L’attestationdecessiondesdroitsd’auteursauconcoursdephotographies

danslecadredelaFêtedelascience2016

Téléchargezl’attestationdecessiondesdroitsd’auteurset larenvoyer, impérativementpar courrier postal, dûment renseignée, signée et datée, à l’adresse ci-contre : OSUC,Service communication, Campus Géosciences, 1A rue de la Férollerie, 45071 Orléanscedex2Je souhaite participer au concours de photographies organisé par l’OSUC, en partenariat avecl’associationTribu-Terre,leStudentChapterOrléansUniversityetlaGalerieduLion.

J’atteste(PrénometNom):

avoir pris connaissance du règlement du concours et en accepter les modalités, et plusparticulièrement:Article7

Les participants garantissent qu’ils sont titulaires des droits d’auteur des photographiesdéposéesetautorisentl’OSUC(incluantsescomposantes)àlesutiliserlibrementàdesfinsnoncommercialespouruneduréeillimitée(documentsd’information,promotion,affiches,valorisation,diffusioninternet,objetspromotionnels...)danslecadreprioritairementdesesactionsmenéesenfaveurdelarechercheetdel’enseignementsupérieur.Parailleurs,chaquecandidatdevras’assurerdel’abandondudroitàl’imagedespersonnes(contre décharge) ainsi que des propriétaires des objets, biens mobiliers et immobiliersfigurantsursaphotographie.Encasdecontestationdelapartd’untiers,laresponsabilitédel’OSUCnesauraitêtreengagée.Laphotographienepourraenaucuncasporteratteinteauxbonnesmœursetàl’intégritédes personnes physiques ou morales. Elle sera classée hors concours si son contenu(illustrationsoucommentaire)estcontraireauxloisenvigueur.Sontproscritstantlevisuelque les commentaires et les contenus à caractère diffamatoire, injurieux, raciste ouxénophobe,etpornographique…nid’allusionsàtoutereligionquellequ’ellesoit.Lesdroitsd’exploitationdesphotographies, lauréatesdu concours, comprenant lesdroitsde reproduction, de représentation et de diffusion (auprès des établissementsd’enseignement supérieur, CROUS, lycées, collectivités territoriales, organismesinstitutionnelsetassociatifs,médias,etc.),sontcédés,àtitregratuit,àl’OSUCàdestinationdes sites Internet de l’OSUC et de ses composantes ainsi que pour tout support d’édition(journal, brochure...). Les photographies ne pourront servir qu’à réaliser des documentsutilisésàdesfinsnoncommercialesetuniquementdansunbutd’information.Mentionserafaitedunomduréalisateurdelaphotographieetdesonétablissementd’études/d’origine(pourlespersonnels).

Faità Le

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