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LE CADRE THÉORIQUELE CADRE THÉORIQUEDE LA COMPTABILITÉDE LA COMPTABILITÉ
LE CADRE THÉORIQUELE CADRE THÉORIQUEDE LA COMPTABILITÉDE LA COMPTABILITÉ
Les principes comptables généralement reconnus (PCGR) forment un ensemble de normes et de règles qui servent de guide général à la communication de l’information financière.
L’expression « généralement reconnus » signifie que ces principes bénéficient de l’accord des principales autorités de réglementation.
L’Institut Canadien des Comptables Agréés (ICCA) a la responsabilité principale d’élaborer les PCGR du Canada.
LE CADRE THÉORIQUELE CADRE THÉORIQUEDE L’ICCA DE L’ICCA
Le cadre théorique comporte :• l’objectif de la présentation
de l’information financière,
• les qualités de l’information comptable,
• les composantes des états financiers,
• les critères de constatation etde mesure (postulats, principes et contraintes).
L’OBJECTIF DE LA PRÉSENTATION L’OBJECTIF DE LA PRÉSENTATION DE L’INFORMATION FINANCIÈREDE L’INFORMATION FINANCIÈRE
La présentation de l’information financière a pour principal objectif de communiquer des informations utiles aux personnes qui ontà prendre des décisions.
LES QUALITÉS DE LES QUALITÉS DE L’INFORMATION FINANCIÈREL’INFORMATION FINANCIÈRE
LES QUALITÉS DE LES QUALITÉS DE L’INFORMATION FINANCIÈREL’INFORMATION FINANCIÈRE
La pratique comptable choisie doit être celle qui produit les informations financières les plus utiles pour les personnes ayant à prendre des décisions.
Pour que l’information soit utile, elle doitposséder les qualités suivantes :
1. compréhensibilité,
2. pertinence,
3. fiabilité,
4. comparabilité.
LA COMPRÉHENSIBILITÉLA COMPRÉHENSIBILITÉLA COMPRÉHENSIBILITÉLA COMPRÉHENSIBILITÉ Pour être utile, l’information doit être
compréhensible pour les utilisateurs. On suppose que l’utilisateur moyen
a une bonne connaissance des activités commerciales et économiquesainsi que de la comptabilité.
LA PERTINENCELA PERTINENCELA PERTINENCELA PERTINENCE L’information comptable a une pertinence
lorsqu’elle peut influer sur les décisions des utilisateurs.
La valeur prédictive aide les utilisateurs à prédire des résultats futurs, et la valeur rétrospective confirme ou corrige les prédictions antérieures.
Il faut que le décideur puisseavoir accès à l’informationà un moment où elle est encoresusceptible d’influer surses décisions (opportune).
LA FIABILITÉLA FIABILITÉLA FIABILITÉLA FIABILITÉ La fiabilité de l’information signifie
qu’elle est exempte d’erreurs et de partis pris et que l’on peut s’y fier.
Pour qu’elle soit fiable, l’informationdoit être vérifiable : on doit disposerde la preuve qu’elle est exempte d’erreurs ou de partis pris.
L’information doit être une image fidèle du contenu économique des opérations. Elle doit être factuelle.
LA COMPARABILITÉLA COMPARABILITÉLA COMPARABILITÉLA COMPARABILITÉ
2010 2011 2012
Il y a comparabilité quand différentes entreprises utilisent les mêmes principes comptables.
Il y a permanence quand une société utilise les mêmes principes et méthodes comptables d’un exercice à l’autre.
Postulats
Continuité de l’exploitation Unité montéaire Personnatilé de l’entreprise Indépendance des exercices
Principes
Réalisation Rapprochement Bonne information Coût d’origine
Contraintes
Avantages-coûts Importance relative
Les critères de constatation et de mesure qu’utilisent les comptables pour résoudre des problèmes d’ordre pratique comprennent les postulats, les principes et les contraintes :
• Les postulats constituent le fondement des processus comptables.
• Les principes indiquent la manière de comptabiliserles activités économiques lors du processus comptable.
• Les contraintes imposées au processus comptable permettentd’appliquer ces principes avec une certaine souplessedans certaines circonstances.
