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2013 FSJES SETTAT | Licence professionnelle TBA Réalisé par : - Youssef MORSLI - Marouane KHARMOUDI - Zineb JLAIDI Encadré par : Mr M.MERZAQ

Instruments de La Finance Islamique

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Instruments de La Finance Islamique

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  • 2013

    FSJES SETTAT | Licence professionnelle TBA

    Ralis par :

    - Youssef MORSLI

    - Marouane KHARMOUDI

    - Zineb JLAIDI

    Encadr par :

    Mr M.MERZAQ

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    Sommaire

    INTRODUCTION

    Chapitre I : Fondements de la Finance Islamique

    1) Histoire de la finance islamique

    2) Cadre lgal

    3) Principes fondamentaux de la finance islamique

    Le Riba

    Le partage des pertes et profits

    La thsaurisation

    Interdiction de lincertitude des ventes et de la spculation Gharar

    Les activits illicites

    La zakat

    Chapitre II : Instruments de la Finance Islamique

    1) Les produits financiers islamiques avec un systme de partage des pertes et profits

    Mudaraba

    Musharaka et Musharaka dcroissante

    2) Les produits financiers islamiques bass sur le principe du cot plus marge

    Murabaha

    Salam

    istisna

    Muajjal

    Ijara / Ijara wa Lktina

    3) Les autres produits financiers islamiques

    rbun

    Al Sukuk

    4) Les fonds de placement islamiques

    Chapitre III : La Finance Islamique au Maroc

    1) Caractristiques des nouveaux produits bancaires islamiques par rapport aux autres

    produits bancaires traditionnels

    2) Problme de la chert des produits alternatifs

    3) Mesures pour un succs des produits alternatifs au MAROC

    CONCLUSION

  • 2

    INTRODUCTION

    Le dveloppement de la finance islamique au cours des deux dernires dcennies est l'un des

    dveloppements les plus intressants de l'histoire rcente du secteur des services financiers

    mondiaux. Les institutions spcialises en finance islamique reconnaissent dsormais que leur

    march n'est pas confin certaines rgions du monde musulman mais commencent

    stendre lchelle internationale.

    La finance islamique moderne remonte aux annes 70. Elle reste actuellement trs concentre

    dans la rgion du Golfe persique et en Asie du Sud, mais commence nanmoins prendre de

    lampleur en Europe et aux Etats-Unis trs probablement suite la forte hausse du prix des

    hydrocarbures. Afin de capter une partie de la liquidit abondante en provenance des rgions

    du golfe persique, les ingnieurs financiers ont affin leurs offres afin dintresser une souche

    dinvestisseurs aux potentiels importants et ayant des convictions spcifiques.

    Actuellement, les institutions financires islamiques oprent dans plus de 75 pays. Les actifs

    financiers rpondants aux critres islamiques ont augment de plus de quarante fois depuis

    1982 pour dpasser 1000 milliards de dollars en 20101 avec un taux de croissance deux

    chiffres sur les cinq dernires annes.

    Malgr la multitude des innovations introduites par la finance islamique depuis son apparition,

    cette dernire prsente toujours un potentiel de dveloppement important en raison des

    principaux facteurs suivants :

    - Lexpansion de la finance islamique reste limite compare la finance

    conventionnelle ou classique mme dans certains pays musulmans ;

    - Le niveau de rsilience dont ont fait preuve certaines banques islamiques suite la

    crise des Subprimes ;

    - La prise de conscience gnrale de la ncessit de disposer dun systme financier dont

    le premier objectif est de financer lconomie relle et de limiter les pratiques de

    spculation ;

    - La recherche permanente de nouveaux produits pour le financement de lconomie.

    Compte tenu de sa jeunesse, la finance islamique, dans son concept contemporain, requiert

    des efforts importants en ce qui concerne la standardisation de ses pratiques et le

    dveloppement de mthodes propres de gestion des risques qui viendraient complter les

    outils de gestion des risques utiliss en finance classique.

