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HISTOIRE DES INSTITUTIONS DE L ’A NTIQUITE

Licence 2, Semestre 4

Cours de C. GLINEUR, Professeur d’histoire du droit

BIBLIOGRAPHIE SOMMAIRE

ELLUL (J), Histoire des institutions, t. 1, La Grèce et Rome, PUF ; GAUDEMET (J.), Les institutions de l’Antiquité, Montchrestien ; HUMBERT (M.), Institutions politiques et sociales de l’Antiquité, Dalloz ; MOSSE (C.), Les institutions grecques, A. Colin ; ROUGE (J.), Les institutions romaines, A. Colin. Ces manuels sont à consulter dans leur dernière édition.

PREMIERE PARTIE L’A NTIQUITE GRECQUE Chapitre 1 Le pouvoir politique dans la Grèce archaïque Section 1 Le roi homérique § I — L’apparence : un pouvoir royal fort § II — La réalité : un pouvoir partagé A- Le conseil des compagnons B- L’Assemblée du peuple Section 2 Vers un gouvernement aristocratique § I — Le développement des charges aristocratiques A- L’archontat B- L’aréopage § II — La montée en puissance des Eupatrides Chapitre 2 L’émergence de la démocratie grecque Section 1 Les transformations de la société grecque § I — Les transformations économiques § II — La réforme hoplitique Section 2 L’œuvre des grands législateurs § I — Dracon : la promulgation des lois écrites A- Le monopole des Eupatrides dans la connaissance du droit B- La constitution de 624

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§ II — L’œuvre de Solon A- L’abolition des dettes B- Le classement censitaire des citoyens § III — La Tyrannie de Pisistrate A- L’arrivée au pouvoir de Pisistrate B- Le gouvernement tyrannique § IV — La révolution isonomique de Clisthène (507-501) A- Le remodelage de l’espace civique B- La portée de l’œuvre de Clisthène Chapitre 3 Le siècle de Périclès Section 1 La démocratie péricléenne § I — L’impérialisme athénien A- Les guerres médiques B- La ligue de Délos C- L’hégémonie athénienne § II — L’œuvre de Périclès A- L’itinéraire politique de Périclès B- Les réformes politiques de Périclès 1) L’institution de la misthophorie 2) La politique de prestige 3) L’établissement des clérouquies 4) La réforme de la citoyenneté C- Les idées politiques de Périclès Section 2 Les grandes institutions de la démocratie athénienne § I — L’organe souverain : l’Ecclésia

A- Composition B- Fonctionnement 1) Calendrier des sessions 2) Déroulement d’une session C- Les compétences 1) Compétences législatives 2) La procédure de l’eisangélie 3) Désignation et contrôle des Magistrats 4) Politique extérieure 5) Compétence financière D- Protection de la démocratie 1) La graphè paranomôn 2) L’ostracisme § II — L’organe de conseil : la Boulè des Cinq-cents A- Composition de la Boulè B- Fonctionnement de la Boulè C- Compétences de la Boulè 1) Compétence législative 2) Compétence exécutive 3) Contrôle des Magistrats 4) Compétences judiciaires 5) Compétences diverses § III — Les organes d’exécution : les magistratures A- Caractères généraux des magistratures 1) Conditions d’accès 2) Le contrôle des Magistrats B- Les principales magistratures 1) L’archontat 2) Les stratèges 3) Les magistratures inférieures

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§ IV — Les organes judiciaires A- Le tribunal populaire : l’Héliée 1) Composition et compétences 2) Fonctionnement de l’Héliée B- Les autres organes juridictionnels Chapitre 4 Sparte : le modèle oligarchique Section 1 Le régime social de Sparte § I — Les Spartiates § II — Les Périèques § III — Les Hilotes Section 2 Le régime politique de Sparte § I — La notion d’eunomie § II — Les institutions politiques A- Les deux rois 1) Une institution originale 2) Les pouvoirs des rois B- L’Ephorat 1) Origines 2) Pouvoirs C- La Gérousia 1) Composition 2) Pouvoirs D- L’Apella (ou Ecclésia) Chapitre 5 Le déclin de la démocratie Section 1 La guerre du Péloponnèse (431-404) § I — Les causes de la guerre

