Extraits - APAJH dans le Tarn | Militante et gestionnaire · 2015 Bilan social 2015 de l’APAJH du Tarn, élaboré sous la responsabilité du Directeur général de l’association

Rapport de situation

comparée 2015

Extraits

Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés du Tarn

www.apajh81.org

2 APAJH du Tarn � Rapport de situation comparée 2015

Rapport de situation comparéeGestion des ressources humaines

Édito

Pour la 5ème année consécutive l’APAJH du

Tarn vous propose son Rapport sur la Situation

Comparée des conditions générales d’emploi et

de formation des femmes et des hommes.

Ce rapport s’inscrit dans une continuité des

précédents rapports: mêmes indicateurs

permettant une comparaison plus aisée d’une

année sur l’autre, mais également des indicateurs

supplémentaires plus précis devant améliorer la connaissance des

ressources humaines de l’association.

Avec le recul de données sur plusieurs années, avec l’évolution de la

société en général, les tendances dégagées dans ce rapport nous

amènent non seulement à penser l’avenir mais plus encore à le

préparer. En effet ce rapport apporte plusieurs éléments : des éléments

sur le passé de l’association (d’où l’on vient), des éléments sur le

présent (qui on est), reste à nous de penser le futur.

Cet avenir nous le construisons dès à présent au travers de nos actes,

nos décisions.

L’APAJH du Tarn porte des valeurs importantes : 6 au total chacune

représentée par un pétale de la fleur du logo. Pour que cette fleur

multicolore puisse continuer à pousser, il nous appartient de l’arroser,

lui donner les nutriments et le soleil nécessaires à son développement.

Je vous en souhaite une bonne lecture à tous !

Marlène Le DoréDirectrice Juridique

et Ressources humaines

2015

Bilan social 2015 de l’APAJH du Tarn, élaboré sous la responsabilité du Directeur général de l’association. Conception graphique : Service Communication APAJH du Tarn et Charlotte Lambert – Édité à 35 exemplaires en mai 2016.

APAJH du Tarn � Rapport de situation comparée 2015 15

■ UVC

0

2

4

6

8

10

12

14

CDI CDD TOTAL

Effectif H/F par type de contrat en 2015UVC

HOMME

FEMME

TOTAL

Sexe CDI CDD TOTAL CDI CDD TOTALHOMME 0 1 1 0 0 0FEMME 7 5 12 6 2 8TOTAL 7 6 13 6 2 8

2015 AU 31/12/2015

Les UVC ont toujours 54 % de leurs effectifs en CDI (54 % en 2014). Il y a eu une augmentation des effectifs CDD en 2015 par rapport à 2014.

Les effectifs CDD présents au 31/12/2015 sont exclusivement des contrats aidés.

■ ASSOCIATION

0

50

100

150

200

250

300

350

400

450

CDI CDD TOTAL

Effectif Associatif H/F par type de contrat en 2015

HOMME

FEMME

TOTAL


2015 AU 31/12/2015

Homme Femme TotalCDI 65 203 268CDD 40 104 144Total 105 307 412

En 2015, il y a 65 % de l’effectif en CDI (en 2014 : 64,25 %, en 2013 : 66,3% et en 2012 63,2 %). L’effectif CDI reste donc stable et est même en augmentation malgré les différents départs (inaptitudes, départs en retraite, licenciements, etc.). On peut observer que sur les 12 contrats totaux de plus en 2015 par rapport à 2014, 11 contrats sont des CDI !

De plus, 75,7 % des CDI sont des femmes (75,4 % en 2014).

Concernant les CDD 27,7 % sont des hommes (contre 26,5 % en 2014). L’effectif masculin et féminin est donc relativement identique aux années précédentes sur les CDD comme les CDI. On note toutefois une augmentation de l’effectif masculin en CDD.


2013 2014 2015

CDI CDD Total CDI CDD Total CDI CDD Total

Homme 63 38 101 63 38 101 65 40 105

Femme 197 94 291 194 105 299 203 104 307

Total 260 132 392 257 143 400 268 144 412

0

50

100

150

200

250

300

350

400

450

500

TotalCDDCDITotalCDDCDITotalCDDO

2013 20152014

Entre 2013 et 2015 il y a + 0,03 % de CDI. Globalement les effectifs CDD et CDI sont augmentés entre 2013 et 2015.

Les hommes représentent 24,2 % des salariés en CDI en 2015 alors qu’ils représentaient 24,5 % en 2014 ; 24,5 % en 2013 et 24,5 % en 2012. L’effectif masculin reste donc globalement statique malgré les efforts internes pour masculiniser le personnel.

Entre 2009 et 2015 nous avons augmenté nos effectifs CDI de 9 %, la part de CDI en 2015 représentant 65 % de l’effectif global alors qu’en 2009 les CDI représentaient 57 % de l’effectif global.


Animation musicale après l’Assemblée générale associative à Montredon-Labessonnié avec la Bando OK Zou

■ ASSOCIATION

Homme Femme TotalCDI 14 26 40CDD 0 1 1Total 14 27 41

0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

CDI CDD TOTAL

Effectif cadre Associatif H/F par type de contrat en 2015

HOMME

FEMME

TOTAL

Sur l’ensemble de l’association nous avons au 31/12/2015 39 cadres pour 29,78 ETP. Cela représente 10,03 % des effectifs CDI en 2015 et 10,47 % ETP de l’effectif total au 31/12/2015. Cela représente une baisse de plusieurs points par rapport à 2014 (13,5 % des effectifs CDI en 2014 et 11,6 % de l’effectif total au 31/12/2014).


2015 AU 31/12/2015


■ Association

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Effectif par âge et par sexe (tout type de contrat) Pyramide des âges associative - Année 2015

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Au niveau associatif la pyramide des âges ressemble de plus en plus à une toupie. Avec un creux qui se renforce sur la génération des 20-24 ans, la base reste toutefois solide.

Toutefois cette pyramide des âges reste harmonieuse. La montée en âge des plus de 50 ans est compensée par les générations qui viennent ensuite. La maîtrise des effectifs entre les générations est donc assurée.

La majorité des établissements a une moyenne d’âge comprise entre 41 et 45 ans. La moyenne d’âge associative au 31/12/2015, tous contrats confondus est de 41,68 ans soit une augmentation de 0,5 an en un an (41,18 ans au 31/12/2014). En effet, 43 % de la population a plus de 45 ans (idem en 2014), 31,55 % a plus de 50 ans (28,75 % en 2014 et 28,3 % en 2013) et 6,8 % plus de 60 ans (5,5 % en 2014). Cela démontre donc un fort vieillissement des salariés de l’association, tout contrat confondu.

La moyenne d’âge associative des personnels en CDI est de 46,21 ans en 2015. Elle était de 45,79 ans 2014. Au 31/12/2015 cette moyenne d’âge est de 45,52 ans. Elle était de 45,81 ans au 31/12/2014.

On remarque que les CDD font baisser la moyenne d’âge associative : elle baisse de 3,84 ans (au 31/12/2015).

