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le hors série Mars 2009 Hors série de la revue du Conseil général de la Manche BUDGET 2009 investissement et solidarité

la manche - le hors série

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magazine hors série sur le budget 2009 du conseil general de la manche

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l e h o r s s é r i eMars 2009Hors série de la revue du Conseil général de la Manche

BUDGET 2009investissement

et solidarité

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LA MANCHE,UN PROJET AMBITIEUX528,3 millions d’euros : c’est le budget voté par les élus du Département pour2009. Un budget particulièrement ambitieux dans un contexte de crise, quifait de l’investissement une priorité pour soutenir l’activité et donc l’emploi.

D’où vient l’argent du Conseil général ?

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185,4 M€

Impôts locaux* •Emprunts •

Autres recettes •

Excédents de 2008 •

Droits de mutation •

Participation à •

l'aide sociale

Dotations et

reversement Etat •

148,8 M€

53,3 M€49,3 M€

37,6 M€23,9 M€

30 M€

Total des recettes : 528,3 M€

Cette année, les ressources du Départementsont placées sous le signe de la contrainte.Stabilité des dotations de l’Etat, chute prévisi-ble des droits de mutation (communémentappelés “frais de notaires”), baisse de la taxeprofessionnelle versée par AREVA : le budgetprimitif 2009 a été établi à recettes de fonc-tionnement constantes. Pour répondre à ces contraintes, le Conseilgénéral a engagé un travail en profondeur demaîtrise de ses dépenses de fonctionnementet du coût de ses politiques. Ces efforts s’accompagneront d’un recoursraisonné à la fiscalité pour un montant globalde 6 millions d’euros. Le foncier bâti seral’impôt qui progressera le plus afin de ne pasaugmenter la taxe professionnelle et la taxed’habitation.

La Manche. Budget 2009, investissement et solidarité - Hors série - Mars 2009.

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* Taxe professionnelle, taxe d’habitation, foncier bâti, foncier non bâti.

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Ce début d'année 2009 est marqué parun contexte international particulière-ment difficile. Le monde traverse l'une

des crises les plus fortes depuis la grandedépression de 1929. Dans les périodesdifficiles, la seule attitude qui vaille est de fairefront. C'est souvent dans des contextes dece type que l'avenir peut être redessiné. Lepolitique doit reprendre toute sa place pouréquilibrer le développement économique.L'homme et son avenir doivent être au centredes préoccupations.

Dans notre département, la préparationbudgétaire 2009 a été faite en appliquant ànotre territoire ces principes. Nous avons toutd'abord voulu sauvegarder les entrepriseset donc l'emploi en mettant en place unepolitique d'investissement volontariste. Cela aété notre première volonté. Second pari,la solidarité, car les plus démunis sont les plusexposés. Nous avons donc augmenté lebudget social et nous réunissons depuisquelques semaines les assises de l'insertionpour aider un maximum de personnes à sortirdu chômage.

Enfin, nous avons aussi fait de ce budget unlevier pour l'avenir en intervenant sur dessecteurs prometteurs. Le développementdurable, facteur de recherche et d'innovationdans le domaine économique, social etenvironnemental, est le premier de cessecteurs. La révolution numérique est ledeuxième vecteur de cette croissancerenouvelée que nous appelons tous de nosvœux.

Notre département est moins sensible auxdifficultés que nos voisins. J'y vois là unencouragement à amplifier nos efforts et àmaintenir le cap.

Jean-François Le GrandSénateur de la Manche

Président du Conseil général

éd

itoOù va l’argent du Conseil général ?

Avec 143 millions d’euros d’investissement, dont 111,8 millions d’investissementsnouveaux (hors dette), soit une hausse de 2,2 % par rapport à 2008, le Départementsoutient le plan de relance annoncé par le gouvernement. L’aide aux entreprises et àl’artisanat, à travers le lancement et la poursuite de grands projets structurants, estune condition essentielle au retour à la croissance économique et à la confiance.

Quelques grandes actionsprévues pour 2009 :- Les programmes routiers (26,6 M€) : fonds de concours

à l’Etat pour achever le désenclavement du territoire avecles derniers travaux de la route Carentan-Saint-Lô

- L’entretien des routes (12,2 M€)

- Les travaux dans les collèges (10,9 M€) :collège de Périers

- Les travaux et subventions portuaires (3,74 M€) :ports de Cherbourg-Octeville et Granville

- La construction de l’Ecosite-Pavillon des énergies(2,73 M€)

La répartition du budget 2009du Conseil général de la Manche

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La Manche. Budget 2009, investissement et solidarité - Hors série - Mars 2009.

