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Le 7e programme cadre de recherche dans l’environnement européen

Le 7e programme cadre de recherche dans lenvironnement européen

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Le 7e programme cadre de recherche dans l’environnement

européen

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Financement européen:les lignes directrices (1)

• Budget global de l ’UE : 141.000 M€ pour 2010(pour 2007-2013 : +/- 1.000.000 M€)

• • L ’union européenne en tant que partenaire

global– But: la protection des citoyens européens, la stabilité

et la prospérité des pays au delà des frontières européennes

– Programmes reliés à l ’assistance extérieure– Budget: 49.463 M€ (2007-2013)

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Financement européen:les lignes directrices (2)

• Cohésion pour la croissance et l ’emploi– But: diminuer les disparités socio-économiques entre

les Régions européennes– Convergence, à destination des États-Membres les

moins développés (ciblée sur … innovation…)– Compétitivité régionale et emploi, à destination des

Régions autres que celles concernées par « Compétitivité » (ciblée sur … innovation…)

– Coopération territoriale européenne, INTERREG, coopération transfrontalière, transnationale, transrégionale (ciblée sur … recherche, technologie de l ’information, environnement, …)

Budget: 308.041 M€ (2007-2013)

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Financement européen:les lignes directrices (3)

• Compétitivité pour la croissance et l ’emploi (économie de la connaissance, base du développement économique durable et de l ’emploi)– FP7: 7e programme cadre de recherche et de

développement technologique, 50.521 M€ (2007-2013)– CIP: programme cadre pour la compétitivité et l ’innovation

• EIP entrepreneurship and innovation programme 2.173 M€– but: faciliter l ’accès au financement pour les PME, start-up

• ITC PSP : information and communication technologies policy support programme 730 M€

• IEE : Intelligent Energy Europe : efficience énergétique, développement des sources d ’énergie renouvelable et des technologies afférentes. Budget : 730 M€ (2007-2013)

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Financement européen:les lignes directrices (4 et 5)

• Préservation et gestion des ressources naturelles– CAP: politique agricole commune– LIFE+ : politique et législation environnementale– CFP: politique commune de la pêchebudget : 371.344 M€ (2007-2013)

• Citoyens, liberté, sécurité et justiceBudget: 10.770 M€ (2007-2013)

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Réalisation de composants organiques optiquement actifs et texturation des couches externes

• Objectifs: rendements proches du Si amorphe, faible coût et facilement industrialisable

– Soutien financier public RW: ~1,87 M€– Soutien FEDER: ~1,25 M€

• Partenaires : Materia Nova, ULB, UMH

• Portefeuille de projets « Revêtements fonctionnels » dont un projet photovoltaïque Cofinancement FEDER (Fonds Européen de Développement Régional) et RW, de type CONVERGENCE

– Axe prioritaire 2 : Développement du capital humain, des connaissances, des savoir-faire et de la recherche

– Mesure 2.02 : Valorisation du potentiel des centres de recherche

• Période: ~6 ans

Exemple de projet « cohésion pour la croissance et l ’emploi »

Convergence SMARTFILM

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7e programme cadre de recherche et de développement

technologique• Objectif : renforcer la base scientifique et technologique

de la communauté industrielle, en assurant un haut niveau de compétitivité au niveau international en vue de créer des synergies dans la recherche européenne

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7e programme cadre de recherche et de développement

technologique• 4 catégories (budgets 2007-2013)

– Coopération: collaboration transnationale de recherche 32.413 M€– Ideas : activités de recherche exploratoire menées à l ’initiative des

chercheurs eux-mêmes, (Conseil européen de la recherche) 7.460 M€

– People : formation, mobilité et soutien à la carrière des chercheurs (Marie Curie) Budget : 4.728 M€

– Capacities : améliorer les capacités de recherche et d'innovation en Europe et d'assurer leur utilisation optimaleBudget : 4.217 M€

• EURATOM : 2.751 M€ fusion et fission nucléaire• JRC Joint Research Centre : support tehn. et scient. à la politique de la

Commission européenne, 1.751 M€

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FP7 « cooperation »• Thèmes de recherche:

– Santé– Alimentation, agriculture et pêche,et biotechnologie– Technologies de l’information et de la communication

– Nanosciences, nanotechnologies, matériaux et nouvelles technologies de production

– Énergie budget: 2.350 M€ (2007-2013)