La pyramide des âges associative ne fait pas exception au sein du secteur de l’économie sociale et solidaire (ESS). L’emploi des femmes est très majoritaire dans l’économie sociale et solidaire pour l’ensemble des classes d’âges et le poids des Séniors dans les effectifs salariés est important.

Avec plus de 608 000 salariés de 50 ans et plus, c’est plus d’1 salarié sur 4 de l’ESS qui devrait prendre sa retraite d’ici 2020.

Dans l’ESS, si l’on doit s’intéresser plus particulièrement aux catégories socio-professionnelles, on constate que 2 cadres sur 5 ont 50 ans et plus et que cette catégorie socio-professionnelle sera fortement impactée par les départs en retraite d’ici quelques années.

Adhérents et partenaires de l’APAJH du Tarn lors de l’Assemblée générale 2015


Déjeuner préparé par les usagers du SAMSAH La Planésié

f. Embauche en CDI par service et par sexe

-4 -2 0 2 4 6 8 10 12

Direction, Gestion et Administration

Services Logistiques

Personnel d'encadrement soc., éduc., méd ou paraméd

Personnel éduc., pédagogique et social

Service médical

Psychologue et personnel paramédical

Embauches en CDI par service et par sexe en 2015 - Association

Femme

Homme

Cette année l’APAJH du Tarn a embauché 19 personnes en CDI, ce qui est plus du double de l’année dernière ! Il sera intéressant de comparer les embauches par rapport aux départs de salariés.

Sur les 19 embauches, 7 embauches ont eu lieu à l’IME/SESSAD et 3 à la MAS/CAAD ; 11 embauches concernent le personnel éducatif, pédagogique et social (soit 73,6 % des embauches).

73,6 % des embauches est du personnel féminin.


k. Ancienneté

0,00

5,00

10,00

15,00

20,00

25,00

Ancienneté moyenne

Ancienneté moyenne des salariés par tranche d'âge au 31/12/2015 - Association

0 - 19

20 - 24

25 - 29

30 - 34

35 - 39

40 - 44

45 - 49

50 - 54

55 - 59

60 - 64

65 et plus

Ancienneté moyenne des salariés par tranche d’âge au 31/12/2015

2015

Ancienneté HOMME FEMME TOTAL

0 - 1 13 42 55

2 - 5 20 43 63

6 - 10 23 55 78

11 - 15 11 31 42

16 - 20 2 17 19

21 - 25 3 21 24

26 - 30 8 21 29

31 et plus 2 4 6

Total 82 234 316

05

10152025303540455055606570758085

31 et plus 26 - 3021 - 2516 - 2011 - 156 - 102 - 50 - 1

Effectif

Association

Ancienneté des salariés tout contrat confondu au 31/12/2015

Les tableaux et graphiques sur l’ancienneté des CDI tout contrat confondu au 31/12/2015 nous apprennent quel est le taux de fidélisation de nos effectifs. Globalement l’ancienneté de nos effectifs augmente :

� 59 personnes en 2015 ont + de 21 ans d’ancienneté (contre 63 personnes en 2014 et 60 personnes en 2013)

� 61 personnes en 2015 ont entre 11 et 20 ans d’ancienneté (contre 58 personnes en 2014 et 55 personnes en 2013)

� 196 personnes en 2015 ont entre 0 et 10 ans d’ancienneté (contre 187 personnes en 2014 et 206 personnes en 2013).

Cela signifie que même si les plus de 21 ans d’ancienneté sont très légèrement inférieurs à 2014, ce nombre est important, les salariés rentrant prenant également de l’ancienneté et l’ancienneté intermédiaire ne faisant qu’augmenter.

L’ancienneté moyenne des salariés par tranche d’âge au 31/12/2015 est significative.

En effet l’ancienneté moyenne des 45-64 ans est élevée (+ de 17,15 ans au lieu de + 17 ans en 2014) avec un pic pour les 60-64 ans (20,77 ans). Celle des + de 65 ans est moindre : 11,93 ans mais plus importante que l’année dernière (+ 9,13 ans en 2014).


L’ancienneté moyenne des 30-44 ans est de plus de 8 ans (8,13 ans) comme en 2014.

Nous remarquons donc que l’APAJH du Tarn a un effectif très stable avec beaucoup d’expériences et de connaissances nécessaires aux missions des établissements. Il y a un faible turn-over très caractéristique du secteur avec une augmentation globale de l’ancienneté surtout pour les 65 ans et plus.

L’ancienneté des CDI par sexe et par catégorie professionnelle nous montre qu’à chaque tranche d’âge c’est le personnel éducatif le plus nombreux et le plus ancien.

Ensuite, selon les tranches d’ancienneté, d’autres catégories ressortent. La 1ère année d’ancienneté c’est encore le personnel éducatif qui ressort puis le personnel médical et administratif et de gestion.

Entre 2 et 5 ans d’ancienneté c’est à nouveau le personnel éducatif avec le personnel de direction, gestion et administration ; entre 6 et 10 ans le personnel éducatif, puis administration, services logistiques et paramédical, entre 11 et 15 ans le personnel logistique, pour les 16-20 ans d’ancienneté il y a un équilibre entre toutes les catégories professionnelles, et pour les + de 21 ans d’ancienneté hormis le personnel éducatif ce sont les paramédicaux qui viennent en 2nde position.

0

3

6

9

12

15

31 et plus 26 - 3021 - 2516 - 2011 - 156 - 102 - 50 - 1

Effectif

Direction, Gestion et Administration

0

2

4

6

8

10

12

14

16

31 et plus 26 - 3021 - 2516 - 2011 - 156 - 102 - 50 - 1

Effectif

Services logistiques

0

1

2

3

4

31 et plus 26 - 3021 - 2516 - 2011 - 156 - 102 - 50 - 1

Effectif

Personneld'encadrement social,

éducatif, médicalou paramédical

0

5

10

15

20

25

30

35

40

31 et plus 26 - 3021 - 2516 - 2011 - 156 - 102 - 50 - 1

Effectif

Personnel éducatif, pédagogique et social

0

1

2

3

31 et plus 26 - 3021 - 2516 - 2011 - 156 - 102 - 50 - 1

Effectif

Service Médical

0

2

4

6

8

10

12

14

31 et plus 26 - 3021 - 2516 - 2011 - 156 - 102 - 50 - 1

Effectif

Psychologue et personnel

paramédical


■ UVC

Les UVC n’ont eu aucun jour d’absence en 2015.