LES CRITÈRES DE CONSTATATIONLES CRITÈRES DE CONSTATATIONET DE MESUREET DE MESURE
LES CRITÈRES DE CONSTATATIONLES CRITÈRES DE CONSTATATIONET DE MESUREET DE MESURE
LA CONTINUITÉLA CONTINUITÉDE L’EXPLOITATIONDE L’EXPLOITATION
LA CONTINUITÉLA CONTINUITÉDE L’EXPLOITATIONDE L’EXPLOITATION
Le postulat de la continuité de l’exploitation stipule que l’entité poursuivra ses activités dans un avenir prévisible.
Conséquences : Les immobilisations sont comptabilisées au coût plutôt qu’à leur valeur de liquidation, l’amortissement est nécessaire, les postes sont classés à court ou à long terme.
Selon le postulat de l’unité monétaire, les documents comptables peuvent seulement contenir les données des opérations que l’on peut exprimer en termes monétaires.
De plus, il suppose que l’unité monétaire demeure stable dans le temps. Tous les effets inflationnistesou déflationnistes sont ignorés.
LE POSTULAT DE L’UNITÉ MONÉTAIRELE POSTULAT DE L’UNITÉ MONÉTAIRELE POSTULAT DE L’UNITÉ MONÉTAIRELE POSTULAT DE L’UNITÉ MONÉTAIRE
Satisfaction des clients
Pourcentage des salariés dans différents pays
Salaires versés
Satisfaction des clients
Pourcentage des salariés dans différents pays
Salaires versésDoivent être contenusdans les documents comptables
Doivent être contenusdans les documents comptables
Ne devraient pas être contenus dans les documents comptables
LA PERSONNALITÉLA PERSONNALITÉDE L’ENTITÉDE L’ENTITÉ
LA PERSONNALITÉLA PERSONNALITÉDE L’ENTITÉDE L’ENTITÉ
Le postulat de la personnalité de l’entité stipule que les opérations de l’entreprise sont distinctes de celles de ses propriétaires et de toutes les autres entités économiques.Exemple : Les activités desBoutiques San Francisco sont distinctes de celles de Sears.
L’INDÉPENDANCEL’INDÉPENDANCEDES EXERCICESDES EXERCICES
L’INDÉPENDANCEL’INDÉPENDANCEDES EXERCICESDES EXERCICES
Selon le postulat de l’indépendance des exercices, il est possible de diviser la vie économique d’une entreprise en exercices comptables.Exemple : mois, trimestres et années
TRIM 1TRIM 2TRIM 3TRIM 4
2010 2011 2012
JANV. FÉVR. MARS AVRIL MAI JUIN JUILLET AOÛT SEPT. OCT. NOV. DÉC.
Selon le principe de réalisation, il faut constater les produits durant la période où a été achevée l’exécution du travail nécessaire pour les gagner, aussitôt que :
• Les efforts de production ou de venteont été substantiellement déployés.
• Les produits peuvent êtreobjectivement mesurés.
• Le recouvrement estraisonnablement assuré.
• Les charges peuventêtre déterminées.
LE PRINCIPELE PRINCIPEDE RÉALISATIONDE RÉALISATION
LE PRINCIPELE PRINCIPEDE RÉALISATIONDE RÉALISATION
Les moments les plus courants pour constater les produits sont :
1. à la vente,
2. durant la production,
3. à l’achèvementdes travaux,
4. au recouvrementde la contrepartie.
LE PRINCIPELE PRINCIPEDE RÉALISATIONDE RÉALISATION
LE PRINCIPELE PRINCIPEDE RÉALISATIONDE RÉALISATION
LA CONSTATATION DES PRODUITS LA CONSTATATION DES PRODUITS SUIVANT LA MÉTHODE DE SUIVANT LA MÉTHODE DE
L’AVANCEMENT DES TRAVAUXL’AVANCEMENT DES TRAVAUX
Suivant la méthode de l’avancementdes travaux, on constate les produits d’un projet à long terme en fonction d’une base d’estimations raisonnables des progrès vers l’achèvement.