LA MANCHE,UN PROJET SOLIDAIRELa solidarité est depuis toujours l’un des axesforts qui guident le Conseil général.En 2009, ce constat est d’autant plus vrai quel’insertion des personnes en difficulté constitue l’undes objectifs principaux du Département.

En 2009, le budget du secteur social augmente de 3,7 % dans la Manche. L’ensemble desdépenses concernées (RMI, personnes âgées, personnes handicapées, petite enfance, etc.)représente 43 % du budget primitif de 2009.D’une façon générale, les services à la personne, qui incluent les transports et l’améliorationde la qualité de service (à travers le développement de l’e-administration notamment),connaissent une croissance particulièrement dynamique cette année.

2009 sera l’année de l’insertion dans laManche, avec deux temps forts qui vontredonner de l’espoir à tous ceux et celles quipeinent à trouver un emploi :

• Les assises de l’insertionLancées officiellement le 24 février dernier,ces assises vont réunir pendant plusieurssemaines des collèges composés de salariés,bénéficiaires des minima sociaux, travailleurssociaux, employeurs, élus, partenairesinstitutionnels, etc. Ces différents groupes detravail sont chargés d’aborder l’ensembledes thématiques de l’insertion (logement,déplacements, prise en charge des alloca-taires, relations avec les employeurs, etc.) afind’améliorer le dispositif existant. L’objectifaffiché est clair : favoriser le retour à l’emploidu plus grand nombre.

• La mise en place du RSAVingt ans après le RMI (revenu minimumd’insertion), le RSA (revenu de solidaritéactive) constitue une nouvelle étape dansles politiques d’insertion. Mis en œuvre àcompter du 1er juin, ce dispositif, estimé à1,67 M€ dans la Manche, concernera toutesles personnes bénéficiant du revenu mini-mum d’insertion, de l’allocation parent isoléet de l’allocation de solidarité spécifique.A la différence du RMI, le montant du RSAaugmentera lorsque le bénéficiaire reprendraune activité, même à temps partiel, sanslimitation de durée. Il s’agit donc de valoriserl’exercice d’une activité professionnelle pourles bénéficiaires de minima sociaux.

En 2009, la politique d’insertion dans la Manche se décline en trois axes :

L'insertion professionnelle :- chantiers d'insertion accueillant dans divers domaines

(environnement, patrimoine bâti…) des bénéficiaires du RMI en contrat aidé- actions de formation en lien avec les services de l'Etat ou de la Région

(apprentissage du permis de conduire)- actions spécifiques (accompagnement des gens du voyage, des artistes)- actions de création d'entreprise (diagnostic et accompagnement)

L'insertion sociale :- actions de lutte contre l'illettrisme en lien avec l'Etat et la Région- accompagnement socioprofessionnel sur les chantiers d'insertion- prescription d'auxiliaires familiales ou de techniciennes en intervention

sociale et familiale- service d'accompagnement social pour les personnes cumulant de nombreux freins

d'insertion et souffrant d'isolement dans leurs démarches administratives

L'insertion par la santé :Le Conseil général et l'Etat agissent ensemble pour accompagner les publicsen difficulté rencontrant des problèmes de santé.

© CG50 - T. MOTTE

Chantier de réinsertionœuvrant pour la réfection

du Marité.

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Valérie, sur le chemin de l’insertionté

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• Pour en savoir plussur le RMI et les actions

d’insertion :

■ Renseignements disponiblesauprès de votre Territoire de

Solidarité

■ Informations auprès dela Direction des Solidarités

Départementales :