■ Association

0100200300400500600700800900

1000

Association - Nombre de journées d'absence

dont Maladie dont Maternité / Paternité dont Accident du travail

76%

14%

10%

Association - Année 2015Motif des journées d'absence

Maladie

Maternité /Paternité

Accident du travail

37%

25%

13%

7%

18%

Association - Année 2015Durée des arrêts de travail

de 1 à 3 jours

de 4 à 7 jours

de 8 à 14 jours

de 15 à 29 jours

de 30 jours et plus

Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Année

de 1 à 3 jours 17 14 11 12 8 13 8 5 8 14 13 11 134

de 4 à 7 jours 9 14 13 8 5 7 5 3 10 9 3 9 90

de 8 à 14 jours 4 4 7 4 5 4 2 3 4 8 6 4 45

de 15 à 29 jours 3 2 1 1 3 6 4 2 4 9 3 0 24

de 30 jours et plus 23 25 26 22 26 25 29 22 21 24 23 18 66

56 59 58 47 47 55 48 35 47 64 48 42 359

Maladie 51 53 51 39 36 48 36 25 40 54 41 35 325

Maternité / Paternité 3 4 5 4 5 3 5 4 4 8 5 3 17

Accident du travail 2 2 2 4 6 4 7 6 3 2 2 4 17

738 742 869 722 749 772 760 757 695 886 707 636 9033

Maladie 616 591 697 534 526 620 544 506 502 682 545 490 6853

Maternité / Paternité 60 95 110 117 104 61 116 124 120 142 102 75 1226

Accident du travail 62 56 62 71 119 91 100 127 73 62 60 71 954

Nombre total d'arrêts

dont

Nombre total de journées d'absence

dont

2015

Nombre d'arrêts

L’association a eu 359 arrêts (absences) sur l’année 2015 dont 325 arrêts maladie pour 6 853 jours de maladie ; 17 arrêts maternité/paternité pour 1226 jours et 17 arrêts AT/MP pour 954 jours d’absence.

Nous constatons le très fort impact de la maladie (plus de 75 % des arrêts) puis de la maternité/paternité (13 %) et enfin des AT/MP (10 % environ).

Les absences pour AT/MP sont moindres en 2015 par rapport à 2014.

Les arrêts de 1 à 3 jours sont importants (134 arrêts) ; ensuite viennent ceux qui

sont de 4 à 7 jours (90 arrêts) puis les arrêts de 30 jours et plus (66 arrêts).

Ces données sont intéressantes à travailler notamment avec les CHSCT afin de prévenir tant que possible les longues maladies et AT/MP.

Au niveau associatif on se rend compte que les mois les plus touchés par les absences sont les mois de mars et octobre 2015 soit l’entrée dans le printemps et l’entrée dans l’automne, deux saisons particulièrement difficiles sur le plan physiologique et propices à la fatigue.


m.2 Répartition par établissement

2015Siège social

EPASIME /

SESSADFOT

MAS / CAAD

ESAT Social

ESAT Production

FH SAMSAH UVC Association

Nombre d’arrêts

de 1 à 3 jours 7 17 29 31 38 4 3 5 0 0 134

de 4 à 7 jours 3 13 12 23 31 3 1 3 1 0 90

de 8 à 14 jours 2 5 7 7 18 3 1 1 1 0 45

de 15 à 29 jours 3 3 4 4 8 0 1 1 0 0 24

de 30 jours et plus 2 5 8 11 27 5 0 4 4 0 66

Nombre total d’arrêts 17 43 60 76 122 15 6 14 6 0 359

dont

Maladie 16 36 59 71 108 14 5 12 4 0 325

Maternité 1 6 1 1 2 1 1 2 2 0 17

Accident du travail 0 1 0 4 12 0 0 0 0 0 17

Nombre total de journées d’absence

330 709 1093 1318 4382 438 41 411 311 0 9033

dont

Maladie 218 319 1080 1177 3241 312 30 288 188 0 6853

Maternité 112 384 13 126 208 126 11 123 123 0 1226

Accident du travail 0 6 0 15 933 0 0 0 0 0 954


e. Somme en brut des 10 rémunérations les plus élevées des CDI au niveau associatif(10 hommes et 10 femmes)

Sexe Sommes en brut

Femmes 563 852,00 €

Hommes 568 061,00 €

f. Salaire moyen en brut des 10 rémunérations les plus élevées (10 hommes et 10 femmes)

Sexe Sommes en brut

Femmes 56 385,20 €

Hommes 56 806,10 €

Sur les 10 rémunérations les plus élevées des hommes et les 10 rémunérations les plus élevées des femmes, la différence entre les hommes et les femmes s’est largement réduite par rapport à l’année dernière. En effet l’écart était de presque 40 000 € en faveur des hommes ; il n’est désormais que de 4 209 €.

On peut en déduire que la baisse très sensible de cet écart permet de rétablir voire diminuer un écart qui pouvait être discriminatoire, à condition d’analyser à quoi cet écart était dû car les critères diffèrent selon le poste occupé : cette différence est essentiellement due à du retour au travail à temps plein après une absence maladie, à des responsabilités supportées temporairement, une augmentation du temps de travail, des absences non rémunérées (maladie, congés parentaux, etc.), les départs en retraite de femmes, etc.

La comparaison n’est parfois pas aisée.

g. Salaire moyen brut associatif

Salaire moyen brut des CDI (TC et TP confondus)

2 087,01 €

Salaire moyen brut des CDI à temps complet

2 319,39 €

Salaire moyen brut des CDI à temps partiel

1 540,44 €

Sur cet indicateur la règle de calcul est modifiée, et est plus précise qu’auparavant.

La règle de calcul est la suivante : il s’agit de la moyenne des salaires bruts mensuels perçus par les salariés concernés chaque mois.

En 2015, le salaire moyen brut des CDI à temps complet est de 2 319,39 €.

En 2015, le salaire moyen brut des CDI tout temps de travail confondu est de 2 087,01 €.

Le salaire moyen brut des CDI à temps partiel est de 1 540,44 €. La priorisation des temps partiel débutée il y a une paire d’année continue de porter ses fruits.

Il n’y a pas de réelle différence avec l’année 2014. On constate que la pyramide des âges associative joue beaucoup ; il y a plus de salariés en 2015 qu’en 2014 avec un élargissement de la base qui compense des départs en retraite (embauche de salariés jeunes avec une ancienneté moindre), des absences non rémunérées qui impactent fortement le salaire moyen brut ; en effet des congés sabbatiques, sans solde sont accordés et surtout la maladie vient fortement réduire les moyennes brutes annuelles (les indemnités maladies et prévoyance étant reversées en net et non en brut).


h. Salaire médian brut associatif

Salaire médian brut des CDI (TC et TP confondus)

1 987,88 €

Salaire médian brut des CDI à temps complet

2 096,04 €

Salaire médian brut des CDI à temps partiel

1 505,71 €

Il s’agit d’un nouvel indicateur.

Le salaire médian est le salaire tel que la moitié des salariés de la population considérée gagne moins et l’autre moitié gagne plus. Il se différencie du salaire moyen qui est la moyenne de l’ensemble des salaires de la population considérée.

Il y a donc autant de salariés placés « au-dessus » du salaire médian que de salariés placés « au-dessous ».

Le salaire médian brut des CDI tout temps de travail confondu est de 1 987,88 €.

Le salaire médian brut des CDI à temps complet est de 2 096,04 € ; cela signifie qu’il y a autant de salariés qui gagnent plus de 2 096,04 € brut que de salariés qui gagnent moins.

