Jambes le 26 mars 2011 ASSEMBLEE GENERALE DE LAWBB

Jambes le 26 mars 2011

ASSEMBLEE GENERALE DE L’AWBB

26 mars 2011 Assemblée générale de l'AWBB 2

1.Contrôle des pouvoirs des parlementaires

9

86

4 3

Nombre de parlementaires :

LiègeHainautBruxelles - Brabant wallonNamur

POUVOIR VOTAL


ORDRE DU JOUR

1. Contrôle des pouvoirs des parlementaires

2. Rapport des vérificateurs régionaux

3. Approbation du bilan,

3.1. Approbation du bilan 3.2.décharge aux membres du Conseil d'administration 3.3. Décharge Vérificateurs régionaux

4. Approbation des taux de l'assurance régionale

5. Approbation du budget extraordinaire

6. Approbation des Conventions et nominations faites par le Conseil d'Administration

.

ORDRE DU JOUR


ORDRE DU JOUR

7. Approbation des interprétations données par la Commission législative

8. Interpellations et motion de confiance 9. Tableau d'éligibilité du Conseil d'Administration

10. Admission, démission et radiation de clubs et de membres 11. Mise à jour des Statuts de l'A.S.B.L. et du R.O.I.

ORDRE DU JOUR


ORDRE DU JOUR

12. Proposition de neutralisation des montants de la licence collective pour toutes les équipes montant de division au terme de la saison 2010

– 2011

13. Compétition 2010 – 2012

14. Nouvelles de la FRBB

15. Divers.

ORDRE DU JOUR


Majorité simple : 16 voix sur 30

Majorité des 2/3 : 20 voix sur 30

PQUORUMotal

BILAN

MODIFICATIONS DU ROI

Neutralisation de la licence collectiveCalendrier


ORDRE DU JOUR

PA 92

Cotisations : précisions dans la procédure de perception dans les clubs. Il faut exiger le paiement de la cotisation à partir de la date de la signification qui doit être faite par écrit

28 pour

2 contre


ORDRE DU JOUR PA 97PA 97 FORMALITES DE DEMISSION

NAMUR : - Lettre recommandée au club et à l’AWBB - Le club peut réagir dans les 10 jours

- en cas de réaffiliation : retour au club que le joueur a quitté

29 pour 1 contre


ORDRE DU JOUR PC 1PC 1 OBLIGATIONS DES CLUBS

LIEGE : 1. publication des arbitres en formation de niveau 1 sur le site 20 pour & 10 contre

2. suppression de l’obligation de remplacer un arbitre qui arrête 22 pour & 8 contre


ORDRE DU JOUR PC 3PC 3 OFFICIELS

LIEGE : Mise en concordance du texte PC 1 avec le texte du PC 28 : le délégué aux arbitres doit

être majeur

30 pour


ORDRE DU JOUR PC 4PC 4 CATEGORIES ET DISPOSITION PARTICULIERES

CDA : nouvelle présentation des catégories d’arbitres

30 pour

LIEGE : obligation pour les arbitres en formation d’envoyer un certificat médical et leurs éventuels desiderata 30 pour

26 mars 2011 Assemblée générale Jambes 12

ORDRE DU JOUR PC 4bisPC 4bis ARBITRES EN FORMATION

CDA : suppression du bonus aux arbitres de clubs : 14 pour & 16 contre

LIEGE :1. fixation des modalités de désignation des arbitres pour le 1er septembre : 26 pour et 4

contre

26 mars 2011 12


ORDRE DU JOUR PC 6bisPC 6bis ARBITRES EN FORMATION 3 accéléré

CDA : Formalisation de cette autre filière de formation

23 pour & 7 contre

26 mars 2011 13


ORDRE DU JOUR PC 11PC 11 CARTE D’ARBITRE

LIEGE : 1. Pas de carte pour les arbitres de niveau 1

30 pour

2. Entrée gratuite pour les accompagnateurs des arbitres mineurs

28 pour 2 contre

26 mars 2011 14Assemblée générale de l'AWBB


ORDRE DU JOUR PA 16PA 16 FORMALITES ADMINISTRATIVES AVANT LA RENCONTRE

NAMUR : licence =

• soit carte originale (avec ou sans photo) ou sa copie

• soit accusé de réception affiliation électronique

• soit volet mutation

30 pour

26 mars 2011 15


ORDRE DU JOUR

PC 17PC 17 ARBITRE MODIFIANT LA CONVOCATION

LIEGE : précision droit au remboursement aux frais de déplacement uniquement pour l’arbitre convoqué.

30 pour



ORDRE DU JOUR PC 20 PC 20 ARBITRE N’EST PAS PRESENT

NAMUR : matches de cadets & juniors régionaux remis si pas d’arbitres

21 pour et 9 contre



ORDRE DU JOUR PC 13PC 13 REGLES POUR REMPLACER UN ARBITRE PRESENT

NAMUR : matches de cadets & juniors régionaux : ne doivent pas se dérouler si l’arbitre n’a pas le sttaut d’arbitre provincial.

