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L’ACTIVITE BANCAIRE et COMPTE DE RESULTAT. Séquence 3. Le compte de résultat. Le rapport du groupe CAISSE d’ÉPARGNE p.110. LE COMPTE DE RESULTAT. 1 - Les comptes consolidés 2 - Le compte de résultat de l’activité bancaire : le PNB et le PGE. - PowerPoint PPT Presentation
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dit
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L’ACTIVITE BANCAIRE
et COMPTE DE RESULTAT
Séquence 3
2Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Le c
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ltat
Le rapport du groupe CAISSE d’ÉPARGNE p.110
3Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
LE COMPTE DE RESULTAT
> 1 - Les comptes consolidés
> 2 - Le compte de résultat de l’activité bancaire : le PNB et le PGE.
> 3 – Les Frais de gestion et coefficient.
> 4 – Le coût du risque.
> 5 – Résultats RCAI et RNC
Le c
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4Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
1 - LES COMPTES CONSOLIDES
Un groupe avec diverses marques
Le c
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5Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Organigramme du groupe
Un groupe avec diverses entités
juridiques
Le c
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6Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Définition de la consolidation
> LA CONSOLIDATION :
Présentation des comptes comme si le groupe Caisse d’Épargne
n’était qu’une seule et même entité juridique.
Pour une vision économique globale de l’ensemble du groupeL
e c
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7Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
La société « MERE »
> La « Société mère » détient des participations dans des sociétés qu ’elle contrôle.
Le c
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8Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
La société « MERE »
> Au BILAN :
> En PARTICIPATION FINANCIERE :
> Titres FILIALE A> Titres FILIALE B> Titres FILIALE C
> HOLDING = société mère « Pure »La société a pour seul but de détenir des participations sans aucune activité propre :> Produits : Dividendes et produits financiers> Charges : frais de fonctionnement très limités> Effectif : néant
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9Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Notion de groupe
> Chaque entité juridique doit > Présenter son Rapport annuel> Tenir son A.G.O.> Voter les résolutions
> Avantage du groupe> Mise en commun de moyens > Force financière de soutien> Direction commune
> Mais la consolidation doit supprimer toutes les opérations internes au groupe
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10Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
RAPPORT ANNUEL CNCE:TROIS PARTIES :
1. Document de référence pages 2 à 68
= présentation de l’activité :> Banque commerciale> Banque d’investissement> Banque solidaire
2. Rapport Financier Groupe Caisse d’Épargne p 69 à 155
= comptes consolidés du groupe avec gestion des risques
1. Rapport Financier C.N.C.E. pages 156 à 308
= comptes de la société « mère » ou comptes sociaux
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11Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Principe de la consolidation
> « consolider », c’est faire la SYNTHESE des comptes de toutes les
sociétés du groupe comme si c ’était une entité juridique unique.
> Comptablement : remplacer à l ’actif de la société mère,
le compte « TITRES DE PARTICIPATION » par des valeurs réelles
des biens et dettes des « filiales ».
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12Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Méthodes de consolidation
> Retraitements des opérations internes : > suppression des opérations commerciales > et financières entre sociétés de groupe.
> Trois Méthodes de consolidation : selon le type de contrôle effectué par la mère sur la filiale :> Intégration GLOBALE :
si contrôle total de la filiale
> Intégration PROPORTIONNELLE :Si contrôle partagé en partenariat organisé
> Mise en EQUIVALENCE :Simple réévaluation des titres de participation à l’actif
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13Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
IG Intégration Globale
IP Intégration proportionnelle MEE mise en équivalence
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14Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
consolidation
Lire dans le RAPPORT ANNUEL CNCE :
>méthodes de consolidation>Annexes et commentaires
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15Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
2 - LE COMPTE DE RESULTAT de l’activité bancaire = le PNB et le PGE
> Évolution de l ’activité pendant l ’exercice.
Le COMPTE DE RESULTATLe COMPTE DE RESULTAT
Les flux au cours de l ’exercice > produits> charges
pour dégager le résultat.
