles l'ITAR sont soumis à l'ITAR. Le transfert des pièces sous contrôle ITAR ou "données techniques" par n’importe quel moyen à une personne non-US ou entité est interdite, sauf autorisation préalable d'exportation ou autre approbation du Département d'État des États-Unis a été accordée. Cela s'applique aux Etats-Unis ou à l'étranger.

Q16 Le Fournisseur doit se conformer à REACH (Registration Evaluation Authorization Chemicals)

1907/2006/CE, selon la dernière révision au moment de la commande d'achat. Les informations sur cette directive peut être consultée en ligne. Deux sites utiles sont : http://www.reach-compliance.eu/ ou http://www.echa.europa.eu


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Q17 Le fournisseur doit maintenir une organisation de manière à être conforme aux indicateurs de

performance clefs de Radiall (Indicateurs : OTD, DPPM, Profondeur de retard, état des stocks achetés).

Q18 Le fournisseur est responsable financièrement en cas de produits contrefaits. Le fournisseur

est responsable des coûts de réparation associés à la fourniture de produits de contrefaçon, tel que défini dans la norme AS5553, selon la dernière révision au moment de la commande d'achat.

Q19 Le fournisseur doit informer Radiall en cas de changements industriel tels que définis ci-

dessous: A. Transfert de la production B. Changement du système d’information, appelé ’Enterprise Resource Planning (ERP) C. Nouvelles technologies D. Nouveaux équipements de fabrication, nouveaux équipements de contrôle E. Nouvelle méthode d'inspection F. Démission d'un expert G. Changement de méthode de transport

En cas de transfert de la production, le Fournisseur informera l'Acheteur au moins trois mois avant le transfert. En cas de changement de l'ERP, le Fournisseur informera l'Acheteur au moins trois mois avant le changement.

Q20 Le Fournisseur doit identifier et qualifier ses procédés spéciaux conformément à sa procédure

interne et aux exigences techniques de RADIALL.

Définition d’un procédé spécial selon EN 9100, AS 9100, JISQ 9100 : Procédé de production dont les éléments de sortie ne peuvent être vérifiés par une surveillance ou une mesure effectuée à posteriori et dont les déficiences n’apparaissent, de ce fait, qu’une fois le produit en usage. Le fournisseur doit être conforme aux exigences ci-dessous qui doivent être décrites dans une procédure du fournisseur:

• Maitriser les risques procédés à travers la réalisation d’une analyse de risques • Maitriser les équipements de production et de contrôle (ex. étalonnages, vérifications,

R&R, plan maintenance préventive) • Gérer les consommables de production (gestion date péremption,…) • Maitriser le procédé à travers un plan de surveillance des paramètres procédés et des

caractéristiques produit comprenant au minimum les KC mentionnées à la clause Q23 de la FIQ RAD 020

• Etre conforme aux exigences Radiall à travers la réalisation d’une matrice de conformité

• Qualifier les opérateurs et définir les modalités de maintien de qualification • Réaliser les essais de qualification pour les nouveaux procédés ou produit • Définir les critères et les fréquences de qualification et de requalification du procédé.


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En cas de procédé sous-traité par le fournisseur, ce dernier doit décliner ces exigences chez son sous-traitant et s’assurer qu’elles sont respectées.

Remarque : dans le cas où le fournisseur n’a pas de procédure interne relative à la qualification des procédés spéciaux ou si celle-ci ne couvre pas les exigences ci-dessus, la qualification sera réalisée suivant la procédure Radiall.

Dans le cas où un fournisseur a une accréditation NADCAP, celui-ci sera automatiquement qualifié si les conditions suivantes sont respectées :

- Période d’accréditation valide - Le champ d’accréditation couvre tous les procédés mis en œuvre pour Radiall

