2
Date de Naissance : ________________________________ NOM : ____________________________ Prénom : ___________________________________________ Adresse : ___________________________________________________________ Code Postal : ___________________ Ville : ___________________________________________________ Tél. Domicile : _________________ Tél. Portable : ___________________ Email : _________________ IMPORTANT : Conserver une copie de ce document PARCOURS DROIT DES AFFAIRES Pièce à joindre : OBLIGATOIREMENT POUR TOUS LES ETUDIANTS : relevés de notes de Licence 1, Licence 2 et Licence 3 pour les redoublants. les étudiants ayant déposé un Dossier d'Admission fourniront la copie de la décision les autorisant à s'inscrire dans l'année. Année universitaire 2018 - 2019 FICHE PEDAGOGIQUE LICENCE EN DROIT - 3ème Année PARCOURS DROIT DES AFFAIRES Suivez vous les cours : à Toulon ou à Draguignan (cocher la case correspondante) . Classe européenne (pour Toulon uniquement), si vous êtes intéressé cocher la case : En Anglais N° Etudiant : _______________________ Important : Toutes informations administratives et pédagogiques vous seront adressées uniquement sur votre mail université (indiqué sur votre carte d'étudiant). Organisation des Groupes de Travaux Dirigés L'assiduité aux séances de T.D. est OBLIGATOIRE au-delà de trois absences non justifiées par semestre pour l'ensemble des T.D. l'étudiant sera convoqué en commission d'exclusion. Pour Toulon : Les séances sont réparties du Lundi au Samedi, de 18h30 à 20h. Pour Draguignan : Les étudiants habitant Draguignan ou la communauté d'agglomération Dracénoise sont inscrits automatiquement dans les groupes terminant tardivement. ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP : Pour DRAGUIGNAN : à l'UFR Faculté de DROIT Antenne de Draguignan - SERVICE SCOLARITÉ 250, rue Jean Aicard - BP 182 - 83005 DRAGUIGNAN Cedex Tél : 04 94 14 67 70 - mail : [email protected] Chaque cas étant particulier, veuillez prendre rendez-vous auprès du SUMPPS, à La Garde (Tél. 04.94.14.24.89) Les étudiants sous conditions particulières d’études peuvent bénéficier d’un contrat pédagogique aménagé. Les régimes spéciaux sont définis dans la Charte des études (voir sur le site de l’Université). Cette fiche pédagogique (les 2 feuillets plus les relevés de notes ) sont à renvoyer ou à déposer à l'UFR Droit impérativement Pour TOULON : à l'UFR Faculté de DROIT - SERVICE SCOLARITÉ - Espace Jean-Renaud CHARDON 35, av. Alphonse Daudet - BP 1416 - 83056 TOULON Cedex Tél : 04 94 46 75 00 - mail : scolarité[email protected]

Fiche L3 - Parcours Droit des affaires - univ-tln.fr · et (TD) Droit des contrats spéciaux 1 - 12h et (TD) Droit des contrats spéciaux 2 - 12h (CM) Droit des sociétés 1 - 30h

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Page 1: Fiche L3 - Parcours Droit des affaires - univ-tln.fr · et (TD) Droit des contrats spéciaux 1 - 12h et (TD) Droit des contrats spéciaux 2 - 12h (CM) Droit des sociétés 1 - 30h

Date de Naissance : ___________________________________________

NOM : ____________________________ Prénom : ___________________________________________________

Adresse : ____________________________________________________________________________________________

Code Postal : ___________________ Ville : _______________________________________________________________

Tél. Domicile : _________________ Tél. Portable : ___________________ Email : _____________________________

IMPORTANT : Conserver une copie de ce document

PARCOURS DROIT DES AFFAIRES

Pièce à joindre : ▪ OBLIGATOIREMENT POUR TOUS LES ETUDIANTS : relevés de notes de Licence 1, Licence 2 et Licence 3 pour les redoublants. ▪ les étudiants ayant déposé un Dossier d'Admission fourniront la copie de la décision les autorisant à s'inscrire dans l'année.

Année universitaire 2018 - 2019

FICHE PEDAGOGIQUELICENCE EN DROIT - 3ème AnnéePARCOURS DROIT DES AFFAIRES

Suivez vous les cours : à Toulon � ou à Draguignan � (cocher la case correspondante) .

Classe européenne (pour Toulon uniquement), si vous êtes intéressé cocher la case : En Anglais �

N° Etudiant : _______________________

Important : Toutes informations administratives et pédagogique s vous seront adressées uniquement sur votre mail université (indiqué sur votre carte d'étudiant).