Service actions socialesTél. 02 33 77 78 95

Service insertion activeTél. 02 33 77 79 80

■ Informations sur le siteinternet du Conseil général de

la Manche :manche.fr

Valérie Bousquet, 48 ans, s’est installée à Saint-Germain-sur-Ayil y huit ans. Mère de deux adolescents qu’elle élève seule,la chance ne lui a pas toujours souri. Déscolarisée très jeune,elle a alors enchaîné “plein de petits boulots dans desdomaines complètement différents” : ménage, travail à lachaîne, services, vendanges, etc.Depuis son arrivée dans la Manche, elle bénéfi-cie d’un suivi personnalisé dans le cadre dudispositif RMI. Sylvie Lengronne, assistantesociale et référent RMI, l’accompagne dans sadémarche d’insertion : “Etape par étape, nousfixons ensemble des objectifs, adaptés à sasituation, c’est un engagement réciproque”explique-t-elle.Grâce aux contrats d’insertion qu’elle a signés,Valérie a pu suivre des formations de remise àniveau pour “réapprendre les bases”, à savoirlire, écrire et compter, effectuer des stages etrevenir progressivement dans le monde dutravail. Deux ans en contrats aidés à l’AFERE(Atelier de Formation, Entraide et de Réentraî-nement à l’Emploi), un chantier d’insertion dansle traitement de vêtements à Périers, lui ontpermis de “remettre le pied à l’étrier”.Aujourd’hui, embauchée à l’ADMR (associationdu service à domicile) de sa commune, Valérieintervient auprès des personnes âgées et

reprend confiance en elle. Elle ne veut pas s’arrêter en sibon chemin et compte bien suivre une formation depré-qualification comme auxiliaire de vie. “C’est largementgrâce aux personnes qui m’ont soutenue que j’en suis là.Maintenant, j’ai envie d’avancer”, affirme-t-elle.

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Valérie Bousquet (à droite) accompagnée de son référent RMI.

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LA MANCHE,UN PROJET D’AVENIRPlus que jamais, le Conseil général de la Manchemaintient son soutien aux entreprises,qui sont les garantes de l’emploiet de la richesse sur notreterritoire.C’est pour cette raison que lapart du budget consacrée à l’investissementaugmente en 2009.

143 millions d’euros, c’est la partdu budget consacrée aux

investissements dans la Manche.

Une enveloppe en haussepar rapport à 2008, dans un souci

de préserver la capacitéd’autofinancement du

Département.

Routes, investissementsimmobiliers, travaux portuaires,

assainissement, réseaux, etc. :le Département soutient l’activité

sur l’ensemble du territoire pourréduire les effets de la crise et mieux

préparer le rebond d’après crise.

• Le plan pluriannueld’investissementAfin de programmer et maîtriser lesdépenses d’investissement sur le longterme, le Département de la Manche a lancéun programme particulièrement ambitieux,un Plan Pluriannuel d’Investissement, quicourt jusqu’en 2014 et qui représente plusde 600 millions d’euros d’investissement.Deux axes forts sont soutenus par ce PPI :le développement de l’e-société grâce àla couverture du territoire par l’internet àhaut débit et bientôt à très haut débitet l’engagement de la Manche dans ledéveloppement durable, notamment àtravers la charte “Planète Manche”.

• La montée en puissance descontrats de territoireEn 2009, les contrats de territoire signésavec les communautés de communesprennent de l’ampleur. Mis en place fin2007, ces contrats sont dotés de 8 millionsd’euros cette année, avant d’atteindre10 millions d’euros à partir de l’annéeprochaine. Une quarantaine d’intercommu-nalités sont d’ores et déjà concernées,l’objectif étant de couvrir à terme l’ensem-ble du département. Ces contrats, pensésdans une logique d’aménagement duterritoire, visent la réalisation de projetsstructurants qui permettent de soutenirl’économie locale. Véritables accélérateursde projets, ils permettent la construction ou

la réhabilitation d’équipements structurelset sportifs, de systèmes d’assainissement, demaisons médicales ou encore de nouveauxlogements.En parallèle, les contrats de ruralité, signésavec les communes de moins de 1000habitants, continuent également leurprogression pour répondre aux besoins deproximité, en matière de commerces etde salles de convivialité.

Microtranchée pour enfouissement de la fibreoptique aux Pieux.

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Port de Cherbourg : un nouveau projet industriel est menépar la CCI et Louis Dreyfus armateurs

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La Manche. Budget 2009, investissement et solidarité - Hors série - Mars 2009.

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Les amateurs de salles obscures attendent ce momentavec impatience : l’inauguration du “Cinémoviking”, lefutur cinéma de Saint-Lô. Le mois prochain, c’est donc unmultiplexe flambant neuf qui va ouvrir ses portes sur lesbords de Vire. 9 salles, 1350 places, deux espaces dédiés àla restauration… Le futur cinéma de Saint-Lô, classé “Artet Essai”, aura de quoi séduire les jeunes et les moins jeunesqui avaient depuis longtemps déserté les salles de cinémade Saint-Lô. L’objectif est d’attirer 240 000 spectateurspar an. Cet équipement aura un impact qui dépasseralargement la communauté de communes de l’agglomé-ration saint-loise. Il concernera tout le pays saint-lois, voirele centre-Manche.

