Gestion de l’ Environnement Urbain

8/12/2019 Gestion de l Environnement Urbain

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Programmes des Cits Durableset des Agenda 21Locaux

Approche et mode demploi

Gestiond

el'EnvironnementUrbain

UN-HABITAT

franais


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PROGRAMMES CITS DURABLES/AGENDA 21 LOCAUX:

Le processus Agenda 21 Local

Approche et mode demploi


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2

Copyright UN-HABITAT/UNEP 1998

Sustainable Cities Programme (SCP)

United Nations Human Settlements Programme (UN-HABITAT)

United Nations Environment Programme (UNEP)

P.O. Box 30030, 00100 Nairobi GPO, Kenya

Tel: +254-20-7623225, Fax: +254-20-7623715, E-mail: [email protected]

Website: http://www.un-habitat.org/scp, http://www.un-habitat.org/LA21

HS/819/06F

ISBN for series: 92-1-131407-0

The Sustainable Cities Programme Source Book Series

ISBN for this volume 92-1-231039-0

Programmes Cits Durables/ Agenda 21 Locaux: Le processus Agenda 21 LocalApproche et mode demploi

Printed Nairobi 2006


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1. Quest-ce quun processus Agenda 21 local?

Le programme Agendas 21 locaux est bas sur la comprhension du rapport entre

le dveloppement et lenvironnement. Considrant que le dveloppement urbain et

conomique affecte lenvironnement et que la disponibilit et la qualit des ressources

environnementales affectent en retour le dveloppement, le programme insiste sur le

fait que:

n les activits du dveloppement urbain utilisent les ressources

environnementales;

n les activits du dveloppement urbain peuvent dgrader les ressources

environnementales: pollution atmosphrique, puisement des ressources en

eau, perturbation des systmes cologiques;

n chaque secteur dactivit utilise diffremment les ressources

environnementales;

n lpuisement et/ou la dgradation des ressources environnementales affectentaussi bien le dveloppement que la qualit de la vie.

Le Programme Agendas 21 locaux promeut une nouvelle problmatique de

dveloppement qui se diffrencie fortement des modles traditionnels de

dveloppement. Il est bas sur les principes fondamentaux suivants:

n les villes durables, considres comme moteurs de la croissance, sont

primordiales pour le dveloppement conomique et social du pays;

n la dgradation de lenvironnement nuit lefficacit conomique et lquit

sociale et entrave la contribution des villes au dveloppement;

La dgradation de lenvironnement nest pas invitable.

De cette problmatique dcoule un certain nombre de questions. Quelles ressources

environnementales sont les plus menaces et par quelles activits? Quels sont

les conflits dusage autour des ressources et leur localisation? Quels sont les

secteurs dactivit les plus svrement affects par lpuisement ou la dgradation

environnementale?

Ce sont ces questions que le programme tente de rsoudre. Le cadre de travail fourni par

le programme des Agendas 21 locaux est lune des approches de cette problmatique

de dveloppement qui tente de traiter efficacement les problmes environnementaux.

Cest un processus qui permet aux diffrents acteurs de ngocier collectivement des

stratgies et de trouver dun commun accord des solutions adquates aux grandsproblmes environnementaux de la ville.

Lobjectif principal de la mise en uvre dun projet Agenda 21 local dans une ville est

de renforcer les capacits de planification environnementale et de gestion intgre

lchelle de la socit et de la collectivit locale. Il doit permettre de rsoudre les

conflits existant autour de laccs aux ressources naturelles (eau, air, nergie, foncier

urbain et agricole) et des risques environnementaux (inondations, glissements de

terrain, scheresse, tremblements de terre, incendies, risques pour la sant publique,

risques industriels).

Intervenant lchelle mondiale, le programme des Agendas 21 locaux dveloppe

des activits de coopration technique dans le cadre des Nations Unies. Il a pourobjectif la mise en place dun systme de planification de lenvironnement urbain

en collaboration avec les partenaires locaux. Lapproche doit tre adopte par les

diffrents partenaires et non pas impose de lextrieur. Il sagit de travailler sur le

Le processus Agenda 21local promeut une nouvellemthodologiede gestion de la ville


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renforcement des capacits de lensemble des acteurs du dveloppement urbain.

Adapt aux particularits et aux priorits de chaque ville, le programme des Agendas

21 locaux propose une mthodologie gnrale de comprhension des enjeux

environnementaux, qui se concentre sur lidentification des problmes prioritaires,

llaboration des stratgies, la mise en uvre des plans daction.

Les points essentiels du programme

- Il traite des interactions entre dveloppement et environnement. Ainsi, pour chaque

ressource, seront analyses la nature et lchelle de limpact environnemental de chaque

secteur dactivit (sant de la population, disponibilit des ressources vitales telles que

leau, effets sociaux et conomiques - habitats informels, variation des prix des denres

de premire ncessit).

- Il insiste sur la participation dune multitude dacteurs, ceux qui disposent dinformations

en relation avec ces problmes, ceux qui contrlent les moyens de mise en uvre et

ceux qui subissent les problmes environnementaux. Limplication et la collaboration sont

indispensables. Ces acteurs des diffrents secteurs (public, priv et communautaire)seront impliqus a travers un processus participatif.

- Il participe la mise en place dun processus de rsolution des problmes. Le processus

se focalise sur les enjeux prioritaires et la construction de capacits locales. Le processus

doit devenir partie intgrante des structures institutionnelles et des procdures de gestion

et de planification de la ville.


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Le processus sorganise autour dune srie dactivits interactives. Il comprend trois

phases principales

Calendrier

Premire phase

(six neuf mois)

Deuxime phase

(15 24 mois)

Troisime phase

(sans limite de dure)

Lidentification et la mobilisation

des diffrents participants et des

diffrents partenaires.