Selon une comptabilité COMMERCIALE
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16Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Une comptabilité COMMERCIALE
Le compte de résultat bancaire :
> N’est pas une comptabilité de TRESORERIE
> Mais une comptabilité COMMERCIALE =
rattachement à chaque exercice > des produits et > des charges avant leur règlement définitif
> Notamment pour les intérêts courus non échus
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17Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Une comptabilité COMMERCIALE
> Principe d ’indépendance des exercices :
« Le compte de résultat comprend l ’ensemble des charges et des produits qui lui reviennent économiquement »
CHARGES :> En Intérêts Courus : la part des intérêts dus mais
non échus
> En Facture Non Parvenues : la part des charges de l ’exercice non encore facturées
> En Charge Constatées d ’Avance : la part des charges facturées correspondant à l ’exercice suivant.
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18Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Une comptabilité COMMERCIALE
> Principe d ’indépendance des exercices :
PRODUITS :
> En Intérêts A recevoir : la part des intérêts dus mais non échus
> En Facture à Établir : la part des produits de l ’exercice non encore facturées
> En Produits A Recevoir : la part des produits de l ’exercice non encore reçus
> En Produits Constatés d ’Avance : la part des produits correspondant à l ’exercice suivant.
Au bilan, COMPTES DE REGULARISATION ACTIF et PASSIF
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19Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Comptes par activités économiques
Analyse du compte de résultat CNCE pour retrouver:> L’intermédiation bancaire> Les prestations de service> La gestion d’actifs L
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Dans le rapport Groupe CAISSE EPARGNE,Présentation par métiers
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20Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
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21Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Le COMPTE DE RESULTAT de l ’Intermédiation Bancaire
MARGE D ’INTERET :
+ Intérêts reçus pour l ’octroi de crédit.
- Intérêts versés pour collecte ou refinancement
+ Solde en bénéfice ou en perte des corrections de valeur
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22Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Le COMPTE DE RESULTAT de la Gestion d ’Actifs
PLUS ET MOINS VALUE sur gestion d ’actifs :
> Gains et pertes sur opérations financières
Règles comptables dérogatoires :
Ces actifs sont évalués au prix du marché à la date d ’arrêté des comptes :• Plus value latente inscrite en produits.• Moins value latente inscrite en charges.
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23Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Le COMPTE DE RESULTAT de la prestation
COMMISSIONS :
> Commissions : en produits> pour gestion moyens de paiements> de gestion d ’actifs pour compte d ’autrui> d ’ingénierie et de conseil> pour vente de produits et services (assurances,…)
> Charges :Les Frais sur commissions doivent être affectée
spécifiquement en comptabilité analytique
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24Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
= le PRODUIT NET BANCAIRE = (P.N.B.)
le PRODUIT NET BANCAIRE = le PRODUIT NET BANCAIRE = P.N.B. =P.N.B. =
> INTERMEDIATIONINTERMEDIATION+ Marge d’intérêt - Intérêts sur créances douteuses
> PRESTATIONSPRESTATIONS+ Commissions
> GESTION ACTIFSGESTION ACTIFS+ Plus / moins values de marché
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24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
= le PRODUIT NET BANCAIRE = (P.N.B.)
> Le P.N.B. représente la MARGE dégagée par la banque sur l ’ensemble de ses activités bancaires
> Ce n’est pas un Chiffre d ’Affaires ou un volume d ’activité.
> Prise en compte des créances douteuses
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26Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
le P.G.E. : Produit GLOBAL d ’Exploitation
Produit Net Bancaire = P.N.B.
Marge d ’intérêt + Commissions + Plus ou moins value Actifs
Produit Global Exploitation = P.G.E.
Autres Produits
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24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Produit GLOBAL d ’Exploitation (P.G.E.)
PRODUIT NET BANCAIRE (P.N.B.)