§ II — Le déroulement du conflit Section 2 Les conséquences sur le régime politique d’Athènes § I — Une nouvelle conception de la démocratie § II — L’émergence du courant oligarchique DEUXIEME PARTIE L’A NTIQUITE ROMAINE Chapitre 1 L’élaboration de l’État romain Section 1 La fondation royale de Rome § I — Les origines de Rome A- Les premiers Romains B- La création de l’urbs § II — La royauté étrusque A- L’ imperium B- Le Sénat C- L’organisation du populus 1) Tribus et curies 2) L’assemblée centuriate Section 2 La constitution républicaine § I — De la monarchie à la République A- La république consulaire 1) L’imperium 2) Le choix des consuls B- Les facteurs d’évolution des institutions

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1) Les mutations économiques et sociales § II — Les grandes institutions républicaines A- Le Sénat 1) Composition 2) Fonctionnement 3) Attributions a- Les attributions réservées aux Patres b- Les attributions de tous les sénateurs B- Les assemblées 1) Les comices curiates 2) Les comices centuriates 3) Les comices tributes § III — Les magistratures A- Les traits communs aux magistratures romaines 1) La collégialité 2) L’annualité des fonctions 3) La gratuité des magistratures 4) La possession de la potestas B- Le cursus honorum des magistratures 1) La questure 2) L’édilité 3) Les magistratures cum imperio a- Le consulat b- La préture C- Les magistratures extraordinaires 1) La dictature 2) Le tribunat de la plèbe

Chapitre 2 La mutation de l’État romain Section 1 Les crises de la République § I — L’époque des Gracques A- La crise agraire B- La rogatio Sempronia 1) L’esprit de la loi : le partage des terres 2) L’opposition à la loi C- L’œuvre de Caius Gracchus 1) Les réformes 2) L’opposition sénatoriale § II — La réforme militaire § III — Vers le pouvoir personnel A- La guerre sociale B- La dictature de Cornelius Sylla (83-79) 1) Mise en place de la dictature 2) L’œuvre de Sylla 3) Portée de l’œuvre de Sylla C- Pompé et César 1) Pompé (82-49) 2) César a- L’ascension de César b- La chute de César Section 2 Le principat d’Auguste § I — L’arrivée au pouvoir d’Octave § II — Les fondements du pouvoir d’Octave A- Avant la séance du 13 janvier 27 B- La Séance du 13 janvier 27

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Chapitre 3 La stabilisation de l’État romain Section 1 Le renforcement du pouvoir impérial § I — Les fondements du pouvoir impérial A- Les Fondements juridiques B- Les fondements religieux § II — Les attributions de l’empereur § III — Les dynasties impériales A- La succession impériale B- D’une dynastie à l’autre 1) La dynastie Julio-claudienne (27 à 68 apr. J.-C.) 2) La dynastie flavienne (68 à 96) 3) La dynastie des Antonins (96-192) 4) La dynastie des Sévères (193-235) Section 2 Les structures de l’État impérial § I — L’administration centrale A- Le Conseil du Prince (consilium Principis) B- Les bureaux palatins (scrinia) 1) Origines des bureaux 2) Le développement de l’administration C- Les préfectures 1) La Préfecture du Prétoire 2) Les autres préfectures § II — L’administration provinciale A- La politique expansionniste de Rome B- Le gouvernement provincial

1) Les provinces sénatoriales 2) Les provinces impériales 3) L’Italie Section 3 Le sort des institutions républicaines § I — Les assemblées § II — Le Sénat § III — Les magistratures Chapitre 4 La mutation de l’État romain Section 1 L’évolution du pouvoir impérial § I — L’absolutisme monarchique § II — La tétrarchie § III — Le partage de l’Empire Section 2 La religion de l’État romain § I — La décadence de la religion traditionnelle § II — Le Christianisme Section 3 L’unification par le droit § I — L’empereur, seule source de droit § II — Le code théodosien (438) § IV — Les compilations justiniennes (530)