Organisation des Groupes de Travaux DirigésL'assiduité aux séances de T.D. est OBLIGATOIRE

au-delà de trois absences non justifiées par semest re pour l'ensemble des T.D. l'étudiant sera convoqu é en commission d'exclusion.

Pour Toulon : Les séances sont réparties du Lundi au Samedi, de 18h30 à 20h. Pour Draguignan : Les étudiants habitant Draguignan ou la communauté d'agglomération

Dracénoise sont inscrits automatiquement dans les g roupes terminant tardivement.

ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP :

Pour DRAGUIGNAN : à l'UFR Faculté de DROIT Antenne de Draguignan - SE RVICE SCOLARITÉ 250, rue Jean Aicard - BP 182 - 83005 DRAGUIGNAN C edex

Tél : 04 94 14 67 70 - mail : droit.draguignan@univ -tln.fr

Chaque cas étant particulier, veuillez prendre ren dez-vous auprès du SUMPPS, à La Garde (Tél. 04.94.1 4.24.89)

Les étudiants sous conditions particulières d’étude s peuvent bénéficier d’un contrat pédagogique aména gé. Les régimes spéciaux sont définis dans la Charte des ét udes (voir sur le site de l’Université).

Cette fiche pédagogique ( les 2 feuillets plus les relevés de notes ) sont à renvoyer ou à déposer à l'UFR Droit impérativement

Pour TOULON : à l'UFR Faculté de DROIT - SERVICE SCOLARITÉ - Espa ce Jean-Renaud CHARDON 35, av. Alphonse Daudet - BP 1416 - 83056 TOULON C edex

Tél : 04 94 46 75 00 - mail : scolarité.droit@univ- tln.fr

Page 2: Fiche L3 - Parcours Droit des affaires - univ-tln.fr · et (TD) Droit des contrats spéciaux 1 - 12h et (TD) Droit des contrats spéciaux 2 - 12h (CM) Droit des sociétés 1 - 30h

UNITE 1 ECTS UNITE 5 ECTS

UNITE 2 UNITE 6

3 33 33 3

3 33 33 33 3

UNITE 31,5

1,51,51,51,5

UNITE 4 2 UNITE 7 2

UNITE 8

1

NOM - Prénom : Date :

Signature :

Matières obligatoires Matières obligatoires

COMPLEMENTAIRE 1 - Matières obligatoires

IMPORTANT : Conserver une copie de ce document

Projet collaboratif - 4h

Préprofessionnalisation - Matières obligatoires

1 langue parmi (cocher une case)

� Anglais (TD) 18h� Anglais (classe europ. Anglais renforcé) (TD) 33h - BONIFICATION

� Espagnol (TD) 18h � Italien (TD) 18h

Langue au choix - Matières obligatoiresCompétences et langages - Matières obligatoires

� (CM) Histoire des idées politiques - classe européenne - 24h

� (CM) Histoire des idées politiques - 24h � (CM) Histoire du Droit des obligations - 24h

1 matière au choix� (CM) Théorie du droit - 24h

(CM) Droit administratif des Biens - 24h

(CM) Droit des libertés fondamentales - 30h (CM) Droit pénal des affaires - 24h

(CM) Procédure civile 1 - 30h (CM) Procédure civile 2 - 30h(CM) Droit social 1 - 30h (CM) Droit du marché int. de l'UE - 30h

� (CM) Droit public des affaires 1 - 30h � (CM) Droit public des affaires 2 - 30h

Matières sans TD Matières sans TD

� (CM) Droit des contrats spéciaux 1 - 30h � (CM) Droit des contrats spéciaux 2 - 30h� (CM) Droit des sociétés 1 - 30h � (CM) Droit des sociétés 2 - 30h

1 matière non choisie en TD 1 matière non choisie en TD5 matières obligatoires 5 matières obligatoires

et (TD) Droit public des affaires 1 - 12h

et (TD) Droit des sociétés 1 - 12h et (TD) Droit des sociétés 2 - 12h� (CM) Droit public des affaires 1 - 30h � (CM) Droit public des affaires 2 - 30h

5

et (TD) Droit public des affaires 2 - 12h6

� (CM) Droit des contrats spéciaux 1 - 30h � (CM) Droit des contrats spéciaux 2 - 30het (TD) Droit des contrats spéciaux 1 - 12h et (TD) Droit des contrats spéciaux 2 - 12h� (CM) Droit des sociétés 1 - 30h � (CM) Droit des sociétés 2 - 30h

65

5

(CM) Droit internationnal public 1 - 30h (CM) Dt int. Europ. Dts Homme et Lib. Fond. - 24h

2 matières au choix (CM + TD) 2 matières au choix (CM + TD)

Conformément au règlement des examens

SEMESTRE 5 SEMESTRE 6

6