Le choix du mode de transportLe transport maritimeI) Lorganisation internationale du transport maritimePour les oprations portant sur des gros volumes le transport maritime est plus comptitif que le transport arien. Cependant, les dlais dacheminement sont dpendants des alas climatiques.

A. La lgislation

Le texte de base - La convention de Bruxelles (1924)Sapplique aux changes de marchandises par voie maritime entre les pays signataires de la convention. La convention ne sapplique pas aux contrats daffrtement. Les rgles de Whisby (1968 et 1979)Modification a la convention de Bruxelles. La loi FranaiseSapplique au transport maritime franais, en provenance ou destination dun tat non signataire de la convention de Bruxelles. Les rgles de HambourgLeur objet: Favoriser les compagnies maritime des Etats les plus pauvres et de mieux protger les chargeurs. Elles nont jamais t ratifies par les pays riches.

B. Lorganisation du transport maritime

1) Les confrences (ou rings) et les outsidersArrangements ou accords appels confrence ou rings. Accords sur la rpartition du trafic entre les diffrentes compagnies maritimes membres de la confrence; Partage des escales; Dtermination de tarifs communs; Fixation de remises et de ristournes accordes aux chargeurs; Garanties dune certaine qualit de service.Les compagnies ne faisant pas partie des confrences sont appeles: outsiders.

2) Les consortiums et les pools

Les compagnies maritimes se sont rassembles en pools pour exploiter en commun le matriel.Pour faire face laugmentation des charges et cots logistique, elles mettent en commun des moyens humains et commerciaux.Plusieurs compagnies confrencires seffacent derrire une seule compagnie appele consortium.

II) Les techniques du transport maritime

A. Les navires (spcialiss, non spcialiss)

Les navires spcialissTransportent un seul type de marchandises

Les navires non spcialissTransportent tous les types de marchandises, par le biais de palettes ou de conteneurs, en vrac. B. Lvolution des techniques1) Evolution gnraleLes transporteurs proposent de plus en plus de services: Prise du conteneur domicile et traction jusquau port dembarquement; Groupage; Ddouanement.

2) Les services de groupage

Expdition FCL/FCL L'entreprise met elle-mme sa marchandise dans le conteneur, qui est livr directement chez le client sans tre ouvert (sauf contrle douanier). Expdition LCL/LCLSi les envois sont insuffisants pour remplir un conteneur, l'entreprise livre ses marchandises un centre de groupage. Elles sont conteneurises avec d'autres destination d'un mme port o elles sont dgroupes et remises au client. Expdition FCL/LCL Plusieurs lots sont prvus pour une mme destination. L'entreprise les charge, le conteneur est achemin au port de chargement. A l'arrive au port de dchargement, on procde au dgroupage des marchandises qui sont mises la disposition des rceptionnaires. Expdition LCL/FCL A limport, l'entreprise a des livraisons d'origines diverses. Les fournisseurs les livrent au mme centre de groupage puis ensemble au domicile du client FCL = Full Container Load = Conteneur complet LCL= Less than a container load= groupage dans un conteneur

III) La tarification maritime

A. En conventionnel1) Calcul du fret de baseSe calcul a la tonne cubique lavantage du navire avec lquivalence 1tonne = 1m3.a) Les units payantesb) Les correctifs Les correctifs conjoncturels BAF = Bunker adjustment Factor soit Surcharge Fuel.CAF = Currency adjustment Factor soit Surcharge montaire. Les correctifs permanents Les ristournesLes liners terms = rpartition des frais de manutentions portuaires relatifs aux chargements conventionnels. Trois rpartitions possibles selon que les marchandises sont places au dpart et l'arrive du navire depuis quai, sous palan ou bord du navire.. Le croisement de ces combinaisons offre donc 9 possibilits de rpartition.Ainsi la Cie maritime qui supporte ces frais les intgre alors dans le "fret maritime", lesrpercutant alors l'acheteur ou au vendeur selon l'incoterms du contrat de vente.

2) La tarification des conteneurs

Tarif a la boite, ce tarif est indpendant des marchandises contenues. BAF et CAF sapplique a la conteneurisation. Autres correctifs: Frais de positionnement; Traction du plein; Fais de chargement et de dchargement; Frais de retour.