    Ce document est compos de trois principales parties

    I ) Fondements de la Finance Islamique

    II ) Instruments de la Finance Islamique

    III ) La Finance Islamique au Maroc

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    Chapitre I : Fondements de la Finance Islamique

    La comprhension de la finance islamique nest pas aise pour des personnes voluant dans des

    conomies bases sur un modle conventionnel. En effet, le systme financier islamique se nourrit de

    fondements thiques et religieux puiss dans les livres saints musulmans souvent trangers aux

    nophytes.

    Afin damliorer notre comprhension, il est ncessaire dexpliquer les caractristiques de ce systme

    financier, raison pour laquelle nous allons brivement passer en revue les tapes marquantes du

    lancement de la finance islamique. Nous traiterons galement du cadre lgal de la finance islamique.

    Nous retracerons par la suite lorigine de linterdiction de lintrt dans les autres religions

    monothistes, puis dans lIslam. Nous poursuivrons par lexplication de la notion de valeurs temps.

    Finalement, nous dcrirons les autres principes de bases rgissant tout financement islamique, savoir

    le partage des pertes et profits, la thsaurisation, linterdiction du Gharar (lincertitude) et du Maysir

    (jeu de hasard), les activits illicites et lobligation de la Zakat (impt religieux).

    1) Histoire de la Finance Islamique

    Les techniques de financements islamiques utilises de nos jours, appels Musharaka, Salam,

    Murabaha ne datent pas daujourdhui. Effectivement, toutes les techniques de financement sont

    inspires de la vie du prophte Mohammed, de ses dires et de ses actes, et datent donc du 7eme sicle

    aprs J.-C (Kahf et Khan, 1989, p.4-6).

    Bien que la finance islamique existe depuis plusieurs sicles, lessor du systme financier islamique est

    apparu depuis une cinquantaine danne avec lindpendance dune grande partie des pays

    musulmans face la tutelle coloniale. La premire tentative dintgration des prceptes islamiques de

    financement aurait commenc en Malaisie, en 1962, avec le Pilgrims Management Fund. En crant ce

    fond, le gouvernement malais voulait permettre ses citoyens le plerinage la Mecque.

    Malgr son caractre restreint, il sagit, selon certains spcialistes (Chapra, 1992, p. 9 ; Karich, 2002,

    p.79), de la premire bauche de cration dun systme financier islamique.

  • 4

    Par ailleurs, la premire banque islamique na t cr quen 1963 a Mit Ghamr en Egypte par Ahmed

    Al Naggar (Karich, 2002 ; IFSB et al. 2007 ; Martens, 2001). Cette banque prospre jusquen 1967, date

    laquelle on ne compte pas moins de neuf succursales dans le pays.

    Il faut attendre le dbut des annes 70 pour assister au vritable tournant de la finance islamique. En

    effet, la cration de la Banque Islamique de Dveloppement (BID) en 1975 marque le vritable

    lancement du financement conforme la Chari a (loi islamique). La BID fournit ses pays membres,

    soit plus de 55 pays4, ainsi quaux communauts musulmanes travers le monde, des fonds

    ncessaires leur volution afin de favoriser leur dveloppement conomique et leur progrs social

    respectif.

    Dautres tablissements financiers islamiques vont clore durant la mme dcennie. Nous pouvons

    nommer la Duba Islamic Bank en 1975, la Faysal Islamic Bank en 1977 ainsi que la Banque Islamique

    de Bahren en 1979.

    2) Cadre lgal de la Finance Islamique

    Afin de comprendre les particularits de la finance islamique par rapport la finance conventionnelle,

    il est ncessaire de connaitre ses fondements. La loi islamique ou Chari a est la justification et la base

    permettant la distinction entre les deux systmes prcdemment cites. Elle est scinde en deux

    parties, dune part, la Chari a Ibadat qui concerne le culte et tout ce qui sy rfre (la prire, le jeune,

    le plerinage la Mecque etc.) et dautre part, la Chari a Muamala qui rgit les interactions humaines

    (le mariage, les infractions pnales, les transactions financires).