+ autres produits et charges d ’Exploitation+ résultat sur immobilisations financières
= Produit GLOBAL d ’Exploitation P.G.E
notes :> Marge sur toutes les activités MEME NON BANCAIRES
> Y compris sur Immobilisations financières
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28Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
3 - les FRAIS DE GESTION
> FRAIS de GESTION =FRAIS de GESTION =
> FRAIS DE PERSONNEL :Poste très important pour une activité de prestation
> Impôt et taxes,> SERVICES EXTERIEURS :
> Frais de fonctionnement, honoraires, publicité, frais de déplacements,…
> Dotation aux amortissements immobilisations> Incorporelles> Corporelles
> Dotation aux provisions
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29Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Frais de gestion CNCE
Le rapport du groupe CAISSE d’ÉPARGNE p.149
Auxquelles il faut ajouter les• DOTATIONS AMORTISSEMENTS • Dotations aux PROVISIONS
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30Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
> COEFFICIENT D ’EXPLOITATION bancaire
Coef. Expl. = FRAIS DE GESTION. Produit Net Bancaire
Ce coefficient caractérise l ’importance des frais de gestion dans la marge brute
indicateur de productivité
Le COEFFICIENT D’EXPLOITATION
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31Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Rapport CNCE
Le COEFFICIENT D’EXPLOITATION²
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32Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Résultat Brut Exploitation
Produit GLOBAL d ’Exploitation (P.G.E.)
- Charges générales exploitation ou « FRAIS de
GESTION »
= Résultat Brut Exploitation (R.B.E.)
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33Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Résultat Brut Exploitation
Produit Net Bancaire = PNB
Produit Global Exploitation = P.G.E.
Autres Produits
FRAIS DE GESTION . Frais de +Impôts +Services +Amort.PERSONNEL taxes Extérieurs
R.B.E.
Résultat Brut Exploitation
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34Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
= Résultat Brut Exploitation = (R.B.E.)
Marge dégagée sur l’ensemble des activités courantes après prise en compte des frais de structure
= résultat de l ’activité « opérationnelle »
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R.B.E. : interprétation
35Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Rapport CNCE
Total FRAIS DE GESTION = 6 510
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36Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Résultat courant avant impôts :
Produit Net Bancaire = PNB
Produit Global Exploitation = PGE
Autres Produits
FRAIS DE GESTION Frais de + Impôts + Services + Amort.PERSONNEL taxes Extérieurs
R.B.E.
Résultat Brut Exploitation
R.C.A.I.
Résultat Courant
Avant Impôts
A
+/- Dotations ou reprises de provision sur Créances douteuses, risques pays, engagements hors bilan douteux+ Intérêts sur créances douteuses (retraitement).+/- Dotations ou reprises de provisions pour risques et charges
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37Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
= Résultat Brut Exploitation = (R.B.E.)
+/- Dotations ou reprises de provision sur Créances douteuses, risques pays, engagements hors bilan douteux
+ Intérêts sur créances douteuses (retraitement).+/- Dotations ou reprises de provisions pour risques et charges
= Résultat Courant Avant Impôt = (R.C.A.I.)
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24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
4 – Le coût du risque
> 4.1 – Risque de contrepartie
> 4.2 – Coût du risque : rapport CNCE
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39Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
4.1 - Risque d ’INTERMEDIATION
Risquede taux
Risque de contrepartie
Risque de liquidité
Collecte des dépôts
Octroi de crédits
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40Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Le risque de CREDIT ou de contrepartie
Risque de défaillance d ’une contrepartie sur laquelle est détenue une créance
> mais aussi risque de défaillance pour un engagement hors bilan
assimilable à une créance.
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41Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Le risque de contrepartie
= risque de ne pas être remboursé à l ’échéance du crédit. Responsabilité essentielle
du métier de banquier.
= Perte du capital prêté difficile à compenser par des intérêts L
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42Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Le RISQUE PAYS
Risque de contrepartie
> Indépendant de la situation de l ’emprunteur étranger.
> Lié à la situation de l ’État du pays de l ’emprunteur> risque économique et monétaire du pays> risque politique ou « souverain ».