La familiarisation de ces

partenaires avec les concepts

du processus et de lapproche

Agenda 21 local.

La prparation du profil

environnemental et

lidentification des priorits

environnementales qui sontdiscutes au cours de la

consultation de ville.

Priode pendant laquelle sont

organises les ngociations et

les discussions des diffrents

groupes de travail permettant

de prparer les stratgies etles plans daction et de mettre

en uvre des projets de

dmonstration.

Poursuive les actions

prcdemment inities, excuter

les dcisions prises pour mettre

en uvre les plans daction et

assurer une institutionnalisationdu processus.

Le processus commence gnralement par la prparation du profil environnemental

de la ville et lidentification des enjeux prioritaires. Les acteurs des principaux secteurs

sont invits participer la prparation de ce profil et identifier les enjeux prioritaires

travers un processus con

Le profil environnemental comporte deux enjeux:

n fournir une base de donnes commune sur les diffrents secteurs dactivit, le

cadre environnemental et la gestion de lenvironnement;

n dterminer des interactions entre le dveloppement et lenvironnement et entre

les diffrents secteurs dactivit.

Les dtails concernant la prparation dun profil environnemental sont consultables dans le

volume I de la srie des manuels de planification et de gestion environnementale.

La prparation du profil environnemental est suivie par une consultation de ville

laquelle participent tous les acteurs des secteurs priv, public et communautaire. La

consultation est base sur lidentification collective des problmes, la rsolution des

conflits, la recherche de consensus et de partenariats. La participation effective de

lensemble des acteurs est systmatiquement encourage.

Les objectifs majeurs de la consultation de ville sont:

n identifier et examiner les principales questions environnementales qui affectent

la croissance et le dveloppement durable de la ville;

n runir les principaux acteurs des diffrents secteurs public, priv et

communautaire afin quils reconnaissent le besoin dagir et sengagent ensemble

soutenir le processus de planification et de gestion environnementale de la

ville;

n tablir, en traitant les questions environnementales urbaines, un processus

de dfinition des intrts des diffrents acteurs ainsi quune mthodologie

dlaboration dune approche de travail intersectorielle ;

nencourager la mise en place dune structure institutionnelle approprie, intgre

au cadre institutionnel de la ville, et sentendre sur les ressources mobiliser

Le profil environnemental


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6

et sur la faon de les mobiliser afin de traiter les grands enjeux pralablement

retenus.

Dans plusieurs villes, la Consultation de ville a t reconnue comme un vnement

unique runissant pour la premire fois des personnes venant dhorizons multiples.

En sensibilisant un large auditoire, le processus contribue un nouveau partage desresponsabilits dans le but de rsoudre les questions dintrt commun.

La Consultation de la ville est organise suivant des sances bien structures qui

combinent des discussions en sance plnire et en groupe de discussion. La

consultation se droule sur 3 5 jours.

ndurant la premire partie de la Consultation, le profil environnemental est

prsent, discut et valid. Les participants, reprsentant le plus large ventail

possible dacteurs ministres, autorits de la ville, institutions paratatiques,

secteur priv, oprateurs du secteur informel, ONG, etc. discutent des enjeux

environnementaux selon leur propre point de vue.

ndurant la deuxime partie, les participants concentrent leurs discussions sur

des questions prioritaires, qui ont t pralablement slectionnes. Lobjectif

est de dvelopper une approche participative en groupe de discussion pour

traiter des grandes questions retenues. En se constituant en petits groupes

thmatiques, les acteurs confrontent leurs points de vue et donc leur perspective

sur la question dbattue. Les rsultats de chaque groupe de discussion sont

ensuite rapports en sance plnire.

ndurant la troisime partie, les participants examinent les aspects institutionnels

de la gestion environnementale et dterminent le rle de chaque acteur dans

la gestion des problmatiques prioritaires retenues.

n la Consultation de ville est clture par un Pacte urbain au travers duquel lesdiffrents participants sengagent poursuivre le travail dans le respect du

processus participatif intersectoriel.

Cette consultation est un vnement majeur qui permet de:

ndonner une comprhension commune des problmatiques environnementales

lensemble des acteurs au travers de la validation publique du profil

environnemental;

nmobiliser lappui technique et politique de tous les acteurs des secteurs public,

priv et communautaire;

n

dmontrer lintrt dune approche participative;nsaccorder sur les modalits et les arrangements institutionnels qui permettront

de trouver des solutions ces problmes.

Les dtails concernant la manire dorganiser et dlaborer la Consultation de ville peuvent

tre consults dans le volume II de la srie des manuels de planification et gestion

environnementale.

A la suite de la Consultation de ville, des groupes de travail sont organiss pour travailler

sur chacune des questions slectionnes par la consultation de ville. Les participants

les plus actifs des groupes de discussion de la consultation de ville formeront le noyau

dur des groupes de travail. Les groupes de travail runissent lesprincipauxacteurs

qui, soit sont directement touchs par le problme, soit disposent de linformationncessaire et ont donc la capacit de participer aux ngociations. Agissant comme

plateformes intersectorielles, les groupes de travail sont les principaux vhicules du

processus de planification et de prise de dcision intersectorielle et participative.

La consultation de ville

La ngociation desstratgies travers les

Groupes de travail


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7

Les procdures utilises dans la mise en uvre des groupes de travail et dans la

formulation des stratgies sont dcrites dans les volumes III et IV de la srie des manuels

de planification et gestion environnementale.

Linstitutionnalisation du processus reste lobjectif commun qui se poursuit dans les

villes bien aprs que les projets dAgendas 21 locaux aient t achevs. Tout aulong des activits, les responsables doivent avoir le souci permanent dassurer une

institutionnalisation du processus au sein des institutions locales. Bien que les activits

dun Agenda 21 local (prparer le Profil environnemental, laborer la Consultation

de ville, tablir les groupes de travail, formuler les stratgies et institutionnaliser le

processus) soient dcrites comme un processus respectant un certain nombre de

phases et dtapes, lune dbouchant sur la suivante, elles reprsentent en ralit un

processus complexe entres multiples.