    Dans son aspect pratique, la Chari a est relaye par les jurisprudences appeles al Fiqh. Elle est extraite

    de quatre sources essentielles savoir : Le Coran, la Sunna, lalijma et lal-qiys. La premire, le Coran,

    transcrit la parole dAllah et reprsente la base juridique du droit musulman. Il rglemente la vie et les

    pratiques des croyants. La deuxime, la Sunna, reprsente avec le Coran les deux sources majeures du

    droit islamique. Elle est lensemble des paroles et actes du prophte ainsi que son approbation des

    actions ou pratiques dautrui. Ces dires ont t recueillis par voie de transmission et sont appels des

    hadiths. La troisime, lal ijma, traduit le consensus des thologiens musulmans sur un sujet donne.

    Tant quelle ne contredit pas les prcdentes sources de lois islamiques, elle est considre comme

    lgitime. La dernire est lal-qiys et signifie le raisonnement par analogie. Elle extrait des deux sources

    principales, le Coran et la Sunna, des actes drouls dans le pass et tant applicables par analogie aux

    faits prsents.

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    3) Principes fondamentaux de la Finance Islamique

    Le Riba (lintrt)

    La finance islamique se caractrise par son aspect contraignant par rapport la finance

    conventionnelle. En effet, un certain nombre de mesures prises par les institutions religieuses

    islamiques visent appliquer les principes de lIslam la finance contemporaine. Lune des principales

    exigences est la prohibition de lintrt.

    Le passage suivant est tir du Coran et est la base de linterprtation de linterdiction de lintrt

    dans la religion musulmane :

    Ceux qui se nourrissent de l'usure ne se dresseront au jour du jugement que comme se dresse

    celui que le Dmon a violemment frapp. Il en sera ainsi parce quils disent : la vente est

    semblable l'usure. Mais Dieu a permis la vente et il a interdit l'usure. Celui qui renonce au

    profit de l'usure, ds qu'une exhortation de son Seigneur lui parvient gardera ce qu'il a gagn.

    Son cas relve de Dieu. Mais ceux qui retournent l'usure seront les htes du Feu o ils

    demeureront immortels. (...) vous qui croyez! Craignez Dieu! Renoncez si vous tes croyants

    ce qui vous reste des profits de l'usure. Si vous ne le faites pas attendez-vous la guerre de

    la part de Dieu et de son prophte

    Cependant, il est important de prciser que dans la religion musulmane, lintrt et lusure sont

    conjointement associs sous le nom Riba, alors que conventionnellement, le premier terme signifie la

    somme que lon paie pour lusage de largent et le second traduit un dlit commis par celui qui prte

    de largent a un taux excessif.

    Le partage des pertes et profits

    La notion de partage des pertes et profits est un des lments cls dans le concept de finance islamique

    car elle est le reflet des valeurs que lIslam transmet ses fidles, savoir justice, galit sociale et

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    fraternit. Ce systme est dfini par KHAN (1984) comme tant un mcanisme financier qui lie le

    capital financier lindustrie et au commerce sans utiliser un intrt . Il sagit donc dun procd

    qui permet aux techniques de financements islamiques dtablir des changes commerciaux en

    empchant lintrt et ceci dans les rgles de la Charia. Cette technique permet en outre le partage

    des risques entre entrepreneur et investisseur. Effectivement, ce dernier est directement li au bon

    droulement des affaires lors de la transaction base sur le principe des 3P alors que lors dun prt

    intrt le risque est en partie transfr au demandeur de fond.

    La thsaurisation

    Il est important de faire la distinction entre pargne et thsaurisation. Cette dernire notion induit

    lide de non-productivit du capital. Par exemple, un compte dpargne ne gnrant pas dintrt

    nest pas une forme de thsaurisation car ce capital est utilis par la banque a des fins productives

    (Gaillard et Tullier, 1965).

    Le Coran prohibe la thsaurisation car dans lIslam largent ne doit pas constituer une source de

    puissance. De plus, si un croyant musulman thsaurise ses avoirs cela signifie, dans cette religion, quil

    ne participe qu son enrichissement personnel et ne fait pas profiter lconomie en gnral. Le

    passage du Coran ci-dessous condamne rigoureusement cet acte.

    ceux qui thsaurisent or et argent sans les dpenser dans la voie de Dieu, fais lannonce dun

    supplice douloureux. Un jour, ces mtaux rendus incandescents au feu de lenfer, leur seront appliqus

    sur le front, leurs flancs et leurs dos et on leur dira-voici ce que vous amassiez, pour vous-mme,

    savourez donc ce que vous avez thsauris.

