Introduction historique au droit (Rome - e siècle) ?· Les fondements de la tradition juridique ...…

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    15-Sep-2018

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    L1 Droit srie 1 - Universit de Bordeaux Cours de Mme Laetitia Guerlain (2017-2018)

    Introduction historique au droit (Rome - XIXe sicle)

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    * Bibliographie conseille *

    Cette bibliographie est purement indicative, et, par consquent, non exhaustive. Principaux manuels - BASDEVANT-GAUDEMET (B.) et GAUDEMET (J.), Introduction historique au droit, XIIIe-XXe sicles, Paris, LGDJ, 2000. - GAUDEMET (J.), Les institutions de lAntiquit, Paris, Sirey, 1982. - CARBASSE (J.-M.), Manuel dintroduction historique au droit, Paris, PUF, 2011. - CASTALDO (A.) et MAUSEN (Y.), Introduction historique au droit, Paris, Dalloz, 2013. - DURAND (B.), CHENE (Ch.) et LECA (A.), Introduction historique au droit, Paris, Montchestien, 2004. - GASPARINI (E.) et GOJOSSO (E.), Introduction historique au droit et aux institutions, Paris, Gualino, 2011. - GAUDEMET (J.), Les naissances du droit : le temps, le pouvoir et la science au service du droit, Paris, Montchrestien, 2006. - HUMBERT (M.), Institutions politiques et sociales de lAntiquit, Paris, LGDJ, 2007. - LECA (A.), Les mtamorphoses du droit franais. Histoire dun systme juridique des origines au XXIe sicle, LexisNexis, 2011. - LOVISI (C.), Introduction historique au droit, Paris, Dalloz, 2011. - RIGAUDIERE (A.), Introduction historique ltude du droit et des institutions, Paris, conomisa, 2010. - ROULAND (N.), Introduction historique au droit, Paris, PUF, 1998. - THIREAU (J.-L.), Introduction historique au droit, Paris, Flammarion, 2009. Principaux dictionnaires - RIALS (S.) et ALLAND (D.) (dir.), Dictionnaire de la culture juridique, Paris, PUF, 2003. - ARABEYRE (Ph.), HALPERIN (J.-L.) et KRYNEN (J.) (dir.), Dictionnaire historique des juristes franais (XIIe-XXe sicle), Paris, PUF, 2007. - RICHE (P.) et PERIN (P.) (dir.), Dictionnaire des Francs, Paris, 2013. - GAUVARD (Cl.), LIBERA (A.) et ZINK (M.) (dir.), Dictionnaire du Moyen ge, 2002. - FAVIER (J.), Dictionnaire de la France mdivale, Paris, Fayard, 1993. - BLUCHE (Fr.) (dir.), Dictionnaire du grand sicle, Paris, 1990. - MUCHEMBLED (R.) (dir.), Dictionnaire de lAncien Rgime, Paris, 2004. - BELY (L.) (dir.), Dictionnaire de lAncien Rgime, Paris, 1996. - SOBOUL (A.) (dir.), Dictionnaire historique de la Rvolution franaise, Paris, PUF, 2005. - TULARD (J.), FAYARD (J.-F) et FIERRO (A.), Histoire et dictionnaire de la Rvolution franaise, 1789-1799, Paris, R. Laffont, 2002. - AMBRIERE (M.) (dir.), Dictionnaire du XIXe sicle europen, Paris, PUF, 2007.

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    - INTRODUCTION - I. Intrt de la matire historique II. Dfinition du droit

    A) Ltymologie B) Des dfinitions divergentes

    1. Les dfinitions formelles du droit a) le droit est un ensemble de rgles b) des rgles sanctionnes

    > dans notre systme juridique occidental > dans dautres traditions juridiques

    c) des rgles sanctionnes par ltat

    2. Les dfinitions substantielles du droit a) dfinition du droit par son contenu b) dfinition du droit par ses finalits

    - Premire partie - Les fondements de la tradition juridique europenne (Rome-

    XVe sicle)