IV) Le contrat de transport maritime A pour objet de matrialiser laccord entre le transporteur et le chargeur.A. Les parties au contrat

Le chargeur: lexportateur, limportateur ou leurs reprsentants lgaux. Le transporteur: la compagnie maritime reprsente par son agent.

B. Lobligation des parties1) Obligations du chargeur Remettre la marchandise au transporteur en bon tat, correctement emballe et marque; Fournir la description crite de tous les lments permettant didentifier la marchandise.2) Obligations du transporteur Livrer au lieu convenu; Respecter les dlais; Doit charger, dcharger, dplacer, convoyer la marchandise; Emettre le document de transport maritime: connaissement ou BL (Bill of lading).

C. Le document de transport maritime ou le connaissement ou le BL (Bill of lading)Preuve matrielle du contrat.1) Les informations contenues Coordonnes du chargeur et du destinataire; Coordonnes de la compagnie maritime; Description complte et prcise de la marchandise; Montant du fret; Signature du capitaine du navire, de lagent du fret maritime.2) Le rle du connaissement Reu de prise en charge de la marchandise: bon pour embarquement. Atteste de la prise en charge de la marchandise, en bon tat apparent: clean. Atteste du chargement de la marchandise en bon tat apparent: clean on board. Document de base dans le crdit documentaire. Titre de proprit de la marchandise (transmissible par endossement et ngociable).3) Les diffrents types de connaissement Nominatif: destinataire mentionn. A ordre: La proprit de la marchandise peut se transmettre par endossement. Au porteur: en blanc, celui qui est en possession du document est le propritaire de la marchandise.4) Le connaissement FIATA et CTBL FIATA Couvre les transports combins, mis par le transitaire et admis par Crdoc. CTBLcombined transport bill of lading Couvrir un acheminement dont la partie principale est maritime et les parties annexes sont autres que maritime.

V) La responsabilit du transporteur

A. Les prsomptions de responsabilit du transporteur maritimePrsum responsable de toutes pertes, vols, avaries de la marchandise depuis sa prise en charge jusqu' sa mise disposition. B. Les limites la responsabilit du transporteur

Existence de multiples causes dexonrations de responsabilit du transporteur; Le chargeur doit souscrire sa propre assurance transport.

C. Le renversement de la charge et de la preuveLe transporteur va essayer dapporter la preuveque: Le dommage est du a une cause dexonration prvue par les conventions internationales. La marchandise tait dj endommage quand elle lui a t confie. Le dommage rsulte dune cause ultrieure, la marchandise a t livre en bon tat au destinataire.

D. Les causes dexonrations

Faute de la personne lse; Vice cach du navire; Fautes nautiques; Acte dassistance, de sauvetage; Evnement imputable au transport.

VI) Avantages et inconvnients du transport maritime

AvantagesInconvnients

Capacit demport maximale; Hyper comptitivit; Trs adapt aux longues distances; Equipement portuaire trs sophistiqu; Manutention scurise; Absence de rupture de charge avec la conteneurisation; Transporte tous les types de marchandises.

Lenteur; Encombrement portuaire; Sous quipement portuaire; Absence de port proximit du lieu de destination (ou de dpart) Difficult daccs des ports; Ne permet pas le door to door; Pollution, marr noire

Le transport arien I) Lorganisation internationale du transport arien

A. Le texte de base- la convention de Varsovie (1929)

Plus de 130 pays sont membres Rglemente le transport international des personnes, de leurs effets et des marchandises.

B. La convention IATA (International Air Transport Association)

Dfinit le niveau de qualit de service minimum; Accords gouvernementaux qui rpartissent le trafic et fixe les tarifs. La drglementation du transport arien; Existence de nombreux Outsiders.

C. La convention ATAF (association des transports ariens de la zone franc)

Rles similaires entre IATA et ATAF Regroupe les compagnies ariennes franaises et les compagnies des anciennes colonies des pays dAfrique francophones.