    Interdiction de lincertitude des ventes et de la spculation Gharar

    Le terme Gharar signifie littralement incertitude, hasard et sa prohibition sous-tend le principe

    suivant : un musulman doit tout faire pour quil ne rsulte de ses actes aucun conflit ni aucune tension.

    Cest la raison pour laquelle il ne doit pas effectuer de bayoul Gharar (achat avec incertitude) dont la

    transaction englobe une part non ngligeable dambigut, dincertitude et de hasard sur les

    caractristiques du bien chang telles que son prix, sa taille, sa couleur, la date de livraison, les

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    chances ainsi que les montants de remboursements. Selon Karich (2002, p.44), la source de cette

    prohibition decoule du hadith suivant :

    Le Prophte a interdit lachat dun animal non n dans la matrice de sa mre, la vente du lait dans la

    mamelle sans mesure, lachat du butin de guerre avant sa distribution, lachat des dons de charit avant

    leur rception, et lachat de ce qua rcolt un pcheur avant sa pche .

    Les activits illicites (HARAM)

    A linstar de la finance thique, le systme financier islamique proscrit tout investissement dans

    certaines activits illicites. Nous pouvons mentionner les distilleries, lindustrie pornographique, les

    jeux de hasard, les charcuteries, larmement et les banques commerciales classiques. En effet, celles-

    ci utilisent lintrt, que ce soit pour prter ou pour emprunter.

    Afin de pallier ce problme, les principales banques conventionnelles ont cr des fentres islamiques

    leur permettant de proposer des produits conformes la Charia tout en gardant leurs activits

    conventionnelles.

    La zakat

    La Zakat est un impt religieux annuel que chaque musulman a lobligation de rgler pour autant quil

    en ait les moyens. Ce devoir fait partie des cinq piliers de lIslam et est prlev afin daider les plus

    dmunis, permettant dquilibrer les richesses. Une banque islamique a donc la ncessit de crer une

    caisse de la Zakat. Le montant payer est connu et reprsente 2.5% des actifs liquides (argent, titres

    etc.). Cet impt est aussi prlev sur le btail, les marchandises, les minraux extraits du sol et enfin

    les fruits et les crales.

    Afin de satisfaire cette exigence, les banques islamiques ont conu des Comits de la Zakat chargs de

    prlever limpt ecclsiastique ainsi que de grer des fonds conformment aux principes de la Charia.

    De plus, ce Comit est rattach la haute direction de lentreprise.

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    Chapitre II : Instruments de la Finance Islamique

    1) Les produits financiers islamiques avec un systme de partage des

    pertes et profits (3P)

    Al MUDARABA

    Cest un contrat entre une institution financire et une entreprise, lune agissant comme apporteur de

    fonds commanditaire et lautre agissant comme manager commandit , pour investir dans une

    activit ou une classe d'actif prdtermine qui octroie chacun une part du rsultat dtermine lors

    de linvestissement. Le commandit ne partage pas les pertes, la perte financire incombe au bailleur

    de fonds seulement ; la perte du manager tant le cot dopportunit de sa propre force de travail qui

    a chou gnrer un surplus de revenu.

    Schma

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    Mcanisme

    La banque fournit la totalit du capital un entrepreneur pour le financement dun projet. En

    contrepartie ce dernier fournit son savoir-faire et son capital humain. Les profits sont partags in-fine

    selon un ratio prtabli. Les pertes sont entirement supportes par la banque sauf en cas de

    ngligence, fraude ou mauvaise excution du contrat. Ce type de contrat est souvent utilis pour des

    transactions court terme pour tout ce qui touche au fond de roulement. Du ct du Passif des

    banques, il existe aussi de tels contrats, mais ceux-ci sont illimits. La banque a le droit dutiliser les

    fonds des dposants pour un large panel de projets. Cette combinaison actif-passif de ce type de

    contrat est appele Mudaraba.