Sur les 6,5 millions d’euros que coûte ce projet, quibénéficie d’un partenariat public-privé, le Conseil générala contribué à hauteur de 728 000 euros, dans le cadred’un contrat de territoire signé en novembre 2007. Cet

investissement permet de répondre à une attente dela population, de revitaliser le centre-ville et de créer unedizaine d’emplois. Le nouveau cinéma va devenir un lieude vie à part entière à Saint-Lô.

Le chantier ducomplexe cinématographiquede Saint-Lô

Contrats de territoire

© CG50 - D. DAGUIER

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• GROUPE DES ÉLUS SOCIALISTES ET RÉPUBLICAINS2009 : Un budget “au fil de l’eau” ?Lors du débat budgétaire, le Président du Conseil général a tenté decaricaturer l’attitude des élus. Il y aurait ceux qui subiraient la crise,incarnés selon lui par la gauche, et ceux qui l’affronteraient, bienévidement incarnés par la droite départementale. Cette visiondévalorisante pour les élus qui représentent près de 40% des Manchois,n’est pas fondée.Nous estimons, au contraire, qu’il est indispensable de renforcerl’action du Département là où il est le seul à agir, là où sa place estessentielle. Nous mettons en garde, depuis de nombreuses années,sur l’éparpillement des actions.

La réalisation du budget 2009, tel qu’il est présenté ici, reste incertaine.Les droits de mutation, une recette importante, seront particulièrementimpactés par la crise de l’immobilier. Le maintien du budget d’investisse-ment se fait au prix d’un recours de plus en plus important à l’emprunt.Les dotations de l’état sont à peine revalorisées. Les ménages serontparticulièrement touchés par la hausse de la fiscalité, que ce soit par larevalorisation des bases, la réforme des abattements départementaux surla taxe d’habitation ou l’augmentation des taux. 6 millions d’euros derecettes liées à la fiscalité doivent être trouvées. Avec le mécanisme dubouclier fiscal, les contribuables les plus aisés ne seront pas appelés àl’effort de solidarité particulièrement nécessaire en cette période. Dans lemême temps, la majorité départementale réduit la participation au fondsde solidarité logement ou au fonds d’aide aux jeunes.Nous tenons à réaffirmer que dans ce temps de crise, l’urgence sociale etéconomique est à la défense du pouvoir d’achat des ménages.

Les élus du groupe Socialistes et Républicains :Pierre Bihet, Equeurdreville-Hainneville - Lucien Boëm, Saint-Jean-de-Daye - Paul Delaunay,Saint-James - Gérard Dieudonné, La Haye-Pesnel - Hervé Houel, Carentan - Jean-MichelHoullegatte, Cherbourg-Octeville nord ouest - Patrick Larivière, Pontorson - Christine Le Coz,Saint-Lô est - Michel Lerenard, Cherbourg-Octeville sud ouest - Michel Louiset,Cherbourg-Octeville sud est - Yves Néel, Valognes - Claude Périer, Coutances - DieudonnéRenaux, Barnevillle-Carteret - François Rousseau, Les Pieux - André Rouxel, Tourlaville.Contact : Martial Defoy - Tél. 02 33 05 97 92Courriel : [email protected]

• GROUPE DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALEUn budget volontariste et solidaireLe contexte international difficile que nous connaissons depuis 2008 avecla crise financière impacte en 2009 l’économie dans son ensemble.La stabilité et la régression d’un certain nombre de recettes se traduisentpour le Conseil général par des difficultés importantes à établir sonbudget. La mobilisation de tous a permis de peser avec force sur lesdépenses et de prioriser les investissements les plus productifs.Face à ces réalités, l’heure ne doit pas être au repli sur soi, mais àl’anticipation de sortie de crise. C’est dans cet esprit de responsabilité quevos élus ont fait le choix de la réactivité et de l’action.Cette volonté politique permet de présenter un budget 2009 qui setraduit par la maîtrise des dépenses de fonctionnement et uneaugmentation de l’investissement de 2,2 % (par rapport à 2008) poursoutenir l’activité et donc l’emploi.