Le c
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43Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
4.2 - Le coût du risque : rapport CNCE
Le c
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Le rapport du groupe CAISSE d’ÉPARGNE p.150
44Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Le coût du risque
Le rapport du groupe CAISSE d’ÉPARGNE p.84
Pour l’activité BANQUE COMMERCIALE
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45Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
5 – Résultats RCAI et RNC
Le c
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46Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
RESULTAT NET COMPTABLE
Produit Net Bancaire = PNB
Produit Global Exploitation = PGE
Autres Produits
FRAIS DE GESTIONR.B.E.Résultat Brut Exploitation
R.C.A.I.Résultat Courant Avant Impôts
A
Résultat Net Comptable
R.N.C. B
+/- Produits et charges exceptionnelles.+/- Dotations ou reprises au Fonds pour risques Bancaires Généraux.- Impôt sur les bénéfices
Le c
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47Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Du RCAI au R.N.C.
= Résultat Courant Avant Impôt (R.C.A.I.)
+/- Produits et charges exceptionnelles.+/- Dotations ou reprises au Fonds pour risques Bancaires Généraux.
- Impôt sur les bénéfices
= Résultat Net
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48Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Du PNB au RNC
Produit Net Bancaire = PNB
Marge d ’intérêt + Commissions + Plus value Actifs
Produit Global Exploitation = PGE
Autres Produits
FRAIS DE GESTION Frais de + Impôts + Services + Amort.PERSONNEL taxes Extérieurs
R.B.E.
Résultat Brut Exploitation
R.C.A.I.
Résultat Courant Avant Impôts
A
Résultat Net Comptable
R.N.C. B
+/- Dotations ou reprises de provision sur Créances douteuses, risques pays, engagements hors bilan douteux+ Intérêts sur créances douteuses (retraitement).+/- Dotations ou reprises de provisions pour risques et charges
+/- Produits et charges exceptionnelles.+/- Dotations ou reprises au Fonds pour risques Bancaires Généraux.- Impôt sur les bénéfices
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49Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Soldes Intermédiaires de Gestion : SYNTHESE
> + Marge d’intérêt> + Plus ou moins values de marché> + Commissions> - Intérêts sur créances douteuses
> = le PRODUIT NET BANCAIRE = (P.N.B.)> + autres produits et charges d ’Exploitation> + résultat sur immobilisations financières
> = Produit GLOBAL d ’Exploitation(P.G.E.)> - Charges générales exploitation (Personnel, Administration)
> - Dotation aux amortissements et provisions sur immobilisations
> = Résultat Brut Exploitation = (R.B.E.)Le c
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50Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Soldes Intermédiaires de Gestion : SYNTHESE
= Résultat Brut Exploitation = (R.B.E.)> +/- Dotations ou reprises de provision sur Créances douteuses, risques pays, engagements hors bilan douteux
> + Intérêts sur créances douteuses (retraitement).> +/- Dotations ou reprises de provisions pour risques et charges
= Résultat Courant Avant Impôt (R.C.A.I.)> +/- Produits et charges exceptionnelles.> +/- Dotations ou reprises au Fonds pour risques Bancaires Généraux.
> - Impôt sur les bénéfices= Résultat Net
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Au
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LE PATRIMOINE DE LA BANQUE = BILAN
Séquence 4
État du patrimoine à la clôture de l ’exercice.
52Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Le BILAN de la banque
> Le BILANLe BILAN
> A un instant donné, inventaire de la situation patrimoniale :
> à l ’ACTIF : avoirs et créances.> Au PASSIF : dettes et fonds propres.