    Titre I Linvention romaine du droit

    I. Les priodes politiques II. Les priodes juridiques

    Chapitre I Lancien droit romain (750 150 avant JC)

    Section 1 - Les sources de lancien droit romain 1 Un droit coutumier 2 Le passage de la coutume au droit crit Section 2 - Les caractres de lancien droit romain 1 Le formalisme 2 Le caractre lac du droit

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    Chapitre II

    La naissance de la science juridique lpoque classique (150 avant JC - 284 aprs JC)

    Section 1 - La souplesse du droit romain sous la Rpublique (150 avant JC - 27 avant JC) 1 Lapparition du droit prtorien, ou jus honorarium

    A) La dsutude de lancien droit civil B) La procdure formulaire et le rle du prteur

    2 La naissance du jus gentium, ou droit des gens

    A) La naissance et le domaine dapplication du jus gentium B) Les caractres distinctifs du jus gentium

    3 Lge dor de la doctrine juridique A) Le profil sociologique des jurisconsultes

    B) Lactivit des jurisconsultes Section 2 - La mainmise croissante de lEmpereur sur le droit sous le Principat (27 avant JC - 284) 1 La codification de ldit du prteur 2 Les transformations de la doctrine 3 Le monopole de la loi par lEmpereur

    A) Lvolution des snatus-consultes B) Lapparition des constitutions impriales

    Chapitre III

    Ltatisation du droit au Bas-Empire romain (284-565) Section 1- Le processus dtatisation du droit 1 Lemprise de ltat sur lenseignement du droit 2 Lemprise de ltat sur la doctrine 3 Lemprise de ltat sur lactivit des tribunaux : la procdure extraordinaire

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    Section 2 - Les codifications impriales 1 Les codifications pr-justiniennes 2 Les codifications de lempereur Justinien

    A) Llment dclencheur de la codification : la crise du droit romain 1. Les coutumes provinciales 2. Le droit vulgaire B) Les buts de la codification

    1. Des ncessits pratiques 2. Un objectif politique

    C) Larchitecture de la codification

    1. Le Code (Codex) et les Novelles 2. Le Digeste (ou Pandectes) 3. Les Institutes

    D) La porte de la codification

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    Titre II Le pluralisme juridique mdival

    1) lpoque franque ou haut Moyen ge (476-987) 2) le bas Moyen ge (987-1453)

    Chapitre I Le morcellement du droit du Ve au XIIe sicle

    Section 1 - Le dclin du droit crit 1 La survie du droit romain 2 Le dclin de la lgislation

    A) Avant le Xe sicle

    1. Lactivit lgislative des rois barbares a) le principe de la personnalit des lois b) leges romanorum et leges barbarorum 2. Lactivit lgislative des rois francs : les capitulaires B) Aprs le Xe sicle : lactivit normative des premiers Captiens Section 2 - Le dveloppement des coutumes 1 Lapparition des coutumes territoriales 2 La dfinition de la coutume

    A) la coutume est un usage rpt B) la coutume est un usage non crit C) la coutume est un usage consacr par le temps D) la coutume est un usage obligatoire

    3 Le domaine de la coutume

    Chapitre II Les tentatives pour instaurer un ordre juridique plus unitaire partir du XIIe

    sicle

    Section 1 - Lorientation des coutumes par le roi 1 Rguler les coutumes

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    2 Rdiger les coutumes A) Le processus de rdaction B) Les principaux coutumiers privs

    Section 2 - Les progrs de la lgislation royale 1 Les tapes de lmergence du droit royal

    A) Du milieu du XIIe sicle la fin du rgne de Philippe Auguste (1223) B) Du XIIIe sicle, entre la fin du rgne de Ph Auguste (1223) et le dbut de celui de Philippe le Bel (1285) C) Du dbut du rgne de Philippe le Bel la fin du XIIIe -dbut XIV e sicle

    2 La justification thorique de lmergence du droit royal

    Chapitre III La rvolution europenne des droits savants

    Section 1 - La redcouverte du droit romain 1 Les circonstances de la renaissance du droit romain 2 La mthode dtude du droit romain