II) Les techniques de transport

A. Les appareils (=aronefs)

Les appareils mixtes = passagers, bagages et Fret. Les appareils tout cargo = ne transporte que du Fret.

B. Les trois types de transport arien

Les vols rguliers = assurent majorit du trafic. Les vols charters = Desservent des destinations moins usuelles. Les intgrateurs spcialistes de fret express = assurent un service de suivi efficace grce aux outils informatiques.

C. La manutention

La manutention des U.L.D seffectue grce aux chemins de roulement et aux ascenseurs. Meilleures conditions de scurit; Economie sur lemballage.

III) La tarification arienne

A. Le tarif gnralEtabli par tranche de poids, il est dgressif et comporte un minimum de taxation.B. Le calcul du fret avec le tarif gnral1) La notion de poids taxable Le poids taxable se calcul en comparant le poids rel et le poids thorique qui est le volume divis par 6 avec lquivalence 1T = 6m3, lavantage de la compagnie.2) La rgle du payant pourConsiste majorer artificiellement le poids taxable afin de passer dans la tranche tarifaire immdiatement suprieure afin de calculer si le chargeur peut bnficier ou non de la dgressivit du tarif arien.C. Les tarifs prfrentiels croates

Sappliquent sur certaines destinations; Catgories de marchandises; La marchandise doit peser un minimum de 100kg.

D. Les class ratesCes tarifs concernent essentiellement le transport de: Bijoux; Animaux vivants; Articles de presse; uvre dart; Convois mortuaires.Majoration ou minoration par rapport au tarif gnral.

E. Les tarifs ULD

Si lU.L.D est agre I.A.T.A = son poids et son volume nest pas considr dans le calcul du Fret.La marchandise est taxe forfaitairement, le tarif de lU.L.D comprend un minimum de perception par U.L.D et une taxe au kg au dessus du poids pivot.

Exemple: Tare de lU.L.D = 250kgPoids total de la cargaison = 2250kgForfait = 500 Poids pivot = 1500 kg2/ Kg Poids pivot = (2000 1500) x 2 + 500 = 1500

IV) Le contrat de transport arien et le document de transport arien (LTA, AWB)Permet de constater laccord entre le chargeur et le transporteur.A. Les parties au contratLintermdiaire entre le chargeur et la compagnie arienne = agent de fret arien (agre I.A.T.A). Il travail pour les compagnies arienne. Doit trouver le fret pour les compagnies ariennes; Emettre le document de transport (L.T.A).

Le simple courtier: Il met en relation les chargeurs et les compagnies ariennes. Le contrat de transport lie le chargeur et la compagnie arienne. Rmunration: commission.Le commissionnaire: Un contratde commission lie lagent et le chargeur; Un contrat de transport lie la compagnie arienne et le chargeur.Rmunration: en fonction des dispositions contractuelles.Le groupeur: Contrat de commission lie lagent et le chargeur; Contrat de transport lie la compagnie arienne et lagent.Rmunration: fonction des dispositions contractuelles.

B. La LTA ou AWB

Doit tre signe par la compagnie arienne avant lembarquement de la marchandise; La signature de la L.T.A engage la responsabilit du transporteur arien; Preuve matrielle du contrat de transport; Preuve de la prise en charge de la marchandise Preuve de lengagement de responsabilit Justificatif du montant du fret.

La L.T.A nest pas un titre de proprit; Nest pas ngociable

V) La responsabilit du transporteur arienLa marchandise est sous la responsabilit de la compagnie arienne depuis sa prise en charge jusqu' sa livraison.Etendue de la responsabilit du transporteur arien La responsabilit du transporteur nest pas engage sur les lments quil ne peut pas vrifier; Si pas de rserve sur la L.T.A = la marchandise prise en charge est en bon tat apparent. Engage sur le poids et le nombre de colis (mentionn sur la L.T.A).

Les exonrations et limitations de la responsabilit du transporteur arienLe transporteur exonrera sa responsabilit sil russit prouver: Lien de causalit faute dommage; Toutes les mesures ont t prises pour viter le dommage;

VI) Les avantages et inconvnientsAvantagesInconvnients

Rapidit; Scurit; Economie sur les cots; Rduit les litiges; Convient aux marchandises prissables et fragiles; Image de marque; Convient aux marchandises de forte valeur ajoute. Mode de transport le plus cher; Le cot du transport arien est trs lev.