Les diffrents principes permettant dinstitutionnaliser lAgenda 21 local sont dcrits dans le

volume V de la srie des manuels de planification et de gestion environnementale.

2. Quelles sont les tapes-cls du processus Agenda 21 local ?

3. Premire tape du processus: que faut-il pour prparer le profilenvironnemental?

1. Familiariser les principaux acteurs et les experts locaux aux processus et aux

outils Agendas 21 locaux et les mobiliser pour quils participent la prparation du

Profil environnemental de la ville.

2. Crer un groupe consultatif avec les principaux acteurs et experts concerns

par les enjeux environnementaux urbains afin quils prparent le Profil en coordination

avec lquipe de projet.

3. Contacter les institutions susceptibles de fournir de linformation et des documents

et les sensibiliser au processus afin de les impliquer dans la prparation du Profil. Il

est indispensable que le Profil environnemental soit le rsultat de la collaboration des

diffrents acteurs impliqus dans sa prparation.

4. Vrifier ses sources dinformation ainsi que leur accessibilit. Le problme de

laccs aux sources dinformation, sil nest pas li au manque dinformations, rside

souvent dans la fragmentation des donnes, leur inaccessibilit ou leur usage sectoriel

limit. La prparation du Profil offre alors lopportunit didentifier les diffrentes sources

dinformation, de pointer les lacunes dinformation et de faire un meilleur usage des

informations.

Les diffrentes tapes duprocessus

Familiarisation et dmarrage


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5. Prparer une table des matires du Profil et la discuter avec les acteurs

principaux. Cette discussion a deux objectifs :

n familiariser les diffrents acteurs avec la structure gnrale du Profil et

les principes du processus afin quils ladaptent au contexte local ;

n inciter les diffrents acteurs rflchir en termes de questions prioritaires

croises.

6. Prparer un plan annot, cest--dire une version largie de la table desmatires. Celle-ci doit permettre de prsenter les sections du profil avec des titres

et des sous-titres et de signaler les questions ou les lments-cls qui seront

traits dans le profil

7. Discuter du plan annot avec lquipe du projet, le groupe consultatif et les

diffrents acteurs-cls afin de solliciter activement leurs commentaires. Un bon

plan annot prsage un bon Profil.

8. Rdiger le Profil et le soumettre aux groupes prcdemment cits pour

analyse et commentaires.

9. Produire le profil en trois versions :

nun document de travail comprhensible en format non reli (classeur)

qui inclut des informations dtailles de chaque section du profil

environnemental avec des appendices pertinents et une liste complte

des matriaux de base ;

nun rapport rcapitulatif (pas plus de cinquante pages) qui dispose du

mme plan que celui du profil global, mais en version rsume ;

Prparation

1. collecter linformation2. Indentifier les parternaires cl

3. Contribuer au processus

4. Se methe daccord

5. Le profil environnemental


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9

nun rsum excutif (pas plus de quatre pages) qui met laccent sur les

rsultats principaux et liste les enjeux prioritaires.

Chaque version aura un usage et une audience particuliers :

n

le profil global est un document de travail qui sera utilis et constammentractualis par les diffrents groupes de travail concerns ;

nle profil rcapitulatif est destin tous les participants du projet dAgenda

21 local ; il sera utilis comme document de base par les dcideurs

politiques et les praticiens ;

n le rsum excutif est cens tre distribu un trs large public.

10. Finaliser et lancer le profil dans le cadre dun atelier ou dun sminaire afin de

discuter de son intrt et de son usage futur.

EXEMPLE: Table des matires

TABLE DES MATIERES

Rsum excutif Anglais-franais

Rsum excutif Langue locale

Chapitre 1. Introduction de la Ville

1.1. Caractrist iques physiques

1.2. Dveloppement historique

1.3. Structure sociale

1.4. Caractrist iques de la population

1.5. Structure et activits conomiques

Chapitre 2. Cadre du dveloppement2.1. Industrie

2.2. Commerce

2.3. Agriculture

2.4. Approvisionnement en eau2.5. Pche

2.6. Tourisme et loisirs

2.7. Gestion des eaux uses

2.8. Gestion des dchets solides

2.9. Transport et tlcommunications2.10. Logement

2.11. Sant

2.12. Education

2.13. Energie

2.14. Secteur informel

Autres

Chapitre 3. Cadre de lenvironnementLes ressources environnementales urbaines

3.1. Ressources foncires

q Foncier urbanisableq Foncier agricoleq Zones naturelles de loisirs

3.2. Ressources en eau

q Eau de surface

q Nappes phratiques et aquifres

3.3. Air

3.4. Ressources forestires

3.5. Ressources minires

3.6. Patrimoine bti Autres

Les risques environnement urbains

3.7. Inondations

3.8. Glissements de terrain

3.9. Sismes3.10. Risques industriels

Autres

Chapitre 4. Le cadre institutionnel4.1. Principaux acteursq Secteur public

q Secteur populaire

q Secteur priv

4.2. La gestion environnementaleq Information et expertise

environnementale

q Formulation de la politique

environnementale

q Mise en uvre de la politique

environnementale

4.3. Renforcement des capacits de gestion

Abrviations

Bibliographie

Annexe A :

Annexe B :


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4. Deuxime tape du processus : Que faut-il faire pour organiser et conduireune Consultation de ville ?

1. Impliquer les diffrents acteurs des secteurs public, priv et populaire :

les leaders politiques, les reprsentants des secteurs-cls, du secteur

public et municipal, les leaders des groupes de jeunes et de femmes et les

institutions universitaires. Tous ces acteurs sont des partenaires potentiels dont

lappui est indispensable la promotion du processus et de son ventuelle

institutionnalisation.