Le salaire médian brut des CDI à temps partiel est de 1 505,71 €. Ce salaire médian est supérieur au SMIC de 2015 qui était de 1 457,52 euros bruts. Pour un temps plein.

i. Salaire moyen brut par sexe

Salaire moyen brut des CDI (hommes / femmes confondus)

2 087,01 €

Salaire moyen brut des hommes en CDI

2 270,37 €

Salaire moyen brut des femmes en CDI

2 025,89 €

Au-delà des moyennes générales des rémunérations brutes, il appartient de regarder plus précisément les rémunérations par sexe des salariés en CDI tout temps de travail confondu.

On constate que le salaire moyen brut des hommes en CDI est de 2 270,37 € tandis que celui des femmes est de 2 025,89 €. Il y a une différence ici 244, 48€ brut mensuel qui peut s’expliquer, comme pour les indicateurs ci-après, par des multiples facteurs : il y a plus de femmes dans l’association, elles ont un absentéisme plus important et sont généralement plus à temps partiel que les hommes ; et elles sont également absentes pour des raisons liées à des événements familiaux plus souvent que les hommes (ex : congé parental).

Cela peut également s’expliquer par le type d’emploi occupé plus généralement par les femmes, encore faut-il pouvoir analyser précisément le nombre de femmes et d’hommes occupant le même type d’emploi, les différences liées à l’ancienneté, etc.


■ ASSOCIATION

5,49 6,25 1,55

18,16

1,06

13,287 9

2

24

7

2133 29

10

85

0

22

0102030405060708090

Direction, Gestionet Administration

Services Logistiques Personneld'encadrement soc.,

éduc., méd ouparaméd

Personnel éduc.,pédagogique et

social

Service médical Psychologue etpersonnel

paramédical

Temps de travail des CDI par "service" au 31/12/2015 - Association

ETP Tps partiel Nbre Tps partiel Nbre Tps plein

ServiceETP

Temps partielNbre

Temps partielNbre

Temps pleinDirection, Gestion et Administration 5,49 7 33

Services Logistiques 6,25 9 29Personnel d'encadrement soc., éduc.,

méd ou paraméd1,55 2 10

Personnel éduc., pédagogique et social 18,16 24 85Service médical 1,06 7 0

Psychologue et personnel paramédical 13,28 21 22TOTAL 45,79 70 179

Au niveau associatif nous constatons que le temps partiel concerne 28,1 % de ��"�� #�� $�&*<��==��= >�� $�&�<��=rapport à 2013. Nous avons donc eu une baisse des salariés à temps partiels (70 en 2015 contre 77 en 2014 et 84 en 2013) au profit des salariés à temps plein (179 en 2015 contre 172 en 2014, et 163 en 2013).

L’augmentation des temps de travail à chaque fois que possible des salariés à temps partiel trouve ici un résultat.

L’équipe du GEM Horizons en Assemblée générale


Comparaison 2013 / 2014 / 2015

ETP Temps partiel

Nbre Temps partiel

Nbre Temps plein

ETP Temps partiel

Nbre Temps partiel

Nbre Temps plein

ETP Temps partiel

Nbre Temps partiel

Nbre Temps plein

8,13 12 26 7,81 10 30 5,49 7 338,77 13 23 7,45 11 27 6,25 9 290,85 1 10 1,6 2 6 1,55 2 10

21,94 30 85 18,39 26 86 18,16 24 850,4 4 0 0,95 6 0 1,06 7 0

14,79 23 19 13,59 22 23 13,28 21 220 0 0 0 0 0 0 0 0

54,88 83 163 49,79 77 172 45,79 70 179

20152013 2014

Psychologue et personnel paramédicalEn cours ou attente de formation

TOTAL

Service

Direction, Gestion et AdministrationServices Logistiques

Personnel d'encadrement soc., éduc., méd ou paramédPersonnel éduc., pédagogique et social

Service médical

Sur les catégories professionnelles toutes les catégories sont concernées. Comme en 2014 et 2013 les 2 catégories les plus importantes sont celles du personnel éducatif, pédagogique et social et le personnel paramédical et psychologues.

Sur l’ensemble des effectifs présents au 31 décembre 2015 (CDI, CDD) au niveau associatif nous constatons que le temps partiel concerne 31,3% de l’ensemble des emplois associatifs soit une légère augmentation du temps partiel par rapport à 2014. En effet en 2014 cette catégorie de personnel concernait 30,9 % des emplois associatifs; nous avons donc une hausse de 0,42 % du temps partiel. Cette augmentation du temps partiel est toutefois difficile à analyser car elle reste marginale. De plus en 2014 nous avions connu une baisse du ��= ��==��= >��$�&�<?

Ce temps partiel touche 79 % des femmes salariées de l’association. Par rapport à l’effectif général on peut constater qu’il y a un peu plus de temps partiel chez les femmes que chez les hommes. Là encore la différence n’est pas significative pour en tirer des conclusions concernant l’égalité professionnelle. Il est à noter que le temps partiel touche 17 % des salariés cadres contre 83 % des salariés non cadres. Ces données restent donc dans la proportion générale des effectifs cadres et non-cadres associatifs. Par contre on peut voir que 59 % des salariés féminin cadres sont à temps partiel contre 41 % de salariés hommes. Il y a donc ici une différence assez significative sur l’emploi des personnes à temps partiel. Dans la catégorie des cadres il y a plus de personnes femmes qui sont à temps partiel que d’hommes.


b. Horaire hebdomadaire moyen des temps partiels

20,6524,68

20,8023,39

20,01

11,55

21,50 20,49 21,0020,99

0

5

10

15

20

25

30

Horaire hebdomadaire moyen des CDI à temps partiel sur l'année 2015

Hommes Femmes Moyenne totale

0,00

5,00

10,00

15,00

20,00

25,00

Hommes Femmes Moyenne totale

Horaire hebdomadaire moyen des CDI en TP sur l'année 2015 - Association

Établissement Hommes

Nbre d’hommes

à Temps Partiel

Femmes

Nbre de femmes à Temps Partiel

Moyenne totale

Nbre total de salariés

à Temps Partiel

Siège Social 28,19 2 16,88 4 20,65 6

EPAS 20,42 2 25,74 8 24,68 10

IME / SESSAD 15,75 2 21,52 14 20,80 16

MAS / CAAD 3 1 25,94 8 23,39 9

FOT 11,97 5 21,44 28 20,01 33

ESAT Social 17,5 1 5,6 1 11,55 2

ESAT Production

FH / SAVS 21,5 1 21,50 1

SAMSAH 8,75 2 28,31 3 20,49 5

UVC 21 2 21,00 2

ASSOCIATION 15,10 15 22,27 69 20,99 84

Au Siège social la moyenne hebdomadaire totale (hommes et femmes) du temps partiel est de 20,65 heures soit +3 heures qu’en 2014 et +4, 5 heures qu’en 2013.

A l’EPAS la moyenne hebdomadaire totale du temps partiel a également augmenté : elle est de 24,68 heures en 2015 contre 22,03 heures en 2014 (+2 heures 40 min).