> Origine des RESSOURCES mis à sa disposition et de leur EMPLOIS
Le b
ilan
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53Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE a
54Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
> 1 – LE BILAN : évaluation et grandes masses
> 2 – Bilan et analyse des risques
> 3 - Les comptes d’ACTIF
> 4 – Les comptes de PASSIFLe b
ilan
de la b
an
qu
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55Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
1 - Le BILAN – évaluation et grandes masses
> 1.1 – Bilan par activités
> 1.2 - Bilan par GRANDES MASSES
> 1.3 – Définitions et règles d’évaluation
> 1.4 – Principes comptables
Le b
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56Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Analyse du bilan CNCE pour retrouver:
> L’intermédiation bancaire> Les prestations de service> La gestion d’actifs
Le b
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57Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
1.1. Bilan par activités bancaires
> L’intermédiation bancaire
> Les prestations de service
> La gestion d’actifs
Le b
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de la b
an
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Dans le rapport Groupe CAISSE EPARGNE,Présentation par métiers
58Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Le BILAN de l ’INTERMEDIATION Bancaire
OCTROI DECREDITS
Créances sur la Clientèle
Actif Passif
RESSOURCES
Collecte des Dépôts
Refinancement Interbancaire
Analyse :• transformation :
- comparatif Actif/ Passif des échéances- comparatif des TAUX Actif / Passif
• crédits : risques de contrepartie encourus
59Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Le BILAN de l ’Intermédiation Bancaire
MARGE D ’INTERET :
ACTIF
> FONDS PRETES = octroi de crédit :> Au client> Interbancaire
PASSIF
> FONDS COLLECTES > Collecte clients> Refinancement interbancaire
Le b
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de la b
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60Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Le BILAN de la GESTION D ’ACTIF
PLACEMENTS
Portefeuille de
titres
Actif Passif
RESSOURCES
Analyse :• placements : risques de marché encourus• engagements : risques latents (Hors bilan)
Le b
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de la b
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61Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Le BILAN de la Gestion d ’Actifs
Gestion d’ACTIFS :
ACTIF
> Portefeuille de placement
PASSIF
Le b
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de la b
an
qu
e
a
62Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Le BILAN de la PRESTATION
IMMOBILI-SATIONS
• équipements•systèmes
informatiques
Actif Passif
Analyse :• immobilisations : les moyens matériels du service• l ’incorporel : savoir-faire, compétences des équipes n ’apparaît pas au bilan (sauf si acquis).
Le b
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de la b
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63Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Le BILAN et la prestation
COMMISSIONS :
ACTIF> Immobilisations :
> Moyens de « production » des services> Locaux et aménagements> Matériel informatiques, automates,…
PASSIF
> Emprunts équipements :
Le b
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de la b
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64Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
1.1. - Le BILAN par GRANDES MASSES
Opérations deTRESORERIE et
INTERBANCAIRES
Actif Passif
Opérations deTRESORERIE et
INTERBANCAIRESClasse 1
Opérations avecla CLIENTELE
Opérations surTITRES et divers
IMMOBILISA-TIONS
Classe 2
Classe 3
Classe 4
Opérations avecla CLIENTELE
Opérations surTITRES et divers
PROVISIONSFONDS PROPRES
Classe 1
Classe 2
Classe 3
Classe 5
Le b
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de la b
an
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65Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Le BILAN : structure
Opérations deTRESORERIE et
INTERBANCAIRES
Actif Passif
Opérations deTRESORERIE et
INTERBANCAIRES
Opérations avecla CLIENTELE
Opérations surTITRES et divers
IMMOBILISA-TIONS
Opérations avecla CLIENTELE
Opérations surTITRES et divers
PROVISIONSFONDS PROPRES
DIS
PO
NIB
ILIT
E
EX
IGIB
ILIT
E
Disponibilité Exigibilité
Le b
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de la b
an
qu
e
66Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
Le BILAN : structure
PRESENTATION :
> ACTIF :> De la Trésorerie (caisse) aux Immobilisations critère de disponibilité
> PASSIF :> Du Découvert aux Fonds Propres (capital) critère d ’exigibilité
remarque : structure inverse aux entreprises
Le b
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de la b
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67Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
> titres de TRANSACTION :
Acquis (ou vendus) avec dés l ’origine l ’intention de les revendre (ou de les racheter) à brève échéance, c.a.d. dans un délai de 6 mois.
> Négociables sur un marché liquide avec des prix de marché accessibles aux tiers.