2. Etablir une Equipe dorganisation de la consultation, linformer du processus :

celle-ci comprend lquipe du projet Agenda 21 local, les personnes charges de la

documentation, les consultants et toute personne dont lappui et les comptences

sont ncessaires lorganisation logistique de la consultation.

3. Prparer le plan de travail de la consultation : la consultation est une grande

runion publique qui se droule sur trois cinq jours et qui ncessite une liste de

prparation dtaille, tout dtail est important dans ce type de manifestation.

4. Identifier les participants ventuels et les inciter participer la

consultation. Ceci implique de fixer les dates de la consultation suffisamment

longtemps lavance, de les annoncer et de diffuser largement les informations

concernant la consultation.

5. Slectionner les problmes prioritaires qui seront abords par lAgenda 21

Local et focaliser la consultation sur ces problmatiques prioritaires.

6. Prparer les documents de base, les documents de propositions et les fiches

de travail. 1Ceci implique de prparer des Termes de rfrence, de dsigner des

personnes charges de cette prparation et de se mettre daccord sur les plansannots, les fiches de travail et la forme donner aux documents finaux.

7. Choisir, nommer et assister les panlistes. Ces derniers sont choisis parmi

les acteurs en relation avec les problmatiques environnementales retenues. Ils

doivent prsenter leurs points de vue lors de la prsentation des propositions,

intervenir pour prsenter leur relation avec les problmatiques prioritaires et la

faon dont ils pensent quelles devraient tre traites.

8. Choisir, nommer et engager un facilitateur de la consultation expriment

et connaissant le processus Agenda 21 local. Il est prfrable que le facilitateur

soit impliqu dans le processus le plus tt possible afin de sassurer quil est au

courant de tous les dtails ncessaires.

9. Elaborer le Manuel du participant, cest--dire une srie de documents

soigneusement choisis. Ce manuel doit tre prpar lavance afin de pouvoir

tre distribu lors de la Consultation de Ville. Les diffrents participants assistent

la consultation, non seulement pour couter mais aussi pour discuter et prsenter

leurs points de vue, ils ont donc besoin dtre bien informs.

Etablir une quipe

dorganisation de laconsultation et impliquer lesparticipants

Prparer la consultation deville

1 Les documents de base comprennent les tudes concernant la ville, le processus Agenda 21 local, le projet Agenda

21 local de la ville et la Consultation de ville. Les documents de proposition sont des documents examinant les

problmes environnementaux spcifiques afin de donner une vue densemble de ces problmes et de prsenter les

approches et les expriences adaptables leur rsolution.


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10. Arranger et finaliser la logistique. La prparation logistique inclut :

n le lieu de la consultation qui doit avoir des salles adquates pour les

groupes de discussion et le secrtariat ;

n

lquipement audiovisuel ;n le matriel consommable (papier, etc.) ;

n les services tels que la traduction, le secrtariat et les photocopies ;

n lapprovisionnement en nourritureet rafrachissements ;

n le transport (organisation de sorties partir ou vers le lieu de la

consultation) ;

n lhbergement des participants et des invits venant de lextrieur de la

ville daccueil ;

ndventuelles expositions, visites de sites et toutes autres activits

culturelles ;

n lenregistrement vido.

11. Contacter et confirmer la participation de linvit dhonneur, des participants

chargs des principaux discours et de tous les autres officiels. Finaliser le

programme de consultation et aider la prparation des discours douverture.

12. Choisir et nommer les prsidents des sances plnires et des groupes de

discussion et les familiariser avec les thmes des sessions et lutilisation des

techniques de facilitation et de visualisation.

13. Mettre contribution les mdias afin dinformer le public des objectifs de la

consultation, des activits de suivi ainsi que de lvolution des prparatifs de laconsultation.

14. Conduire la consultation : crer un groupe excutif charg de superviser le

droulement de la consultation et de prendre les dcisions adquates, le cas

chant.

15. Produire le rapport sur le droulement de la consultation et ses rsultats

en deux versions, une, globale, de rfrence et une, rcapitulative, pour la

distribution.

16. Produire et diffuser le rapport de la Consultation.


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Premire journe Deuxime journe Troisime journe Quatrime journe

Module Module Module Module

Ouverture et

prsentation

Discussion autourdes problmatiques

prioritaires

Discussion autourdes questions

institutionnelles

Prsentation des

rsultats

Module Module Module Module

Examiner les questionsenvironnementales

Discussion autourdes problmatiques

prioritaires

Discussion autourdes questions

institutionnelles

Clture

5. Troisime tape : Que faut-il pour tablir et faire fonctionner les Groupes

de travail?1. Identifier les acteurs principaux cest--dire tous ceux qui sont principalement

touchs par le problme, ceux dont les informations sont indispensables et ceux

qui disposent dun pouvoir de dcision et dinstruments de mise en uvre.2

2. Sensibiliser les diffrents acteurs et solliciter leur appui. Une premire

sensibilisation peut avoir lieu sur une base bilatrale ou sectorielle. Lexprience

montre que les personnes peuvent avoir un intrt commun rsoudre un

problme qui les concerne collectivement ; cependant, un certain nombre

dobstacles peuvent empcher que ces personnes joignent leurs efforts pour

rsoudre ce problme. Parmi ces obstacles compliquant la prise de dcision

commune, on peut trouver :

ndiffrentes perceptions et perspectives sur le problme par diffrents

groupes dintrts ;

nune tendance des acteurs sidentifier avec des activits, des secteurs

ou des territoires spcifiques plutt qu des problmatiques qui sont

intersectorielles et qui transcendent le frontires administratives.

