Gilles Bonnefond USPOGilles Bonnefond USPO

Journée du MédicamentJournée du Médicament2 Octobre 20082 Octobre 2008

DijonDijon

Parcours de soins : quelle Parcours de soins : quelle répartition des tâches entre répartition des tâches entre les professionnels de santé les professionnels de santé

pour une meilleure pour une meilleure coordination des soins ?coordination des soins ?

Gilles BONNEFONDGilles BONNEFOND

Gilles Bonnefond USPOGilles Bonnefond USPO

Coordination :Etat des lieuxCoordination :Etat des lieux

Gilles Bonnefond USPOGilles Bonnefond USPO

Le désert ou presque …Le désert ou presque …

Gilles Bonnefond USPOGilles Bonnefond USPO

Prise de consciencePrise de conscience

Demande des patientsDemande des patients

Demande de certains professionnels de santé Demande de certains professionnels de santé

Nouvelle organisation des soins :Nouvelle organisation des soins : Diminution de la durée des séjours hospitaliersDiminution de la durée des séjours hospitaliers Pathologies émergentes Pathologies émergentes Evolution des traitements et du diagnostic Evolution des traitements et du diagnostic

Pression économique Pression économique Efficience des soinsEfficience des soins

Volonté politique Volonté politique H.A.S.H.A.S. Loi Hôpital, patients, santé ,territoireLoi Hôpital, patients, santé ,territoire

Gilles Bonnefond USPOGilles Bonnefond USPO

Avant projet de loiAvant projet de loi « chapitre I-I « Organisation des soins « Art. L. 1411-11. - L’accès à des soins de premier recours, ainsi que la prise en charge

continue des malades et des usagers, sont organisés par l’agence régionale de santé au niveau territorial défini à l’article L.1434-8 et dans les conditions définies au III de l’article L 1434-6, dans le respect des exigences de proximité, de qualité et de sécurité, après avis du représentant de l’Etat.

« Ces soins comprennent : « 1° La prévention, le dépistage, le diagnostic, le traitement et le suivi des maladies et

des affections courantes ; « 2° La dispensation et l’administration des médicaments, produits et dispositifs

médicaux ; « 3° En tant que de besoin, l’orientation dans le système de soins et le secteur

médico-social ; « 4° L’éducation pour la santé. « les professionnels de santé, dont les médecins traitants, habilités à raison de leurs

compétences à exercer tout ou partie de ces activités, concourent à l’offre de soins de premier recours par l’exercice de ces compétences, le cas échéant dans le cadre de coopérations organisées et en collaboration avec les établissements de santé, sociaux, médico-sociaux et les réseaux de santé

Gilles Bonnefond USPOGilles Bonnefond USPO

Avant projet de loiAvant projet de loi Principe général de coopération entre professionnels de santé La collaboration entre professionnels de santé est nécessaire pour mieux répondre aux

besoins de santé de la population. Sa mise en œuvre doit être facilitée pour mieux s’adapter aux pratiques des professionnels tout en garantissant un haut niveau de sécurité et de qualité.

L'objet de la mesure vise à étendre le principe des coopérations entre professionnels de santé en les sortant du cadre expérimental. Il s'agit de favoriser de nouvelles organisations des soins et de prise en charge ou des modes d'exercice partagé qui répondent à des besoins de santé. La sécurité des soins aux patients restera une exigence garantie de quatre façons :

• les transferts d'actes ne devront concerner que les professionnels de santé (médicaux/paramédicaux),

• le professionnel ne pourra intervenir dans les domaines qui dépassent ses connaissances et son expérience,

• les coopérations seront encadrées par des protocoles nationaux élaborés par la HAS (définissant et précisant des formes de coopérations, les disciplines, les pathologies, actes…). Pour ne pas freiner une dynamique venant des professionnels, des projets de protocole préparés directement par les professionnels pourront être validés par la HAS pour être applicables,

• les établissements de santé, structures de soins telles que les maisons de santé ou les professionnels à titre individuel qui souhaiteront appliquer ces protocoles devront les déclarer auprès de l'agence régionale de santé.

Un arrêté précisera les domaines dans lesquels ces coopérations devront en priorité intervenir (cancérologie, maladies chroniques, …) et les formes de coopération possibles : prescriptions, suivi des patients au cours d'une consultation, actes techniques…

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Méthode et prioritésMéthode et priorités

Sémantique :Délégation de tache, transfert de compétenceSémantique :Délégation de tache, transfert de compétence

Organiser le débat et donner des priorités Organiser le débat et donner des priorités Professionnels de santé doivent être les moteurs Professionnels de santé doivent être les moteurs

Axes prioritaires :Axes prioritaires : recentrer le débatrecentrer le débat Cordonner la sortie hôpital/villeCordonner la sortie hôpital/ville Patients chroniques Patients chroniques Personnes âgéesPersonnes âgées Traitements ou patients qui nécessitent une surveillance Traitements ou patients qui nécessitent une surveillance

particulière particulière Expérimenter Expérimenter

EHPAD, diabète , asthme , AVK…..EHPAD, diabète , asthme , AVK…..

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La place du pharmacienLa place du pharmacien

Dans le premier recoursDans le premier recours :: Traitements de première intention qui ne nécessite pas un diagnostic Traitements de première intention qui ne nécessite pas un diagnostic

Les médicaments conseils, les conditions de délivrance ,le dossier Les médicaments conseils, les conditions de délivrance ,le dossier pharmaceutique, le conseil et le partage de l’information, la prise en pharmaceutique, le conseil et le partage de l’information, la prise en charge par certaines mutuelles,charge par certaines mutuelles,

Dépistage, préventionDépistage, prévention :: Population ciblePopulation cible

Suivi thérapeutique :Suivi thérapeutique : Surveillance des patients entre deux consultations en coordination Surveillance des patients entre deux consultations en coordination

avec le médecin traitant avec le médecin traitant

Education thérapeutique :Education thérapeutique : Le partage nécessaire piloté et confié aux professionnels de santé de Le partage nécessaire piloté et confié aux professionnels de santé de

proximitéproximité