Remarque : le fournisseur est tenu de fournir à Radiall le certificat NADCAP valide. En cas de perte de la certification NADCAP, le fournisseur devra immédiatement en informer Radiall sous une semaine maximum. Le Fournisseur mettant en œuvre des procédés spéciaux doit obtenir la qualification du procédé spécial par Radiall avant sa mise en œuvre sur une production série. En cas de changements industriel affectant un procédé spécial (Cf Q19 FIQ RAD 020 ), le Fournisseur doit communiquer à l’acheteur Radiall les modifications / évolution apportées pour décision. Les exigences relatives à chaque procédé spécial sont décrites dans les fiches d’instructions ci-dessous et précisent, entre autres, les actions de sécurisation à engager tant que le procédé n’a pas été qualifié par Radiall La clause Q20 s’applique au minimum pour les procédés spéciaux suivants:

• procédé de traitement de surface se référer à la FIQ RAD 036 • procédé de traitement thermique se référer à la FIQ RAD 030 • procédé de brasure A définir avec Radiall • procédé de peinture A définir avec Radiall

La clause Q20 ne s’applique pas aux COTS (commercial off-the-shelf) / Distributeurs de pièces

Q21 Le Fournisseur doit identifier les produits, procédés qui peuvent devenir potentiellement

obsolètes dans les deux années à venir pouvant affecter la réalisation d’un produit pour Radiall. Il doit en informer l’acheteur ou l’approvisionneur Radiall des produits ou procédés concernés et proposer des solutions de réduction de risques. La Dernière Date d’Achat (DDA) est définie comme la dernière date à laquelle le fournisseur accepte une commande d'achat pour les produits ou procédés obsolètes. La production du produit obsolète ne cessera pas avant la date butée DDA. La période d'alerte, définie comme la date de notification de la date butée DDA, doit être d'au moins 6 mois avant la fin de vie du produit. Les fournisseurs doivent continuer à assurer le Service Après-Vente pour une période minimum égale à la période de garantie du produit et jusqu’à la Dernière Date de livraison (DDL) . La Dernière Date de Livraison DDL est définie comme la dernière date à laquelle Radiall peut demander à recevoir un produit associé à une DDA. Une DDL est au maximum d’une durée de 6 mois à compter d’une DDA.


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Q22 Pour tous composants, pièces ou produits fabriqués par le Fournisseur et contenant de l’étain,

du tantale, tungsten et/ou or, le Fournisseur s’engage à adopter sa propre réglementation sur les conflits liés aux ressources minérales, afin de définir les modalités de prise en compte de ces conflits par le Fournisseur dans la gestion de son activité afin de respecter les exigences de la section 1502 de Dodd Frank Act concernant les conflits liés aux ressources minérales. Le Fournisseur devra définir et mettre en place sa propre police sur les conflits liés aux ressources minérales et la communiquer à ses propres fournisseurs, en mettant en avant ses engagements d’approvisionnement auprès de sources responsables et de conformité à la loi, et de mise en place des mesures nécessaires au respect de ces engagements. Le Fournisseur s’engage à collaborer avec ses propres fournisseurs afin d’assurer la traçabilité des métaux, en remontant au moins jusqu’à la fonderie ayant effectué la fonte de ces métaux.

Le Fournisseur conservera les données sur la traçabilité pendant une période de cinq (5) ans et en communiquera une copie à notre Société à première demande. Le Fournisseur devra également s'assurer que les métaux sont achetés auprès de fonderies approuvées par le Fournisseur, en raison de leur non implication dans des conflits liés aux ressources minérales. Il est attendu du Fournisseur que celui-ci participe aux efforts industriels en faveur de la traçabilité et des pratiques responsables dans toute la chaîne d’approvisionnement des minéraux.

Q23 Hiérarchisation des caractéristiques clés sur les plans. Les plans RADIALL intègrent une hiérarchisation des caractéristiques clés suivant qu’elles

participent ou non à l’obtention d’une exigence spéciale au travers d’un élément critique (voir EN 9100/AS 9100/JISQ 9100 §3). Suivant la hiérarchisation de la caractéristique clé, l’exigence en termes de plan de surveillance diffère. Le symbole de hiérarchisation a varié dans le temps et suivant les sites de RADIALL. La signification des nouveaux symboles est comme suit :

Symbole Intitulé Exigence standard sauf

indication contraire (voir note 1)

Remarque

! ou KC! 0 défaut

Cpk>1.35 Ppk>1.11 ou contrôle unitaire Plan de surveillance

obligatoire Fréquence de suivi

renforcée.