3. Prparer localement ladaptation des outils permettant une sensibilisation

systmatique. En principe, les sances de sensibilisation doivent sorganiser

suivant trois tapes :

nLintroduction au concept et au processus Agenda 21 local ;nLexplication des enjeux dfinis comme prioritaires ;

nUne introduction aux techniques et aux outils principaux correspondant

chacune des phases du processus Agenda 21 local.

4. Dans le cadre du processus de sensibilisation, examiner, avec les acteurs

principaux, le cadre institutionnel le plus applicable au dveloppement et au

renforcement dun processus participatif intersectoriel. Remettre plus tard la

rflexion sur les relations entre les groupes de travail et le cadre institutionnel

Identifier et sensibiliser lesacteurs cl

2Initialement, lintrt doit porter sur les acteurs principaux cest--dire ceux qui pourraient tre susceptibles de

former le noyau dur du groupe de travail. Lune des techniques didentification des acteurs principaux est prsente

dans le volume III de la srie des manuels de planification et gestion environnementale.

Etablir les groupes detravail principaux


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existant fait courir le risque que les groupes de travail deviennent des institutions

parallles rendant difficile linstitutionnalisation de lAgenda 21 local.3

5. Etablir les groupes de travail principaux : ils peuvent tre domicilis au sein

de linstitution chef de file de la problmatique du groupe, ce qui peut, terme,

permettre une ventuelle reprise en main des activits des groupes de travail ausein des principales institutions daccueil.

6. Formaliser les groupes de travail et le processus participatif (avec les groupes

de travail comme vhicule) durant la Consultation de ville.4

7. Aprs la Consultation de ville, assigner un coordinateur pour chaque

groupe de travail et tablir un groupe de travail de coordination compos des

coordinateurs de chaque groupe et des professionnels choisis au sein de lUnit

dappui technique5 du projet. Aprs la consultation de ville, la premire tche

des groupes de travail est darticuler et daffiner lanalyse des problmatiques

discutes lors de la consultation. Les coordinateurs, quant eux, doivent prparer

un programme de travail dtaill afin de guider les groupes de travail.

8. Lors de la cration des groupes de travail, mettre en place un systme de

documentation6afin de suivre lvolution de chaque tape du processus. Au-del

du suivi du processus, le systme de documentation a trois autres objectifs :

n faciliter la traduction des rsultats mergeants des groupes de travail

en rsultats finaux tangibles, soit llaboration de stratgies, de plans

daction et de projets ;

npermettre la construction de bases de donnes qui alimentent ensuite le

Systme dInformation de la Gestion environnementale multi-modulaire

(EMIS/SGIE) ;ntre le catalyseur du processus dapprentissage de lapproche

participative.

9. Elargir les groupes de travail en associant de nouveaux membres ayant

manifest leur intrt et dont le rle a t reconnu la Consultation de ville

10. Dvelopper constamment les comptences et la dynamique des groupes de

travail :

nen sassurant que les groupes de travail sont composs des institutions

les plus pertinentes (la composition du groupe de travail doit-tre

reprsentative des diffrents intrts et comptences vis--vis de

la question aborde), des personnes les plus reprsentatives et

comptentes. Le cas contraire affaiblirait la capacit de prise de dcision

et la comptence des groupes de travail.;

Formalisation etconsolidation

La comptence des groupesde travail est la cl dusuccs

3Par exemple, la cration de groupes de travail Chennai et Lusaka a t prcde par une analyse dtaille du

cadre institutionnel dans lequel les groupes de travail devaient voluer.

4Le premier document formel par lequel les diffrents acteurs confirment leur adhsion aux principes du processus

participatif intersectoriel est le Pacte urbain labor et adopt la fin de la Consultation de Ville.

5Des termes de rfrence gnriques pour un Coordinateur du groupe de travail, un Groupe de travail de

coordination et une Unit dappui technique figurent dans le volume III de la srie des manuels de gestion et de

planification environnementale.

6Un systme complet et global de documentation comprend deux types de documentation : dabord, une

documentation gnrale qui suit les tapes de la formulation de la stratgie et qui fait un usage plus large des cartes,

ensuite, un document descriptif qui inclut aussi les stratgies et les plans daction ngocis et approuvs.


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14

nsi certains acteurs importants ont des difficults pour participer

rgulirement aux groupes de travail, il peut tre envisag de crer

dautres groupes qui seront composs essentiellement de dcideurs

politiques cls afin que les propositions des groupes de travail soient

effectivement mises en uvre;7

najuster la composition des groupes de travail au calendrier de planification

stratgique afin de maintenir un bon niveau de comptences et de prise

de dcision. Si les institutions participantes et les membres principaux

restent les mmes, certains membres peuvent changer en fonction de la

demande dexpertise et de ltape du processus. Le rle des dcideurs

politiques et des lgislateurs est extrmement important durant ltape de

ngociation des stratgies. Au fur et mesure que le processus avance

vers le prparation de plans daction et de projets, le rle des techniciens

et gestionnaires devient plus important.

11. Sassurer que les groupes de travail disposent de lexpertise technique et

des services dappui ncessaires.8Cet appui technique peut tre trs diversifi

(laboration de ltat des lieux de la situation existante, Systme dInformation

Gographique (SIG), cartographie, analyse conomique et financire des projets

prioritaires mais aussi expertise technique et scientifique). Le type dappui et le

nombre dheures de travail requis dpendent de quatre facteurs :9

n la complexit et limportance du problme trait par le groupe de travail ;

n les objectifs atteindre ainsi que lchelle et la complexit des programmes

et des projets dvelopper ;

n la comptence des membres du groupe de travail ;

n le fonds de connaissances et de savoir-faire sur lequel le groupe peutsappuyer.