    AL MUCHARAKA

    Cest un partenariat entre une institution financire et une entreprise sur la base duquel linstitution

    financire comme lentreprise investissent dans le projet. Linstitution financire et son partenaire

    partagent les profits et les pertes selon des proportions prdfinies.

    Il existe une deuxime forme de Musharakah : la Musharakah dcroissante par laquelle lentreprise

    consent racheter la part de linstitution financire aprs une priode donne.

    Schma

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    Mcanisme

    Le capital du projet est fourni par la banque et un ou plusieurs partenaires.

    Les profits et pertes sont partags au prorata de lapport financier de chacun. Tous les cocontractants

    ont un droit de regard sur la gestion du projet.

    Dans le cas dun diminishing Musharaka, lentrepreneur peut racheter progressivement les parts de la

    banque.

    Commentaire :

    Les contrats Musharaka et Mudaraba sont les plus recommands par les jurisconsultes musulmans, car ils rpondent au principe dquit dans la prise de risque et sa rmunration. Malgr cela et mise part les diminishing Musharaka, ces types de financement sont rarement utiliss dans la pratique en raison de leur fort degr de risque et dincertitude des profits. De plus, comme nous lavons vu prcdemment, il existe un fort risque dagence, dasymtrie dinformation et dala moral dans ce genre de contrat. En effet, lentrepreneur peut tre tent de falsifier les rsultats afin damliorer son profit et / ou ngliger la gestion du projet vu quil na pas subir les pertes (uniquement pour un contrat Mudaraba).

  • 11

    2) Les produits financiers islamiques bass sur le principe du cot plus

    marge

    Murabaha

    Linstitution financire mettrice joue le rle dun intermdiaire commercial, achetant des

    marchandises ncessaires ses clients et les leur revendant en diffr moyennant profit. On se

    rapproche de la titrisation ou du portage.

    Schma

    Mcanisme

    Il sagit dune vente avec marge. Celle-ci doit tre dfinie par les deux parties et le montant du cot de

    revient doit tre connu de lacheteur a linitiation du contrat. Le paiement peut seffectuer par

    versements chelonns.

    Dans la pratique, ce mode de financement est utilis court terme pour lacquisition de matires

    premires et de produits semi-finis.

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    Salam

    Cest une vente avec livraison diffre.

    Schma

    Mcanisme

    Lacheteur paie comptant le prix ngoci linitiation du contrat. Le vendeur livre le bien terme. Afin

    dviter toutes confusions, le vendeur signe une promesse de livraison au vendeur en stipulant les

    modalits de la vente (nature des marchandises, quantits, prix, dlais et modalits de livraison et/ou

    de vente pour le compte de la Banque).

    Ce contrat est une exception, car dans la thorie la Charia prohibe la vente dun objet que lon ne

    dtient pas (bay al maadoum). A lpoque du Prophte, les Arabes dpendant rgulirement du

    commerce saisonnier et de lagriculture, il tait courant deffectuer des contrats Salam. Le hadith qui

    suit confirme la validit de cette transaction: [when] The Prophet came (to al Madinah) we used to

    do Salam sell forward against cash payment until the season (Al Bukhari, cite par Kahf ET Khan, V4,

    p.269).

    istisna

    Istisna Il sagit dun contrat par lequel une partie demande une autre de lui fabriquer un objet

    moyennant un paiement comptant, chelonn ou terme.

  • 13

    Schma

    Mcanisme

    Bien que fort ressemblant au Salam, lIstisna prsente la particularit davoir un objet du contrat non

    achev linitiation du contrat.

    LIstisna fait donc une entorse aux rgles de la Charia qui, elle, prohibe la vente dune chose qui ne

    nous appartient pas ou que lon ne possde pas (op.cit, p.14).

    Dans la pratique, cette transaction procure aux entreprises un financement moyen et long terme

    pour la fourniture, la construction ou la fabrication de produits finis.

    Cette technique est souvent additionne dautres contrats, comme lIjara, lors de projets immobiliers

    par exemple.

    Muajjal

    Muajjal est une vente dont le paiement se fait de manire diffre, alors que la livraison est immdiate.

    La date de paiement ainsi que le prix sont connus et accepts linitiation du contrat par les deux

    parties.