A l’IME/SESSAD elle a diminué. Elle est de 20,8 heures alors qu’elle était de ��&*�@��=��K$�@��=��Q?

Au FOT elle a augmenté de 3 heures et 08 minutes par rapport à 2014.

A la MAS/CAAD elle a augmenté de 40 minutes.

W��XWYX�"��=Z�� [\$]@��=�� ?

A l’ESAT Production aucun changement par rapport à 2014 et 2013.

Au FH/SAVS aucun changement par rapport à 2014.

Au SAMSAH elle a augmenté de 4 heures et 54 minutes soit presque 5 heures.

Aux UVC elle a très largement augmenté : 19 heures et 30 minutes.

Au niveau associatif l’horaire hebdomadaire du temps partiel a été de 20,99 heures (21 heures) soit +45 minutes par rapport à 2014. On ne peut que se féliciter d’avoir un horaire hebdomadaire moyen aussi élevé.


c. Temps partiel « choisi » ou « subi »

Il s’agit d’un nouvel indicateur.

Le temps partiel ici recensé est à la fois le temps partiel dit « choisi » et le temps partiel « subi ». Ces termes sont assez caricaturaux et désignent une mesure du temps de travail partiel établie par l’INSEE.

Le temps partiel « choisi » désigne le temps de travail des salariés qui ont fait le « choix » de travailler à temps partiel pour de multiples raisons (multi-employeur, charges familiales, formation, raison de santé, pour disposer de temps libre, etc.).

Le temps partiel « subi » est celui que les salariés déclarent exercer faute d’avoir trouvé un emploi à temps plein (proposition de contrat à temps partiel, pas de poste à temps plein reconnu dans l’organigramme de l’établissement).

Au niveau associatif on constate que sur 87 salariés concernés par le temps de travail à temps partiel seul 48 % sont considérés par le temps partiel dit « subi ».

Ces données ont été traitées par les directions d’établissement en fonction des éléments contractuels connus des salariés. A défaut d’indication précise c’est le temps de travail « subi » qui a été considéré.

■ Siège Social

TP Choisi / Subi Nombre de salariés concernésChoisi 3Subi 3Total 6

��

TP Choisis / Subis - Siège social

��

��

■ EPAS


��

��

TP Choisis / Subis - EPAS

��

��

■ IME / SESSAD


��

TP Choisis / Subis - IME

��

��


■ FOT


��

��

TP Choisis / Subis - FOT

��

��

■ MAS / CAAD


��

��

TP Choisis / Subis - MAS

��

��

■ ESAT Social


��

��

TP Choisis / Subis - ESAT social

��

��

■ ESAT Production


��

��

TP Choisis / Subis - ESAT Production

��

��


■ FH / SAVS


��

TP Choisis / Subis - FH

��

��

■ SAMSAH


��

��

TP Choisis / Subis - SAMSAH

��

��

■ UVC


��

TP Choisis / Subis - UVC

��

��

■ ASSOCIATION


��

��

TP Choisis / Subis - Association

��

��


4. FormationL’année 2015 est la dernière année de mise en œuvre des BFA avant la réforme de la formation professionnelle du 05 mars 2014, précisée par l’accord de branche du 07 mai 2015. Déjà l’année 2015 fut une année de changement sur divers points de la réforme professionnelle mais ce sera 2016 qui sera la véritable année de changement.

a. La répartition des salariés par établissement sur l’année dans le cadre du Plan de formation

3% 4%7%

8%

2%

36%4%

36%

Plan de formation - Répartition des participants par établissement sur l'année 2015

Siège Social

EPAS

ESAT / FH / SAVS

FOT / SAMSAH

IME / SESSAD

MAS / CAAD

UVC

Compte inter-Etablissements

ÉtablissementNombre de

participantsSiège Social 6

EPAS 6ESAT / FH / SAVS 12

FOT / SAMSAH 13IME / SESSAD 4MAS / CAAD 61

UVC 7Compte inter-Etablissements 62

ASSOCIATION 171

Le graphique et tableau ci-contre apportent des éléments sur le nombre et la répartition des participants à au moins une formation au cours de l’année 2015. Y sont ajoutés les participants aux formations effectuées dans le cadre du compte inter-établissements. Un même salarié peut être compté plusieurs fois dans une même « case » (s’il a participé à plusieurs formations) et dans plusieurs « cases » différentes (sur un établissement et dans le compte inter-établissement par exemple).

Cette donnée doit être analysée au regard des heures de formation associées à chaque formation, aux nombres et heures de formation réalisés l’année dernière et au regard des thématiques de formation choisies pour l’année 2015.

Nous constatons que le nombre global de participants est revenu à un chiffre proche de l’année 2013, l’année 2014 ayant été une année exceptionnelle dans les projets transversaux réalisés au niveau associatif (avec mobilisation de plus de 80 stagiaires).

Donc en 2015 il y a eu 171 participants à la formation professionnelle de l’association.

Le compte inter-établissements a pris en charge 62 personnes en 2015.

Nous pouvons dire que les thèmes choisis s’adaptent au mieux au personnel de la branche et aux besoins internes en formation.

La MAS, avec 61 participants et de nombreuses formations collectives, arrive en 2ème position et est le 1er établissement associatif.


b. Le nombre d’heures de formation par établissement sur l’année

5%3%

9%

18%

10%

43%

1% 11%

Plan de formation - Nombre d'heures de formation par établissement sur l'année 2015

Siège Social

EPAS

ESAT / FH / SAVS

FOT / SAMSAH

IME / SESSAD

MAS / CAAD

UVC

Compte inter-Etablissements

Établissement Nombre d'heuresSiège Social 384,00

EPAS 231,00ESAT / FH / SAVS 744,00

FOT / SAMSAH 1525,00IME / SESSAD 798,00MAS / CAAD 3517,00

UVC 98,00Compte inter-Etablissements 886,50

ASSOCIATION 8183,50

Au niveau associatif nous observons que le nombre d’heures de formation a été assez conséquent malgré le moindre nombre de participants qu’habituellement. Nous avons eu 8183,5 heures de formation en 2015 contre 6 657 heures en 2013 (l’année 2014 ayant été largement supérieure).

La MAS est la structure qui utilise le plus grand nombre d’heures de formation. La MAS a utilisé en 2015 3 517 heures de formation. Le FOT et le SAMSAH est derrière avec 1 525 heures en 2015. Puis arrive le compte inter-établissements avec 886, 5 heures.

Le graphique reprend en pourcentage la répartition heures/établissement.

c. Les formations individuelles des plans de formation nombre de personnes et nombre d’heures de formation par catégorie professionnelle

17%

10%

0%

66%

0%7%

Formations individuelles - Répartition des participants par catégorie professionnelle en 2015

Direction, Gestion etAdministration


Personnel d'encadrementsoc., éduc., méd ouparamédPersonnel éduc.,pédagogique et social

Service Médical

Psychologue et personnelparamédical

7%

9% 0%

82%

0% 2%

Formations individuelles - Répartition des heures de formation par catégorie professionnelle en 2015




Service Médical



Catégorie professionnelleNombre de

personne forméesNombre d'heures

de formationDirection, Gestion et

Administration7 398,00

Services logistiques 4 543,00Personnel d'encadrement soc.,

éduc., méd ou paraméd0 0,00


27 4767,00

Service Médical 0 0,00Psychologue et personnel

paramédical3 105,00

Total 41 5813,00

Ici sont détaillés le nombre de participants formés et le nombre d’heures de formation réalisées par catégorie professionnelle tout établissement confondu. Cela permet de visualiser quelles sont les catégories professionnelles les plus concernées par les actions de formation individuelles cette année.