12. Rendre le processus crdible en dmontrant quil peut amener progressivement

des solutions profitables pour les populations et des changements

profonds travers des initiatives et des projets de dmonstration concrets et

reproductibles.10

7Ce genre dinitiative a t men Chennai, Dar es-Salam et Lusaka (cf volume III de la srie des manuels de

gestion et de planification environnementale).

8Des termes de rfrence gnriques pour un Coordinateur du groupe de travail, un Groupe de travail de

coordination et une Unit dappui technique figurent dans le volume III de la srie des manuels de gestion et de

planification environnementale.

9Un systme complet et global de documentation comprend deux types de documentation : dabord, une

documentation gnrale qui suit les tapes de la formulation de la stratgie et qui fait un usage plus large des cartes,

ensuite, un document descriptif qui inclut aussi les stratgies et les plans daction ngocis et approuvs.

10Ce genre dinitiative a t men Chennai, Dar es-Salam et Lusaka (cf volume III de la srie des manuels de

gestion et de planification environnementale).


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Ce que nest pas un Groupe de travail Ce quest un Groupe de travail

q Ce nest pas un comit technique q Cest une plateforme de ngociations

q

Ce nest pas un simple groupe de conseilq

Cest un mcanisme de prise de dcisionqui est en mesure de traduire des

accords en actions

q Il ne remplace pas une institution q Il associe des institutions et tablit des

partenariats

q Il nest pas permanent q Il dure jusqu la rsolution du problme

q Il nest pas limit des niveaux

spcifiques dintervention

q Il mne des ngociations aux niveaux

politique, de gestion et de la mise en en

uvre

q Il nest pas rigide q Il est assez souple pour sadapteraux partenaires et aux problmes en

question

q Il nopre pas ncessairement lchellede toute la ville

q Il peut se focaliser sur desquestionsparticulires ou certains

quartiers

q Il nest pas limit des interventions

court terme

q Il articule des visions et formule des

stratgies

q Il ne compte pas sur une seule institution

pour lappui technique

q Il bnficie des ressources et de

lexpertise dun certain nombre

dinstitutions Il est

q Il nest pas spcifique un secteur q Il est intersectoriel dans sa composition

6. Quatrime tape : que faut-il faire afin de formuler des stratgies sur lesproblmatiques abordes?

1. Clarifier les diffrents problmes retenus : la clarification dune question signifie

lanalyse du problme partir de diffrentes perspectives. Des techniques telles

que larbre problmes permettent la construction et lanalyse dune hirarchie

de causes et deffets. Mais la rigueur analytique des diffrents problmes nest

pas suffisante pour rsoudre efficacement le problme. Lexamen du problme

pralablement slectionn par les acteurs principaux est lun des lments les

plus importants du processus Agenda 21 local. En effet, la perception dun groupe

dintrt peut tre trs diffrente de celle dun autre groupe. Ce sont sur ces

points de dsaccord que les acteurs doivent travailler afin, dune part, de clarifier

la question et, dautre part, daboutir un consensus.

2. Mener des mini-consultations afin de permettre un plus grand nombre

dacteurs de se positionner par rapport la question dbattue et donc sur les

options de stratgies pour la rsolution de ces questions.

Clarifier les problmes


17/22

16

3. Construire, travers une srie de dlibrations, une comprhension

commune du problme. Cette laboration dune comprhension commune est

base sur lanalyse du problme en soulignant les enjeux conomiques et

sociaux, les causes et les facteurs sous-jacents, les contraintes financires,

techniques et institutionnelles dominantes ainsi que les cots conomiques et

sociaux supports par les diffrents acteurs.

4. Considrer les options stratgiques et les options de leur mise en uvre.

Ceci ncessite des connaissances profondes de deux lments :

ndes instruments politiques existants et de qui les contrle ; la participation

aux groupes de travail des acteurs contrlant les instruments politiques,

est cruciale ;

ndes consquences possibles de lutilisation des diffrents instruments

politiques vis--vis du problme. Lintuition nest pas suffisante, les

expriences passes ayant permis de tester diffrentes options, leurs

consquences et les rsultats obtenus doivent tre pris en compte.Lexpertise technique permet de dterminer le pour et le contre de

chacune des options stratgiques.

5. Considrer les diffrentes possibilits de mise en uvre : une option

stratgique peut en effet tre ralise suivant diffrentes modalits. 11

6. Organiser un atelier de revue des stratgies environnementales permettant

de prsenter les stratgies prliminaires au plus grand nombre de groupes

dintrt afin que les diffrentes stratgies retenues soient discutes, amendes

et valides par tous.

7. Transformer les stratgies retenues en actions par le biais de plans daction,

en appliquant les procdures ci-aprs:12

ndterminer les acteurs potentiels, leurs ressources techniques, financires

et de gestion ainsi que leurs contraintes afin de savoir ce qui est possible

de faire et quel horizon ;

nen driver des objectifs ralistes et physiquement mesurables ;

ndterminer les ressources humaines et financires et les conditions

institutionnelles et lgislatives requises pour atteindre les objectifs

pralablement dfinis ;

n rpartir les taches et dfinir le rle de chacun sans omettre de dfinir qui

va financer les actions ;

nngocier les dlais et sassurer que les activits et leurs cots

correspondants sont pris en compte dans les programmes du travail et

dans les budgets annuels des institutions participant la prparation du

plan daction.

Options stratgiqueset modalits de mise en

uvre

Dfinir des plans daction

11Un exemple figurant dans le volume IV de la srie des manuels de gestion et de planification environnementale

illustre la manire par laquelle diffrentes modalits de privatisation ont t examines et values pour la mise en

uvre de la privatisation de la collecte des dchets solides Dar es-Salaam.12Les stratgies elles-mmes peuvent tre considres comme des actions ou des interventions dfinies en termes

gnraux. La dfinition prcise des actions entreprendre, des responsabilits, du financement, du calendrier de

mise en uvre constitue le plan daction.