    Cest loppos du contrat Salam vu prcdemment.

    Il correspond une vente crdit

    Ijara / Ijara wa Lktina

    Ce concept inclut deux contrats : Ijarah contrat (leasing / location) et Bai contrat (achat). Les contrats

    sont excuts lun aprs lautre.

    Par exemple, pour le financement d'une voiture, un client commence par alIjarah, location de la

    voiture auprs du bailleur un prix et dure dtermins. Lorsque la priode de location se termine, le

    contrat de Bai entre en vigueur afin de permettre au client d'acheter la voiture de la part du

    propritaire un prix convenu.

  • 14

    Schma :

    3) Les autres produits financiers islamiques

    rbun

    Montant prlev en garantie pour lexcution dun contrat futur. Lacheteur paie au vendeur un dpt

    pour avoir le droit de conclure ou dannuler la vente. En cas de non-excution du contrat le vendeur

    garde le dpt en compensation. Si la vente est conclue le montant du dpt est intgr au prix

    dachat.

    Al Sukuk

    Les Sukuk sont des instruments obligataires islamiques adosss un actif tangible ou un

    investissement dans une firme. Les rendements de lactif ou de lentreprise vont permettre de

    rmunrer linvestisseur. Par ailleurs, lchance du titre est fixe davance.

    Ces obligations sont mises pour le compte dEtats, dentreprises et des banques par le biais dune

    Special Purpose Vehicle (SPV). Ce dernier effectue une titrisation du sous-jacent.

  • 15

    Etant donn que ce type de transactions fait appel de nombreuses parties prenantes, les risques de

    crdit sont multiples. Ces produits nexcluent pas un dfaut de lmetteur, de la banque qui officie la

    transaction, de lentrepreneur lorsque le sous-jacent est base sur les 3P, ou encore du locataire lors de

    transactions Ijara (leasing).

    Schma dun Sukuk alijara :

  • 16

    4) Les fonds de placements islamiques

    Un fond de placement habilite des clients privs ou institutionnels participer un pool

    dinvestissement gr par des professionnels et proposant une stratgie de placement dfinie (COUSY,

    H et al, 2006. p.152).

    Ce type de placement permet deffectuer des investissements trs diversifis sans pour autant

    disposer de moyens et de connaissances levs. Les gestionnaires des fonds de placements utilisent

    des indices correspondant leurs stratgies comme benchmark. Ils se rfrent ceux-ci afin de

    dterminer leurs performances relatives.

    Dans le cadre des fonds de placements islamiques, la dmarche est presque identique, a la seule

    diffrence que les postions prisent par le grant dun fond islamique ont lobligation dtre Charia

    compliant .

    La slection de titres compatibles avec lIslam comporte deux tapes : premirement, il est interdit

    dinvestir dans des activits Haram et deuximement, lentreprise doit tre en adquation avec

    certains ratios comptables. De plus, les stratgies de placements sont trs varies. Nous pouvons

    mentionner notamment les fonds actions, fixe-income (rendement fixe), private equity (investissement

    dans des entreprises non cotes) et real estate (immobilier).

    Le march des fonds de placements islamiques sest fortement dvelopp depuis 1996. Effectivement,

    on ne comptait environ quune cinquantaine de fonds il y a une dizaine danne, alors quen 2007 leurs

    nombres avoisinaient les 500, comme le montre la figure ci-dessous.

    Croissance du nombre de fonds de placements (1996-2007)

  • 17

    Chapitre III : La Finance Islamique au Maroc

    1) Caractristiques des nouveaux produits bancaires islamiques par

    rapport aux autres produits bancaires traditionnels

    Ces produits bancaires dits alternatifs sont :"Ijara", "Moucharaka" et "Mourabaha". BAM a dfini, en

    concertation avec le Groupement professionnel des banques du Maroc (GPBM), le cadre devant rgir

    l'offre de ces produits par les tablissements de crdit marocains.

    Parmi les banques marocaines qui ont dj commercialiser ces produits, c'est Attijariwafa bank qui a

    dvoil ses deux premires formules depuis le 8 octobre 2007 dans ses agences travers DAR ASSAFA,

    une filiale 100 % ddie exclusivement au financement des produits alternatifs conformment aux

    pratiques internationales en matire de finance alternative.

