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Le Conseil de Classe Le Conseil de Classe Une évolution ponctuée par des textes Une évolution ponctuée par des textes Décret n°85-924 du 30/08/1985 (B.O. N°30 du 05/09/1985) Décret n°85-924 du 30/08/1985 (B.O. N°30 du 05/09/1985) MISSION DU CONSEIL DE CLASSE MISSION DU CONSEIL DE CLASSE Le Conseil de Classe examine Le Conseil de Classe examine les questions pédagogiques les questions pédagogiques intéressant la vie de la classe, notamment intéressant la vie de la classe, notamment les modalités les modalités d’organisation du travail personnel des élèves d’organisation du travail personnel des élèves Le Conseil de Classe examine Le Conseil de Classe examine le comportement scolaire le comportement scolaire de de chaque élève afin de mieux le guider dans son travail et ses chaque élève afin de mieux le guider dans son travail et ses choix d’études choix d’études Le Conseil de Classe examine dans les mêmes conditions Le Conseil de Classe examine dans les mêmes conditions les les propositions d’orientation ou de redoublement propositions d’orientation ou de redoublement et arrête et arrête celles-ci, qui sont ensuite notifiées par le chef celles-ci, qui sont ensuite notifiées par le chef d’établissement à la famille d’établissement à la famille

Le Conseil de Classe Une évolution ponctuée par des textes Décret n°85-924 du 30/08/1985 (B.O. N°30 du 05/09/1985) Décret n°85-924 du 30/08/1985 (B.O

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Le Conseil de ClasseLe Conseil de ClasseUne évolution ponctuée par des textesUne évolution ponctuée par des textes

Décret n°85-924 du 30/08/1985 (B.O. N°30 du 05/09/1985)Décret n°85-924 du 30/08/1985 (B.O. N°30 du 05/09/1985)

MISSION DU CONSEIL DE CLASSEMISSION DU CONSEIL DE CLASSE

Le Conseil de Classe examine Le Conseil de Classe examine les questions pédagogiquesles questions pédagogiques intéressant la vie de la classe, notamment intéressant la vie de la classe, notamment les modalités les modalités d’organisation du travail personnel des élèvesd’organisation du travail personnel des élèves

Le Conseil de Classe examine Le Conseil de Classe examine le comportement scolairele comportement scolaire de de chaque élève afin de mieux le guider dans son travail et ses choix chaque élève afin de mieux le guider dans son travail et ses choix d’étudesd’études

Le Conseil de Classe examine dans les mêmes conditions Le Conseil de Classe examine dans les mêmes conditions les les propositions d’orientation ou de redoublementpropositions d’orientation ou de redoublement et arrête et arrête celles-ci, qui sont ensuite notifiées par le chef d’établissement à la celles-ci, qui sont ensuite notifiées par le chef d’établissement à la famillefamille

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Décret n°85-924 du 30/08/1985 (B.O. N°30 du 05/09/1985)Décret n°85-924 du 30/08/1985 (B.O. N°30 du 05/09/1985)

MEMBRES DU CONSEIL DE CLASSEMEMBRES DU CONSEIL DE CLASSE

Le Chef d’Etablissement ou son représentant préside le Le Chef d’Etablissement ou son représentant préside le ConseilConseil

Les personnels enseignants de la classe ou du groupe de Les personnels enseignants de la classe ou du groupe de classesclasses

Les deux délégués des parents d’élèves de la classe (sauf Les deux délégués des parents d’élèves de la classe (sauf post-Bac)post-Bac)

Les deux délégués d’élèves de la classeLes deux délégués d’élèves de la classe Le Conseiller Principal d’EducationLe Conseiller Principal d’Education Le Conseiller d’OrientationLe Conseiller d’Orientation Eventuellement le médecin scolaire, l’infirmier, l’assistante Eventuellement le médecin scolaire, l’infirmier, l’assistante

sociale pour les cas particulierssociale pour les cas particuliers

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Décret n°85-924 du 30/08/1985 (B.O. N°30 du 05/09/1985)Décret n°85-924 du 30/08/1985 (B.O. N°30 du 05/09/1985)

PERIODICITEPERIODICITE

Au moins 3 fois par anAu moins 3 fois par an

Chaque fois que le chef d’établissement le juge utileChaque fois que le chef d’établissement le juge utile

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Le Conseil de ClasseLe Conseil de ClasseUne évolution ponctuée par des textesUne évolution ponctuée par des textes

Circulaire n°93-087 du 21/01/1993 (B.O. N°5 du 04/02/1993)Circulaire n°93-087 du 21/01/1993 (B.O. N°5 du 04/02/1993)

RÔLE DU PROFESSEUR PRINCIPALRÔLE DU PROFESSEUR PRINCIPAL

Synthétise les résultats et est chargé de proposer à l’élève, en Synthétise les résultats et est chargé de proposer à l’élève, en accord avec l’équipe pédagogique les objectifs et les moyens accord avec l’équipe pédagogique les objectifs et les moyens pour réaliser son projetpour réaliser son projet

Coordonne l’équipe pédagogique et a la responsabilité dans le Coordonne l’équipe pédagogique et a la responsabilité dans le suivi, l’information et la préparation de l’orientation de l’élèvesuivi, l’information et la préparation de l’orientation de l’élève

Missions spécifiques selon les niveauxMissions spécifiques selon les niveaux

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Le Conseil de ClasseLe Conseil de ClasseUne évolution ponctuée par des textesUne évolution ponctuée par des textes

Décret n°90-484 du 14/06/1990 enseignement public Décret n°90-484 du 14/06/1990 enseignement public (BO N°27 du 05/07/1990)(BO N°27 du 05/07/1990)

Décret n°91-372 du 16/04/1991 enseignement privé Décret n°91-372 du 16/04/1991 enseignement privé (BO N°18 du 02/05/1991)(BO N°18 du 02/05/1991)

Définit les procédures d’orientationDéfinit les procédures d’orientation

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l’orientation au collègel’orientation au collège

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Amélioration des procédures d’orientationAmélioration des procédures d’orientation

L’élève doit être acteur de sa formationL’élève doit être acteur de sa formation

Il est rappelé que les conseils de classe doivent se tenir Il est rappelé que les conseils de classe doivent se tenir en en

dehors des heures de classe, après 17h pour faciliter la dehors des heures de classe, après 17h pour faciliter la

présence des parentsprésence des parents

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sur la mise en place d’un entretien d’orientation au bénéfice sur la mise en place d’un entretien d’orientation au bénéfice des élèves de 3des élèves de 3èmeème

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Les principes de l’éducation à l’orientation sont régulièrementLes principes de l’éducation à l’orientation sont régulièrement

rappelés dans les circulaires de rentréerappelés dans les circulaires de rentrée

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