Comme les années précédentes, le personnel éducatif occupe la première place au niveau de la formation individuelle : ils représentent 65 % des personnes formées et 82 % des heures de formations réalisées au niveau associatif, tout plan de formation confondu.

La catégorie direction, gestion et administration représente 17 % des personnes formées occupe 6,8 % des heures de formation.

Les services logistiques avec 4 personnes formées ont représenté 9,3 % des heures de formation réalisées.

Les psychologues et personnel paramédical avec 3 personnes formées ont eu 105 heures de formation soit 1,8 % des heures de formation.

Nous remarquons également, comme en 2014 et 2013, que la catégorie « service médical » est absente.

Ce taux de formations individuelles démontre que les formations s’orientent sur des besoins précis en relation avec les besoins en formation repérés, les souhaits personnels de formation et les besoins identifiés des établissements.

Même si la formation collective abordant des thèmes plus généraux reste, tout de même, très importante en volume horaire, nous constatons que la formation s’individualise, s’axe sur le projet professionnel du salarié.


d. Les formations collectives des plans de formation nombre de personnes et nombre d’heures de formation par catégorie professionnelle

7%4%

7%

67%

0%15%

Formations collectives - Répartition des participants par catégorie professionnelle en 2015




Service Médical


6%1%

5%

74%

0% 14%

Formations collectives - Répartition des heures de formation par catégorie professionnelle en 2015




Service Médical


Catégorie professionnelleNombre de

personne forméesNombre d'heures

de formationDirection, Gestion et

Administration9 140,50

Services logistiques 5 28,00Personnel d'encadrement soc.,

éduc., méd ou paraméd9 116,00


87 1752,00

Service Médical 0 0,00Psychologue et personnel

paramédical20 334,00

Total 130 2370,50

(compte inter-établissement inclus)

Nous arrivons sur les formations collectives réalisées dans le cadre des plans de formation : nombre de participants et nombre d’heures de formation.

2 370,50 heures de formation sur l’année 2015 ont permis de former 130 salariés (compte inter-établissements inclus).

On observe qu’ici aussi, le personnel éducatif arrive en première position avec un volume de participants et d’heures de formation largement plus important que les autres catégories professionnelles.

� La catégorie personnel éducatif compte 87 participants et 1 752 heures.

� La catégorie psychologue et personnel paramédical comprend 20 participants et 334 heures.

� 9 participants et 140,5 heures de formation collective pour la catégorie direction, gestion et administration.

� 5 participants et 28 heures de formation collective pour la catégorie logistique.

� 9 participants et 116 heures de formation collective pour la catégorie personnel d’encadrement social, éducatif, médical ou paramédical.


e. Répartition des salariés formés par périmètre et par tranche d’âge

0

13

31

20

18

12

27

26

18

6

0

0 - 19

20 - 24

25 - 29

30 - 34

35 - 39

40 - 44

45 - 49

50 - 54

55 - 59

60 - 64

65 et plus

0 5 10 15 20 25 30 35

Répartition des salariés formés par tranche dâge en 2015 au niveau associatif

0 - 19

20 - 24

25 - 29

30 - 34

35 - 39

40 - 44

45 - 49

50 - 54

55 - 59

60 - 64

65 et plus

Tranche d'âge

EPAS / ESAT / FH / SAVS / Siège Social

/ UVC

FOT / IME / SAMSAH /

SESSADMAS / CAAD

Compte inter-

établis-sements

Association

0 - 19 0 0 0 0 020 - 24 4 0 7 2 1325 - 29 4 5 15 7 3130 - 34 3 1 8 8 2035 - 39 5 1 4 8 1840 - 44 1 1 4 6 1245 - 49 5 6 6 10 2750 - 54 6 2 10 8 2655 - 59 2 1 3 12 1860 - 64 1 0 4 1 6

65 et plus 0 0 0 0 0TOTAL 31 17 61 62 171

Cet indicateur permet de visualiser les tranches d’âge les plus concernées par la formation (formations réalisées dans le cadre des Budgets Formation Adhérent). Il y a donc eu 171 stagiaires de la formation, dont certains peuvent être comptabilisé plusieurs fois s’ils ont effectué plusieurs formations.

Ce graphique permet d’affirmer que toutes les tranches d’âge sont présentes dans la formation hormis les 2 extrémités : les moins de 20 ans et les 65 ans et plus. La formation continue a bien lieu tout au long de la vie et l’accès à la formation de salariés est, à n’importe quel âge, favorisé.

Au niveau associatif :

� 48 % des stagiaires ont moins de 40 ans (44 % en 2014)

� 29 % des stagiaires ont plus de 50 ans (27 % en 2014)

� 23 % des stagiaires ont entre 40 et 49 ans (29 % en 2014)

Le BFA EPAS/ESAT/FH/SAVS/Siège Social/UVC n’a pas tout à fait les mêmes taux :




Le BFA FOT/IME/SAMSAH/SESSAD a des taux plus équilibrés :




Le BFA MAS/CAAD a des taux sensiblement identiques à ceux associatifs :




Le BFA du Compte inter-établissements a des taux « identiques » à ceux associatifs :





g. Somme des fonds UNIFAF

49%

15%

25%

6%

0%

5%

Répartition du Budget Formation 2015

BFA

Fonds deProfessionnalisation

Fonds d'intervention

Fonds Professionnels deSécurisation des ParcoursProfessionnels (FPSPP)Fonds CIF

Autres fonds

Type de budget Montant en €

BFA 75 089,73 €Fonds de Professionnalisation 23 527,00 €

Fonds d'intervention 38 314,36 €

Fonds Professionnels de Sécurisation des Parcours

Professionnels (FPSPP)9 315,63 €

Fonds CIF 0,00 €Autres fonds 6 830,09 €ASSOCIATION 153 076,81 €

L’APAJH du Tarn cotise en 2015 à hauteur de 2,3% de la masse salariale à l’OPCA.

Le total du Budget Formation Adhérent utilisé à partir des cotisations auprès de l’OPCA (UNIFAF), tout financement confondu, s’élève à 153 076,81 € K$]��]�&�_��==��= >��Q?