    Pour mieux comprendre le contenu de ces nouveaux produits bancaires Alternatifs, il vaut mieux faire

    une petite comparaison, entre ces derniers et les autres produits dit traditionnels assimilables :

    Ijara wa Iqtinaa et le contrat de leasing : comme on a vu dans la premire partie, Ijara wa

    Iqtinaa est trs proche du leasing, sur beaucoup de points savoir :

    1 : Il s'agit dans les deux cas de l'acquisition d'quipement au profit d'un client les ressources

    financires ne lui permettent pas de faire face un investissement dtermin.

    2 : Il s'agit aussi dans les deux cas d'un contrat de location, c'est--dire que le bien reste proprit de

    la banque qui le donne en location au client pour un priode dtermine.

    3 : Dans le ta'jir, comme dans le leasing le client a l'option d'achat du bien la fin de la dure du contrat

    pour une unit montaire symbolique.

    4 : Dans les banques islamiques, comme dans les banques classiques, il s'agit l de l'un des plus chers

    modes de financement

    Mais l'instar de ces points de convergences, il y en a pas mal de points de divergences qui

    apparaissent essentiellement dans le principe de rsiliation du contrat de location avant son terme. En

    effet dans l'orthodoxie du droit musulman le bnficiaire du ta'jir peut le rsilier avant l'chance de

    la dernire traite, contrairement au leasing, o le bnficiaire est tenu de respecter l'chancier et ce

    n'est qu' cette date qu'il peut soit : lever l'option d'achat du bien, ou refuser de lever l'option d'achat,

    ou bien convenir sur la base rsiduelle de cession, d'un nouveau loyer chelonn dans le temps.

  • 18

    Toutefois la diffrence qui a de la taille c'est que Ijara wa Iqtinaa pose sur le principe de la marge

    bnficiaire alors que le leasing sur les taux d'intrt qui sont prohibes par la charia.

    La Murabaha et le crdit -acheteur : la Murabaha est souvent comparer avec le crdit-acheteur qu'on

    utilise souvent dans le domaine du commerce international. Dans le crdit-acheteur la banque accorde

    un acheteur un prt d'un montant dtermin qu'il remboursera des chances dtermines. Tant

    dans le crdit-acheteur que dans la Murabaha , il y a l'avantage pour le fournisseur d'tre pay

    directement et au comptant.

    Nanmoins le crdit-acheteur est un crdit financier qui porte sur le moyen de paiement, alors que

    dans la Murabaha il y a un contrat commercial (vente) et un financement terme. De mme dans le

    crdit acheteur la banque est trangre au contrat commercial, alors que dans la Murabaha la banque

    est une partie intgrante.

    Al Moucharaka : la principale distinction entre al moucharaka et les autres crdits de financement,

    c'est la notion de risque. Dans al moucharaka la banque va devenir associe avec le client, non

    seulement dans les gains mais aussi dans les pertes, alors que dans le crdit conventionnel elle ne

    connat que la rception des intrts. Ainsi prsentes, les produits bancaires alternatifs vont

    certainement contribuer au dveloppement que connat le Maroc durant ces dernires annes.

    2) Problme de la chert des produits alternatifs

    Des produits Halal mais trop chre .... C'est la rflexion faite par les clients vis--vis les nouveaux

    produits islamiques, alors qu'on attendait des produits moins chres que ceux des banques

    traditionnels. Cette chert est due des causes directes et des causes indirectes.

    Les causes directes : pour Miftah Al Keir la mensualit est plus leve que dans le cas d'un prt

    immobilier conventionnels, par ex si l'immeuble coute 300000DH il doit payer 8192DH par mois

    pendant une dure n'excdant pas 120mois, et donc le montant de cette vente va tre de 980000DH

    ce qui est norme. Cela est expliqu par la double transaction faire dans le cadre du contrat, (achat

    de la banque puis revente au client, ce qui va induire beaucoup de frais savoir les honoraires de

    notaires, les taxes d'enregistrement et d'inscription foncire...) et aussi par les frais d'assurance vie et

    incendie.