> A revenu fixe ou variable.
Après six mois de détention = reclassement.
1.2 - Le BILAN Définitions
Le b
ilan
de la b
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qu
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68Yves ESTRADE
24/10/05MANAGEMENT DES RISQUES ET POLITIQUE FINANCIERE
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> titres de PLACEMENT :
Acquis avec dés l ’origine l ’intention de les détenir au moins 6 mois.
> titres d ’INVESTISSEMENT :
Titres à revenu fixe, dont le prix de remboursement est fixe, acquis avec dés l ’origine, une intention de détention durable.
Le BILAN Définitions
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> principe d ’utilisation du coût historique :
« A leur date d ’entrée dans le patrimoine, sont enregistrés :
> Les biens acquis à leur coût d ’acquisition.> Les biens produits à leur coût de production »
Cette convention entraîne une sous évaluation de certains actifs en l ’absence de réévaluation :
> Immobilier de standing totalement amorti évalué à 0.> Fonds commercial, incorporel non évalué.
Règles d ’évaluation.
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Règles d ’évaluation. Les principes
> Principe de prudence :
« Les comptes annuels doivent respecter le principe de prudence »
Cette convention entraîne une asymétrie :> comptabilisation de toute dépréciation ou risque par
dotation aux provisions ou amortissements.> Non comptabilisation de plus values latentes même
certaines. Pas de réévaluation des actifs.
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> 1 - Portefeuille de transaction :
Ces actifs sont évalués au prix du marché à la date d ’arrêté des comptes :
> plus value latente inscrite en produits.> Moins value latente inscrite en charges.
= abandon du coût d ’acquisition et des provisions
Règles d ’évaluation. DEROGATIONS BANCAIRES
D ’importantes incidences pour suivre la gestion d ’actifs
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> 2 - Actifs durablement détenus :
Ces actifs sont maintenus à leur Coût d ’acquisition à la date d ’arrêté des comptes
> Moins value latente non provisionnée. > plus value latente non extériorisée.
= abandon des provisions
Règles d ’évaluation. DEROGATIONS BANCAIRES
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1.3 - Principes comptables généraux.
> Principe de continuité de l ’exploitation :
« On suppose une continuité normale de l ’exploitation »
> pas de valeur liquidative pour les actifs> pas de provision de cessation d ’activité
> Principe de permanence des méthodes :
« On ne peut modifier les méthodes d ’évaluation ou de présentation d ’un exercice à l ’autre »
> Éviter la tentation d ’adapter à chaque exercice.> Si changement = Information dans l ’annexe
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Principes comptables généraux.
> Principe de non compensation :
« On ne peut faire une compensation entre > des éléments d ’actif et de passif de même nature mais
correspondant en des engagements différents.> Des charges et des produits. Sans incidence sur le
résultat mais nuit à la qualité de l ’information »
Exemple : Dans le compte fournisseur, on ne peut compenser les factures dues à certains fournisseurs par des acomptes versés à d ’autres fournisseurs.
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2 – Bilan et analyse des risques
> 2.1 – Le risque de LIQUIDITE
> 2.2 – Le risque de TRANSFORMATION
> 2.3 - Le risque de TAUX d ’INTERET
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2.1 - Le risque de LIQUIDITÉ
> Risque de RETRAIT des DEPOTS :
> Besoin de fonds pour les déposants> Perte de confiance des déposants.> Nouvelles opportunités de placement.
> Risque de collecte
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2.2. - Risque de transformation
> Risque de Transformation de dépôts court terme en financement Moyen long terme.
> Analyse > au BILAN des échéances des actifs et des passifs.
> Au HORS BILAN : des engagementsLe b
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Synthèse : le risque de liquidité
= Risque pour la banque d ’être dans l ’incapacité de rembourser
ses dettes à court terme, parce que les actifs qu ’elle détient
sont à plus long terme
> Gestion de l ’asymétrie entre l ’ACTIFet le PASSIF de la banque.L
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2.3 - Le risque de TAUX d ’INTERET
> Marge d ’intérêt :> intérêts perçus sur les prêts > intérêts versés pour le coût de la ressource
> Les Taux peuvent être fixes ou variables.