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8. Sassurer de la cohrence entre les diffrentes stratgies correspondant

aux diffrentes problmatiques abordes, notamment travers la prparation

de cartes rsultant de lanalyse des problmes environnementaux et leur

superposition avec les cartes traduisant les stratgies retenues permettant de

dfinir le schma de la croissance future de la ville13.

7. Cinquime tape - Comment sassurer de linstitutionnalisation desapproches et des activits promues

7.1. Quest-ce que linstitutionnalisation ?

Le processus de lAgenda 21 local est considr comme institutionnalis lorsquil est

compris, largement accept et appliqu systmatiquement lors de la prise de dcision

dans la gestion et la planification environnementale et urbaine. Les changements dans

les approches de gestion et leurs retombes conomiques et sociales peuvent tre

ressentis uniquement lorsque le processus est pratiqu systmatiquement dans le

cadre institutionnel existant.

7.2. Que faut-il institutionnaliser ?

Lapplication et la promotion du processus Agenda 21 local doit aboutir la consolidation

des approches participatives, au renforcement des capacits et lamlioration de lacoordination intersectorielle.

Plus concrtement, lapplication et la promotion systmatiques du processus Agenda

21 local doivent conduire des amliorations en termes dinformations et dexpertises,de prise de dcision et de mise en uvre des projets. Ce que les villes dveloppant

un Agenda 21 local visent institutionnaliser sont les principes fondamentaux de

lensemble du processus pour oprer des changements et des amliorations auniveau des quatre domaines mentionns ci-dessus.

13Un exemple de Dar es-Salaam sur lagrgation des stratgies relatives aux diffrentes problmatiques abordes et

sous forme dun Cadre stratgique de planification du dveloppement urbain figure dans le volume IV de la srie de

manuels de la planification et gestion environnementale.


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18

Que doit-on institutionnaliser?

Information Stratgies etprise de dcision

Mise en oeuvre Emploi efficacedes ressources

Noyau dur (principes

fondamentaux)

Transparenceet partage de

linformation

Stratgie sur lesproblmes

Coordination Mobilisation desrces istantes et

emploi stratgique

des ressources

externes

Logiciel

(capacit et

expertise)

Comptence en

Systme de Gestion

de lInformationEnvi

ronnementale SGIE

et SIG

Comptence

nlanification et

formulation de projet

Capacit

dexcution

des projets et

canismes pour la

coordination

mlioration

des capacits

de montage

de projets et

mobilisation de

ressources

Produit

(rsultats)

Profil

environnemental

Stratgies, plans

daction, rgles

et principes de

dveloppement

valids

Mise en uvre

de projets de

dmonstration

et de projets

investissement

Accroissement

des ressources,

des sources de

financement et des

partenaires

7.3 Comment institutionnaliser?

Les domaines prcits les plus prometteurs en termes damlioration et, par consquent,

dinstitutionnalisation sont largement tributaires du cadre politique et administratif,

des dynamiques de dveloppement et de la situation environnementale ainsi que du

niveau qualitatif de ladministration de la ville et/ou du pays concerns. Il appartient

galement la ville concerne didentifier tant les obstacles une bonne gestion queles axes majeurs dvelopper. En gnral, linstitutionnalisation du processus Agenda

21 local se ralise selon les axes suivants :

n le renforcement des structures institutionnelles;

n la modification et lajustement des mandats;

n lidentification et la responsabilisation des institutions leaders;

n la mise en relation du processus avec les instruments stratgiques

existants tels que les exercices de budgtisation et la planification

spatiale;

n le dveloppement des comptences ncessaires;

n la modification ou lamendement des lgislations pertinentes;

n la mise disposition des fonds ncessaires au fonctionnement des

activits du processus;

n la mise en place dun mcanisme permettant de mettre profit les

enseignements et de partager les expriences ;

Les activits du processus Agenda 21 local peuvent tre intgres ou lies diffrents

types de structures:

n les institutions leaders dont le rle et la politique sont les plus pertinentes,

notamment par le renforcement de leurs capacits en les dotant desavoir-faire sur le processus et doutils spcifiques et de services dappui

tels que le SGIE et le SIG.


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19

n le systme en place dont le rle est de fixer des priorits, de prendre

des dcisions, dallouer des ressources telles que le budget municipal

ou la planification urbaine ; par la modification des procdures, de la

budgtisation et des pratiques de planification en intgrant les stratgies

et les projets issus de lAgenda 21 local.

n les tablissements denseignement, en les impliquant dans ladaptation

du processus et des outils Agenda 21 local au contexte local, permettant

lintgration de lexprience dans leurs programmes de formation.

n les instituts de recherche ainsi que les consultants par la cration

dquipes dexperts matrisant parfaitement le processus afin de permettre

sa diffusion ( travers des tudes de cas, la documentation, des ateliers

et sminaires conus pour promouvoir le partage dexpriences) et

dappuyer lAgenda 21 local et sa rplication dans dautres villes.

7.4 Qui sont les reprsentants du changement ?

En somme, linstitutionnalisation ne peut russir que si elle est perue comme un

processus appropri et gr localement. Ceci implique que certains acteurs aient

parfaitement compris le processus, y adhrent et soient dans des positions stratgiques

leur permettant de promouvoir lAgenda 21 local. Ces reprsentants du changement

peuvent tre identifis par :

n leur position dans le processus de prise de dcision (par ex. le maire et le

Prsident dun conseil municipal);

n leur position dans le processus dexcution des stratgies et des programmes

de dveloppement (par ex. le Chef du secteur de leau);

n leur rle dans les services dappui la prise de dcision y compris linformationet la recherche (par ex. le chef du dpartement de la recherche et de la

planification et le spcialiste du SIG) ;

n leur connaissance des principes et des approches du processus Agenda 21

local (les spcialistes et activistes de lenvironnement, les universitaires et

consultants);

n leur connaissance locale (par ex. les fonctionnaires la retraite, les leaders

communautaires) ;

n leur popularit et leur crdibilit dans leur circonscription (par ex. les femmes

dirigeantes et les jeunes leaders, les personnes gs, les lus ayant lexprience

de plusieurs mandats) ;

n leurs comptences en matire de communication (par ex. les journalistes

rputs et les spcialistes de la formation).