Pour mesurer le degré d’avancement des travaux, on compare les coûts engagés au cours d’une périodeà la totalité des coûts estimatifsdu projet achevé.
FIGURE FIGURE 12-412-4LES FORMULES DE LA CONSTATATION LES FORMULES DE LA CONSTATATION DES PRODUITS SUIVANT LA MÉTHODE DES PRODUITS SUIVANT LA MÉTHODE
DE L’AVANCEMENT DES TRAVAUXDE L’AVANCEMENT DES TRAVAUX
FIGURE FIGURE 12-412-4LES FORMULES DE LA CONSTATATION LES FORMULES DE LA CONSTATATION DES PRODUITS SUIVANT LA MÉTHODE DES PRODUITS SUIVANT LA MÉTHODE
DE L’AVANCEMENT DES TRAVAUXDE L’AVANCEMENT DES TRAVAUX
Les coûts engagés durant l’exercice en cours sont déduits des produits constatés durant cet exercice pour obtenir la marge bénéficiaire brute.
Les coûts engagés durant l’exercice en cours sont déduits des produits constatés durant cet exercice pour obtenir la marge bénéficiaire brute.
÷ =Coûts engagés
(exercice en cours)Coût total estimatif
Degré d’avancement des travaux (exercice
en cours)
Degré d’avancement des travaux
(exercice en cours)Produits totaux
Produits constatés (exercice en cours)=x
LA CONSTATATION DES PRODUITS LA CONSTATATION DES PRODUITS AU RECOUVREMENTAU RECOUVREMENT
DE LA CONTREPARTIEDE LA CONTREPARTIE
On utilise la méthode de la comptabilité de caisse quand il est très difficile de déterminer le montant des produits au moment d’une vente à crédit, car le recouvrement est incertain.
La méthode de la constatation en fonction des encaissements est une approche populaire.
En vertu de cette méthode, on constate la marge bénéficiaire brute dans la période au cours de laquelle l’argent est recouvré.
FIGUREFIGURE 12-812-8LA FORMULE DE LA MARGE BÉNÉFICIAIRE LA FORMULE DE LA MARGE BÉNÉFICIAIRE
BRUTE SUIVANT LA MÉTHODE DE LA BRUTE SUIVANT LA MÉTHODE DE LA CONSTATATION EN FONCTION DES CONSTATATION EN FONCTION DES
ENCAISSEMENTSENCAISSEMENTS
FIGUREFIGURE 12-812-8LA FORMULE DE LA MARGE BÉNÉFICIAIRE LA FORMULE DE LA MARGE BÉNÉFICIAIRE
BRUTE SUIVANT LA MÉTHODE DE LA BRUTE SUIVANT LA MÉTHODE DE LA CONSTATATION EN FONCTION DES CONSTATATION EN FONCTION DES
ENCAISSEMENTSENCAISSEMENTS Selon la méthode de la constatation en fonction des
encaissements, chaque encaissement d’un client est constitué :1. du recouvrement partiel du coût des marchandises vendues, 2. de la marge bénéficiaire brute partielle découlant de la vente.
La formule pour constater la marge bénéficiaire brute est montrée ci-dessous.
Recouvrementdes sommesdes clients
Marge bénéficiaire brute constatée durant l’exercice
Ratiode la marge
bénéficiaire brute =x
Ventesnettes
Ratio de la margebénéficiaire brute
Margebénéficiaire brute =÷
La constatation des charges est traditionnellement associée à la constatation des produits.
Selon le principe du rapprochement des produits et des charges, toute entreprise doit rapprocher les charges et les produits durant l’exercice au cours duquel elle s’efforce d’engendrer des revenus.
LE PRINCIPE DU LE PRINCIPE DU RAPPROCHEMENT DES RAPPROCHEMENT DES
PRODUITS ET DES CHARGESPRODUITS ET DES CHARGES
LE PRINCIPE DU LE PRINCIPE DU RAPPROCHEMENT DES RAPPROCHEMENT DES
PRODUITS ET DES CHARGESPRODUITS ET DES CHARGES
Les coûts absorbés sont les coûts qui produiront des revenus uniquement dans l’exercice en cours. Ils sont donc comptabilisés à titre de frais d’exploitation dans l’état des résultats.