> Les variations du coût de la ressource sont-elles transférables sur les crédits accordés ?L
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- Risques de MARCHE
Risque de marché
• prix des actifs• taux de change
Prix d ’ ACQUISITION
Prix de CESSION
Gain ou pertelatent
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Le risque de marché
Risque lié à l ’instabilité des marchés financiers
> Le risque de TAUX D ’INTERET :> Les emplois et les ressources n’ont pas la même sensibilité aux variations de taux du marché.
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Risque de taux
> Le risque de TAUX DE CHANGE :
> La variation du cours des devises étrangères a une incidence sur les positions de changes
> Le risque de marché sur le PRIX DES ACTIFS :
> Variation de la valeur des portefeuilles
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3 - Les comptes d ’ACTIF
> Opération de trésorerie et interbancaire
> opération avec la clientèle
> Opérations sur titres
> Immobilisations
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L ’ACTIF : détail des postes
Opérations deTRESORERIE et
INTERBANCAIRESClasse 1
Opérations avecla CLIENTELE
Opérations surTITRES et divers
IMMOBILISA-TIONS
Classe 2
Classe 3
Classe 4
poste 1 : Caisses, banques centralesposte 3 : Créances Ets de crédit
poste 4 : Créances sur clientèleposte 5 : Affacturage
poste 2 : Effets publics poste 6 : Obligation à revenu fixeposte 7 : Actions à revenus variablesposte 8 : Promotion immobilière
poste 9, 10 : Participations poste 11,12 : Crédit bail et Locationposte 13 : Immob. Incorporelles poste 14 : Immobilisation Corporelle
Actif Actif détail des postes
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Les comptes d ’ACTIF Opération de trésorerie interbancaire
> poste 1 : Caisses, banques centrales
> Caisse en billets et devises> Avoirs sur la banque centrale disponibles < 24 heures
> poste 3 : Créances Établissements de crédit
> Créances au titre d ’opérations bancaires.
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Les comptes d ’ACTIF opération avec la clientèle
> poste 4 : Créances sur clientèleensemble des créances détenues sur les agents économiques > autres que les établissements de crédit> à l ’exception de celles matérialisées par un titre
> poste 5 : Affacturage (Ets Spécialisés)> Le factor (Ets de crédit) gère les créances d ’une
entreprise > suivi des échéances et du règlement > avance de fonds (option)> assurance crédit (option)
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Les comptes d ’ACTIF Opérations sur titres
> poste 2 : Effets publics et valeurs assimilées> Bons du Trésor
> poste 6 : Obligation et titres à REVENU FIXE
> poste 7 : Actions titres à REVENU VARIABLE
> poste 8 : Promotion immobilière (Ets Spécialisés)> Achat d ’immeubles ou de terrains pour aménagement et
construction avant commercialisation.
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Les comptes d ’ACTIF Immobilisations - PARTICIPATIONS
> poste 9 : Participations et activités de portefeuille> Part du capital d’un entreprise pour créer des liens
durables> Titres immobilisés de l ’activité portefeuille TIAP :
> ce ne sont pas des titres de participation car % faible.> = titres à revenus variables à détention longue car de rendement faible mais à fort potentiel de plus value à terme
> poste 10 : participation dans les sociétés liées> idem que 9 avec un contrôle de l ’entreprise.> Consolidation en intégration globale
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Les comptes d ’ACTIF Immobilisations pour Crédit bail ou location
> poste 11 : Crédit bail et Location avec Option d ’Achat> Biens immobiliers ou mobiliers possédés pour une
opération de crédit bail ou Location irrévocable avec option
d ’achatle locataire peut acquérir le bien au terme du
contrat
> poste 12 : Location simple> Biens immobiliers ou mobiliers possédés pour une
opération de location simple (pas d ’option d ’achat par le locataire)
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Les comptes d ’ACTIF Immobilisations BIENS INCORPORELS ou CORPORELS
> poste 13 : Immobilisations Incorporelles > Fonds commercial (si racheté)> Frais d ’établissement et frais de recherche
> poste 14 : Immobilisations Corporelles> terrains, agencements, constructions> installations techniques, matériels et outillages, etc.
