J-F Dauphin

Coordinateur EMAS -SPW

Les avantages du système EMAS

Comparons EMAS et ISO 14001-Système de management environnemental à portée plus large que l’Iso 14001

-Amélioration mesurable des performances environnementales.

-Indicateurs environnementaux standardisés.

-Participation intensive du personnel.

-Système d’évaluation contrôlé par les Services public responsables de l’environnement.

-Information détaillées rendues publiques par la déclaration environnementale .

-Conformité réglementaire comme pré-requis à la participation.

-Registre des organisations participantes accessible au public

Valeur ajoutées par les performances environnementales

EMAS ISO 14001- Objectifs d’amélioration continue des performances environnementales via le SME avec participation du personnel et dialogue avec les parties prenantes.

Objectif : Amélioration du système de management

- Intégré dans le plan d’action de la politique de développement durable de la Communauté Européenne

EMAS ISO 14001-Participation volontaire Participation volontaire

-Exigences: toutes celles exigences d’Iso 14001 mais en plus

- Revue environnementale : état des performances.

-Preuve de conformité avec les exigences légales.

-Amélioration des performances environnementales

-Participation du personnel reprise dans le processus d’amélioration continue

-Communication externe: avec le public, les parties prenantes etc…

Mise en place et amélioration d’un SME avec:

-Politique environnementale

-Identification des aspects environnementaux significatifs, des exigences légales, définir des objectifs, des cibles et des programmes

-Assurer de la mise en place du SME, de la qualification des responsables, de la documentation et de la communication

-Vérification par audit internes et externes

-Revue de management

Rapport environnemental régulier

(déclaration environnementale)

EMAS ISO 14001

Audit : -Vérification des documentset visites de sites et évaluation de la conformité de la politique et de l’analyse environnementale, du SME, de l’audit interneet de la mise en place vis-à-vis des exigences EMAS

-Ne contient pas de règles pour la certification ( autres standards d’audit et certification)

- Contrôle de la conformité du SME vi à vis à vis des exigences ISO 14001

Vérificateurs environnementaux

Sont accrédités par un organisme d’accréditation (Belac)

idem

Role des autorités en charge de

l’environnement : Contact avec l’organisme compétent avant enregistrement

Pas applicable

Certificat:

Déclaration de validation des activités

Déclaration de participation

Certificat fourni par l’organisme de certification

Enregistrement :

Par l’organisme compétent; enregistrement dans les registres régionaux et européen

Pas de registre

EMAS ISO 14001

Communication:-Déclaration environnementale tous les 3 ans et mise à jour annuelle

- Communication avec les parties prenantes exigée

- Logo EMAS personnalisé attribué

-Pas de déclaration environnementale

-Seule la politique environnementale est disponible auprès du public.

-Décision de l’importance de la communication par l’organisation

-Pas de Logo

Conformité légale

- Faire la preuve de la conformité

Exigences légales doivent être prises en compte.(!)

Participation du personnel :obligatoire

Doivent être associé au processus d’amélioration continue.

Participation des employés dont les activités ont un impact significatif.

Les responsables du SME doivent avoir une information suffisante

EMAS ISO 14001Présentation externe:

- Publication de la D.E. de la déclaration de validation et du

document d’enregistrement - Utilisation autorisée du logo avec numéro d’enregistrement à fin de marketing et de communication

Certificat avec logo et organisme de certification

Petites organisations :

Cycle de 4 ans avec mise à jour de la DE ts les 2 ans

Prise en compte des caractéristiques spéciales c/ formation, documentation

Pas de règles spéciales pour les PME

Pas de possibilités de sauter un audit annuel

EMAS ISO14001Le système n’impose pas de temps minimum pour l’audit

Tableau de temps en fction de la grandeur et du risque environnemental

En conclusion:

• EMAS = – Système reprenant toutes les exigences d’ISO 14001

– Le plus étoffé ( transparence, conformité réglementaire, participation du personnel et parties prenantes…)

– Produit automatiquement une certification ISO 14001

– Possibilités de primes et subventions pour l’établissement

Questions?