  • 19

    Les causes indirectes : comme on a dit c'est seulement attijariwafa bank, qui a os commercialiser

    ces produits, alors que les autres banques sont soit des rticents, soit des refusant ces produits. Pour

    les premiers ils attendaient voir le comportement des clients, avant d'entrer pour commercialiser ces

    nouveaux produits, mais aprs ce premier mauvais rsultat ils n'ont pas pu s'aventurier, ce qui a

    contribuer au maintien de cette hausse de prix, pour dfaut de comptitivit entre les banques.

    Par ailleurs il y'a d'autre causes, qui ont pouss ces banques ne pas commercialiser ces nouveaux

    modes de financement savoir:

    o Des convictions politiques douteuses de tous ce qui est islamiques, surtout aprs la

    monte en force du PJD, et les demandes qu'il a fait pour l'introduction de ces modes

    de financement.

    o La pression du lobby des banques, qui redoute le succs de ces produits, chose qui va

    certainement dcourager l'introduction de banques islamiques au Maroc.

    o Une mauvaise formation des personnels des banques sur la finance islamique.

    o Un marketing trop modeste qui n'a pas aid une bonne commercialisation de ces

    produits bancaires.

    o La non-utilisation des personnalits religieuses, pour sensibiliser les clients et les

    banques sur l'importance de ces produits alternatifs.

    3) Mesures pour un succs des produits alternatifs au MAROC

    Afin que les nouveaux modes de financement islamiques, ralisent leur but, il faut prendre un certains

    nombres de mesures adquates pour les rendre plus comptitifs, et pourquoi pas autoriser l'entr des

    banques islamiques au Maroc pour une meilleure grance.

    Tous d'abord il faut que les responsables marocains aient, une vraie volont de promouvoir ces

    nouveaux produits bancaire, en mconnaissant toutes sortes, de conviction politiques contraires ou

    pression dfavorable du lobby des banques, car c'est une question qui intresse tous les marocains qui

    veulent voir leur pays en plein dveloppement, et l'intrt gnral bien sr prvaut l'intrt priv de

    quelques minorits.

  • 20

    Ensuite il faut prvoir une rglementation fiscale adquate : premirement il faut que l'IS dans Ijara

    wa iqtinaa soit tal sur la dure du contrat, deuximement la tva appliques aux acquisitions

    d'immeubles doit tre diminu, en fin les taxes d'enregistrement fiscales ne doivent pas tre pay

    doublement, et ce en prvoyant des mcanismes fiscales appropris cette situation.

    Par ailleurs l'tat doit encourager les banques rticentes, servir les produits alternatifs soit par des

    rcompenses fiscales, soit par la pression et ne pas se contenter de subir leur pression, car de cette

    manire on crera une concurrence entre ces banque ce qui va certainement baisser le prix desdites

    produits. D'autre part il faut que l'Etat incite les banques, pour envoyer leurs personnels faire des

    sjours de formation dans les banques islamiques du pays de golf, pour qu'ils puissent avoir plus de

    comptence en la matire.

    Il faut aussi faire des compagnes de sensibilisation, surtout par des personnalits religieuses et

    conomiques, dans les mosques comme la tlvision sans ignorer, les autres moyens de

    sensibilisation tel que les journaux et internet......Cette compagnes de sensibilisation doit cibler la

    fois les banques et les particuliers, pour les sensibiliser sur l'importance des produits bancaire

    islamiques, pour l'conomie marocaine.

    Enfin les banques doivent prendre, plusieurs mesures techniques comme par ex l'adaptation de ces

    produits avec les demandes des clients, et aussi de faire un marketing de taille, pour une meilleure

    commercialisation des nouveaux modes de financement islamique.

  • 21

    CONCLUSION

    Aucune autre banque n'a eu le courage de concurrencer attijariwafa bank dans ces produits, par ce

    qu'ils ont t dcourag, dans un premier temps par le flou de la fiscalit appliqu sur les produits

    alternatifs, selon une tude faite par l'conomiste, et aussi par le faible rsultat ralis aprs leur

    commercialisation. Il y'a mme des rumeurs qui parlent de mesures, visant retirer ces produits du

    march marocain.