Ces actifs feront l ’objet d ’un amortissement = dépréciation sur leur durée de vie
(sauf fonds commercial et terrains).
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3 - Les comptes de PASSIF
> Opération de trésorerie et interbancaire
> opération avec la clientèle
> Opérations sur titres
> FONDS PROPRES
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Passif
Opérations deTRESORERIE et
INTERBANCAIRES
Opérations avecla CLIENTELE
Opérations surTITRES et divers
Provisions
FONDS PROPRES
Classe 1
Classe 2
Classe 3
Classe 5
poste 7, 8 : Provisions Risques Regl.poste 9,10 : Subventions, dépôts poste 11 : Fonds Risques Bancaires G poste 12 : Dettes subordonnéesposte 13 à 17 : Capital, réserves,…poste 18 : Résultat de l ’exercice
PASSIF : détail des postes
poste 1 : Banques centrales,CCPposte 2 : Dettes Ets de crédit
poste 3 : Comptes Clientèleposte 4 : Dettes représentées Titres
poste 5 : Dettes représentées Titres
Passif : détail des postes
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Les comptes de PASSIF Opération de trésorerie et interbancaire
> poste 1 : Banques centrales, CCP
> Dettes exigibles sur la banques centrales disponibles < 24 heures
> poste 2 : Dettes Établissements de crédit
> Dettes au titre d ’opérations bancaires.
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Les comptes de PASSIF opération avec la clientèle
> poste 3 : Comptes créditeurs de la Clientèleensemble des dettes envers les agents économiques > autres que les établissements de crédit> à l ’exception de celles matérialisées par un titre
> poste 4 : Dettes représentées par un Titre
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Les comptes de PASSIF FONDS PROPRES - Subventions et provisions
> poste 7 : Provisions pour Risques et charges> Provisions pour des évènements survenus ou en cours
entraînant probablement des charges.
> poste 8 : Provisions Réglementées> provisions liées à l ’attribution d ’un avantage
fiscal
> poste 9 : Subventions d ’investissements
> Les subventions octroyées sont inscrites en produit au même rythme que l ’amortissement de l ’investissement réalisé grâce à elles. Part non encore réintégrées.L
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Les comptes de PASSIF FONDS PROPRES
> poste 11 : F.R.B.G.Fonds Risques Bancaires Généraux
> Ni provisions (pas de couverture d ’un risque déterminé)
> ni réserves (pas une affectation du résultat en AGO)> ce sont les « montants que les dirigeants
responsables décident d ’affecter aux risques inhérents aux opérations bancaire »
> poste 12 : Dettes subordonnées> Dettes à terme ou à durée indéterminée dont le
remboursement en cas de liquidation n ’est possible qu ’après désintéressement des autres créanciers.
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Les comptes de PASSIF FONDS PROPRES
> poste 13 : Capital souscrit > Capital social
> poste 14 : Prime d ’émission> Primes liées à des opérations d ’augmentation de
capital (mais aussi fusion, apports, conversion d ’obligations convertibles…).
> poste 15 : Réserves> Part des bénéfices non distribuées en A.G.O. au
cours des exercices précédents
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Les comptes de PASSIF FONDS PROPRES
> poste 16 : Écart de réévaluation> Plus values constatées si réévaluation (très rare)
> poste 17 : Report à nouveau> Si débiteur : affectation de pertes constatées
(A.G.O.)> Si créditeur : affectation temporaire avant
prochaine distribution (souvent un solde)
> poste 18 : Résultat de l ’exercice> Résultat de l ’exercice avant affectation par
l ’A.G.O.
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