8. Comment savoir que des changements sont en train de se produire travers le processus Agenda 21 local ?

Le processus Agenda 21 local est une manire damliorer les approches de gestion,la prise de dcision et les pratiques de la planification. La relation entre lAgenda 21local et lexercice de planification et sa mise en uvre est vidente. Cette approchepar la planification participative est tablie comme la nouvelle problmatique degestion du dveloppement. Cependant, tre capable dvaluer les progrs raliss

comporte deux difficults. Dabord, le processus se caractrise par des lments(tels que la participation et la construction de consensus) difficilement mesurables etquantifiables. Ensuite, la relation fonctionnelle entre les progrs dans le processus et

les changements palpables sur le terrain nest pas simple.


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Nanmoins, un travail innovant qui tente dintroduire un ensemble systmatique de

procdures et dindicateurs pour mesurer le progrs dans le processus de Planification

et Gestion Environnementales (PGE) a t entrepris, dont les rsultats ont t

publis.

Bien que les indicateurs de processus impliquent un jugement subjectif, leurapplication logique permet de mesurer les directions et tendances du changement

dans lamlioration de la planification et de la gestion. Les indicateurs de processus

apportent une rponse systmatique aux questions fondamentales, savoir : qui, o,

quand, combien?

Un systme complet de suivi et dvaluation couvre, dans le cadre de lAgenda 21

local, les trois niveaux suivants :

n Au niveau du processus:le progrs au niveau du processus signifie que lesprincipes fondamentaux de lAgenda 21 local (tels que la participation des

principaux acteurs la prise de dcision ou la formulation de stratgies par

la construction de ngociations et de consensus) ont t adapts pour tout lesystme, non seulement au niveau des secteurs publics traditionnels, mais

aussi des secteurs privs et publics.14

n Au niveau du projet : le progrs au niveau du projet est li au suivi desobjectifs directs et aux rsultats obtenus travers les indicateurs, connus

traditionnellement dans les projets PNUD comme critres de russite.

n Au niveau physique : il est li lvaluation des amliorations delenvironnement physique, de lefficacit conomique et de lquit sociale,

qui rsultent des changements engendrs et attribuables au processus

Agenda 21 local.

Evaluer ltat davancement trois niveaux

14Pour de plus amples informations, consulter le document Measuring progress , 2003.


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Urban Trialogues: visions, projects,co-productions. Localising Agenda 21ISBN: 92-1-131709-6HS/727/04E, 2004

A Panorama: The Sustainable Cities Programme

and the Localising Agenda 21 Programme. CurrentPerspective (2003)UN-HABITAT 2004

Sustainable Cities Programme 1990-2000A Decade of United Nations Support to Broad-basedParticipatory Management of Urban DevelopmentISBN: 92-1-131632-4HS/646/01E, 2002

Programme Approach and ImplementationISBN: 92-1-131388-0HS/531/98, 1998

The SCP Process Activities:A Snapshot of what they are and how theyare implementedISBN: 92-1-131408-9HS/548/98E, 1998

Preparing the SCP Environmental ProfileThe SCP Source Book Series (Vol.1)ISBN: 92-10131409-7HS/549/98E, 1999

Organising, Conducting andReporting an SCP City ConsultationThe SCP Source Book Series (Vol. 2)ISBN: 92-1-131410-0HS/550/98E, 1999

Establishing and Supporting aWorking Group ProcessThe SCP Source Book Series (Vol. 3)ISBN: 92-1-131410HS/551/98E, 1999

Formulating Issue Specific Strategies and Action PlansThe SCP Source Book Series (Vol. 4)ISBN: 92-1-131439HS/580/99E, 2000

Institutionalising the Environmental Planning andManagement ProcessThe SCP Source Book Series (Vol. 5)ISBN: 92-1-131413-5HS/553/98E, 1999

Urban Air Quality ManagementHandbook (Parts A and B) andToolkit (Part C) (Vol. 6)The SCP Source Book SeriesISBN: 92-1-131480-1HS/623/01E, 2001

Building an EnvironmentalManagement Information System (EMIS)The SCP Source Book Series (Vol. 7)ISBN: 92-1-131463-1HS/605/00E, 2001

Measuring Progress in Environmental Planningand ManagementThe SCP Source Book Series (Vol. 9)ISBN: 92-1-131631-6HS/645/01E, 2002

Introductory Training Materials onthe Urban Environmental Planningand Management (EPM) Processincl. Trainer's GuideSCP/EPM Training MaterialsISBN: 92-1-131618-9HS/630/01E, 2001

Implementing the Urban Environment AgendaEPM Series (Vol. 1) - EnglishISBN: 92-131326-0HS/446/97, 1997

City Experiences and International SupportEPM Series (Vol. 2) - EnglishISBN: 92-1-131327-9HS/447/97, 1997

Implementando la Agenda urbano AmbientalEPM Series (Vol. 1) - SpanishISBN: 92-1-331044-7HS/446/97S, 1998

Experiencias en Ciudades y Apoyo InternacionalEPM Series (Vol. 2) - SpanishISBN: 92-1-331045-5HS/447/97S, 2000

Integrating Gender Responsiveness in EnvironmentalPlanning and ManagementEPM Series (Vol. 4) - EnglishISBN: 92-1-131455-0HS/595/00, 2000

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