– Environnement (changements climatiques inclus)

– Transports (aéronautique comprise)

– Sciences socio-économiques et humaines

– Espace et Sécurité

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Exemple de projet « compétitivité pour la croissance et l ’emploi » FP7 Alimentation, agriculture et pêche,et biotechnologie

Knowledge based Bio-Economy SUNBIOPATH• KBBE-2009-3-2-02 Sustainable use of seas and oceans - Biomass from micro-

and macro-algae for industrial applications• Date de commencement du projet: 2010-01-01, Durée: 36 mois• Coût du projet: 4.37 million euro• Type de contrat: Small or medium-scale focused research project• Date d'achèvement: 2012-12-31• Financement du projet: 3 million euro• Participants :

– KARLSRUHER INSTITUT FÜR TECHNOLOGIE GERMANY– WESTFAELISCHE WILHELMS-UNIVERSITAET MUENSTER GERMANY– UNIVERSITAET BIELEFELD GERMANY– UNIVERSITE DE GENEVE SWITZERLAND– UNIVERSITY COLLEGE LONDON UNITED

KINGDOM– WAGENINGEN UNIVERSITEIT NETHERLANDS– WEIZMANN INSTITUTE OF SCIENCE ISRAEL– CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE FRANCE– UNIVERSITA DEGLI STUDI DI VERONA ITALY

• Coordinateur : REMACLE, Claire (Professeur) UNIVERSITE DE LIEGE BELGIUM

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• ENERGY.2009.3.2.1 Algal and other suitable non-food aquatic biomass feedstock for 2nd generation biofuel production

• Date de commencement du projet: 2010-01-01 Durée: 18 mois Date d'achèvement: 2011-06-30

• Coût du projet: 869 001.00 euro

• Type de contrat: Energy.2009.3.2.1 AlgCoordination (or networking) actions

• Financement du projet: 747 152.00 euro

• Participants :– NATIONAL UNIVERSITY OF IRELAND, GALWAY IRELAND– GLYCTEC GMBH GERMANY– DIESTER INDUSTRIE FRANCE– MARTINELLI LAURA ITALY– ROQUETTE FRERES SA FRANCE– MIKROBIOLOGICKY USTAV - AVCR, V.V.I. CZECH REPUBLIC– BEN-GURION UNIVERSITY OF THE NEGEV ISRAEL– UNIVERSITA DEGLI STUDI DI FIRENZE ITALY– WAGENINGEN UNIVERSITEIT NETHERLANDS– UNIVERSITEIT GENT BELGIUM– UNIVERSIDAD DE ALMERIA SPAIN– IMPERIAL COLLEGE OF SCIENCE, TECHNOLOGY AND MEDICINE UNITED KINGDOM– NECTON - COMPANHIA PORTUGUESA DE CULTURAS MARINHAS SA Portugal

• Coordinateur GAROFALO, Raffaello (Dr) EUROPEAN BIODIESEL BOARD BELGIUM

AQUAFUELSFP7 énergie

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FP7 « cooperation » « énergie » Recherche collaborative

• Programme de travail 2010– Appel ouvert : FP7-ENERGY-2010-2

• publication: 30/07/2009• deadline : 04/03/2010• budget indicatif : 126,4 M€ (budget 2010)• projets de « démonstration », DG ENERGY• http://cordis.europa.eu/fp7/dc/index.cfm?

fuseaction=UserSite.FP7DetailsCallPage&call_id=264#infopack

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FP7 « cooperation » « énergie »Recherche collabortive

– Appel « en cours » FP7-ENERGY-2010-1

• Publication : 23/07/2009• deadlines : 15/10/2009 (1er stage)

11/03/2010 (2d stage)• budget indicatif : 54 M€ (budget 2010)• projets de « recherche » DG RESEARCH• http://cordis.europa.eu/fp7/dc/index.cfm?

fuseaction=UserSite.FP7DetailsCallPage&call_id=227

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FP7 « cooperation » « énergie »Recherche collaborative

• Programme de travail 2011

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FP7 « cooperation » « énergie » Coordination entre les

programmes de recherche nationaux

• Mécanisme ERA-NET– développer et renforcer la coordination des

programmes de recherche nationaux et régionaux• actions ERA-NET : support financier aux acteurs mettant

en œuvre des programmes– pour développer des activités conjointes ou pour le support

mutuel d ’appels conjoints de propositions de projets transnationaux, p.e., DGO6:

» ERA-STAR Regions : technologies et applications spatiales

» CORNET recherche collective au profit des PME européennes

» NANOMED nanosciences et sciences du vivant

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FP7 « cooperation » « énergie » Coordination entre les

programmes de recherche nationaux

• Énergie: ERA-NET BIOENERGY, HY-CO, PV-ERA-NET,smart-grids ERA-NET

• ERA-NET PLUS : un financement européen supplémentaire est ajouté au financement des appels nationaux conjoints

– nombre limité de cas, recherche à haute valeur ajoutée européenne

• ouverts aux gestionnaires de programmes disposant d ’un budget annuel récurrent pour un sujet défini

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FP7 « cooperation » « énergie »initiatives technologiques

conjointes• Base légale: art. 171 du Traité• partenariat public-privé à long terme,

impliquant l ’industrie, la communauté de recherche et les autorités publiques

• issu du travail des Plate-formes technologiques• activités de recherche multiannuelle à grande

échelle• p.e. Hydrogène et piles à combustible 410 M€• http://ec.europa.eu/research/fch/index_en.cfm

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FP7 « cooperation » « énergie »plate-formes technologiques

(PTE)• Elles rassemblent les parties prenantes

(stakeholders) dans le cadre d ’un leadership industriel, afin de définir et de mettre en œuvre un agenda de recherche stratégique.

• Elles ont contribué à la définition des thèmes du programme « coopération »

• http://cordis.europa.eu/technology-platforms/home_en.html

• Biofuels, ( smartGrids, TPWind, Photovoltaïcs, RHC (renewable heating and cooling), ZEP (zero emission fossil fuel power plants)

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Le SET PLAN

• Plan stratégique européen pour les technologies énergétiques : planification stratégique commune et mise en œuvre plus efficace des programmes de recherche (R&D, démonstration, lancement rapide sur le marché, pas déploiement) dans le domaine des technologies énergétiques non polluantes

• But : diminuer les émissions de CO2 de 80% à l ’horizon 2050

• Financement public et privé (3.000 à 8.000 M€/an)

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Le SET PLAN• 7 initiatives industrielles européennes « EII »

(budget sur 10 ans)– énergie éolienne (20% électricité en 2020, 33% en 2030)

6 B€– énergie solaire (15% électricité en 2020) 16 B€– réseau électrique 2 B€– bioénergies durables (14 % énergie UE) 9 B€– CCS 13 B€– fission nucléaire durable 7 B€– piles à combustible et hydrogène 5B€– smart cities (25 à 30 villes européennes) 11 B€

• L ’EERA 5 B€

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Le SET PLAN• Moyens

– nouvelles sources de financements publics (emission trading system, programmes communautaires, (FP7, IEE, pgm énergétique européen pour la relance)

– cohérence accrue des programmes publics, investissement conjoint dans des programmes au lieu du financement de projets individuels, partenariats public-privé

– mobilisation de la communauté financière (renforcement des instruments financiers de la BEI, bourses, prêts, garanties, MFPR (Mécanisme de financement avec partage des risques) ou RSFF min. 25 M€ http://www.eib.org/products/loans/special/rsff/index.htm )

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Le SET PLAN• Un « steering group » rassemble des

représentants des États Membres et donne son accord sur l ’objectif, le contenu et les méthodes d ’implémentation de chaque EII– Travail sur un mode consensuel

• Belgium– Jan Schaeffer, Energy Research Director,

Flemish Institute of Technology Research, VITO

– Marie-Pierre Fauconnier, Director General of EnergySPF Economie, PME, Classes moyennes et Energie

• des « sherpa groups » préparent le travail

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Le SET PLAN

• Les « EII » (issues des plate-formes technologiques et sélectionnées dans le SET PLAN ont préparé des « implementation plans »

• Des « sherpa meetings » européens ont eu lieu, pour les examiner

• Un « sherpa meeting « governance and instrument » s ’est déroulé le 19 février

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Le SET PLANGouvernance et instruments

• Niveau d ’orientation (EC, MS, EIB)– cohérence d ’ensemble, assume les

plans d ’exécution des EII et les feuilles de route technologiques

– rend disponible les outils logistiques et les budgets

– travail de reportage

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Le SET PLANGouvernance et instruments• Niveau d  ’élaboration et de

programmation (EII Team)– membres : industrie, plate-formes

technologiques, EM intéressés, EC, communauté de RTD (EERA), communauté financière

– actions : développe et mete ne œuvre les plans d ’exécution

– travail de reportage

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Le SET PLANGouvernance et instruments

• Niveau opérationnel– mise en œuvre des projets

sélectionnés dans le cadre des divers instruments

– travail de reportage

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Le SET PLANGouvernance et instruments

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Le SET PLANGouvernance et instruments

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Le SET PLANOù en sommes-nous?