Pas de dérogation possible. La perte de la

caractéristique peut provoquer des

conséquences graves

� ou KC� Cote majeure

Cpk>1.35 Ppk>1.11 Plan de surveillance

obligatoire

La perte de la caractéristique a des

conséquences significatives

Note 1 : Certains marchés imposent des Cpk non standards. Dans ce cas, ces exigences non standards sont spécifiées dans la documentation transmise au fournisseur (plan, cahier des charges, spécification d’achat…) Connaissant le procédé, le fournisseur en charge de la réalisation des pièces peut décider de surveiller une ou plusieurs caractéristiques autres que les caractéristiques clés définies au plan. Il peut notamment substituer à un groupe de caractéristiques clés une seule caractéristique qu’il surveillera. Le fournisseur établira le bien-fondé de ces substitutions en apportant une preuve de corrélation. Les caractéristiques retenues seront indiquées au plan de surveillance.


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Le plan de surveillance associé aux caractéristiques clés doit être discuté et approuvé lors de la revue de contrat. Ce plan de surveillance peut être générique pour une typologie de pièces obtenues par un procédé similaire.

Compte tenu de l’historique, on peut trouver sur les plans de nombreux autres symboles qui devront être interprétés de la manière suivante :

Anciens symboles Exigence

ou ou Idem !

KCM ou KC ou Idem � nouvelle

version

� ou KCm ou Cpk>1

Rappel : dans tous les cas, le fournisseur est tenu de respecter l’ensemble des côtes du plan indépendamment de leur niveau de hiérarchisation.


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A renseigner par le fournisseur (Sans retour de cette matrice renseignée sous un mois à réception, toutes les clauses du document FIQ RAD 020 seront considérées acceptées par le fournisseur) Fournisseur Fonction Signature Rédigé par Date

A renseigner par Radiall (Radiall se réserve de droit d’accepter ou refuser les écarts identifiés par le fournisseur). Vérifié par Date Statut ☐Accepté

☐Refusé

Clause Exigence Applicable Statut (C, PC, NC) Commentaires Décision

Radiall

Q1 Système de management de la qualité ☐Oui ☐Non

☐Accepté ☐Refusé

Q2 Revue du Premier Article (FAI) ☐Oui ☐Non


Q3 Certificat de conformité ☐Oui ☐Non


Q4 Traçabilité du produit ☐Oui ☐Non


Q5 Conformité aux exigences de soudabilité de la norme MIL-STD-202, méthode 208

☐Oui ☐Non


Q6 Conservation des enregistrements ☐Oui ☐Non


Q7 Composant sensible aux décharges électrostatiques (ESD)

☐Oui ☐Non


Q8 Matériaux sensibles à la température ☐Oui ☐Non


Q9 Gestion des produits à péremption ☐Oui ☐Non


Q10 Certificats Matière ☐Oui ☐Non


Q11 Droit d'accès et d’inspection des pièces ☐Oui ☐Non


Q12 Conformité aux dispositions du Department of Defense (FAR)

☐Oui ☐Non


Q13 Maitrise des produits et matières non conformes ☐Oui ☐Non


Q14 Conformité à la directive RoHS ☐Oui ☐Non


Q15 Conformité à l’ITAR (International Traffic in Arms Regulations)

☐Oui ☐Non


Q16 Conformité à REACH ☐Oui ☐Non


Q17 Indicateurs de performance ☐Oui ☐Non


Q18 Produits contrefaits ☐Oui ☐Non


Q19 Changements industriel ☐Oui ☐Non


Q20 Qualification des procédés spéciaux ☐Oui ☐Non


Q21 Obsolescence produit et procédé ☐Oui ☐Non


Q22 Réglementation sur les conflits liés aux ressources minérales

☐Oui ☐Non


Q23 Hiérarchisation des caractéristiques clés ☐Oui ☐Non


Légende

C : conforme PC : partiellement conforme. L’écart par rapport à l’exigence doit être décrit dans la zone commentaires

NC : non conforme. La non-conformité doit être décrite dans la zone commentaires

Documents

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