Sur les six années à venir, ce sont plus de 650 millions d’euros qui serontmobilisés pour aider le bâtiment et les travaux publics ainsi que lescollectivités locales dans leurs projets. Mais l’année 2009 sera aussi l’année de la solidarité. La période que noustraversons impose une mobilisation forte sur le plan social. Elle se traduirapar la poursuite de l’adaptation de l’offre de services aux personnes âgées,aux personnes handicapées et aux familles.A l’image du plan de relance gouvernemental, le Conseil général de laManche a fait le choix d’exprimer sa volonté de garder confiance enl’avenir, de renforcer les solidarités et de préserver l’emploi.Les membres du groupe : J. Andro, Avranches - P. Bas, Saint-Pois - A. Bazire, Sourdeval -E. Beaufils, Saint-Malo-de-la-Lande - G. Beaufils, Tessy-sur-Vire - J. Bizet, Le Teilleul - J. Bouvet, Saint-Hilaire-du-Harcouët - R. Brécy, Montebourg - F. Brière, Saint-Lô Ouest - J. Chanoni, La Haye-du-Puits- G.Coulon, Saint-Sauveur-Lendelin - S. Deslandes, Mortain - L. Desloges, Isigny-le-Buat -H.J. Dewitte, Ducey - J.P. Enguerrand, Torigni-sur-Vire - H. Guesdon, Barenton - J.Y. Guillou, Villedieu-les-Poêles - C. Halbecq, Cerisy-la-Salle - P. Huguet, Juvigny-le-tertre - J.M. Julienne, Granville -M. Laurent, Beaumont-Hague - C. Lebacheley, Saint-Pierre-Eglise - M. Lefèvre, Sainte-Mère-Eglise -J.F. Le Grand, Lessay - J. Le Maux, Percy - H.Lenormand, Périers - J. Lepetit, Quettehou - G. Nicolle,Gavray - P. Pillet, Bricquebec - G. Quinquenel, Marigny - J.M. Remoué, Bréhal - P. Ripouteau,Saint-Sauveur-le-Vicomte - J. Thouvenot, Sartilly - B. Tréhet, Brécey .Contact : Brigitte Harel - Tél. 02 33 05 95 32Courriel : [email protected]

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Retrouvez les photos du chantier du complexe cinématographique de Saint-Lô sur le site internet manche.fr

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UNE AVENTUREHORS DU COMMUNLe 8 mars dernier, un Manchois s’est lancé dansune aventure extraordinaire :la traversée de l’Atlantique à la rame.En participant à la “Bouvet Rames Guyane 2009”,Rémy Alnet met la Manche à l’honneur.

Son numéro de bateau, Rémy Alnetl’avait réservé bien à l’avance :concurrent n°50, un drapeau nor-mand à la proue de son embarca-tion, cet Equeurdrevillais de 50 anscompte bien traverser l’Atlantiqueavec un petit morceau de Manche àbord. Il faut dire qu’il aura sûrementbesoin de réconfort durant satraversée prévue pour durer 45 joursentre Saint-Louis du Sénégal etCayenne, en Guyane.

Une aventure un peu folle dont cetingénieur chez AREVA rêve depuislongtemps : “Ça fait une quinzained’années que cette idée me trottedans la tête en voyant d’autresrameurs traverser l’Atlantique.J’ai démarré l’aviron de mer àCherbourg dans les années 80. Aufil des années, j’ai fait pas mal derégates locales et nationales et en1992, j’ai traversé la Manche entrePool et Cherbourg. Ça m’a donnédes envies de grands espaces,d’aventures nautiques.”

En 2007, il a donc décidé de passerà la vitesse supérieure. Depuis, ils’entraîne à la fois physiquement etmentalement, grâce à la sophrolo-gie, pour affronter la solitude quil’attend. “J’ai envie de vivre unmoment très fort à la fois sportif ethumain. Nous sommes 22 concur-rents à participer à la course, maischacun de nous est seul dans sonbateau.”

L’arrivée en Guyane est prévue finavril si tout se passe bien.

Retrouvez l’interview filmée deRémy ALNET sur la Web TV :

manche.fr•

Suivez l’aventure de Rémy ALNETsur le site Internet :

http://ao.cherbourg-aviron.fr

Hors série de la revue du Conseil général de la MancheMars 2009Directeur de la publication : Jean-François LE GRANDDirecteur de la rédaction : Michel CHOPINRédactrice en chef : Isabelle PARRYA collaboré à ce numéro : Lucile KERGUENOConception et réalisation : Imprimerie du Conseil général

Impression : IMAYE GRAPHICDépôt légal : Mars 2009Aveugles et malvoyantsCe magazine est disponible en braille et en cassette audio.Pour obtenir l’une des deux versions, téléphoner à l’association“Donne-moi tes yeux” au 01 47 05 40 [email protected]

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