1S91 © 2006. Elsevier Masson SAS. Tous droits réservés. Ann Pathol 2006 ; 26 : 1S90-1S91 [2] Bodin JP, Albaret S, Melin N. CCAM et description de l’activité d’anatomocyto-pathologie. Ann Pathol 2004 ; 24 : 1S56-7. [3] Hassoun J, Bataillard A, Voigt JJ et coll. Standards, Options et Recommandations 2004 pour la bonne pratique de la consulta- tion personnelle et de la relecture en anatomie et cytologie pathologiques en cancérologie. Bull Cancer 2004 ; 91 : 941-57. [4] Voigt JJ. La CCAM pour le pathologiste. Ann Pathol 2004 ; 24 : 1S55. La CCAM des actes d’anatomie et de cytologie pathologiques : où en est-on ? ALBARET S, ALIES-PATIN A Département des Actes Médicaux, Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés, 50 avenue du Professeur André Lemierre 75986 Paris Cedex 20. Du fait de l’introduction récente des actes d’anatomie et de cytologie pathologiques (ACP) à la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP), les travaux relatifs à la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) en ACP n’ont démarré qu’en avril 2002. Où en est-on mi-2006 ? LIBELLÉS La rédaction des libellés a donné lieu à plusieurs versions, notamment en raison de difficultés de hiérar- chisation par les experts (libellés trop génériques). La rédaction des libellés est aujourd’hui finalisée. HIÉRARCHISATION La hiérarchisation intra spécialité du travail médical s’est déroulée entre fin 2002 et fin 2003 ; quelques ajus- tements, avec la profession, ont ensuite été nécessaires. Elle est maintenant quasiment finalisée. La hiérarchisa- tion inter-spécialité n’a pas eu lieu, la méthodologie classique ne pouvant être appliquée stricto sensu (déca- lage du calendrier avec les autres spécialités pour la recherche d’actes-liens, absence d’actes communs). COÛT DE LA PRATIQUE À l’instar de celui des autres spécialités, il sera estimé à partir des données fiscales relatives aux bénéfices non commerciaux de la discipline ; le coût de la pratique par point travail n’a pas été évalué car il nécessite de disposer de la fréquence des actes. FRÉQUENCE DES ACTES EN CCAM Sa connaissance est indispensable à la finalisation des travaux. Or, bien qu’une partie des actes soient codée en NGAP, la transposition CCAM/NGAP est impos- sible à réaliser, plusieurs actes en CCAM pouvant rele- ver d’un même code NGAP. De telle sorte qu’une évaluation spécifique de la fréquence des actes libellés en CCAM (à l’instar de ce qui a été fait pour les autres spécialités médicales et l’odontologie) est nécessaire. Références [1] Bodin JP, Albaret S, Melin N. CCAM et description de l’activité d’anatomocytopathologie. Ann Pathol 2004 ; 24 : 1S56-7. [2] Aliès-Patin A, Debeugny G, Weissmann H. Évaluation des élé- ments nécessaires à la construction des honoraires. Ann Pathol 2004 ; 24 : 1S57-9.

La CCAM des actes d’anatomie et de cytologie pathologiques : où en est-on ?

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Page 1: La CCAM des actes d’anatomie et de cytologie pathologiques : où en est-on ?

1S91

A n n P a t h o l 2 0 0 6 ; 2 6 : 1 S 9 0 - 1 S 9 1

[2] Bodin JP, Albaret S, Melin N. CCAM et description de l’activitéd’anatomocyto-pathologie. Ann Pathol 2004 ; 24 : 1S56-7.

[3] Hassoun J, Bataillard A, Voigt JJ et coll. Standards, Options etRecommandations 2004 pour la bonne pratique de la consulta-

tion personnelle et de la relecture en anatomie et cytologie pa-thologiques en cancérologie. Bull Cancer 2004 ; 91 : 941-57.

[4] Voigt JJ. La CCAM pour le pathologiste. Ann Pathol 2004 ; 24 :1S55.

La CCAM des actes d’anatomie et de cytologie pathologiques : où en est-on ?

ALBARET S, ALIES-PATIN A

Département des Actes Médicaux, Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés, 50 avenue du Professeur André Lemierre 75986Paris Cedex 20.

Du fait de l’introduction récente des actes d’anatomieet de cytologie pathologiques (ACP) à la NomenclatureGénérale des Actes Professionnels (NGAP), les travauxrelatifs à la Classification Commune des Actes Médicaux(CCAM) en ACP n’ont démarré qu’en avril 2002.

Où en est-on mi-2006 ?

LIBELLÉS

La rédaction des libellés a donné lieu à plusieursversions, notamment en raison de difficultés de hiérar-chisation par les experts (libellés trop génériques). Larédaction des libellés est aujourd’hui finalisée.

HIÉRARCHISATION

La hiérarchisation intra spécialité du travail médicals’est déroulée entre fin 2002 et fin 2003 ; quelques ajus-tements, avec la profession, ont ensuite été nécessaires.Elle est maintenant quasiment finalisée. La hiérarchisa-tion inter-spécialité n’a pas eu lieu, la méthodologieclassique ne pouvant être appliquée stricto sensu (déca-lage du calendrier avec les autres spécialités pour larecherche d’actes-liens, absence d’actes communs).

COÛT DE LA PRATIQUE

À l’instar de celui des autres spécialités, il sera estiméà partir des données fiscales relatives aux bénéfices noncommerciaux de la discipline ; le coût de la pratiquepar point travail n’a pas été évalué car il nécessite dedisposer de la fréquence des actes.

FRÉQUENCE DES ACTES EN CCAM

Sa connaissance est indispensable à la finalisation destravaux. Or, bien qu’une partie des actes soient codéeen NGAP, la transposition CCAM/NGAP est impos-sible à réaliser, plusieurs actes en CCAM pouvant rele-ver d’un même code NGAP. De telle sorte qu’uneévaluation spécifique de la fréquence des actes libellésen CCAM (à l’instar de ce qui a été fait pour les autresspécialités médicales et l’odontologie) est nécessaire.

Références

[1] Bodin JP, Albaret S, Melin N. CCAM et description de l’activitéd’anatomocytopathologie. Ann Pathol 2004 ; 24 : 1S56-7.

[2] Aliès-Patin A, Debeugny G, Weissmann H. Évaluation des élé-ments nécessaires à la construction des honoraires. Ann Pathol2004 ; 24 : 1S57-9.