    A) Les glossateurs B) Les postglossateurs

    3 Limpact de la renaissance du droit romain

    A) Limpact du droit romain sur la pratique juridique B) Limpact du droit romain sur la royaut

    Section 2 - Le droit canonique 1 Les collections canoniques A) Les premires collections canoniques

    B) Les grandes collections antrieures au XIIe sicle 2 La formation du Corpus Juris Canonici Section 3 - Linfluence des droits savants 1 Linfluence du droit canonique A) En droit public

    B) En droit priv 2 Linfluence du droit romain

    A) La langue du droit B) Lart de la classification

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    - Seconde partie - mergence et dveloppement du droit franais (XVe- XIXe

    sicles)

    Titre I La qute dun droit franais aux Temps Modernes

    Chapitre I

    Le dclin des droits supranationaux Section 1 - Laffaiblissement du droit canonique 1 Un affaiblissement europen

    A) Dans les pays protestants B) Dans les pays catholiques

    2 Lexemple du mariage Section 2 - Les transformations du droit romain 1 La seconde renaissance du droit romain 2 Le dclin de lautorit pratique du droit romain A) En pays de coutumes B) En pays de droit crit

    Chapitre II La promotion dun droit national

    Section 1 - Lunification progressive des coutumes 1 La procdure de rdaction des coutumes

    A) La rdaction des coutumes B) La rformation des coutumes

    2 Les consquences de la rdaction des coutumes

    A) Les effets ngatifs B) Les effets positifs

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    3 Lapparition dune doctrine coutumire

    A) Les premiers penseurs du droit franais aux XVIe et XVIIe sicles 1. Lapparition dun droit commun coutumier 2. Le rle essentiel de lenseignement du droit franais

    B) Lessor des conciliateurs au XVIIIe sicle 1. Lcole dite des conciliateurs 2. Lexemple de Robert Joseph Pothier (1699-1772)

    Section 2 - La toute puissance thorique du lgislateur 1 Le concept de loi du roi

    A) Dfinition des lois du roi B) Les diffrents types dordonnances

    a) lordonnance proprement dite b) ldit c) la dclaration

    C) Le domaine de la loi du roi 2 La procdure dlaboration des lois du roi

    A) Linitiative des lois du roi 1. Les lois sur requte 2. Les lois de propre mouvement

    B) La prparation du texte

    1. Le rle du Conseil du roi 2. La prsentation formelle des ordonnances

    C) Les formalits de contrle

    1. Le contrle du chancelier 2. Le contrle des cours souveraines

    a) la procdure des remontrances b) la signification politique des remontrances

    3 Les ordonnances des derniers sicles de lAncien rgime A) Les ordonnances de rformation du XVIe sicle

    1. Les caractres gnraux 2. Quelques exemples

    B) Les ordonnances de codification du XVIIe sicle

    1. Caractres gnraux 2. Lexemple des ordonnances de Louis XIV

    C) Les ordonnances de droit priv du XVIIIe sicle

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    Titre II Lunification du droit franais lpoque contemporaine

    Chapitre I

    La priode intermdiaire : les bouleversements rvolutionnaires du droit (1789-1799)

    Section 1 - La nomophilie des rvolutionnaires 1 Le lgicentrisme rvolutionnaire : une ide absolue 2 Le lgicentrisme rvolutionnaire, tempr dans les faits

    A) Lchec des codifications rvolutionnaires B) La concurrence des autres sources du droit

    Section 2 - Les fondements dun droit nouveau

    1 La lacisation du droit 2 Lindividualisme 3 Lgalitarisme

    Chapitre II

    Le XIXe sicle : lre des codifications napoloniennes Section 1 - Les codifications napoloniennes 1 Llaboration du Code civil 2 Lesprit du Code civil Section 2 - Le destin des codes napoloniens 1 Des codes ayant chapp leurs rdacteurs

    A) Les codes et la doctrine B) Les codes et la jurisprudence

    2 Le rayonnement des codes

    A) Dans lespace B) Dans le temps

    * Conclusion du cours *

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