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G.C.B.F.G.C.B.F.
REGLEMENTSREGLEMENTSDécembre 2007Décembre 2007
Examen Côtier :Examen Côtier :
Structure :Structure :
• MERMER– ConventionConvention de Londres 1972 (COLREG) de Londres 1972 (COLREG)
•Règlement International pour Prévenir les Règlement International pour Prévenir les Abordages en MerAbordages en Mer
– Règlements nationauxRèglements nationaux
• EAUX INTERIEURESEAUX INTERIEURES– CEVNI (ONU)CEVNI (ONU)– Règlements nationaux et locauxRèglements nationaux et locaux
Règlements en vigueur en Règlements en vigueur en Belgique : Belgique :
Règlements (examens):Règlements (examens):
• Règlement International pour Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer.Prévenir les Abordages en Mer.
• Règlement de Police et de Navigation Règlement de Police et de Navigation pour la Mer Territoriale Belge.pour la Mer Territoriale Belge.
• Règlement de Police et de Navigation Règlement de Police et de Navigation de l’Escaut Maritime Inférieur.de l’Escaut Maritime Inférieur.
REGLEMENT REGLEMENT INTERNATIONAL POUR INTERNATIONAL POUR
PREVENIR LES PREVENIR LES ABORDAGES EN MERABORDAGES EN MER
B -B -Règles de barre et de Règles de barre et de routeroute : :• Conduite des navires dans toutes les Conduite des navires dans toutes les
conditions de visibilitéconditions de visibilité
• Conduite des navires en vue les uns Conduite des navires en vue les uns des autresdes autres
• Conduite des navires par visibilité Conduite des navires par visibilité réduiteréduite
Conduite des navires dans Conduite des navires dans toutes les conditions de toutes les conditions de
visibilitévisibilité
Risque d’abordage : Risque d’abordage :
• Si le relèvement au compas d’un Si le relèvement au compas d’un navire qui s’approche ne change pasnavire qui s’approche ne change pas
(gisement constant)(gisement constant)
Risque d’abordage :Risque d’abordage :
Dispositif de séparation du Dispositif de séparation du trafic :trafic :
Conduite des navires en Conduite des navires en vue les uns des autresvue les uns des autres
Amures :Amures :
Navires à voile :Navires à voile :
Navire qui en rattrape un Navire qui en rattrape un autre :autre :
Navires à propulsion Navires à propulsion mécanique :mécanique :
Responsabilités réciproques Responsabilités réciproques des navires :des navires :
Navire qui n'est pas maître de sa manoeuvre
Navire a capacité de manœuvre restreinte
Navire handicapé par son tirant d'eau
Navire en train de pêcher
Navire à voile
Navire à propultion mécanique
Conduite des navires par Conduite des navires par visibilité réduitevisibilité réduite
D D – – Signaux sonores et Signaux sonores et lumineuxlumineux• Signaux de manoeuvre et Signaux de manoeuvre et
d’avertissementd’avertissement
• Signaux sonores par visibilité réduiteSignaux sonores par visibilité réduite
• Signaux de détresseSignaux de détresse
Signaux de manoeuvre et Signaux de manoeuvre et d’avertissement (R34):d’avertissement (R34):
Echo India
Sierra
Charlie
JuilletZoulou
Tango
Signaux sonores par Signaux sonores par visibilité réduite (R35):visibilité réduite (R35):
Tango
Mike
Delta
Bravo
Roméo
Hotel
Voilier :Voilier :
Signaux de Signaux de détresse : détresse :
TestTest A
TestTest C
TestTest A
TestTest B
TestTest B
TestTest
B
REGLEMENT DE POLICE REGLEMENT DE POLICE ET DE NAVIGATION ET DE NAVIGATION
POUR LA MER POUR LA MER TERRITORIALE BELGETERRITORIALE BELGE
Contenu :Contenu :
• Dispositions généralesDispositions générales
• Règles de navigationRègles de navigation– Dispositions généralesDispositions générales– Mouvements de navigationMouvements de navigation– Feux, Marques et SignauxFeux, Marques et Signaux
• Dispositions diversesDispositions diverses
• AnnexesAnnexes
Mer territoriale belge :Mer territoriale belge :
Signaux de trafic portuaire :Signaux de trafic portuaire :
REGLEMENT DE POLICE REGLEMENT DE POLICE ET DE NAVIGATION DE ET DE NAVIGATION DE L’ESCAUT MARITIME L’ESCAUT MARITIME
INFERIEURINFERIEUR
Règlement de navigation :Règlement de navigation :
• Dispositions généralesDispositions générales
• Règles de barre et de routeRègles de barre et de route– Conduite dans toutes les conditions de visibilitéConduite dans toutes les conditions de visibilité– Conduite des bateaux en vue les uns des Conduite des bateaux en vue les uns des
autresautres– Conduite des bateaux par visibilité réduiteConduite des bateaux par visibilité réduite
• Feux et marquesFeux et marques
• Signaux sonores et lumineuxSignaux sonores et lumineux
Art 6 - §4 1°Art 6 - §4 1°
Art 6 - §4 2°Art 6 - §4 2°
Art 6 - §4 3°Art 6 - §4 3°
Art 10 - § 1 & 2 Virer avec le Art 10 - § 1 & 2 Virer avec le courantcourant
Art 10 - § 3 Virer à contre Art 10 - § 3 Virer à contre courantcourant
Art 24 RemorquageArt 24 Remorquage REgl Intl ESCAUT
Art 27 §2 Capacité de manœuvre Art 27 §2 Capacité de manœuvre restreinte restreinte
Ch IV - Signaux sonores et Ch IV - Signaux sonores et lumineuxlumineux
Ch V - art 39 Convois Ch V - art 39 Convois poussés poussés
Dispositions de police :Dispositions de police :
• Dispositions généralesDispositions générales
• Dispositions concernant la navigationDispositions concernant la navigation
• Dispositions diversesDispositions diverses
• Annexes : Matières dangereusesAnnexes : Matières dangereuses
Art 34 - Matières Art 34 - Matières dangereuses dangereuses
Bateau de Mer
Art 34 - Matières Art 34 - Matières dangereuses dangereuses
Bateau Fluvial
Art 40 – Injonction de Art 40 – Injonction de fonctionnairesfonctionnaires
Veille radio obligatoire :Veille radio obligatoire :
Ou télécharger les Ou télécharger les règlements ? règlements ? • Belgique :Belgique :
http://www.mobilit.fgov.be/fr/index.htmhttp://www.mobilit.fgov.be/fr/index.htm• Pays-Bas :Pays-Bas :
– http://www.overheid.nl/http://www.overheid.nl/• France :France :
– http://www.mer.equipement.gouv.fr/securite/0http://www.mer.equipement.gouv.fr/securite/01_reglementation/03_textes_navires/index.htm1_reglementation/03_textes_navires/index.htm
• Voies d’eau intérieuresVoies d’eau intérieures– http://www.unece.org/trans/doc/finaldocs/sc3/Thttp://www.unece.org/trans/doc/finaldocs/sc3/T
RANS-SC3-115r2f.pdfRANS-SC3-115r2f.pdf
Informations Informations complémentaires :complémentaires :
Téléchargement : règlements, cours et info Téléchargement : règlements, cours et info
http://users.skynet.be/http://users.skynet.be/yves.boonkensyves.boonkens
FINFIN