21 pour et 9 contre

26 mars 2011 18


ORDRE DU JOUR PC 53PC 53 PARTICIPATION AUX CHAMPIONNATS

NAMUR & LIEGE :

1. Les joueurs ne peuvent être alignés que dans la division immédiatement supérieure 26 pour & 4 contre

2. Joueurs de moins de 21 ans au lieu de joueurs de moins de 23 ans

23 pour et 7 contre 26 mars 2011 19Assemblée générale de l'AWBB

Exemples

• Équipe Nat 2

• Equpe rég 2

• Equipe prov

• Equipe P 1

• Equipe P 2

• Equipe P3

• Equipe P 4

NON

NON



ORDRE DU JOUR PA 56 PA 56 ORGANISATION DES CHAMPIONNATS JEUNES

CDA : choix au club d’aligner des équipes filles ou garçons : 14 pour & 16 contre

LIEGE : Délai pour les nouveaux clubs pour aligner le nombre d’équipes de jeunes exigé 27

pour & 3 contre



ORDRE DU JOUR PA 56 PA 56 ORGANISATION DES CHAMPIONNATS JEUNES

CDA : création d’une catégorie de pupilles garçons régionaux : 26 pour & 4 contre

26 mars 2011 22


ORDRE DU JOUR PA 59PA 59 CALENDRIER

CDA : accord de l’adversaire pout tout changement de calendrier : 26 pour & 4 contre

Namur : faute de réponse dans les 7 jours, l’ accord sera réputé acquis 27 pour & 3 contre

26 mars 2011 23


ORDRE DU JOUR PA 62PA 62 FORMATIONS DES DIVISIONS

CDA : 1.alterner l’ordre des provinces appelées à être prises en considération pour l’octroi des places vacantes. 14 pour & 16 contre

2. 31 mai = date limite pour compléter les séries régionales 30 pour

26 mars 2011 24


ORDRE DU JOUR PC 69PC 69 REMISE GENERALE

LIEGE : publication des remises sur le site de l’AWBB ou des provinces

30 pour

26 mars 2011 25


ORDRE DU JOUR PC 69PC 69 RENCONTRES REMISES OU A REJOUER

LIEGE : suppression du délai de 6 semaines pour rejouer un match 19 pour & 11 contre

26 mars 2011 26


ORDRE DU JOUR

PA 89 PA 89 QUALIFICATION DU JOUEUR D’AGE

CDA : un jeune ne peut jouer que 3 matches par week-end…. 30 pour

26 mars 2011 27


ORDRE DU JOUR PC 90PC 90 CATEGORIE D’AGE

CDA & NAMUR : dès la reconnaissance comme espoir sportif de la CF , le joueur peut être aligné en senior 30 pour

CDA : équipes mixtes en pupilles si accord de l’AP 12 pour & 18 contre26 mars 2011 28


ORDRE DU JOUR PC 90bisPC 90bis ASPIRANT ESPOIR

CDA : double affiliation joueuses du CRF (seniores) et équipe de jeunes dans un autre club.

28 pour 2 contre

26 mars 2011 29


ORDRE DU JOUR PJ PJ 3 INTERDICTION DE CUMUL

BBW : lever l’interdiction pour les membres des organes judiciaires de remplir des fonctions officielles .

Avec des clauses de désistement

6 pour & 24 contre

26 mars 2011 30


ORDRE DU JOUR PJ 16PJ 16 CONSEIL JUDICIAIRE PROVINCIAL

CDA : décisions de bureau peuvent faire l’objet d’un appel

30 pour

26 mars 2011 31


ORDRE DU JOUR PJ 22PJ 22 IDROIT DE RECOURS DES PROCUREUS REGIONAUX

CDA : pas d’appel possible pour les litiges financiers .

30 pour

26 mars 2011 32


ORDRE DU JOUR

PJ 28PJ 28 FORMALITES

HAINAUT ; 1 appel par dossier (par numéro de dossier)

30 pour

26 mars 2011 33


ORDRE DU JOUR

PJ 47PJ 47 PROCEDURE D’URGENCE

CDA : délai pour déposer un pourvoi en cassation

29 pour & 1 contre

26 mars 2011 34


ORDRE DU JOUR PJ 47PJ 47 CONVOCATION

LIEGE : 1. par message électronique

29 pour & 1 contre ( à l’essai un an)

26 mars 2011 35


ORDRE DU JOUR PM 4PM 4 PERIODE DE MUTATIONS

CDA : modification de la période de mutations 15 mai – 15 juin

20 pour & 10 contre

26 mars 2011 36


ORDRE DU JOUR PM 7bisPM 7bis

MUTATIONS DES JOUEURS AMATEURS QUI ACQUIERENT UN STATUT DE JOUEUR PROFESSIONNEL

CDA : adaptation à la réalité juridique : 1 club professionnel peut avoir 1 seul joueur pro du moment où il est immatriculé à l’ONSS.

29 pour & 1 contre

26 mars 2011 37


ORDRE DU JOUR PM 12PM 12 INDEMNITES DE FORMATION

Namur : 50 € par saison à partir de la saison 2011-2012

Liège : 100 € par saison passée au CRF

24 pour & 6 contre

CDA : 250 € par saison

26 mars 2011 38


ORDRE DU JOUR AVIS PCD 138 FRBB

CDA : application des règles du PC 53

26 mars 2011 39


ORDRE DU JOUR

12. Proposition de neutralisation des montants de la licence collective pour toutes les équipes montant de division au terme de la saison 2010 – 2011


14. Nouvelles de la FRBB

15. Divers.

ORDRE DU JOUR


ORDRE DU JOUR

CDA : NEUTRALISATION DU PRIX DE LA LICENCE COLLECTIVE

26 POUR & 4 CONTRE

26 mars 2011 41

LICENCES COLECTIVES

2010 - 2011 Montant en cas de montée

Montant à payer

D 2 PROVINCIALE messieurs

786.7 € 2.620,24 € 786.7 €

D 2 REGIONALE DAMES

1834.16 € 3.668,33 € 1834.16 €

NATIONALE 3 MESSIEURS 7.860.71 14.673,32 € 7.860.71



ORDRE DU JOUR


13.1. Calendrier 2011 – 2012

13.2. Catégories d’âge

13.3. Règlement des coupes AWBB

ORDRE DU JOUR


ORDRE DU JOUR

.

MERCI DE VOTRE ATTENTION !

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