• Les IP des EII ont été rédigés et présentés au Sherpa Group, de même que le schéma de gouvernance– avis des EM demandé cc participation aux EII

• 5 mars 2010: steering group pour acquiescer la procédure

• printemps 2010: formalisation des EII• été 2010 lancement des appels à projets

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EERAUne initiative européenne dans le cadre du SET plan

Vincent Zicot

[email protected]

http://www.eera-set.eu/

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EERA- pourquoi ?• European Energy Research Alliance• But : accélérer le développement de nouvelles

technologies liées à l ’énergie dans les thèmes définis par le SET (Strategic Energy Technology) plan :

> éolien> solaire PV & CSP> bioénergie> CCS> réseaux électriques> énergie nucléaire durable> « smart cities »

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EERA - comment ?• Adjuvants choisis :

– au travers de programmes de recherche pan-européens communs

– en combinant/partageant les ressources nationales existantes c-à-d :

• les ressources intellectuelles• les ressources matérielles

– en combinant les ressources financières régionales, nationales et européennes

= Centres de Recherches

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EERA - qui ?• Association créée en 10/2008 par 10 membres

fondateursCEA (France) CIEMAT (Espagne)CRES (Grèce) ECN (NL) ENEA (Italie) Helmholz Association (Allemagne)LNEG (Portugal) Riso DTU (Danemark)UK-ERC (UK) VTT (Finland)autres membres

• avec le support de EUA, EUROHORCs,Helmotz Association

• EP, contact : Benoit Merland

Pas de belges…Pas de wallons…Geen vlamingen...

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EERA - pour qui ?• Deux possibilités :

– affiliation au comité exécutif• composé de 15 membres (10 fondateurs + 5 nouveaux)• un nouveau recrutement aura lieu dans 2 ans, probablement sur

base des critères suivants :> headcount du centre de recherches> nombre de participations dans des programmes « énergie » EU> capacité d’adresser plusieurs thématiques énergétiques du SET plan> volonté de couvrir une partie des frais de fonctionnement de EERA> limite : un pays ne peut être représenté qu ’une seule fois

– affiliation au niveau programme– Conditions :

• ouvert à toute organisation de recherche qui peut apporter une contribution significative en R&D

• « workforce » : le min. semble être de 5 chercheurs.an par an dédicacés au programme

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EERA - interfaces

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EERA - qui ?

• Geothermal Energy (contact person; [email protected])BRGM, CEGL, CNRS, ETH-Zürich, HGF-FZK, HGF-GFZ, IFP, IGG, IGGL, LIAG, ISOR, TNO, VUA

• Marine Energy (contact person; [email protected]) LNEG and UK-ERC

• Materials for Nuclear (contact person; [email protected] )CEA, CIEMAT, ECN, ENEA, HGF-FZK, INR, NRG, PSI, SCK-CEN, VTT

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EERA - qui ?

• Solar Photovoltaic (contact person; [email protected] )CEA, CIEMAT, CRES, ECN, ENEA, FhG-ISE, FhG-ISET, HGF-FZJ, HGF-HZB, IMEC, LNEG, Risoe, UK-ERC, Warsaw Univ. o. Technol

• Wind Energy (contact person; [email protected] )CWMT, CENER, CIEMAT, CRES, ECN, FhG-ISET, HGF-DLR, IWES, LNEG, Risoe-DTU, SINTEF, UoS, VTT

• Smart grids (contact person; [email protected])AIT Austrian Institute of Technology, ECN, ENEA, ERSE, FhG-IWES, LABEIN-Tecnalia, LABORELEC, RISOE DTU, TÜBITAK UZAY, UNIVERSITY OF MANCHESTER, VITO and VTT(10 septembre 2009: meeting au VITO)