Le transport RoutierMoyen de pr acheminement et de post acheminement.I) Lorganisation internationale du transport routierLe texte de base est C.M.R = convention des marchandises par route, ou convention de Genve.II) Les techniques de transport

A. Les vhiculesLes vhicules isols = camions;Les vhicules articuls = tracteur, semi remorque;Le train routier = camion et remorque.

B. Le calcul du fretPour le groupage = facturation au poids taxable1tonne = 3m3 ou 1m3 = 330kg.

C. Le document de transportLettre de voiture = C.M.R Elle matrialise le contrat de transport routier depuis sa prise en charge jusqu' sa livraison. Preuve du montant du fret Nest pas un titre de proprit Nest pas ngociable Nest pas transmissible par endossement

III) La responsabilit de transporteur routier

A. Le principeLa marchandise est sous la responsabilit de la compagnie de transport routier depuis sa prise en charge jusqu' sa livraison.

B. Ltendue de la responsabilit du transport routier

Doit mettre des rserves sur la lettre de voiture. Ceci a pour effet de renverser la preuve; Doit vrifier le nombre de colis, le numro des colis, le marquage et ltat apparent de la marchandise.

VII) Les avantages et les inconvnientsAvantagesInconvnients

Assure la combinaison avec les autres moyens de transports; Expdition de porte porte; Flexibilit; Rapidit des dessertes sur courtes ou moyennes distances; Service de groupage. Encombrement routier; Vols de cargaison; Accidents; Pollution; Clandestins.

Le transport ferroviaireI) Lorganisation internationale du transport ferroviaireLe texte de baseest la C.I.M = convention internationale pour le transport des marchandises ou convention de Berne.A. Le champ dapplication de la convention de Berne Rgit le contrat de transport international des marchandises par voie ferroviaire; Dfinit ltendue de la responsabilit du transporteur.B. La convention C.O.T.I.FEnglobe la convention de Berne (C.I.M) et la convention C.I.V C.I.V = convention pour le transport international des voyageurs.

II) Les techniques de transport

A. Les wagons Les wagons de compagnie ferroviaire = appartiennent aux compagnies de transport ferroviaire. Les wagons spciaux = appartiennent des socits (filiales des compagnies de transport ferroviaire). Les wagons des particuliers = appartient des entreprises.

B. Modalits dexpdition1) Les types dexpditions La messagerie = concerne les expditions de moins de 5 tonnes. Les expditions en wagons complets = prises en charge par fret. Les expditions en train complet = La totalit dun train est consacr aux produits dune mme entreprise.

III) Le calcul du fret

Existence dun tarif bilatral= concerne toutes les catgories de marchandises, sont indpendants du kilomtrage effectu dans chaque pays; Existence din tarif multilatral= valable entre plusieurs pays, ne concerne quune certaine catgorie de marchandises; Absence dun tarif commun = addition des diffrents tarifs nationaux.

IV) Le contrat de transport et le document de transportLe contrat de transport matrialise laccord entre la compagnie de chemin de fer et le chargeur.Le document de transport, la C.V.I ou la lettre de voiture internationale, la L.V.I. Nest pas un titre de proprit de la marchandise; Nest pas ngociable; Nest pas transmissible.

V) La responsabilit du transport ferroviaire La marchandise est sous la responsabilit de la compagnie de transport ferroviaire depuis sa prise en charge jusqu' sa livraison. Existence de causes dexonrations de la responsabilit, le transporteur doit apporter la preuve. Le transporteur est engag sur la masse et sur le nombre de colis.

VI) Les avantages et inconvnientsAvantagesInconvnients

Permet le transport de gros volumes; Prix comptitifs; Peu polluant, dveloppement du ferroutage; Encouragement dans le cadre du dveloppement durable. Lenteur; Rupture de charge; Incompatibilit de certaines infrastructures; Non utilisable pour toutes les marchandises.