Sur cette somme :

� `� k�W { ]��*&]� _ �� $�*�&�� _ ��= =��= > �� |]��&*] _ ��=rapport à 2013

� `��#�� =}�� {�*��&��_�� $��*&�_��==��= >��mais +9 729,56 € par rapport à 2013

� `��#��=�#�� {��]_�� $��&�_��==��= >�� $�**�&*]_��==��= >��

� Les FPSPP = 9 315,63 € soit +3 843,4 € par rapport à 2014 et +9 315,63 € par rapport à 2013

� Les fonds CIF = 0 € (pas utilisés en 2015)

� Autres fonds = 6 830,09 € soit +5 830,09 € par rapport à 2014 (essentiellement des fonds CNSA)


37%

12%15%

15%

9%

2% 6%

0% 0%

4%

Répartition du Budget Formation 2015

BFA Frais pédagogiques

BFA Frais annexes

Fonds deProfessionnalisationFonds d'interventionFrais pédagogiqueFonds d'intervention FraisAnnexesFonds d'interventionSalaires et chargesFPSPPFrais pédagogiquesFPSPPFrais annexesFonds CIF

Autres fonds

Type de budget Montant en €

BFA Frais pédagogiques 57 321,31 €BFA Frais annexes 17 768,42 €

Fonds de Professionnalisation 23 527,00 €Fonds d'intervention

Frais pédagogique22 373,02 €

Fonds d'intervention Frais Annexes

13 556,34 €

Fonds d'intervention Salaires et charges

2 385,00 €


Professionnels (FPSPP) Frais pédagogiques

9 315,63 €


Professionnels (FPSPP) Frais annexes

0,00 €

Fonds CIF 0,00 €Autres fonds 6 830,09 €ASSOCIATION 153 076,81 €

Le graphique met en valeur les trois fonds les plus utilisés sur l’année 2015 : les BFA (49 %), les fonds d’intervention (25 %) et les fonds de professionnalisation (15%).

L’année 2015 est marquée par une baisse très sensible des fonds par rapport à l’année 2014, qui, il faut le rappeler fut une année exceptionnelle avec l’obtention de fonds spécifiques pour des projets transversaux.

Malgré tout et avec la réforme de la formation professionnelle, il deviendra impossible désormais de doubler ou tripler les BFA. En effet, les fonds obtenus

par UNIFAF sur les enveloppes spécifiques seront fonction de notre taux de cotisation, sans excéder (et même en divisant par 2) les montants globaux de nos BFA.

Il semble donc non seulement essentiel d’investir dans la gestion et la connaissance des dispositifs de formation pour les exploiter au mieux dans une perspective de développement des compétences des salariés de l’association mais également de cibler au plus près des besoins des établissements les départs en formation.

Type de budgetRépartition du

budgetMontant

Frais pédagogiques 57 321,31 €Frais annexes 17 768,42 €

Frais pédagogiques 22 373,02 €

Frais annexes 13 556,34 €

Salaires et charges 2 385,00 €

BFA

Fond d'intervention 76%

24%

Répartition du Budget BFA 2015

Fraispédagogiques

Frais annexes

59%35%

6%

Répartition du Budget Fond d'intervention 2015

Fraispédagogiques

Frais annexes

Salaires etcharges


j. �� hors plan de formation

33 693,43 €; 95%

1 805,00 €; 5%

Hors Plan de formation - Répartition du budget sur l'année 2015

Formation sur budgetspropres desétablissements

Subvention spécifique :mesures nonreconductibles

Type de budget Etablissement Montant Montant

EPAS / ESAT / FH / SAVS / Siège Social /

UVC6 461,40 €

FOT / IME / SAMSAH / SESSAD

12 772,62 €

MAS / CAAD 14 459,41 €

EPAS / ESAT / FH / SAVS / Siège Social /

UVC0,00 €

FOT / IME / SAMSAH / SESSAD

1 805,00 €

MAS / CAAD 0,00 €

Budget Global

33 693,43 €

1 805,00 €

35 498,43 €

Formation sur budgets propres des établissements

Subvention spécifique : mesures non reconductibles

En plus des BFA, en plus d’autres fonds particuliers et des frais supportés sur les budgets propres des établissements, les établissements financent des formations totalement sur leur budgets propres et donc hors plan de formation.

Dans ce cadre-là plus de 35 000 € sont supportés par les établissements (soit + de 3 000 € par rapport à 2014). Pour certaines de ces formations des financements spécifiques sont accordés (subvention spécifique), d’un montant de 1 805 € cette année.

k. Coût de la formation au sein de l’association

Au total, tout fonds associé, l’APAJH du Tarn a consacré 189 312,47 € à la formation en 2015. Cette somme est toujours conséquente au regard de nos budgets de base (75 089,73 €). La réforme de la formation professionnelle ne permettra pas de maintenir un niveau aussi élevé de coût de la formation, les fonds spécifiques accordés par UNIFAF devenant limités dans leur montant et dans leur objet (suivant les formations). L’association aura donc moins de marge de manœuvre dans la gestion financière de la formation.

Type de budget Montant en €Coût des formations liées

au BFA153 814,04 €

Coût des formations hors plan de formation

35 498,43 €

ASSOCIATION 189 312,47 €

Une partie de l’équipe de l’EPAS dans les locaux du Tribunal d’Albi


p. La formation des Travailleurs Handicapés (ESAT)

33%

2%

2%

14%

25%

5%

2%

2%

15%

Formation des travailleurs handicapés 2015Nombre d'usagers concernés

HACCP

HABILITATION GERBEUR R387

PERMIS B (HEURESCONDUITE)

ENTRETIEN HYGIENE DESLOCAUX

EXTINCTEUR

PERMIS EB

PROCEDURE ANSAMBLE DELIVRAISON

OBTENTION CQPPERISCOLAIRE

DIFFERENT ET COMPETENT

7%3%

7%

26%

13%

28%

0% 0%16%

Formation des travailleurs handicapés 2015Nombre d'heures de formation

HACCP

HABILITATION GERBEUR R387

PERMIS B (HEURESCONDUITE)ENTRETIEN HYGIENE DESLOCAUXEXTINCTEUR

PERMIS EB

PROCEDURE ANSAMBLE DELIVRAISONOBTENTION CQPPERISCOLAIREDIFFERENT ET COMPETENT

FormationsOrganismes financeurs

Heures réalisées

Usagers concernés

HACCP ESAT 27 18HABILITATION GERBEUR R387 ESAT 12 1

PERMIS B (HEURES CONDUITE) ESAT 26 1ENTRETIEN HYGIENE DES LOCAUX ESAT 96 8

EXTINCTEUR ESAT 49 14PERMIS EB ESAT 105 3

PROCEDURE ANSAMBLE DE LIVRAISON

ANSAMBLE 1 1

OBTENTION CQP PERISCOLAIRE BFA des TH 0 1DIFFERENT ET COMPETENT ESAT 58,75 8

374,75 55TOTAL

De nombreuses formations et stages en entreprise ont été réalisés à l’ESAT. Ils ont permis aux travailleurs à la fois de valider des projets de réorientation professionnelle ou encore d’asseoir leurs compétences et leur savoir-faire dans des entreprises du milieu ordinaire.

55 personnes ont suivi une formation en 2015. Le contenu de ces dernières correspond essentiellement à des aspirations en lien avec leur Projet Personnalisé d’accompagnement professionnel : professionnalisation dans leur secteur d’activité ou encore acquisition de compétences et savoirs nouveaux pour envisager une autre orientation pour leur avenir professionnel dans le milieu ordinaire.