Les coûts non absorbés sont les coûts qui produiront des revenus dans les exercices futurs et que l’on constate à titre d’actif.
LE PRINCIPE DU LE PRINCIPE DU RAPPROCHEMENT DES RAPPROCHEMENT DES
PRODUITS ET DES CHARGESPRODUITS ET DES CHARGES
LE PRINCIPE DU LE PRINCIPE DU RAPPROCHEMENT DES RAPPROCHEMENT DES
PRODUITS ET DES CHARGESPRODUITS ET DES CHARGES
Les coûts non absorbés deviennent des charges de deux manières :
1. Le coût des marchandises vendues – Les coûtsengagés à titre de stocks de marchandises sontpassés en charges à titre de coût des marchandisesvendues au cours de l’exercice durant lequel lesventes sont réalisées. Ainsi, il y a rapprochementdirect des charges et des produits.
2. Les frais d’exploitation – Les coûts non absorbésdeviennent des frais d’exploitation parl’utilisation ou la consommation, ou avec la durée.
LE PRINCIPE DU LE PRINCIPE DU RAPPROCHEMENTRAPPROCHEMENT
LE PRINCIPE DU LE PRINCIPE DU RAPPROCHEMENTRAPPROCHEMENT
LELE PRINCIPEPRINCIPEDE BONNE INFORMATIONDE BONNE INFORMATION
LELE PRINCIPEPRINCIPEDE BONNE INFORMATIONDE BONNE INFORMATION
Selon le principe de bonne information,l’entité divulgue tous les éléments d’information financière suffisamment importants pour influer sur le jugement ou les décisions des utilisateurs des états financiers.
Le principe de bonne information s’accomplitpar deux éléments dans les états financiers :
1. les données qu’ils contiennent,
2. les notes afférentes.La première note, dans la plupart des cas,
consiste en un résumé des principales conventions comptables.
LE PRINCIPELE PRINCIPEDU COÛT D’ORIGINEDU COÛT D’ORIGINE
LE PRINCIPELE PRINCIPEDU COÛT D’ORIGINEDU COÛT D’ORIGINE
En vertu du principe du coût d’origine, on doit comptabiliser les éléments d’actif au coût historique.
On utilise le coût, car il est pertinent et fiable :1. Il est pertinent puisqu’il représente le prix
payé, les actifs auxquels on renonce oul’engagement que l’on a pris à la dated’acquisition.
2. Il est fiable, parce qu’on peut le mesurerobjectivement et qu’il est également factuelet vérifiable.
LES CONTRAINTES RELATIVESLES CONTRAINTES RELATIVESÀ LA COMPTABILITÉÀ LA COMPTABILITÉ
LES CONTRAINTES RELATIVESLES CONTRAINTES RELATIVESÀ LA COMPTABILITÉÀ LA COMPTABILITÉ
Les contraintes permettent à une entreprise de modifier les principes comptables généralement reconnus sans réduire l’utilité de l’information présentée.
Les contraintes sont l’équilibre avantages-coûtset l’importance relative :1. L’équilibre avantages-coûts demande que
la valeur de l’information excède les coûtsqu’elle engendre.
2. L’importance relative concerne lesconséquences d’un élément d’informationsur la situation financière globale del’entreprise et sur ses activités d’exploitation.
UN RÉSUMÉUN RÉSUMÉDU CADRE THÉORIQUEDU CADRE THÉORIQUE
UN RÉSUMÉUN RÉSUMÉDU CADRE THÉORIQUEDU CADRE THÉORIQUE
L’objectif de la présentation de l’information financière
Les qualités de l’information comptable
Les composantesdes états financiers
Les critères de constatation et de mesure
Les postulats Les principes Les contraintes
LES NORMES COMPTABLES LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES INTERNATIONALES
LES NORMES COMPTABLES LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES INTERNATIONALES
Les marchés mondiaux sont reliés entre eux. L’International Accounting Standard Board
(IASB) englobe plus de 150 organismes de comptabilité basés dans plus de 110 pays.
L’IASB a formulé plus de 40 normes comptables internationales pour obtenir l’uniformité dans les conventions comptables internationales.