Trois formations peuvent être mises en évidence pour le volume d’heures consacrées : les permis EB représentent 105 heures de formation ; l’entretien et l’hygiène des locaux 96 heures et le dispositif Différent et Compétent, 58,75 heures.

Atelier d’écriture tenu à Castres


II - Principales orientations 2015 en matière de RHL’année 2015 a permis de conforter certaines actions initiées les années antérieures et en approfondir d’autres.

1. La concertation et le dialogue avec les partenaires sociauxLes délégués syndicaux et la direction générale de l’association se sont réunis 10 fois au cours de l’année 2015 dans le cadre d’un nouveau cycle de négociations.

Ces négociations ont permis de conclure quatre accords d’entreprise et la publication d’un plan d’action ; l’accent a été mis en 2015 sur la construction de la BDES, le CET et la prime tutorat.

Les professionnels de La Planésié avec David Michael Clarke, artiste en résidence

2. Le lancement d’une démarche associative de prévention des risquesL’APAJH du Tarn a initié en 2014 une démarche associative de prévention des risques socio-organisationnels. Pour ce faire elle a fait appel aux professionnels du Service Interprofessionnel de Santé au Travail (SIST) du Tarn, à savoir deux ergonomes, chargés de prévention et référents « risques psychosociaux ».

Le but de cette action est multiple :

� 1) Donner une cohérence associative aux démarches engagées dans les établissements en effectuant un état des lieux exhaustif du risque et des actions de prévention existantes,

� 2) Mettre à jour le volet « Risques Psychosociaux » (RPS) des Documents Uniques d’Evaluation des risques Professionnels (DUERP) et en faire un outil opérant d’aide à la décision des actions de prévention,

� 3) Augmenter le degré d’autonomie de chaque structure sur le thème du RPS.

Un travail a donc été mené dans les établissements de l’association sur plusieurs mois en y associant le référent Document Unique de chaque structure, le SIST Tarn et la direction afin d’identifier les risques et définir des axes prioritaires et des modalités de diagnostic de ces axes.

Cette démarche devrait être suivie en 2016 avec l’intégration de cette analyse dans les différents Documents Uniques d’Evaluation des Risques Professionnels.


III - Institutions Représentatives du Personnel (IRP)DP CE CCE CHSCT DS

centraletitulaires suppléants candidats titulaires suppléants candidats titulaires suppléants candidats titulaires suppléants

EPAS - ESAT - FH - SIEGE - UVC

Christophe CALS

(ESAT)

Sébastien ROCHOY

(ESAT)

Mélaine GARNIER (SIEGE)

Mélaine GARNIER (SIEGE)

Anthony DA COSTA (ESAT)

Philippe JAMME (ESAT)

Bernard GALIBERT

(UNSA) Elisabeth

AURIOL (UNSA)

Valérie BEAURAIN

(EPAS)

Catherine ZIVOT ( EPAS)

Bernard GALIBERT

(ESAT)

Josette LEMOINE

(ESAT)

Christophe CALS (ESAT)

Anthony DA COSTA (ESAT)

Martine RODRIGUEZ

(UVC)

Nicolas OSSANT (EPAS)

Anne ROLLAND (Siège)

FOT SAMSAH / IME SESSADBélinda

BLANCH SERS ( FOT)

Stéphanie ALBERT

(FOT)

Laëtitia SOLDEVILA

(FOT)

Stéphanie ALBERT

(FOT)

Elisabeth AURIOL

(IME)

Laëtitia SOLDEVILA

(FOT)

ARRAZAU Séverine (FOT)

Virginie MALATERRE

(IME)

Magali RAOULT

(FOT)

Laëtitia SOLDEVILA

(FOT)

Bélinda BLANCH SERS

(FOT)

Séverine ARRAZAU

(FOT)

Jean-Marc SAHONET

(IME)

Myriam FERREIRA

(IME)

Myriam FERREIRA

(IME)

Christophe DALBIN

(IME)

Laurence ANTOINE

(IME)

Christophe DALBIN

(IME)

Magalie RAOULT

(FOT)

Marie-Lise RAABON

(IME)

Jean-Marc SAHONET

(IME)

Jean-Marc SAHONET

(IME)

Myriam FERREIRA

(FOT)

MASNathalie CATHALA

(MAS)

Florence CADENET

(MAS)

Laëtitia THOMAS

(MAS)

Mélissa MENAL (MAS)

Laura IVERSENC

(MAS)

Laëtitia THOMAS

(MAS)

Nathalie CATHALA

(MAS)

Patricia MOTHES

(MAS)

Nathalie CATHALA

(CGT)

Laura IVERSENC

(MAS)

Corinne AZA (MAS)

Nathalie CATHALA

(MAS)

Françoise AUDEMAR

(MAS)

Mélissa MENAL (MAS)

Laura IVERSENC

(MAS)

Laura IVERSENC

(MAS)

Natalia LORENCO

(MAS)

Ahmed HAMADI

(MAS)

Paysage 2015 / 2016 des IRP et de la représentation syndicale à l’APAJH du Tarn


1. Nombre et dates des réunions de CE de l’année 201522 réunions de CE ou CCE ont eu lieu en 215.

CE EPAS ESAT FH SAVS SIEGE UVC

FOT SAMSAH IME SESSAD

MAS CAAD CCE

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7 5 7 3

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2. Nombre d’heures de délégation

Droit théorique par élu par

mois

Heures réellement prises


mois



mois


CE ��\�� ]\�� \�� \�� \�� *�\��

DP ��\�� \�� \�� \�� \�� *\��

CHSCT �\�� *\�� \�� ]\�� \�� \��

DS ��\�� \�� \�� \�� \�� \��

246:15 415:55 170:40

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EPAS ESAT FH SAVS SIEGE UVC

FOT SAMSAH IME SESSAD MAS CAAD

Il s’agit d’un nouveau tableau de suivi des heures de délégation, tout mandat confondu.

On peut voir qu’au niveau associatif en 2015 ont été utilisées 817 heures et 50 min de délégation (CE, DP, CHSCT, DS).

La répartition par mandat et par périmètre est visualisable. A noter toutefois que sur un droit à 15 heures de délégation par délégué du personnel titulaire et donc un potentiel de 1440 heures à l’année seules 105 heures ont été utilisées soit 7,3 % des heures.


IV - Actions engagées et pistes d’actions à travailler

� Valoriser la diversité et améliorer toujours l’égalité des chances ;

� Développer des indicateurs RH en lien avec les indicateurs ANAP, rapports d’activité interne, aux accords d’entreprise signés en interne tout en mettant de la cohérence dans l’inscription d’un nouveau critère dans ce rapport

� Informer les salariés sur leurs droits, avantages et garanties prévus par le droit ou offerts par l’association ;

� Agir sur les conditions de travail et la qualité de vie au travail

Une délégation de la MAS Lucie Nouet pour la remise d’un Trophée ARS